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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Réunions hebdomadaires entre la Direction Générale et le Président Jean-Louis Fousseret : dossiers remis à Serge Dominici.
Cote
2W_GB11
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W_GB

  • Réunions hebdomadaires entre la Direction Générale...
2

Projet et contrat d'agglomération, élaboration : dossier relatif au financement, documentation, dossier de préparation de la journée du 18 février 2004, correspondance, dossier technique, comptes-rendus de réunion, appel d'offre pour la communication sur le projet.
Cote
15W_GB9
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15W_GB

  • Projet et contrat d'agglomération, élaboration : dossier...
3

Ville de Besançon.- Palais des sports, projet de reconstruction, agrandissement et modernisation (maître d'ouvrage Ville de Besançon) : dossier de consultation des entreprises, pièces techniques, plans architecte "Les ateliers d'architectes Chabanne". Remarque : projet 1/3 et 2/3
Cote
17W_GB6
 Date
2003
 Lieu
Palais des Sports
 Type de document -

  • Contexte : 17W_GB

  • Ville de Besançon.- Palais des sports, projet de reconstruction,...
4

Marché n°06/04, étude matériel roulant pour le transport en commun en site propre (TCSP) de la CAGB : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB74
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°06/04, étude matériel roulant pour le transport...
5

Marché n°08/307, acquisition d'un fourgon pick-up équipé d'un hayon rabattable : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB100
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°08/307, acquisition d'un fourgon pick-up équipé...
6

Association "Le roseau" (aide et hébergement de femmes en difficulté), demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : rapport de mission, état des lieux, plan de redressement, rapports d'activités, notes, correspondance.
Cote
4W_GB19
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Association "Le roseau" (aide et hébergement de femmes...
7

Marché n°06/68, étude de structure d'une passerelle métallique à Montferrand Le Château : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB25
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°06/68, étude de structure d'une passerelle...
8

Marché n°05/11, service d'impression : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB66
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°05/11, service d'impression : avis d'appel...
9

Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat d'Agglomération 2003-2015 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (26/02/2002-06/09/2005) ; dossier de suivi du comité de pilotage Contrat d'Agglomération 2004-2006 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2005) ; dossier de suivi du groupe de travail Projet d'agglomération : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (29/01/2004-09/02/2005) ; documentation : plaquettes de présentation (01/01/2003-01/01/2004) ; dossier de suivi Association Bourgogne Franche Comté : statuts, correspondance (01/07/2005-20/04/2007).
Cote
63W_GB24
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat...
10

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°41), du 25 mars 2010 au 30 juin 2010.
Cote
47W_GB12
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
11

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier à mars 2010).
Cote
63W_GB6
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
12

Marché n° 07/219, fourniture de sacs destinés à la collecte des déchets ménagers recyclables pour 8 communes du Grand Besançon : lettre de notification, rapport de présentation et tableau d'analyse, offre retenue, bordereau des prix unitaires, publicité BOAMP, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, annexes, règlement de consultation, mémoire.
Cote
48W_GB162
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 07/219, fourniture de sacs destinés à la...
13

RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour de Palente et des Marnières).- Auberge comtoise, démolition : copie du dossier de marché n°04-03, permis de démolir, comptes-rendus de réunion (2003-2004) ; maison Chambelland, démolition : copie du dossier de marché n°04-10, original du procès-verbal de réception des travaux (2004).
Cote
17W_GB3
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17W_GB

  • RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour...
14

Commission Politique de la Ville, année 2001 : comptes-rendus, rapports et documents préparatoires, notes.
Cote
4W_GB32
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Commission Politique de la Ville, année 2001 : comptes-rendus,...
15

Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le Traitement des Déchets (SYBERT), suivi : documents préparatoires et rapports du Bureau (28 janvier 2004 - 12 octobre 2005), rapports préparatoires du conseil syndical (16 décembre 2003 - 7 décembre 2005), rapports de la commission Incinération (20 janvier 2004 - 25 août 2004).
Cote
15W_GB11
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15W_GB

  • Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le Traitement...
16

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°31), du 22 juin 2007 au 9 novembre 2007.
Cote
47W_GB2
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
17

Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI), suivi des dossiers : correspondance, notes (2005). Maison des Microtechniques / Temis Innovation, suivi des dossiers : correspondance, notes, documents de présentation, plaquettes, documents relatifs à l'inauguration de la Maison des Microtechniques, historique sur la dénomination du site, documents relatifs à un litige/"affaire Vidberg" (2 dossiers) (2004-2005). Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le Traitement des Déchets (SYBERT), suivi des dossiers : notes, correspondance, documents de présentation, documents budgétaires, coupures de presse (2004-2005). Forum du Développement Durable, organisation : dossier de suivi (2004-2005). Charte Environnement/Agenda 21, suivi des dossiers : notes, correspondance, documents de présentation, études (2004).
Cote
2W_GB27
 Date
2004-2005
 Lieu
Maison des Microtechniques
 Type de document -

  • Contexte : 2W_GB

  • Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de...
18

Département Cadre de Vie/direction des Moyens Techniques/service Constructions-Infrastructures, secrétariat : chrono arrivée courrier, notes, bordereaux, fax (octobre-décembre 2006), notes reçues (2003-2006).
Cote
17W_GB35
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17W_GB

  • Département Cadre de Vie/direction des Moyens Techniques/service...
19

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil Communautaire, du 13 décembre 2002 au 21 mars 2003.
Cote
12W_GB13
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
20

Marché n° RH/07/289, assistance au recrutement d'un responsable de développement du Parc Technologique Temis : offre retenue, cahier des clauses administratives particulière cahier des clauses techniques particulières, avis d'appel public à la concurrence, lettre de notification AR, courriers de rejet.
Cote
48W_GB150
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° RH/07/289, assistance au recrutement d'un...
21

Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) de Besançon, assemblée générale : rapports des assemblées des 26 septembre 1997, 28 novembre 2000, 17 octobre 2001 et 21 juin 2002 (1997-2002) ; conseil d'administration : comptes-rendus (2001-2002). "Etude de la population des cantons de Marchaux et Rioz et aménagement du diffuseur autoroutier de Besançon-Est", par Valérie Péquignot (mémoire de licence de géographie, université de Franche-Comté), 1998. Cré-entreprendre Initiative, assemblée générale du 11 juin 2002 : rapports. Comité de quartier Rosemont-Saint Ferjeux, assemblée générale du 22 mars 2002 : rapports sur l'exercice 2001.
Cote
4W_GB38
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi...
22

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). - Autobus et autocars, réduction de la pollution : rapport de synthèse réalisée par le groupe GTI (document transmis par la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la CAGB) (2001), étude comparative entre bus au gaz et bus au diesel (2001). - Navettes pour le camping de Chalezeule, le parking Battant/marché et la polyclinique, projet et mise en place : documents de suivi issus du service voirie de la Ville de Besançon (2000-2001) -Dossier de documents déclassés relatifs au fonctionnement du réseau de bus, notamment correspondance, notes, demandes de particuliers, documents de présentation relatifs à l'accessibilité du réseau (2000-2001). - Compagnie des Transports de Besançon (CTB), fonctionnement : comptabilité, rapports annuels, comptes-rendus de réunions, plans prévisionnels d'action (commerciale, d'entretien,...) (1998-2001). - Réseau Ginko, mise en place : plan de localisation des arrêts de bus (2002 ?).
Cote
10W_GB17
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.2. Transports urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). -...
23

Marché n°06/23, mandat pour construction de voie de bus à Temis : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB68
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°06/23, mandat pour construction de voie de...
24

Objets publicitaires (tours de cou, stylos, sachets papier, sacs à dos, casquette), réalisation : dossiers de marché.
Cote
20W_GB10
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20W_GB

  • Objets publicitaires (tours de cou, stylos, sachets...
25

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier départ (2003).
Cote
10W_GB56
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
26

Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises de Nancray, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : copie du dossier de recrutement du directeur (2000), recueil des actes administratifs (2001), correspondance, notes, avis de la Chambre régionale des comptes (2001), étude sur le développement du musée par "les maîtres du rêve " (2000), plaquettes, dossier de presse, copie de pages web d'aide à la visite du musée, rapport du comité syndical, comptes-rendus du conseil culturel et scientifique, arrêté préfectoral sur l'installation du nouveau comité syndical (2001).
Cote
7W_GB20
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY
  • Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises...
27

Bureaux et Conseils de Communauté : documents préparatoires, rapports, notes de S. Dominici.
Cote
2W_GB19
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W_GB

  • Bureaux et Conseils de Communauté : documents préparatoires,...
28

Commission 4, Transports et Déplacements : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Commission 7, Voirie et Stationnement : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Compétence Transports, suivi des dossiers : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, documents relatifs à une "enquête trafic carte Ginko" (2005), années 2004 et 2005 (2004-2005).
Cote
2W_GB4
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W_GB

  • Commission 4, Transports et Déplacements : rapports...
29

Marché n°08/318, distribution toutes boîtes aux lettres d'un hors-série : lettre de notification, rapport de présentation, acte d'engagement, offre retenue, décomposition du prix global et forfaitaire.
Cote
48W_GB122
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°08/318, distribution toutes boîtes aux lettres...
30

Marché n° 05/30, restructuration des locaux de la CAGB ( lot de 1 à 6) : délibération, rapport de présentation, acte d'engagement, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des clauses techniques particulières, courriers de rejets, offre retenue, règlement de consultation, cahier des clauses administratives particulières, tableau d'analyse des offres, avis d'appel public à la concurrence, notification de marché.
Cote
48W_GB142
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 05/30, restructuration des locaux de la CAGB...
31

Marché n°06/24, maîtrise d'ouvrage pour la construction d'un règlement de consultation relais à Temis : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB77
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°06/24, maîtrise d'ouvrage pour la construction...
32

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil Communautaire, du 19 décembre 2003 au 12 mars 2004.
Cote
12W_GB16
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
33

RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour de Palente et des Marnières) : dossier de consultation des entreprises. A noter : - maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE) - maître d'oeuvre : Ingedia facilitateur / PMM ingénieurs Conseils / Soberco
Cote
17W_GB26
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17W_GB

  • RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour...
34

Habitat spécifique, logement étudiant : note sur des données statistiques, projet de loi de décentralisation proposé par P. Guinchard-Kunstler (2003) ; Plan Habitat adapté et spécifique (coordination par la Ville de Besançon), comité de pilotage et groupe technique : comptes-rendus de réunion, copie de l'accord-cadre du plan, extrait des délibérations du Conseil de Communauté de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) pour sa participation à ce plan (2001-2004) ; logement des personnes âgées : plaquettes, comptes-rendus de réunion et notes issus des travaux de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) dans le cadre d'un partenariat avec la Fondation de France (2003-2004). Remarque : données nominatives dans le dossier Plan Habitat adapté et spécifique. Communicabilité à 60 ans.
Cote
4W_GB39
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Habitat spécifique, logement étudiant : note sur des...
35

Marché n°06/29, fournitures administratives : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB132
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°06/29, fournitures administratives : avis...
36

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier généraux départ (2001-2003) et arrivée (2003).
Cote
10W_GB54
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
37

Compétence Transports, suivi hebdomadaire des dossiers avec le directeur du service (Yann Chauvin) : correspondance, notes, dossier relatif au recrutement d'un chargé d'études Transports et Déplacements (2005) ; suivi des dossiers : correspondance, notamment reçue des usagers, notes (2005). Compétence Habitat, suivi des dossiers : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, revue de presse (2005).
Cote
2W_GB21
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W_GB

  • Compétence Transports, suivi hebdomadaire des dossiers...
38

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil Communautaire, du 6 septembre 2002 au 13 décembre 2002.
Cote
12W_GB12
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
39

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Desserte des communes du Grand Besançon, affrètement : dossier préparatoire du marché n°01-02 "Exécution des services de transports publics des voyageurs des communes du Grand Besançon", copies des offres par lot (entreprises retenues non précisées) (2001).
Cote
10W_GB24
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
40

Maché n°05/16, mission de coordination de sécurité et protection de santé pour la restructuration des Locaux : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB47
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Maché n°05/16, mission de coordination de sécurité...
41

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°32), du 9 novembre 2007 au 22 février 2008.
Cote
47W_GB3
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
42

Friche industrielle de Deluz, projet de réhabilitation : avant-projet définitif pour l'aménagement d'un port de plaisance (1996 - service Navigation Rhône-Saône), projet "La Francomtine" (s.d.), projet de réserve naturelle et de maison nationale de la chauve-souris (1998), note et schéma (1999). Stade Léo Lagrange, mise aux normes du terrain et construction de tribunes de 3500 places : copies partielles du dossier de marché, plans du service bâtiment de la Ville de Besançon (2000). Remarque : dossier transmis au District pour demande de subventions.
Cote
7W_GB26
 Date
1996-2000
 Lieu
Stade Léo Lagrange, Deluz (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Friche industrielle de Deluz, projet de réhabilitation...
43

Marché n° 07/25, contrôle d'accès au siège de la CAGB, remplacement des lecteurs sans PC : bons de commande n°1/n°2
Cote
48W_GB50
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 07/25, contrôle d'accès au siège de la CAGB,...
44

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil Communautaire, du 14 octobre 2005 au 16 décembre 2005.
Cote
12W_GB23
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
45

Halte nautique/stade d'eaux vives de Besançon-La Malate, projet : dossier de suivi de la candidature du Comité Régional de Franche-Comté de Canoë-Kayak pour la création d'un "pôle France" à la Malate.
Cote
7W_GB5
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • HALTE NAUTIQUE/STADE D'EAUX VIVES DE BESANÇON-LA MALATE
  • Halte nautique/stade d'eaux vives de Besançon-La Malate,...
46

Marché n°06/58, mission d'assistance juridiques en matière de communication : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB43
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°06/58, mission d'assistance juridiques en...
47

Equipements culturels et sportifs et manifestations, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossiers de demande de subvention.
Cote
7W_GB29
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • SUBVENTIONS
  • Equipements culturels et sportifs et manifestations,...
48

Transformation du District en Communauté d'Agglomération, évolution des compétences (environnement, transport, habitat, aménagement, administration générale) : notes classées par compétence (2000-2001). Séminaire du personnel du 15 et 16 mars 2001 à Bonnetage : notes de service, support de présentation du bilan du séminaire, programme (2001). Concertation avec les communes : support de présentation (avril 2001), étude sur les conséquences financières et fiscales liées à l'évolution et au renforcement de l'intercommunalité, rapport du District du Grand Besançon, compte rendu de réunion, arrêté préfectoral notifiant la transformation, statuts du District. Transfert de la compétence Economie : synthèse de la réflexion (décembre 2000), documents de préparation, propositions, notes, extraits des délibérations districales, comptes rendus de réunion (2000). Mission d'audit juridique et financière relative aux compétences transport et économie : correspondance, propositions des candidats (2000). Transformation du District, conséquences financières et fiscales relatives à la TPU : étude relative à l'intercommunalité et à la fiscalité du Grand Besançon, tableaux de simulation, correspondance, notes (1999-2000).
Cote
5W_GB46
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • Transformation du District en Communauté d'Agglomération,...
49

Assistance relations presse : dossier de marché.
Cote
20W_GB13
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20W_GB

  • Assistance relations presse : dossier de marché.
50

Marché n°06/07, réhabilitation de l'aire des Gens du Voyage sur le site de la Malcombe : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB54
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°06/07, réhabilitation de l'aire des Gens du...
51

Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises de Nancray, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : recueil des actes administratifs 1999-2001, rapport du comité syndical 2000-2001, copie du dossier de marché "réseau et aménagement de voirie-assainissement" (2000, marché du Conseil Général du Doubs), étude de l'Agence de Développement Economique du Doubs (ADED) sur l'attractivité de Nancray (1999), compte-rendu du Conseil culturel et scientifique du syndicat (2001), notes, documentation sur la modification de la composition du comité syndical (2001).
Cote
7W_GB19
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY
  • Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises...
52

Bureaux et Conseils de Communauté : documents préparatoires, rapports, procès-verbaux des conseils (16 juin - 17 novembre 2005).
Cote
2W_GB10
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W_GB

  • Bureaux et Conseils de Communauté : documents préparatoires,...
53

Marché n°2006/039, acquisition de données graphiques par photogrammétrie : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB62
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°2006/039, acquisition de données graphiques...
54

Marché n°06/24, mandat pour construction P+R à Temis : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB69
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°06/24, mandat pour construction P+R à Temis...
55

Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE), suivi des dossiers : comptes-rendus du comité de pilotage, correspondance, rapports, comptes-rendus du conseil d'administration, notes, plaquettes (2004). Commission 8, Politique de la Ville : rapports de commission comptes-rendus (2004). Commission 3, Habitat : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Compétence "Gens du voyage", suivi des dossiers : comptes-rendus de réunion, correspondance, notes, schéma départemental relatif à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage, coupures de presse, pétition (2004). Concerne notamment l'aménagement d'un terrain de passage provisoire à Casamène. Contrat de Ville de Besançon, suivi : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (2004). Compétence Habitat, suivi des dossiers : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (2004).
Cote
2W_GB3
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W_GB

  • Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE), suivi...
56

Marché n°09/01, extension du dépôt de bus de Planoise à Besançon (Peinture-Revêtements muraux) : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB89
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°09/01, extension du dépôt de bus de Planoise...
57

Marché n°03/02, fourniture de girouettes à films motorisés pour autobus : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB80
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°03/02, fourniture de girouettes à films motorisés...
58

Aire des gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation : copie du dossier de marché n°06-07 (entreprise retenue : Bonnefoy), dossier de permis de construire n°05-122, notes, correspondance.
Cote
17W_GB19
 Date
2004-2006
 Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la)
 Type de document -

  • Contexte : 17W_GB

  • Aire des gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation...
59

Gens du voyage, suivi de la compétence : correspondance, comptes-rendus de réunion, extrait des délibérations du Conseil de Communauté de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), notes, pétitions, rapports, relatifs notamment au Schéma départemental d'Accueil des gens du voyage du Doubs appliqué à la CAGB, à l'aire d'accueil de la Malcombe et à la recherche de terrains pour une aire de grand passage (c'est le site de Thise qui a été choisi).
Cote
4W_GB40
 Date
2002-2004
 Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Thise (aire de grand passage de)
 Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Gens du voyage, suivi de la compétence : correspondance,...
60

Marché n°06/12, réalisation d'objets publicitaires à l'effigie du Grand Besançon : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB36
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°06/12, réalisation d'objets publicitaires...
61

Siège de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) (immeuble La City), restructuration des locaux : copie du dossier de marché de travaux n°05-30 (lots 7 à 10), copies des pièces comptables, décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux pour l'ensemble des lots.
Cote
17W_GB13
 Date
2005-2007
 Lieu
CITY (la)
 Type de document -

  • Contexte : 17W_GB

  • Siège de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon...
62

Cérémonie des vœux de nouvelle année 2008 : dossiers d'organisation.
Cote
20W_GB20
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20W_GB

  • Cérémonie des vœux de nouvelle année 2008 : dossiers...
63

Marché n°08/308, réalisation d'un audit du réseau de transport public du Grand Besançon permettant le choix d'une procédure de renouvellement des contrats d'exploitation du réseau et suivi technique et juridique de la procédure retenue pour le renouvellement des contrats : délibération, rapport de présentation, acte d'engagement, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des clauses techniques particulières, courriers de rejets, offre retenue, règlement de consultation, cahier des clauses administratives particulières, tableau d'analyse des offres, avis d'appel public à la concurrence, notification de marché.
Cote
48W_GB136
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°08/308, réalisation d'un audit du réseau de...
64

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Réseau de transports urbains et périurbains du Grand Besançon, restructuration rentrée septembre 2002 (mise en place du réseau Ginko) : étude (février 2002), fiches horaires, enquête rentrée scolaire (2003), marché d'affrètement pour la desserte du réseau du Grand Besançon (CCTP, copie dossier de marché - 2002 ?), liste nominative des élèves utilisant les transports urbains (commune par commune) (sans date), "Graphiquage" du réseau périurbain pendant la période scolaire (document CTB, 2002), transports publics des voyageurs des communes périurbaines : copie dossier de marché, fiches horaires (2003).
Cote
10W_GB48
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
65

Ville de Besançon.- Palais des sports, projet de reconstruction, agrandissement et modernisation (maître d'ouvrage Ville de Besançon) : plans de structures béton armé (B.A.) n°60 à 89, plans géomètre, plan topographique, autres plans (copies). Remarque : "Etat des lieux 2/2".
Cote
17W_GB9
 Date
2003
 Lieu
Palais des Sports
 Type de document -

  • Contexte : 17W_GB

  • Ville de Besançon.- Palais des sports, projet de reconstruction,...
66

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, comité technique de l'Observatoire local de l'habitat : comptes-rendus de réunion, copie du marché pour l'étude Caron Marketing, étude Caron Marketing, notes, correspondance, documents préparatoires, documents de présentation.
Cote
4W_GB27
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...
67

