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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).
Cote
34W_GB46
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...
2

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W46
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
3

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1983 à 1985 : jugements provisoire et définitif, délibérations du conseil municipal, correspondance (1988-1989) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1986 à 1990 : jugement définitif, délibérations du conseil municipal (1992-1993) Organismes d'habitations à loyer modéré : enquête de la Chambre régionale des comptes (1993-1994) Théâtre de l'Espace de Besançon Planoise, examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1988 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Association "Festival de musique de Besançon", : observations, délibérations, correspondance (1993) Société d'équipement du département du Doubs (SEDD), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Syndicat intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule (SAIEMB), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994)
Cote
407W1
 Date
1988-1994
 Lieu
Théâtre de l'Espace
 Type de document -

  • Contexte : 407W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
4

Financement de la collecte des ordures ménagères : étude.
Cote
66W16, 66W23 (ancienne cote)
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Budget
  • Financement de la collecte des ordures ménagères :...
5

Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005), factures, bons d'engagements.
Cote
462W92
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005),...
6

Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf 2004 et 2005) : notes d'orientation du service des finances, du maire et du secrétariat général Réponses à divers courriers faites par le secrétariat général (1983-2002)
Cote
457W2
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf...
7

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W54
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
8

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W278
 Date
1961-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
9

Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
66W17, 66W30 (ancienne cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Budget
  • Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions,...
10

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W52
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
11

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W288
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
12

Subventions : correspondance, délibérations du conseil municipal (janvier à avril 1982).
Cote
66W19, 66W3 (ancienne cote)
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Subventions
  • Subventions : correspondance, délibérations du conseil...
13

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W281
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
14

Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs, graphiques.
Cote
462W91
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs,...
15

Direction communication, préparation budgétaire: notes de synthèses, états récapitulatifs (exercices 1992 à 2001, manque 2000)
Cote
455W8
 Date
1992-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 455W

  • Direction communication, préparation budgétaire: notes...
16

Budget primitif pour l'exercice 2011, annexes au budget primitif (sous forme de CDROM), délibérations du conseil municipal ; décision budgétaire modificative n°1 de l'exercice 2011 ; décision budgétaire modificative n°3 de l'exercice 2011, décision budgétaire modificative n°4 de l'exercice 2011.
Cote
325W20
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2011, annexes au budget...
17

Budget primitif pour l'exercice 2007, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W12
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2007, annexes au budget...
18

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et organismes cités (1992-1997) - théâtre municipal, rénovation - association "Los Production", subvention - bibliothèques, acquisition de livres - salles de spectacles, location - animation de quartier, convention avec les associations (notamment avec l'ADDSEA, association départementale du Doubs pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence) - relations publiques - interventions économiques (association Rive Boutique, Gie Point Plus) - Centre dramatique national - Tunnel sous la citadelle - Centre omnisport du promo sport de Besançon (COPSB)
Cote
407W7
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 407W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
19

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - transfert des contrats de la ville à la CAGB au moment de sa création (en janvier 2001), (comprend en particulier deux études : "évolution et renforcement de l'intercommunalité, district du Grand Besançon, cabinet d'étude La Ronnade, 2001" ; "audit sur le transfert des transports urbains, de la compétence économie, des zones d'activités économiques, cabinet Conseil et Assistance, 2001). (affaires suivies par B. Ruyssen).
Cote
764W1
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
20

Logements sociaux, recensement des logements dans le contexte de l'attribution de la DGF (dotation globale de fonctionnement) et de la DSU (dotation de solidarité urbaine) : correspondance, état des logements sociaux par bailleurs (1994), états récapitulatifs des logements sociaux à Besançon (1994-1997) Abattoirs municipaux, projet de cession (vente et privatisation) : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions (1998-1999)
Cote
637W3
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 637W

  • Logements sociaux, recensement des logements dans le...
21

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W279
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
22

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W276
 Date
1951-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
23

Cour des comptes, vérification des comptes des exercices 1979 à 1982, 1973 à 1978 : observations de la cour des comptes, correspondance
Cote
28W91
 Date
1973-1984
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 28W

  • Cour des comptes, vérification des comptes des exercices...
24

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W51
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
25

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W43
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
26

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1984 à 1986
Cote
288W75
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 288W

  • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
27

Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W4
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes...
28

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W48
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
29

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : titres et mandats, calculs des indemnités de la SEDD, comités syndicaux et délibération (2007).
Cote
34W_GB45
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...
30

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W41
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
31

Budget primitif pour l'exercice 2001, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W1
 Date
2001
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2001, annexes au budget...
32

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W282
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
33

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1987 et 1989
Cote
288W76
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 288W

  • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
34

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W286
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
35

Budget primitif pour l'exercice 2012, annexes au budget primitif (sous forme papier et CDROM), délibérations du conseil municipal) ; décisions budgétaires modificatives n°2 et 3 et 4 de 2012.
Cote
325W22
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2012, annexes au budget...
36

Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation budgétaire : notes du conservateur, notifications de subvention, correspondance, notes, pièces comptables
Cote
284W46
 Date
1971-1992
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 284W

  • Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation...
37

Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations du conseil municipal
Cote
325W10
 Date
2006
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations...
38

Ville de Besançon : analyses et études financières rétrospectives et perspectives sur le budget municipal, réalisées notamment par le receveur municipal du Trésor public (1996-2002) ; arrêt du Conseil d'Etat (Ville de Pantin / Ministère des Finances) relatif à la REI (réduction pour embauche et investissement), conséquences pour la ville de Besançon : notes et correspondance (2000-2001)
Cote
637W2
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 637W

  • Ville de Besançon : analyses et études financières...
39

Documents préparatoires au budget années 1973 et 1983 conservées à titre d'échantillon
Cote
28W37
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 28W

  • Documents préparatoires au budget années 1973 et 1983...
40

Budget primitif pour l'exercice 2013, annexes au budget primitif (sous forme papier et CDROM), délibérations du conseil municipal avec rapport de présentation), décision budgétaire modificative n°2, décision budgétaire modificative n°3, décision budgétaire modificative n°4
Cote
325W24
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2013, annexes au budget...
41

Subventions aux associations sportives amateurs : dossier de demande et décision d'attribution : délibérations du Conseil Municipal (1983).
Cote
370W234
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Subventions
  • Subventions aux associations sportives amateurs : dossier...
42

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W49
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
43

Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation budgétaire : notes du conservateur, notifications de subvention, correspondance, notes, pièces comptables (1920-1950 : lacunes ; 1951-1970)
Cote
284W45
 Date
1920-1970
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 284W

  • Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation...
44

Subventions à caractère social, demande : dossiers d'instruction des demandes de subventions
Cote
28W58
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions à caractère social, demande : dossiers...
45

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W50
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
46

Compte administratif pour l'exercice 2006, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal, bilan d'activité pour 2006
Cote
325W13
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2006, annexes...
47

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W277
 Date
1957-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
48

Budget primitif pour l'exercice 2010, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal ; décisions budgétaires modificatives n°1 et n°2 de 2010
Cote
325W18
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2010, annexes au budget...
49

Budget primitif pour l'exercice 2003, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W5
 Date
2003
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2003, annexes au budget...
50

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W285
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
51

Compte administratif pour l'exercice 2004, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W8
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2004, annexes...
52

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Budget des services techniques : documents préparatoires
Cote
88W51
 Date
1969-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
53

Ville de Besançon : études et analyses relatives à la situation financière et au redéploiement des ressources des services municipaux (réalisées en particulier par le cabinet "Bossard Consultants"
Cote
637W1
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 637W

  • Ville de Besançon : études et analyses relatives à...
54

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W284
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
55

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W280
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
56

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W57
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
57

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W47
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
58

Bibliothèque d'étude et de conservation, recettes et dépenses : registres de comptabilités, registre recensant les dépenses de fonctionnement et d'investissement entre 1983 et 1993.
Cote
284W47
 Date
1951-1993
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : 284W

  • Bibliothèque d'étude et de conservation, recettes et...
59

Etudes relatives à l'amélioration des revenus de la commune (possibilité de création de nouvelles ressources)
Cote
46W64
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 46W

