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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Sources : - Marchés pour amener la source de la Mouillère à Besançon (1538). - Travaux pour améliorer la source de Bregille. - Etudes et projet de faire arriver en Ville la source Fontaine Argent. - Mémoire historique et statistique de l'Auxiron sur les sources du territoire de Besançon (1773). - Ouverture d'une souscription publique pour l'adduction des eaux d'Arcier à Besançon (1777). - Recherches (1874).

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Sources : - Marchés pour amener la source de la Mouillère à Besançon (1538). - Travaux pour améliorer la source de Bregille. - Etudes et projet de faire arriver en Ville la source Fontaine Argent. - Mémoire historique et statistique de l'Auxiron sur les sources du territoire de Besançon (1773). - Ouverture d'une souscription publique pour l'adduction des eaux d'Arcier à Besançon (1777). - Recherches (1874).
Cote
DD169
 Date
1528-1874
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN

  • Contexte : DD

  • FONTAINES PUBLIQUES (DD169 à DD172 ; DD194)
  • Sources : - Marchés pour amener la source de la Mouillère...
2
Eglise Saint-Pierre et alentours, sentier Saint-Pierre : - Titres et reconnaissance pour la Ville de la propriété d'un passage public et d'un terrain contigu situé au pourtour de l'église Saint-Pierre. - Bâtiment construit sur ce terrain en 1744 et amodiation de cet immeuble (1580-1791). - Procès relatif à un droit prétendu d'avoir une porte ouverte sur le cul-de-sac derrière l'église Saint-Pierre par le propriétaire d'une maison adossée à cette église, opposition de la fabrique de Saint-Pierre à cette prétention (1784-1790). - Cloche municipale destinée au clocher de Saint-Pierre (1786-1789). - Enquête sur le caractère public d'un sentier allant à travers les vignes de la rue des Granges à la Tour Saint-Pierre (1487).

2 lots 439 medias

Eglise Saint-Pierre et alentours, sentier Saint-Pierre : - Titres et reconnaissance pour la Ville de la propriété d'un passage public et d'un terrain contigu situé au pourtour de l'église Saint-Pierre. - Bâtiment construit sur ce terrain en 1744 et amodiation de cet immeuble (1580-1791). - Procès relatif à un droit prétendu d'avoir une porte ouverte sur le cul-de-sac derrière l'église Saint-Pierre par le propriétaire d'une maison adossée à cette église, opposition de la fabrique de Saint-Pierre à cette prétention (1784-1790). - Cloche municipale destinée au clocher de Saint-Pierre (1786-1789). - Enquête sur le caractère public d'un sentier allant à travers les vignes de la rue des Granges à la Tour Saint-Pierre (1487).
Cote
DD16
 Date
1487-1791
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-PIERRE (DD13 à DD20)
  • Eglise Saint-Pierre et alentours, sentier Saint-Pierre...
3
Pont de Battant et arc de triomphe : - Acensements par la Ville et baux à loyer des maisons et boutiques construites sur le grand pont de Besançon (1314-1790). - Pièces relatives à la dégradation de l'arc de triomphe élevé en 1676 à la gloire de Louis XIV sur le pont Battant (1741), à sa réparation aux frais de l'Etat (1743), à sa cession à la Ville à charge d'entretien (1747) et à la location de deux boutiques placées en dessous et à sa démolition (1776).

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Pont de Battant et arc de triomphe : - Acensements par la Ville et baux à loyer des maisons et boutiques construites sur le grand pont de Besançon (1314-1790). - Pièces relatives à la dégradation de l'arc de triomphe élevé en 1676 à la gloire de Louis XIV sur le pont Battant (1741), à sa réparation aux frais de l'Etat (1743), à sa cession à la Ville à charge d'entretien (1747) et à la location de deux boutiques placées en dessous et à sa démolition (1776).
Cote
DD167
 Date
1314-1790
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN

  • Contexte : DD

  • PONTS (DD167 à DD168)
  • Pont de Battant et arc de triomphe : - Acensements...
4
Titres de propriété et baux de location de divers immeubles et terrains appartenant à la Ville (écuries près de la porte Notre-Dame, étuves de la Tête Noire, bains de Chamars).

2 lots 183 medias

Titres de propriété et baux de location de divers immeubles et terrains appartenant à la Ville (écuries près de la porte Notre-Dame, étuves de la Tête Noire, bains de Chamars).
Cote
DD39
 Date
1363-1790
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Titres de propriété et baux de location de divers immeubles...
5
Palais Granvelle : - Testament du garde des sceaux Granvelle (1545). - Lettres de Caroline d'Autriche à la municipalité touchant la conservation des biens de la maison Granvelle, au nom de son petit-fils (1645-1652). - Achat du palais par la municipalité et affectation de cet immeuble au logement des gouverneurs (1712). - Lettres des ducs de Tallard et de Duras. - Transformation du jardin en promenade publique (1778-1779). - Baux des locataires du palais. - Réparations faites au palais à diverses époques. - Construction d'un salon de rafraîchissement dans la promenade (1789). - Conflit avec la ville et la famille Talbert de Nancray, propriétaire d'un immeuble voisin au sujet d'ouvertures sur la cour de cette maison (1748-1749).

2 lots 401 medias

Palais Granvelle : - Testament du garde des sceaux Granvelle (1545). - Lettres de Caroline d'Autriche à la municipalité touchant la conservation des biens de la maison Granvelle, au nom de son petit-fils (1645-1652). - Achat du palais par la municipalité et affectation de cet immeuble au logement des gouverneurs (1712). - Lettres des ducs de Tallard et de Duras. - Transformation du jardin en promenade publique (1778-1779). - Baux des locataires du palais. - Réparations faites au palais à diverses époques. - Construction d'un salon de rafraîchissement dans la promenade (1789). - Conflit avec la ville et la famille Talbert de Nancray, propriétaire d'un immeuble voisin au sujet d'ouvertures sur la cour de cette maison (1748-1749).
Cote
DD3
 Date
1545-1790
 Lieu - Type de document
PARCHEMIN, PLAN, LIASSE

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
  • Palais Granvelle : - Testament du garde des sceaux...
6
Hôtel de Montmartin : - Acquisition par la ville de la tour de Montmartin, après vente judiciaire pour paiement des dettes des héritiers de Granvelle. - Affectation de cet hôtel au logement du commandant militaire de la province. - Acquisitions de divers terrains avoisinants pour installation d'écuries et remises. - Ameublement de cet hôtel, réparations diverses faites aux bâtiments. A noter : armes de la Ville de Besançon sur la page de titre de la pièce n° 5.

2 lots 614 medias

Hôtel de Montmartin : - Acquisition par la ville de la tour de Montmartin, après vente judiciaire pour paiement des dettes des héritiers de Granvelle. - Affectation de cet hôtel au logement du commandant militaire de la province. - Acquisitions de divers terrains avoisinants pour installation d'écuries et remises. - Ameublement de cet hôtel, réparations diverses faites aux bâtiments. A noter : armes de la Ville de Besançon sur la page de titre de la pièce n° 5.
Cote
DD37
 Date
1606-1790
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Hôtel de Montmartin : - Acquisition par la ville de...
7
Pont de Bregille et pont de Chamars : - Devis, marchés et procès relatifs au premier établissement du pont de Bregille en 1688, à sa reconstruction en 1740, aux accidents (1778 et 1789) et aux réparations dont il a été l'objet. - Construction du pont destiné à relier le Grand et le Petit Chamars (1756).

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Pont de Bregille et pont de Chamars : - Devis, marchés et procès relatifs au premier établissement du pont de Bregille en 1688, à sa reconstruction en 1740, aux accidents (1778 et 1789) et aux réparations dont il a été l'objet. - Construction du pont destiné à relier le Grand et le Petit Chamars (1756).
Cote
DD168
 Date
1688-1789
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN

  • Contexte : DD

  • PONTS (DD167 à DD168)
  • Pont de Bregille et pont de Chamars : - Devis, marchés...
8
Place Saint-Quentin, place Saint-Jean, rue Rondot et rue Saint-Jean.- Propriétés communales et maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Acquisition de terrains pour former la place Saint-Quentin et établissement d'une boucherie en ce lieu, achat de maison pour démasquer la porte Noire (1315-1778). - Baux d'amodiation d'une maison possédée par la ville place Saint-Quentin (1742-1785). - Maisons Petitbenoit, Lefèvre, Painchaux, église Saint-Jean-Baptiste, Bérard, Claude François Atthalin, Etienne Coste, Louis Bonard, Barratte, Adriet, Michelet, Gadet, Lonchamp, Baquet et chanoine d'Orival (1711-1789).

