France. Parlement de Franche-Comté - Recherche

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Arrest de la cour de Parlement de Besançon qui règle des droits des curés des paroisses de la même ville : Extrait des registres du Parlement : [1753]

8 medias

Arrest de la cour de Parlement de Besançon qui règle des droits des curés des paroisses de la même ville : Extrait des registres du Parlement : [1753]

Date

[ca1753]

Cote

214735

2

Remontrances du Parlement de Franche-Comté au roi pour supplier Sa Majesté d'accorder une seconde diminution sur l'abonnement du 14 mars 1757

22 medias

Remontrances du Parlement de Franche-Comté au roi pour supplier Sa Majesté d'accorder une seconde diminution sur l'abonnement du 14 mars 1757

Date

1757

Cote

240115, 240120

3

Itératives remontrances sur l'édit des cuirs, arrestées en Parlement. A Besançon, le 17 novembre 1760

14 medias

Itératives remontrances sur l'édit des cuirs, arrestées en Parlement. A Besançon, le 17 novembre 1760

Date

[1760]

Cote

240116

4

Arrêté du Parlement de Franche-Comté, du 27 janvier 1789

19 medias

Arrêté du Parlement de Franche-Comté, du 27 janvier 1789

Date

[1789]

Cote

241036, 239825

5

Remontrances du Parlement de Besançon du 18 juin 1760

15 medias

Remontrances du Parlement de Besançon du 18 juin 1760

Date

[1760]

Cote

240116

6

Arrêté du parlement de Franche-Comté, du 31 janvier 1789

4 medias

Arrêté du parlement de Franche-Comté, du 31 janvier 1789

Date

[1789]

Cote

241036, 239825

7

Précis exact des faits concernant le parlement de FrancheComté

45 medias

Précis exact des faits concernant le parlement de FrancheComté

Date

1759

Cote

240115

8

Arrêtés et remontrances itératives du parlement de Franche-Comté au roi, au sujet de l'abonnement des deux vingtièmes et de plusieurs autres impôts

75 medias

Arrêtés et remontrances itératives du parlement de Franche-Comté au roi, au sujet de l'abonnement des deux vingtièmes et de plusieurs autres impôts

Date

1758

Cote

257200, 230625, 257200, 240115, 240120, 240125, 208904

9

Remontrances du Parlement de Franche-Comté au roi à l'occasion de l'enlèvement de MM. de Nancray, Petitbenoit, Petitcuenot, Bourgon, Quyrot, Alviset, Boudret et d'Olivet du ler avril 1757

18 medias

Remontrances du Parlement de Franche-Comté au roi à l'occasion de l'enlèvement de MM. de Nancray, Petitbenoit, Petitcuenot, Bourgon, Quyrot, Alviset, Boudret et d'Olivet du ler avril 1757

Date

1757

Cote

240115, 240120, 240124

10

Arrêtés du Parlement de Besançon concernant la déclaration du 16 juin dernier, qui ordonne la prorogation pendant deux ans des droits établis par l'Edit du mois de février 1760

14 medias

Arrêtés du Parlement de Besançon concernant la déclaration du 16 juin dernier, qui ordonne la prorogation pendant deux ans des droits établis par l'Edit du mois de février 1760

Date

1761

Cote

240116

11

Très humbles remontrances du parlement de Franche-Comté au roi, au sujet de l'exil du marquis de Grammont, chevalier d'honneur de cette Compagnie

23 medias

Très humbles remontrances du parlement de Franche-Comté au roi, au sujet de l'exil du marquis de Grammont, chevalier d'honneur de cette Compagnie

Date

1758

Cote

240124, 240120, 240115

12

Extrait des registres du parlement [ordonnant de transporter les brasseries hors des murs de la ville]

3 medias

Extrait des registres du parlement [ordonnant de transporter les brasseries hors des murs de la ville]

Date

[post3février1778]

Cote

8903

13

Réponse de Messieurs du Parlement [de Franche-Comté] à Monseigneur le duc de Choiseul

4 medias

Réponse de Messieurs du Parlement [de Franche-Comté] à Monseigneur le duc de Choiseul

Date

[1761]

Cote

240116

14

Très humbles, très respectueuses et itératives remontrances présentées au Roi par le Parlement de Besançon [arrêté le 17 Mai 1759]

6 medias

Très humbles, très respectueuses et itératives remontrances présentées au Roi par le Parlement de Besançon [arrêté le 17 Mai 1759]

Date

1759

Cote

240115, 329847

15

[Arrêts du parlement du 23 avril 1762, du 30 avril 1762 du 5 mai 1762, concernant les biens des jésuites]

17 medias

[Arrêts du parlement du 23 avril 1762, du 30 avril 1762 du 5 mai 1762, concernant les biens des jésuites]

Date

[1762]

Cote

214735

16

Remontrances itératives du Parlement de Franche-Comté au Roy concernant le nouveau Vingtième

39 medias

Remontrances itératives du Parlement de Franche-Comté au Roy concernant le nouveau Vingtième

Date

[1757]

Cote

240120, 240115

17

Extrait des registres des délibérations particulières de la chambre des enquêtes du Parlement de Besançon. A la séance du matin du 12 janvier 1789

3 medias

Extrait des registres des délibérations particulières de la chambre des enquêtes du Parlement de Besançon. A la séance du matin du 12 janvier 1789

Date

[1789]

Cote

241036

18

Arrêtés et remontrances du parlement de Franche-Comte au roi

38 medias

Arrêtés et remontrances du parlement de Franche-Comte au roi

Date

1756-1761

Cote

240115, 240116

19

Remontrances du parlement de Franche-Comté au Roy sur la déclaration du 8 septembre 1755 concernant l'augmentation du prix du sel et les droits des courtiers-jaugeurs

16 medias

Remontrances du parlement de Franche-Comté au Roy sur la déclaration du 8 septembre 1755 concernant l'augmentation du prix du sel et les droits des courtiers-jaugeurs

Date

[1757]

Cote

240120, 240115 Rés. comtoise

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