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1

Marchés soldés passés par le service développement économique au cours de l'année 2008 : - Menuiserie Javel à Chalezeule, étude de faisabilité et de programmation pour une implantation sur un nouveau site (marché n°08 - 301). - Réalisation d'une campagne de coloration sur le secteur de Marchaux - Chaudefontaine (marché n° 08 - 277) - Définition d'un système d'assainissement potentiel (Marché - Chaudefontaine), marché sans suite. - Mission d'ingénierie de montage de l'opération (Portes de Vesoul, marché n° 08 -338).

Date

2008

Cote

34W_GB19

2

Marchés soldés passés par le service développement économique au cours de l'année 2007 et 2008 : - Zone des Portes de Vesoul, étude préliminaire de faisabilité géotechnique complémentaire (marché n° 08 - 09) - Etude de positionnement de l'offre tertiaire sur l'agglomération bisontine (marché n° 07 - 257) - Etude de sol à Auxon Dessous (marché n°07 - 256). - Portes de Vesoul, enquête sur l'origine et la destination par relevé des plaques minéralogiques (marché n° 07 - 213) - Maison des Microtechniques (Temis Innovation), signalétique (marché n° 07 - 177).

Date

2007-2008

Cote

34W_GB20

3

Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire pour les années 2003-2004 et 2005-2006 : dossier de marché (1 seul candidat).

Date

2003-2006

Cote

507W3

4

Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", impression pour l'année 2002 : dossier de marché. Impression pour les années 2003-2004 : dossier de marché et offres non retenues. Impression pour les années 2005-2006 : dossier de marché, analyse des offres et offres non retenues.

Date

2002-2006

Cote

507W1, 507W1 (ancienne cote)

5

Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", distribution pour les années 2003-2004 et 2005-2006 : dossier de marché, offres non retenues (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

507W2

6

Animations organisées au cours de l'été 2005, plan de communication : dossier de marché, délibération, programme des activités, supports visuels de communication (2005). Animations organisées au cours de l'été 2005, programmation : dossier de marché, supports de communication (2005). (+ documents à réintégrer dans les versements antérieurs : 455W et 348W).

Date

2005

Cote

507W21

7

Mise à jour de la carte globale au 1/5000ème pour les années 2004 et 2005, acquisition de données graphiques par photogrammétrie : dossiers de marché.

Date

2004-2005

Cote

462W84

8

Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire pour les années 2004-2005 : ordres d'insertion, bons de commandes, factures (copies).

Date

2004-2005

Cote

507W4

9

Acquisition d'orthophotos numériques en couleurs géoréférencées couvrant au minimum le territoire de la ville de Besançon : dossier de marché, correspondance.

Date

2003-2005

Cote

462W86

10

Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché à bons de commandes n° 04.005, appel d'offres : annonces légales, notes, correspondance, avis d'attribution, récépissés de retrait de dossier, cd-rom; offre retenue : dossier de marché, ordres de service, cautions bancaires, bons de commandes, correspondance, factures ; reconduction : ordre de service, cautions bancaires, bons de commandes, factures, correspondance.

Date

2003-2005

Cote

462W6

11

Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Mouras, renouvellement de la conduite d'eau (5 et 7 rue Mouras) : plans, autorisations d'intervention sur domaine privé, attachements, procès-verbal d'essai en pression (2001) ( TS2015 : attachements, documents de travail, DICT) - Chemin de Pirey, rénovation des branchements d'eau : plans, contrôles de compactage, autorisations d'intervention sur domaine privé (2002) ( TS2015 : documents de travail, constats d'achèvement provisoire des travaux, bons de travail, notes) - Quartier de Chaudanne, renouvellement des branchements d'eau et création d'une conduite d'assainissement (original du dossier au service assainissement) : plans, procès-verbal d'essai en pression, listes des prises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 2001-163 du service Etudes et Travaux, autorisations d'intervention sur domaine privé, comptes-rendus de réunion (2001-2002) ( TS2015 : copie du dossier de marché n°2001-163 et de plans du service Etudes et Travaux, documents de travail, fiches de suivi des branchements rénovés en 2002, copies de certificats d'acompte, récapitulatif des travaux) - Lotissement Clos Marguerite (Tilleroyes), branchements d'eau : comptes-rendus de chantier, correspondance, bons de travail (2004) ( TS2015 : éliminer tout le dossier) - Rue Garibaldi, adduction d'eau d'un immeuble : contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions chantier, bons de travail (2003) ( TS2015 : conserver dans ce dossier les contrats d'abonnement) - HLM 37, rue Romain Roussel, adduction d'eau : copies de contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions, bons de travail (2003) (TS2015 : éliminer tout le dossier)