2 lots 240 medias

Place Saint-Quentin, place Saint-Jean, rue Rondot et rue Saint-Jean.- Propriétés communales et maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Acquisition de terrains pour former la place Saint-Quentin et établissement d'une boucherie en ce lieu, achat de maison pour démasquer la porte Noire (1315-1778). - Baux d'amodiation d'une maison possédée par la ville place Saint-Quentin (1742-1785). - Maisons Petitbenoit, Lefèvre, Painchaux, église Saint-Jean-Baptiste, Bérard, Claude François Atthalin, Etienne Coste, Louis Bonard, Barratte, Adriet, Michelet, Gadet, Lonchamp, Baquet et chanoine d'Orival (1711-1789).
Cote
DD1
 Date
1315-1789
 Lieu - Type de document
PARCHEMIN, LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
  • Place Saint-Quentin, place Saint-Jean, rue Rondot et...
9
Grande rue (partie haute). - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Requêtes des propriétaires de la Grande rue, partie haute : maisons Tanière, Jean Vernier, de Cernay, Colin, d'Etrabonne, Lammert, de Bermont, Cusin, Mareschal, de Chatillon, Latreille, Varin, d'Esnans, Muiron, Grandes Carmes, Jaloux, abbé Boisot, Bertrand, Blanc, baron de Jouffroy, Poulet, Mme d'André, Tharin (1734-1789). - Arrangements conclus par la Ville pour la transformation de la ruelle des Carmes en une rue continuant la rue nouvelle de Traverse (1782).

2 lots 173 medias

Grande rue (partie haute). - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Requêtes des propriétaires de la Grande rue, partie haute : maisons Tanière, Jean Vernier, de Cernay, Colin, d'Etrabonne, Lammert, de Bermont, Cusin, Mareschal, de Chatillon, Latreille, Varin, d'Esnans, Muiron, Grandes Carmes, Jaloux, abbé Boisot, Bertrand, Blanc, baron de Jouffroy, Poulet, Mme d'André, Tharin (1734-1789). - Arrangements conclus par la Ville pour la transformation de la ruelle des Carmes en une rue continuant la rue nouvelle de Traverse (1782).
Cote
DD2
 Date
1734-1789
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
  • Grande rue (partie haute). - Maisons particulières,...
10
Eglise Saint-Pierre, place Saint-Pierre : - Reconstruction de l'église Saint-Pierre, acquisition de terrains à cet effet : négociations entre la municipalité et la paroisse. - Mémoires de l'architecte Bertrand. - Agrandissement de la place Saint-Pierre : construction de maisons sur cette place.

2 lots 384 medias

Eglise Saint-Pierre, place Saint-Pierre : - Reconstruction de l'église Saint-Pierre, acquisition de terrains à cet effet : négociations entre la municipalité et la paroisse. - Mémoires de l'architecte Bertrand. - Agrandissement de la place Saint-Pierre : construction de maisons sur cette place.
Cote
DD17
 Date
1730-1788
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-PIERRE (DD13 à DD20)
  • Eglise Saint-Pierre, place Saint-Pierre : - Reconstruction...
11
Mémoires, ordonnances et arrêts au sujet des prestations des fermiers généraux de faire payer la taxe ordinaire aux bois destinés à la Ville de Besançon provenant d'Alsace ou ayant flotté sur la portion de la rivière du Doubs comprise dans cette province : - Correspondance avec le conseil d'Etat de Montbéliard et avec celui de l'évêché de Bâle relative aux autorisations de faire flotter, sur la portion du Doubs comprise dans ces deux principautés, le bois destiné à la Ville de Besançon. - Réparations des dommages causés aux écluses des moulins et usines de ces deux pays par les flottes de bois lancées pour le compte de la Ville.