  • Etudes relatives à l'amélioration des revenus de la...
60

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions et observations de la Chambre régionale des Comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - Délégation de service public pour l'exploitation du chauffage urbain à Planoise (2005). Copies de jugements : - Annulation d'un arrêté autorisant la Société Jantet à construire une plateforme de stockage de camions : jugements du Tribunal administratif de Besançon (juillet 01), de la cour administrative d'appel de Nancy (mai 2003), du Conseil d'Etat (mars 2005). - annulation d'un arrêté municipal interdisant l'implantation de stations de radiotéléphonie mobiles à moins de 100 mètres d'une zone sensible (jugement du TA de Besançon, décembre 2003) - contentieux relatif à la convention d'incinération des ordures ménagères entre la ville de Besançon et la Sivom de Cussey-sur-Ognon (jugement de la cour d'appel de Besançon, octobre 2001).
Cote
764W5
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
61

Garanties d'emprunts : délibérations du conseil municipal, demandes - politique de la ville dans ce domaine (16 février 1987) - dossier "les Aubépines", garantie d'emprunt (26.06.1988) - demande de garantie d'emprunt de l'IRTS (classée sans suite, 2004) - cirque Plume (1996) - Coframas, prêt garanti en 1989 (1995-1996) - gare BTT (1993-1996) - COPSB, prêt garanti (1993-1994) - BRC Tennis (refus suite à nouvelle réglementation, 1993) - Besançon Squash (refus suite à nouvelle réglementation, 1993) - dossier de co-garantie avec le conseil général (2001-2005) - Caisse de dépôts et de consignation : correspondance (1994-1995) - garanties d'emprunt : correspondance (1989-2003), rapports et notes (1994-1995).
Cote
457W5
 Date
1987-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Garanties d'emprunts : délibérations du conseil municipal,...
62

Budget primitif pour l'exercice 2005, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W9
 Date
2004
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2005, annexes au budget...
63

Subventions, demande : extraits des délibérations du conseil municipal accordant les subventions de fonctionnement et exceptionnelles
Cote
28W39
 Date
1963-1980
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : extraits des délibérations du...
64

Compte administratif pour l'exercice 2009, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (version papier et numérique)
Cote
325W19
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2009, annexes...
65

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W56
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
66

Compte administratif pour l'exercice 2005, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal, bilan d'activité pour 2005
Cote
325W11
 Date
2006
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2005, annexes...
67

Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
66W18, 66W28 (ancienne cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Budget
  • Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions,...
68

Compte administratif pour l'exercice 2008, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal
Cote
325W17
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2008, annexes...
69

Dossiers de préparation du budget 1995
Cote
370W280
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Préparation budgétaire
  • Dossiers de préparation du budget 1995
70

Association "Union civique des contribuables Citoyens de Franche-Comté (U3C)", contentieux avec la ville de Besançon : correspondance, copies de jugements (2000-2004)
Cote
622W2
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 622W

  • Association "Union civique des contribuables Citoyens...
71

Budget primitif pour l'exercice 2002, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W3
 Date
2002
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2002, annexes au budget...
72

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W53
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
73

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W283
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
74

Dossiers de préparation du budget 1994
Cote
370W279
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Préparation budgétaire
  • Dossiers de préparation du budget 1994
75

Compte administratif pour l'exercice 2012, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (versions papier et numérique)
Cote
325W25
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2012, annexes...
76

Budget primitif pour l'exercice 2008, annexes au budget primitif, décisions budgétaires modificatives n°1 à 4, délibérations du conseil municipal
Cote
325W14
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2008, annexes au budget...
77

Compte administratif pour l'exercice 2001, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W2
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2001, annexes...
78

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions et observations de la Chambre régionale des Comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - gestion de la police municipales (2004) - gestion des ressources humaines (2004) Société d'équipement du Département du Doubs (SEDD) : examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 2002-2006 : rapports d'observation, rapports en réponse (le maire de Besançon est président de la SEDD, 2002-2006).
Cote
764W4
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
79

Assurance qualité pour les achats publics, procédure : dossier de synthèse (concerne les marchés publics n°01.005 pour les levés de plans au 1/200ème; 01.094, 02.019 et 03.0xx pour la fourniture de papier cartographie; 01.124 et 02.xxx pour l'acquisition de données graphiques par photogrammétrie; 01.154 et 02.xxx pour la modernisation du matériel topographique), notes.
Cote
462W93
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Assurance qualité pour les achats publics, procédure...
80

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W42
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes