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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, textes officiels sur les services médicaux du travail dans les entreprises de transport par route (1958-1959)
Cote
6Z9
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, textes...
2

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, fournisseurs: textes et prospectus publicitaires (sd) ; factures (1940) ; relations avec les usagers et associations : correspondance (1944-1950) ; relations avec les fournisseurs : correspondance (1945-1946)
Cote
6Z8
 Date
1940-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, fournisseurs:...
3

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, notes sur les comités d'entreprises (sd), tableaux de consommation de pétrole et de lubrifiants divers pour les années (1945 à 1947), emploi de travailleurs étrangers : circulaires et notes (1926-1927) ; personnel, arrêt momentané de l'exploitation du réseau ; utilisation par la SNCF de la main d'oeuvre temporairement disponible : notes et listes des personnes concernées (mai juin 1944) ; bâtiments.- dommages de guerre et transfert du dépôt avenue de la Gare d'Eau puis rue de Trey : notes, correspondance, devis (1959)
Cote
6Z7
 Date
1926-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, notes...
4

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, correspondance relative à l'incendie du 28 avril 1943 (achat de tôles à la société des Foires exposition comtoise suite à l'incendie du 28 avril 1943) : (1943-1947)
Cote
6Z6
 Date
1943-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, correspondance...
5

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, correspondance relative aux difficultés d'acheminement du courrier (juillet 1943 à mai 1947)
Cote
6Z5
 Date
1943-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, correspondance...
6

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations avec l'administration municipale (négociations ville) : correspondance, notes adressées par l'administration centrale à Paris (exploitations électriques et industrielles) au réseau de Besançon (décembre 1947 à août 1952)
Cote
6Z4
 Date
1947-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations...
7

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, circulaires diffusées par l'administration centrale de Paris (exploitations électriques et industrielles) et adressées au réseau de Besançon : correspondance et circulaires (juillet 1943 à juillet 1947
Cote
6Z3
 Date
1943-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, circulaires...
8

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations avec l'administration centrale à Paris (exploitations électriques et industrielles) et le réseau de Besançon : correspondance générale (janvier 1948 à juillet 1952) Correspondance relative à l'abonnement à la revue « Les chemins de fer et les tramways » (janvier à mai 1945) ; correspondance relative à l'indemnisation des heures de travail perdues (octobre et novembre 1944) ; correspondance relative à l'arrêt et la reprise du service (septembre 1944 à février 1945) ; correspondance relative aux réquisitions (septembre 1944 à février 1945) ; correspondance relative aux transport de militaires (octobre 1944 à avril 1946)
Cote
6Z2
 Date
1944-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations...
9

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations avec l'administration centrale à Paris (exploitations électriques et industrielles) et le réseau de Besançon : correspondance générale (juillet 1943 à décembre 1947)
Cote
6Z1
 Date
1943-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations...
10

Notes, correspondance, rapports et comptes-rendus de réunions relatifs au projet de TCSP (transport en commun en site propre de l'agglomération de Besançon, tramway, année 2008), dossiers suivis par : - Monsieur Baudoin RUYSSEN, directeur général adjoint des services (finances, programmation)
Cote
731W4
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 731W

  • Notes, correspondance, rapports et comptes-rendus de...
11

Notes, correspondance, rapports et comptes-rendus de réunions relatifs au projet de TCSP (transport en commun en site propre de l'agglomération de Besançon, tramway, années 2007 et 2009), dossiers suivis par : - Monsieur Baudoin RUYSSEN, directeur général adjoint des services (finances, programmation)
Cote
731W3
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 731W

  • Notes, correspondance, rapports et comptes-rendus de...
12

Compagnie des Transports de Besançon, construction d'un pavillon pour le personnel de la CTB, rue des Causses à Besançon : dossier de consultation des entreprises (partiel), étude de sol
Cote
655W77
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON
  • Compagnie des Transports de Besançon, construction...
13

Compagnie des Transports de Besançon, construction d'un pavillon pour le personnel de la CTB, rue des Causses à Besançon : procès-verbal des opérations préalables à la réception des travaux (1996), plans (1995), réunions de chantier (1995-1996), dossier de permis de construire n°429 de 1994.
Cote
655W76
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON
  • Compagnie des Transports de Besançon, construction...
14

"CTB, ma ville, mon bus" : brochure publicitaire.
Cote
604W6
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 604W

  • "CTB, ma ville, mon bus" : brochure publicitaire.
15

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon, mise en place et suivi :extraits des délibérations du Conseil Municipal, délibérations et comptes-rendus du Comité syndical, correspondance, documents reçus pour information.
Cote
502W11
 Date
1989-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  • Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB)
  • Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon, mise...
16

Budget du service voirie et du budget annexe "transports", préparation : notes de synthèse des responsables de service, documents récapitulatifs, exercices 2001 et 2002
Cote
448W45
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Budget du service voirie et du budget annexe "transports",...
17

Transports urbains, relations avec la Compagnie des Transports de Besançon (CTB).- participation de la ville : extraits de délibérations du conseil municipal, notes de prévision budgétaires, factures, états de crédits (1998) ; acquisition de bus : dossier de consultation des entreprises (1999)
Cote
448W43
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Transports urbains, relations avec la Compagnie des...
18

Transports urbains, relations avec la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : copies de factures
Cote
448W42
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Transports urbains, relations avec la Compagnie des...
19

Transports urbains, relations avec la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : - budget annexe transports (créé en 2001 et géré par le service voirie), matériel et prestations destinés à la CAGB et payés par la ville: devis, bons de commande, factures (2000) - amortissement des biens mis à la disposition de la CTB : tableaux (2000) - documents de suivi du budget annexe des transports (2000)
Cote
448W41
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Transports urbains, relations avec la Compagnie des...
20

Transports urbains, relations avec la Compagnie des Transports de Besançon (CTB), avec la communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB).- transfert de la compétence "transports urbains" à la CAGB : notes, correspondance, comptes rendus de réunions, délibérations du conseil municipal
Cote
448W40
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Transports urbains, relations avec la Compagnie des...
21

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , élaboration : comptes rendus de réunions de commission, de municipalité, du comité de pilotage, de conseils de quartiers, extraits de délibérations du conseil municipal, études de diagnostic, études diverses, notes, correspondance
Cote
448W33
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
22

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) : avis et rapports de la commission d'enquête, délibération du conseil municipal adoptant le projet, correspondance
Cote
448W32
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
23

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), délibération du conseil municipal, plaquettes et supports de communication, rapports techniques, dossier de présentation pour le PDU voir aussi le versement 328W
Cote
448W31
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
24

Travaux de voirie, acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - alimentation électrique des bornes d'information aux arrêts de bus, marché n°1999-82, titulaire CEGELEC (1999-2001) - mission pour l'établissement d'un état référentiel du patrimoine d'ouvrages d'art de la ville de Besançon, marché n°1999-67, titulaire CETE (1999-2004) - pont Charles de Gaulle, recalcul de l'ouvrage d'art et programme de réparation, marché n°1999-68, titulaire CETE (1999-2000) - fourniture de girouettes (indicateurs de destination) à films motorisés pour véhicules de transports urbains, marché n°1999-73, titulaire SPEC (1999-2000) - fourniture de béton hydraulique, marché n°2000-62, titulaire ORSA BETON (2000) - fourniture de produits préfabriqués en béton (bordures, caniveaux), marché n°2000-66, titulaire CIBOMAT (2000-2001) - fourniture de granulats calcaires, marché n°2000-68, titulaire Sablières du Doubs (2000) - rue Klein, réaménagement des trottoirs, marché n°1999-243, titulaire STD (1999-2001)
Cote
448W19
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Travaux de voirie, acquisition de matériel, de fournitures...
25

Transports publics urbains - délégation de gestion, contrat avec la Générale de Transport et d'Industrie (période 1999-2005) : délibération du conseil municipal, contrat, correspondance (1999) - contrat de gérance avec la C.T.B. (Compagnie des Transports de Besançon) : avenants, prorogations (1993-1999) - projet de téléphérique pour la desserte de la citadelle : avenant à la convention avec la C.T.B., délibérations du conseil municipal (1994) - transports publics urbains : délégation de gestion : procédure de publicité (1998) - exploitation en gérance des transports publics de la ville de Besançon : convention avec la Société d'Economie Mixte de la Citadelle : délibérations du conseil municipal, convention, cahier des charges, inventaire de biens mis à disposition de la CIE (1981).
Cote
407W2
 Date
1981-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 407W

  • Transports publics urbains - délégation de gestion,...
26

Funiculaire de Bregille, budgets des années 1951 à 1988 : documents préparatoires, rapports, extraits de délibération du conseil
Cote
390W1
 Date
1951-1988
 Lieu
Funiculaire de Bregille
 Type de document -

  • Contexte : 390W

  • BUDGET
  • Funiculaire de Bregille, budgets des années 1951 à...
27

Funiculaire de Bregille : livres de comptes, statistiques de fréquentation (2 registres)
Cote
345W291
 Date
1960-1987
 Lieu
Funiculaire de Brégille, Bregille (quartier), Funiculaire (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • FUNICULAIRE
  • Funiculaire de Bregille : livres de comptes, statistiques...
28

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), aménagement d'un "terminus", rue du Muguet : dossier de marché, plans
Cote
345W204
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), aménagement...
29

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin - fosse de réparation des bus, agrandissement : dossier de marchés, plans (1985) - installation d'un débourbeur et d'un séparateur d'hydrocarbures : dossier de marché, plans (1984-1986) - dôme translucide du bâtiment "entrepôt", remplacement suite à sinistre : dossier de consultation des entreprises (uniquement, 1996)
Cote
345W203
 Date
1985-1996
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
30

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, extension du bâtiment de "régulation" avec construction de bureaux : dossier marché, plans, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)
Cote
345W202
 Date
1985-1988
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
31

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)
Cote
345W201
 Date
1974-1977
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
32

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"
Cote
345W200
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
33

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution, plans (suite)
Cote
345W199
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
34

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution avec plans, annexé à la délibération du conseil municipal et approuvé par la Préfecture
Cote
345W198
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
35

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°2)
Cote
345W197
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
36

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°1)
Cote
345W196
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
37

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)
Cote
345W195
 Date
1973-1978
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
38

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique
Cote
345W194
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
39

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), pavillon pour le personnel, rue des Causses, construction : dossier marché, plans (1994-1996); adjonction d'un terminal pour les passagers : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre (1994-1996) ; travaux d'électricité et installation d'une chaudière : dossiers de marché, plans (1995-1996)
Cote
345W193
 Date
1994-1996
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], bâtiment rue des Causses, Causses (rue des), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), pavillon...
40

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance
Cote
345W192
 Date
1999-2001
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...