Planoise (quartier)

Résultat n°1
Visite du directeur de l'EPARECA (établissement public au service des commerces des quartiers en Zone Urbaine Sensible) dans les centres commerciaux de Planoise, organisation : dossier de suivi (2005).

Date

2005

Cote

539W142
- Contexte : 539W
- Visite du directeur de l'EPARECA (établissement public...
Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL
Résultat n°2
Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - MT.

Date

1999

Cote

521W247
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
- Centre social de Planoise : dossiers individuels des...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°3
Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.

Date

1998-2004

Cote

521W239
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
- Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°4
Chauffage urbain de Planoise : avenant N° 6 au contrat d'affermage (sept-90) ; énergie calorifique : modèle de contrat (1983) ; étude sur l'éventuelle tarification proposée par le fermier (mars 1990) ; compte rendu réunion chauffage urbain Planoise (08/06/1989) ; Avenant N° 7 au cahier des charges du contrat d'affermage (oct-94) ; étude chauffage au gaz sur Planoise (1967-1978)

Date

1983-1994

Cote

223W32, 223W5 (ancienne cote)
- Contexte : 223W
- Planoise, chauffage urbain
- Chauffage urbain de Planoise : avenant N° 6 au contrat...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Résultat n°5
Maison des services publics à Planoise (rue de Cologne). - Projet d'implantation : étude, correspondance, plans (1996-1998).

Date

1996-1998

Cote

456W105
- Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...
- Bâtiments : aménagement et travaux
- Maison des services publics à Planoise (rue de Cologne)....
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
Résultat n°6

2 medias
Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin

Date

1985-2000

Cote

6Fi338
- Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville
- Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
- Photographies classées par quartier
- Planoise
- Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin
Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION
Résultat n°7
Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon, Planoise, Saint-Ferjeux, Grette et Amitié), création du parc urbain de Planoise, projet reportage photographique par des collégiens, réaménagement des écoles par secteurs, gratuité des transports scolaires, accompagnement culturel, centre de loisirs sans hébergement : articles de presse, tableaux de budgets par quartiers, comptes rendus et synthèses de réunions, statuts d'associations

Date

1993-1994

Cote

401W39
- Contexte : 401W
- Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon,...
Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS
Résultat n°8
Planoise : Programme de Référence Planoise, 1994-1997

Date

1994-1997

Cote

659W298
- Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Quartier de Planoise et Chateaufarine
- Planoise : Programme de Référence Planoise, 1994-1997
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
Résultat n°9
Mosquée de Planoise. - Projet de construction : plans (2003).

Date

2003

Cote

456W46
- Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...
- Bâtiments : aménagement et travaux
- Mosquée de Planoise. - Projet de construction : plans...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
Résultat n°10
Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Quartier de Planoise, aménagement : correspondance avec la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)

Date

1965-1968

Cote

88W49
- Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...
- Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°11
Contrat de ville.- aménagements extérieurs et Parc Urbain, journal La Passerelle et conseil de quartier, commerces et Habitat 25, étude d'impact et analyse de la redynamisation commerciale, protestations de bailleurs, réalisation d'un centre de sport de combats, prévention-sécurité du commerce et de l'artisanat des zones urbaines sensibles : note de présentation, esquisses, budgets prévisionnels de fonctionnement, mémo de synthèse, proposition méthodologique, compte rendus de chantiers, étude de faisabilité

Date

1990-1999

Cote

401W29
- Contexte : 401W
- Contrat de ville.- aménagements extérieurs et Parc...
Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS
Résultat n°12
Contrat de ville.- commission locale développement social, programme prévisionnel 1991, DSQ (Développement social des quartiers) dans les quartiers Brûlard , Planoise, Orchamps-Palente et Montrapon, programme 3 projets pour 3 quartiers, programme de communication sociale : correspondance, tableau récapitulatif des projets avec financement (ville, Etat, région, département), fiches actions, compte rendu de réunions, notifications, plan de financement

