1
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Cote 34W_GB19
|
Date 2008
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Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 34W_GB
- Marchés soldés passés par le service développement...
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2
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Cote 34W_GB20
|
Date 2007-2008
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
|
|
-
Contexte : 34W_GB
- Marchés soldés passés par le service développement...
|
3
|
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Cote 507W3
|
Date 2003-2006
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
|
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-
Contexte : 507W
- Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire...
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4
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Cote 507W1, 507W1 (ancienne cote)
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Date 2002-2006
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
|
|
-
Contexte : 507W
- Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", impression pour...
|
5
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Cote 507W2
|
Date 2003-2006
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
|
|
-
Contexte : 507W
- Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", distribution...
|
6
|
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Cote 507W21
|
Date 2005
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
|
|
-
Contexte : 507W
- Animations organisées au cours de l'été 2005, plan...
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7
|
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Cote 462W84
|
Date 2004-2005
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
|
|
-
Contexte : 462W
-
CARTOGRAPHIE
- Mise à jour de la carte globale au 1/5000ème pour les...
|
8
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Cote 507W4
|
Date 2004-2005
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
|
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-
Contexte : 507W
- Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire...
|
9
|
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Cote 462W86
|
Date 2003-2005
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
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|
-
Contexte : 462W
-
CARTOGRAPHIE
- Acquisition d'orthophotos numériques en couleurs géoréférencées...
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10
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Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché à bons de commandes n° 04.005, appel d'offres : annonces légales, notes, correspondance, avis d'attribution, récépissés de retrait de dossier, cd-rom; offre retenue : dossier de marché, ordres de service, cautions bancaires, bons de commandes, correspondance, factures ; reconduction : ordre de service, cautions bancaires, bons de commandes, factures, correspondance.
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Cote 462W6
|
Date 2003-2005
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
|
|
-
Contexte : 462W
-
TOPOGRAPHIE
- Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché...
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11
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Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue Mouras, renouvellement de la conduite d'eau (5 et 7 rue Mouras) : plans, autorisations d'intervention sur domaine privé, attachements, procès-verbal d'essai en pression (2001) ( TS2015 : attachements, documents de travail, DICT)
- Chemin de Pirey, rénovation des branchements d'eau : plans, contrôles de compactage, autorisations d'intervention sur domaine privé (2002) ( TS2015 : documents de travail, constats d'achèvement provisoire des travaux, bons de travail, notes)
- Quartier de Chaudanne, renouvellement des branchements d'eau et création d'une conduite d'assainissement (original du dossier au service assainissement) : plans, procès-verbal d'essai en pression, listes des prises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 2001-163 du service Etudes et Travaux, autorisations d'intervention sur domaine privé, comptes-rendus de réunion (2001-2002) ( TS2015 : copie du dossier de marché n°2001-163 et de plans du service Etudes et Travaux, documents de travail, fiches de suivi des branchements rénovés en 2002, copies de certificats d'acompte, récapitulatif des travaux)
- Lotissement Clos Marguerite (Tilleroyes), branchements d'eau : comptes-rendus de chantier, correspondance, bons de travail (2004) ( TS2015 : éliminer tout le dossier)
- Rue Garibaldi, adduction d'eau d'un immeuble : contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions chantier, bons de travail (2003) ( TS2015 : conserver dans ce dossier les contrats d'abonnement)
- HLM 37, rue Romain Roussel, adduction d'eau : copies de contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions, bons de travail (2003) (TS2015 : éliminer tout le dossier)
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Cote 355W139
|
Date 2001-2004
|
Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir...
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12
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Cote 355W93
|
Date 1999-2004
|
Lieu
Thise (station de pompage et de traitement de), Cercle (rue du), Cras (rue des), Grange du Collège (rue de la), Pont (rue du), Porteau (rue du)
|
Type de document
MARCHE PUBLIC
|
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
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13
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Cote 355W91
|
Date 1998-2004
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
|
|
-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
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14
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Cote 462W5
|
Date 2003-2004
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 462W
-
TOPOGRAPHIE
- Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché...
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15
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Cote 462W85
|
Date 2002-2004
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
|
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-
Contexte : 462W
-
CARTOGRAPHIE
- Fourniture de papier cartographie pour l'année 2002,...
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16
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Cote 318W4
|
Date 1998-2003
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
|
|
-
Contexte : 318W
- Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...
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17
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Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2002 (marché n°22-64) : copie du dossier de marché, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunions de chantier, DICT, règlements (certificats d'acompte), notes, arrêtés préfectoraux de permission de voirie, documents de préparation de l'appel d'offres, attachements.
TS2015 (Voir Notes)
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Cote 355W138
|
Date 2002-2003
|
Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
|
|
-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
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18
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Relations avec l'Union Européenne :
Info-point Europe (service municipal de transmission d'informations de l'Union Européenne) : -Dossier de suivi : rapport de l'année 2000, notes, organisation d'événements, accueil de stagiaires, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, mise en place.
-Chronos courriers 2003.
-Chronos courriers relations avec l'UE 1998. Enseignement supérieur :
-Constitution d'un institut du vieillissement à Besançon : offre retenue, correspondance avec les partenaires, études de l'Observatoire Régional de la Santé, copies pour information, comptes-rendus de réunions, notes, financement du projet.
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Cote 522W10
|
Date 1998-2003
|
Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, NOTE, MARCHE PUBLIC, CHRONO
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-
Contexte : 522W
-
Direction des relations internationales et enseignement...
-
Relations avec l'Union Européenne
-
Info-Point Europe
- Relations avec l'Union Européenne :
Info-point Europe...
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19
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Cote 318W2
|
Date 1995-2003
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC, PHOTOGRAPHIQUE
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-
Contexte : 318W
- Mise à jour de la carte globale, acquisition de données...
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20
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1999 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes)
TS2015
Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) :
- Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau (99-180)
- Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable (98-200)
- Remplacement de deux armoires électriques de commandes sur deux réservoirs (99-220)
- Service de l'eau et de l'assainissement, démarche qualité : avenant à la convention de Partenariat avec la CCI du Doubs du 9 septembre 1997, délibérations (1999-2000)
- Marchés Etudes et Travaux : rue de Vesoul/rue Reclus, extension du réseau (99-255) ; rue Goudimel, pose de réseau d'eau et construction d'un égout (99-35) ; collecteur nord-ouest, fourniture et pose de conduite d'eau rue Saint Thomas (99-166) ; rue de la Viotte, rénovation des branchements d'eau (99-211) ; rue Kastler, extension du réseau d'eau (99-254) ; Centre Technique Municipal, construction d'un parking (99-244)
- Marché Hygiène et Santé : analyses d'eau 1999 (99-18)
- Marché Parc Auto Déchets : acquisition d'une mini-pelle (99-240)
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Cote 355W94
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Date 1999-2003
|
Lieu
BERTRAND (rue), Cras (rue des)
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Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
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21
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Cote 507W5
|
Date 2003
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 507W
- Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", mise en place...
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22
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Cote 507W14
|
Date 2002
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 507W
- Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo, plan de...
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23
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Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2001 (marché n°21-126) : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunions de chantier, règlements (certificats d'acompte), tableau récapitulatif des branchements, constats d'achèvement provisoire, documents de préparation de l'appel d'offres, accords techniques de la Voirie, attachements, DICT (marché passé pour 2000 et 2001) TS2015 (Voir Notes)
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Cote 355W137
|
Date 2001-2002
|
Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
|
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
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24
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Cote 507W15
|
Date 2002
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
|
|
-
Contexte : 507W
- Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo, choix...
|
25
|
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Cote 354W58
|
Date 0
|
Lieu
Malcombe (Complexe Sportif de la)
|
Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 354W
- Ensemble sportif de la Malcombe, construction d'un...
|
26
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Cote 318W11
|
Date 2002
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 318W
- Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...
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27
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Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés.
TS2015 (Voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- ZAC Marché Beaux-Arts (construction d'un marché couverte et d'un complexe cinématographique ; maître d'ouvrage : SEDD, maître d'oeuvre : Ville de Besançon), raccordement au réseau d'eau : correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, plans, extraits du dossier de consultation des entreprises (200-2002).
- ZAC de Planoise.- HLM Maisons Bois, raccordement au réseau : plans, comptes-rendus de réunion (1987-1988) ; construction d'un réseau d'eau primaire et d'une conduite de vidange : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression, notes (1993-1994).
- Piscine Lafayette, établissement d'un réseau incendie : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, copie du dossier de marché n° 98-146 (voir 355W89), plans, notamment de récolement et de détails (1998) ; alimentation en eau : plans, notes (1991-1993).
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Cote 355W150
|
Date 1988-2002
|
Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
|
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés.
TS2015...
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28
|
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Cote 355W280
|
Date 2001-2002
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN
|
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'adduction d'eau, terrassements et travaux...
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29
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Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de branchements et de poses de compteurs pour les particuliers : demandes des particuliers, contrats d'abonnement, devis, plans, documents de travail, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion. (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- 2002 : 18, rue des Vignerons ; 37, rue de l'Oratoire ; 57, quai Veil-Picard ; Lotissement "Le château de Colette" rue Arago et chemin des Montboucons ; rue René Char ; Rue du Clos Neptune ; Maison de l'Etudiant (La Bouloie) ; 6, rue Courbet ; 21, rue Krug (suppression de branchement) ; 102, Grande Rue ; 8, rue Pesty ; 23, rue Fourier ; 19 à 22 et 23 à 26, rue Hector Berlioz.
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Cote 355W142
|
Date 2002
|
Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
|
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de...
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30
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Cote 318W1
|
Date 1998-2001
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
|
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-
Contexte : 318W
- Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...
|
31
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Cote 318W3
|
Date 1998-2001
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
|
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-
Contexte : 318W
- Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...
|
32
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Cote 462W78
|
Date 1989-2001
|
Lieu
Besançon (Ville de), Chalezeule (commune de)
|
Type de document
MARCHE PUBLIC
|
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-
Contexte : 462W
-
CARTOGRAPHIE
- Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...
|
33
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Cote 355W146
|
Date 1988-2001
|
Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
|
|
-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Dossiers techniques internes de branchement d'eau :...
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34
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Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2000 (marché n°20-205) : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, essais de compactage, comptes-rendus des réunions de chantier, constats d'achèvement provisoire, tableau récapitulatif des branchements, règlements (attachements, certificats d'acomptes, états navette), copie du dossier de marché, DCE, DICT, bons de travail TS2015 (Voir Notes)
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Cote 355W136
|
Date 2000-2001
|
Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
|
|
-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
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35
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Cote 355W135
|
Date 1999-2001
|
Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
|
|
-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
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36
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Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb) programme annuel 1999 (marché n°99-93) : accords techniques par opération, attachements par opération, dossiers d'instruction de projet de travaux (plans) par opération, copies de DICT, décompte général et définitif des travaux, procès-verbaux de réception des travaux, certificats d'acompte, états navette, tableau récapitulatif des branchements, constats d'achèvement provisoire des travaux, factures, comptes-rendus de réunion de chantier, copies de pièces du dossier de marché, DCE, soumission de l'entreprise retenue, documents relatifs à la transmission des dossiers d'appel d'offres aux entreprises soumissionnaires. TS2015 (Voir Notes)
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Cote 355W134
|
Date 1999-2001
|
Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
|
|
-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
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37
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Cote 355W145
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Date 2000-2001
|
Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
|
|
-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Programme branchements d'eau neufs année 2001 (marché...
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38
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Cote 318W10
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Date 2001
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Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 318W
- Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...
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39
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes)
TS2015
Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) :
- Réservoirs de Rosemont et des Montboucons, réfection des clôtures (98-161)
- Chemin des Montboucons, extension du réseau d'eau (98-196)
- Réservoir de Planoise, fourniture et pose de clôtures en treillis soudés (98-199)
- Stations de pompage de Saint Claude et de Beauregard, fourniture et pose d'armoires électriques (98-201)
- Station de Chenecey-Buillon, remplacement de deux ballons surpresseurs ; station de Saint-Claude, remplacement d'un petit ballon anti-bélier (98-202)
- Station de la Malate, remplacement des compresseurs d'air et mise en place d'un système d'extraction d'air dans le local des compresseurs (98-203)
- Gestion informatisée des branchements d'eau (98-224)
- Chemin des Graviers Blancs, extension du réseau d'eau potable (98-230)
- Fourniture d'un corrélateur acoustique (98-239)
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Cote 355W90
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Date 1998-2001
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Lieu
Beauregard (réservoir de), Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la), Montboucons (réservoir des), Planoise (réservoir), Rosemont (réservoir de), Saint-Claude (station de pompage de), Graviers Blancs (chemin des)
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Type de document
MARCHE PUBLIC
|
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
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40
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Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de branchements et de poses de compteurs pour les particuliers : demandes des particuliers, contrats d'abonnement, devis, plans, documents de travail, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- 1999 : 21, chemin des Relançons ; rue Madeleine Bres ; 4, rue du Puits.
- 2000 : 46, rue Romain Roussel ; 37A et B, rue de Chaillot ; ZAC de Château Galland 2 ; 25, boulevard Diderot ; Chemin des Quatrouillots ; Chemin des Relançons ; 18, rue Walter Gropius.
- 2001 : 15, rue Saint Martin ; 37, rue de l'Oratoire ; 7, rue Boisot ; 23, rue du Champ Melin ; rue du Palais de Justice ; 83-85, rue Battant ; 10-12 chemin de Vieilley ; 25, rue Fabre ; 71B, rue de Belfort.
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Cote 355W141
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Date 1999-2001
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de...
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41
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Cote 355W147
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Date 1987-2001
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- ZAC de Planoise (ZAC Lafayette, rue Blaise Pascal,...
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42
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes)
TS2015
Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) :
- Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126)
- Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128)
- Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130)
- Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141)
- Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146)
- Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157)
- Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)
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Cote 355W89
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Date 1998-2000
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Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Piscine Lafayette, DIDEROT (boulevard), Escale (rue de l'), FLAMMARION, Camille (rue), Founottes (rue des), Montrapon (avenue de), Vesoul (rue de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
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43
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Cote 355W144
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Date 1999-2000
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Programme branchements d'eau neufs année 2000 : copies...
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44
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue de l'Ecole et rue Vignier, renforcement de conduites d'eau : copie de pièces du marché n° 99-94, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement)
- Avenue du Commandant Marceau et rue de l'Epargne, renouvellement de conduite d'eau potable : copie de pièces du marché n° 99-77, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau : copie de pièces du marché n° 99-180, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue de la Grange du Collège, renforcement de conduite d'eau et établissement de câble électrique : copie de pièces du marché n° 99-179, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux, correspondance, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement)
- Rues Berlioz et Debussy, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n°98-212 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1999-2000)
- Rue du Polygone, renouvellement de conduite d'eau potable : copies de pièces du marché n° 99-78, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015
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Cote 355W132
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Date 1999-2000
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Lieu
BERLIOZ, Hector (rue), BERTRAND (rue), DEBUSSY, Claude (rue), Ecole (rue de l'), Epargne (rue de l'), Grange du Collège (rue de la), MARCEAU (avenue du Commandant), Polygone (rue du), Vignier (rue de )
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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45
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Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés.
TS2015 (Voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Clinique médico-chirurgical Saint Vincent (chemin des Tilleroyes), raccordement au réseau d'eau : plans, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, notes, correspondance (1991-1992).
-Rue Isaac Newton (ZAC Lafayette), raccordement d'un immeuble au réseau d'eau : plans, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, correspondance, notes (2000).
- ZI des Tilleroyes, raccordement aux réseaux de la société Pressmatic : plans, notes, correspondance (1990).
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Cote 355W149
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Date 1991-2000
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
|
|
-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés.
TS2015...
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46
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Cote 355W92
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Date 1998-2000
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Lieu
Ecole (rue de l'), Epargne (rue de l'), Industrie (rue de l'), MARCEAU (avenue du Commandant), Polygone (rue du), Vignier (rue de )
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Type de document
MARCHE PUBLIC
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|
-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
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47
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Cote 355W87
|
Date 1997-2000
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Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
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48
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Cote 318W9
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Date 2000
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Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 318W
- Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...
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49
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue de l'Industrie, renforcement de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 99-108, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015
- Chemin des Ecoles des Tilleroyes, extension de conduite d'eau : copies de pièces du marché n°20-97, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (2000) (dossier administratif du marché pas archivé en 2006)
- Centre technique municipal, construction d'un parking : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 99-244 (2000) (dossier administratif pas archivé)
- Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 99-225 (2000) (dossier administratif pas archivé)
- Avenue Clemenceau, rue Siffert et rue Vieille, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-096 (2000) (dossier administratif pas archivé)
- Rue de Chaillot, renforcement et extension du réseau d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-117 (2000) (dossier administratif pas archivé)
- Chemin des Saint Martin, renforcement de conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-146 (2000) (dossier administratif pas archivé)
- Réservoir de la Grette, réfection de l'étanchéité intérieure : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-162 (2000) (dossier administratif pas archivé)
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Cote 355W133
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Date 1999-2000
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Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), Grette (réservoir de la), Chaillot (rue de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Germinettes (chemin des), Industrie (rue de l'), Martin (rue des Saints), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), VIEILLE, Félix (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
|
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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50
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Cote 318W8
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Date 1999
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Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 318W
- Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...
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51
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Cote 328W13
|
Date 1998-1999
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 328W
- Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon,...
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52
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Cote 328W12
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Date 1998-1999
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 328W
- Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon,...
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53
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Cote 223W13, 223W10 (ancienne cote)
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Date 1999
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Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 223W
-
Commission d'appel d'offres
- Déroulement de la commission d'appel d'offres : documents...
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54
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-200, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, registre journal de la coordination sécurité-protection de la santé (SPS), correspondance avec les riverains (1998-1999) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance (1998) TS2015 (certificats de paiement)
- Chemin des Montboucons, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 98-196, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1998) TS2015
- Chemin des Graviers Blancs, extension du réseau d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-230, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes (1993-1999) TS2015
- Tunnel de Fontain (voie des Mercureaux), canalisation : certificat d'acompte du marché n° 97-150, procès-verbaux d'essai en pression, notes, plans de la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs, copie d'une coupure de presse (1998-1999)
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Cote 355W131
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Date 1993-1999
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Lieu
Cras (rue des), Fontain (tunnel de), Graviers Blancs (chemin des), Montboucons (chemin des), Vesoul (rue de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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55
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rocade nord - ouest / voie des Montboucons, déplacement de conduite boulevard François Mitterrand angle Micropolis (maître d'ouvrage : Direction Départementale de l'Equipement du Doubs ; maître d'oeuvre : service des Eaux de Besançon ?) : copie du dossier de consultation des entreprises, plans, notes (1997) TS2015 (justificatifs de l'entreprise soumissionnaire)
- Boulevard Ouest, déviation des conduites d'eau entre le passage inférieur et le carrefour de Micropolis : copie du dossier de marché n° 97-112, plans, comptes-rendus de réunion, correspondance, résultats de contrôle (1997) TS2015
- Rues Suard et Marie-Louise, renouvellement des réseaux : copie du dossier de consultation des entreprises et de pièces de marché n° 96-245 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1997-1999)
- Rue de la Préfecture, rénovation de trottoirs et de réseaux : décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 97-77 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, plans (1997)
- Rue Proudhon - rue de la République, aménagement de voirie (opération du service Etudes et Travaux) : résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1997)
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Cote 355W126
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Date 1997-1999
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Lieu
MARIE-LOUISE (rue), MITTERRAND, François (avenue), Ouest (boulevard), Préfecture (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), République (rue de la), SUARD (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
|
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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56
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Cote 355W32
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Date 1999
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Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, RAPPORT, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
-
2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
-
Généralités
- Stations de Chenecey et La Malate, installation de...
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57
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Cote 355W86
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Date 1997-1999
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Lieu
Rhône au Rhin (canal du), DEBUSSY, Claude (rue), DUCAT (avenue), Français (chemin), Montjoux (avenue de), Ouest (boulevard)
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Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
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58
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Cote 355W85
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Date 1997-1999
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Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Rhône au Rhin (canal du), Providence (chemin de la), République (pont de la), Souvenir Français (rue du)
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Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
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59
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Cote 223W12, 223W9 (ancienne cote)
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Date 1999
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Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 223W
-
Commission d'appel d'offres
- Déroulement de la commission d'appel d'offres : documents...
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60
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Cote 354W7
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Date 1964-1999
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Lieu
Brulefoin (chemin de), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (rue des), Tilleroyes (chemin des)
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Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 354W
- Chemin de la Chaille.
- Mise à l'alignement partiel...
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61
|
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Cote 462W2
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Date 1999
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Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 462W
-
TOPOGRAPHIE
- Station GPS (Global Positioning System), acquisition...
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62
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Cote 355W88
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Date 1998-1999
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Lieu
Fort Benoît (réservoir du), Casamène (chemin de Halage de), MOURAS (rue du Docteur), MOUROT (rue du Chanoine), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), Trey (rue de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC
|
|
-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
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63
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Cote 288W136
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Date 1996-1998
|
Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 288W
- Voirie, travaux d'entretien, d'aménagement et de réfection...
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64
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux : copie du décompte général et définitif des travaux, du procès-verbal de réception des travaux et du détail estimatif du marché n° 96-207 du service Etudes et Travaux, estimation prévisionnelle des travaux rédigée par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1997)
- Pont de la République, rétablissement des conduites d'eau : copie du dossier de marché n°97-141, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, plans (1997) TS2015 (certificats de paiement)
- Adduction de Chenecey, renouvellement de conduite d'eau 800 mm dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin : copie du dossier de marché n° 97-186, plans, comptes-rendus de réunion, (1997-1998) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue Lanchy, pose de conduite d'eau : comptes-rendus de réunion, notes, copie de pièces du marché n°97-140 du service Etudes et Travaux, plans (1997)
- Chemin Français, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 97-110, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle (1997) TS2015
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Cote 355W127
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Date 1997-1998
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Lieu
Français (chemin), Funiculaire (rue du), LANCHY, Narcisse (rue), République (pont de la)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
|
|
-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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65
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Cote 288W135
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Date 1995-1998
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Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 288W
- Matériaux de voirie et équipements de signalisation,...
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66
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-141, plans, comptes-rendus de réunion, notes; résultats de contrôle, correspondance (1998) TS2015
- Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-126, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)
- Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-125, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)
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Cote 355W129
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Date 1998
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Lieu
Casamène (chemin de Halage de), Escale (rue de l'), FLAMMARION, Camille (rue), Founottes (rue des), Montrapon (avenue de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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67
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes)
TS2015
Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) :
- Chemin des Planches, renforcement de conduite d'eau potable (96-118)
- Avenue du Commandant Marceau, renouvellement de conduite d'eau potable (96-135)
- Rue La Fayette, extension du réseau d'eau potable en galerie (96-156)
- Planoise, établissement d'une conduite de liaison entre la rue Rodin et la rue Lafayette (96-159)
- Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau (96-174)
- Passerelle de Mazagran, établissement du réseau d'eau et d'assainissement (96-183)
- Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau (96-223)
- Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable (96-231)
- Remplacement de 11 postes satellites du système de télégestion (96-239)
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Cote 355W82
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Date 1996-1998
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Lieu
Basilique (rue de la), Butte (rue de la), Chalezeule (rue de), LA FAYETTE (rue), MARCEAU (avenue du Commandant), Mazagran (passerelle de), Planches (chemin des), Planoise (quartier), RODIN, Auguste (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
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68
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Cote 328W10
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Date 1995-1998
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Lieu
- |
Type de document
ETUDE, MARCHE PUBLIC
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Contexte : 328W
- Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon,...
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69
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Cote 354W195
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Date 1956-1998
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Lieu
Gray (route de), JOUCHOUX, Auguste (rue), PAPIN, Denis (rue), Tarragnoz (faubourg)
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Type de document
DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN
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Contexte : 354W
- Faubourg Tarragnoz, construction d'un égout : extrait...
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70
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Cote 318W7
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Date 1998
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Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 318W
- Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...
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71
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Rue des Brosses, assainissement SCI "la Fontaine" : dossier de marché n° 73-135, conventions de servitude Ville de Besançon / BIANCHI, Ville de Besançon /SCI LA FONTAINE, Ville de Besançon / BINETRUY (1973).
Rue Brulard, aménagement des espaces extérieurs : plans architecte, plan des réseaux EDF, GDF, France Télécom, bordereau des prix, détail estimatif, promesse de vente association J. C. JACOULET /Ville de Besançon, plan de plantations, plans d'exécution des murs (1993-1998).
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Cote 354W92
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Date 1973-1998
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Lieu
Brosses (rue des), BRULARD (rue du Général)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN
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Contexte : 354W
- Rue des Brosses, assainissement SCI "la Fontaine" :...
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72
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes)
TS2015
Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) :
- Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable pour l'année 1996 (96-04)
- Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-06)
- Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-07)
- Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau pour 1996 (96-33)
- Fourniture de matériel en fonte ductile (tuyaux et pièces de raccords) pour 1996 (96-34)
- Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1996 (96-43)
- Station de traitement d'eau potable de Chailluz, rénovation du système de régulation des filtres à sable (96-264)
- Achat d'un véhicule (main levée de caution et copie de factures) (96-21)
- Rue d'Arènes, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-146)
- Desserte des propriétés à l'arrière de la City (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) ('96-115)
- Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-196)
- Chemin des Chavanney, renouvellement de conduite (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-162)
- Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-207)
- Domaine de Château-Galland, travaux primaires d'extension des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, acte d'engagement, CCAP) (95-210)
- Analyses d'eau pour 1996 (Hygiène et Santé - copie du marché de prestation) (96-08)
- Rues V. Sellier et A. Thomas, voie de liaison projetée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-86)
Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (95-213)
Rues Suard et Marie-Louise, reprise des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (96-245)
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Cote 355W83
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Date 1995-1998
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Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), ANDREY (rue), Arènes (rue d'), Château Galland (ZAC de), CLERC, Francis (rue), Funiculaire (rue du), Grands Bas (rue des), MARIE-LOUISE (rue), Point du Jour (chemin du ), SELLIER, Victor (rue), SUARD (rue), THOMAS, Albert (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
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73
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Zone Industrielle de Trépillot, renouvellement de réducteur de pression (dans le cadre du marché à bon de commande n° 98-49 pour terrassements et travaux sur les branchements de 1998 ?) : plan, documents techniques (1998)
- Réservoir du Fort Benoît, établissement d'une conduite d'interconnexion : copie du dossier de marché n° 98-102, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, arrêté de voirie du Conseil Général, estimation prévisionnelle des travaux, notes (1997-1998) TS2015
- Chemin du Chanoine Mourot et chemin des Remontants, renforcements de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°98-104, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015
- Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-128, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue du Refuge et rue de Trey, renouvellement de conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-105, estimation prévisionnelle des travaux, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)
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Cote 355W130
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Date 1997-1998
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Lieu
Fort Benoît (réservoir du), DIDEROT (boulevard), MOUROT (rue du Chanoine), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), Trépillot (zone industrielle), Trey (rue de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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74
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Cote 355W84
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Date 1996-1998
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Lieu
Citadelle (la), Battant (pont), Essarts l'Amour (chemin des), LANCHY, Narcisse (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
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75
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Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de branchements et de poses de compteurs pour les particuliers : demandes des particuliers, contrats d'abonnement, devis, plans, documents de travail, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion. (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- 1995 : Polyclinique de Franche-Comté ; 128, rue de Belfort ; chantier Faubourg Rivotte- rue Leverrier ; 9, chemin de la Selle ; 52, rue Danton.
- 1996 : les Terrasses du Parc ; 26, chemin des Tilleroyes ; "Les Lilas 2" à Thise (Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule) ; 12, rue Plançon ; 13, rue de la Mouillère ; 135b, rue de Dole ; 6, rue Oudet ; 8, rue des Abattoirs ; 15F, rue Jacques Prévert ; 26, chemin des Tilleroyes (Résidences Garden).
- 1997 : 6, rue Joachim du Bellay ; 33, rue Fourier ; 9, chemin du Clos Paillard ; Chemin des Montboucons ; 22, rue Jacques Prévert ; 7, chemin de la Vosselle ; 4, rue de la Butte ; 2, rue de l'Oratoire ; 21 bis, boulevard Léon Blum.
- 1998 : 4, rue de la Butte ; 54, chemin de Mazagran ; 13, rue des Vignerons ; 46, chemin des Planches ; 10, rue François Villon ; "Les Erables", "le Domaine des Tilleroyes" et "le Clos des Tilleroyes", chemin des Tilleroyes ; rue Elisée Reclus ; 14, rue Chanoine Mourot ; 8, chemin des Saulniers ; 12D et 16, avenue des Carriers ; 5, chemin Joseph de Courvoisier ; rue Guillaume Appolinaire ; 4, avenue Carnot ; rue Blaise Pascal ; rue Général Charles Delstraint ; 18, chemin Français ; 9, rue de la Madeleine ; 39-41, chemin des Essarts ; Chemin de Valentin.
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Cote 355W140
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Date 1995-1998
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de...
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76
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Cote 355W143
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Date 1997-1998
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Programmes branchements d'eau neufs année 1997 (marché...
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77
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Cote 288W137
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Date 1995-1998
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Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
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Contexte : 288W
- Voirie, travaux d'entretien, d'aménagement et de réfection...
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes).
Liste des opérations concernées : - Avenue de Montjoux, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°97-93, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, correspondance relative aux dommages subis par des riverains lors d'une opération précédente avenue du Commandant Marceau en 1996 (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue Cuvier, renouvellement de conduite d'eau (marché n°98-35 du service Assainissement) : plan, résultats de contrôle, détail estimatif, estimation prévisionnelle des travaux (1998)
- Rue du Docteur Mouras, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 98-50, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1998) TS2015 (certificats de paiement)
- Voie de liaison entre la rue de Vesoul et le chemin des Torcols (rue Reclus), création, extension du réseau d'eau : copies de pièces du marché n°98-129 du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunion (1998)
- Secteur des Vareilles (notamment chemin du Fort de Bregille), pose de conduites d'eau (marché n° 97-171 du service Etudes et Travaux) : comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans (1998)
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Cote 355W128
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Date 1996-1998
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Lieu
Bregille (chemin du Fort de), CUVIER, Georges (rue), MARCEAU (avenue du Commandant), Montjoux (avenue de), MOURAS (rue du Docteur), RECLUS, Elisée (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- ZAC du domaine de Château Galland, viabilisation (SEDD maître d'ouvrage, Etudes et Travaux maître d'œuvre, service des Eaux un service "concessionnaire") : plans, notamment du dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunions, notes, copie du détail estimatif du marché n° 95-210, décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux du marché n°93-157, procès-verbaux d'essais en pression (1993-1997) (même si le service n'est pas producteur du dossier, et n'ayant pas les dossiers provenant du service Etudes et Travaux, il est conservé)
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Cote 355W121
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Date 1993-1997
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Lieu
Château Galland (ZAC de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 96-223, plans, résultats de contrôle, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1996) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 96-174, plans, résultats de contrôle (1996)
- Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie et réseaux : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 95-213 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, notes, plans (1996-1998) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°96-231, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement)
- Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau : copie du dossier du service Etudes et Travaux, notamment plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 96-196 (1996-1997)
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Cote 355W123
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Date 1996-1997
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Lieu
ANDREY (rue), Basilique (rue de la), Butte (rue de la), Chalezeule (rue de), CLERC, Francis (rue), Grands Bas (rue des), Point du Jour (chemin du )
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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