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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1983 à 1985 : jugements provisoire et définitif, délibérations du conseil municipal, correspondance (1988-1989) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1986 à 1990 : jugement définitif, délibérations du conseil municipal (1992-1993) Organismes d'habitations à loyer modéré : enquête de la Chambre régionale des comptes (1993-1994) Théâtre de l'Espace de Besançon Planoise, examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1988 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Association "Festival de musique de Besançon", : observations, délibérations, correspondance (1993) Société d'équipement du département du Doubs (SEDD), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Syndicat intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule (SAIEMB), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994)
Cote
407W1
 Date
1988-1994
 Lieu
Théâtre de l'Espace
 Type de document -

  • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
Résultat n°2

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et organismes cités (1992-1997) - théâtre municipal, rénovation - association "Los Production", subvention - bibliothèques, acquisition de livres - salles de spectacles, location - animation de quartier, convention avec les associations (notamment avec l'ADDSEA, association départementale du Doubs pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence) - relations publiques - interventions économiques (association Rive Boutique, Gie Point Plus) - Centre dramatique national - Tunnel sous la citadelle - Centre omnisport du promo sport de Besançon (COPSB)
Cote
407W7
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
Résultat n°3

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - transfert des contrats de la ville à la CAGB au moment de sa création (en janvier 2001), (comprend en particulier deux études : "évolution et renforcement de l'intercommunalité, district du Grand Besançon, cabinet d'étude La Ronnade, 2001" ; "audit sur le transfert des transports urbains, de la compétence économie, des zones d'activités économiques, cabinet Conseil et Assistance, 2001). (affaires suivies par B. Ruyssen).
Cote
764W1
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W : Contrôles de la Chambre régionale des comptes.

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
Résultat n°4

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions et observations de la Chambre régionale des Comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - Délégation de service public pour l'exploitation du chauffage urbain à Planoise (2005). Copies de jugements : - Annulation d'un arrêté autorisant la Société Jantet à construire une plateforme de stockage de camions : jugements du Tribunal administratif de Besançon (juillet 01), de la cour administrative d'appel de Nancy (mai 2003), du Conseil d'Etat (mars 2005). - annulation d'un arrêté municipal interdisant l'implantation de stations de radiotéléphonie mobiles à moins de 100 mètres d'une zone sensible (jugement du TA de Besançon, décembre 2003) - contentieux relatif à la convention d'incinération des ordures ménagères entre la ville de Besançon et la Sivom de Cussey-sur-Ognon (jugement de la cour d'appel de Besançon, octobre 2001).
Cote
764W5
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W : Contrôles de la Chambre régionale des comptes.

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
Résultat n°5

Chambre régionale des comptes : réponses du service bâtiment au receveur municipal, suite aux questions de la Chambre Régionale des Comptes
Cote
345W266
 Date
1966-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Chambre régionale des comptes : réponses du service...
Résultat n°6

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions et observations de la Chambre régionale des Comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - gestion de la police municipales (2004) - gestion des ressources humaines (2004) Société d'équipement du Département du Doubs (SEDD) : examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 2002-2006 : rapports d'observation, rapports en réponse (le maire de Besançon est président de la SEDD, 2002-2006).
Cote
764W4
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W : Contrôles de la Chambre régionale des comptes.

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
Résultat n°7

Ville de Besançon, CCAS et CAGB, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des comptes : rapports d'observation provisoires et définitifs. - gestion de la CAGB, période 1998-2004 : observations définitives (2004). - gestion du CCAS, période 2001-2004 : observations définitives (2004) - gestion de la ville, période 1996-2004 : observation provisoires (2005), définitives (2006), correspondance, délibérations, comptes-rendus de réunions et synthèse des réponses (2004-2007)
Cote
764W3
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W : Contrôles de la Chambre régionale des comptes.

  • Ville de Besançon, CCAS et CAGB, examen des comptes...
Résultat n°8

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - Direction des espaces verts, fonction "achats" (2001-2005) - gestion du parc "auto" (2004) - gestion de la direction "bâtiments" (2005) - réaménagement du palais des sports (2004) - opération de réhabilitation du Palais Granvelle pour l'aménagement du musée du Temps (2005).
Cote
764W2
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W : Contrôles de la Chambre régionale des comptes.

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
Résultat n°9

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : observations provisoires, correspondance, rapport et observations définitives (1997-1999) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : rapport d'observations définitives (mars 2006) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et organismes cités (1992-1997) - administration générale, étude financière du fonctionnement des services municipaux - association régie de quartier de Besançon
Cote
407W8
 Date
1992-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
Résultat n°10

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et opérations cités (1992-1997) - zones d'aménagement concerté Louise Michel et Planoise - service public des transports urbains - stationnement et fourrières - service des sports - centre de rééducation de la Mouillère
Cote
407W5
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
Résultat n°11

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour la piscine et la patinoire Lafayette (1992-1997)
Cote
407W6
 Date
1992-1997
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette
 Type de document -

  • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...