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1

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (Subventions départementales, subventions de l'Etat) - Réfection de monuments historiques n'appartenant pas à l'état (1986-1987) - Fort de Planoise : aménagement d'un terrain de motocross (1983-1984) - RN 83 : mesures de sécurité à proximité (1981-1984) - Création d'une aire pour épreuve des permis de conduire motos et poids lourds rue du Dr Mouras (1986) - Mise hors d'eau, Chemin d'accès aux Prés de Vaux : travaux (1979-1981) - Secours et de Lutte contre l'incendie : acquisition d'un camion-grue (1981) - Rocade Battant : Réfection des remparts (1979-1982) - Stationnement des résidents du Centre-ville (1980-1982) - Navigation de plaisance dans la Boucle du Doubs (1979-1981) - Centres de loisirs : programmation régionale de rénovation (1982) - Caserne de Gendarmerie (Fort de Justice et Founottes) : aménagement de chemins (1982-1984) - Achat de matériel électoral : subventions aux communes (1984) - Rive gauche du Doubs : réfection de perrés (1984) - Ralentisseurs de vitesse : mise en place de aux sorties d'écoles (7 dossiers : chemins ou rues de Valentin, du Refuge, du Muguet, Berthoud, chemin Français, rue des Vieilles perrières et chemin de Pouilley (1986) - Transport de personnes handicapées : expérimentation de services spéciaux (1979-1981) - Place Jean Cornet : travaux de restauration de la fontaine (1979-1980) - Mini-crèche, 6 rue de Bruxelles : aménagement et équipement (1980-1982) - Déneigement : domaine routier de Besançon (1985) - Championnats du Monde de Cyclisme sur piste (1980-1981) - Aménagement d'un poste de travail pour un personne handicapée (1989-1990) - Complexe sportif de la Malcombe : construction d'une salle polyvalente et de vestiaires-sanitaires, convention avec la CAF, plans de masses (1987-1989) - Maison de quartier polyvalente et bibliothèque à Montrapon : construction, convention avec la CAF, plan (1987-1989)

Cote
56W4
 Date
1979-1990
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 56W

  • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
2

Musée du Temps (anciennement Musée d'Histoire ou Musée Granvelle), financement, subventions accordées pour son fonctionnement et l'organisation d'événements (dont exposition Ferdinand Berthoud, "Les 400 coups du cardinal" dans le cadre d'animations sur l'histoire du Palais Granvelle, programme "La précision : une discipline commune à l'horlogerie et aux micro-techniques", expositions diverses) : éléments des dossiers de subvention, correspondance, notes (1981-1990).
Cote
553W5
 Date
1981-1990
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 553W

  • Musée du Temps (anciennement Musée d'Histoire ou Musée...
3

Pont de Montrapon, reconstruction (maîtrise d'ouvrage : Ville de Besançon ; maîtrise d'oeuvre : SNCF pour l'ouvrage d'art, Bureau d'Etudes pour la voirie et les réseaux). Financement : dossier relatif aux subventions (1978-1986). Avant Projet Sommaire : dossier de présentation (1983). Acquisition de terrains : procès-verbaux de mesurage et d'estimation des parcelles de terrain pour l'alignement de l'avenue de Montrapon (1985). Etudes de circulation des carrefours places Leclerc et de Montrapon : étude du CETE de Lyon, devis, schémas, correspondance (1985). Reconstruction : correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, photographies, coupures de presse (1978-1987) Aménagement de voirie place Leclerc et rue Vieille : plans (s.d.). Reconstruction : plans, propositions architecturales (sans date). Place de Montrapon, mise en place d'une stèle à la mémoire de l'adjudant chef Abel David : correspondance, croquis (inauguration le 8 mai 1987) (1986-1987).
Cote
354W151
 Date
1978-1987
 Lieu
Montrapon (pont de), Montrapon (place de)
 Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE, PRESSE

  • Contexte : 354W

  • Pont de Montrapon, reconstruction (maîtrise d'ouvrage...
4

Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence

Cote
401W5
 Date
1984-2002
 Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, APPEL D'OFFRES, DOSSIER DE SUBVENTIONS, TABLEAU, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...
5

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (Subventions départementales, subventions de l'Etat) - Place Marulaz : aménagement, travaux caserne Lyautey. Aménagement bvd de la Grette, bvd Est, transfert Orangerie municipale …(1976-1983) - Rocade Battant : restauration des remparts (1979-1981) - Berges du Doubs : aménagement le long du quai de l'Helvétie (1980) - CHR J.Minjoz : aménagement des voies d'accès (1979-1981) - Maison des Associations, rue Beauregard : aménagement (1981) - Aire de stationnement pour gens du voyage : aménagement à la Malcombe (1979-1981) - Fort de la Dame Blanche : installation d'un laboratoire (1981) - Boucle du Doubs : navigation de plaisance (1981) - Fort de Planoise : alimentation électrique du (1981) - RN 83 : chute de pierres (1981) - Théâtre municipal et Théâtre de Planoise : équipement pour les déficients auditifs (1981) - Citadelle : travaux de réfection (1981) - Equipements socioculturels et sportifs : travaux d'investissement (1982-1983) - SAIEMB : rénovation de deux immeubles municipaux, 11 rue des Frères Mercier et 7 rues Richebourg (1982) - Crèche de Battant-Charmont : construction (1979-1981) - Distribution d'eau potable, réseau remparts de Griffon (1983-1984) - Cimetière de St Claude : construction d'un bâtiment administratif et d'un logement de fonction (1982) - Transport en voiture partagée : expérimentation de (1982-1984) - Cimetière des Chaprais : réfection de la tombe de V.Considérant, (1984) - Installations du service des eaux : gestion centralisée (1985) - Église de St Claude : restauration et restructuration 1980-1983) - Travaux de voirie : programme d'investissement (1984-1985) - ZUP de Planoise (Ile de France) : création d'une place publique (1980-1986) - Stade Léo Lagrange : construction s'un stade d'athlétisme (1982-1987) - Stade Léo Lagrange : réfection des tracés piste d'athlétisme (1982-1984)
Cote
56W3
 Date
1976-1987
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 56W

  • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
6

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (subventions départementales, de l'Etat, etc) : Collecteur Rive Droite : élimination des eaux parasites, lutte contre la pollution, convention avec l'Agence du Bassin Rhône Méditerranée Corse (1974-1985) - Eclairage public : éclairage additionnel des passages piétons, modernisation et extension sortie Nord rue de Vesoul, rue de Belfort ... (1976-1984) - Aménagement des berges du Doubs : réfection remparts, camping de Chalezeule ; Assainissement de l'école nationale de perfectionnement ; Ecole maternelle de la Grette ; Ecole des Beaux-arts ; Voie primaire de la ZUP ; viabilité secondaire de la ZUP, transfert de l'Orangerie, forêt de Chailluz (1976). Nb : dossier peu conséquent, fiches récapitulatives souvent non datées. - Economies d'énergie : aide régionale, économie dans les bâtiments municipaux (groupes scolaires, chauffage solaire piscine Chalezeule ...) (1979-1983) - Aménagement des berges du Doubs : Abords du, Pont Canot, réfection des remparts, travaux de dérocage, aménagement et protection des berges entre Pont de la République et la passerelle Denfert-Rochereau, création et aménagement d'espaces verts (1976-1984). - Aménagement de voirie pour les transports collectifs urbains : élargissement pont et avenue de Canot, passage dénivelé rue de Dole et rue Einstein (1976-1980) - Citadelle : Construction d'un parking, rue des Fusillés (1982-1985) - Axes lourds : expérimentation relative à l'information sur le réseau des transports collectifs urbains, mise en place de systèmes donnant la priorité aux autobus à certains carrefours, extension en systèmes électroniques accordant la priorité aux feux aux véhicules de transports collectifs, réalisation d'aménagement de voirie secteur Flore Canot (1978-1984) - Assainissement : programmes départementaux, travaux d'assainissement dans diverses rues (1971-1985).
Cote
56W17
 Date
1971-1985
 Lieu
Chaprais (Eglise Saint Martin des), Hôtel de Ville, Saint Ferjeux (Basilique de), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 56W

  • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
7

Zone Industrielle (ZI) Chateaufarine.- Centre Hospitalier Universitaire (CHU) Jean Minjoz, aménagement de la voie d'accès : dossiers de subvention, délibérations, correspondance, plans, dossier relatif au règlement de travaux de géomètres pour modification des limites de propriété à la suite de travaux de voirie de la Ville de Besançon.
Cote
354W10
 Date
1979-1984
 Lieu
MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), Chateaufarine (ZI de)
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 354W

  • Zone Industrielle (ZI) Chateaufarine.- Centre Hospitalier...
8

Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (dispositif PALULOS), subventions accordées pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 2005 et 2008 déposés par la commune de Routelle (2005, n°110), de Novillars (2005, n°116), d'Audeux (n°144, 2007), de Vaire Arcier (n°143).
Cote
35W_GB3
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 35W_GB

  • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...
9

Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion) et AEPS (Animation éducative périscolaire) quartiers Grette, Montrapon, Clair-Soleils et Planoise, actions sociales pour les travailleurs immigrés et leurs familles, accompagnement scolaire, demande de subventions : notifications de subventions, attestations de réalisation, correspondance, fiche techniques, état des dépenses et recettes , engagements et comptabilité de la FAS, fiches budgets
Cote
401W54
 Date
1993-1996
 Lieu
Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Planoise (quartier)
 Type de document
ATTESTATION, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion)...
10

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (Subventions départementales, subvention de l'Etat ,,,) - Place de Lattre de Tassigny : installation d'une antenne de télévision communautaire (1981-1985) - CHR (Centre Hospitalier Régional) : aménagement de la déserte à Chateaufarine (1980-1986) - Hotel de Ville : installation d'un ascenseur pour l'accès des handicapés (1983-1985) - Eglise des Chaprais : restauration (1983-1985) - ZUP de Planoise : viabilité secondaire (1966-1981) - Basilique Saint Ferjeux : restauration (1980-1984) - ZUP de Planoise : voirie primaire (1967-1980) - Aménagement de la pénétrante nord : dédoublement de la rue de Vesoul par la rue de Chaillot (1978-1984) - Carrefour des Cras : aménagement du plan de circulation (1976-1985) - ZAC de Planoise (boulevard Allende) : élargissement (1980-1984) - ZAC de Planoise : travaux de voirie (1981) - ZAC de Planoise : construction de la passerelle Bourgogne (1979) - Zone Lafayette : implantation des terrains cédés à la société Dupont de Nemours (1981)
Cote
56W1
 Date
1966-1986
 Lieu
Chaprais (Eglise Saint Martin des), Hôtel de Ville, Saint Ferjeux (Basilique de), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 56W

  • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
11

Avenue du Commandant Marceau, au droit de la SCI Le Melina, pose d'un filet pare-ballons, plans, détail estimatif, courriers (1980) ; Aménagement d'un plateau EPS : dossier de subvention (1979) ; aménagement d'un plateau EPS et cheminement piétons : dossier de marché n° 79-60 (1979). Elargissement du carrefour avenue Marceau / rue Midol : plans, délibérations (1970). Projet de voirie entre la rue du Commandant Marceau et la rue de Vesoul : extraits des délibérations du Conseil municipal, acquisition MORATIN (1950), pétition, correspondance de riverains, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1959). Avenue Marceau et rue Midol, évacuation des eaux au collecteur de la rue de Vesoul : dossier de marché, dossier de subvention, extraits des délibérations du Conseil municipal, pétition (1949-1959).
Cote
354W137
 Date
1949-1980
 Lieu
MARCEAU (avenue du Commandant), MIDOL (rue), Vesoul (rue de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, DOSSIER DE SUBVENTIONS, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 354W

  • Avenue du Commandant Marceau, au droit de la SCI Le...
12

Contrat de ville.- financement et gestion des projets retenus et non retenus dans les quartiers Planoise, Grette, Acacias, Clairs-Soleils et Malcombe, subventions accordées par la ville aux associations et maisons de quartier : diagnostic social, correspondance, tableaux financiers, demandes de subventions
Cote
401W75
 Date
1997
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Malcombe (lieu-dit la), Planoise (quartier)
 Type de document
TABLEAU, DIAGNOSTIC, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- financement et gestion des projets...
13

Musée du Temps (anciennement Musée d'Histoire ou Musée Granvelle), financement, subventions accordées pour la restauration des collections et l'organisation d'événements (dont bicentenaire de l'horlogerie 1993-1994, projet d'exposition non réalisée "L'image d'une ville" en 1993, travaux de recherches dans le milieu horloger bisontin en 1984-1986, préfiguration d'une cellule muséographique horlogère, centre de documentation : éléments des dossiers de subvention, correspondance, notes (1984-1994).
Cote
553W4
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 553W

  • Musée du Temps (anciennement Musée d'Histoire ou Musée...
14

Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers et du quartier Planoise, demandes de subventions de nombreux organismes et associations, bilan de fête de quartier de Planoise avec photographies de bonne qualité, recensement des événements de délinquance et d'incivilité : diagnostic sécurité, factures et devis, statuts, dossier de presse, budget prévisionnel
Cote
401W77
 Date
1997
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, PRESSE, STATUT, DIAGNOSTIC, DOSSIER DE SUBVENTIONS, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers...
15

Rue de Chaillot, construction d'une bretelle d'accès " WEILL ", rue de Chaillot et Boulevard Churchill : dossier de marché n° 78-139 (1978-1979) ; doublement de la rue de Vesoul pour l'accès à l'autoroute A36, 1ère et 2ème tranches : dossier de subvention (1978) ; démolition de l'ancienne propriété LAMARCHE : dossier de marché, permis de démolir n° 056.80.0019 (1980) ; construction d'un égout entre la rue de Vesoul et le Boulevard Nord : dossier de subvention, rapport d'expertise assurance accident BENA, extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché (1969-1970) ; construction de murs et aménagement de voirie : dossier de marché 83-163, procès-verbal de mesures et estimations parcelles (1982-1984).
Cote
354W98
 Date
1969-1984
 Lieu
Chaillot (rue de), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE SUBVENTIONS, DELIBERATION

  • Contexte : 354W

  • Rue de Chaillot, construction d'une bretelle d'accès...
16

Collections du Musée des Beaux-arts, acquisitions, financements et subventions : extrait de délibération, correspondance, éléments des dossiers de subventions classés par année (1981-1995) ; restauration des oeuvres : extrait de délibération, correspondance, éléments des dossiers de subventions classés par année (1981-1995).
Cote
553W3
 Date
1981-1995
 Lieu
Musée des Beaux Arts et d'archéologie, Grande Rue, Révolution (place de la)
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 553W

  • Collections du Musée des Beaux-arts, acquisitions,...
17

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (subventions départementales, de l'Etat, etc) : Etablissements scolaires : travaux déconcentrés, fonds spécial grands travaux, transports scolaires, travaux divers dans des établissement scolaires (remplacement de la pompe à, chlore de la piscine du collège Clairs Soleils, aménagement centre aéré Ecole des Sapins, installation d'un système d'alarme collège Camus, travaux de sécurité lycée Pasteur, travaux d'économies dans le collège Lumière.
Cote
56W18
 Date
1977-1984
 Lieu
Chaprais (Eglise Saint Martin des), Hôtel de Ville, Saint Ferjeux (Basilique de), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 56W

  • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
18

Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale) dans les quartiers Grette, Planoise et Rosemont/Saint-Ferjeux, études diverses (profil type des habitants des quartiers, desserte des bus dans les quartiers etc), demandes de subventions, projet de plate-forme multiservice pour favoriser l'insertion sociale et professionnelle des jeunes, restructuration de locaux communs : conventions de quartiers, tableaux (de synthèse, de statistiques, de chiffres), fiches actions, dossiers d'études
Cote
401W13
 Date
1991-1995
 Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
CONVENTION, TABLEAU, ETUDE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, FICHE ACTION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine...
19

Contrat de ville.- évaluation du contrat de ville, subventions et crédits accordés : tableaux financiers, bilans d'activités, factures, documents de synthèse, documents de travail, fiches actions, brochures (1996)
Cote
401W65
 Date
1996
 Lieu - Type de document
BROCHURE, DOCUMENT DE TRAVAIL, FICHE ACTION, PIECE COMPTABLE, TABLEAU, SYNTHESE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- évaluation du contrat de ville,...
20

Contrat de ville.- CCAS (centre communal d'actions sociales), lutte contre l'exclusion et la réinsertion dans la ville des quartiers prioritaires, demandes de subventions tous quartiers, aides financières accordées et réponses d'organismes municipaux (HLM, CAF, FAS etc), édition d'un journal d'informations et de communication sur les quartiers prioritaires, insertion par l'économie, demandes de subventions, partenariats financiers : récapitulatif financier, comptes rendus, correspondance, délibérations du conseil municipal, tableaux d'actions, bilans financiers, fiches d'actions, plans de financement
Cote
401W58
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document
FICHE ACTION, TABLEAU, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CCAS (centre communal d'actions...
21

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (Subventions départementales, subventions de l'Etat) - Fort de Chaudanne : alimentation électrique, restauration (1985-1989) - Jardin des Sens Parc de l'Helvétie : construction d'une fontaine (1984-1987) - Pont de Montrapon : élargissement, reconstruction (1984-1989) - Bibliothèque municipale : extension du stockage de la Grande Salle et aménagement des combles (1984-1987) - Parc public Avenue Gaulard : aménagement (1987-1989) - Fort Vauban : mise en valeur des abords (1981-1989) - Assainissement de la ville : étude hydrologique du réseau (1987)
Cote
56W7
 Date
1981-1989
 Lieu
Jardin des Sens
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 56W

  • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
22

Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et d'écoles tous quartiers, animations et manifestations, crédits de État accordée à la ville, demande de subventions : correspondance, conventions, arrêtés préfectoraux, comptes rendus d'activités avec pièces justificatives
Cote
401W70
 Date
1996
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE, SYNTHESE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, CORRESPONDANCE, CONVENTION, ARRETE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et...
23

Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers, demandes de subventions, réalisation d'un film par des jeunes de Clairs-Soleils : affiches, articles de presse, correspondance, comptes rendus (1996)
Cote
401W66
 Date
1996
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE, RAPPORT D'ACTIVITE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers,...
24

Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers individualisés de ré-acquisition des savoirs de base, stage de formation en alcoologie, aménagement d'une galerie associative, actions autour du thème pauvreté/précarité/exclusion, demandes de subventions, création d'espaces de jeux pour enfants, demande d'attribution de locaux associatifs : comptes rendus de réunions, statistiques sur les familles (monoparental, taux de chômage des chefs de famille etc), plans et schémas, étude pré-opérationnel
Cote
401W48
 Date
1992-2001
 Lieu
Orchamps (cité des), Palente (quartier)
 Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, STATISTIQUE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers...
25

Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au FAS (fonds d'aide au sport) dans les quartiers Planoise, Orchamps, Clairs-Soleils, Velotte et Clairs-Soleils), demandes de subventions par les associations/clubs de sports (boxe anglaise, boxe française savate, basketball, football, taekwondo, handball) assemblées générales : attestations de réalisation, rapports, statuts, tableaux de budgets, comptes rendus
Cote
401W78
 Date
1996-1998
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier)
 Type de document
STATISTIQUE, TABLEAU, RAPPORT, DOSSIER DE SUBVENTIONS, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au...
26

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1997, mode d'emploi du contrat de ville, projets d'associations sportives (accessibilité aux sports des enfants en difficultés, demandes de subventions, présence sur les quartiers prioritaires, formation des cadres sportifs, aide à la structuration des clubs etc) : fiches actions, tableaux récapitulatifs financiers, comptes rendus de réunions
Cote
401W42
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document
TABLEAU, FICHE ACTION, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
27

Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise, Saint-Ferjeux et Grette, demandes de subventions, travaux de sécurisation de centre commercial : délibérations du conseil municipal, comptes d'exploitation, état et dépenses des recettes, bilans intermédiaires, classement officiel de clubs et associations sportives, document de travail, tableaux financiers par quartier et par service
Cote
401W15
 Date
1997-1998
 Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, TABLEAU, DELIBERATION, DOSSIER DE SUBVENTIONS, DOCUMENT DE TRAVAIL

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise,...
28

Contrat de ville.- réhabilitation du quartier Grette/Brulard, loisirs organisés par les associations (sport, soirées à thèmes, voyages etc ), pétition d'alerte sur les situations déplorables (mauvais état d'escaliers en bois des immeubles, squat de jeunes anonymes dans certaines entrées d'immeubles etc), demandes de subventions, réalisation d'un film de 44 minutes intitulé "le 3 novembre", fermeture de la bibliothèque de la Grette : articles de presse, fiches action, récépissé de déclaration, bilans financiers
Cote
401W35
 Date
1992-2003
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, RECEPISSE, FICHE ACTION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- réhabilitation du quartier Grette/Brulard,...
29

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (Subventions départementales, subventions de l'Etat) - Aménagements sportifs divers : accessibilité handicapés (stade tir à l'arc, cours de tennis, acquisition panneau électronique, programme "maisons d'accueil sportifs" … (1984-1989) - Maison de quartier et des association à Planoise : construction, subvention Caf (1983-1988) - Maison de quartier de Rosemont-Saint Ferjeux, aménagement sous sol 2° tranche (1982-1987) - MJC de Palente : acquisition de matériel (1983-1989) - Centre Pierre Bayle : réfection plancher salle de danse (1987-1988) - Aménagement de locaux de répétition pour les groupes de musique dans le Bastion avenue Gaulard (1984-1987) - Comité de quartier des Chaprais :aménagement de locaux (1988-1989) - Aménagement en sous-sol avenue de l'Ile de France (1980-1988) - Chantier de jeunes à la Citadelle Front St Etienne : achat de matériel (1987)
Cote
56W6
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 56W

  • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
30

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1997, présentations de projets, demandes de subventions, projet de construction d'un dojo (local d'arts martiaux) à Planoise : comptes rendus d'activités, fiches actions, document de synthèse, devis, articles de presse
Cote
401W43
 Date
1995-1997
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
SYNTHESE, COUPURE DE PRESSE, FICHE ACTION, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
31

Dossiers de subventions versées par le service Communication (2002-2005). Classement par demandeur.
Cote
507W6
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 507W

  • Dossiers de subventions versées par le service Communication...
32

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (Subventions départementales, de l'Etat, etc) : - Salle du Casino et Kursaal : travaux d'aménagement, mise en conformité électrique (1984-1985) - Association régionale du Théâtre de l'émigration : aménagement d'un local (1986) - Espace culturel de Planoise : aménagement intérieur (1979-1984) - Ecole régionale des Beaux-arts et des Arts Appliqués : achat d'un four céramique et équipement de divers ateliers et studios (1980-1982) - Théâtre municipal : construction d'un hangar de stockage des décors (1980) - Conservatoire de Musique : restauration de la façade (1981-1983) ; travaux d'aménagement (1979) - Maison de quartier de Saint Claude : aménagement (1981) - Maison des associations rue Beauregard : aménagement (1981-1984) - Maison des Jeunes et de la Culture des Clairs Soleils ( (1984) - Bibliothèque des Clairs Soleils : construction de l'annexe (1984) - Equipement à caractère culturel : participation financière du Conseil général (1981) - Fort de la Dame Blanche : installation d'un laboratoire (1981) - Fort de Beauregard : restauration (1984-1985) - FRATE : équipement et aménagement des locaux - Maison de quartier à Rivotte : aménagement (1982-1984) - Musée Granvelle : réfection peinture, vitrerie, façades ... (1979-1985) - Bibliothèques : installation d'un système de protection des collections à la bibliothèque municipale (1980) ; Transfert de la bibliothèque populaire au Centre culturel Pierre Bayle (1985) ; Bibliothèque enfantine : travaux de restructuration (1984) - Maison de quartier de Velotte : construction (1986) - Monuments historiques, restaurations : Eglise St François Xavier, (restauration chandeliers, vitraux, orgue) Remparts Rocade de Battant, Palais Granvelle (aménagements muséographiques, Cathédrale St Jean (construction d'un orgue neuf), Eglise de la Madeleine (restauration toile Notre Dame des sept douleurs, réfection des couvertures), hôpital Saint Jacques, abbaye Saint Paul (restauration charpente et couverture), église Saint Maurice ... (1982-1985) - Muséobus : aménagement (1979-1983) Bibliothèque municipale : aménagement section enfantine Centre Pierre Bayle (1984).
Cote
56W19
 Date
1979-1986
 Lieu
Chaprais (Eglise Saint Martin des), Hôtel de Ville, Saint Ferjeux (Basilique de), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 56W

  • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
33

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (subventions départementales, de l'Etat, etc) : - Citadelle : Travaux de restauration (1978-1983) - Equipements sportifs divers : courts de tennis et mur d'entraînement, aire athlétisme Malcombe, réfection du plateau de sport EPS rue Isenbart , rue du Commandant Marceau, plateaux au LEP des Graviers blancs, Planoise, Collèges Camus et Voltaire, ensemble Besançon-Saint Claude ...(1974-1984) - Espaces verts : aménagement rue du Stand, aménagement paysager rue de Fontaine-Ecu, aménagement des abords des immeubles avenue de l'Ile de France, opération sauvetage du Doubs et de son bassin,aménagement des Parcs Millot et Frossart (1974-1984). - Equipements socio-culturels : Aménagement maison pour tous, rue de Bourgogne, Construction du Club de jeunes des Clairs Soleils (1980-1984) - Centre médico-social de Bregille : Construction, installation du chauffage central, équipement matériel et mobilier (1979-1983).
Cote
56W16
 Date
1974-1984
 Lieu
Chaprais (Eglise Saint Martin des), Hôtel de Ville, Saint Ferjeux (Basilique de), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 56W

  • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
34

Contrat de ville.- programmes d'animation dans les quartiers Brulard, Montrapon/Fontaine-Ecu, Saint Claude, Rosemont/Saint Ferjeux et Acacias : demandes de subventions pour écoles primaires et centres de loisirs pour jeunes, fiches organismes, tableaux de gestion, comptes rendus, fiches de réalisation avec pièces justificatives
Cote
401W68
 Date
1994-1996
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), BRULARD (rue du Général), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS, PIECE COMPTABLE, TABLEAU

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmes d'animation dans les...
35

Contrat de ville.- subventions accordées par divers organismes (CCAS, DDE, CAF&) pour les projets de quartiers (Planoise, Rosemont/Saint Ferjeux) : intégration par des réseaux d'échanges, rénovation d'écoles, échanges solidaires de savoirs, aménagement d'aires de jeux : bilans, correspondance, délibérations de conseil municipal, articles de presse, arrêté préfectoraux
Cote
401W80
 Date
1998-1999
 Lieu
Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
DELIBERATION, COUPURE DE PRESSE, ARRETE, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- subventions accordées par divers...
36

Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette, Planoise et Saint-Ferjeux), animation sportive dans les quartiers, préparation de la programmation 1999, demandes des associations et clubs sportifs pour bénéficier du FAS (fond d'aide au sport), mise en place d'espaces de loisirs et de rencontres: bilans (d'ateliers, d'activités, moral etc), rapport d'activités, listes de membres (de conseil d'administration, de bureau etc)
Cote
401W18
 Date
1998-1999
 Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
LISTE DE MEMBRE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette,...
37

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (Subventions départementales, subventions de l'Etat) - Fort de Planoise : réfection de la couverture des bâtiments (1988-1990) - Centre social de Palente : rénovation d'une halte-garderie, micro-crêche et aménagement d'un centre d'Initiation en économie sociale (1989-1990) - Bibliothèque municipale : extension du stockage de la Grande Salle et aménagement des combles (1987) - Groupes scolaires de Besançon : travaux de grosses réparations (Groupe scolaire St Claude, Chaprais, Butte, Fanart, Arsenal …) installation électrique isolation … (1987-1988) - Groupes scolaires de Besançon : travaux de grosses réparations : suite. (Butte, Champagne, Arsenal, LP Planoise …) huisseries, aménagement CDI, constructions, mise en gaz ... 3 dossiers (1985-1986)
Cote
56W5
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 56W

  • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
38

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1999, demande de subventions, projet bibliothèque sonore, espace de rencontres et de loisirs pour la petite enfance : rapport d'activités, articles de presse, statuts, classification des actions du contrat de ville, comptes rendus de réunions, attestations de réalisation
Cote
401W45
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ATTESTATION, STATUT, RAPPORT D'ACTIVITE, COUPURE DE PRESSE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
39

Contrat de ville.- aménagements extérieurs et scolaires dans les quartiers (Acacias, cité des Beaumes, Planoise, Saint-Ferjeux/Amitié, Orchamps, Clairs-Soleils, Condorcet), aménagement d'aires de jeux pour enfants et de terrain de sport, demande de subvention, organisation de colloques, redynamisation des écoles de quartiers à travers les besoins en aménagement et en équipement matériel : plans de financement, conventions, descriptif des travaux
Cote
401W76
 Date
1996
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
PLAN, CONVENTION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- aménagements extérieurs et scolaires...
40

Contrat de ville.- étude de l'ACEIF (agence en conseil étude information et formation) pour les projets en direction des publics défavorisés dans les quartiers Palente, Planoise, Montrapon, Clairs-Soleils et Brulard, plan d'hygiène et de santé, dispositif d'aide individuelle aux loisirs par l'échange, travail de cinéma d'animation : demandes de subventions, bilans d'activité, correspondance, bilans financiers, rapport de synthèse
Cote
401W71
 Date
1996-1997
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Montrapon (quartier de), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
SYNTHESE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- étude de l'ACEIF (agence en conseil...
41

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (Subventions départementales, subventions de l'Etat) - Grande Rue : aménagement "piéton-bus" (1982-1985) - Stationnement pour gens du voyage :aménagement d'une aire à la Malcombe (1979-1984) - Equipement d'une "mominière" (équipement socio-éducatif) : acquisition de matériel pour l à Planoise (1980-1986) - CCAS : gestion de subventions : halte-garderie ZAC de Planoise, amélioration logements sociaux ,,, (1984-1986) - Centre médico-social de Chateaufarine (1979-1987) - Crèche de Battant-Charmont : construction (1981-1986)
Cote
56W2
 Date
1979-1987
 Lieu
Grande Rue
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 56W

  • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
42

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, demandes de subventions : délibération du comité syndical, dossiers de demande de subvention, factures, plans.
Cote
774W39
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, DOSSIER DE SUBVENTIONS, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Construction d'un collecteur d'assainissement
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
43

Syndicat d'initiative, subvention : demandes adressées à la mairie et transmises pour instruction au Syndicat d'Initiative, subventions accordées par la ville
Cote
28W38
 Date
1949-1977
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 28W

  • Syndicat d'initiative, subvention : demandes adressées...
44

Enrichissement des collections et acquisitions du Musée Granvelle puis Musée du Temps, financement et subventions généralités : correspondance, éléments des dossiers de demandes de subventions (1985-1992) ; subventions du Ministère de l'Industrie et de la Recherche au titre du Contrat de Plan Etat-Région : éléments du dossier de subvention (1987-1997) ; achat d'une collection d'horloges à Monsieur Yves de Silans : note, correspondance, facture, convention Ville de Besançon / Y. de Sylans établissant un compromis de vente datée du 1er décembre 1992(originale), éléments du dossier de subvention déposé à la DRAC, extrait de délibération, rapport préalable à l'achat par la ville établi par Joëlle Mauerhan en septembre 1992 (1992-1993) ; achat d'une collection de montres Lépine : extrait de délibération, correspondance, éléments des dossiers de subvention déposés à la Direction des Affaires Culturelles, au Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées (1995-1997).
Cote
553W2
 Date
1985-1997
 Lieu
Musée du Temps, Grande Rue
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 553W

  • Enrichissement des collections et acquisitions du Musée...