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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux de la SEDD avec les entreprises (levés topographiques, marchés n°74-01 ; aménagement de la tranche n°1, marché n°79-45 ; voirie première tranche, marché n°80-110 ; travaux topographiques, marché n°79-60 ; collecteur d'assainissement, marché de 1989) : dossiers de marchés (1973-2002) - constitution de syndicat mixte, création, statut, retrait de la commune de Franois, historiques des indemnité perçues par le Président et le receveur : correspondance, délibérations du comité, comptes rendus de réunions, coupures de presse (1973-2003)
Cote
335W7
 Date
1972-2003
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux...
2

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - états de trésorerie (1991-2002) - zone industrielle : plans topographiques, plans des réseaux (1986-1990) - travaux réalisés dans le cadre de la convention de mandat avec la SEDD : demandes de remboursement n°1 à 32 (1991-2003)
Cote
335W5
 Date
1986-2003
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - états de trésorerie...
3

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, emprunts souscrits par le syndicat : délibérations, contrats, correspondance avec les banques (1974-1997) ; état récapitulatif des avances de trésorerie consenties par la ville de Besançon (1981-2002)
Cote
335W1
 Date
1974-2002
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, emprunts souscrits...
4

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - travaux de VRD (voirie et réseaux divers) et prolongation de l'assainissement aux parcelles GAVIGNET, BEAUNE, PEREZ) : délibérations du comité, dossiers de marchés publics, plans (1985-2000) - Forêt, distraction du régime forestier et taxe de défrichement : correspondance, plans, comptes rendus de réunions, délibérations du comité, arrêté ministériel (1973-1992)
Cote
335W6
 Date
1973-2000
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - travaux de VRD...
5

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - concession à la S.E.D.D. (société d'équipement du département du Doubs) : délibérations, correspondance, concession et avenants, bilan de clôture (1987-1991) - acquisition des terrains à la SEDD et à la commune de Chemaudin : extraits des délibérations et copies d'actes notariés (1993-1999)
Cote
335W3
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la...
6

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - convention de commercialisation Chambre de commerce et d'industrie du Doubs et syndicat mixte : délibérations, correspondance, convention - renouvellement de la concession avec la S.E.D.D. : délibérations, convention, avenants, correspondance - modifications du périmètre de la ZAC : dossiers de modifications du PAZ (plan d'aménagement de zone)
Cote
335W4
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la...
7

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté - dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) , zone industrielle de Besançon Chemaudin - Franois : plans de zonage, avant-projet sommaire, délibération du comité - alimentation électrique (desserte EDF) : demande en approbation du projet, - évacuation des eaux pluviales : plans, extraits des délibérations du comité ; dossier de demande de création de la ZAC : correspondance, arrêté préfectoral, publications légales, plans, délibérations du comité.
Cote
335W2
 Date
1973-1981
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la...
8

Classe 1959
Cote
1H84
 Date
1959
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classe 1959
9

Classes 1956 à 1958
Cote
1H83
 Date
1956-1958
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1956 à 1958
10

Caisse des écoles. Garderies de vacances : organisation et fonctionnement, rapports hebdomadaires, surveillance, personnel d'encadrement, demandes d'emploi, états de présences des enfants; Recettes ou participations diverses, dépenses.
Cote
1R73
 Date
1949-1955
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles. Garderies de vacances : organisation...
11

Classes 1953 à 1955
Cote
1H82
 Date
1953-1955
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1953 à 1955
12

Colonies de vacances : enfants du personnel municipal, indemnités, participation de la Croix Rouge
Cote
1R71
 Date
1954-1955
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Colonies de vacances : enfants du personnel municipal,...
13

Ecoles des Beaux Arts. Bibliothèque, tableaux modèle, matériel, dons, acquisitions, installation, mise en état, fonctionnement, nomination directeur, prêt de livres, reliures ...
Cote
1R77
 Date
1885-1954
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles des Beaux Arts. Bibliothèque, tableaux modèle,...
14

Ecoles primaires supérieures : Eps filles , rue d'Alsace et cours Villarceau annexé : comptes, personnel ... ; ES Granvelle : bourses ...; Collège moderne et technique de filles (devenu Collège Lumière) : personnel, bourses, acquisition de matériel, dénomination du collège... ; EPS garçons de l'Arsenal : subventions, renseignements et correspondance, enseignement, création de cours, acquisition d'outillage, personnel, aide aux élèves , transfert rue d'Alsace EPS garçons, 1908-1924 EPS filles, 1919-1949 Ecole Villarceau : prix des repas payants, 1911-1921
Cote
1R62
 Date
1905-1954
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires supérieures : Eps filles , rue d'Alsace...
15
Travaux de peinture dans la salle du conseil de la commune : cahier des charges (1794) ; achat de mobilier et de décorations : factures, devis, correspondance (1798-1878) ; travaux de maçonnerie et de couverture : acte d'adjudication, soumissions, cahier des charges (1829) ; travaux de couverture de la partie du bâtiment au-dessus du logement du concierge : acte d'adjudication, devis, affiche, correspondance (1832) ; travaux de réparation dans les deux grandes salles : procès-verbal d'adjudication, devis, affiches, correspondance (1847) ; travaux : soumissions, affiche (1862) ; réparations et transformations : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, dossier de marché, contrats, soumissions, rapports, devis, plans, articles de presse, affiches, correspondance (1862-1915) ; restauration et agrandissement : délibérations du conseil municipal, rapport, cahier des charges, dossier de marché, plans , correspondance (1897-1899) ; réfection : arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1909) ; travaux : délibérations du conseil municipal, devis, plan, correspondance (1932-1954) ; décoration de la façade : délibération du conseil municipal, dossier de marché, correspondance (1932-1933).

1 media

Travaux de peinture dans la salle du conseil de la commune : cahier des charges (1794) ; achat de mobilier et de décorations : factures, devis, correspondance (1798-1878) ; travaux de maçonnerie et de couverture : acte d'adjudication, soumissions, cahier des charges (1829) ; travaux de couverture de la partie du bâtiment au-dessus du logement du concierge : acte d'adjudication, devis, affiche, correspondance (1832) ; travaux de réparation dans les deux grandes salles : procès-verbal d'adjudication, devis, affiches, correspondance (1847) ; travaux : soumissions, affiche (1862) ; réparations et transformations : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, dossier de marché, contrats, soumissions, rapports, devis, plans, articles de presse, affiches, correspondance (1862-1915) ; restauration et agrandissement : délibérations du conseil municipal, rapport, cahier des charges, dossier de marché, plans , correspondance (1897-1899) ; réfection : arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1909) ; travaux : délibérations du conseil municipal, devis, plan, correspondance (1932-1954) ; décoration de la façade : délibération du conseil municipal, dossier de marché, correspondance (1932-1933).
Cote
1M3
 Date
1794-1954
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1M - Edifices publics

  • Hôtel de ville
  • Travaux de peinture dans la salle du conseil de la...
16
Historique : notes (concerne aussi le palais de justice).

1 media

Historique : notes (concerne aussi le palais de justice).
Cote
1M1
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1M - Edifices publics

  • Hôtel de ville
  • Historique : notes (concerne aussi le palais de justice).
17

Colonies de vacances /comptabilité : pièces de dépense, fonctionnement, matériel et fournitures, indemnités de vacances des enfants des personnels municipaux, participations de la Croix Rouge
Cote
1R70
 Date
1950-1953
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Colonies de vacances /comptabilité : pièces de dépense,...
18

Classes 1950 à 1952
Cote
1H81
 Date
1950-1952
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1950 à 1952
19

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1948-1949 à 1951-1952
Cote
1R56
 Date
1948-1952
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants...
20

Cantines scolaires, Recettes et dépenses 1949-1951
Cote
1R59
 Date
1949-1951
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Cantines scolaires, Recettes et dépenses 1949-1951
21

Caisse des écoles : organisation de représentation théâtrales, facture, dépense, produits des fêtes ...
Cote
1R42
 Date
1933-1951
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles : organisation de représentation...
22

Caisse des écoles. Cantines scolaires, factures de dépenses, comptabilité, subventions, salaires indemnités diverses, fournitures ...
Cote
1R60
 Date
1950-1951
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles. Cantines scolaires, factures de...
23

Bibliothèques scolaires. Fournitures de bureau. Fourniture de livres destinés aux écoles primaires, bibliothèques, livres de prix, adjudication, mémoires ; fourniture d'articles de bureau, d'imprimés en usage dans les écoles communales et autres services municipaux.
Cote
1R44
 Date
1891-1951
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Bibliothèques scolaires. Fournitures de bureau. Fourniture...
24

Caisse des écoles. Budgets et comptes administratif de la Caisse des Ecoles de 1909 à 1951 (lacunes).
Cote
1R38
 Date
1909-1951
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles. Budgets et comptes administratif...
25
Caisse des écoles. Distribution de lait dans les écoles, bains-douches gratuits, recettes et dépenses; distribution de lait aux enfants des écoles maternelles, facture (1947-1948) ; Bains Douches gratuits aux écoles communales, liste des bénéficiaires ; Caisse des écoles : dépenses diverses (impôts, assurances et entretien d'immeuble, allocation au personnel ...) ; Recettes diverses (loyer de la propriété restes à recouvrer d'exercices antérieurs, dons, titres de recettes)

2 medias

Caisse des écoles. Distribution de lait dans les écoles, bains-douches gratuits, recettes et dépenses; distribution de lait aux enfants des écoles maternelles, facture (1947-1948) ; Bains Douches gratuits aux écoles communales, liste des bénéficiaires ; Caisse des écoles : dépenses diverses (impôts, assurances et entretien d'immeuble, allocation au personnel ...) ; Recettes diverses (loyer de la propriété restes à recouvrer d'exercices antérieurs, dons, titres de recettes)
Cote
1R43
 Date
1923-1951
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles. Distribution de lait dans les écoles,...
26

Recensement de la classe 1950
Cote
1H45
 Date
1948-1950
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Préparation des tableaux de recensement
  • Dossiers préparatoires des classes, réglementation...
  • Recensement de la classe 1950
27

Caisse des écoles : colonies de vacances : comptabilité, demandes de subvention et divers, dépenses pour travaux, fournitures, recettes, subventions, participation des familles.
Cote
1R68
 Date
1938-1950
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles : colonies de vacances : comptabilité,...
28

Militaires décédés : liste manuscrite.
Cote
1H314
 Date
1929-1950
 Lieu - Type de document
LIASSE, DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Militaires décédés.
  • Militaires décédés : liste manuscrite.
29

Colonies de vacances. Comptabilité : dépenses pour salaires et allocations au personnel, travaux, fournitures, subvention dons, participation des familles
Cote
1R69
 Date
1949-1950
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Colonies de vacances. Comptabilité : dépenses pour...
30

Recensement de la classe 1949
Cote
1H44
 Date
1947-1949
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Préparation des tableaux de recensement
  • Dossiers préparatoires des classes, réglementation...
  • Recensement de la classe 1949
31

Recensement de la classe 1948
Cote
1H43
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Préparation des tableaux de recensement
  • Dossiers préparatoires des classes, réglementation...
  • Recensement de la classe 1948
32

Classes 1947 à 1949
Cote
1H80
 Date
1947-1949
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1947 à 1949
33

Recensement de la classe 1947
Cote
1H42
 Date
1947-1948
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Préparation des tableaux de recensement
  • Dossiers préparatoires des classes, réglementation...
  • Recensement de la classe 1947
34

Cantines scolaires. Comptabilité. Pièces de dépense, fournitures pour les cantines scolaires, fonctionnement, matériel, recettes subventions de repas payant
Cote
1R58
 Date
1946-1948
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Cantines scolaires. Comptabilité. Pièces de dépense,...
35
Ecole nationale d'horlogerie. Administration et organisation : Transformation en école national, convention avec l'état, décret du 22/07/1891 ; Règlements : textes et affiches, admission des élèves, modifications diverses ; Réorganisation et programme : décrets et études diverses. Constitution de la commission, rapports des délégués ... ; Dénomination de l'école, projet de dénationalisation ; Reconstruction : projet, correspondance entre la mairie, l'architecte .... rapports et projets divers ; Travaux : éclairage, plans, réparations, devis

1 media

Ecole nationale d'horlogerie. Administration et organisation : Transformation en école national, convention avec l'état, décret du 22/07/1891 ; Règlements : textes et affiches, admission des élèves, modifications diverses ; Réorganisation et programme : décrets et études diverses. Constitution de la commission, rapports des délégués ... ; Dénomination de l'école, projet de dénationalisation ; Reconstruction : projet, correspondance entre la mairie, l'architecte .... rapports et projets divers ; Travaux : éclairage, plans, réparations, devis
Cote
1R94
 Date
1861-1948
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecole nationale d'horlogerie. Administration et organisation...
36

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1946-1947 et 1947-1948
Cote
1R55
 Date
1947-1948
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants...
37

Caisse des écoles. Garderie de vacances : écoles maternelles et primaires : organisation et fonctionnement, comité de patronage, surveillance (1911-1913) ; Garderie de vacances au Fort de Bregille (1910-1920) ; Organisation, fonctionnement, rapports, dépenses, factures (1934-1943) ; Demandes d'emploi, comptabilité (1946-1947) ; fonctionnement, listes d'enfants, surveillance, demandes d'emplois (1948)
Cote
1R72
 Date
1911-1948
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles. Garderie de vacances : écoles maternelles...
38

Recensement de la classe 1946
Cote
1H41
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Préparation des tableaux de recensement
  • Dossiers préparatoires des classes, réglementation...
  • Recensement de la classe 1946
39

Classes 1944 à 1946
Cote
1H79
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1944 à 1946
40

Recensement de la classe 1945
Cote
1H40
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Préparation des tableaux de recensement
  • Dossiers préparatoires des classes, réglementation...
  • Recensement de la classe 1945
41

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1943-1944 à 1945-1946
Cote
1R54
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants...
42

Seconde Guerre mondiale, recrutement des classes 1917 à 1946 : tableaux de recensement.
Cote
1H85
 Date
1945
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Seconde Guerre mondiale, recrutement des classes 1917...
43

Organisation du sursis : notes, extrait de la loi du 31 mars 1928, décisions du Ministère de la Guerre, télégrammes, correspondance, copie du Journal officiel du 27 avril 1945, demandes individuelles de sursis, bordereaux des pièces transmises aux préfets des départements.
Cote
1H107
 Date
1945
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mise en activité des classes
  • Organisation du sursis : notes, extrait de la loi du...
44

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1941-1942 et 1942-1943
Cote
1R53
 Date
1941-1943
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants...
45

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1938-1939 à 1940-1941
Cote
1R52
 Date
1938-1941
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants...
46

Facultés : administration. Ecoles normales, bourses, règlement. Ecole Polytechnique, école navale, école de préparation militaire Saint Cyr (1938-1939) ; Ecoles des Arts et métiers. Ecoles de médecine et de pharmacie (1930-1939) ; Ecoles militaires, vétérinaires, divers, Cité universitaire (1936-1941)
Cote
1R32
 Date
1920-1941
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Facultés : administration. Ecoles normales, bourses,...
47

Classes 1938 à 1940
Cote
1H78
 Date
1938-1940
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1938 à 1940
48
Lycée Victor Hugo (1938) ; Lycée Pasteur (1927-1939) ; Lycée Pasteur : installation de bains-douches, 1938 (devis estimatif, 1 plan) Subventions scolaires (1940) ; conférences, cours d'adules, cours d'instruction commerciale, cours professionnels (1936-1940) ; Cours d'accouchement, d'infirmières, cours d'espéranto, école primaire et primaire supérieure

1 media

Lycée Victor Hugo (1938) ; Lycée Pasteur (1927-1939) ; Lycée Pasteur : installation de bains-douches, 1938 (devis estimatif, 1 plan) Subventions scolaires (1940) ; conférences, cours d'adules, cours d'instruction commerciale, cours professionnels (1936-1940) ; Cours d'accouchement, d'infirmières, cours d'espéranto, école primaire et primaire supérieure
Cote
1R33
 Date
1920-1940
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Lycée Victor Hugo (1938) ; Lycée Pasteur (1927-1939)...
49

Ecole primaire supérieure de garçons ; Ecole pratique de commerce et d'Industrie : fonctionnement, organisation, comité de patronage, conseil de perfectionnement, personnel.
Cote
1R61
 Date
1903-1939
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecole primaire supérieure de garçons ; Ecole pratique...
50

Demandes de mutation et de réforme : minutes, correspondance, télégramme.
Cote
1H99
 Date
1914-1939
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Dispenses, remplacement et exonération de service militaire
  • Demandes de mutation et de réforme : minutes, correspondance,...
51

Recensement de la classe 1938 (ne contient que les pièces justificatives).
Cote
1H39
 Date
1936-1938
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Préparation des tableaux de recensement
  • Dossiers préparatoires des classes, réglementation...
  • Recensement de la classe 1938 (ne contient que les...
52

Bourses accordées dans les écoles primaires (1908-1919 - 1938).
Cote
1R29
 Date
1908-1938
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Bourses accordées dans les écoles primaires (1908-1919...
53

Classes 1935 à 1937
Cote
1H77
 Date
1935-1937
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1935 à 1937
54
Promenade Micaud, comblement du bras de l'île des Moineaux : correspondance (1829) ; acquisition de l'île des Moineaux : délibération du conseil municipal, rapport, correspondance (1830-1832) ; dépôt de remblais pour augmenter la salubrité de la promenade : délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1844-1846) ; agrandissement : correspondance (1849) ; installation de bancs supplémentaires : note (1868) ; travaux d'aménagement : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1880-1884) ; création de toilettes publiques : délibérations du conseil municipal (1895) ; acquisition d'une serre : délibération du conseil municipal (1895) ; installation et gestion de la buvette : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, baux de location, plans, affiche, correspondance (1878-1900) ; travaux et dégradations : délibérations du conseil municipal, procès-verbal de police, articles de presse, correspondance (1920-1936).

1 media

Promenade Micaud, comblement du bras de l'île des Moineaux : correspondance (1829) ; acquisition de l'île des Moineaux : délibération du conseil municipal, rapport, correspondance (1830-1832) ; dépôt de remblais pour augmenter la salubrité de la promenade : délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1844-1846) ; agrandissement : correspondance (1849) ; installation de bancs supplémentaires : note (1868) ; travaux d'aménagement : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1880-1884) ; création de toilettes publiques : délibérations du conseil municipal (1895) ; acquisition d'une serre : délibération du conseil municipal (1895) ; installation et gestion de la buvette : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, baux de location, plans, affiche, correspondance (1878-1900) ; travaux et dégradations : délibérations du conseil municipal, procès-verbal de police, articles de presse, correspondance (1920-1936).
Cote
1M112
 Date
1829-1936
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1M - Edifices publics

  • Places, promenades et jardins publics
  • Promenades et jardins publics
  • Promenade Micaud, comblement du bras de l'île des Moineaux...
55

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1933-1934 et 1934-1935
Cote
1R49
 Date
1933-1935
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants...
56

Classes 1933 à 1934
Cote
1H76
 Date
1933-1934
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1933 à 1934
57

Livret militaire de SAUVEGRAIN Armand Arthur né le 5 juin 1912 à Gerbéviller : copie.
Cote
1H109
 Date
1933
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Livrets militaires
  • Livret militaire de SAUVEGRAIN Armand Arthur né le...
58

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1929-1930 à 1932-1933
Cote
1R48
 Date
1929-1933
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants...
59

Classes 1931 à 1932
Cote
1H75
 Date
1931-1932
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1931 à 1932
60

Caisse des écoles : fêtes, organisation de représentation théâtrales ou soirées de gala au profit de la Caisse des écoles : programmes, recettes et dépenses, affiches invitations, publicités et correspondance diverses
Cote
1R40
 Date
1926-1931
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles : fêtes, organisation de représentation...
61

Sapeurs-pompiers. Statistiques. Personnel, nominations, promotions, médaille d'honneur, félicitations ; musique, matériel, poste permanent, caisse de secours mutuels, subventions de l'Etat, accidents et indemnités, habillement, équipement,,prises d'armes, fêtes ...
Cote
3H67
 Date
1920-1931
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • Sapeurs-pompiers. Statistiques. Personnel, nominations,...
62
Promenade Terrier-Santans sise faubourg Tarragnoz, utilisation pour entreposer des matériaux : correspondance (1828, 1837). Abords de l'église Notre-Dame, création de deux jardinets : délibérations du conseil municipal, contrat, devis, plan, correspondance (1862-1863). Promenade des Glacis, aménagement : rapport, devis, plan, correspondance (1862-1872). Square Bouchot, travaux d'aménagement : article de presse, correspondance (1921-1923). Abords de l'ancienne Porte Notre-Dame, projet de réaménagement en square : délibérations du conseil municipal, rapport, devis, plans, article de presse, correspondance (1922-1931).

