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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1983 à 1985 : jugements provisoire et définitif, délibérations du conseil municipal, correspondance (1988-1989) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1986 à 1990 : jugement définitif, délibérations du conseil municipal (1992-1993) Organismes d'habitations à loyer modéré : enquête de la Chambre régionale des comptes (1993-1994) Théâtre de l'Espace de Besançon Planoise, examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1988 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Association "Festival de musique de Besançon", : observations, délibérations, correspondance (1993) Société d'équipement du département du Doubs (SEDD), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Syndicat intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule (SAIEMB), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994)
Cote
407W1
 Date
1988-1994
 Lieu
Théâtre de l'Espace
 Type de document -

  • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
2

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et organismes cités (1992-1997) - théâtre municipal, rénovation - association "Los Production", subvention - bibliothèques, acquisition de livres - salles de spectacles, location - animation de quartier, convention avec les associations (notamment avec l'ADDSEA, association départementale du Doubs pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence) - relations publiques - interventions économiques (association Rive Boutique, Gie Point Plus) - Centre dramatique national - Tunnel sous la citadelle - Centre omnisport du promo sport de Besançon (COPSB)
Cote
407W7
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
3

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - transfert des contrats de la ville à la CAGB au moment de sa création (en janvier 2001), (comprend en particulier deux études : "évolution et renforcement de l'intercommunalité, district du Grand Besançon, cabinet d'étude La Ronnade, 2001" ; "audit sur le transfert des transports urbains, de la compétence économie, des zones d'activités économiques, cabinet Conseil et Assistance, 2001). (affaires suivies par B. Ruyssen).
Cote
764W1
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
4

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions et observations de la Chambre régionale des Comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - Délégation de service public pour l'exploitation du chauffage urbain à Planoise (2005). Copies de jugements : - Annulation d'un arrêté autorisant la Société Jantet à construire une plateforme de stockage de camions : jugements du Tribunal administratif de Besançon (juillet 01), de la cour administrative d'appel de Nancy (mai 2003), du Conseil d'Etat (mars 2005). - annulation d'un arrêté municipal interdisant l'implantation de stations de radiotéléphonie mobiles à moins de 100 mètres d'une zone sensible (jugement du TA de Besançon, décembre 2003) - contentieux relatif à la convention d'incinération des ordures ménagères entre la ville de Besançon et la Sivom de Cussey-sur-Ognon (jugement de la cour d'appel de Besançon, octobre 2001).
Cote
764W5
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
5

Chambre régionale des comptes : réponses du service bâtiment au receveur municipal, suite aux questions de la Chambre Régionale des Comptes
Cote
345W266
 Date
1966-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Chambre régionale des comptes : réponses du service...
6

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions et observations de la Chambre régionale des Comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - gestion de la police municipales (2004) - gestion des ressources humaines (2004) Société d'équipement du Département du Doubs (SEDD) : examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 2002-2006 : rapports d'observation, rapports en réponse (le maire de Besançon est président de la SEDD, 2002-2006).
Cote
764W4
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
7

Ville de Besançon, CCAS et CAGB, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des comptes : rapports d'observation provisoires et définitifs. - gestion de la CAGB, période 1998-2004 : observations définitives (2004). - gestion du CCAS, période 2001-2004 : observations définitives (2004) - gestion de la ville, période 1996-2004 : observation provisoires (2005), définitives (2006), correspondance, délibérations, comptes-rendus de réunions et synthèse des réponses (2004-2007)
Cote
764W3
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, CCAS et CAGB, examen des comptes...
8

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - Direction des espaces verts, fonction "achats" (2001-2005) - gestion du parc "auto" (2004) - gestion de la direction "bâtiments" (2005) - réaménagement du palais des sports (2004) - opération de réhabilitation du Palais Granvelle pour l'aménagement du musée du Temps (2005).
Cote
764W2
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
9

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : observations provisoires, correspondance, rapport et observations définitives (1997-1999) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : rapport d'observations définitives (mars 2006) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et organismes cités (1992-1997) - administration générale, étude financière du fonctionnement des services municipaux - association régie de quartier de Besançon
Cote
407W8
 Date
1992-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
10

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et opérations cités (1992-1997) - zones d'aménagement concerté Louise Michel et Planoise - service public des transports urbains - stationnement et fourrières - service des sports - centre de rééducation de la Mouillère
Cote
407W5
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
11

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour la piscine et la patinoire Lafayette (1992-1997)
Cote
407W6
 Date
1992-1997
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette
 Type de document -

  • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...