Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonctionnement du comité.- composition du des commissions, désignation des groupes de travail, des jurys de concours, élection du président, du bureau, démission, décès : extraits de délibérations, arrêtés du président, délégations de signature
Date
1964-2001
Cote
451W9
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Contexte : 451W
- Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonctionnement...
Producteur :
SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES