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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, notes sur les comités d'entreprises (sd), tableaux de consommation de pétrole et de lubrifiants divers pour les années (1945 à 1947), emploi de travailleurs étrangers : circulaires et notes (1926-1927) ; personnel, arrêt momentané de l'exploitation du réseau ; utilisation par la SNCF de la main d'oeuvre temporairement disponible : notes et listes des personnes concernées (mai juin 1944) ; bâtiments.- dommages de guerre et transfert du dépôt avenue de la Gare d'Eau puis rue de Trey : notes, correspondance, devis (1959)
Cote
6Z7
 Date
1926-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, notes...
2

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, fournisseurs: textes et prospectus publicitaires (sd) ; factures (1940) ; relations avec les usagers et associations : correspondance (1944-1950) ; relations avec les fournisseurs : correspondance (1945-1946)
Cote
6Z8
 Date
1940-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, fournisseurs:...
3

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations avec l'administration centrale à Paris (exploitations électriques et industrielles) et le réseau de Besançon : correspondance générale (juillet 1943 à décembre 1947)
Cote
6Z1
 Date
1943-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations...
4

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, circulaires diffusées par l'administration centrale de Paris (exploitations électriques et industrielles) et adressées au réseau de Besançon : correspondance et circulaires (juillet 1943 à juillet 1947
Cote
6Z3
 Date
1943-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, circulaires...
5

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, correspondance relative aux difficultés d'acheminement du courrier (juillet 1943 à mai 1947)
Cote
6Z5
 Date
1943-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, correspondance...
6

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, correspondance relative à l'incendie du 28 avril 1943 (achat de tôles à la société des Foires exposition comtoise suite à l'incendie du 28 avril 1943) : (1943-1947)
Cote
6Z6
 Date
1943-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, correspondance...
7

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations avec l'administration centrale à Paris (exploitations électriques et industrielles) et le réseau de Besançon : correspondance générale (janvier 1948 à juillet 1952) Correspondance relative à l'abonnement à la revue « Les chemins de fer et les tramways » (janvier à mai 1945) ; correspondance relative à l'indemnisation des heures de travail perdues (octobre et novembre 1944) ; correspondance relative à l'arrêt et la reprise du service (septembre 1944 à février 1945) ; correspondance relative aux réquisitions (septembre 1944 à février 1945) ; correspondance relative aux transport de militaires (octobre 1944 à avril 1946)
Cote
6Z2
 Date
1944-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations...
8

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations avec l'administration municipale (négociations ville) : correspondance, notes adressées par l'administration centrale à Paris (exploitations électriques et industrielles) au réseau de Besançon (décembre 1947 à août 1952)
Cote
6Z4
 Date
1947-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations...
9

Funiculaire de Bregille, budgets des années 1951 à 1988 : documents préparatoires, rapports, extraits de délibération du conseil
Cote
390W1
 Date
1951-1988
 Lieu
Funiculaire de Bregille
 Type de document -

  • Contexte : 390W

  • BUDGET
  • Funiculaire de Bregille, budgets des années 1951 à...
10

Transports en commun dans l'agglomération de Besançon : avenants à la convention du 27 février 1896 accordant l'exclusivité à la Compagnie des Transports de Besançon (CTB)
Cote
28W79
 Date
1952-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Transports en commun dans l'agglomération de Besançon...
11

Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission de développement économique régional de Franche-Comté : compte-rendu de réunion (mai 1972) Plan d'aménagement de la ville de Besançon de 1956 : correspondance ; projet d'aménagement de 1958 : rapport de présentation (janvier 1958) Plans de circulation, projet : plans, correspondance, mémoires et propositions (1963-1964) Circulation : comptages des véhicules réalisés de janvier à avril 1963 Transports en commun : étude prospective sur l'évolution des volumes de clientèle aux horizons 1985 et 2000 (1973?) Centre-ville, circulation, amélioration : propositions d'aménagement faites par l'Union des commerçants détaillants de Besançon (1966) Transports urbains, études et documentation relatives à des systèmes de transports en commun au niveau de la ville et au niveau régional, transport en site propre ARAMIS (Matra) : notes, correspondance, documentation (1966) Données générales sur le trafic routier franchissant les limites de l'agglomération : étude (1967) Quartier de Planoise : études de circulation (1977)
Cote
88W125
 Date
1956-1977
 Lieu - Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE

  • Contexte : 88W

  • Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission...
12

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey : construction d'un pavillon et location de celui-ci à la T.E.B. concessionnaire des transports urbains : plans, dossier marché, délibérations du conseil municipal (1957-1959) ; transfert provisoire des locaux des T.E.B dans les locaux de l'Ecole des Ports du Génie, avenue de la gare d'eau : plans, correspondance (1957-1959)
Cote
345W176
 Date
1957-1959
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
13

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, textes officiels sur les services médicaux du travail dans les entreprises de transport par route (1958-1959)
Cote
6Z9
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, textes...
14

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, construction du dépôt d'autobus : projet, plans, dossiers marchés, délibérations du conseil municipal (1961-1964) ; construction de clôtures : plans, dossier marché (1962-1967) ; emplacements publicitaires des abris bus, concession : délibération du conseil municipal, correspondance (1959-1963)
Cote
345W177
 Date
1959-1967
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
15

Funiculaire de Bregille : livres de comptes, statistiques de fréquentation (2 registres)
Cote
345W291
 Date
1960-1987
 Lieu
Funiculaire de Brégille, Bregille (quartier), Funiculaire (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • FUNICULAIRE
  • Funiculaire de Bregille : livres de comptes, statistiques...
16

Covoiturage, réalisation d'une expérience de voiture partagée pour le personnel municipal : questionnaire, rapport de synthèse de l'étude de faisabilité, correspondance, délibérations du conseil municipal (1981-1982) Hôtel de ville, place du Huit Septembre, installation d'un ascenseur pour les personnes à mobilité réduite : devis quantitatif, plans (numérotés de 1 à 5, manque le plan n°5, 1985) ZUP de Planoise, aménagement : dossier de programme comprenant le plan de situation, le plan d'ensemble, le plan du premier quartier (Epoisses), le schéma d'alimentation en eau potable, le schéma d'assainissement, l'estimation sommaire des voiries et réseaux primaires et secondaires (1964)
Cote
56W26
 Date
1964-1985
 Lieu
Hôtel de Ville, Huit Septembre (place du), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 56W

  • Covoiturage, réalisation d'une expérience de voiture...
17

Quartier de Planoise, circulation : "études et projections de circulation à l'horizon 1985-2000" (1973) Circulation : enquête (1969) Transports en commun : correspondance, brochure "le réseau des transports en commun de Besançon" (1965) Voies rapides et urbaines, projets : notes (1972)
Cote
88W126
 Date
1965-1972
 Lieu - Type de document
ETUDE, ENQUETE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Quartier de Planoise, circulation : "études et projections...
18

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), bureaux de Planoise, extension : correspondance, plans (1985) ; planification : études (1984) Place du 8 septembre, projet de passage souterrain pour autobus : correspondance, note descriptive et devis estimatif sommaire, plans (1979) Transports urbains : études, historique de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) (1966-1981)
Cote
288W185
 Date
1966-1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, ETUDE

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), bureaux...
19

Ville de Besançon, opération pilote réseau de transports en commun : étude préliminaire d'infrastructure de transports (avril 1973), conférence de l'OCDE "qualité de la vie urbaine et limitation de la circulation, étude de cas sur Besançon" (avril 1975), indicateurs de circulation à Besançon (avril 1974), comptages de piétons au centre-ville de Besançon (novembre 1973-décembre 1975), plaquette du secrétariat d'Etat aux transports "Besançon ville pilote : plans de transports et actions sur le centre (juillet 1976), étude sur la stationnement à Besançon, reportage photographique (mai 1967)
Cote
46W58
 Date
1967-1976
 Lieu - Type de document
ETUDE, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Ville de Besançon, opération pilote réseau de transports...
20