Date

2001-2004

Cote

355W139

12

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1999 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rénovation des branchements d'eau sur la commune de Besançon (99-93) - Rénovation du système de télégestion (99-123) - Remplacement de 3 ballons antibéliers (99-124) - Station de Thise, réfection des abords (99-125) - Rues du Porteau, du Pont, des Cras et du Cercle, renforcement de conduites d'eau (99-127) - Missions de coordination SPS niveaux 2 et 3 (99-132) - Rue de la Grange du Collège, renforcement de conduite d'eau et établissement de câble électrique (99-179)

Date

1999-2004

Cote

355W93

13

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1999 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur la commune de Besançon pour 1999 (99-02) - Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable pour l'année 1999 (99-007) - Fourniture de matériels en fonte ductile (tuyaux et pièces de raccord) pour 1999 (99-09) - Fourniture de matériels de robinetterie et accessoires pour 1999 (99-10) - Fourniture de matériels de robinetterie et accessoires pour l'exécution des branchements d'eau pour 1999 (99-16) - Fourniture de chlore pour 1999 (99-17) - Fourniture de compteurs d'eau pour 1999 (99-20)

Date

1998-2004

Cote

355W91

14

Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché à bons de commandes n° 01.005, reconduction : ordre de service, bons de commandes, demandes des services, correspondance, factures. Voir aussi 318W10.

Date

2003-2004

Cote

462W5

15

Fourniture de papier cartographie pour l'année 2002, approvisionnement des services municipaux : dossiers de marchés à bons de commandes n° 02.019 et 02.059, appels d'offres (2002-2004).

Date

2002-2004

Cote

462W85

16

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1998 : offres non retenues - orthophotos numériques, année 2003 : offres non retenues

Date

1998-2003

Cote

318W4

17

Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2002 (marché n°22-64) : copie du dossier de marché, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunions de chantier, DICT, règlements (certificats d'acompte), notes, arrêtés préfectoraux de permission de voirie, documents de préparation de l'appel d'offres, attachements. TS2015 (Voir Notes)

Date

2002-2003

Cote

355W138

18

Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe (service municipal de transmission d'informations de l'Union Européenne) : -Dossier de suivi : rapport de l'année 2000, notes, organisation d'événements, accueil de stagiaires, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, mise en place. -Chronos courriers 2003. -Chronos courriers relations avec l'UE 1998. Enseignement supérieur : -Constitution d'un institut du vieillissement à Besançon : offre retenue, correspondance avec les partenaires, études de l'Observatoire Régional de la Santé, copies pour information, comptes-rendus de réunions, notes, financement du projet.

Date

1998-2003

Cote

522W10

19

Mise à jour de la carte globale, acquisition de données graphiques par photogrammétrie aérienne : - marchés pour les années 1995 à 2000, soumission non retenues (année 1996) , - marché pour l'année 2001 (n°2011-124), offres non retenues (année 2001) - marché pour l'année 2002, offres non retenues (année 2002) - marché pour l'année 2003 Ban communal de Besançon, photographies aériennes, numérotées de 14 à 80 (tirages positifs noir et blancs (21/8/1999).

Date

1995-2003

Cote

318W2

20

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1999 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau (99-180) - Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable (98-200) - Remplacement de deux armoires électriques de commandes sur deux réservoirs (99-220) - Service de l'eau et de l'assainissement, démarche qualité : avenant à la convention de Partenariat avec la CCI du Doubs du 9 septembre 1997, délibérations (1999-2000) - Marchés Etudes et Travaux : rue de Vesoul/rue Reclus, extension du réseau (99-255) ; rue Goudimel, pose de réseau d'eau et construction d'un égout (99-35) ; collecteur nord-ouest, fourniture et pose de conduite d'eau rue Saint Thomas (99-166) ; rue de la Viotte, rénovation des branchements d'eau (99-211) ; rue Kastler, extension du réseau d'eau (99-254) ; Centre Technique Municipal, construction d'un parking (99-244) - Marché Hygiène et Santé : analyses d'eau 1999 (99-18) - Marché Parc Auto Déchets : acquisition d'une mini-pelle (99-240)

Date

1999-2003

Cote

355W94

21

Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", mise en place d'une nouvelle maquette et d'une nouvelle ligne éditoriale : dossier de marché, dossier de la commission d'appel d'offres, offres non retenues (dossier complet, 2003).

Date

2003

Cote

507W5

22

Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo, plan de communication : dossier de marché (avec propositions de supports de communication et charte graphique, titulaire : Agence Dartagnan (2002) ; dossier de presse réalisé par l'Agence Dartagnan (2002). Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo, préparation des manifestations et événements (notamment soirée d'ouverture) : dossier d'organisation en lien entre Ville de Besançon et l'Agence Dartagnan (2002).

Date

2002

Cote

507W14

23

Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2001 (marché n°21-126) : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunions de chantier, règlements (certificats d'acompte), tableau récapitulatif des branchements, constats d'achèvement provisoire, documents de préparation de l'appel d'offres, accords techniques de la Voirie, attachements, DICT (marché passé pour 2000 et 2001) TS2015 (Voir Notes)

Date

2001-2002

Cote

355W137

24

Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo, choix de l'agence chargée des relations presse nationales : dossier de marché, offres non retenues (2002).

Date

2002

Cote

507W15

25

Ensemble sportif de la Malcombe, construction d'un COSEC : dossier de marché ; plantation : dossier de marché ; terrain d'athlétisme, aménagement : dossier de marché ; CFA : dossier de marché ; construction d'une piste d'athlétisme : dossier de marché ; extension des vestiaires : dossier de marché n° 88-125 ; aménagements des abords : dossier de marché ; construction d'un court de tennis : dossier de marché ; piste de bicrossing, aménagement : dossier de marché ; tennis EP : dossier de marché ; construction d'un mur d'entraînement : dossier de marché.

Date

0

Cote

354W58

26

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 2002 : reconduction du marché n°2001-005

Date

2002

Cote

318W11

27

Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés. TS2015 (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - ZAC Marché Beaux-Arts (construction d'un marché couverte et d'un complexe cinématographique ; maître d'ouvrage : SEDD, maître d'oeuvre : Ville de Besançon), raccordement au réseau d'eau : correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, plans, extraits du dossier de consultation des entreprises (200-2002). - ZAC de Planoise.- HLM Maisons Bois, raccordement au réseau : plans, comptes-rendus de réunion (1987-1988) ; construction d'un réseau d'eau primaire et d'une conduite de vidange : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression, notes (1993-1994). - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau incendie : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, copie du dossier de marché n° 98-146 (voir 355W89), plans, notamment de récolement et de détails (1998) ; alimentation en eau : plans, notes (1991-1993).

Date

1988-2002

Cote

355W150

28

Réseau d'adduction d'eau, terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur Besançon et branchements neufs pour l'année 2002 : copie du dossier de marché, comptes-rendus de réunion, contrôles de compactage, plan de recollement de la rue du Bellay.

Date

2001-2002

Cote

355W280

29

Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de branchements et de poses de compteurs pour les particuliers : demandes des particuliers, contrats d'abonnement, devis, plans, documents de travail, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion. (voir Notes) Liste des opérations concernées : - 2002 : 18, rue des Vignerons ; 37, rue de l'Oratoire ; 57, quai Veil-Picard ; Lotissement "Le château de Colette" rue Arago et chemin des Montboucons ; rue René Char ; Rue du Clos Neptune ; Maison de l'Etudiant (La Bouloie) ; 6, rue Courbet ; 21, rue Krug (suppression de branchement) ; 102, Grande Rue ; 8, rue Pesty ; 23, rue Fourier ; 19 à 22 et 23 à 26, rue Hector Berlioz.

Date

2002

Cote

355W142

30

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - topographie, acquisition d'une station totale : marché négocié n° 2000-164 - constitution de documents fonciers pour l'année 1998 : marché négocié n°98-084 - matériel topographique, modernisation : marché n°2001-154 - fourniture de papier pour cartographie : marché n°2001-94

Date

1998-2001

Cote

318W1

31

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1998 : offres non retenues - levé de plans au 1/200ème, année 2001 : offres non retenues

Date

1998-2001

Cote

318W3

32

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), constitution du fonds d'informations géographiques : dossier de marché n° 90.061 (contient notamment l'avenant et le cahier des charges relatifs à la digitalisation / numérisation du cadastre des communes de Besançon et Chalezeule), ordres de service, décomptes définitifs, documents de travail, extraits du registe des délibérations du Conseil Municipal, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance (concernent notamment la numérisation du cadastre).

Date

1989-2001

Cote

462W78

33

Dossiers techniques internes de branchement d'eau : plans, correspondance, comptes-rendus de réunion de chantiers, notes. TS2015 (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - ZAC des Tilleroyes Sud, chemin du Sanatorium - Stade Léo Lagrange - Lotissement des Essarts l'Amour

Date

1988-2001

Cote

355W146

34

Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2000 (marché n°20-205) : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, essais de compactage, comptes-rendus des réunions de chantier, constats d'achèvement provisoire, tableau récapitulatif des branchements, règlements (attachements, certificats d'acomptes, états navette), copie du dossier de marché, DCE, DICT, bons de travail TS2015 (Voir Notes)

Date

2000-2001

Cote

355W136

35

Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb) programme annuel 1999 (marché n°99-93) suite : constats d'achèvement provisoire des travaux, essais de compactage, comptes-rendus de réunion (doubles ?), suivi des branchements rénovés en 1999, attachements des branchements TS2015 (Voir Notes)

Date

1999-2001

Cote

355W135

36

Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb) programme annuel 1999 (marché n°99-93) : accords techniques par opération, attachements par opération, dossiers d'instruction de projet de travaux (plans) par opération, copies de DICT, décompte général et définitif des travaux, procès-verbaux de réception des travaux, certificats d'acompte, états navette, tableau récapitulatif des branchements, constats d'achèvement provisoire des travaux, factures, comptes-rendus de réunion de chantier, copies de pièces du dossier de marché, DCE, soumission de l'entreprise retenue, documents relatifs à la transmission des dossiers d'appel d'offres aux entreprises soumissionnaires. TS2015 (Voir Notes)

Date

1999-2001

Cote

355W134

37

Programme branchements d'eau neufs année 2001 (marché n°2001-033 ; dossier de marché au secrétariat) : notes, liste (incomplète ?) des opérations de branchement pour le marché n°2001-033, attachements, Déclarations d'Intention de Commencer les Travaux, procès-verbaux de compactage, constats d'achèvement provisoires et définitifs des travaux, bons de commande, comptes-rendus de réunion de chantiers TS2015 (Voir Notes)

Date

2000-2001

Cote

355W145

38

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 2001 : marché n°2001-005

Date

2001

Cote

318W10

39

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Réservoirs de Rosemont et des Montboucons, réfection des clôtures (98-161) - Chemin des Montboucons, extension du réseau d'eau (98-196) - Réservoir de Planoise, fourniture et pose de clôtures en treillis soudés (98-199) - Stations de pompage de Saint Claude et de Beauregard, fourniture et pose d'armoires électriques (98-201) - Station de Chenecey-Buillon, remplacement de deux ballons surpresseurs ; station de Saint-Claude, remplacement d'un petit ballon anti-bélier (98-202) - Station de la Malate, remplacement des compresseurs d'air et mise en place d'un système d'extraction d'air dans le local des compresseurs (98-203) - Gestion informatisée des branchements d'eau (98-224) - Chemin des Graviers Blancs, extension du réseau d'eau potable (98-230) - Fourniture d'un corrélateur acoustique (98-239)

Date

1998-2001

Cote

355W90

40

Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de branchements et de poses de compteurs pour les particuliers : demandes des particuliers, contrats d'abonnement, devis, plans, documents de travail, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion (voir Notes) Liste des opérations concernées : - 1999 : 21, chemin des Relançons ; rue Madeleine Bres ; 4, rue du Puits. - 2000 : 46, rue Romain Roussel ; 37A et B, rue de Chaillot ; ZAC de Château Galland 2 ; 25, boulevard Diderot ; Chemin des Quatrouillots ; Chemin des Relançons ; 18, rue Walter Gropius. - 2001 : 15, rue Saint Martin ; 37, rue de l'Oratoire ; 7, rue Boisot ; 23, rue du Champ Melin ; rue du Palais de Justice ; 83-85, rue Battant ; 10-12 chemin de Vieilley ; 25, rue Fabre ; 71B, rue de Belfort.

Date

1999-2001

Cote

355W141

41

ZAC de Planoise (ZAC Lafayette, rue Blaise Pascal, rue Rodin, rue Huygens), réalisation de branchement d'eau : copies de dossiers de marché SEDD (n°90-229 et 90-230), plans, études, comptes-rendus de réunion, procès-verbaux d'essai en pression. TS2015 (Voir Notes)

Date

1987-2001

Cote

355W147

42

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126) - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130) - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141) - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)

Date

1998-2000

Cote

355W89

43

Programme branchements d'eau neufs année 2000 : copies de pièces du marché technique n°2000-006 (dossier de marché au secrétariat), dossier de consultation des entreprises, Déclarations d'Intention de Commencer les Travaux, procès-verbaux de compactage, constats d'achèvement provisoires et définitifs des travaux, attachements, bons de commande, comptes-rendus de réunion de chantiers TS2015 (Voir Notes)

Date

1999-2000

Cote

355W144

44

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Ecole et rue Vignier, renforcement de conduites d'eau : copie de pièces du marché n° 99-94, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Avenue du Commandant Marceau et rue de l'Epargne, renouvellement de conduite d'eau potable : copie de pièces du marché n° 99-77, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau : copie de pièces du marché n° 99-180, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Grange du Collège, renforcement de conduite d'eau et établissement de câble électrique : copie de pièces du marché n° 99-179, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux, correspondance, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rues Berlioz et Debussy, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n°98-212 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1999-2000) - Rue du Polygone, renouvellement de conduite d'eau potable : copies de pièces du marché n° 99-78, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015

Date

1999-2000

Cote

355W132

45

Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés. TS2015 (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - Clinique médico-chirurgical Saint Vincent (chemin des Tilleroyes), raccordement au réseau d'eau : plans, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, notes, correspondance (1991-1992). -Rue Isaac Newton (ZAC Lafayette), raccordement d'un immeuble au réseau d'eau : plans, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, correspondance, notes (2000). - ZI des Tilleroyes, raccordement aux réseaux de la société Pressmatic : plans, notes, correspondance (1990).

Date

1991-2000

Cote

355W149

46

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1999 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de compteurs d'eau pour 1999 (99-21) - Maintenance du système de télégestion des installations du service des eaux (99-38) - Définition et mise en œuvre d'une procédure d'enquête auprès des usagers des services de l'eau et de l'assainissement (99-41) - Avenue du Commandant Marceau et rue de l'Epargne, renouvellement de conduite d'eau potable (99-77) - Rue du Polygone, renouvellement de conduite d'eau potable (99-78) - Mission d'étude et de faisabilité : installation de traitement au charbon actif sur deux stations de potabilisation d'eau (99-80) - Rue de l'Ecole et rue Vignier, renforcement de conduites d'eau (99-94) - Rue de l'Industrie, renforcement de conduite d'eau (99-108)

Date

1998-2000

Cote

355W92

47

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de matériels de robinetterie et accessoires - lot robinetterie pour 1998 (98-05) - Fourniture de sulfate d'alumine pour 1998 (E tout le dossier : il n'y a pas de dossier de marché) - Fourniture de matériel en fonte ductile - Tuyaux et pièces de raccord pour travaux d'entretien et d'extension du réseau pour 1998 (98-04) - Fourniture de matériel de robinetterie et accessoires - lot bouches à clés pour 1998 (98-06) - Fournitures de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable pour 1998 (98-27) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1998 (98-47) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1998 (98-48) - Terrassements et travaux pour les branchements d'eau pour 1998 (98-49) - Maintenance du système de télégestion des installations du service des eaux (98-51) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1998 (98-55) - Fourniture de matériel pour branchements d'eau pour 1998 (98-53) - Marchés Etudes et Travaux : rues Berlioz et Debussy, renouvellement de conduite (98-212) ; voie de liaison entre la rue de Vesoul et le chemin des Torcols, extension du réseau d'eau (98-129) ; chemin de Brulefoin, renouvellement des branchements d'eau (98-35) - Marché Assainissement : rue Cuvier, renouvellement de conduite d'eau (98-35) - Marché Hygiène et Santé : Analyses d'eau 1998 (98-32)

Date

1997-2000

Cote

355W87

48

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 2000 : reconduction du marché n°98-002

Date

2000

Cote

318W9

49

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Industrie, renforcement de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 99-108, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 - Chemin des Ecoles des Tilleroyes, extension de conduite d'eau : copies de pièces du marché n°20-97, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (2000) (dossier administratif du marché pas archivé en 2006) - Centre technique municipal, construction d'un parking : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 99-244 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 99-225 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Avenue Clemenceau, rue Siffert et rue Vieille, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-096 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Rue de Chaillot, renforcement et extension du réseau d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-117 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Chemin des Saint Martin, renforcement de conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-146 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Réservoir de la Grette, réfection de l'étanchéité intérieure : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-162 (2000) (dossier administratif pas archivé)

Date

1999-2000

Cote

355W133

50

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1999 : reconduction du marché n°98-002

Date

1999

Cote

318W8

51

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon, marché d'étude du PDU : soumissions des entreprises non retenues

Date

1998-1999

Cote

328W13

52

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon, marché d'étude du PDU : offre de l'entreprise retenue (Transitec), correspondance

Date

1998-1999

Cote

328W12

53

Déroulement de la commission d'appel d'offres : documents relatifs à l'ouverture et à l'analyse des offres (mars et avril 1999)

Date

1999

Cote

223W13, 223W10 (ancienne cote)

54

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-200, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, registre journal de la coordination sécurité-protection de la santé (SPS), correspondance avec les riverains (1998-1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin des Montboucons, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 98-196, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1998) TS2015 - Chemin des Graviers Blancs, extension du réseau d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-230, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes (1993-1999) TS2015 - Tunnel de Fontain (voie des Mercureaux), canalisation : certificat d'acompte du marché n° 97-150, procès-verbaux d'essai en pression, notes, plans de la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs, copie d'une coupure de presse (1998-1999)