Date

1990-1991

Cote

401W53
- Contexte : 401W
- Contrat de ville.- commission locale développement...
Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS
Résultat n°13
Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations de Planoise, réseau d'échanges réciproques de savoir, mise en place d'outils de travaux par l'association PARI (accompagnement scolaire), projet de création d'une maison du citoyen (lieu d'écoute, projet d'implantation d'un poste de police, renseignements administratifs etc), coordination de la MPT et des salles d'activités, insertion des jeunes par le football : statuts, coMPTes de résultat, articles de presse, rapport de presse

Date

1990-1999

Cote

401W33
- Contexte : 401W
- Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations...
Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS
Résultat n°14
Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions

Date

1988-1996

Cote

401W92
- Contexte : 401W
- Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur...
Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS
Résultat n°15

12 medias
Voies de communication - Rue de DoleM. Tupin

Date

1970-2000

Cote

6Fi477
- Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville
- Voies de communication
- Rues
- Voies de communication - Rue de DoleM. Tupin
Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION
Résultat n°16
Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.

Date

1974-1987

Cote

521W250
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.6. Centre en économie sociale et familiale
- Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude,...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°17
Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - BMT.

Date

2002

Cote

521W243
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
- Centre social de Planoise : dossiers individuels des...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°18
Implantation d'une plateforme de services publics à Planoise, projet de construction pour la DRTEFP de Franche-Comté et la DDTEFP du Doubs.

Date

1996

Cote

659W333
- Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...
- IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
- 1, Edifices publics
- Implantation d'une plateforme de services publics à...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
Résultat n°19
Zup de Planoise, chauffage urbain, raccordement du CES et du CET de Planoise (1968), du lycée Victor Hugo (1979) et Groupe Scolaire Durer (1982) : conventions

Date

1968-1982

Cote

357W42
- Contexte : 357W : Dossiers de marchés de travaux dans des bâtiments...
- Zup de Planoise, chauffage urbain, raccordement du...
Producteur :

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE
Résultat n°20

26 medias
Quartier de Planoise - Vues aériennesM. Tupin

Date

1970-2000

Cote

6Fi378
- Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville
- Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
- Photographies classées par quartier
- Planoise
- Vues
- Quartier de Planoise - Vues aériennesM. Tupin
Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION
Résultat n°21
Schéma urbain de développement Ouest : pôle santé, quartier les Hauts de Chazal (atelier d'urbanisme)

Date

1995

Cote

659W292
- Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Quartier de Planoise et Chateaufarine
- Schéma urbain de développement Ouest : pôle santé,...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
Résultat n°22
Antennes sociales de Palente, Clairs Soleils et de Planoise, fonctionnement et activités : notes et correspondance.

Date

1999-2002

Cote

521W221
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.4. Antennes sociales
- Antennes sociales de Palente, Clairs Soleils et de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°23

6 medias
Vues - De Besançon depuis le quartier PlanoiseM. Tupin

Date

1990-2000

Cote

6Fi482
- Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville
- Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
- Vues générales de Besançon prises depuis différents...
- Vues - De Besançon depuis le quartier PlanoiseM. Tupin
Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION
Résultat n°24
Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion) et AEPS (Animation éducative périscolaire) quartiers Grette, Montrapon, Clair-Soleils et Planoise, actions sociales pour les travailleurs immigrés et leurs familles, accompagnement scolaire, demande de subventions : notifications de subventions, attestations de réalisation, correspondance, fiche techniques, état des dépenses et recettes , engagements et comptabilité de la FAS, fiches budgets

Date

1993-1996

Cote

401W54
- Contexte : 401W
- Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion)...
Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS
Résultat n°25
Centre social Bourgogne : bilans d'activités et dossiers de projets.

Date

1987-1992

Cote

521W237
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
- Centre social Bourgogne : bilans d'activités et dossiers...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°26
Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Marché n°12/2005, production d'image 3D (EXALTA) : dossier de marché.

Date

2005-2007

Cote

695W48, 695W65 (ancienne cote)
- Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.
- Programme d'urbanisme
- Planification urbaine
- Opération d'aménagement
- Opération de rénovation urbain (ORU)
- Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
Résultat n°27
Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967) : procès-verbaux de remise des ouvrages, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux

Date

1972-1984

Cote

357W43
- Contexte : 357W : Dossiers de marchés de travaux dans des bâtiments...
- Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et...
Producteur :

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE
Résultat n°28
Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - Bu, M, T.

