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  1. Résultat n°1
    Arrest de la cour de Parlement de Besançon qui règle des droits des curés des paroisses de la même ville : Extrait des registres du Parlement : [1753]

    8 medias

    Arrest de la cour de Parlement de Besançon qui règle des droits des curés des paroisses de la même ville : Extrait des registres du Parlement : [1753]

    Auteur

    France. Parlement de Franche-Comté

    Date

    [ca1753]

    Cote

    214735

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrest de la cour de Parlement de Besançon qui règle...
  2. Résultat n°2
    Remontrances du Parlement de Franche-Comté au roi pour supplier Sa Majesté d'accorder une seconde diminution sur l'abonnement du 14 mars 1757

    22 medias

    Remontrances du Parlement de Franche-Comté au roi pour supplier Sa Majesté d'accorder une seconde diminution sur l'abonnement du 14 mars 1757

    Auteur

    France. Parlement de Franche-Comté

    Date

    1757

    Cote

    240115, 240120

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Remontrances du Parlement de Franche-Comté au roi pour...
  3. Résultat n°3
    Itératives remontrances sur l'édit des cuirs, arrestées en Parlement. A Besançon, le 17 novembre 1760

    14 medias

    Itératives remontrances sur l'édit des cuirs, arrestées en Parlement. A Besançon, le 17 novembre 1760

    Auteur

    France. Parlement de Franche-Comté

    Date

    [1760]

    Cote

    240116

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Itératives remontrances sur l'édit des cuirs, arrestées...
  4. Résultat n°4
    Arrêté du Parlement de Franche-Comté, du 27 janvier 1789

    19 medias

    Arrêté du Parlement de Franche-Comté, du 27 janvier 1789

    Auteur

    France. Parlement de Franche-Comté

    Date

    [1789]

    Cote

    241036, 239825

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Parlement de Franche-Comté, du 27 janvier...
  5. Résultat n°5
    Remontrances du Parlement de Besançon du 18 juin 1760

    15 medias

    Remontrances du Parlement de Besançon du 18 juin 1760

    Auteur

    France. Parlement de Franche-Comté

    Date

    [1760]

    Cote

    240116

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Remontrances du Parlement de Besançon du 18 juin 1760
  6. Résultat n°6
    Arrêté du parlement de Franche-Comté, du 31 janvier 1789

    4 medias

    Arrêté du parlement de Franche-Comté, du 31 janvier 1789

    Auteur

    France. Parlement de Franche-Comté

    Date

    [1789]

    Cote

    241036, 239825

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du parlement de Franche-Comté, du 31 janvier...
  7. Résultat n°7
    Précis exact des faits concernant le parlement de FrancheComté

    45 medias

    Précis exact des faits concernant le parlement de FrancheComté

    Auteur

    France. Parlement de Franche-Comté

    Date

    1759

    Cote

    240115

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Précis exact des faits concernant le parlement de FrancheComté
  8. Résultat n°8
    Arrêtés et remontrances itératives du parlement de Franche-Comté au roi, au sujet de l'abonnement des deux vingtièmes et de plusieurs autres impôts

    75 medias

    Arrêtés et remontrances itératives du parlement de Franche-Comté au roi, au sujet de l'abonnement des deux vingtièmes et de plusieurs autres impôts

    Auteur

    France. Parlement de Franche-Comté

    Date

    1758

    Cote

    257200, 230625, 257200, 240115, 240120, 240125, 208904

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêtés et remontrances itératives du parlement de...
  9. Résultat n°9
    Remontrances du Parlement de Franche-Comté au roi à l'occasion de l'enlèvement de MM. de Nancray, Petitbenoit, Petitcuenot, Bourgon, Quyrot, Alviset, Boudret et d'Olivet du ler avril 1757

    18 medias

    Remontrances du Parlement de Franche-Comté au roi à l'occasion de l'enlèvement de MM. de Nancray, Petitbenoit, Petitcuenot, Bourgon, Quyrot, Alviset, Boudret et d'Olivet du ler avril 1757

    Auteur

    France. Parlement de Franche-Comté

    Date

    1757

    Cote

    240115, 240120, 240124

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Remontrances du Parlement de Franche-Comté au roi à...
  10. Résultat n°10
    Arrêtés du Parlement de Besançon concernant la déclaration du 16 juin dernier, qui ordonne la prorogation pendant deux ans des droits établis par l'Edit du mois de février 1760