Date

1993-1999

Cote

355W131

55

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rocade nord - ouest / voie des Montboucons, déplacement de conduite boulevard François Mitterrand angle Micropolis (maître d'ouvrage : Direction Départementale de l'Equipement du Doubs ; maître d'oeuvre : service des Eaux de Besançon ?) : copie du dossier de consultation des entreprises, plans, notes (1997) TS2015 (justificatifs de l'entreprise soumissionnaire) - Boulevard Ouest, déviation des conduites d'eau entre le passage inférieur et le carrefour de Micropolis : copie du dossier de marché n° 97-112, plans, comptes-rendus de réunion, correspondance, résultats de contrôle (1997) TS2015 - Rues Suard et Marie-Louise, renouvellement des réseaux : copie du dossier de consultation des entreprises et de pièces de marché n° 96-245 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1997-1999) - Rue de la Préfecture, rénovation de trottoirs et de réseaux : décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 97-77 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, plans (1997) - Rue Proudhon - rue de la République, aménagement de voirie (opération du service Etudes et Travaux) : résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1997)

Date

1997-1999

Cote

355W126

56

Stations de Chenecey et La Malate, installation de traitement aux charbons actifs, mission d'études et de faisabilité : dossier de marché, rapport final (CSAFEGE), correspondance

Date

1999

Cote

355W32

57

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1997 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Ducat, renforcement de conduite d'eau (97-75) - Avenue de Montjoux, renouvellement de conduite d'eau potable (97-93) - Rue Debussy, déviation de conduite d'eau potable (97-94) - Mise en place d'une conduite provisoire aérienne dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin (97-107) - Chemin Français, renouvellement de conduite d'eau potable (97-107) - Boulevard Ouest, déviation des conduites d'eau entre le passage inférieur et le carrefour de Micropolis (97-112)

Date

1997-1999

Cote

355W86

58

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1997 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau pour 1997 (97-28) - Maintenance du système de télégestion des installations du service des eaux (97-126) - Pont de la République, rétablissement des conduites d'eau (97-141) - Adduction de Chenecey, renouvellement de conduite d'eau 800 mm dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin (97-186) - Chemins du Souvenir Français et de la Providence, extension du réseau d'eau (97-197)

Date

1997-1999

Cote

355W85

59

Déroulement de la commission d'appel d'offres : documents relatifs à l'ouverture et à l'analyse des offres (janvier et février 1997)

Date

1999

Cote

223W12, 223W9 (ancienne cote)

60

Chemin de la Chaille. - Mise à l'alignement partiel : dossier de marché n°88-174 (1988-1992). - Pose de réseaux : dossier de marché n°89-10 (1988-1992). Chemin de la Chaille/chemin des Tilleroyes, aménagement du carrefour : dossier de marché n°94-113 (1994-1999). Chemin des Dessus de Chailluz, élargissement : dossier de marché n°77-55 (1977-1978). Voie des Clairs-Soleils 2e tranche, raccordement des égouts au collecteur rue de Chalezeule : dossier de marché (1964-1966). Chemin de Brulefoin, projet d'égout : dossier de marché n°81-96, plans, correspondance (1981).

Date

1964-1999

Cote

354W7

61

Station GPS (Global Positioning System), acquisition : dossier de marché.

Date

1999

Cote

462W2

62

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue du Docteur Mouras, renforcement de conduite d'eau (98-50) - Missions de coordination SPS (98-61) - Réservoir du Fort Benoît, établissement d'une conduite d'interconnexion (98-102) - Chemin du Chanoine Mourot et chemin des Remontants, renforcements de conduite d'eau potable (98-104) - Rue du Refuge et rue de Trey, renouvellement de conduites d'eau potable (98-105) - Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable (98-125)

Date

1998-1999

Cote

355W88

63

Voirie, travaux d'entretien, d'aménagement et de réfection : dossiers de marchés de travaux, année 1996 - aménagement de quatre relais informations services (marché n°234/96) - fourniture et installation d'un abribus au terminus de Palente (n°221/96) - réfection de la passerelle de Mazagran (n°125/96) - réfection de la voirie, chemin des Journaux (n°143/96)

Date

1996-1998

Cote

288W136

64

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux : copie du décompte général et définitif des travaux, du procès-verbal de réception des travaux et du détail estimatif du marché n° 96-207 du service Etudes et Travaux, estimation prévisionnelle des travaux rédigée par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1997) - Pont de la République, rétablissement des conduites d'eau : copie du dossier de marché n°97-141, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, plans (1997) TS2015 (certificats de paiement) - Adduction de Chenecey, renouvellement de conduite d'eau 800 mm dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin : copie du dossier de marché n° 97-186, plans, comptes-rendus de réunion, (1997-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Lanchy, pose de conduite d'eau : comptes-rendus de réunion, notes, copie de pièces du marché n°97-140 du service Etudes et Travaux, plans (1997) - Chemin Français, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 97-110, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle (1997) TS2015

Date

1997-1998

Cote

355W127

65

Matériaux de voirie et équipements de signalisation, acquisition : marchés de fournitures pour l'année 1996 et reconduction pour l'année 1996 de marchés annuels, n° 194/95, 173/96, 199/96, 172/96, 208/96

