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  1. Résultat n°1

    G.S. Près de Vaux : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 176/99) Entretien des groupes électrogènes 1999/2000 : dossier de marché (N° 177/99) G.S. Brossolette : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 178/99) NOEL 99 : location motifs lumineux 1999/2000 : dossier de marché (N° 203/99) Dégazage inertage et enlèvement cuves FOD (fioul) 1999/2001 : dossier de marché (N° 204/99) Illuminations NOEL 99 : Pose et dépose motifs lumineux 1999/2000 : dossier de marché (N° 206/99) CTM - Local téléphone : électricité + climatisation 1999/2001 : dossier de marché (N° 207/99) Les Fougères : électricité + chauffage 1999/2001 : dossier de marché (N° 232/99)

    Date

    1999-2001

    Cote

    357W36

    • Contexte : 357W : Dossiers de marchés de travaux dans des bâtiments...

    • G.S. Près de Vaux : électricité + chauffage 1999/2000...

    Producteur :

    DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

  2. Résultat n°2

    Les Fougères : alarme incendie 1998/2000 : dossier de marché (N° 235/98) NOEL 98 : Pose et dépose motifs lumineux 1998/1999 : dossier de marché (N° 215/98) Camping Chalezeule : électricité + chauffage 1998/2000 : dossier de marché (N° 234/98) CHAT - Création accueil jour : électricité + chauffage + téléphone 1998 : pour CCAS 1998 Marchés 30900 Electricité-Chauffage 1989/1998 : cahier répertoire Crèche Bersot : électricité sous-sol 1999/2000 : dossier de marché (N° 19/99) Eglise Ste Madeleine : remplacement générateur air chaud 1999/2000 : dossier de marché (N° 48/99) Complexe Sportif Rosemont : VMC 1999/2000 : dossier de marché (N° 52/99)

    Date

    1998-2000

    Cote

    357W32

    • Contexte : 357W : Dossiers de marchés de travaux dans des bâtiments...

    • Les Fougères : alarme incendie 1998/2000 : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

  3. Résultat n°3

    Chauffage urbain de Planoise : avenant N° 6 au contrat d'affermage (sept-90) ; énergie calorifique : modèle de contrat (1983) ; étude sur l'éventuelle tarification proposée par le fermier (mars 1990) ; compte rendu réunion chauffage urbain Planoise (08/06/1989) ; Avenant N° 7 au cahier des charges du contrat d'affermage (oct-94) ; étude chauffage au gaz sur Planoise (1967-1978)

    Date

    1983-1994

    Cote

    223W32, 223W5 (ancienne cote)

    • Contexte : 223W

    • Planoise, chauffage urbain
    • Chauffage urbain de Planoise : avenant N° 6 au contrat...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  4. Résultat n°4

    Transformateurs PCB : Fourniture et pose bacs de rétention 1987/1988 : dossier de marché (N° 93/87) Stade L. Lagrange : Fourniture et installation chronomètrage 1987/1989 : dossier de marché (N° 62/87) Bibliothèque Municipale - Extension stockage 1987/1988 : dossier de marché (N° 15/87) Gymnase Clairs Soleils : vestiaires + annexes 1987/1988 : dossier de marché (N° 13/87) Maternelle Boulloche - Construction : électricité + chauffage 1986/1988 : dossier de marché (N° 7/86) Conservatoire : Aménagement 2° étage - Electricité 1987/1990 : dossier de marché (N° 77/87) Usine relais : Electricité + chauffage 1987 : dossier de marché (N° 85/87) Passage gaz chaufferies : 5° tranche - Terrassement 1987/1988 : dossier de marché (N° 26/87) CTB : Remplacement central téléphonique 1987/1988 : dossier de marché (N° 53 ou 56/87) Eclairage Public : travaux électricité 1987/1990 : dossier de marché (N° 97/87) Comité Quartier ZAC Chaprais : électricité 1988 : dossier de marché (N° 148/88) Musée des Beaux Arts : centrale traitement air 1988/1989 : dossier de marché (N° 116/88) Temple Saint Esprit : chauffage 1988/1990 : dossier de marché (N° 149/88) G.S. et Gymnase J. ZAY - G.S. Curie : électricité 1988/1989 : dossier de marché (N° 133/88)

    Date

    1986-1990

    Cote

    357W7

    • Contexte : 357W : Dossiers de marchés de travaux dans des bâtiments...

    • Transformateurs PCB : Fourniture et pose bacs de rétention 1987/1988...

    Producteur :

    DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

  5. Résultat n°5

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)

    Date

    1972-1982

    Cote

    28W85

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  6. Résultat n°6

    APIEU Porte Rivotte : chauffage 1993/1995 : dossier de marché (N° 151/93) Fourniture matériels électriques : Electro Méditerranéen 1993/1994 : dossier de marché (N° 160/93) Fourniture matériels électriques : CEB 1993/1994 : dossier de marché (N° 161/93) Fourniture matériels chauffage : Sanitaire Comtois 1993/1994 : dossier de marché (N° 162/93) Fourniture matériels chauffage : Sani Est 1993/1994 : dossier de marché (N° 163/93) Fourniture matériels chauffage : VF Confort 1993/1994 : dossier de marché (N° 164/93) Régie Quartier Fontaine Ecu : électricité + chauffage 1993/1995 : dossier de marché (N° 26/93) Cogénération : Maîtrise d'Œuvre 1993/1995 : dossier de marché (N° 153/93) Caserne Pompiers : remplacement central téléphonique 1994/1995 : dossier de marché (N° 25/94) Cogénération : Fourniture et installation turbine à gaz 1994/1998 : dossier de marché (N° 48/94) Rue Violet : chauffage 1994/1995 : dossier de marché (N° 54/94) G.S. Jean Macé : chauffage 1994/1996 : dossier de marché (N° 53/94)

    Date

    1993-1996

    Cote

    357W15

    • Contexte : 357W : Dossiers de marchés de travaux dans des bâtiments...

    • APIEU Porte Rivotte : chauffage 1993/1995 : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

  7. Résultat n°7

    CFIP rue Violet - Electricité + chauffage 1983/1985 : dossier de marché (N° 31/83) Fort Griffon - Station pompage - Electricité 1983/1985 : dossier de marché (N° 162/83) Gymnase Saint Claude - Electricité + Chauffage 1984/1987 : dossier de marché (N° 62/84) MPT Palente - Electricité + Chauffage 1984/1987 : dossier de marché (N° 33/84) Eclairage Public - Programme 1984 2° tranche 1984/1985 : dossier de marché (N° 56/84) Ensemble Sportif Chateaufarine - Gymnase Electricité + chauffage 1985/1985 : dossier de marché (N° 10/84) LEP Montjoux : construction magasin - Chauffage 1984 : dossier de marché (N° 9/84) SCOP (Société coopérative ouvrière de Palente) Lot 5 Electricité 1985 : dossier de marché (N° 22/85) Kursaal : Chauffage - Ventilation 1984/1986 : dossier de marché (N° 55/84) Fourniture combustibles 1984/1985 : dossier de marché (N° 41/84) Cantine Jean Jaurès : chauffage 1984/1985 : dossier de marché (N° 50/84) G.S. Arsenal : Chauffage 1984/1986 : dossier de marché (N° 51/84) Construction Boulodrome (ch. Vignerons) : Electricité 1984/1990 : dossier de marché (N° 8/84) 48 Rue Battant - Locaux Syndicats : Electricité + chauffage 1986/1987 : dossier de marché (N° 15/85) Eclairage Public - Programme 85 - Travaux d'électricité 1985/1989 : dossier de marché (N° 23/85) CAM - Locaux Etat Civil : Electricité + chauffage 1987/1989 : dossier de marché (N° 61/87) Pépinières Entreprises : Installation téléphonique 1988/1989 : dossier de marché (N° 31/88)

    Date

    1983-1990

    Cote

    357W4

    • Contexte : 357W : Dossiers de marchés de travaux dans des bâtiments...

    • CFIP rue Violet - Electricité + chauffage 1983/1985...

    Producteur :

    DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

  8. Résultat n°8

    Zup de Planoise, chauffage urbain, raccordement du CES et du CET de Planoise (1968), du lycée Victor Hugo (1979) et Groupe Scolaire Durer (1982) : conventions

    Date

    1968-1982

    Cote

    357W42

    • Contexte : 357W : Dossiers de marchés de travaux dans des bâtiments...

    • Zup de Planoise, chauffage urbain, raccordement du...

    Producteur :

    DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

  9. Résultat n°9

    Alarmes incendie type 4 : 4 écoles 1996/1997 : dossier de marché (N° 64/96) Palais des Sports : Fourniture projecteurs Grande salle 1996 : dossier de marché (N° 85/96) Alarmes incendie type 1 : 2, 4, 6, rue Mégevand 1996/1997 : dossier de marché (N° 102/96) Stade Municipal : remplacement transfo 1996/1997 : dossier de marché (N° 90/96) Fourniture de matériels électriques 1996 : dossier de marché (N° 60-01, 02, 03, 04, 05/96) Fourniture de matériels de chauffage 1996 : dossier de marché (N° 61-01, 02/96) Fourniture de FOD Bâtiments Communaux 1996 : dossier de marché (N° 62-01, 02, 03, 04, 05/96) Eclairage Public - Travaux d'électricité 1996/1998 : dossier de marché (N° 119/96)

    Date

    1996-1998

    Cote

    357W21

    • Contexte : 357W : Dossiers de marchés de travaux dans des bâtiments...

    • Alarmes incendie type 4 : 4 écoles 1996/1997 : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

  10. Résultat n°10

    Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967) : procès-verbaux de remise des ouvrages, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux

    Date

    1972-1984

    Cote

    357W43

    • Contexte : 357W : Dossiers de marchés de travaux dans des bâtiments...

    • Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et...

    Producteur :

    DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

  11. Résultat n°11

    Temple Protestant Saint Esprit : électricité 1999/2001 : dossier de marché (N° 235/99) Logement Champrond : électricité + chauffage 1999/2001 : dossier de marché (N° 236/99) Mise en place de prises informatiques dans différentes écoles 1999/2001 : dossier de marché (N° 237/99) Musée Beaux Arts : éclairage salle Courbet 1999/2001 : dossier de marché (N° 238/99) Stade Léo Lagrange : sonorisation 1999/2001 : dossier de marché (N° 239/99) CASINO : électricité + chauffage 1999/2001 : dossier de marché (N° 247/99) Bibliothèque Municipale - Electricité salle Neuve + Combles 1999/2001 : dossier de marché (N° 258/99) Subventions 1990/1994 : dossier Charte de partenariat EDF 1996 : dossier Charte de partenariat GDF 1996 : dossier

    Date

    1999-2001

    Cote

    357W37

    • Contexte : 357W : Dossiers de marchés de travaux dans des bâtiments...

    • Temple Protestant Saint Esprit : électricité 1999/2001...

    Producteur :

    DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

  12. Résultat n°12

    Piscine couverte : remplacement poste gaz 1997/1998 : dossier de marché (N° 170/97) Construction réseau informatique 1997/1998 : dossier de marché (N° 153/97) G.S. Brossolette : électricité niveau 1 1997/1998 : dossier de marché (N° 155/97) Citadelle Plan Lumière : remparts 1997/1999 : dossier de marché (N° 161/97) Piscine La Fayette : raccordement chauffage urbain 1997/1999 : dossier de marché (N°178/97) NOEL 97 : pose et dépose motifs lumineux 1997/1999 : dossier de marché (N° 203/97) Centre social Montrapon : Chauffage + VMC + Electricité 1997/1999 : dossier de marché (N° 191/97) Théâtre Espace : remplacement graduateurs 1997/1999 : dossier de marché (N° 205/97)

    Date

    1997-1999

    Cote

    357W27

    • Contexte : 357W : Dossiers de marchés de travaux dans des bâtiments...

    • Piscine couverte : remplacement poste gaz 1997/1998...

    Producteur :

    DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

  13. Résultat n°13

    Chauffage urbain de Besançon Planoise, production, transport et distribution de chaleur, délégation de service public (DSP) : comptes-rendus de réunions, dossier d'instruction et de suivi de la Direction Générale, documents de travail relatifs à l'élaboration de la délégation, dossier relatif à la création d'un budget annexe "chauffage urbain"

    Date

    2004-2006

    Cote

    622W1

    • Contexte : 622W : Dossiers relatifs à la délégation de service...

    • Chauffage urbain de Besançon Planoise, production,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    G.S. Lanchy : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 151/96) Eclairage Public : fourniture de candélabres 1996 : dossier de marché (N° 133/96) Eclairage Public : fourniture de candélabres 1996 : dossier de marché (N° 134/96) Eclairage Public : travaux de génie civil 1996/1998 : dossier de marché (N° 140/96) Eclairage Public : travaux de génie civil 1996/1998 : dossier de marché (N° 141/96) Eclairage Public : travaux de génie civil 1996/1998 : dossier de marché (N° 142/96) Fort Bregille : restructuration 1996/1997 : dossier de marché (N° 123-4/96) Achat de matériels G.T.C. 1996 : dossier de marché (N° 152/96) Noctarium Citadelle : électricité, chauffage + génie civil 1996/1997 : dossier de marché (N° 167/96).

    Date

    1996-1998

    Cote

    357W22

    • Contexte : 357W : Dossiers de marchés de travaux dans des bâtiments...

    • G.S. Lanchy : électricité 1996/1997 : dossier de marché...

    Producteur :

    DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

  15. Résultat n°15

    VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION BISONTINE - document de travail (1988), plans Ville de Besancon, plan continu parcellaire et pose de gaz de France (pose du tronçon de la canalisation dans la ZI de Tilleroyes) (1975), délibérations du Conseil municipal (1988) (1987-2000). ROCADE NORD OUEST : calage du tracé, propositions d'aménagement du groupement d'études et comparaison avec les caractéristiques du dossier technique modificatif (document DDE préparé par SERALP / CERREP / BERLOTTTIER) (1995). BESANCON PLANOISE - RESEAU DE CHALEUR, réalisation et exploitation des installations du chauffage collectif : avenant marché SEDD (1992). Projet global d'aménagement urbain, étude du stationnement et des déplacements à Besançon (1989). PARC URBAIN : projet de Mme OSTY (1995), article de presse, rapport de reconnaissance de sol concernant le parc urbain, stockage et évacuation des eaux de toiture de SUPERFOS (1996) par SOLETCO, rapport de reconnaissance de sol concernant au parc urbain, (1996) par SOLETCO, Etude géotechnique SOLETCO de la ZAC de Planoise (non daté) (1995-1996). ROCADE NORD OUEST : propositions de répartition de l'exploitation et de l'entretien (document DDE 1998). ZI de Trepillot. - aménagement entrée de ville, rue de Vesoul, propriété CASSARD : plans, correspondance (1995-1997) - indivision HUMBERT : correspondance, plans (1997) - plans d'aménagement - plan d'emprise des talus au droit de la propriété BURDIN - plan d'aménagement du secteur Thomas -Palissy - courriers entreprise DANZAS et EVEN SNCF de Franche-Comté (1998) ROCADE NORD OUEST, dossier TRANSPORTS JEANTET : correspondances, plans et ordonnances de tribunal (1998 - 2001)

    Date

    1987-2000

    Cote

    354W386

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  16. Résultat n°16

    Locaux FEN - Croix Rouge : électricité + chauffage + ventilation 1998/2000 : dossier de marché (N° 72/98) G.S. Vieilles Perrières : électricité + VMC 1998/1999 : dossier de marché (N° 99/98) G.S. Bourgogne : électricité 1998/1999 : dossier de marché (N° 100/98) Citadelle Plan Lumière : 2° tranche 1998/2000 : dossier de marché (N° 109/98) Eclairage Public - Programme 98 : travaux génie civil 1998/2000 : dossier de marché (N° 131/98) CAM 2 : climatisation niveau 3 1998/2000 : dossier de marché (N° 137/98) Eclairage Public - Programme 98 : travaux d'électricité 1998/2000 : dossier de marché (N° 135/98)

    Date

    1998-2000

    Cote

    357W30

    • Contexte : 357W : Dossiers de marchés de travaux dans des bâtiments...

    • Locaux FEN - Croix Rouge : électricité + chauffage...

    Producteur :

    DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

  17. Résultat n°17

    Maison Quartier Saint Claude : élévateur 1997 : dossier de marché (N° 146/97) G.S. Helvétie : électricité 1998/1999 : dossier de marché (N° 44/98) G.S. Condorcet : chauffage 1998/1999 : dossier de marché (N° 56/98) G.S. Lanchy : électricité + VMC 1998/1999 : dossier de marché (N° 82/98) CAM 2-4-6 : construction réseau informatique 1998/2000 : dossier de marché (N° 83/98) Galerie Technique Planoise : éclairage 1998/1999 : dossier de marché (N° 90/98) G.S. Grette : électricité + VMC 1998/1999 : dossier de marché (N° 93/98) Centre hydrominéral Mouillère : électricité + chauffage + ventilation 1998/1999 : dossier de marché (N° 65/98) Locaux FOL : électricité + chauffage + VMC 1998/1999 : dossier de marché (N° 67/98)

    Date

    1997-2000

    Cote

    357W29

    • Contexte : 357W : Dossiers de marchés de travaux dans des bâtiments...

    • Maison Quartier Saint Claude : élévateur 1997 : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

  18. Résultat n°18

    Régie Quartier Planoise : installation téléphonique 1995/1997 : dossier de marché (N° 203/95) Régie Quartier Planoise : électricité 1995/1997 : dossier de marché (N° 202/95) Tunnel Citadelle : éclairage public - travaux d'électricité 1995/1997 : dossier de marché (N° 184/95) Achat de télécopieurs 1995 : dossier de marché (N° 201/95) Police Municipale : électricité, chauffage + téléphone 1996/1997 : dossier de marché (N° 32-6/96) Eclairage Public - Programme 95 : extension 1996/1997 : dossier de marché (N° 37/96) Tunnel Citadelle : fournitures lanternes 1996/1997 : dossier de marché (N° 38/96) Tunnel Citadelle : fournitures lanternes décoratives 1996/1997 : dossier de marché (N° 39/96) Tunnel Citadelle : fournitures lanternes passages piétons 1996/1997 : dossier de marché (N° 40/96) Tunnel Citadelle : fournitures candélabres 1996/1997 : dossier de marché (N° 41/96) Tunnel Citadelle : fournitures candélabres décoratifs 1996/1997 : dossier de marché (N° 42/96)

    Date

    1995-1997

    Cote

    357W20

    • Contexte : 357W : Dossiers de marchés de travaux dans des bâtiments...

    • Régie Quartier Planoise : installation téléphonique 1995/1997...

    Producteur :

    DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

  19. Résultat n°19

    Eglise Ste Madeleine : électricité 1989/1991 : dossier de marché (N° 144/89) Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1989/1991 : dossier de marché (N° 145/89) Eclairage Public : travaux électricité 1989/1992 : dossier de marché (N° 123/89) Cercle Sportif Institution Nationale des Invalides : électricité + chauffage 1989/1991 : dossier de marché (N° 124/89) CTB : extension magasins : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 126/89) BRC : Cours tennis : électricité 1989/1991 : dossier de marché (N° 149/89) MONTJOYE : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 125/89) Maternelle Ronchaux : chauffage + électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 71/89) Fourniture matériels chauffage 1990 : dossier de marché (N° 47/90) Fourniture matériels d'électricité 1990 : dossier de marché (N° 68/90) CAM : installation téléphonique 1990/1992 : dossier de marché (N° 105/90) Fourniture FOD 1990/1993 : dossier de marché (N° 79/90) CTM : climatisation gestion technique centralisée 1990/1991 : dossier de marché (N° 139/90) G.S. Curie : électricité 1990/1991 : dossier de marché (N° 157/90) Ecole des Beaux Arts : électricité 1990/1991 : dossier de marché (N° 156/90) DIVERS BATIMENTS : installation téléphonique 1990/1991 : dossier de marché (N° 160/90) Eclairage Public : travaux électricité 1990/1994 : dossier de marché (N° 149/90) Eclairage Public : génie civil 1990/1994 : dossier de marché (N° 150/90)

    Date

    1989-1994

    Cote

    357W10

    • Contexte : 357W : Dossiers de marchés de travaux dans des bâtiments...

    • Eglise Ste Madeleine : électricité 1989/1991 : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

  20. Résultat n°20

    Service électricité chauffage (direction maîtrise de l'énergie) : collection de délibérations du conseil municipal concernant le service

    Date

    1975-1995

    Cote

    357W45

    • Contexte : 357W : Dossiers de marchés de travaux dans des bâtiments...

    • Service électricité chauffage (direction maîtrise de...

    Producteur :

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