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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation budgétaire : notes du conservateur, notifications de subvention, correspondance, notes, pièces comptables (1920-1950 : lacunes ; 1951-1970)
Cote
284W45
 Date
1920-1970
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 284W

  • Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation...
2

Syndicat d'initiative, subvention : demandes adressées à la mairie et transmises pour instruction au Syndicat d'Initiative, subventions accordées par la ville
Cote
28W38
 Date
1949-1977
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 28W

  • Syndicat d'initiative, subvention : demandes adressées...
3

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W276
 Date
1951-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
4

Bibliothèque d'étude et de conservation, recettes et dépenses : registres de comptabilités, registre recensant les dépenses de fonctionnement et d'investissement entre 1983 et 1993.
Cote
284W47
 Date
1951-1993
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : 284W

  • Bibliothèque d'étude et de conservation, recettes et...
5

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W277
 Date
1957-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
6

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W278
 Date
1961-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
7

Subventions, demande : extraits des délibérations du conseil municipal accordant les subventions de fonctionnement et exceptionnelles
Cote
28W39
 Date
1963-1980
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : extraits des délibérations du...
8

Etudes relatives à l'amélioration des revenus de la commune (possibilité de création de nouvelles ressources)
Cote
46W64
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 46W

  • Etudes relatives à l'amélioration des revenus de la...
9

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W41
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
10

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W42
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
11

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W279
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
12

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Budget des services techniques : documents préparatoires
Cote
88W51
 Date
1969-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
13

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W43
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
14

Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation budgétaire : notes du conservateur, notifications de subvention, correspondance, notes, pièces comptables
Cote
284W46
 Date
1971-1992
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 284W

  • Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation...
15

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W280
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
16

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W44
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
17

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W45
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
18

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W46
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
19

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W281
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
20

Cour des comptes, vérification des comptes des exercices 1979 à 1982, 1973 à 1978 : observations de la cour des comptes, correspondance
Cote
28W91
 Date
1973-1984
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 28W

  • Cour des comptes, vérification des comptes des exercices...
21

Documents préparatoires au budget années 1973 et 1983 conservées à titre d'échantillon
Cote
28W37
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 28W

  • Documents préparatoires au budget années 1973 et 1983...
22

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W47
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
23

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W48
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
24

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W282
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
25

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W49
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
26

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W50
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
27

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W283
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
28

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1977 à 1981
Cote
288W74
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 288W

  • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
29

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W51
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
30

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W52
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
31

Financement de la collecte des ordures ménagères : étude.
Cote
66W16, 66W23 (ancienne cote)
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Budget
  • Financement de la collecte des ordures ménagères :...
32

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W284
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
33

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W53
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
34

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W54
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
35

Subventions, demande : extraits des délibérations du conseil municipal accordant les subventions de fonctionnement et exceptionnelles
Cote
28W40
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : extraits des délibérations du...
36

Subventions : correspondance, délibérations du conseil municipal (janvier à avril 1982).
Cote
66W19, 66W3 (ancienne cote)
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Subventions
  • Subventions : correspondance, délibérations du conseil...
37

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W285
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
38

Subventions : correspondance, délibérations du conseil municipal (mai à décembre 1982).
Cote
66W20, 66W4 (ancienne cote)
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Subventions
  • Subventions : correspondance, délibérations du conseil...
39

Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf 2004 et 2005) : notes d'orientation du service des finances, du maire et du secrétariat général Réponses à divers courriers faites par le secrétariat général (1983-2002)
Cote
457W2
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf...
40

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W286
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
41

Subventions aux associations sportives amateurs : dossier de demande et décision d'attribution : délibérations du Conseil Municipal (1983).
Cote
370W234
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Subventions
  • Subventions aux associations sportives amateurs : dossier...
42

Budgets primitifs du service : documents de synthèse, notes, comptes-rendus de réunions. (1983-1986, 1995-2006).
Cote
462W90
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document
BUDGET, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Budgets primitifs du service : documents de synthèse,...
43

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W55
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
44

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1984 à 1986
Cote
288W75
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 288W

  • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
45

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W56
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
46

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W287
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
47

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W288
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
48

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W57
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
49

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W289
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
50

Subventions : correspondance, délibérations du conseil municipal.
Cote
66W21, 66W29 (ancienne cote)
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Subventions
  • Subventions : correspondance, délibérations du conseil...
51

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1987 et 1989
Cote
288W76
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 288W

  • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
52

Garanties d'emprunts : délibérations du conseil municipal, demandes - politique de la ville dans ce domaine (16 février 1987) - dossier "les Aubépines", garantie d'emprunt (26.06.1988) - demande de garantie d'emprunt de l'IRTS (classée sans suite, 2004) - cirque Plume (1996) - Coframas, prêt garanti en 1989 (1995-1996) - gare BTT (1993-1996) - COPSB, prêt garanti (1993-1994) - BRC Tennis (refus suite à nouvelle réglementation, 1993) - Besançon Squash (refus suite à nouvelle réglementation, 1993) - dossier de co-garantie avec le conseil général (2001-2005) - Caisse de dépôts et de consignation : correspondance (1994-1995) - garanties d'emprunt : correspondance (1989-2003), rapports et notes (1994-1995).
Cote
457W5
 Date
1987-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Garanties d'emprunts : délibérations du conseil municipal,...
53

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1983 à 1985 : jugements provisoire et définitif, délibérations du conseil municipal, correspondance (1988-1989) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1986 à 1990 : jugement définitif, délibérations du conseil municipal (1992-1993) Organismes d'habitations à loyer modéré : enquête de la Chambre régionale des comptes (1993-1994) Théâtre de l'Espace de Besançon Planoise, examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1988 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Association "Festival de musique de Besançon", : observations, délibérations, correspondance (1993) Société d'équipement du département du Doubs (SEDD), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Syndicat intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule (SAIEMB), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994)
Cote
407W1
 Date
1988-1994
 Lieu
Théâtre de l'Espace
 Type de document -

  • Contexte : 407W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
54

Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
66W17, 66W30 (ancienne cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Budget
  • Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions,...
55

Subventions à caractère social, demande : dossiers d'instruction des demandes de subventions
Cote
28W58
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions à caractère social, demande : dossiers...
56

Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
66W18, 66W28 (ancienne cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Budget
  • Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions,...
57

Tarifs, droits et taxes municipaux : - Ressources budgétaires, exercices 1990-1996.- fixation des tarifs, droits et taxes municipaux : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés municipaux - Groupe de travail sur les tarifs municipaux ( notamment dans le cadre du passage à l'Euro) : notes, comptes rendus de réunions, rapport au secrétaire général, réponses des services municipaux aux questionnaires (1996-2000) - Contrat de conversion en unité monétaire Euro des contrats en cours (29 mars 1999) - Tarification de la ville de Besançon : note générale sur la distinction selon le lieu de résidence (2002-2003) - Produits vendus par les musées, abattement de 25 %, mise place, suppression : arrêtés correspondance (1999-2000) - Finances et taxes : correspondance (1995-1999) - Commerçants ambulants, machines à sous (mise en place) : correspondance (1995-1995).
Cote
457W3
 Date
1990-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Tarifs, droits et taxes municipaux : - Ressources budgétaires,...
58

Direction communication, préparation budgétaire: notes de synthèses, états récapitulatifs (exercices 1992 à 2001, manque 2000)
Cote
455W8
 Date
1992-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 455W

  • Direction communication, préparation budgétaire: notes...
59

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et organismes cités (1992-1997) - théâtre municipal, rénovation - association "Los Production", subvention - bibliothèques, acquisition de livres - salles de spectacles, location - animation de quartier, convention avec les associations (notamment avec l'ADDSEA, association départementale du Doubs pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence) - relations publiques - interventions économiques (association Rive Boutique, Gie Point Plus) - Centre dramatique national - Tunnel sous la citadelle - Centre omnisport du promo sport de Besançon (COPSB)
Cote
407W7
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 407W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
60

Ville de Besançon : analyses et études financières rétrospectives et perspectives sur le budget municipal, réalisées notamment par le receveur municipal du Trésor public (1996-2002) ; arrêt du Conseil d'Etat (Ville de Pantin / Ministère des Finances) relatif à la REI (réduction pour embauche et investissement), conséquences pour la ville de Besançon : notes et correspondance (2000-2001)
Cote
637W2
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 637W

  • Ville de Besançon : analyses et études financières...
61

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et opérations cités (1992-1997) - zones d'aménagement concerté Louise Michel et Planoise - service public des transports urbains - stationnement et fourrières - service des sports - centre de rééducation de la Mouillère
Cote
407W5
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 407W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
62

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour la piscine et la patinoire Lafayette (1992-1997)
Cote
407W6
 Date
1992-1997
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette
 Type de document -