Date

2001

Cote

521W242
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
- Centre social de Planoise : dossiers individuels des...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°29
Parc d'activité La Fayette. - Proposition d'implantation : étude avec plans (s.d.).

Date

0

Cote

456W102
- Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...
- Programmes d'aménagements et de rénovation
- Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
- Opérations sur les quartiers
- Parc d'activité La Fayette. - Proposition d'implantation...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
Résultat n°30
Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - B.

Date

1999

Cote

521W246
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
- Centre social de Planoise : dossiers individuels des...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°31
Chauffage urbain de Besançon Planoise, production, transport et distribution de chaleur, délégation de service public (DSP) : comptes-rendus de réunions, dossier d'instruction et de suivi de la Direction Générale, documents de travail relatifs à l'élaboration de la délégation, dossier relatif à la création d'un budget annexe "chauffage urbain"

Date

2004-2006

Cote

622W1
- Contexte : 622W : Dossiers relatifs à la délégation de service...
- Chauffage urbain de Besançon Planoise, production,...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°32
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin des Planches, renforcement de conduite d'eau potable (96-118) - Avenue du Commandant Marceau, renouvellement de conduite d'eau potable (96-135) - Rue La Fayette, extension du réseau d'eau potable en galerie (96-156) - Planoise, établissement d'une conduite de liaison entre la rue Rodin et la rue Lafayette (96-159) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau (96-174) - Passerelle de Mazagran, établissement du réseau d'eau et d'assainissement (96-183) - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau (96-223) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable (96-231) - Remplacement de 11 postes satellites du système de télégestion (96-239)

Date

1996-1998

Cote

355W82
- Contexte : 355W
- 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
- 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
- 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
Producteur :

DIRECTION EAUX
Résultat n°33
Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise

Date

1990-1999

Cote

401W31
- Contexte : 401W
- Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études...
Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS
Résultat n°34
Contrat de ville.- financement et gestion des projets retenus et non retenus dans les quartiers Planoise, Grette, Acacias, Clairs-Soleils et Malcombe, subventions accordées par la ville aux associations et maisons de quartier : diagnostic social, correspondance, tableaux financiers, demandes de subventions

Date

1997

Cote

401W75
- Contexte : 401W
- Contrat de ville.- financement et gestion des projets...
Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS
Résultat n°35
VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION BISONTINE - document de travail (1988), plans Ville de Besancon, plan continu parcellaire et pose de gaz de France (pose du tronçon de la canalisation dans la ZI de Tilleroyes) (1975), délibérations du Conseil municipal (1988) (1987-2000). ROCADE NORD OUEST : calage du tracé, propositions d'aménagement du groupement d'études et comparaison avec les caractéristiques du dossier technique modificatif (document DDE préparé par SERALP / CERREP / BERLOTTTIER) (1995). BESANCON PLANOISE - RESEAU DE CHALEUR, réalisation et exploitation des installations du chauffage collectif : avenant marché SEDD (1992). Projet global d'aménagement urbain, étude du stationnement et des déplacements à Besançon (1989). PARC URBAIN : projet de Mme OSTY (1995), article de presse, rapport de reconnaissance de sol concernant le parc urbain, stockage et évacuation des eaux de toiture de SUPERFOS (1996) par SOLETCO, rapport de reconnaissance de sol concernant au parc urbain, (1996) par SOLETCO, Etude géotechnique SOLETCO de la ZAC de Planoise (non daté) (1995-1996). ROCADE NORD OUEST : propositions de répartition de l'exploitation et de l'entretien (document DDE 1998). ZI de Trepillot. - aménagement entrée de ville, rue de Vesoul, propriété CASSARD : plans, correspondance (1995-1997) - indivision HUMBERT : correspondance, plans (1997) - plans d'aménagement - plan d'emprise des talus au droit de la propriété BURDIN - plan d'aménagement du secteur Thomas -Palissy - courriers entreprise DANZAS et EVEN SNCF de Franche-Comté (1998) ROCADE NORD OUEST, dossier TRANSPORTS JEANTET : correspondances, plans et ordonnances de tribunal (1998 - 2001)

Date

1987-2000

Cote

354W386
- Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
- VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION...
Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX
Résultat n°36
Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers Brulard, Orchamps/Palente, Montrapon et Planoise, subventions attribuées aux associations et structures d'accueils de quartiers, programmes d'actions : dépenses d'encadrement, fiches techniques, dossiers de correspondance

Date

1992-1994

Cote

401W91
- Contexte : 401W
- Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers...
Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS
Résultat n°37
Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard, colloque détruire et reconstruire, architecture et réhabilitation de quartier, lutte contre l'exclusion, enquête vie du quartier : rapport de stage, conventions de quartier, document de synthèse, dossier général plans/schéma/photos

Date

1990-2005

Cote

401W32
- Contexte : 401W
- Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard,...
Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS
Résultat n°38
Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement du département du Doubs) et ACEF (association pour l'épargne et cle crédit des fonctionnaires), travaux sur le quartier Planoise, diagnostic local de sécurité, amélioration de la diffusion de l'information et des concertations entres habitants de quartiers, prestation de requalification urbaine, interventions sur le développement social et urbain : rapport de synthèse, document de travail, conventions de quartier, tableaux chiffrés de résultats de questionnaires, comptes rendus de réunions, documentation

Date

1990-1999

Cote

401W28
- Contexte : 401W
- Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement...
Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS
Résultat n°39
Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers et du quartier Planoise, demandes de subventions de nombreux organismes et associations, bilan de fête de quartier de Planoise avec photographies de bonne qualité, recensement des événements de délinquance et d'incivilité : diagnostic sécurité, factures et devis, statuts, dossier de presse, budget prévisionnel

Date

1997

Cote

401W77
- Contexte : 401W
- Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers...
Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS
Résultat n°40
Institut régional du travail social rue Léonard de Vinci à Planoise, acquisition et affectation à l'accueil des syndicats (maison des syndicats) : plans, correspondance.

Date

2001-2004

Cote

695W91, 695W53 (ancienne cote)
- Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.
- Programme de construction et d'extension d'édifices
- Institut régional du travail social rue Léonard de...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
Résultat n°41
Maison des compagnons de Planoise (rue Maurin). - Projet de construction : avant-projet sommaire, plans, correspondance (1989).

Date

1989

Cote

456W110
- Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...
- Bâtiments : aménagement et travaux
- Maison des compagnons de Planoise (rue Maurin). - Projet...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
Résultat n°42

30 medias
Quartier de Planoise - Vues de bâtiments du quartier PlanoiseM. Tupin

Date

1970-2000

Cote

6Fi379
- Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville
- Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
- Photographies classées par quartier
- Planoise
- Vues
- Quartier de Planoise - Vues de bâtiments du quartier...
Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION
Résultat n°43
ZI (Zone Industrielle) de Trépillot, aménagements de la voirie : plans, correspondance (1965-1976). ZUP (Zone à Urbaniser par Priorité) de Planoise, quartiers "Epoisses" et "Châteaufarine", aménagements de la voirie : plans, correspondance (1970-1980)

Date

1965-1980

Cote

288W5
- Contexte : 288W
- ZI (Zone Industrielle) de Trépillot, aménagements de...
Producteur :

DIRECTION VOIRIE
Résultat n°44
Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche et proximité CNFPT et complexe sportif La Fayette : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999). Rue Schlumberger, aménagement d'une station de relèvement des eaux usées et pluviales : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1999). Echangeur de Planoise, collecteur Ouest, ouvrage de dérivation : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1997-1999) Centre technique municipal, construction d'un parking à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Clémenceau : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999-2000). Centre technique municipal, quai de transfert des déchets : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-2000). Avenue Léo Lagrange, rue Galilée, construction d'un égout : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, rapport de contrôle (1999).

Date

1997-2000

Cote

588W3
- Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...
- Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
- Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche...
Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX
Résultat n°45
Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - BMT.

Date

1998

Cote

521W248
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
- Centre social de Planoise : dossiers individuels des...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°46
Contrat de ville.- programmes urbains et projets de quartiers, programmes prévisionnels des quartiers (Montrapon, Fontaine-Ecu, Acacias, Amitié, Palente/Orchamps, Clairs-Soleils, Planoise, Brulard) concernant les actions culturelles, sportives, de citoyenneté, de dispositif, d'intégration, de loisirs, de mobilité, de prévention et délinquance, de promotion des populations : documents de synthèse, rapport de synthèse (1995)

Date

1995

Cote

401W61
- Contexte : 401W
- Contrat de ville.- programmes urbains et projets de...
Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS
Résultat n°47
Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - Ba-Bo.

Date

2001

Cote

521W241
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
- Centre social de Planoise : dossiers individuels des...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°48
Contrat de ville.- amélioration de l'attractivité des quartiers prioritaires (Planoise, Palente/Orchamps Clairs-Soleils, Brulard), dotation de solidarités urbaines, aménagement extérieurs : documents de travail, documents préparatoires pour des réunions, délibérations de Conseil Municipal, fiches techniques

Date

1991-1999

Cote

401W88
- Contexte : 401W
- Contrat de ville.- amélioration de l'attractivité des...
Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS
Résultat n°49
Construction d'un passage inférieur à la Route nationale 73 à Planoise (dossier Direction Départementale de de l'Equipement) : dossier marché, actes spéciaux de sous-traitance, décomptes généraux et définitifs et ordres de service des entreprises sous-traitantes, délibérations, arrêté Préfecture pour attribution de subvention.

Date

1976-1978

Cote

354W280
- Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
- Construction d'un passage inférieur à la Route nationale...
Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX
Résultat n°50
Centre social Bourgogne : bilans d'activités et dossiers de projets.

Date

1993-1998

Cote

521W238
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
- Centre social Bourgogne : bilans d'activités et dossiers...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°51
Parc urbain de Planoise. - Réalisation : règlement du concours délibération (1994).

Date

1994

Cote

456W73
- Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...
- Voirie-circulation : parkings, voirie communale
- Parc urbain de Planoise. - Réalisation : règlement...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
Résultat n°52
Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale) dans les quartiers Grette, Planoise et Rosemont/Saint-Ferjeux, études diverses (profil type des habitants des quartiers, desserte des bus dans les quartiers etc), demandes de subventions, projet de plate-forme multiservice pour favoriser l'insertion sociale et professionnelle des jeunes, restructuration de locaux communs : conventions de quartiers, tableaux (de synthèse, de statistiques, de chiffres), fiches actions, dossiers d'études

Date

1991-1995

Cote

401W13
- Contexte : 401W
- Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine...
Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS
Résultat n°53

3 medias
Maquettes - Maquette Novarina de PlanoiseM. Tupin

Date

1965-1975

Cote

6Fi460
- Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville
- Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
- Maquettes
- Planoise
- Maquettes - Maquette Novarina de PlanoiseM. Tupin
Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION
Résultat n°54

1 media
Quartier de Planoise - Vue de Planoise en constructionM. Tupin

Date

1970-1975

Cote

6Fi380
- Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville
- Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
- Photographies classées par quartier
- Planoise
- Vues
- Quartier de Planoise - Vue de Planoise en constructionM....
Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION
Résultat n°55
Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès : document de travail (2003) ; création de deux Cyber-base à la médiathèque Pierre Bayle et à la maison de quartier de Planoise : comptes rendus de réunions (2004) ; création de deux Cyber-base aux maisons de quartiers de Montrapon-Fontaine-Écu et de Grette-Butte : compte rendu de réunion (2006) ; publicité réalisée autour des Cyber-base de Besançon : charte graphique, note de service, dossier de presse, communiqué de presse, factures, devis, flyer, plaquette (2004, 2006-2007).

Date

2003-2007

Cote

776W27
- Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...
- Politique en faveur de l'accessibilité aux technologies...
- EPN et Cyber-base
- Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès...
Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION
Résultat n°56
Etude d'urbanisme Planoise / Brulard - Malcombe / Rosemont

Date

1997

Cote

659W291
- Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Quartier de Planoise et Chateaufarine
- Etude d'urbanisme Planoise / Brulard - Malcombe / Rosemont
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
Résultat n°57
Maison des services publics (Planoise, îlot Cologne), projet d'implantation : note, correspondance, comptes rendus de réunion, étude de faisabilité réalisée en décembre 1996 par Philippe Donze, architecte (1996).

Date

1996

Cote

539W135
- Contexte : 539W
- Maison des services publics (Planoise, îlot Cologne),...
Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL
Résultat n°58
Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au FAS (fonds d'aide au sport) dans les quartiers Planoise, Orchamps, Clairs-Soleils, Velotte et Clairs-Soleils), demandes de subventions par les associations/clubs de sports (boxe anglaise, boxe française savate, basketball, football, taekwondo, handball) assemblées générales : attestations de réalisation, rapports, statuts, tableaux de budgets, comptes rendus

Date

1996-1998

Cote

401W78
- Contexte : 401W
- Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au...
Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS
Résultat n°59
Opération de renouvellement urbain de Planoise, étude habitat et cadre de vie (LIEUX-DITS / SEMAPHORES): dossier de marché, notes, correspondance, délibérations municipales, rapport d'analyse des offres, comptes rendus de la CAO.

Date

2000-2003

Cote

659W299
- Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Quartier de Planoise et Chateaufarine
- Opération de renouvellement urbain de Planoise, étude...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
Résultat n°60
Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - BMT.

Date

1996-1997

Cote

521W249
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
- Centre social de Planoise : dossiers individuels des...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°61
Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Correspondance.

Date

2004-2007

Cote

695W45, 695W62 (ancienne cote)
- Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.
- Programme d'urbanisme
- Planification urbaine
- Opération d'aménagement
- Opération de rénovation urbain (ORU)
- Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
Résultat n°62
Eclairage public, diffuseur de Planoise sur débouché de la Rocade nord-ouest de Planoise, Micropolis : dossier technique.

Date

1997-1999

Cote

692W22
- Contexte : 692W
- 1. Travaux d'éclairage
- 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
- Eclairage public, diffuseur de Planoise sur débouché...
Producteur :

DIRECTION VOIRIE
Résultat n°63
Contrat de ville.- conventions GUP (gestion urbaine de proximité) et TFPB (taxe foncière sur les propriétés bâties) quartiers Brulard, Planoise et Clairs-Soleils, actions environnementales (externalisation des ordures ménagères, collecte sélective, sensibilisation des citoyens à l'environnement, nettoiement des cours d'écoles etc), séminaires sur la GUP (forum, ateliers etc), mise en place d'ouverture de portes d'immeubles avec badge électromagnétique, sécurisation de certaines caves d'immeubles : livret des chargés de gérance et relations clients (SAFC), cahier des charges, articles de presse

Date

2001-2002

Cote

401W4
- Contexte : 401W
- Contrat de ville.- conventions GUP (gestion urbaine...
Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS
Résultat n°64
Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise, Saint-Ferjeux et Grette, demandes de subventions, travaux de sécurisation de centre commercial : délibérations du conseil municipal, comptes d'exploitation, état et dépenses des recettes, bilans intermédiaires, classement officiel de clubs et associations sportives, document de travail, tableaux financiers par quartier et par service

Date

1997-1998

Cote

401W15
- Contexte : 401W
- Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise,...
Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS
Résultat n°65
ZUP (Zone à Urbaniser en Priorité) de Planoise, quartier des Epoisses : plans de la voirie remise à la ville à partir du 25 novembre 1969

Date

1969

Cote

288W32
- Contexte : 288W
- ZUP (Zone à Urbaniser en Priorité) de Planoise, quartier...
Producteur :

DIRECTION VOIRIE
Résultat n°66
Parc urbain de Planoise : dossier photographique du site avant aménagement.

