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1
Ms Académie 8 - Ouvrages des membres de l'Académie de Besançon. Quatrième volume (24 août 1773-21 décembre 1776)

750 medias

Ms Académie 8 - Ouvrages des membres de l'Académie de Besançon. Quatrième volume (24 août 1773-21 décembre 1776)

Date

XVIIIe siècle

Cote

Ms Académie 8

2
Ms Chiflet 59 - Luttes intestines du parlement de Besançon et divers actes de résistance de cette compagnie aux volontés du pouvoir royal

624 medias

Ms Chiflet 59 - Luttes intestines du parlement de Besançon et divers actes de résistance de cette compagnie aux volontés du pouvoir royal

Date

XVIIe-XVIIIe siècle

Cote

Ms Chiflet 59

3
Ms Chiflet 28 - État de la Franche-Comté pendant la seconde moitié du XVIe siècle et la première du XVIIe

568 medias

Ms Chiflet 28 - État de la Franche-Comté pendant la seconde moitié du XVIe siècle et la première du XVIIe

Date

XVIe-XIIe siècle

Cote

Ms Chiflet 28

4
Ms Chiflet 199 - Questions de jurisprudence résolues par le parlement de Besançon, sur la demande du chancelier d'Aguesseau

322 medias

Ms Chiflet 199 - Questions de jurisprudence résolues par le parlement de Besançon, sur la demande du chancelier d'Aguesseau

Date

XVIIIe siècle

Cote

Ms Chiflet 199

5
Ms Chiflet 208 - « Catalogue des livres de M. Chiflet. 1755 »

784 medias

Ms Chiflet 208 - « Catalogue des livres de M. Chiflet. 1755 »

Date

XVIIIe siècle

Cote

Ms Chiflet 208

6
Ms Chiflet 197 - « Recueil de certains arrests et raisons alléguées à la conclusion d'iceux au parlement de Dole, colligées par feu M. le conseiller Froment. » — « Projet pour la nouvelle rédaction des Coutumes de la Franche-Comté »

312 medias

Ms Chiflet 197 - « Recueil de certains arrests et raisons alléguées à la conclusion d'iceux au parlement de Dole, colligées par feu M. le conseiller Froment. » — « Projet pour la nouvelle rédaction des Coutumes de la Franche-Comté »

Date

XVIIIe siècle

Cote

Ms Chiflet 197

7
Ms Chiflet 111 - Documents généalogiques sur des familles nobles originaires de la Franche-Comté ou alliées à des maisons de cette province

252 medias

Ms Chiflet 111 - Documents généalogiques sur des familles nobles originaires de la Franche-Comté ou alliées à des maisons de cette province

Date

XIVe-XVIIIe siècle

Cote

Ms Chiflet 111

8

Ms 248-250 - Sermons du P. Jean-Étienne Chifflet, Jésuite

Date

1693-1724

Cote

Ms 248-250

9
Ms Chiflet 57 - Sommaire des délibérations importantes du parlement de Franche-Comté

386 medias

Ms Chiflet 57 - Sommaire des délibérations importantes du parlement de Franche-Comté

Date

XVIIIe siècle

Cote

Ms Chiflet 57

10
Ms Chiflet 55 - « Mémoires et arrêts du parlement de Franche-Comté sur l'intervention du pouvoir civil dans la collation des bénéficès ecclésiastiques de la province, et sur diverses questions de police générale »

728 medias

Ms Chiflet 55 - « Mémoires et arrêts du parlement de Franche-Comté sur l'intervention du pouvoir civil dans la collation des bénéficès ecclésiastiques de la province, et sur diverses questions de police générale »

Date

XVIIe-XVIIIe siècle

Cote

Ms Chiflet 55

11
Ms Chiflet 198 - « Recueil des arrêts de M. Terrier, conseiller au parlement de Dole, ès années 1639, 1640, 1641 et suivantes. » — « Recueil d'anciens arrêts du parlement de la Franche-Comté. » — « Autres arrêts du parlement de Besançon, recueillis suivant l'ordre alphabétique, par M. Courchetet l'aîné, avocat aud. parlement »

748 medias

Ms Chiflet 198 - « Recueil des arrêts de M. Terrier, conseiller au parlement de Dole, ès années 1639, 1640, 1641 et suivantes. » — « Recueil d'anciens arrêts du parlement de la Franche-Comté. » — « Autres arrêts du parlement de Besançon, recueillis suivant l'ordre alphabétique, par M. Courchetet l'aîné, avocat aud. parlement »

Date

Première moitié du XVIIIe siècle

Cote

Ms Chiflet 198

12
Ms Chiflet 56 - Mémoires, délibérations et actes royaux concernant l'organisation intérieure du parlement et les relations de ses membres

679 medias

Ms Chiflet 56 - Mémoires, délibérations et actes royaux concernant l'organisation intérieure du parlement et les relations de ses membres

Date

XVIIe-XVIIIe siècle

Cote

Ms Chiflet 56

13
Ms Chiflet 196 - « Recueil de jurisprudence commencé le 1er janvier 1745 », par le conseiller, depuis premier président, François-Xavier Chiflet

212 medias

Ms Chiflet 196 - « Recueil de jurisprudence commencé le 1er janvier 1745 », par le conseiller, depuis premier président, François-Xavier Chiflet

Date

Milieu du XVIIIe siècle

Cote

Ms Chiflet 196