1 media

Promenade Terrier-Santans sise faubourg Tarragnoz, utilisation pour entreposer des matériaux : correspondance (1828, 1837). Abords de l'église Notre-Dame, création de deux jardinets : délibérations du conseil municipal, contrat, devis, plan, correspondance (1862-1863). Promenade des Glacis, aménagement : rapport, devis, plan, correspondance (1862-1872). Square Bouchot, travaux d'aménagement : article de presse, correspondance (1921-1923). Abords de l'ancienne Porte Notre-Dame, projet de réaménagement en square : délibérations du conseil municipal, rapport, devis, plans, article de presse, correspondance (1922-1931).
Cote
1M115
 Date
1828-1931
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1M - Edifices publics

  • Places, promenades et jardins publics
  • Promenades et jardins publics
  • Promenade Terrier-Santans sise faubourg Tarragnoz,...
63

Classes 1929 à 1930
Cote
1H74
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1929 à 1930
64
Promenade Chamars, création : état récapitulatif (1786) ; réparations : reconnaissance (1793) ; construction d'une maison pour le gardien : reconnaissance (1794) ; réparation du bâtiment de l'ancien café : état (1803) ; nomination d'un gardien : arrêté municipal, correspondance (1808, 1819, 1831) ; création d'un poste pour empêcher la circulation des chevaux : correspondance (1814) ; arbres à arracher dans la forêt de Chailluz pour les planter à Chamars : correspondance (1817-1819) ; procès entre la ville et le Génie concernant la propriété de la promenade : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, mémoire, plaidoiries, conclusions, états des frais, plan, correspondance (1817-1854) ; autorisation donnée à l'hôpital Saint-Jacques de cueillir des fleurs de tilleul : correspondance (1827, 1882, 1899) ; travaux d'assainissement : rapport, pétition des habitants, affiche, correspondance (1832-1877) ; adjudication de pieds d'arbres à abattre : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, soumissions, affiches, correspondance (1833-1855) ; adjudication des deux cafés chantants : délibération du conseil municipal, cahier des charges, soumissions, affiche (1865) ; travaux d'aménagement : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1883-1884) ; travaux : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, devis, plans, articles de presse, correspondance (1921-1930).

1 media

Promenade Chamars, création : état récapitulatif (1786) ; réparations : reconnaissance (1793) ; construction d'une maison pour le gardien : reconnaissance (1794) ; réparation du bâtiment de l'ancien café : état (1803) ; nomination d'un gardien : arrêté municipal, correspondance (1808, 1819, 1831) ; création d'un poste pour empêcher la circulation des chevaux : correspondance (1814) ; arbres à arracher dans la forêt de Chailluz pour les planter à Chamars : correspondance (1817-1819) ; procès entre la ville et le Génie concernant la propriété de la promenade : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, mémoire, plaidoiries, conclusions, états des frais, plan, correspondance (1817-1854) ; autorisation donnée à l'hôpital Saint-Jacques de cueillir des fleurs de tilleul : correspondance (1827, 1882, 1899) ; travaux d'assainissement : rapport, pétition des habitants, affiche, correspondance (1832-1877) ; adjudication de pieds d'arbres à abattre : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, soumissions, affiches, correspondance (1833-1855) ; adjudication des deux cafés chantants : délibération du conseil municipal, cahier des charges, soumissions, affiche (1865) ; travaux d'aménagement : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1883-1884) ; travaux : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, devis, plans, articles de presse, correspondance (1921-1930).
Cote
1M109
 Date
1786-1930
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1M - Edifices publics

  • Places, promenades et jardins publics
  • Promenades et jardins publics
  • Promenade Chamars, création : état récapitulatif (1786)...
65

BATIFOULIER Adolphe Claude Eugène, né le 11 mai 1860 BRACHER Étienne, né le 20 janvier 1867 BERGER Ferréol, né le 28 juillet 1856 BILLOT Pierre, né en 1863 BLANCHARD Joseph, né le 5 juin 1858 BOISSON Antoine Marcelin, né le 1er mars 1854 BOURQUIN Joseph, né le 24 juin 1851 COLLADANT Charles Edouard, né le 28 février 1891 COULON Georges Auguste, né le 7 juin 1856 COULON Louis Auguste, né le 10 mars 1859 DEGREY Charles Claude, né le 19 février 1865 DOLLÉ Jean Ferdinand, né le 25 juillet 1854 DONZELOT Emile Jean Baptiste, né le 13 octobre 1876 FRANÇOIS Antonin Auguste, né le 4 janvier 1870 GOGUELY Alfred, né le 7 janvier 1853 GREGOIRE Léon Charles, né le 24 mars 1880 HAERTEL Pierre, né le 4 mai 1852 MAUBERT Joseph Léon Gustave, né le 9 novembre 1856 MICHEA Victor Michel, né le 27 octobre 1870 PAULIET Jules Antoine, né le 13 juin 1861 PEQUIGNOT Simon Auguste, né le 2 janvier 1852 PETAMENT Jean Auguste, né le 24 juillet 1862 REGNAUD Jean, né le 29 avril 1864 RENARD Jules Ferdinand, né le 24 avril 1851 SOCIER Pierre Eugène, né le 2 juin 1875 ROUHIER Jean Claude, né le 18 avril 1847 TIRODE Jean Lucien, né le 18 octobre 1847 VIEILLE Eugène, né le 15 mai 1865 WOLF Vincent Auguste, né le 20 novembre 1855
Cote
1H108
 Date
1870-1930
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Livrets militaires
  • BATIFOULIER Adolphe Claude Eugène, né le 11 mai 1860 BRACHER...
66

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1927-1928 et 1928-1929
Cote
1R47
 Date
1927-1929
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants...
67

Classes 1927 à 1928
Cote
1H73
 Date
1927-1928
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1927 à 1928
68

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1925-1926 et 1926-1927
Cote
1R46
 Date
1925-1927
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants...
69

Sapeurs-pompiers. Personnel, musique, récompenses, prises d'armes et concours ; Matériel, équipement et habillement ; accidents et indemnités. Caisses de secours ; Subvention de l'Etat. Acquisition de l'auto-pompe Delahaye (1927)
Cote
3H66
 Date
1901-1927
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • Sapeurs-pompiers. Personnel, musique, récompenses,...
70

Classes 1924 à 1926
Cote
1H72
 Date
1924-1926
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1924 à 1926
71
Place Saint-Jean (actuel square Castan), transformation en square archéologique, correspondance (1870-1871) ; pose d'une grille de clôture : plans, correspondance (1872-1875) ; fouilles archéologiques réalisées et aménagement du square : mémoire, facture, états des dépenses effectuées, états des travaux effectués, devis, notes, correspondance (1842-1882) ; vandalisme et nuisances sonores causées par un groupe de jeunes gens : correspondance (1922-1926).

1 media

Place Saint-Jean (actuel square Castan), transformation en square archéologique, correspondance (1870-1871) ; pose d'une grille de clôture : plans, correspondance (1872-1875) ; fouilles archéologiques réalisées et aménagement du square : mémoire, facture, états des dépenses effectuées, états des travaux effectués, devis, notes, correspondance (1842-1882) ; vandalisme et nuisances sonores causées par un groupe de jeunes gens : correspondance (1922-1926).
Cote
1M106
 Date
1870-1926
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1M - Edifices publics

  • Places, promenades et jardins publics
  • Places publiques
  • Place Saint-Jean (actuel square Castan), transformation...
72
Observatoire (1884-1804-1926)

61 medias

Observatoire (1884-1804-1926)
Cote
1R30
 Date
1884-1926
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Observatoire (1884-1804-1926)
73

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1921-1922 à 1924-1925
Cote
1R45
 Date
1921-1925
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants...
74
Promenade Granvelle, délimitation : procès-verbaux (1790, 1796) ; demande de travaux par les riverains : correspondance (1829, 1835, 1844) ; délimitation du terrain appartenant à M. Cassard : délibération du conseil municipal, procès-verbal de bornage, plan, correspondance (1834-1865) ; demande de suppression de l'estrade utilisée pour les concerts : correspondance (1840) ; travaux à effectuer sur le puits : correspondance (1845) ; pose de bancs : soumission, correspondance (1862, 1864) ; travaux d'aménagement : rapport, contrat, soumissions, correspondance (1867-1884) ; utilisation de matériaux du jardin de l'Exposition universelle pour embellir la promenade : pétition, correspondance (1860) ; agrandissement : rapports, plans, correspondance (1875-1876, 1882) ; projets de construction d'immeubles par des particuliers : délibérations du conseil municipal, plans, correspondance (1935, 1939) ; demandes d'utilisation du kiosque pour des concerts : correspondance (1921-1922) ; dégradations causées à la statue de Victor Hugo : article de presse, correspondance (1923) ; travaux d'aménagement : arrêté préfectoral, devis, plan (1925).

1 media

Promenade Granvelle, délimitation : procès-verbaux (1790, 1796) ; demande de travaux par les riverains : correspondance (1829, 1835, 1844) ; délimitation du terrain appartenant à M. Cassard : délibération du conseil municipal, procès-verbal de bornage, plan, correspondance (1834-1865) ; demande de suppression de l'estrade utilisée pour les concerts : correspondance (1840) ; travaux à effectuer sur le puits : correspondance (1845) ; pose de bancs : soumission, correspondance (1862, 1864) ; travaux d'aménagement : rapport, contrat, soumissions, correspondance (1867-1884) ; utilisation de matériaux du jardin de l'Exposition universelle pour embellir la promenade : pétition, correspondance (1860) ; agrandissement : rapports, plans, correspondance (1875-1876, 1882) ; projets de construction d'immeubles par des particuliers : délibérations du conseil municipal, plans, correspondance (1935, 1939) ; demandes d'utilisation du kiosque pour des concerts : correspondance (1921-1922) ; dégradations causées à la statue de Victor Hugo : article de presse, correspondance (1923) ; travaux d'aménagement : arrêté préfectoral, devis, plan (1925).
Cote
1M111
 Date
1790-1925
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1M - Edifices publics

  • Places, promenades et jardins publics
  • Promenades et jardins publics
  • Promenade Granvelle, délimitation : procès-verbaux...
75

Instruction publique. Cours d'adulte (1825-1890) ; Cours spécial à l'usage des ramoneurs (1884-1892) ; Bataillon scolaire (1882-1888) ; Bibliothèque populaire (1876-1911) ; Salles d'asile (1876-1919) Ecoles : propositions budgétaires (1906-1925)
Cote
1R14
 Date
1825-1925
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Instruction publique. Cours d'adulte (1825-1890) ;...
76

Classes 1921 à 1923
Cote
1H71
 Date
1921-1923
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1921 à 1923
77
Garage-caserne des pompiers, projet : rapport du directeur des services techniques.

1 media

Garage-caserne des pompiers, projet : rapport du directeur des services techniques.
Cote
1M33
 Date
1922
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1M - Edifices publics

  • Dépots de pompes à incendie et caserne de pompiers
  • Garage-caserne des pompiers, projet : rapport du directeur...
78

Ecole nationale d'Horlogerie. Personnel : recrutement, concours, demandes d'emplois, candidatures pour différents postes ....création de postes, traitements, indemnités, retraites, discipline...
Cote
1R96
 Date
1901-1921
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecole nationale d'Horlogerie. Personnel : recrutement,...
79

Classes 1917 à 1920
Cote
1H70
 Date
1917-1920
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1917 à 1920
80

Instruction publique. Lycées : garçons et filles. Bâtiments, bourses, affaires diverse (1815-1881) ; Lycée Pasteur et Victor Hugo (1882-1919)
Cote
1R26
 Date
1815-1919
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Instruction publique. Lycées : garçons et filles. Bâtiments,...