Date

1995-1998

Cote

288W135

66

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-141, plans, comptes-rendus de réunion, notes; résultats de contrôle, correspondance (1998) TS2015 - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-126, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-125, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)

Date

1998

Cote

355W129

67

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin des Planches, renforcement de conduite d'eau potable (96-118) - Avenue du Commandant Marceau, renouvellement de conduite d'eau potable (96-135) - Rue La Fayette, extension du réseau d'eau potable en galerie (96-156) - Planoise, établissement d'une conduite de liaison entre la rue Rodin et la rue Lafayette (96-159) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau (96-174) - Passerelle de Mazagran, établissement du réseau d'eau et d'assainissement (96-183) - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau (96-223) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable (96-231) - Remplacement de 11 postes satellites du système de télégestion (96-239)

Date

1996-1998

Cote

355W82

68

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon, marché d'étude du PDU : dossier de consultation des entreprises, documents de travail préalables à la réalisation du dossier de consultation, correspondance

Date

1995-1998

Cote

328W10

69

Faubourg Tarragnoz, construction d'un égout : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, dossier de subvention (1956). RN 67, projet de carrefour route de Gray/rue Denis Papin/rue Jouchoux : comptages de circulation, plans (1990-1991). RD 70, aménagement de voirie en entrée de ville : dossier de marché n°92-124, comptages, attribution de subvention du Conseil Général, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1992-1998).

Date

1956-1998

Cote

354W195

70

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1998 : marché n°98-002

Date

1998

Cote

318W7

71

Rue des Brosses, assainissement SCI "la Fontaine" : dossier de marché n° 73-135, conventions de servitude Ville de Besançon / BIANCHI, Ville de Besançon /SCI LA FONTAINE, Ville de Besançon / BINETRUY (1973). Rue Brulard, aménagement des espaces extérieurs : plans architecte, plan des réseaux EDF, GDF, France Télécom, bordereau des prix, détail estimatif, promesse de vente association J. C. JACOULET /Ville de Besançon, plan de plantations, plans d'exécution des murs (1993-1998).

Date

1973-1998

Cote

354W92

72

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable pour l'année 1996 (96-04) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-06) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-07) - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau pour 1996 (96-33) - Fourniture de matériel en fonte ductile (tuyaux et pièces de raccords) pour 1996 (96-34) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1996 (96-43) - Station de traitement d'eau potable de Chailluz, rénovation du système de régulation des filtres à sable (96-264) - Achat d'un véhicule (main levée de caution et copie de factures) (96-21) - Rue d'Arènes, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-146) - Desserte des propriétés à l'arrière de la City (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) ('96-115) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-196) - Chemin des Chavanney, renouvellement de conduite (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-162) - Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-207) - Domaine de Château-Galland, travaux primaires d'extension des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, acte d'engagement, CCAP) (95-210) - Analyses d'eau pour 1996 (Hygiène et Santé - copie du marché de prestation) (96-08) - Rues V. Sellier et A. Thomas, voie de liaison projetée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-86) Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (95-213) Rues Suard et Marie-Louise, reprise des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (96-245)

Date

1995-1998

Cote

355W83

73

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Zone Industrielle de Trépillot, renouvellement de réducteur de pression (dans le cadre du marché à bon de commande n° 98-49 pour terrassements et travaux sur les branchements de 1998 ?) : plan, documents techniques (1998) - Réservoir du Fort Benoît, établissement d'une conduite d'interconnexion : copie du dossier de marché n° 98-102, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, arrêté de voirie du Conseil Général, estimation prévisionnelle des travaux, notes (1997-1998) TS2015 - Chemin du Chanoine Mourot et chemin des Remontants, renforcements de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°98-104, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-128, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue du Refuge et rue de Trey, renouvellement de conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-105, estimation prévisionnelle des travaux, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)

Date

1997-1998

Cote

355W130

74

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1997 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015. Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fournitures de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable pour 1997 (97-30) - Fourniture de matériel en fonte ductile (tuyaux et pièces de raccords) pour 1997 (97-30) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1997 (97-32) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1997 (97-44) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1997 (97-45 - Fourniture de matériel en fonte ductile (accessoires) pour 1997 (97-51) - Fourniture de matériels en fonte ductile (robinetterie) pour 1997 (97-52) - Fourniture de matériel pour branchements d'eau pour 1997 (97-54) - Terrassements, pose de gaine 90 mm pour le câble de télécommande du réservoir de la Citadelle (97-69) - Pont Battant, renouvellement des conduites d'eau (97-74) - Rue Lanchy, pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (97-140) - Chemin des Essarts l'Amour, extension des réseaux (Etudes et Travaux - bordereau des prix) (97-137) - Analyses d'eaux pour 1997 (Hygiène et Santé - copie du marché de prestation) (97-14) - Secteur des Vareilles, pose de conduites d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (97-171)

Date

1996-1998

Cote

355W84

75

Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de branchements et de poses de compteurs pour les particuliers : demandes des particuliers, contrats d'abonnement, devis, plans, documents de travail, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion. (voir Notes) Liste des opérations concernées : - 1995 : Polyclinique de Franche-Comté ; 128, rue de Belfort ; chantier Faubourg Rivotte- rue Leverrier ; 9, chemin de la Selle ; 52, rue Danton. - 1996 : les Terrasses du Parc ; 26, chemin des Tilleroyes ; "Les Lilas 2" à Thise (Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule) ; 12, rue Plançon ; 13, rue de la Mouillère ; 135b, rue de Dole ; 6, rue Oudet ; 8, rue des Abattoirs ; 15F, rue Jacques Prévert ; 26, chemin des Tilleroyes (Résidences Garden). - 1997 : 6, rue Joachim du Bellay ; 33, rue Fourier ; 9, chemin du Clos Paillard ; Chemin des Montboucons ; 22, rue Jacques Prévert ; 7, chemin de la Vosselle ; 4, rue de la Butte ; 2, rue de l'Oratoire ; 21 bis, boulevard Léon Blum. - 1998 : 4, rue de la Butte ; 54, chemin de Mazagran ; 13, rue des Vignerons ; 46, chemin des Planches ; 10, rue François Villon ; "Les Erables", "le Domaine des Tilleroyes" et "le Clos des Tilleroyes", chemin des Tilleroyes ; rue Elisée Reclus ; 14, rue Chanoine Mourot ; 8, chemin des Saulniers ; 12D et 16, avenue des Carriers ; 5, chemin Joseph de Courvoisier ; rue Guillaume Appolinaire ; 4, avenue Carnot ; rue Blaise Pascal ; rue Général Charles Delstraint ; 18, chemin Français ; 9, rue de la Madeleine ; 39-41, chemin des Essarts ; Chemin de Valentin.

Date

1995-1998

Cote

355W140

76

Programmes branchements d'eau neufs année 1997 (marché n° 97-08) et année 1998 (marché n° 98-049) (dossiers de marché administratifs aux cotes 355W85 et 355W87) : attachements, Déclarations d'Intention de Commencer les Travaux, procès-verbaux de compactage, constats d'achèvement provisoires et définitifs des travaux, bons de commande, comptes-rendus de réunion de chantiers. TS2015 (Voir Notes)

Date

1997-1998

Cote

355W143

77

Voirie, travaux d'entretien, d'aménagement et de réfection : dossiers de marchés de travaux, années 1995 et 1996 - aménagement d'arrêts pour les transports urbains (marché n°169/96) - aménagement de sécurité aux abords du groupe scolaire Paul Bert (n°200/96) - aménagement de sécurité au droit du square Coluche (n°171/96) - régulation lumineuse sur la rocade urbaine (n°130/95) - fourniture et pose de boucles de détection et alimentation d'abribus (n°209/96) Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant , n° 182/96

Date

1995-1998

Cote

288W137

78

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Avenue de Montjoux, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°97-93, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, correspondance relative aux dommages subis par des riverains lors d'une opération précédente avenue du Commandant Marceau en 1996 (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Cuvier, renouvellement de conduite d'eau (marché n°98-35 du service Assainissement) : plan, résultats de contrôle, détail estimatif, estimation prévisionnelle des travaux (1998) - Rue du Docteur Mouras, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 98-50, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Voie de liaison entre la rue de Vesoul et le chemin des Torcols (rue Reclus), création, extension du réseau d'eau : copies de pièces du marché n°98-129 du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunion (1998) - Secteur des Vareilles (notamment chemin du Fort de Bregille), pose de conduites d'eau (marché n° 97-171 du service Etudes et Travaux) : comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans (1998)

Date

1996-1998

Cote

355W128

79

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - ZAC du domaine de Château Galland, viabilisation (SEDD maître d'ouvrage, Etudes et Travaux maître d'œuvre, service des Eaux un service "concessionnaire") : plans, notamment du dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunions, notes, copie du détail estimatif du marché n° 95-210, décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux du marché n°93-157, procès-verbaux d'essais en pression (1993-1997) (même si le service n'est pas producteur du dossier, et n'ayant pas les dossiers provenant du service Etudes et Travaux, il est conservé)

Date

1993-1997

Cote

355W121

80

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 96-223, plans, résultats de contrôle, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 96-174, plans, résultats de contrôle (1996) - Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie et réseaux : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 95-213 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, notes, plans (1996-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°96-231, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau : copie du dossier du service Etudes et Travaux, notamment plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 96-196 (1996-1997)

Date

1996-1997

Cote

355W123