Date

1970

Cote

659W294
- Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Quartier de Planoise et Chateaufarine
- Parc urbain de Planoise : dossier photographique du...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
Résultat n°67
Parc d'activités Lafayette (Planoise) : proposition d'implantation

Date

1991

Cote

659W288
- Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Quartier de Planoise et Chateaufarine
- Parc d'activités Lafayette (Planoise) : proposition...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
Résultat n°68
Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale), actions quartiers Palente-Orchamps, Planoise, Clairs-Soleils, colloque régional "lieux d'accueil parents-enfants", réalisation d'entretiens, mémoire sociologique Le politique entre justification et rhétorique, pérennisation d'actions de développement social, étude sur le développement social des quartiers : bibliographies, citations, brochures, dossier documentaire, rapport de synthèse, convention locales de développement social, tableaux financiers, articles de presse

Date

1992-1999

Cote

401W47
- Contexte : 401W
- Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine...
Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS
Résultat n°69
Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1997, présentations de projets, demandes de subventions, projet de construction d'un dojo (local d'arts martiaux) à Planoise : comptes rendus d'activités, fiches actions, document de synthèse, devis, articles de presse

Date

1995-1997

Cote

401W43
- Contexte : 401W
- Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS
Résultat n°70
Quartier de Planoise, classement en Zone Franche Urbaine, réunions de suivi : comptes rendus de réunion, documents préparatoires, dossier de candidature déposé par la ville auprès du Ministère de la Ville et de la Rénovation Urbaine (2003-2005).

Date

2003-2005

Cote

34W_GB33
- Contexte : 34W_GB
- Quartier de Planoise, classement en Zone Franche Urbaine,...
Producteur :

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT
Résultat n°71
Développement Social des Quartiers (DSQ) Palente les Orchamps, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1989 à 2000), notifications d'attributions de subventions (Etat, Conseil Régional, Département), conventions Ville de Besançon / SAFC pour l'aménagement des espaces extérieurs rue Ravel (+ 2 avenants), place Olof Palme, square Debussy et allée des Myosotis, document "contrat de Ville programme 1995 ", convention Etat/Région/Ville de Besançon/organismes logeurs pour les années 1989 à 1993. Concerne également : rues Debussy et Berlioz, place des Orchamps, rues des Anémones, des Coquelicots, des Aubépines, construction de garages, rue Gounod (1989-2000). Développement Social des Quartiers (DSQ) Planoise, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1991 à 1996), notifications d'attributions de subventions (Conseil Régional et Conseil Général) pour la crèche Ile de France, l'aménagement des espaces extérieurs du tripode, la création de passages traversants, l'aménagement d'espaces extérieurs et la rue du Luxembourg, convention pour la création de passages traversants Ville de Besançon / OPHLM (sans signature) (1991-1996). Réhabilitation de la cité Brulard et aménagement des espaces extérieurs, contrat de ville : délibérations du conseil municipal (1992 à 1998), convention OPHLM / Ville de Besançon pour maîtrise d'ouvrage, convention OPHLM / Villes de Besançon pour création et mise à disposition d'un local pour l'animation sociale du quartier, notifications d'attributions de subventions (conseil Régional, Direction Départementale de l'Equipement) (1991 à 1996) (1991-1998).

Date

1989-2000

Cote

354W355
- Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
- Développement Social des Quartiers (DSQ) Palente les...
Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX
Résultat n°72
Quartier de Planoise - orientations d'Urbanisme, propositions (novembre 1977) - "Vivre à Planoise", plaquette de la société d'aménagement et d'équipement du Doubs (SEDD) (janvier 1982) - secteur "Jean Minjoz", étude d'urbanisation (octobre 1994) - pôle santé "Jean Mijoz", quartier de Chateaufarine, quartier de la Petite Soye (Besançon Frasnois) : shéma d'urbanisation (octobre 1994) - Pole médical Jean Minjoz - schéma de principe (1994) - zone d'aménagement concerté de Planoise (ZAC), urbanisation : extraits de délibérations du conseil municipal (1982-1983) - secteur "Tripode" (boulevard Allende, rue de Fribourg) : pré-étude pour l'aménagement du secteur - projet de maison des services publics à Planoise, étude (janvier 1998)

Date

1977-1998

Cote

433W2
- Contexte : 433W : Projets d'urbanisme.
- Quartier de Planoise - orientations d'Urbanisme, propositions (novembre...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
Résultat n°73

15 medias
Quartier de Châteaufarine - Vues de l'hôpital Jean MinjozM. Tupin

Date

1975-2005

Cote

6Fi261
- Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville
- Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
- Photographies classées par quartier
- Châteaufarine
- Bâtiments
- Hôpital Jean minjoz
- Quartier de Châteaufarine - Vues de l'hôpital Jean...
Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION
Résultat n°74
Projet immobilier Tripode à Planoise : plans (1968).