  • Contexte : 407W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
63

Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs, graphiques.
Cote
462W91
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs,...
64

Ville de Besançon : études et analyses relatives à la situation financière et au redéploiement des ressources des services municipaux (réalisées en particulier par le cabinet "Bossard Consultants"
Cote
637W1
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 637W

  • Ville de Besançon : études et analyses relatives à...
65

Logements sociaux, recensement des logements dans le contexte de l'attribution de la DGF (dotation globale de fonctionnement) et de la DSU (dotation de solidarité urbaine) : correspondance, état des logements sociaux par bailleurs (1994), états récapitulatifs des logements sociaux à Besançon (1994-1997) Abattoirs municipaux, projet de cession (vente et privatisation) : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions (1998-1999)
Cote
637W3
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 637W

  • Logements sociaux, recensement des logements dans le...
66

Dossiers de préparation du budget 1994
Cote
370W279
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Préparation budgétaire
  • Dossiers de préparation du budget 1994
67

Dossiers de préparation du budget 1995
Cote
370W280
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Préparation budgétaire
  • Dossiers de préparation du budget 1995
68

Préparation du passage à l'Euro - documents de synthèse (1997-2001) - colloque relatif à l'Euro, Besançon (10 avril 1998) - notes (1998-2001) - articles, textes, documentation - groupe d'élus à Paris - comptes rendus de réunions (1997-2000)
Cote
457W16
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Préparation du passage à l'Euro - documents de synthèse...
69

Dossiers de préparation du budget (1999-2000).
Cote
370W347
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Préparation budgétaire
  • Dossiers de préparation du budget (1999-2000).
70

Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005), factures, bons d'engagements.
Cote
462W92
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005),...
71

Association "Union civique des contribuables Citoyens de Franche-Comté (U3C)", contentieux avec la ville de Besançon : correspondance, copies de jugements (2000-2004)
Cote
622W2
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 622W

  • Association "Union civique des contribuables Citoyens...
72

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - transfert des contrats de la ville à la CAGB au moment de sa création (en janvier 2001), (comprend en particulier deux études : "évolution et renforcement de l'intercommunalité, district du Grand Besançon, cabinet d'étude La Ronnade, 2001" ; "audit sur le transfert des transports urbains, de la compétence économie, des zones d'activités économiques, cabinet Conseil et Assistance, 2001). (affaires suivies par B. Ruyssen).
Cote
764W1
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
73

Budget primitif pour l'exercice 2001, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W1
 Date
2001
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2001, annexes au budget...
74

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions et observations de la Chambre régionale des Comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - Délégation de service public pour l'exploitation du chauffage urbain à Planoise (2005). Copies de jugements : - Annulation d'un arrêté autorisant la Société Jantet à construire une plateforme de stockage de camions : jugements du Tribunal administratif de Besançon (juillet 01), de la cour administrative d'appel de Nancy (mai 2003), du Conseil d'Etat (mars 2005). - annulation d'un arrêté municipal interdisant l'implantation de stations de radiotéléphonie mobiles à moins de 100 mètres d'une zone sensible (jugement du TA de Besançon, décembre 2003) - contentieux relatif à la convention d'incinération des ordures ménagères entre la ville de Besançon et la Sivom de Cussey-sur-Ognon (jugement de la cour d'appel de Besançon, octobre 2001).
Cote
764W5
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
75

Compte administratif pour l'exercice 2001, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W2
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2001, annexes...
76

Assurance qualité pour les achats publics, procédure : dossier de synthèse (concerne les marchés publics n°01.005 pour les levés de plans au 1/200ème; 01.094, 02.019 et 03.0xx pour la fourniture de papier cartographie; 01.124 et 02.xxx pour l'acquisition de données graphiques par photogrammétrie; 01.154 et 02.xxx pour la modernisation du matériel topographique), notes.
Cote
462W93
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Assurance qualité pour les achats publics, procédure...
77

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - Direction des espaces verts, fonction "achats" (2001-2005) - gestion du parc "auto" (2004) - gestion de la direction "bâtiments" (2005) - réaménagement du palais des sports (2004) - opération de réhabilitation du Palais Granvelle pour l'aménagement du musée du Temps (2005).
Cote
764W2
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
78

Subventions versées par le service communication : demandes, notifications
Cote
455W21
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 455W

  • Subventions versées par le service communication :...
79

Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W4
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes...
80

Budget primitif pour l'exercice 2002, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W3
 Date
2002
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2002, annexes au budget...