Filtrer les résultats
Multimédias
  • 11
Organisme
  • 11
Période
  • 6
  • 6

  • sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1983 à 1985 : jugements provisoire et définitif, délibérations du conseil municipal, correspondance (1988-1989) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1986 à 1990 : jugement définitif, délibérations du conseil municipal (1992-1993) Organismes d'habitations à loyer modéré : enquête de la Chambre régionale des comptes (1993-1994) Théâtre de l'Espace de Besançon Planoise, examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1988 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Association "Festival de musique de Besançon", : observations, délibérations, correspondance (1993) Société d'équipement du département du Doubs (SEDD), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Syndicat intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule (SAIEMB), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994)

    Date

    1988-1994

    Cote

    407W1

    • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  2. Résultat n°2

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et organismes cités (1992-1997) - théâtre municipal, rénovation - association "Los Production", subvention - bibliothèques, acquisition de livres - salles de spectacles, location - animation de quartier, convention avec les associations (notamment avec l'ADDSEA, association départementale du Doubs pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence) - relations publiques - interventions économiques (association Rive Boutique, Gie Point Plus) - Centre dramatique national - Tunnel sous la citadelle - Centre omnisport du promo sport de Besançon (COPSB)

    Date

    1992-1997

    Cote

    407W7

    • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  3. Résultat n°3

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - transfert des contrats de la ville à la CAGB au moment de sa création (en janvier 2001), (comprend en particulier deux études : "évolution et renforcement de l'intercommunalité, district du Grand Besançon, cabinet d'étude La Ronnade, 2001" ; "audit sur le transfert des transports urbains, de la compétence économie, des zones d'activités économiques, cabinet Conseil et Assistance, 2001). (affaires suivies par B. Ruyssen).

    Date

    2001-2004

    Cote

    764W1

    • Contexte : 764W : Contrôles de la Chambre régionale des comptes.

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions et observations de la Chambre régionale des Comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - Délégation de service public pour l'exploitation du chauffage urbain à Planoise (2005). Copies de jugements : - Annulation d'un arrêté autorisant la Société Jantet à construire une plateforme de stockage de camions : jugements du Tribunal administratif de Besançon (juillet 01), de la cour administrative d'appel de Nancy (mai 2003), du Conseil d'Etat (mars 2005). - annulation d'un arrêté municipal interdisant l'implantation de stations de radiotéléphonie mobiles à moins de 100 mètres d'une zone sensible (jugement du TA de Besançon, décembre 2003) - contentieux relatif à la convention d'incinération des ordures ménagères entre la ville de Besançon et la Sivom de Cussey-sur-Ognon (jugement de la cour d'appel de Besançon, octobre 2001).

    Date

    2001-2005

    Cote

    764W5

    • Contexte : 764W : Contrôles de la Chambre régionale des comptes.

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    Chambre régionale des comptes : réponses du service bâtiment au receveur municipal, suite aux questions de la Chambre Régionale des Comptes

    Date

    1966-1989

    Cote

    345W266

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Chambre régionale des comptes : réponses du service...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  6. Résultat n°6

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions et observations de la Chambre régionale des Comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - gestion de la police municipales (2004) - gestion des ressources humaines (2004) Société d'équipement du Département du Doubs (SEDD) : examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 2002-2006 : rapports d'observation, rapports en réponse (le maire de Besançon est président de la SEDD, 2002-2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    764W4

    • Contexte : 764W : Contrôles de la Chambre régionale des comptes.

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    Ville de Besançon, CCAS et CAGB, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des comptes : rapports d'observation provisoires et définitifs. - gestion de la CAGB, période 1998-2004 : observations définitives (2004). - gestion du CCAS, période 2001-2004 : observations définitives (2004) - gestion de la ville, période 1996-2004 : observation provisoires (2005), définitives (2006), correspondance, délibérations, comptes-rendus de réunions et synthèse des réponses (2004-2007)

    Date

    2004-2007

    Cote

    764W3

    • Contexte : 764W : Contrôles de la Chambre régionale des comptes.

    • Ville de Besançon, CCAS et CAGB, examen des comptes...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - Direction des espaces verts, fonction "achats" (2001-2005) - gestion du parc "auto" (2004) - gestion de la direction "bâtiments" (2005) - réaménagement du palais des sports (2004) - opération de réhabilitation du Palais Granvelle pour l'aménagement du musée du Temps (2005).

    Date

    2001-2004

    Cote

    764W2

    • Contexte : 764W : Contrôles de la Chambre régionale des comptes.

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : observations provisoires, correspondance, rapport et observations définitives (1997-1999) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : rapport d'observations définitives (mars 2006) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et organismes cités (1992-1997) - administration générale, étude financière du fonctionnement des services municipaux - association régie de quartier de Besançon

    Date

    1992-2006

    Cote

    407W8

    • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  10. Résultat n°10

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et opérations cités (1992-1997) - zones d'aménagement concerté Louise Michel et Planoise - service public des transports urbains - stationnement et fourrières - service des sports - centre de rééducation de la Mouillère

    Date

    1992-1997

    Cote

    407W5

    • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  11. Résultat n°11

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour la piscine et la patinoire Lafayette (1992-1997)

    Date

    1992-1997

    Cote

    407W6

    • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE