Filtrer les résultats
Multimédias
  • 19
Organisme
  • 19
Période
  • 18
    • 11
    • 4
    • 1
    • 3

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Arrest de la cour de Parlement de Besançon qui règle des droits des curés des paroisses de la même ville : Extrait des registres du Parlement : [1753]

8 medias

Cote
214735
Date
[ca1753]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Arrest de la cour de Parlement de Besançon qui règle...
2
Remontrances du Parlement de Franche-Comté au roi pour supplier Sa Majesté d'accorder une seconde diminution sur l'abonnement du 14 mars 1757

22 medias

Cote
240115, 240120
Date
1757
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Remontrances du Parlement de Franche-Comté au roi pour...
3
Itératives remontrances sur l'édit des cuirs, arrestées en Parlement. A Besançon, le 17 novembre 1760

14 medias

Cote
240116
Date
[1760]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Itératives remontrances sur l'édit des cuirs, arrestées...
4
Arrêté du Parlement de Franche-Comté, du 27 janvier 1789

19 medias

Cote
241036, 239825
Date
[1789]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Arrêté du Parlement de Franche-Comté, du 27 janvier...
5
Remontrances du Parlement de Besançon du 18 juin 1760

15 medias

Cote
240116
Date
[1760]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Remontrances du Parlement de Besançon du 18 juin 1760
6
Arrêté du parlement de Franche-Comté, du 31 janvier 1789

4 medias

Cote
241036, 239825
Date
[1789]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Arrêté du parlement de Franche-Comté, du 31 janvier...
7
Précis exact des faits concernant le parlement de FrancheComté

45 medias

Cote
240115
Date
1759
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Précis exact des faits concernant le parlement de FrancheComté
8
Arrêtés et remontrances itératives du parlement de Franche-Comté au roi, au sujet de l'abonnement des deux vingtièmes et de plusieurs autres impôts

75 medias

Cote
257200, 230625, 257200, 240115, 240120, 240125, 208904
Date
1758
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Arrêtés et remontrances itératives du parlement de...
9
Remontrances du Parlement de Franche-Comté au roi à l'occasion de l'enlèvement de MM. de Nancray, Petitbenoit, Petitcuenot, Bourgon, Quyrot, Alviset, Boudret et d'Olivet du ler avril 1757

18 medias

Cote
240115, 240120, 240124
Date
1757
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Remontrances du Parlement de Franche-Comté au roi à...
10
Arrêtés du Parlement de Besançon concernant la déclaration du 16 juin dernier, qui ordonne la prorogation pendant deux ans des droits établis par l'Edit du mois de février 1760

14 medias

Cote
240116
Date
1761
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Arrêtés du Parlement de Besançon concernant la déclaration...
11
Très humbles remontrances du parlement de Franche-Comté au roi, au sujet de l'exil du marquis de Grammont, chevalier d'honneur de cette Compagnie

23 medias

Cote
240124, 240120, 240115
Date
1758
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Très humbles remontrances du parlement de Franche-Comté...
12
Extrait des registres du parlement [ordonnant de transporter les brasseries hors des murs de la ville]

3 medias

Cote
8903
Date
[post3février1778]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Extrait des registres du parlement [ordonnant de transporter...
13
Réponse de Messieurs du Parlement [de Franche-Comté] à Monseigneur le duc de Choiseul

4 medias

Cote
240116
Date
[1761]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Réponse de Messieurs du Parlement [de Franche-Comté]...
14
Très humbles, très respectueuses et itératives remontrances présentées au Roi par le Parlement de Besançon [arrêté le 17 Mai 1759]

6 medias

Cote
240115, 329847
Date
1759
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Très humbles, très respectueuses et itératives remontrances...
15
[Arrêts du parlement du 23 avril 1762, du 30 avril 1762 du 5 mai 1762, concernant les biens des jésuites]

17 medias

Cote
214735
Date
[1762]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • [Arrêts du parlement du 23 avril 1762, du 30 avril...
16
Remontrances itératives du Parlement de Franche-Comté au Roy concernant le nouveau Vingtième

39 medias

Cote
240120, 240115
Date
[1757]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Remontrances itératives du Parlement de Franche-Comté...
17
Extrait des registres des délibérations particulières de la chambre des enquêtes du Parlement de Besançon. A la séance du matin du 12 janvier 1789

3 medias

Cote
241036
Date
[1789]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Extrait des registres des délibérations particulières...
18
Arrêtés et remontrances du parlement de Franche-Comte au roi

38 medias

Cote
240115, 240116
Date
1756-1761
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Arrêtés et remontrances du parlement de Franche-Comte...
19
Remontrances du parlement de Franche-Comté au Roy sur la déclaration du 8 septembre 1755 concernant l'augmentation du prix du sel et les droits des courtiers-jaugeurs

16 medias

Cote
240120, 240115 Rés. comtoise
Date
[1757]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Remontrances du parlement de Franche-Comté au Roy sur...