LIASSE - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux de la SEDD avec les entreprises (levés topographiques, marchés n°74-01 ; aménagement de la tranche n°1, marché n°79-45 ; voirie première tranche, marché n°80-110 ; travaux topographiques, marché n°79-60 ; collecteur d'assainissement, marché de 1989) : dossiers de marchés (1973-2002) - constitution de syndicat mixte, création, statut, retrait de la commune de Franois, historiques des indemnité perçues par le Président et le receveur : correspondance, délibérations du comité, comptes rendus de réunions, coupures de presse (1973-2003)

Date

1972-2003

Cote

335W7

2

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - états de trésorerie (1991-2002) - zone industrielle : plans topographiques, plans des réseaux (1986-1990) - travaux réalisés dans le cadre de la convention de mandat avec la SEDD : demandes de remboursement n°1 à 32 (1991-2003)

Date

1986-2003

Cote

335W5

3

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, emprunts souscrits par le syndicat : délibérations, contrats, correspondance avec les banques (1974-1997) ; état récapitulatif des avances de trésorerie consenties par la ville de Besançon (1981-2002)

Date

1974-2002

Cote

335W1

4

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - travaux de VRD (voirie et réseaux divers) et prolongation de l'assainissement aux parcelles GAVIGNET, BEAUNE, PEREZ) : délibérations du comité, dossiers de marchés publics, plans (1985-2000) - Forêt, distraction du régime forestier et taxe de défrichement : correspondance, plans, comptes rendus de réunions, délibérations du comité, arrêté ministériel (1973-1992)

Date

1973-2000

Cote

335W6

5

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - concession à la S.E.D.D. (société d'équipement du département du Doubs) : délibérations, correspondance, concession et avenants, bilan de clôture (1987-1991) - acquisition des terrains à la SEDD et à la commune de Chemaudin : extraits des délibérations et copies d'actes notariés (1993-1999)

Date

1987-1999

Cote

335W3

6

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - convention de commercialisation Chambre de commerce et d'industrie du Doubs et syndicat mixte : délibérations, correspondance, convention - renouvellement de la concession avec la S.E.D.D. : délibérations, convention, avenants, correspondance - modifications du périmètre de la ZAC : dossiers de modifications du PAZ (plan d'aménagement de zone)

Date

1989-1991

Cote

335W4

7

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté - dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) , zone industrielle de Besançon Chemaudin - Franois : plans de zonage, avant-projet sommaire, délibération du comité - alimentation électrique (desserte EDF) : demande en approbation du projet, - évacuation des eaux pluviales : plans, extraits des délibérations du comité ; dossier de demande de création de la ZAC : correspondance, arrêté préfectoral, publications légales, plans, délibérations du comité.

Date

1973-1981

Cote

335W2

8

Classe 1959

Date

1959

Cote

1H84

9

Classes 1956 à 1958

Date

1956-1958

Cote

1H83

10

Caisse des écoles. Garderies de vacances : organisation et fonctionnement, rapports hebdomadaires, surveillance, personnel d'encadrement, demandes d'emploi, états de présences des enfants; Recettes ou participations diverses, dépenses.

Date

1949-1955

Cote

1R73

11

Classes 1953 à 1955

Date

1953-1955

Cote

1H82

12

Colonies de vacances : enfants du personnel municipal, indemnités, participation de la Croix Rouge

Date

1954-1955

Cote

1R71

13

Ecoles des Beaux Arts. Bibliothèque, tableaux modèle, matériel, dons, acquisitions, installation, mise en état, fonctionnement, nomination directeur, prêt de livres, reliures ...

Date

1885-1954

Cote

1R77

14

Ecoles primaires supérieures : Eps filles , rue d'Alsace et cours Villarceau annexé : comptes, personnel ... ; ES Granvelle : bourses ...; Collège moderne et technique de filles (devenu Collège Lumière) : personnel, bourses, acquisition de matériel, dénomination du collège... ; EPS garçons de l'Arsenal : subventions, renseignements et correspondance, enseignement, création de cours, acquisition d'outillage, personnel, aide aux élèves , transfert rue d'Alsace EPS garçons, 1908-1924 EPS filles, 1919-1949 Ecole Villarceau : prix des repas payants, 1911-1921

Date

1905-1954

Cote

1R62

15

Travaux de peinture dans la salle du conseil de la commune : cahier des charges (1794) ; achat de mobilier et de décorations : factures, devis, correspondance (1798-1878) ; travaux de maçonnerie et de couverture : acte d'adjudication, soumissions, cahier des charges (1829) ; travaux de couverture de la partie du bâtiment au-dessus du logement du concierge : acte d'adjudication, devis, affiche, correspondance (1832) ; travaux de réparation dans les deux grandes salles : procès-verbal d'adjudication, devis, affiches, correspondance (1847) ; travaux : soumissions, affiche (1862) ; réparations et transformations : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, dossier de marché, contrats, soumissions, rapports, devis, plans, articles de presse, affiches, correspondance (1862-1915) ; restauration et agrandissement : délibérations du conseil municipal, rapport, cahier des charges, dossier de marché, plans , correspondance (1897-1899) ; réfection : arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1909) ; travaux : délibérations du conseil municipal, devis, plan, correspondance (1932-1954) ; décoration de la façade : délibération du conseil municipal, dossier de marché, correspondance (1932-1933).

1 media

Travaux de peinture dans la salle du conseil de la commune : cahier des charges (1794) ; achat de mobilier et de décorations : factures, devis, correspondance (1798-1878) ; travaux de maçonnerie et de couverture : acte d'adjudication, soumissions, cahier des charges (1829) ; travaux de couverture de la partie du bâtiment au-dessus du logement du concierge : acte d'adjudication, devis, affiche, correspondance (1832) ; travaux de réparation dans les deux grandes salles : procès-verbal d'adjudication, devis, affiches, correspondance (1847) ; travaux : soumissions, affiche (1862) ; réparations et transformations : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, dossier de marché, contrats, soumissions, rapports, devis, plans, articles de presse, affiches, correspondance (1862-1915) ; restauration et agrandissement : délibérations du conseil municipal, rapport, cahier des charges, dossier de marché, plans , correspondance (1897-1899) ; réfection : arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1909) ; travaux : délibérations du conseil municipal, devis, plan, correspondance (1932-1954) ; décoration de la façade : délibération du conseil municipal, dossier de marché, correspondance (1932-1933).

Date

1794-1954

Cote

1M3

16

Historique : notes (concerne aussi le palais de justice).

1 media

Historique : notes (concerne aussi le palais de justice).

Date

s.d.

Cote

1M1

17

Colonies de vacances /comptabilité : pièces de dépense, fonctionnement, matériel et fournitures, indemnités de vacances des enfants des personnels municipaux, participations de la Croix Rouge

Date

1950-1953

Cote

1R70

18

Classes 1950 à 1952

Date

1950-1952

Cote

1H81

19

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1948-1949 à 1951-1952

Date

1948-1952

Cote

1R56

20

Cantines scolaires, Recettes et dépenses 1949-1951

Date

1949-1951

Cote

1R59

21

Caisse des écoles : organisation de représentation théâtrales, facture, dépense, produits des fêtes ...

Date

1933-1951

Cote

1R42

22

Caisse des écoles. Cantines scolaires, factures de dépenses, comptabilité, subventions, salaires indemnités diverses, fournitures ...

Date

1950-1951

Cote

1R60

23

Bibliothèques scolaires. Fournitures de bureau. Fourniture de livres destinés aux écoles primaires, bibliothèques, livres de prix, adjudication, mémoires ; fourniture d'articles de bureau, d'imprimés en usage dans les écoles communales et autres services municipaux.

Date

1891-1951

Cote

1R44

24

Caisse des écoles. Budgets et comptes administratif de la Caisse des Ecoles de 1909 à 1951 (lacunes).

Date

1909-1951

Cote

1R38

25

Caisse des écoles. Distribution de lait dans les écoles, bains-douches gratuits, recettes et dépenses; distribution de lait aux enfants des écoles maternelles, facture (1947-1948) ; Bains Douches gratuits aux écoles communales, liste des bénéficiaires ; Caisse des écoles : dépenses diverses (impôts, assurances et entretien d'immeuble, allocation au personnel ...) ; Recettes diverses (loyer de la propriété restes à recouvrer d'exercices antérieurs, dons, titres de recettes)

2 medias

Caisse des écoles. Distribution de lait dans les écoles, bains-douches gratuits, recettes et dépenses; distribution de lait aux enfants des écoles maternelles, facture (1947-1948) ; Bains Douches gratuits aux écoles communales, liste des bénéficiaires ; Caisse des écoles : dépenses diverses (impôts, assurances et entretien d'immeuble, allocation au personnel ...) ; Recettes diverses (loyer de la propriété restes à recouvrer d'exercices antérieurs, dons, titres de recettes)

Date

1923-1951

Cote

1R43

26

Recensement de la classe 1950

Date

1948-1950

Cote

1H45

27

Caisse des écoles : colonies de vacances : comptabilité, demandes de subvention et divers, dépenses pour travaux, fournitures, recettes, subventions, participation des familles.

Date

1938-1950

Cote

1R68

28

Militaires décédés : liste manuscrite.

Date

1929-1950

Cote

1H314

29

Colonies de vacances. Comptabilité : dépenses pour salaires et allocations au personnel, travaux, fournitures, subvention dons, participation des familles

Date

1949-1950

Cote

1R69

30

Recensement de la classe 1949

Date

1947-1949

Cote

1H44

31

Recensement de la classe 1948

Date

1948-1949

Cote

1H43

32

Classes 1947 à 1949

Date

1947-1949

Cote

1H80

33

Recensement de la classe 1947

Date

1947-1948

Cote

1H42

34

Cantines scolaires. Comptabilité. Pièces de dépense, fournitures pour les cantines scolaires, fonctionnement, matériel, recettes subventions de repas payant

Date

1946-1948

Cote

1R58

35

Ecole nationale d'horlogerie. Administration et organisation : Transformation en école national, convention avec l'état, décret du 22/07/1891 ; Règlements : textes et affiches, admission des élèves, modifications diverses ; Réorganisation et programme : décrets et études diverses. Constitution de la commission, rapports des délégués ... ; Dénomination de l'école, projet de dénationalisation ; Reconstruction : projet, correspondance entre la mairie, l'architecte .... rapports et projets divers ; Travaux : éclairage, plans, réparations, devis

1 media

Ecole nationale d'horlogerie. Administration et organisation : Transformation en école national, convention avec l'état, décret du 22/07/1891 ; Règlements : textes et affiches, admission des élèves, modifications diverses ; Réorganisation et programme : décrets et études diverses. Constitution de la commission, rapports des délégués ... ; Dénomination de l'école, projet de dénationalisation ; Reconstruction : projet, correspondance entre la mairie, l'architecte .... rapports et projets divers ; Travaux : éclairage, plans, réparations, devis

Date

1861-1948

Cote

1R94

36

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1946-1947 et 1947-1948

Date

1947-1948

Cote

1R55

37

Caisse des écoles. Garderie de vacances : écoles maternelles et primaires : organisation et fonctionnement, comité de patronage, surveillance (1911-1913) ; Garderie de vacances au Fort de Bregille (1910-1920) ; Organisation, fonctionnement, rapports, dépenses, factures (1934-1943) ; Demandes d'emploi, comptabilité (1946-1947) ; fonctionnement, listes d'enfants, surveillance, demandes d'emplois (1948)

Date

1911-1948

Cote

1R72

38

Recensement de la classe 1946

Date

1946-1947

Cote

1H41

39

Classes 1944 à 1946

Date

1944-1946

Cote

1H79

40

Recensement de la classe 1945

Date

1945-1946

Cote

1H40

41

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1943-1944 à 1945-1946

Date

1943-1946

Cote

1R54

42

Seconde Guerre mondiale, recrutement des classes 1917 à 1946 : tableaux de recensement.

Date

1945

Cote

1H85

43

Organisation du sursis : notes, extrait de la loi du 31 mars 1928, décisions du Ministère de la Guerre, télégrammes, correspondance, copie du Journal officiel du 27 avril 1945, demandes individuelles de sursis, bordereaux des pièces transmises aux préfets des départements.

Date

1945

Cote

1H107

44

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1941-1942 et 1942-1943

Date

1941-1943

Cote

1R53

45

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1938-1939 à 1940-1941

Date

1938-1941

Cote

1R52

46

Facultés : administration. Ecoles normales, bourses, règlement. Ecole Polytechnique, école navale, école de préparation militaire Saint Cyr (1938-1939) ; Ecoles des Arts et métiers. Ecoles de médecine et de pharmacie (1930-1939) ; Ecoles militaires, vétérinaires, divers, Cité universitaire (1936-1941)

Date

1920-1941

Cote

1R32

47

Classes 1938 à 1940

Date

1938-1940

Cote

1H78

48

Lycée Victor Hugo (1938) ; Lycée Pasteur (1927-1939) ;
Lycée Pasteur : installation de bains-douches, 1938 (devis estimatif, 1 plan) Subventions scolaires (1940) ; conférences, cours d'adules, cours d'instruction commerciale, cours professionnels (1936-1940) ; Cours d'accouchement, d'infirmières, cours d'espéranto, école primaire et primaire supérieure

1 media

Lycée Victor Hugo (1938) ; Lycée Pasteur (1927-1939) ; Lycée Pasteur : installation de bains-douches, 1938 (devis estimatif, 1 plan) Subventions scolaires (1940) ; conférences, cours d'adules, cours d'instruction commerciale, cours professionnels (1936-1940) ; Cours d'accouchement, d'infirmières, cours d'espéranto, école primaire et primaire supérieure

Date

1920-1940

Cote

1R33

49

Ecole primaire supérieure de garçons ; Ecole pratique de commerce et d'Industrie : fonctionnement, organisation, comité de patronage, conseil de perfectionnement, personnel.

Date

1903-1939

Cote

1R61

50

Demandes de mutation et de réforme : minutes, correspondance, télégramme.

Date

1914-1939

Cote

1H99

51

Recensement de la classe 1938 (ne contient que les pièces justificatives).

Date

1936-1938

Cote

1H39

52

Bourses accordées dans les écoles primaires (1908-1919 - 1938).

Date

1908-1938

Cote

1R29

53

Classes 1935 à 1937

Date

1935-1937

Cote

1H77

54

Promenade Micaud, comblement du bras de l'île des Moineaux : correspondance (1829) ; acquisition de l'île des Moineaux : délibération du conseil municipal, rapport, correspondance (1830-1832) ; dépôt de remblais pour augmenter la salubrité de la promenade : délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1844-1846) ; agrandissement : correspondance (1849) ; installation de bancs supplémentaires : note (1868) ; travaux d'aménagement : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1880-1884) ; création de toilettes publiques : délibérations du conseil municipal (1895) ; acquisition d'une serre : délibération du conseil municipal (1895) ; installation et gestion de la buvette : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, baux de location, plans, affiche, correspondance (1878-1900) ; travaux et dégradations : délibérations du conseil municipal, procès-verbal de police, articles de presse, correspondance (1920-1936).

1 media

Promenade Micaud, comblement du bras de l'île des Moineaux : correspondance (1829) ; acquisition de l'île des Moineaux : délibération du conseil municipal, rapport, correspondance (1830-1832) ; dépôt de remblais pour augmenter la salubrité de la promenade : délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1844-1846) ; agrandissement : correspondance (1849) ; installation de bancs supplémentaires : note (1868) ; travaux d'aménagement : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1880-1884) ; création de toilettes publiques : délibérations du conseil municipal (1895) ; acquisition d'une serre : délibération du conseil municipal (1895) ; installation et gestion de la buvette : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, baux de location, plans, affiche, correspondance (1878-1900) ; travaux et dégradations : délibérations du conseil municipal, procès-verbal de police, articles de presse, correspondance (1920-1936).

Date

1829-1936

Cote

1M112

55

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1933-1934 et 1934-1935

Date

1933-1935

Cote

1R49

56

Classes 1933 à 1934

Date

1933-1934

Cote

1H76

57

Livret militaire de SAUVEGRAIN Armand Arthur né le 5 juin 1912 à Gerbéviller : copie.

Date

1933

Cote

1H109

58

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1929-1930 à 1932-1933

Date

1929-1933

Cote

1R48

59

Classes 1931 à 1932

Date

1931-1932

Cote

1H75

60

Caisse des écoles : fêtes, organisation de représentation théâtrales ou soirées de gala au profit de la Caisse des écoles : programmes, recettes et dépenses, affiches invitations, publicités et correspondance diverses

Date

1926-1931

Cote

1R40

61

Sapeurs-pompiers. Statistiques. Personnel, nominations, promotions, médaille d'honneur, félicitations ; musique, matériel, poste permanent, caisse de secours mutuels, subventions de l'Etat, accidents et indemnités, habillement, équipement,,prises d'armes, fêtes ...

Date

1920-1931

Cote

3H67

62

Promenade Terrier-Santans sise faubourg Tarragnoz, utilisation pour entreposer des matériaux : correspondance (1828, 1837). Abords de l'église Notre-Dame, création de deux jardinets : délibérations du conseil municipal, contrat, devis, plan, correspondance (1862-1863). Promenade des Glacis, aménagement : rapport, devis, plan, correspondance (1862-1872). Square Bouchot, travaux d'aménagement : article de presse, correspondance (1921-1923). Abords de l'ancienne Porte Notre-Dame, projet de réaménagement en square : délibérations du conseil municipal, rapport, devis, plans, article de presse, correspondance (1922-1931).

1 media

Promenade Terrier-Santans sise faubourg Tarragnoz, utilisation pour entreposer des matériaux : correspondance (1828, 1837). Abords de l'église Notre-Dame, création de deux jardinets : délibérations du conseil municipal, contrat, devis, plan, correspondance (1862-1863). Promenade des Glacis, aménagement : rapport, devis, plan, correspondance (1862-1872). Square Bouchot, travaux d'aménagement : article de presse, correspondance (1921-1923). Abords de l'ancienne Porte Notre-Dame, projet de réaménagement en square : délibérations du conseil municipal, rapport, devis, plans, article de presse, correspondance (1922-1931).

Date

1828-1931

Cote

1M115

63

Classes 1929 à 1930

Date

1929-1930

Cote

1H74

64

Promenade Chamars, création : état récapitulatif (1786) ; réparations : reconnaissance (1793) ; construction d'une maison pour le gardien : reconnaissance (1794) ; réparation du bâtiment de l'ancien café : état (1803) ; nomination d'un gardien : arrêté municipal, correspondance (1808, 1819, 1831) ; création d'un poste pour empêcher la circulation des chevaux : correspondance (1814) ; arbres à arracher dans la forêt de Chailluz pour les planter à Chamars : correspondance (1817-1819) ; procès entre la ville et le Génie concernant la propriété de la promenade : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, mémoire, plaidoiries, conclusions, états des frais, plan, correspondance (1817-1854) ; autorisation donnée à l'hôpital Saint-Jacques de cueillir des fleurs de tilleul : correspondance (1827, 1882, 1899) ; travaux d'assainissement : rapport, pétition des habitants, affiche, correspondance (1832-1877) ; adjudication de pieds d'arbres à abattre : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, soumissions, affiches, correspondance (1833-1855) ; adjudication des deux cafés chantants : délibération du conseil municipal, cahier des charges, soumissions, affiche (1865) ; travaux d'aménagement : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1883-1884) ; travaux : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, devis, plans, articles de presse, correspondance (1921-1930).

1 media

Promenade Chamars, création : état récapitulatif (1786) ; réparations : reconnaissance (1793) ; construction d'une maison pour le gardien : reconnaissance (1794) ; réparation du bâtiment de l'ancien café : état (1803) ; nomination d'un gardien : arrêté municipal, correspondance (1808, 1819, 1831) ; création d'un poste pour empêcher la circulation des chevaux : correspondance (1814) ; arbres à arracher dans la forêt de Chailluz pour les planter à Chamars : correspondance (1817-1819) ; procès entre la ville et le Génie concernant la propriété de la promenade : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, mémoire, plaidoiries, conclusions, états des frais, plan, correspondance (1817-1854) ; autorisation donnée à l'hôpital Saint-Jacques de cueillir des fleurs de tilleul : correspondance (1827, 1882, 1899) ; travaux d'assainissement : rapport, pétition des habitants, affiche, correspondance (1832-1877) ; adjudication de pieds d'arbres à abattre : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, soumissions, affiches, correspondance (1833-1855) ; adjudication des deux cafés chantants : délibération du conseil municipal, cahier des charges, soumissions, affiche (1865) ; travaux d'aménagement : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1883-1884) ; travaux : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, devis, plans, articles de presse, correspondance (1921-1930).

Date

1786-1930

Cote

1M109

65

BATIFOULIER Adolphe Claude Eugène, né le 11 mai 1860 BRACHER Étienne, né le 20 janvier 1867 BERGER Ferréol, né le 28 juillet 1856 BILLOT Pierre, né en 1863 BLANCHARD Joseph, né le 5 juin 1858 BOISSON Antoine Marcelin, né le 1er mars 1854 BOURQUIN Joseph, né le 24 juin 1851 COLLADANT Charles Edouard, né le 28 février 1891 COULON Georges Auguste, né le 7 juin 1856 COULON Louis Auguste, né le 10 mars 1859 DEGREY Charles Claude, né le 19 février 1865 DOLLÉ Jean Ferdinand, né le 25 juillet 1854 DONZELOT Emile Jean Baptiste, né le 13 octobre 1876 FRANÇOIS Antonin Auguste, né le 4 janvier 1870 GOGUELY Alfred, né le 7 janvier 1853 GREGOIRE Léon Charles, né le 24 mars 1880 HAERTEL Pierre, né le 4 mai 1852 MAUBERT Joseph Léon Gustave, né le 9 novembre 1856 MICHEA Victor Michel, né le 27 octobre 1870 PAULIET Jules Antoine, né le 13 juin 1861 PEQUIGNOT Simon Auguste, né le 2 janvier 1852 PETAMENT Jean Auguste, né le 24 juillet 1862 REGNAUD Jean, né le 29 avril 1864 RENARD Jules Ferdinand, né le 24 avril 1851 SOCIER Pierre Eugène, né le 2 juin 1875 ROUHIER Jean Claude, né le 18 avril 1847 TIRODE Jean Lucien, né le 18 octobre 1847 VIEILLE Eugène, né le 15 mai 1865 WOLF Vincent Auguste, né le 20 novembre 1855

Date

1870-1930

Cote

1H108

66

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1927-1928 et 1928-1929

Date

1927-1929

Cote

1R47

67

Classes 1927 à 1928

Date

1927-1928

Cote

1H73

68

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1925-1926 et 1926-1927

Date

1925-1927

Cote

1R46

69

Sapeurs-pompiers. Personnel, musique, récompenses, prises d'armes et concours ; Matériel, équipement et habillement ; accidents et indemnités. Caisses de secours ; Subvention de l'Etat. Acquisition de l'auto-pompe Delahaye (1927)

Date

1901-1927

Cote

3H66

70

Classes 1924 à 1926

Date

1924-1926

Cote

1H72

71

Place Saint-Jean (actuel square Castan), transformation en square archéologique, correspondance (1870-1871) ; pose d'une grille de clôture : plans, correspondance (1872-1875) ; fouilles archéologiques réalisées et aménagement du square : mémoire, facture, états des dépenses effectuées, états des travaux effectués, devis, notes, correspondance (1842-1882) ; vandalisme et nuisances sonores causées par un groupe de jeunes gens : correspondance (1922-1926).

1 media

Place Saint-Jean (actuel square Castan), transformation en square archéologique, correspondance (1870-1871) ; pose d'une grille de clôture : plans, correspondance (1872-1875) ; fouilles archéologiques réalisées et aménagement du square : mémoire, facture, états des dépenses effectuées, états des travaux effectués, devis, notes, correspondance (1842-1882) ; vandalisme et nuisances sonores causées par un groupe de jeunes gens : correspondance (1922-1926).

Date

1870-1926

Cote

1M106

72

Observatoire (1884-1804-1926)

61 medias

Observatoire (1884-1804-1926)

Date

1884-1926

Cote

1R30

73

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1921-1922 à 1924-1925

Date

1921-1925

Cote

1R45

74

Promenade Granvelle, délimitation : procès-verbaux (1790, 1796) ; demande de travaux par les riverains : correspondance (1829, 1835, 1844) ; délimitation du terrain appartenant à M. Cassard : délibération du conseil municipal, procès-verbal de bornage, plan, correspondance (1834-1865) ; demande de suppression de l'estrade utilisée pour les concerts : correspondance (1840) ; travaux à effectuer sur le puits : correspondance (1845) ; pose de bancs : soumission, correspondance (1862, 1864) ; travaux d'aménagement : rapport, contrat, soumissions, correspondance (1867-1884) ; utilisation de matériaux du jardin de l'Exposition universelle pour embellir la promenade : pétition, correspondance (1860) ; agrandissement : rapports, plans, correspondance (1875-1876, 1882) ; projets de construction d'immeubles par des particuliers : délibérations du conseil municipal, plans, correspondance (1935, 1939) ; demandes d'utilisation du kiosque pour des concerts : correspondance (1921-1922) ; dégradations causées à la statue de Victor Hugo : article de presse, correspondance (1923) ; travaux d'aménagement : arrêté préfectoral, devis, plan (1925).

1 media

Promenade Granvelle, délimitation : procès-verbaux (1790, 1796) ; demande de travaux par les riverains : correspondance (1829, 1835, 1844) ; délimitation du terrain appartenant à M. Cassard : délibération du conseil municipal, procès-verbal de bornage, plan, correspondance (1834-1865) ; demande de suppression de l'estrade utilisée pour les concerts : correspondance (1840) ; travaux à effectuer sur le puits : correspondance (1845) ; pose de bancs : soumission, correspondance (1862, 1864) ; travaux d'aménagement : rapport, contrat, soumissions, correspondance (1867-1884) ; utilisation de matériaux du jardin de l'Exposition universelle pour embellir la promenade : pétition, correspondance (1860) ; agrandissement : rapports, plans, correspondance (1875-1876, 1882) ; projets de construction d'immeubles par des particuliers : délibérations du conseil municipal, plans, correspondance (1935, 1939) ; demandes d'utilisation du kiosque pour des concerts : correspondance (1921-1922) ; dégradations causées à la statue de Victor Hugo : article de presse, correspondance (1923) ; travaux d'aménagement : arrêté préfectoral, devis, plan (1925).

Date

1790-1925

Cote

1M111

75

Instruction publique. Cours d'adulte (1825-1890) ; Cours spécial à l'usage des ramoneurs (1884-1892) ; Bataillon scolaire (1882-1888) ; Bibliothèque populaire (1876-1911) ; Salles d'asile (1876-1919) Ecoles : propositions budgétaires (1906-1925)

Date

1825-1925

Cote

1R14

76

Classes 1921 à 1923

Date

1921-1923

Cote

1H71

77

Garage-caserne des pompiers, projet : rapport du directeur des services techniques.

1 media

Garage-caserne des pompiers, projet : rapport du directeur des services techniques.

Date

1922

Cote

1M33

78

Ecole nationale d'Horlogerie. Personnel : recrutement, concours, demandes d'emplois, candidatures pour différents postes ....création de postes, traitements, indemnités, retraites, discipline...

Date

1901-1921

Cote

1R96

79

Classes 1917 à 1920

Date

1917-1920

Cote

1H70

80

Instruction publique. Lycées : garçons et filles. Bâtiments, bourses, affaires diverse (1815-1881) ; Lycée Pasteur et Victor Hugo (1882-1919)

Date

1815-1919

Cote

1R26

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.