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  1. Résultat n°1

    Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales : correspondance (1974-1987); dossiers d'entreprises implantées (1975-1983).

    Date

    1973-1987

    Cote

    86W58

    • Contexte : 86W

    • Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales :...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  2. Résultat n°2

    Charte de l'environnement et Agenda 21, préparation : documents de travail, supports de communication (2003-2005)

    Date

    2003-2005

    Cote

    50W_GB5

    • Contexte : 50W_GB

    • Charte de l'environnement et Agenda 21, préparation...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  3. Résultat n°3

    Création de lotissement à Roche les Beauprés (2001-2002). Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) : commissions consultatives (2003-2004). Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCI) : assemblées générales (2007-2008). Aménagement de la ZAC de Saône (2003-2005). Extension du système U de Saint- Vit (2004). Aérodrome de Thise : correspondance (2005-2006). AUDAB : partenariat (2000-2003). Chaufferie et plates-formes bois (2004).

    Date

    2000-2006

    Cote

    50W_GB2

    • Contexte : 50W_GB

    • Création de lotissement à Roche les Beauprés (2001-2002). Commission...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  4. Résultat n°4

    IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative au développement de IER datée de 2001, dossier relatif à la rencontre entre IER et la Ville de Besançon (6 février 2001 et 1er mars 2002), dossier relatif à la visite du site de IER situé chemin des Planches le 13 avril 2000.

    Date

    1997-2002

    Cote

    5W_GB19

    • Contexte : 5W_GB

    • IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  5. Résultat n°5

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (Cyclop Proteg, C Tech, CRYLA, CRIOLLO, CORDIER SA, CNB Electronique, CMPI, CIATRIPA, CITROEN, CHAYS Frères, Champs Foire St Vit, CCR EST, CASSARD Garage, CAMELIN Decolletage (et 9), BUHLER, BREITLING).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB1

    • Contexte : 54W_GB

    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  6. Résultat n°6

    SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo Plastique Industrie), dossier de suivi de l'entreprise : délibération municipale relative à la cession par la commune de Besançon de locaux situés 8 rue Einstein (anciens locaux de l'entreprise "Clean Way") daté du 15 mai 1995, articles de presse, historique du projet, note, correspondance, dossier relatif à l'extension des locaux de l'entreprise (1994-2003). AUDEMAR Piguet, dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'installation d'un service après-vente : compromis de vente d'un terrain situé sur le Parc d'Activité Lafayette (1999, copie), correspondance, note, compte-rendu de réunion, plaquettes de présentation de l'entreprise.

    Date

    1999-2001

    Cote

    5W_GB7

    • Contexte : 5W_GB

    • SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  7. Résultat n°7

    Fonds d'Intervention Economique (FIE), subvention auprès du District du Grand Besançon : notes, extraits du registre de délibération du conseil districal et du conseil municipal, correspondance (1999-2001). - Société Nouvelle de Défroissage et Repassage (SNDR), installation de l'entreprise dans les anciens locaux des usines textiles Weil aux Tilleroyes (1999-2000). - Lip précision Industrie, aide exceptionnelle à l'investissement immobilier (2001). - Société Héméris, projet de raccordement au réseau Lumière (2001). - S.A. Chays, projet d'installation d'une usine d'alimentation animale (2001). - S.A. R. Bourgeois (2001). - Cobra International (commune de Pelousey), construction d'un bâtiment industriel pour la fabrication et la commercialisation d'articles de maroquinerie et de bracelets de montre (2001).}

    Date

    1999-2001

    Cote

    5W_GB38

    • Contexte : 5W_GB

    • Fonds d'Intervention Economique (FIE), subvention auprès...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  8. Résultat n°8

    Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de R à S) : correspondance

    Date

    1971-1992

    Cote

    86W68

    • Contexte : 86W

    • Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  9. Résultat n°9

    BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, rapport d'activité de l'année 1999, notes (1996-2002). DECATHLON, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, dossier de présentation de l'entreprise, photographies aériennes couleurs (rue de Vesoul), plans, dossier relatif au projet d'implantation de l'entreprise rue de Vesoul, articles de presse, comptes-rendus de réunion (1997-2000).

    Date

    1996-2002

    Cote

    5W_GB6

    • Contexte : 5W_GB

    • BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  10. Résultat n°10

    Aides financières en faveur des créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la société IEN (Industries Entreprises Nouvelles) : liasses contenant principalement les dossiers adressés au service économique en vue de l'attribution d'une participation financière aux frais de formation assurée aux créateurs d'entreprises (1988-1990) SARL LABO+, locataire avec promesse de vente d'un bâtiment à usage industriel sis rue Lavoisier : correspondance (1985-1990) Société NEO TYPO: correspondance (1981-1990).

    Date

    1988-1990

    Cote

    86W61

    • Contexte : 86W

    • Aides financières en faveur des créateurs d'entreprises...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  11. Résultat n°11

    Biscuiterie Buhler-Loc Maria, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, articles de presse, avant-projet pour l'aménagement de l'ancien site UAC, plans de bornage, devis des travaux envisagés, compte-rendu de réunion pour le suivi des travaux, photographies des bâtiments à démolir, extraits du Plan d'Occupation des Sols, notes d'information.

    Date

    1997-2000

    Cote

    5W_GB10

    • Contexte : 5W_GB

    • Biscuiterie Buhler-Loc Maria, dossier de suivi de l'entreprise...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  12. Résultat n°12

    Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, articles de presse, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville (1997), bail d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Temps et passion (copie, 1992), contrat d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Mareschal Industrie concernant des locaux à Palente (copie, 1993), avenant, statuts de Mareschal Industrie (copie), dossier relatif à la marque "Taboo-Taboo" (1992-2002). Kiosque d'Or - Intermarché, dossier de suivi de l'entreprise : extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville, comptes-rendus de réunion, correspondance, statuts de Kiosque d'Or (copie), dossier de subvention auprès du District du Grand Besançon, notes (1997-1998).

    Date

    1992-2002

    Cote

    5W_GB14

    • Contexte : 5W_GB

    • Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  13. Résultat n°13

    Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de D à L) : correspondance

    Date

    1971-1992

    Cote

    86W65

    • Contexte : 86W

    • Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  14. Résultat n°14

    Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles de voyage), projets d'extension à Planoise, aux Prés de Vaux : presse, délibération du conseil municipal, conventions, plans, documents photographiques.

    Date

    1978-1981

    Cote

    86W54

    • Contexte : 86W

    • Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  15. Résultat n°15

    Groupement d'intérêt économique (GIE) "Point + Entreprises", situé 3 rue Violet : correspondance, plaquette de présentation, délibération du conseil municipal.

    Date

    1986-1990

    Cote

    86W60

    • Contexte : 86W

    • Groupement d'intérêt économique (GIE) "Point + Entreprises",...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  16. Résultat n°16

    USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes, comptes rendus de réunion, demande d'aide à l'investissement, fiche d'identité de l'entreprise, documents de présentation de l'entreprise, dossier relatif à la recherche de locaux, dossier relatif à la demande de dispense du service national pour S. Valeur (1991-1998). Framatome Connectors International (FCI) - BERG Electronics, dossier de suivi de l'entreprise : comptes rendus de réunion, rapport annuel d'activité (1999), documents de présentation de l'entreprise, proposition du Conseil Général 25 et de la Ville de Besançon à Berg Electronics (février 1996), proposition de la Ville de Besançon d'implantation d'une unité de moulage plasturgie chemin de Palente (janvier 1996), numéros de la revue publiée par FCI intitulée "Tempo" (collection incomplète : décembre 1994, décembre 1995, avril et juin 1996, juin 1997, juin et décembre 1998, avril et juin 1999, octobre et décembre 2000, décembre 2001, juin 2002), notes, correspondance (1990-2003).

    Date

    1990-2003

    Cote

    5W_GB16

    • Contexte : 5W_GB

    • USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  17. Résultat n°17

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

    Date

    2007-2008

    Cote

    539W119

    • Contexte : 539W

    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  18. Résultat n°18

    Bullet Industrie Découpage Emboutissage, dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'incendie de 1995 et à la réinstallation dans les entrepôts Weil : étude de faisabilité relative au projet de restructuration du site de l'ancienne usine Bullet Industrie (Cabinet Vector), correspondance, plans, extraits du POS (1995-1998). Boulanger, dossier de suivi de l'entreprise relatif au projet d'installation sur la ZAC Chateaufarine : notes, correspondance, dossier relatif à l'inauguration du nouveau magasin (12 juin 2002), documents de présentation de l'entreprise (1999-2002). Roland Bailly (S.A.), dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'extension des locaux : correspondance, notes, articles de presse, documents de présentation de l'entreprise (1976-1997).

    Date

    1976-2002

    Cote

    5W_GB11

    • Contexte : 5W_GB

    • Bullet Industrie Découpage Emboutissage, dossier de...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  19. Résultat n°19

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (SERECO, AICC, OUDOT, BTC EM, EST DYNAMITE, TRENDY Eléments, ALSTOM, Transport Global Solutions, AMTE, SOBECA, Chocolats KLAUS, Centre médico-social, Maisons Patrick BARBIER, SIMONIN (et 12), SONAXIS, CRTS DIACLONE Don du Souffle).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB18

    • Contexte : 54W_GB

    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  20. Résultat n°20

    Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de T à Z) : correspondance

    Date

    1971-1992

    Cote

    86W69

    • Contexte : 86W

    • Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  21. Résultat n°21

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) :

    Date

    2002-2004

    Cote

    539W115

    • Contexte : 539W

    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  22. Résultat n°22

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (Imasonic, Incotex, IMC, Gaz et Eaux, ILSA Morel Techniques, Holopanoragramme, Franche Automobiles Besançon, Formagraph, FCI Production, Festina, FC BTP, Euro Livraison Express).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB4

    • Contexte : 54W_GB

    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  23. Résultat n°23

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (SM2E (13 et 16), SPIC MARQUET, BAINS DE SEQUANA, SCULPTURE GONEZ, COOPADOU).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB17

    • Contexte : 54W_GB

    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  24. Résultat n°24

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (LEIRIOS, TEMS LEGEN 1, LANGEL, KURT, JPM Précision, JPR Invest, INESIS, Incubateur, LPV, LIGIER Carrosserie, LU, LIP).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB8

    • Contexte : 54W_GB

    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  25. Résultat n°25

    Société R. Bourgeois, projets d'extension : notes, correspondance, plans, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1972-1987

    Cote

    86W45

    • Contexte : 86W

    • Société R. Bourgeois, projets d'extension : notes,...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  26. Résultat n°26

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (GARE BTT, ERETIC Entreprise, ERAS, ENORA, EMT 25, ENITHERM, EFS, EDF-GDF, ECE, ECOGRANU 25, EBS, DIACLONE TEPNEL).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB6

    • Contexte : 54W_GB

    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  27. Résultat n°27

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (SM2E (13 et 17), CHEVAL IMI, BUTAGAZ).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB16

    • Contexte : 54W_GB

    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  28. Résultat n°28

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (SAFED, SAMGRP, SBA Abattoirs, SILBERSTEIN Création, SIBRA, SERAMM, SFME, PARKEON, SILMACH, RESIDALYA)

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB11

    • Contexte : 54W_GB

    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  29. Résultat n°29

    Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de M à Q) : correspondance

    Date

    1971-1992

    Cote

    86W67

    • Contexte : 86W

    • Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  30. Résultat n°30

    Relations Ville de Besançon / entreprises, dossiers de suivi : dossier-type (correspondance, note, comptes rendus de réunion) pour les entreprises : - Parc Lafayette, projet d'implantation de l'entreprise Micropierre (2007) - Projet de délocalisation de la marque Inesis (2005) - Laboratoire SILAB, CHU de Besançon (2003) - Groupe Casino (2004-2006) - Biomédical Société (rue Pasteur) (2004) - M. Charles (société CMPI) (2002-2004) - CFA Hilaire de Chardonnet (2007) - Location SAIEM B/Ville de Besançon d'un immeuble situé rue Cassotte (2001-2004) - DATC, obligation de demande d'autorisation d'exportations de biens à double usage (2004) - FCI (Framatome Collectors International) (2003) - Fralsen Opex (2003-2004) - Centre commercial Ile de France (constructibilité d'une dalle) (2002) - Micronora (2004) - Megnin-Bernard SAS (2005) - Luciole (électricité et courant faibles) (2004) - Aérodrome de Besançon- La Vèze (2004-2007) - Festina France (2004) - SAFC (2005) - Observatoire, bâtiments de l'ancienne chronométrie (1997) - Pépinière d'entreprises (2001-2003) - Affaire SEDD/Py (2005) - Entreprise Weil, locaux (2004) - Société Topsign (2006) - La Poste (2004-2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    539W39

    • Contexte : 539W

    • Relations Ville de Besançon / entreprises, dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  31. Résultat n°31

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (Plastmoulding, POER Services, CAMELIN Decolletage (et 1), Nanobiogène, NEOTYPO, NEOLIX, COBRA, MATY, MDS, METEO France, PAM Nautilus, POLYCAPTIL, RD BIOTECH).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB9

    • Contexte : 54W_GB

    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  32. Résultat n°32

    ALPIA, dossier de suivi de l'entreprise : notes, correspondance, plans, fiche d'identité de l'entreprise, articles de presse (1974-1992). FRALSEN - OPEX, dossier de suivi de l'entreprise : étude de faisabilité relative à la reconversion du site industriel, extrait du registre de délibération du Conseil Municipal, notes, comptes-rendus de réunion, correspondance, documents de présentation de l'entreprise (1998-2003).

    Date

    1974-2003

    Cote

    5W_GB15

    • Contexte : 5W_GB

    • ALPIA, dossier de suivi de l'entreprise : notes, correspondance,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  33. Résultat n°33

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (SUPERFOS, XL Techniques, WORLDPLAST, XNOV, ZENITH Précision, STAINLESS).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB15

    • Contexte : 54W_GB

    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  34. Résultat n°34

    Désenclavement et desserte de la zone d'activité de Boussières (2002-2009). Création de la zone d'activité de Chemaudin (2001-2004). Lotissement Industriel de Chemaudin (2001-2004). Entreprise Arouet de Mervelec Châtilllon-le-Duc (1987-2001). Subvention ENITHERM (2000-2001). Centre d'hydrodétente de Fontain (2005-2007). Zone d'activité de Franois (1998-2004). Comité local d'information de Mamirolle (2003-2006). ZAE hôpital du Grosbois (2004-2006). Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Veze (2006-2009).

    Date

    1987-2009

    Cote

    50W_GB1

    • Contexte : 50W_GB

    • Désenclavement et desserte de la zone d'activité de...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  35. Résultat n°35

    Anciens établissements LIP à Palente : SCOP (Société coopérative ouvrière de production "Les Industries de Palente") : plan industriel (1983-1984) ; comptes rendus des réunions de l'assemblée générale, correspondance. 1982-1985

    Date

    1982-1985

    Cote

    86W42

    • Contexte : 86W

    • Anciens établissements LIP à Palente : SCOP (Société...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  36. Résultat n°36

    Anciens établissements LIP à Palente, reconversion du patrimoine immobilier (terrains et bâtiments), projet de création d'une ZAD : correspondance, notes, déclarations du conseil municipal, articles de presse. 1977-1986 Devenir des peintures murales du peintre "GOR" dans les bâtiments des établissements LIP : correspondance. 1984-1986

    Date

    1977-1986

    Cote

    86W40

    • Contexte : 86W

    • Anciens établissements LIP à Palente, reconversion...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  37. Résultat n°37

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (RENAULT-NISSAN, SEIKO, SFTI, SKINSURF, MICROMEGA, SIMONIN (et 18, PHOTLINE, PICHET, SUPERIOR)

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB12

    • Contexte : 54W_GB

    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  38. Résultat n°38

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) : Leroy Merlin Casino Mégarama Passages Pasteur

    Date

    2005-2006

    Cote

    539W118

    • Contexte : 539W

    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  39. Résultat n°39

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (TECFOR, TECHLAM, TIME ELEGANCE, SM2E (16 et 17), STATION AVIA, Transports MONNOT, TILLET, SOMEGA, SOMICA, SOS Médecin).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB13

    • Contexte : 54W_GB

    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  40. Résultat n°40

    Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de 1999 (1999). SCI Malpas, dossier de suivi de l'entreprise : compte-rendu de réunion, extrait du registre des délibérations du District (1999). ECE, dossier de suivi de l'entreprise : dossier d'organisation de la visite des locaux de la nouvelle usine ECE du 10 septembre 2002, extrait des délibérations relatif à l'aide à l'immobilier d'entreprise en date du 27 septembre 2001, correspondance, notes, proposition pour l'implantation d'un bâtiment industriel sur la ZAC Lafayette datée de 1999, compromis de vente entre la SEDD et ECE du 25 septembre 2001 (copie), plans (1998-2004).

    Date

    1998-2004

    Cote

    5W_GB18

    • Contexte : 5W_GB

    • Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT