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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).
Cote
774W67
 Date
2008-2013
 Lieu
Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)
 Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, STATUT

  • Contexte : 774W

  • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
  • Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...
2

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés : délibérations du conseil municipal, contrats de prêt signés, tableaux d’amortissement, correspondance.
Cote
774W56
 Date
1997-2013
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CONTRAT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés...
3

Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution de la délégation de service public à la société Centre de la Mouillère : contrat signé, avenants (1998) ; activités : rapport d’activités, article de presse, correspondance (1999-2006) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, comptes annuels, rapports de gestion, compte rendu de réunion (2000-2011) ; travaux d’aménagement et de rénovation des locaux intérieurs : tableaux d’amortissement, note de service, correspondance (2004, 2006) ; travaux de réfection de la piscine : notes de service, correspondance (2009-2010).
Cote
774W64
 Date
1998-2011
 Lieu
Mouillère (rue de la)
 Type de document
CONTRAT, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution...
4

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, juin à décembre (séances du 17 juin, du 8 juillet, du 30 septembre, du 9 novembre et du 9 décembre 2010)
Cote
222W45
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
5

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, janvier à mai (séances du 11 janvier, du 25 février, du 22 mars et du 10 mai 2010)
Cote
222W44
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
6

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.
Cote
774W55
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
7

Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).
Cote
774W63
 Date
1996-2010
 Lieu - Type de document
CONVENTION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 774W

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...
8

Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un imprimeur : délibération du conseil municipal, dossier de consultation, dossiers de candidature, procès-verbal de la commission d’ouverture des plis, pièces signées par l’imprimeur retenu, annonces légales, correspondance.
Cote
776W28
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, DOSSIER DE CANDIDATURE, PROCES-VERBAL DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 776W

  • Journal municipal "Besançon Votre Ville"
  • Impression
  • Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche...
9

Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités (2003-2010) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports (1998-2009) ; suivi de la gestion par la Ville : notes de service, graphiques (2000-2003) ; attribution de la délégation de service public à la société OGF ; contrat signé, avenant (2003) ; révision des tarifs : compte rendu de réunion, dossiers, documents financiers, correspondance (2003-2007).
Cote
774W65
 Date
1998-2010
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, NOTE, DELIBERATION, CONTRAT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités...
10

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la ligne de trésorerie : délibérations du comité syndical, contrats signés, conventions signées, avenant signé, relevés bancaires, correspondance (1997-2009) ; souscription d’un crédit relais : délibérations du comité syndical, contrats signés, convention signée, avis d’opération, plans de remboursement, relevés bancaires, correspondance (1998-2002).
Cote
774W52
 Date
1997-2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CONTRAT, CONVENTION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la...
11

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2009, juin à décembre (séances du 11 juin, 9 juillet, 28 septembre, 5 novembre et 14 décembre)
Cote
222W43
 Date
2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
12

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2009, janvier à mai (séances du 15 janvier, 26 février, 26 mars et 14 mai)
Cote
222W42
 Date
2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
13

Cartable numérique « Besançon.clic », mise en place du dispositif : délibération du conseil municipal, dossiers de presse, communiqué de presse, article de presse (2002-2004, 2006) ; documents remis aux enfants : tapis de souris, autocollants, modes d’emploi, CD-Rom, dépliant, invitation (2003-2009).
Cote
776W26
 Date
2002-2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, DOSSIERS, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 776W

  • Politique en faveur de l'accessibilité aux technologies...
  • Cartable numérique "besançon.clic"
  • Cartable numérique « Besançon.clic », mise en place...
14

Société d’Équipement du Département du Doubs, activités : délibération du conseil municipal, rapports annuels, rapport de gestion, rapports du commissaire aux comptes, présentation informatique, liste des dirigeants, correspondance.
Cote
774W66
 Date
1988-2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
  • Société d’Équipement du Département du Doubs, activités...
15

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2008, juin à décembre
Cote
222W41
 Date
2008
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
16

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, lancement de la procédure de renouvellement de délégation : délibérations du comité syndical, procès-verbaux de la commission de délégation de service public, rapports, contrat signé, cahier des charges, correspondance (2007-2008) ; propositions des candidats : dossier de marché, correspondance (2007).
Cote
774W62
 Date
2007-2008
 Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
 Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CONTRAT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...
17

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2008, janvier à juin
Cote
222W40
 Date
2008
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
18

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Droits de branchement au réseau d'assainissement, calcul du montant : délibérations du comité syndical, note d’information, documentation (1972-2007) ; autorisations accordées dans le cadre de permis de construire : arrêtés du Président du syndicat, correspondance (2000-2008) ; avis sur les certificats d’urbanisme transmis par les communes de Thise et Chalezeule : copies de demandes de certificats d’urbanisme, plans, correspondance (2005-2006).
Cote
774W17
 Date
1972-2008
 Lieu
Chalezeule (commune de), Thise (commune de)
 Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PLAN, DOCUMENTATION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
19

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
Cote
774W60
 Date
1998-2008
 Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
 Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Relations avec la SEMM
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...
20

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2007, janvier à juin
Cote
222W38
 Date
2007
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
21

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Centre d’enfouissement technique des Andiers, localisation : plan topographique (1979) ; réalisation d’une étude de reconversion : délibérations du comité syndical, étude, convention signée, plan, correspondance (1985-1986) ; fin de l’exploitation : délibération du comité syndical (1989) ; travaux de réaménagement : délibérations du comité syndical, dossier de déclaration de travaux, comptes rendus de réunions, correspondance (1990-1994) ; nuisances : délibérations du comité syndical, correspondance (1992-1993) ; gestion : délibération du conseil municipal de Chalezeule, délibération du comité syndical, convention signée, bilan d’activités, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1992-2007) ; délégation de l’exploitation à la Ville de Besançon : convention signée, bail emphytéotique (1994) ; problèmes de sécurité : note d’information, facture, devis, correspondance (2000-2005) ; présentation : note de présentation, plan (2002) ; sécurisation du site : dossier, correspondance (2004).
Cote
774W31
 Date
1979-2007
 Lieu
Andiers (Carrière des)
 Type de document
PLAN, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Centre d'enfouissement technique des Andiers
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
22

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2007, juillet à décembre
Cote
222W39
 Date
2007
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
23

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de recherche de pollution diffuse dans les réseaux d’assainissement de la zone industrielle de Thise, demandes de subventions : délibérations du comité syndical, convention signée, factures, mandats de paiement, correspondance (2004-2006) ; suivi du dossier : actes d’engagement, factures, correspondance (2005-2006) ; résultats : rapports, annexes, correspondance (2005-2006) ; actions à entreprendre suite aux résultats de l’étude : compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
Cote
774W29
 Date
2004-2007
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
DELIBERATION, CONVENTION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
24

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2006, juillet à décembre
Cote
222W37
 Date
2006
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
25

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2006, janvier à juin
Cote
222W36
 Date
2006
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
26

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2005, janvier à juin.
Cote
222W34
 Date
2005
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
27

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2005, juillet à décembre.
Cote
222W35
 Date
2005
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
28

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).
Cote
774W42
 Date
1981-2005
 Lieu
Grandfontaine (commune de)
 Type de document
DELIBERATION, DOSSIERS, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
29

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.
Cote
774W49
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document
ARRETE, STATUT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
  • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution :...
30

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2004, septembre à décembre.
Cote
222W33
 Date
2004
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
31

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.
Cote
774W54
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document
BUDGET, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
32

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).
Cote
774W23
 Date
2002-2004
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
33

Service des Eaux, activités : rapports d'activité pour les années 1995 à 2003, extraits des délibérations du Conseil Municipal pour les années 1996 à 2002.
Cote
355W230
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE, DELIBERATION

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-2/ NOTES DE SERVICE, RAPPORTS, BILANS ANNUELS
  • Service des Eaux, activités : rapports d'activité pour...
34

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2004, janvier à juin.
Cote
222W32
 Date
2004
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
35

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2003, juillet à décembre.
Cote
222W31
 Date
2003
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
36

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone Industrielle de Thise. Panneaux de signalisation, commande, nettoyage et maintenance : délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, facture, plans, articles de presse, correspondance.
Cote
774W26
 Date
1990-2003
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
37

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2003, janvier à juin.
Cote
222W30
 Date
2003
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
38

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, estimation des travaux à réaliser : délibérations du conseil municipal, schéma directeur d'urbanisme, études, cahier des charges, comptes rendus de réunions, notes d'information, plans.
Cote
779W4
 Date
1999-2003
 Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document
DELIBERATION, SCHEMA DIRECTEUR, PLAN, ETUDE, CAHIER DES CHARGES, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
39

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, emprunts souscrits : échéanciers de remboursement, correspondance (1976-2001) ; préparations budgétaires pour les années 1998 à 2003 : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes de gestion, comptes administratifs (1998-2003).
Cote
774W48
 Date
1976-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, DELIBERATION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
  • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, emprunts souscrits...
40

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.
Cote
774W15
 Date
1996-2002
 Lieu
Thise (commune de)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
41

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2002, septembre à décembre.
Cote
222W29
 Date
2002
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
42

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).
Cote
774W44
 Date
1991-2002
 Lieu
Grandfontaine (commune de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, CONVENTION, PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
43

Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, articles de presse, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville (1997), bail d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Temps et passion (copie, 1992), contrat d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Mareschal Industrie concernant des locaux à Palente (copie, 1993), avenant, statuts de Mareschal Industrie (copie), dossier relatif à la marque "Taboo-Taboo" (1992-2002). Kiosque d'Or - Intermarché, dossier de suivi de l'entreprise : extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville, comptes-rendus de réunion, correspondance, statuts de Kiosque d'Or (copie), dossier de subvention auprès du District du Grand Besançon, notes (1997-1998).
Cote
5W_GB14
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CONTRAT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier...
44

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Assurances, choix d'un assureur : délibération du comité syndical, correspondance (1995) ; sinistres survenus : factures, correspondance (1997, 2002) ; souscription de contrats : délibération du conseil syndical, avenants signés, correspondance (1998-1999, 2001).
Cote
774W11
 Date
1995-2002
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Assurances
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
45

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau : arrêté préfectoral, délibération du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, annonces légales, plan, photographies, correspondance (1997-2002) ; réalisation d’une enquête publique dans le cadre des travaux d’amélioration du système d’assainissement : arrêtés préfectoraux, rapport du commissaire-enquêteur, conclusions du commissaire-enquêteur, annonces légales, correspondance (2002).
Cote
774W22
 Date
1997-2002
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
46

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents non domestiques, rappel de la réglementation aux entreprises de la zone industrielle : article de presse, correspondance (1980-1981, 1984) ; conventions signées avec les entreprises et opérations de contrôle : arrêtés, délibération du comité syndical, résultats d’analyses, conventions signées, correspondance (1984-2002).
Cote
774W25
 Date
1980-2002
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
ARRETE, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, CONVENTION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
47

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2002, janvier à juin.
Cote
222W28
 Date
2002
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
48

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Indemnités allouées au receveur et au président du Syndicat, fixation : circulaires préfectorales, délibérations du comité syndical, jugement de la Chambre régionale des comptes, correspondance.
Cote
774W3
 Date
1973-2002
 Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Comptabilité
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
49

Contrats avec la société Direct Info Municipale, mobilier « Phares Foster » prêtés à la Ville : délibération du conseil municipal, contrat signé, procès-verbaux de mise à disposition, cahier des charges, devis, correspondance (1991-1996) ; changement de dénomination de la société : correspondance (1995) ; résiliation : délibération du conseil municipal, notes de service, correspondance (2001-2002).
Cote
776W18
 Date
1991-2002
 Lieu - Type de document
CONTRAT, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES

  • Contexte : 776W

  • Mobilier urbain publicitaire
  • Contrat avec la société Direct Info Municipale
  • Contrats avec la société Direct Info Municipale, mobilier...
50

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2001, juin à décembre.
Cote
222W27
 Date
2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
51

Service des Eaux, fonctionnement et activités : collection d'extraits de délibérations du Conseil Municipal visées par la Préfecture, rapports de présentation (une pièce isolée : une délibération du 6 février 1976). A noter : les délibérations sur le prix de l'eau ont été conservées par le service.
Cote
355W231
 Date
1976-2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • Service des Eaux, fonctionnement et activités : collection...
52

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de redynamisation et requalification commerciales de l’entrée Est de Besançon, réalisation : délibérations du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, convention signée, dossier de marché, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapport d’analyse des offres, plans, correspondance.
Cote
774W28
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, PROCES-VERBAL, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
53

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon : étude complémentaire des déplacements de voyageurs, rapport technique (document provisoire, janvier 1999) , document de présentation provisoire (janvier 1999) Plan de Déplacements Urbains (PDU) du Syndicat mixte des transports du Grand Besançon et de la ville de Besançon, consultations et lancement de la procédure d'enquête publique : correspondance, arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, avis du Conseil Général du Doubs, du district du Grand Besançon, de la Chambre des Métiers du Doubs, de l'Etat, de la Direction Départementale de l'Equipement, du Conseil Régional de Franche-Comté (2000-2001)
Cote
328W8
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
54

Service des Eaux, budget : calculs des amortissements techniques des immobilisations pour les années 1974 à 2001, notes, rapports, extraits de délibérations du Conseil Municipal.
Cote
355W206
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document
RAPPORT, NOTE, DELIBERATION

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
  • Service des Eaux, budget : calculs des amortissements...
55

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2001, janvier à juin.
Cote
222W26
 Date
2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
56

Contrat de ville.- activité du centre de vacances "centre Nelson Paillou" et le dispositif "Top Vacances", instructions départementales des centres de séjour (sécurité, santé, encadrement etc), bilan de vacances scolaires et de grandes vacances, guide pratique des activités physiques et sportives en centre de vacances et de loisirs (fiches techniques de précautions, équipement, effectifs etc), projet la nature dans la cité, programmes de centre de vacances : récépissé de déclaration d'un séjour de vacances, textes réglementaires, conventions, index de rémunération du personnel vacataire, délibérations du conseil municipal, fiches de prêt (matériel de camping)
Cote
401W11
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE, CARTE POSTALE, REGLEMENTATION, RECEPISSE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- activité du centre de vacances "centre...
57
Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, janvier à juin.

969 medias

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, janvier à juin.
Cote
222W24
 Date
2000
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
58

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.
Cote
774W53
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
59

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Canalisation sises à Chalezeule, problèmes d'accès : arrêté de mise en demeure, délibérations du comité syndical, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.
Cote
774W14
 Date
1982-2000
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
60
Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, juillet à décembre.

806 medias

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, juillet à décembre.
Cote
222W25
 Date
2000
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
61

Contrat de ville.- amélioration de l'attractivité des quartiers prioritaires (Planoise, Palente/Orchamps Clairs-Soleils, Brulard), dotation de solidarités urbaines, aménagement extérieurs : documents de travail, documents préparatoires pour des réunions, délibérations de Conseil Municipal, fiches techniques
Cote
401W88
 Date
1991-1999
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
DELIBERATION, DOCUMENT DE SEANCE, DOCUMENT DE TRAVAIL

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- amélioration de l'attractivité des...
62
Registre des délibérations du conseil municipal : année 1999, janvier à juin.

1089 medias

Registre des délibérations du conseil municipal : année 1999, janvier à juin.
Cote
222W22
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
63

Contrat de ville.- subventions accordées par divers organismes (CCAS, DDE, CAF&) pour les projets de quartiers (Planoise, Rosemont/Saint Ferjeux) : intégration par des réseaux d'échanges, rénovation d'écoles, échanges solidaires de savoirs, aménagement d'aires de jeux : bilans, correspondance, délibérations de conseil municipal, articles de presse, arrêté préfectoraux
Cote
401W80
 Date
1998-1999
 Lieu
Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
DELIBERATION, COUPURE DE PRESSE, ARRETE, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- subventions accordées par divers...
64
Registre des délibérations du conseil municipal : année 1999, septembre à décembre.

929 medias

Registre des délibérations du conseil municipal : année 1999, septembre à décembre.
Cote
222W23
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
65

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, raccordement au réseau d’eau potable : demandes d’abonnement, correspondance (1981-1986) ; contrats d’électricité souscrits : contrats signés, avenant signé, tableaux récapitulatifs de la consommation électrique, facture, correspondance (1982-1988) ; raccordement des postes de Montferrand-le-Château : délibérations du comité syndical, facture, devis, plans, correspondance (1989-1996) ; travaux pour l’épaississement des boues : délibération du comité syndical, procès-verbaux d’ouverture des plis, dossier de consultation des entreprises (1996-1999).
Cote
774W43
 Date
1981-1999
 Lieu
Grandfontaine (commune de), Montferrand-le-Château (ville de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, CONTRAT, DELIBERATION, PLAN, DOSSIER

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
66

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, dévolution des biens de l’Association Comtoise du Parc des Expositions et des Congrès : arrêté préfectoral, délibérations du comité syndical, délibération du conseil municipal, convention de dévolution universelle, avenant, acte signé, procès-verbal d’assemblée générale extraordinaire, récépissé de déclaration de modification, documents financiers, correspondance.
Cote
774W50
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document
ARRETE, DELIBERATION, CONVENTION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Continuité avec l'Association Comtoise du Parc des...
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, dévolution des...
67

- Délibérations du conseil municipal (16 octobre 1989-4 octobre 1993). - Chronos courriers relations extérieures (nationales) de 1993 et 1998.
Cote
522W12
 Date
1989-1998
 Lieu - Type de document
CHRONO, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Documents divers
  • - Délibérations du conseil municipal (16 octobre 1989-4...
68

Reconversion du Site des Prés de Vaux et du Port fluvial, lancement du projet : délibération du conseil municipal, note d'information, plans, correspondance.
Cote
779W2
 Date
1998
 Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN, NOTE

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du Site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
69

Faubourg Tarragnoz, construction d'un égout : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, dossier de subvention (1956). RN 67, projet de carrefour route de Gray/rue Denis Papin/rue Jouchoux : comptages de circulation, plans (1990-1991). RD 70, aménagement de voirie en entrée de ville : dossier de marché n°92-124, comptages, attribution de subvention du Conseil Général, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1992-1998).
Cote
354W195
 Date
1956-1998
 Lieu
Gray (route de), JOUCHOUX, Auguste (rue), PAPIN, Denis (rue), Tarragnoz (faubourg)
 Type de document
DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 354W

  • Faubourg Tarragnoz, construction d'un égout : extrait...
70

Budget du service des Eaux (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif) exercices 1995 à 1998, élaboration : documents préparatoires, tableaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal, documents de travail, notes.
Cote
355W234
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document
BUDGET, DELIBERATION, NOTE

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
  • Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...
71

Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise, Saint-Ferjeux et Grette, demandes de subventions, travaux de sécurisation de centre commercial : délibérations du conseil municipal, comptes d'exploitation, état et dépenses des recettes, bilans intermédiaires, classement officiel de clubs et associations sportives, document de travail, tableaux financiers par quartier et par service
Cote
401W15
 Date
1997-1998
 Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, TABLEAU, DELIBERATION, DOSSIER DE SUBVENTIONS, DOCUMENT DE TRAVAIL

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise,...
72
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1998

1466 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1998
Cote
222W21
 Date
1998
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
73

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Charges, répartition entre les communes membres : délibérations du comité syndical, plans, correspondance.
Cote
774W4
 Date
1982-1998
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Comptabilité
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
74

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine. Réhabilitation du système de relèvement et remplacement des vis, ouverture d’une ligne de trésorerie : délibération du comité syndical, contrat signé, avis de remboursement (1996-1997) ; déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, procès-verbal d’ouverture des plis, procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, décompte général et définitif, certificats d’acompte, factures, note d’information, correspondance (1995-1998).
Cote
774W45
 Date
1995-1998
 Lieu
Grandfontaine (commune de)
 Type de document
CONTRAT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
75

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, création et modification des statuts : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.
Cote
774W1
 Date
1964-1998
 Lieu - Type de document
ARRETE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Fonctionnement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
76

Allée des Bruyères, aménagement d'un parking : dossier de marché n° 81-115, procès-verbal mesurage et estimation des parcelles, marché de plantation, cession de terrain par les copropriétaires (1981-1983). Rue Lapret. Projet d'égout : dossier de marché n° 89-154, procès-verbal d'étanchéité, procès-verbal constat huissier avant détournement de la circulation sur voie privée (1989-1991). Elargissement au droit de la propriété ROY, réfection de trottoir : factures, correspondance (1972-1974). Mise en état de la viabilité et élargissement de la rue entre la rue de Belfort et la rue Grignard : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance pour acquisition terrain MARGUIER, extrait des délibérations du Conseil municipal, pétitions des riverains (1967-1968). Projet d'égout : dossier de marché (1966-1968). Rue de l'Avenir prolongée : extraits des délibérations du Conseil municipal et de la Préfecture, plan d'aménagement de la voie prolongement la rue (1997).
Cote
354W219
 Date
1966-1997
 Lieu
Avenir (rue de l'), Bruyères (allée des), LAPRET (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 354W

  • Allée des Bruyères, aménagement d'un parking : dossier...
77
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1997.

1431 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1997.
Cote
222W20
 Date
1997
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
78

Contrat de ville.- CCAS (centre communal d'actions sociales), lutte contre l'exclusion et la réinsertion dans la ville des quartiers prioritaires, demandes de subventions tous quartiers, aides financières accordées et réponses d'organismes municipaux (HLM, CAF, FAS etc), édition d'un journal d'informations et de communication sur les quartiers prioritaires, insertion par l'économie, demandes de subventions, partenariats financiers : récapitulatif financier, comptes rendus, correspondance, délibérations du conseil municipal, tableaux d'actions, bilans financiers, fiches d'actions, plans de financement
Cote
401W58
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document
FICHE ACTION, TABLEAU, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CCAS (centre communal d'actions...
79

Journaux électroniques d’informations municipales, appel d’offre pour la location et la maintenance de 2 à 4 éléments : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, acte d’engagement, règlement de la consultation, rapport de présentation, contrat signé, tableaux comparatifs, annonces légales, correspondance.
Cote
776W19
 Date
1984-1997
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, CONTRAT, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 776W

  • Mobilier urbain publicitaire
  • Journaux électroniques d'information municipale
  • Journaux électroniques d’informations municipales,...
80

Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions
Cote
401W92
 Date
1988-1996
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
CONVENTION, DELIBERATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur...