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1

Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation budgétaire : notes du conservateur, notifications de subvention, correspondance, notes, pièces comptables (1920-1950 : lacunes ; 1951-1970)

Date

1920-1970

Cote

284W45

2

Syndicat d'initiative, subvention : demandes adressées à la mairie et transmises pour instruction au Syndicat d'Initiative, subventions accordées par la ville

Date

1949-1977

Cote

28W38

3

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

1951-1956

Cote

345W276

4

Bibliothèque d'étude et de conservation, recettes et dépenses : registres de comptabilités, registre recensant les dépenses de fonctionnement et d'investissement entre 1983 et 1993.

Date

1951-1993

Cote

284W47

5

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

1957-1960

Cote

345W277

6

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

1961-1968

Cote

345W278

7

Subventions, demande : extraits des délibérations du conseil municipal accordant les subventions de fonctionnement et exceptionnelles

Date

1963-1980

Cote

28W39

8

Etudes relatives à l'amélioration des revenus de la commune (possibilité de création de nouvelles ressources)

Date

1965-1966

Cote

46W64

9

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

Date

1966-1967

Cote

28W41

10

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

Date

1968-1969

Cote

28W42

11

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

1969-1970

Cote

345W279

12

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Budget des services techniques : documents préparatoires

Date

1969-1983

Cote

88W51

13

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

Date

1970

Cote

28W43

14

Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation budgétaire : notes du conservateur, notifications de subvention, correspondance, notes, pièces comptables

Date

1971-1992

Cote

284W46

15

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

1971-1972

Cote

345W280

16

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

Date

1971

Cote

28W44

17

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

Date

1972

Cote

28W45

18

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

Date

1973

Cote

28W46

19

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

1973-1974

Cote

345W281

20

Cour des comptes, vérification des comptes des exercices 1979 à 1982, 1973 à 1978 : observations de la cour des comptes, correspondance

Date

1973-1984

Cote

28W91

21

Documents préparatoires au budget années 1973 et 1983 conservées à titre d'échantillon

Date

1973-1983

Cote

28W37

22

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

Date

1974

Cote

28W47

23

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

Date

1975

Cote

28W48

24

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

1975-1976

Cote

345W282

25

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

Date

1976

Cote

28W49

26

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

Date

1977

Cote

28W50

27

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

1977-1979

Cote

345W283

28

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1977 à 1981

Date

1977-1981

Cote

288W74

29

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

Date

1978

Cote

28W51

30

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

Date

1979

Cote

28W52

31

Financement de la collecte des ordures ménagères : étude.

Date

1980-1989

Cote

66W16, 66W23 (ancienne cote)

32

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

1980-1981

Cote

345W284

33

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

Date

1980

Cote

28W53

34

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

Date

1981

Cote

28W54

35

Subventions, demande : extraits des délibérations du conseil municipal accordant les subventions de fonctionnement et exceptionnelles

Date

1981-1985

Cote

28W40

36

Subventions : correspondance, délibérations du conseil municipal (janvier à avril 1982).

Date

1982

Cote

66W19, 66W3 (ancienne cote)

37

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

1982

Cote

345W285

38

Subventions : correspondance, délibérations du conseil municipal (mai à décembre 1982).

Date

1982

Cote

66W20, 66W4 (ancienne cote)

39

Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf 2004 et 2005) : notes d'orientation du service des finances, du maire et du secrétariat général Réponses à divers courriers faites par le secrétariat général (1983-2002)

Date

1983-2006

Cote

457W2

40

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

1983

Cote

345W286

41

Subventions aux associations sportives amateurs : dossier de demande et décision d'attribution : délibérations du Conseil Municipal (1983).

Date

1983

Cote

370W234

42

Budgets primitifs du service : documents de synthèse, notes, comptes-rendus de réunions. (1983-1986, 1995-2006).

Date

1983-2006

Cote

462W90

43

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

Date

1983

Cote

28W55

44

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1984 à 1986

Date

1984-1986

Cote

288W75

45

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

Date

1984

Cote

28W56

46

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

1984

Cote

345W287

47

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

1985

Cote

345W288

48

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

Date

1985

Cote

28W57

49

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

1986

Cote

345W289

50

Subventions : correspondance, délibérations du conseil municipal.

Date

1986-1988

Cote

66W21, 66W29 (ancienne cote)

51

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1987 et 1989

Date

1987-1989

Cote

288W76

52

Garanties d'emprunts : délibérations du conseil municipal, demandes - politique de la ville dans ce domaine (16 février 1987) - dossier "les Aubépines", garantie d'emprunt (26.06.1988) - demande de garantie d'emprunt de l'IRTS (classée sans suite, 2004) - cirque Plume (1996) - Coframas, prêt garanti en 1989 (1995-1996) - gare BTT (1993-1996) - COPSB, prêt garanti (1993-1994) - BRC Tennis (refus suite à nouvelle réglementation, 1993) - Besançon Squash (refus suite à nouvelle réglementation, 1993) - dossier de co-garantie avec le conseil général (2001-2005) - Caisse de dépôts et de consignation : correspondance (1994-1995) - garanties d'emprunt : correspondance (1989-2003), rapports et notes (1994-1995).

Date

1987-2003

Cote

457W5

53

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1983 à 1985 : jugements provisoire et définitif, délibérations du conseil municipal, correspondance (1988-1989) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1986 à 1990 : jugement définitif, délibérations du conseil municipal (1992-1993) Organismes d'habitations à loyer modéré : enquête de la Chambre régionale des comptes (1993-1994) Théâtre de l'Espace de Besançon Planoise, examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1988 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Association "Festival de musique de Besançon", : observations, délibérations, correspondance (1993) Société d'équipement du département du Doubs (SEDD), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Syndicat intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule (SAIEMB), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994)

Date

1988-1994

Cote

407W1

54

Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions, correspondance.

Date

1988

Cote

66W17, 66W30 (ancienne cote)

55

Subventions à caractère social, demande : dossiers d'instruction des demandes de subventions

Date

1988

Cote

28W58

56

Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions, correspondance.

Date

1989

Cote

66W18, 66W28 (ancienne cote)

57

Tarifs, droits et taxes municipaux : - Ressources budgétaires, exercices 1990-1996.- fixation des tarifs, droits et taxes municipaux : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés municipaux - Groupe de travail sur les tarifs municipaux ( notamment dans le cadre du passage à l'Euro) : notes, comptes rendus de réunions, rapport au secrétaire général, réponses des services municipaux aux questionnaires (1996-2000) - Contrat de conversion en unité monétaire Euro des contrats en cours (29 mars 1999) - Tarification de la ville de Besançon : note générale sur la distinction selon le lieu de résidence (2002-2003) - Produits vendus par les musées, abattement de 25 %, mise place, suppression : arrêtés correspondance (1999-2000) - Finances et taxes : correspondance (1995-1999) - Commerçants ambulants, machines à sous (mise en place) : correspondance (1995-1995).

Date

1990-2006

Cote

457W3

58

Direction communication, préparation budgétaire: notes de synthèses, états récapitulatifs (exercices 1992 à 2001, manque 2000)

Date

1992-2001

Cote

455W8

59

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et organismes cités (1992-1997) - théâtre municipal, rénovation - association "Los Production", subvention - bibliothèques, acquisition de livres - salles de spectacles, location - animation de quartier, convention avec les associations (notamment avec l'ADDSEA, association départementale du Doubs pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence) - relations publiques - interventions économiques (association Rive Boutique, Gie Point Plus) - Centre dramatique national - Tunnel sous la citadelle - Centre omnisport du promo sport de Besançon (COPSB)

Date

1992-1997

Cote

407W7

60

Ville de Besançon : analyses et études financières rétrospectives et perspectives sur le budget municipal, réalisées notamment par le receveur municipal du Trésor public (1996-2002) ; arrêt du Conseil d'Etat (Ville de Pantin / Ministère des Finances) relatif à la REI (réduction pour embauche et investissement), conséquences pour la ville de Besançon : notes et correspondance (2000-2001)

Date

1992-2002

Cote

637W2

61

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et opérations cités (1992-1997) - zones d'aménagement concerté Louise Michel et Planoise - service public des transports urbains - stationnement et fourrières - service des sports - centre de rééducation de la Mouillère

Date

1992-1997

Cote

407W5

62

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour la piscine et la patinoire Lafayette (1992-1997)

Date

1992-1997

Cote

407W6

63

Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs, graphiques.

Date

1993-1999

Cote

462W91

64

Ville de Besançon : études et analyses relatives à la situation financière et au redéploiement des ressources des services municipaux (réalisées en particulier par le cabinet "Bossard Consultants"

Date

1993-1994

Cote

637W1

65

Logements sociaux, recensement des logements dans le contexte de l'attribution de la DGF (dotation globale de fonctionnement) et de la DSU (dotation de solidarité urbaine) : correspondance, état des logements sociaux par bailleurs (1994), états récapitulatifs des logements sociaux à Besançon (1994-1997) Abattoirs municipaux, projet de cession (vente et privatisation) : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions (1998-1999)

Date

1994-1997

Cote

637W3

66

Dossiers de préparation du budget 1994

Date

1994

Cote

370W279

67

Dossiers de préparation du budget 1995

Date

1995

Cote

370W280

68

Préparation du passage à l'Euro - documents de synthèse (1997-2001) - colloque relatif à l'Euro, Besançon (10 avril 1998) - notes (1998-2001) - articles, textes, documentation - groupe d'élus à Paris - comptes rendus de réunions (1997-2000)

Date

1997-2001

Cote

457W16

69

Dossiers de préparation du budget (1999-2000).

Date

1999-2000

Cote

370W347

70

Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005), factures, bons d'engagements.

Date

2000-2005

Cote

462W92

71

Association "Union civique des contribuables Citoyens de Franche-Comté (U3C)", contentieux avec la ville de Besançon : correspondance, copies de jugements (2000-2004)

Date

2000-2004

Cote

622W2

72

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - transfert des contrats de la ville à la CAGB au moment de sa création (en janvier 2001), (comprend en particulier deux études : "évolution et renforcement de l'intercommunalité, district du Grand Besançon, cabinet d'étude La Ronnade, 2001" ; "audit sur le transfert des transports urbains, de la compétence économie, des zones d'activités économiques, cabinet Conseil et Assistance, 2001). (affaires suivies par B. Ruyssen).

Date

2001-2004

Cote

764W1

73

Budget primitif pour l'exercice 2001, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

Date

2001

Cote

325W1

74

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions et observations de la Chambre régionale des Comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - Délégation de service public pour l'exploitation du chauffage urbain à Planoise (2005). Copies de jugements : - Annulation d'un arrêté autorisant la Société Jantet à construire une plateforme de stockage de camions : jugements du Tribunal administratif de Besançon (juillet 01), de la cour administrative d'appel de Nancy (mai 2003), du Conseil d'Etat (mars 2005). - annulation d'un arrêté municipal interdisant l'implantation de stations de radiotéléphonie mobiles à moins de 100 mètres d'une zone sensible (jugement du TA de Besançon, décembre 2003) - contentieux relatif à la convention d'incinération des ordures ménagères entre la ville de Besançon et la Sivom de Cussey-sur-Ognon (jugement de la cour d'appel de Besançon, octobre 2001).

Date

2001-2005

Cote

764W5

75

Compte administratif pour l'exercice 2001, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal

Date

2001-2002

Cote

325W2

76

Assurance qualité pour les achats publics, procédure : dossier de synthèse (concerne les marchés publics n°01.005 pour les levés de plans au 1/200ème; 01.094, 02.019 et 03.0xx pour la fourniture de papier cartographie; 01.124 et 02.xxx pour l'acquisition de données graphiques par photogrammétrie; 01.154 et 02.xxx pour la modernisation du matériel topographique), notes.

Date

2001-2003

Cote

462W93

77

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - Direction des espaces verts, fonction "achats" (2001-2005) - gestion du parc "auto" (2004) - gestion de la direction "bâtiments" (2005) - réaménagement du palais des sports (2004) - opération de réhabilitation du Palais Granvelle pour l'aménagement du musée du Temps (2005).

Date

2001-2004

Cote

764W2

78

Subventions versées par le service communication : demandes, notifications

Date

2001

Cote

455W21

79

Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal

Date

2002-2003

Cote

325W4

80

Budget primitif pour l'exercice 2002, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

Date

2002

Cote

325W3