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1

Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).- comité de coordination financier : comptes-rendus de réunions et pièces à l'appui (2008-2009) ; projets de promotion et d'animation du pôle : rapports (2009) ; relations avec la CAGB : rapports, comptes-rendus de réunions, de journées d'étude (2008).
Cote
67W_GB9
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Pôle des micro-techniques (pôle de compétitivité),...
  • Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).-...
2

Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).- action collective relative à la mise en réseau et le partage de l'information entre les différents acteurs du pôle : conventions CAGB/Pôle, rapports (2008) ; relations CAGB / Pôle : documents reçus pour information (études, comptes-rendus de réunions du comité de coordination, de l'assemblée générale, du conseil d'administration (2007-2008).
Cote
67W_GB8
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Pôle des micro-techniques (pôle de compétitivité),...
  • Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).-...
3

Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).- comité de coordination financière : comptes-rendus de réunions (2007-2008) ; conseils d'administration (2007) ; relations avec la CAGB : conventions, projets, délibérations, documents reçus pour information (2007).
Cote
67W_GB7
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Pôle des micro-techniques (pôle de compétitivité),...
  • Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).-...
4

Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).- contrat de performance du pôle (en partenariat avec la CAGB): documents de travail, comptes-rendus de réunions, études, rapport de mission (2008), statuts du pôle (novembre 2005) ; relations avec la CAGB : convention de partenariat, délibération (2005-2006) ; études relatives aux micro-techniques : les micro-techniques en Franche-Comté (2006) ; contrat d'étude prospective sur les entreprises du secteur "micro-technique" en Franche-Comté, rapport final (2008) ; Vers un triangle européen des micro-techniques (2008).
Cote
67W_GB6
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Pôle des micro-techniques (pôle de compétitivité),...
  • Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).-...
5

Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques): convention de partenariat entre la CAGB et l'association "pôle des micro-techniques", avenants, pièces à l'appui (2006-2007) ; supports de communication, bilans d'activités et comptes-rendus d'assemblées générales, du comité de coordination (2006-2007).
Cote
67W_GB5
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Pôle des micro-techniques (pôle de compétitivité),...
  • Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques):...
6

Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques), projet de création, modalité de participation de la CAGB : dossier d'appel à projet, correspondance, retombées presse, comptes-rendus de réunions, dossier de présentation, dossier de l'assemblée générale constitutive (24 novembre 2005).
Cote
67W_GB4
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Pôle des micro-techniques (pôle de compétitivité),...
  • Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques),...
7

Informatisation et numérisation des documents cadastraux : conventions Etat et communes de la CAGB, SCOT (2000-2006) ; dossier documentaire ; fourniture d'un système d'information géographique (SIG) pour les communes du Grand Besançon : dossier de consultation des entreprises (DCE, 2004) (à noter : ce dossier est constitué de pièces éparses).
Cote
67W_GB33
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Informatisation et numérisation des documents cadastraux...
8

Relations avec la SAIEMB (Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon) : dossiers des séances du conseil d'administration et de l'assemblée générale (2008-2011).
Cote
67W_GB32
 Date
2008-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Relations avec la SAIEMB (Société Anonyme Immobilière...
9

Relations avec la SEDD (société d'équipement du Doubs) : dossiers des séances du conseil d'administration et de l'assemblée générale (2009-2011) ; dossier de présentation de la SEDD (2008).
Cote
67W_GB31
 Date
2008-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Relations avec la SEDD (société d'équipement du Doubs)...
10

Direction Economie, Emploi, Tourisme, service économie : chronos courriers départ (2009-2011).
Cote
67W_GB30
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Direction Economie, Emploi, Tourisme, service économie...
11

Institut Pierre Vernier (IPV), projet d'installation dans de nouveaux locaux : dossier de demande d'aide financière (bilans d'activités et autres pièces justificatives, 2010-2011).
Cote
67W_GB3
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Aides financières aux partenaires économiques.
  • Institut Pierre Vernier (IPV), projet d'installation...
12