Transport routier et ferroviaire : notes, correspondance et études - Projet de TGV (desserte de la Franche-Comté). 1969-1975 - Comité régional des transports. 1975 - Ligne ferroviaire Besançon / Morteau / Le Locle. 1983-1988 - SRTC (schéma régional des transports collectifs) : ligne Besançon/Montbéliard 1983-1984. - Correspondance avec la SNCF 1979-19987. - SNCF : articles de presse 1979-1990. - Parrainage d'une rame de TGV (n°25, dénommée "Ville de Besançon") 1981-1982. - Étude "désenclavement de Besançon par la création de voies rapides" (s.d.).
Cote
86W98
 Date
1969-1990
 Lieu - Type de document
ETUDE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Transport routier et ferroviaire : notes, correspondance...
21

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes de création et d'aménagement de lignes : correspondance (1973-1979) ; évolution du trafic : tableaux mensuel (1977-1980) ; parc de véhicules, gestion, acquisition de matériel : correspondance (1970-1980) ; couloirs de bus : correspondance, plans (1977) ; facturation des transports du personnel de la Compagnie Européenne d'Horlogerie / société LIP : extrait des délibérations du conseil municipal, rapport, convention passée entre la CTB et la Compagnie Européenne d'Horlogerie (1974) ; exploitation du poteau d'arrêt "Citadelle" : contrat (1976)
Cote
288W181
 Date
1970-1980
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, STATISTIQUE, PLAN, DELIBERATION, CONTRAT, CONVENTION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes...
22

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, dépôt d'autobus, projet d'agrandissement et modification des locaux (garages, bureaux, ateliers) : dossier de marché, dossier de subvention, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, plans, soumissions des entreprises
Cote
345W187
 Date
1971-1974
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
23

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : étude des transports en commun (avril 1974), comptes-rendus des réunions de la commission plénière (du 07/01/1971 au 05/05/1975), rapports et comptes-rendus de la sous-commission équipement et superstructures (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission d'équipement d'infrastructures (1972-1974)
Cote
88W30
 Date
1971-1975
 Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
24

Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)
Cote
288W182
 Date
1972-1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN, CONTRAT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Transports urbains, bus électriques, participation...
25

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), tarification : extraits de délibération du conseil municipal, notes, procès-verbaux de réunion de la commission de surveillance, correspondance (1976-1979) ; service de la forêt de Chailluz : extraits des délibérations du conseil municipal, rapport (1973) ; création de la ligne n° 5 : extrait de délibérations du conseil municipal (1972)
Cote
288W180
 Date
1972-1979
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), tarification...
26

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), personnel : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, extraits des délibérations du conseil municipal notamment concernant le personnel, les réclamations d'usagers, les subventions
Cote
288W178
 Date
1972-1979
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), personnel...
27

Transports urbains en site propre, projets d'aménagement non réalisés : documentation
Cote
288W101
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION

  • Contexte : 288W

  • Transports urbains en site propre, projets d'aménagement...
28

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations contractuelles avec la ville : projet de convention, avenants aux concessions d'exploitation, comptes-rendus de réunions
Cote
28W88
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations...
29

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)
Cote
345W195
 Date
1973-1978
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
30

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"
Cote
345W200
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
31

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique
Cote
345W194
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
32

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°2)
Cote
345W197
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
33

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution, plans (suite)
Cote
345W199
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
34

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°1)
Cote
345W196
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
35

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution avec plans, annexé à la délibération du conseil municipal et approuvé par la Préfecture
Cote
345W198
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
36

Plan de circulation : avant-projet sommaire pour l'aménagement des espaces piétonniers (décembre 1973), enquête "avant plan de circulation" (avril 1974), plans (versions de mai 1973 et juin 1975), synthèse des comptages de circulation (indicateurs de circulation, avril 1974), comptes rendus de réunion, notes et documents préparatoires, correspondance, presse
Cote
288W97
 Date
1973-1975
 Lieu - Type de document
AVANT-PROJET SOMMAIRE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN, PRESSE

  • Contexte : 288W

  • Plan de circulation : avant-projet sommaire pour l'aménagement...
37

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), acquisition système de contrôle et de régulation des autobus urbains : dossier de marchés publics de fourniture
Cote
288W168
 Date
1974
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), acquisition...
38

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)
Cote
345W201
 Date
1974-1977
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
39

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), plan de communication (marché négocié du 3 mars 1999) : correspondance, offres des entreprises, notes, projets de plaquettes Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), aménagement d'itinéraires cyclables : correspondance, coupures de presse, plaquettes relative à l'aménagement de pistes et d'itinéraires cyclables
Cote
328W5
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document
COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
40

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans
Cote
345W183
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
41

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites
Cote
345W180
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
42

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)
Cote
345W182
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
43

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du bâtiment "entrepôt"
Cote
345W184
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
44

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier de marché d'ingénierie, avant-projet sommaire, dossiers de permis de construire (1975-1976) ; station de lavage des bus, agrandissement : dossier de permis de construire (1975)
Cote
345W178
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
45

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement d'une cabine de peinture : dossier marché (1978-1979) ; installation d'un appareil de lavage automatique : dossier de marchés, plans
Cote
345W188
 Date
1975
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
46

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans des bâtiments "bureaux" et "entretien"
Cote
345W185
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
47

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (lots 1 à 15, sauf lot 3)
Cote
345W181
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
48

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises
Cote
345W179
 Date
1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
49

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), aménagement d'un "terminus", rue du Muguet : dossier de marché, plans
Cote
345W204
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), aménagement...
50

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W151
 Date
1977
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
51

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)
Cote
345W186
 Date
1977-1980
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
52

Transports urbains, exploitation : études, documentation, proposition de convention entre la ville et la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) ; conditions de circulation des autobus : études (1980) ; équipements dynamiques de carrefours : dossier d'engagement (1977-1979) ; promotion des transports urbains, études : extraits des délibérations du conseil municipal, notes et correspondance concernant les demandes de crédit, convention avec la CTB, correspondance concernant les subventions, dossier d'engagement (1979)
Cote
288W179
 Date
1977-1980
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ETUDE

  • Contexte : 288W

  • Transports urbains, exploitation : études, documentation,...
53

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W152
 Date
1978
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
54

Transports urbains, équipements dynamiques des carrefours : dossier d'avant-projet, dossier de demande de subvention, dossier d'appel d'offres, dossier de marché public n°79/64
Cote
288W186
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Transports urbains, équipements dynamiques des carrefours...
55

Schéma régional des transports collectifs, relations avec la SNCF : correspondance (1979-1983) Etude "voies et moyens de communication à Besançon" (55 pages, 1978 ?)
Cote
86W100
 Date
1979-1983
 Lieu - Type de document
ETUDE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Schéma régional des transports collectifs, relations...
56

Schéma régional de transports collectifs, liaison routière Gray / Besançon ; liaison routière Vesoul / Besançon ; ligne Ougney / Besançon ; liaison ferroviaire "Axe du Doubs" : correspondance, notes, études (1980-1989) Schéma régional des transports collectifs, financement, participation de la ville au déficit d'exploitation des liaisons ferroviaires : factures (1980-1989)
Cote
86W96
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document
ETUDE, CORRESPONDANCE, PRESSE

  • Contexte : 86W

  • Schéma régional de transports collectifs, liaison routière...
57

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W150
 Date
1980
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
58

Schéma régional des transports collectifs : correspondance avec le conseil général du Doubs, le conseil Régional, la Direction Régionale de l'Equipement ; convention avec la Région, plaquettes de présentation, études et notes diverses, délibérations du conseil municipal (relatives à la convention Ville/Région, aux subventions).
Cote
86W95
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, ETUDE, LISTE D'EMARGEMENT

  • Contexte : 86W

  • Schéma régional des transports collectifs : correspondance...
59

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W120
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
60

Transports publics urbains - délégation de gestion, contrat avec la Générale de Transport et d'Industrie (période 1999-2005) : délibération du conseil municipal, contrat, correspondance (1999) - contrat de gérance avec la C.T.B. (Compagnie des Transports de Besançon) : avenants, prorogations (1993-1999) - projet de téléphérique pour la desserte de la citadelle : avenant à la convention avec la C.T.B., délibérations du conseil municipal (1994) - transports publics urbains : délégation de gestion : procédure de publicité (1998) - exploitation en gérance des transports publics de la ville de Besançon : convention avec la Société d'Economie Mixte de la Citadelle : délibérations du conseil municipal, convention, cahier des charges, inventaire de biens mis à disposition de la CIE (1981).
Cote
407W2
 Date
1981-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 407W

  • Transports publics urbains - délégation de gestion,...
61

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W189
 Date
1983
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
62

Covoiturage, projet V plus (projet de voiture partagée ou voiture à plusieurs dans le cadre des déplacements domicile-travail) : notes, études, comptes rendus de réunions, enquête auprès de personnel communal, questionnaires, revue de presse, plaquettes et autres supports de communication
Cote
288W130
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document
DOSSIERS

  • Contexte : 288W

  • Covoiturage, projet V plus (projet de voiture partagée...
63

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement : dossiers de marchés publics de fournitures, années 1985 et 1986, n° 186/85, 155/86, 140/86, 133/86, 148/86, 150/86, 157/86, 147/86, 149/86, 105/86, 134/86, 166/86 Equipements de signalisation, acquisition : dossiers de marchés publics de fournitures, année 1986, notamment n°104/86 et année 1989 n°68/89
Cote
288W176
 Date
1984-1989
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel...
64

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W154
 Date
1984
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
65

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions, du 19 septembre 1985 au 3 décembre 1986
Cote
288W153
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
66

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin - fosse de réparation des bus, agrandissement : dossier de marchés, plans (1985) - installation d'un débourbeur et d'un séparateur d'hydrocarbures : dossier de marché, plans (1984-1986) - dôme translucide du bâtiment "entrepôt", remplacement suite à sinistre : dossier de consultation des entreprises (uniquement, 1996)
Cote
345W203
 Date
1985-1996
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
67

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, extension du bâtiment de "régulation" avec construction de bureaux : dossier marché, plans, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)
Cote
345W202
 Date
1985-1988
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
68

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W149
 Date
1987
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
69

Commissions municipales voirie - circulation et transport - stationnement : comptes rendus et pièces à l'appui
Cote
288W64
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Commissions municipales voirie - circulation et transport...
70

"CTB, ma ville, mon bus" : brochure publicitaire.
Cote
604W6
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 604W

  • "CTB, ma ville, mon bus" : brochure publicitaire.
71

Commission transport - stationnement : comptes rendus des réunions
Cote
288W190
 Date
1988
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Commission transport - stationnement : comptes rendus...
72

Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation), n° 158, 144, 23, 159, 146, 39, 160
Cote
288W125
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers...
73

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des magasins : dossier marchés, plans
Cote
345W189
 Date
1989-1990
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
74

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon, mise en place et suivi :extraits des délibérations du Conseil Municipal, délibérations et comptes-rendus du Comité syndical, correspondance, documents reçus pour information.
Cote
502W11
 Date
1989-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  • Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB)
  • Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon, mise...
75

Dossiers de marchés de fourniture (régulation de circulation, signalisation horizontale, équipement et acquisition de bus de la Compagnie des Transports de Besançon) n° 142, 135, 115, 116, 43
Cote
288W112
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Dossiers de marchés de fourniture (régulation de circulation,...
76

Dossiers de marchés de fourniture (signalisation lumineuse, signalisation horizontale, équipement et rénovation des bus de la Compagnie des Transports de Besançon) n° 78, 35, 114, 22, 154, 162
Cote
288W111
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Dossiers de marchés de fourniture (signalisation lumineuse,...
77

Commission transport - stationnement : comptes rendus des réunions
Cote
288W155
 Date
1990
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Commission transport - stationnement : comptes rendus...
78

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), mise en place et fonctionnement : documents préparatoires, statuts et modifications, arrêtés préfectoraux, rapports, historique, correspondance, demandes de subventions, documents budgétaires (1998-2000), correspondance avec le ministère des Transports, tableau de répartition de la participation des communes aux TGB pour l'année 2000 (1991-2000).
Cote
10W_GB34
 Date
1991-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 1. Archives du syndicat mixte des transports du Grand...
  • Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB),...
79

Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation), n° 176/92, 146/92, 109/94, 110/94, 99/94, 102/94, 101/94
Cote
288W131
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers...
80

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), étude réalisée par la société Transitec, rapports "diagnostic, contraintes et objectifs" : rapport technique (février à juillet1999), rapport de synthèse (février à avril 1999) ; documents techniques internes (décembre 1999 à février 2000), correspondance (1999-2000) ; copie de l'enquête sur les déplacements des ménages (1992) et de l'étude trafic (janvier 1995)
Cote
328W3
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...