Administration Générale. - commissions : rapports et dossiers de réunions. - Commission 1 (Finances Personnel) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 3 (Economie, Aménagement, Emploi) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 5 (Tourisme, Culture, Sports) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (juillet 2008 à mai 2009) - Commission 6 (Prospective) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2009 à mars 2010) - Commission 7 (Habitat Politique de la Ville) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mars 2010) - Commission 8 (Partenaires) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mai 2009) - Commission 9 (Déchets) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à août 2008)
Cote
63W_GB17
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - commissions : rapports et...
68

Gestion du personnel et des recrutements : notes, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
40W_GB3
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40W_GB

  • Gestion du personnel et des recrutements : notes, comptes...
69

Aire des gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation : dossier de consultation des entreprises, documentation, documents de travail, étude de faisabilité, copie du permis de démolir.
Cote
17W_GB17
 Date
2004-2005
 Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la)
 Type de document -

  • Contexte : 17W_GB

  • Aire des gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation...
70

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°38), du 25 juin 2009 au 21 décembre 2009.
Cote
47W_GB9
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
71

Marché n°06/14, réalisation des rapports d'activité 2005, 2006, 2007 du Grand Besançon : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB52
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°06/14, réalisation des rapports d'activité...
72

Maison des Microtechniques, construction sur le site de Temis (maître d'ouvrage : CAGB ; mandataire : SAIEMB ; maître d'oeuvre : Lamboley architectes office) : dossier de consultation des entreprises, plans, documents reçus de la SAIEMB, notamment relative à la réception des travaux, comptes-rendus de visite.
Cote
17W_GB11
 Date
2003-2005
 Lieu
Maison des Microtechniques
 Type de document -

  • Contexte : 17W_GB

  • Maison des Microtechniques, construction sur le site...
73

Mutualisation des services de la ville et de la CAGB, études : étude de la société CHORA CONSEIL intitulé "réflexion exploratrice sur la mutualisation des services", notes internes, correspondance, rapports, comptes rendus.
Cote
40W_GB1
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40W_GB

  • Mutualisation des services de la ville et de la CAGB,...
74

Direction des Moyens Techniques/service Constructions-Infrastructures/service Foncier, secrétariat : chrono arrivée courrier, notes, bordereaux, fax (décembre 2005-juillet 2006).
Cote
17W_GB34
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17W_GB

  • Direction des Moyens Techniques/service Constructions-Infrastructures/service...
75

Marché n°07/259, étude d'opportunité / faisabilité d'un service de ramassage livraison des achats effectués au centre-ville à destination des parcs relais : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB84
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°07/259, étude d'opportunité / faisabilité...
76

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, comité technique de l'Observatoire local de l'habitat : comptes-rendus de réunion, documents préparatoires, documents de présentation, étude de l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (OLAP), étude Caron Marketing.
Cote
4W_GB28
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...
77

Marché n°09/384, extension du dépôt de Planoise à Besançon (revêtement de sols) : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB90
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°09/384, extension du dépôt de Planoise à Besançon...
78

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°40), du 11 février 2010 au 25 mars 2010.
Cote
47W_GB11
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
79

Compétence Transports, suivi des dossiers : correspondance, notamment d'usagers, comptes-rendus de réunion, notes (2005). Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs, suivi des dossiers : notes, comptes-rendus d'assemblées générales (2004-2005). Hauts du Chazal, suivi du projet d'aménagement du quartier : correspondance, documents de présentation, notes, rapports, comptes-rendus de réunion, compte-rendu annuel aux collectivités (CRAC), documents préparatoires relatifs à ce CRAC, notes, cahier des charges et réglement du concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un passage inférieur piéton et cyclistes et pour l'aménagement du parvis du Collège Voltaire, comptes-rendus de réunion (2 dossiers) (2005-2006). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Marnières, suivi du projet d'aménagement : correspondance, notes, documents de présentation (2004-2005).
Cote
2W_GB26
 Date
2004-2006
 Lieu
Marnières (ZAC des)
 Type de document -

  • Contexte : 2W_GB

  • Compétence Transports, suivi des dossiers : correspondance,...
80

Marché n°05/25, fourniture d'enveloppes : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB65
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°05/25, fourniture d'enveloppes : avis d'appel...