1 media

Mémoires, ordonnances et arrêts au sujet des prestations des fermiers généraux de faire payer la taxe ordinaire aux bois destinés à la Ville de Besançon provenant d'Alsace ou ayant flotté sur la portion de la rivière du Doubs comprise dans cette province : - Correspondance avec le conseil d'Etat de Montbéliard et avec celui de l'évêché de Bâle relative aux autorisations de faire flotter, sur la portion du Doubs comprise dans ces deux principautés, le bois destiné à la Ville de Besançon. - Réparations des dommages causés aux écluses des moulins et usines de ces deux pays par les flottes de bois lancées pour le compte de la Ville.
Cote
DD145
 Date
1732-1786
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN

  • Contexte : DD

  • BOIS DE CHAUFFAGE (DD138 à DD147 ; DD150 ; DD155 à...
  • Mémoires, ordonnances et arrêts au sujet des prestations...
12
Hôtel des monnaies, anciens greniers publics, bâtiments des juridictions : - Marchés et comptes de la construction d'un bâtiment destiné à la fabrication de la monnaie dans la cour de l'hôtel de ville (1694-1695). - Projet d'établir les bâtiments de la monnaie sur la Place Neuve. - Entretien des bâtiments de la monnaie (1724-1765). - Vente à l'Etat, au prix de 23 200 francs, du bâtiment des anciens greniers publics derrière l'hôtel de ville dont l'artillerie avait besoin pour l'agrandissement de l'Arsenal (1729-1750). - Arrêt du Conseil d'Etat (1773) mettant l'entretien des bâtiments servant à l'administration de la justice à la charge des villes dans lesquelles les cours et juridictions sont établies. - Protestation du magistrat de Besançon contre cet arrêt. - Décision de mettre l'entretien de ces bâtiments à la charge du baillage ou de la province (1773-1786).

2 lots 476 medias

Hôtel des monnaies, anciens greniers publics, bâtiments des juridictions : - Marchés et comptes de la construction d'un bâtiment destiné à la fabrication de la monnaie dans la cour de l'hôtel de ville (1694-1695). - Projet d'établir les bâtiments de la monnaie sur la Place Neuve. - Entretien des bâtiments de la monnaie (1724-1765). - Vente à l'Etat, au prix de 23 200 francs, du bâtiment des anciens greniers publics derrière l'hôtel de ville dont l'artillerie avait besoin pour l'agrandissement de l'Arsenal (1729-1750). - Arrêt du Conseil d'Etat (1773) mettant l'entretien des bâtiments servant à l'administration de la justice à la charge des villes dans lesquelles les cours et juridictions sont établies. - Protestation du magistrat de Besançon contre cet arrêt. - Décision de mettre l'entretien de ces bâtiments à la charge du baillage ou de la province (1773-1786).
Cote
DD15
 Date
1694-1786
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-PIERRE (DD13 à DD20)
  • Hôtel des monnaies, anciens greniers publics, bâtiments...
13
Chaudanne, Avanne, Malcombe, Doupois, Polygone, Saint-Ferjeux, Tilleroyes et Vieilles-Perrières, propriétés communales : - Vente par le chapitre de Sainte-Madeleine à la paroisse de Sainte-Madeleine de terrains en culture avoisinant la chapelle de Saint-Jacques des Arènes pour l'agrandissement du cimetière entourant cette chapelle (1301). - Expropriation par la Ville de neuf maisons en ruine pour faciliter l'accès de la porte d'Arènes (1719-1723). - Acquisition par la Ville d'un terrain au pied de Chaudanne pour y construire un hôpital des pestiférés (1544). - Baux d'amodiation de ce terrain converti en pré (1741-1763). - Bail d'amodiation du droit de parcours pour les bestiaux communaux d'Avanne sur une portion du territoire de Besançon (1744). - Mémoire relatif à l'expropriation des carrières de la Malcombe appartenant à la Ville (1720-1780). - Baux d'amodiation des vignes possédées par la Ville au canton de Daupois (1723-1786). - Actes d'acquisition d'un terrain en face du Polygone, converti par la Ville en pépinière (1740). - Acensements faits par la Ville de Besançon de terrains propres à bâtir ou à être mis en culture à Saint-Ferjeux, aux Tilleroyes et aux Vieilles-Perrières (1743-1744).

2 lots 242 medias

Chaudanne, Avanne, Malcombe, Doupois, Polygone, Saint-Ferjeux, Tilleroyes et Vieilles-Perrières, propriétés communales : - Vente par le chapitre de Sainte-Madeleine à la paroisse de Sainte-Madeleine de terrains en culture avoisinant la chapelle de Saint-Jacques des Arènes pour l'agrandissement du cimetière entourant cette chapelle (1301). - Expropriation par la Ville de neuf maisons en ruine pour faciliter l'accès de la porte d'Arènes (1719-1723). - Acquisition par la Ville d'un terrain au pied de Chaudanne pour y construire un hôpital des pestiférés (1544). - Baux d'amodiation de ce terrain converti en pré (1741-1763). - Bail d'amodiation du droit de parcours pour les bestiaux communaux d'Avanne sur une portion du territoire de Besançon (1744). - Mémoire relatif à l'expropriation des carrières de la Malcombe appartenant à la Ville (1720-1780). - Baux d'amodiation des vignes possédées par la Ville au canton de Daupois (1723-1786). - Actes d'acquisition d'un terrain en face du Polygone, converti par la Ville en pépinière (1740). - Acensements faits par la Ville de Besançon de terrains propres à bâtir ou à être mis en culture à Saint-Ferjeux, aux Tilleroyes et aux Vieilles-Perrières (1743-1744).
Cote
DD65
 Date
1301-1786
 Lieu - Type de document
LIASSE, SCEAUX, PARCHEMIN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE D'ARÈNES (DD61 ; DD64 à DD65)
  • BANLIEUE
  • Chaudanne, Avanne, Malcombe, Doupois, Polygone, Saint-Ferjeux,...
14
Actes de police, procès-verbaux de reconnaissance, titres de propriétés, de locations ou d'acensement relatifs aux bancs des boucheries du Bourg et de Saint-Quentin à Besançon.

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Actes de police, procès-verbaux de reconnaissance, titres de propriétés, de locations ou d'acensement relatifs aux bancs des boucheries du Bourg et de Saint-Quentin à Besançon.
Cote
DD177
 Date
1335-1784
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAU

  • Contexte : DD

  • BANCS DE BOUCHERIES PUBLIQUES (DD177)
  • Actes de police, procès-verbaux de reconnaissance,...
15

Vignoble de la cité de Besançon - Convention de la cité avec les Seigneurs de Montfaucon pour la garde des vignes possédées par des citoyens sur le territoire de cette seigneurie (1329) - Ordonnance de police fixant le prix des journées des vignerons (1356) - Affaires des clos ; statut municipal prescrivant l'arrachement des vignes cultivées en terrains plans et enclos dans l'intérieur de la cité - Procès soutenu par la ville en cour d'Empire contre les communautés religieuses refusant de se conformer à ce statut - Reserit et lettres de l'Empereur Charles Quint suspendant l'exécution de cette mesure (1533-1534) - Etat des vignes possédées par les habitants de Besançon en dehors de l'ancien territoire de la cité (1678) - Edit municipal règlementant la police des vendanges dans la cité (1682) - Indemnités pour les vignes gelées (1758) - Edit interdisant le pâturage de nuit au moment des vendanges (1783)
Cote
HH23
 Date
1329-1783
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX

  • Contexte : HH

  • VIGNOBLES DE LA CITÉ
  • Vignoble de la cité de Besançon - Convention de la...
16
Moulins de la fontaine des Dames de Battant, Fontaine-Argent, Viotte, Palente, Founottes, Planches de Chailluz, Chassagne ou Prés de Vaux et Gravier Blanc, propriétés communales : - Vente faite à la Ville par le Chapitre des moulins de la fontaine des Dames de Battant (1515). - Acensement fait par la Ville des cours d'eau de la Mouillère et du pré y attenant pour servir à l'érection d'un moulin (1668-1670). - Acquisition par la Ville du pré dans lequel est renfermée la source de Fontaine-Argent (1743). - Acensements faits par la Ville de terrains communaux propres à cultiver et à bâtir dans la banlieue de Battant (1703-1783). - Droits seigneuriaux de la Ville sur une ferme située au Gravier Blanc (1732).

2 lots 215 medias

Moulins de la fontaine des Dames de Battant, Fontaine-Argent, Viotte, Palente, Founottes, Planches de Chailluz, Chassagne ou Prés de Vaux et Gravier Blanc, propriétés communales : - Vente faite à la Ville par le Chapitre des moulins de la fontaine des Dames de Battant (1515). - Acensement fait par la Ville des cours d'eau de la Mouillère et du pré y attenant pour servir à l'érection d'un moulin (1668-1670). - Acquisition par la Ville du pré dans lequel est renfermée la source de Fontaine-Argent (1743). - Acensements faits par la Ville de terrains communaux propres à cultiver et à bâtir dans la banlieue de Battant (1703-1783). - Droits seigneuriaux de la Ville sur une ferme située au Gravier Blanc (1732).
Cote
DD56
 Date
1515-1783
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE BATTANT (DD49 à DD56 ; DD62 à DD63)
  • BANLIEUE (DD53 à DD56)
  • Moulins de la fontaine des Dames de Battant, Fontaine-Argent,...
17
Forges de Franche-Comté : lettres et mémoires touchant les oppositions formées par la municipalité de Besançon à l'établissement de nouvelles forges et autres usines pouvant consommer le bois des forêts utilisées pour le chauffage de la Ville de Besançon : Forges de Bremondans (1720), de Sancey (1723), de Pont de Roide (1730), de Vercel (1731), de Frontenay (1777) et de la verrerie près de la Grâce Dieu (1721). A noter : à la suite d'un mémoire de la municipalité contre M. de Vercel (f° 33) se trouve un "Etat des forges et fourneaux de Franche-Comté" (1731).

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Forges de Franche-Comté : lettres et mémoires touchant les oppositions formées par la municipalité de Besançon à l'établissement de nouvelles forges et autres usines pouvant consommer le bois des forêts utilisées pour le chauffage de la Ville de Besançon : Forges de Bremondans (1720), de Sancey (1723), de Pont de Roide (1730), de Vercel (1731), de Frontenay (1777) et de la verrerie près de la Grâce Dieu (1721). A noter : à la suite d'un mémoire de la municipalité contre M. de Vercel (f° 33) se trouve un "Etat des forges et fourneaux de Franche-Comté" (1731).
Cote
DD156
 Date
1720-1782
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN

  • Contexte : DD

  • BOIS DE CHAUFFAGE (DD138 à DD147 ; DD150 ; DD155 à...
  • Forges de Franche-Comté : lettres et mémoires touchant...
18
Rue de la Traverse ou de l'intendance : pièces relatives à l'ouverture de cette rue, à l'acquisition des terrains et immeubles nécessaires : arrêts du Conseil et lettres de l'intendant concernant le percement de la rue, don par la Ville des terrains sur lesquels devait s'élever l'Hôtel de l'intendance.

2 lots 624 medias

Rue de la Traverse ou de l'intendance : pièces relatives à l'ouverture de cette rue, à l'acquisition des terrains et immeubles nécessaires : arrêts du Conseil et lettres de l'intendant concernant le percement de la rue, don par la Ville des terrains sur lesquels devait s'élever l'Hôtel de l'intendance.
Cote
DD31
 Date
1745-1782
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN, PARCHEMIN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Rue de la Traverse ou de l'intendance : pièces relatives...
19

Artillerie de la cité. Ecole d'artillerie - Ordonnance municipale concernant la fabrication, l'entretien et l'usage de l'artillerie de la ville. Dépôts par l'empereur Maximilien d'artillerie et autres armes dans la ville de Besançon - Don fait à la ville par Charles Quint de trois grosses pièces de l'artillerie impériale qui y étaient restées - Etablissement à Besançon d'un école d'artillerie par le gouvernement français. Correspondance de la ville et du gouvernement à ce sujet
Cote
EE14
 Date
1506-1781
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN

  • Contexte : EE

  • Artillerie de la cité. Ecole d'artillerie - Ordonnance...
20
Jeux de l'arc, de l'arbalète et de l'arquebuse. Milices bourgeoises - Actes municipaux et souverains relatifs aux jeux de l'arc, de l'arbalète et de l'arquebuse, aux emplacements nécessaires à leur exercice, aux privilèges concédés à ceux qui s'y livraient ou s'y distinguaient - Certificat de service dans les milices bourgeoises (planche de cuivre). Numérisé.

2 medias

Jeux de l'arc, de l'arbalète et de l'arquebuse. Milices bourgeoises - Actes municipaux et souverains relatifs aux jeux de l'arc, de l'arbalète et de l'arquebuse, aux emplacements nécessaires à leur exercice, aux privilèges concédés à ceux qui s'y livraient ou s'y distinguaient - Certificat de service dans les milices bourgeoises (planche de cuivre). Numérisé.
Cote
EE13
 Date
1379-1780
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX

  • Contexte : EE

  • Jeux de l'arc, de l'arbalète et de l'arquebuse. Milices...