Direction Economie, Emploi, Tourisme, service aménagement : chronos courriers départ (2007).
Cote
67W_GB29
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Direction Economie, Emploi, Tourisme, service aménagement...
13

Direction Economie, Emploi, Tourisme, service aménagement : chronos courriers départ (2005-2007 et 2008-2009).
Cote
67W_GB28
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Direction Economie, Emploi, Tourisme, service aménagement...
14

Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de séances de la 5ème commission (aménagement de l'espace, 2006-2008).
Cote
67W_GB27
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de...
15

Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de séances de la 5ème commission (aménagement de l'espace, 2004-2005).
Cote
67W_GB26
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de...
16

Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de séances de la 5ème commission (aménagement de l'espace, 2001-2003).
Cote
67W_GB25
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de...
17

Syndicat mixte de l'aire industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), fonctionnement : budget annexe "échange" : pièces comptables (2010) ; travaux de construction d'un bassin de rétention ZAC Eurespace : dossier de marché n°104010, copie (2010) ; travaux sur réseaux humides et voirie à Pouilley (ZAC Eurespace) : dossier de marché n°104007, copie (2010) ; marché n°044004 : attestation de remboursement d'une retenue de garantie (2010) ; ZAC de l'Echange, assainissement : convention avec APRR (autoroutes Paris Rhin Rhône, 2010) ; ZAC Eurespace, augmentation du volume de stockage du bassin de rétention d'eau : dossier de marché n°094011, copie (2010).
Cote
67W_GB24
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Syndicat mixte de l'aire industrielle de Besançon Ouest...
18

Direction Economie Emploi, intervention économique : dossiers de suivi.- CUCS (contrat urbains de cohésion sociale) : comptes-rendus des réunions du Comité de pilotage du 18 février 2009 ; SMPSI (syndicat mixte du parc scientifique et industriel de Besançon) : dossiers de subventions Cité et FEDER (2009); acquisition d'un logiciel de gestion de la relation client, en mode hébergé et prestations associées : copie du dossier de marché (2010); mission locale pour l'emploi : dossiers de demandes de subventions (2008-2009); PLIE (plan local pour l'insertion et l'emploi) : dossiers de demandes de subvention (2006-2009); création d'une CAE (coopérative d'activité et d'emploi, COOPILOTE : dossier de demande de subvention (2007-2008) ; dossiers FIE (fonds d'intervention économique) pour STSI, SOMEGA, MECASEM, BD PRODUCT (2008-2012) ; dossiers de subvention pour "Dirigeants chrétiens", "Cré Entreprendre"(2004-2010) ; participation à l'augmentation du capital de la SAIEMB : correspondance (2010-2012) ; PLIE : contrat d'Etude Prospective Etat-Grand Besançon (convention, contrat, 2008).
Cote
67W_GB23
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Direction Economie Emploi, intervention économique...
19

Direction Economie Emploi Aménagement, budget principal et décisions modificatives : documents préparatoires (2011) ; factures (copies service, 2011).
Cote
67W_GB22
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Direction Economie Emploi Aménagement, budget principal...
20

Syndicat mixte de l'aire industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO).- Comités Syndicaux : dossiers des séances (2009 et 2010) ; tableau des dépenses (2011) ; aménagement de la zone d'activité de l'Echange, acquisition d'un terrain à Vaux les Prés : dossier expropriation des Consorts Humbert (2008), budgets des exercices 2009 et 2010 : dossiers d'élaboration des décisions budgétaires modificatives ; budget annexe de Pouilley, exercice 2010 : dossier d'élaboration de la décision budgétaire modificative, 2010 ; budget principal de l'exercice 2010 : pièces comptables (mandats, titres, factures, bordereaux journaux) ; budgets annexes de Serres les Sapins et de Dannemarie : pièces comptables de l'exercice 2010 ; TVA
Cote
67W_GB21
 Date
2008-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Syndicat mixte de l'aire industrielle de Besançon Ouest...