    14 medias

    Arrêtés du Parlement de Besançon concernant la déclaration du 16 juin dernier, qui ordonne la prorogation pendant deux ans des droits établis par l'Edit du mois de février 1760

    Auteur

    France. Parlement de Franche-Comté

    Date

    1761

    Cote

    240116

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêtés du Parlement de Besançon concernant la déclaration...
  11. Résultat n°11
    Très humbles remontrances du parlement de Franche-Comté au roi, au sujet de l'exil du marquis de Grammont, chevalier d'honneur de cette Compagnie

    23 medias

    Très humbles remontrances du parlement de Franche-Comté au roi, au sujet de l'exil du marquis de Grammont, chevalier d'honneur de cette Compagnie

    Auteur

    France. Parlement de Franche-Comté

    Date

    1758

    Cote

    240124, 240120, 240115

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Très humbles remontrances du parlement de Franche-Comté...
  12. Résultat n°12
    Extrait des registres du parlement [ordonnant de transporter les brasseries hors des murs de la ville]

    3 medias

    Extrait des registres du parlement [ordonnant de transporter les brasseries hors des murs de la ville]

    Auteur

    France. Parlement de Franche-Comté

    Date

    [post3février1778]

    Cote

    8903

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait des registres du parlement [ordonnant de transporter...
  13. Résultat n°13
    Réponse de Messieurs du Parlement [de Franche-Comté] à Monseigneur le duc de Choiseul

    4 medias

    Réponse de Messieurs du Parlement [de Franche-Comté] à Monseigneur le duc de Choiseul

    Auteur

    France. Parlement de Franche-Comté

    Date

    [1761]

    Cote

    240116

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Réponse de Messieurs du Parlement [de Franche-Comté]...
  14. Résultat n°14
    Très humbles, très respectueuses et itératives remontrances présentées au Roi par le Parlement de Besançon [arrêté le 17 Mai 1759]

    6 medias

    Très humbles, très respectueuses et itératives remontrances présentées au Roi par le Parlement de Besançon [arrêté le 17 Mai 1759]

    Auteur

    France. Parlement de Franche-Comté

    Date

    1759

    Cote

    240115, 329847

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Très humbles, très respectueuses et itératives remontrances...
  15. Résultat n°15
    [Arrêts du parlement du 23 avril 1762, du 30 avril 1762 du 5 mai 1762, concernant les biens des jésuites]

    17 medias

    [Arrêts du parlement du 23 avril 1762, du 30 avril 1762 du 5 mai 1762, concernant les biens des jésuites]

    Auteur

    France. Parlement de Franche-Comté

    Date

    [1762]

    Cote

    214735

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • [Arrêts du parlement du 23 avril 1762, du 30 avril...
  16. Résultat n°16
    Remontrances itératives du Parlement de Franche-Comté au Roy concernant le nouveau Vingtième

    39 medias

    Remontrances itératives du Parlement de Franche-Comté au Roy concernant le nouveau Vingtième

    Auteur

    France. Parlement de Franche-Comté

    Date

    [1757]

    Cote

    240120, 240115

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Remontrances itératives du Parlement de Franche-Comté...
  17. Résultat n°17
    Extrait des registres des délibérations particulières de la chambre des enquêtes du Parlement de Besançon. A la séance du matin du 12 janvier 1789

    3 medias

    Extrait des registres des délibérations particulières de la chambre des enquêtes du Parlement de Besançon. A la séance du matin du 12 janvier 1789

    Auteur

    France. Parlement de Franche-Comté

    Date

    [1789]

    Cote

    241036

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait des registres des délibérations particulières...
  18. Résultat n°18
    Arrêtés et remontrances du parlement de Franche-Comte au roi

    38 medias

    Arrêtés et remontrances du parlement de Franche-Comte au roi

    Auteur

    France. Parlement de Franche-Comté

    Date

    1756-1761

    Cote

    240115, 240116

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

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  19. Résultat n°19
    Remontrances du parlement de Franche-Comté au Roy sur la déclaration du 8 septembre 1755 concernant l'augmentation du prix du sel et les droits des courtiers-jaugeurs

    16 medias

    Remontrances du parlement de Franche-Comté au Roy sur la déclaration du 8 septembre 1755 concernant l'augmentation du prix du sel et les droits des courtiers-jaugeurs

    Auteur

    France. Parlement de Franche-Comté

    Date

    [1757]

    Cote

    240120, 240115 Rés. comtoise

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Remontrances du parlement de Franche-Comté au Roy sur...