Date

1968

Cote

456W34
- Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...
- Bâtiments : aménagement et travaux
- Projet immobilier Tripode à Planoise : plans (1968).
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
Résultat n°75
Parc d'activités Lafayette (Planoise) : plaquette

Date

1989

Cote

659W289
- Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Quartier de Planoise et Chateaufarine
- Parc d'activités Lafayette (Planoise) : plaquette
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
Résultat n°76
Contrat de ville.- programmes prévisionnels quartiers Clairs-Soleils, Acacias, Amitié, Fontaine-Ecu, Planoise et Brulard, concernant les actions culturelles, sportives, de citoyenneté, de dispositif, d'intégration, de loisirs, de mobilité, de prévention et délinquance, de promotion des populations, attribution de subventions associatives : conventions, fiches d'actions, budgets, rapports d'activités

Date

1994-1995

Cote

401W63
- Contexte : 401W
- Contrat de ville.- programmes prévisionnels quartiers...
Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS
Résultat n°77
Dossier de plans de réseaux : plan du réseau d'assainissement de Planoise (sd), plan du réseau d'eau potable de Besançon (1977), schéma du réseau de distribution d'eau au 1/10000ème (sd ; contient notamment les réseaux Arcier surpressé, Arcier, Aglans-Saint Claude, Chastres, Planoise-Fort Benoit, Point du Jour, Val de l'Ognon).

Date

1977

Cote

462W74
- Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...
- DOMANIALITE
- Dossier de plans de réseaux : plan du réseau d'assainissement...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
Résultat n°78
Piscine et patinoire de Planoise. - Construction : dossier de maîtrise d'œuvre, plans, dossier pour le jury, règlement du concours (1987-1994).

Date

1987-1994

Cote

456W55
- Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...
- Bâtiments : aménagement et travaux
- Piscine et patinoire de Planoise. - Construction :...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
Résultat n°79

1 media
Voies de communication - Avant la construction du diffuseur de PlanoiseM. Tupin

Date

1992-1996

Cote

6Fi470
- Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville
- Voies de communication
- Rocade nord-ouest
- Diffuseur de Planoise
- Voies de communication - Avant la construction du diffuseur...
Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION
Résultat n°80
Centre commercial du Parc : aménagements extérieurs (Planoise)

Date

0

Cote

659W293
- Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Quartier de Planoise et Chateaufarine
- Centre commercial du Parc : aménagements extérieurs...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Résultats de la recherche

Visite du directeur de l'EPARECA (établissement public au service des commerces des quartiers en Zone Urbaine Sensible) dans les centres commerciaux de Planoise, organisation : dossier de suivi (2005).

Date

Cote

Contexte : 539W

Producteur :

Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - MT.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 223W

Producteur :

Maison des services publics à Planoise (rue de Cologne). - Projet d'implantation : étude, correspondance, plans (1996-1998).

Date

Cote

Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

Producteur :

Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin

Date

Cote

Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 401W

Producteur :

Planoise : Programme de Référence Planoise, 1994-1997

Date

Cote

Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

Producteur :

Mosquée de Planoise. - Projet de construction : plans (2003).

Date

Cote

Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

Producteur :

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Quartier de Planoise, aménagement : correspondance avec la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)

Date

Cote

Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 401W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 401W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 401W

Producteur :

Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions

Date

Cote

Contexte : 401W

Producteur :

Voies de communication - Rue de DoleM. Tupin

Date

Cote

Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

Producteur :

Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - BMT.

Date

Cote

Contexte : 521W