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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
Cote
539W119
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
2

Foire Comtoise 2008 (81ème édition, 26 avril au 4 mai 2008), participation de la CAGB : dossier de suivi (2008).
Cote
37W_GB6
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37W_GB

  • Foire Comtoise 2008 (81ème édition, 26 avril au 4 mai...
3

Marchés soldés passés par le service développement économique au cours de l'année 2008 : - Menuiserie Javel à Chalezeule, étude de faisabilité et de programmation pour une implantation sur un nouveau site (marché n°08 - 301). - Réalisation d'une campagne de coloration sur le secteur de Marchaux - Chaudefontaine (marché n° 08 - 277) - Définition d'un système d'assainissement potentiel (Marché - Chaudefontaine), marché sans suite. - Mission d'ingénierie de montage de l'opération (Portes de Vesoul, marché n° 08 -338).
Cote
34W_GB19
 Date
2008
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 34W_GB

  • Marchés soldés passés par le service développement...
4

Marchés soldés passés par le service développement économique au cours de l'année 2007 et 2008 : - Zone des Portes de Vesoul, étude préliminaire de faisabilité géotechnique complémentaire (marché n° 08 - 09) - Etude de positionnement de l'offre tertiaire sur l'agglomération bisontine (marché n° 07 - 257) - Etude de sol à Auxon Dessous (marché n°07 - 256). - Portes de Vesoul, enquête sur l'origine et la destination par relevé des plaques minéralogiques (marché n° 07 - 213) - Maison des Microtechniques (Temis Innovation), signalétique (marché n° 07 - 177).
Cote
34W_GB20
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 34W_GB

  • Marchés soldés passés par le service développement...
5

Direction du Développement Economique : chrono courrier départ 2007-2008.
Cote
34W_GB3
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Direction du Développement Economique : chrono courrier...
6

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), budget 2007, suivi : tableaux de bord élaborés par le Cabinet CBS Management (31/07/2007, 30/11/2007, 31/12/2007, 31/01/2008), copies des mandats et factures concernant le budget principal (2006, 2007 et 2008), zone du Noret 2007.
Cote
34W_GB44
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
7

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).
Cote
34W_GB46
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...
8

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
Cote
539W120
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
9

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : titres et mandats, calculs des indemnités de la SEDD, comités syndicaux et délibération (2007).
Cote
34W_GB45
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...
10

Direction du Développement Local : titres de recettes (2001-2007).
Cote
539W34
 Date
2001-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Direction du Développement Local : titres de recettes...
11

Direction développement local, budget du service : documents préparatoires, notes de synthèse, notes du service des finances et du service contrôle de gestion
Cote
539W3
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Direction développement local, budget du service :...
12

MIPIM (Marché International des Professionnels de l'lmmobilier) du 13 au 16 mars 2007, participation de la CAGB : convention de financement entre la Communauté d'agglomération Mulhouse Sud Alsace/CAGB 23/04/2007, copie), documents de travail, notes (2007).
Cote
34W_GB16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • MIPIM (Marché International des Professionnels de l'lmmobilier)...
13

Interventions économiques (présence de la ville à Micronora en 1996) : dossier de préparation ; documents de communication économique élaborés par le service communication : plaquettes, bilans, correspondance (1998-2006) ; dossier "le développement économique d'une capitale régionale, Besançon, dossier IRADES, Université de Franche Comté (1996)
Cote
455W19
 Date
1996-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 455W

  • Interventions économiques (présence de la ville à Micronora...
14

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession d'emplacements de parkings à la sci "VALENTINE 2003" ((23 février 2006) - cession d'un local professionnel du rez de chaussée du bâtiment "Z" à la SARL DIXI (23 février 2006) - cession à la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCI) de locaux professionnels à usage de parking (7 janvier 2005) - cession à la ville de Besançon de locaux professionnels et d'emplacements de parking (7 janvier 2005) - opération de clôture de la ZAC : notes internes (2004) - cession des locaux "Clicherie Comtoise" : correspondance (2004)
Cote
481W23
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Commercialisation : titres de propriété (actes de vente),...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
15

MIPIM (Marché International des Professionnels de l'lmmobilier) du 14 au 17 mars 2006, participation de la CAGB : documents de travail, comptes rendus de réunion, notes (2006).
Cote
34W_GB15
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • MIPIM (Marché International des Professionnels de l'lmmobilier)...
16

Service du développement local : chrono courrier de l'année 2005 (n°1 à 247) et 2006 (n°130 à 451).
Cote
539W85
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Service du développement local : chrono courrier de...
17

Cré-Entreprendre Initiative (CEI), participation du District du Grand Besançon et de la CAGB (dispositif de soutien/suivi financier à destination des très petites entreprises) : bilans financiers, extraits de délibération, documents de travail, rapports du Conseil d'Administration (2005-2006) ; Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) du Doubs (piloté par CEI), suivi par la CAGB : documents de travail, comptes rendus de réunion (2004-2006).
Cote
34W_GB10
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Cré-Entreprendre Initiative (CEI), participation du...
18

Direction du Développement Economique : chrono courrier départ 2006.
Cote
34W_GB2
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Direction du Développement Economique : chrono courrier...
19

Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction, suivi de la comptabilité effectuée par la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB), pour le compte de la CAGB (maître d'ouvrage) : décomptes périodiques n°2, n°4, n°5, n°7 et n°9 (2003-2006).
Cote
34W_GB24
 Date
2003-2006
 Lieu
Maison des Microtechniques
 Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction,...
20

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) : Leroy Merlin Casino Mégarama Passages Pasteur
Cote
539W118
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...
21

Syndicat mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), participation de la CAGB pour l'année 2006 : comptes rendus de réunion du comité syndical et du Bureau (2006) ; TVA (2006) ; titres de recettes (2006) ; comptabilité des communes membres pour l'année 2006 : comptes de gestion, comptes administratifs, budgets primitifs (2006).
Cote
34W_GB21
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Syndicat mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest...
22

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) :
Cote
539W117
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...
23

Direction développement local : factures, copies service
Cote
539W1
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Direction développement local : factures, copies service
24

Swatch Group France - Société de Microélectronique et d'Horlogerie (SMH), dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, bilan d'activité de SMH (1991), dossier de la conférence de presse du 21 mars 1990, rapport de gestion (1998), compte-rendu de la réunion avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (18 janvier 1990), notice explicative générale de l'immeuble situé 65 rue des Cras à Besançon et de ses équipements dressée à l'occasion de l'achat par SMH des locaux (21 mars 1990), articles de presse, documents de présentation de l'entreprise (1988-2006). DATC, dossier de suivi de l'entreprise : compromis de vente d'une parcelle de terrain sur la ZAC Lafayette (copie, 31 octobre 2002), compte-rendu de réunion, notes, plans, documents de présentation de l'entreprise, conventions relatives à l'attribution d'une aide financière pour l'immobilier d'entreprise passées entre DATC et la Ville de Besançon (originale, 1993 et 1996), articles de presse (1993-2002).
Cote
5W_GB13
 Date
1988-2006
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE

  • Contexte : 5W_GB

  • Swatch Group France - Société de Microélectronique...
25

Micronora (26 au 29 septembre 2006), Salon International des Microtechniques, participation de la CAGB : documents préparatoires (nombreux documents de travail), revue "Micronora Informations" (2006).
Cote
34W_GB13
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Micronora (26 au 29 septembre 2006), Salon International...
26

Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), relations avec la Communauté d'agglomération du Grand Besançon : plaquettes de présentation de la SEDD, notes, correspondance, comptes-rendus de réunion, états financiers de la SEDD au 31/12/2004 et au 31/12/2005 ; assemblée générale du 26/02/2004 : dossier de présentation, correspondance, rapport du Conseil d'Administration portant sur l'augmentation de capital, procès-verbal ; conseil d'administration du 26/11/2004 : ordre du jour détaillé, correspondance, procès-verbal ; assemblée générale rxtraordinaire et conseil d'administration du 05/12/2005 : procès-verbaux ; conseils d'administration du 27/05/2005 et du 24/10/2005 : ordre du jour détaillé : conseil d'administration du 26/02/2005 : procès-verbal.
Cote
5W_GB23
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD),...
27

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2005).
Cote
5W_GB37
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...
28

Direction du Développement Economique : chrono courrier départ 2005.
Cote
34W_GB1
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Direction du Développement Economique : chrono courrier...
29

Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB : documents de présentation de l'association, correspondance départ et arrivée, rapport d'activité (2001, 2002, 2004), comptes rendus du Conseil d'Administration, extraits du registre de délibérations du Conseil de Communauté, comptes rendus des Assemblées Générales, comptes annuels détaillés (2002 et 2004), étude FCE/DRIRE sur la "différenciation territoriale de la France Comté dans le secteur des microtechniques", dossier relatif à la réhabilitation du bâtiment des usines Weil pour la création d'un centre d'appel (2003), notes (2001-2005).
Cote
5W_GB39
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 5W_GB

  • Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB...
30

Agence de Développement Economique et Touristique du Doubs (ADED), relations avec la CAGB : comptes-rendus du conseil d'administration (14/05/2001, 12/12/2001, 11/02/2001, 14/05/2002), Lettre de l'ADED n° 25 et n° 29 (2004), comptes annuels détaillés (2000-2001), statuts (1999, copie), correspondance (1999-2005). Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), comité syndical : comptes rendus, convocations et ordres du jour (2001-2002). Comités syndicaux du 10 mai 2001, 8 octobre 2001, 8 décembre 2001, 10 février 2002, 26 février 2002, 11 mars 2002, 21 octobre 2002, 19 décembre 2002.
Cote
5W_GB44
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Agence de Développement Economique et Touristique du...
31

Quartier de Planoise, classement en Zone Franche Urbaine, réunions de suivi : comptes rendus de réunion, documents préparatoires, dossier de candidature déposé par la ville auprès du Ministère de la Ville et de la Rénovation Urbaine (2003-2005).
Cote
34W_GB33
 Date
2003-2005
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Quartier de Planoise, classement en Zone Franche Urbaine,...
32

Centre de transfert des Microtechniques et des Nanotechnologies (CTMN) et CAGB, suivi du partenariat pour les années 2003, 2004 et 2005 : convention cadre CCTM/CAGB (26 octobre 2005, copie), comptes rendus du Conseil d'Administration (2003-2005).
Cote
34W_GB22
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Centre de transfert des Microtechniques et des Nanotechnologies...
33

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), dossiers des séances du comité : extraits originaux des délibérations, comptes-rendus des réunions, pièces à l'appui (documents budgétaires, conventions, bilans), documents préparatoires des séances. Séances du 16 mars 2004, du 22 juin 2004, du 24 juin 2005
Cote
481W5
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Comité du syndicat : registres de délibérations et...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
34

Commission du développement local, préparation : ordres du jour et documents préparatoires (2004-2005).
Cote
539W82
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 539W

  • Commission du développement local, préparation : ordres...
35

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) :
Cote
539W116
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...
36

Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon - La Vèze, participation et suivi de la CAGB : notes, comptes rendus du comité syndical, correspondance, convocations, bilans, plan parcellaire de l'extension de l'aérodrome, avant-projet de plan de masse, étude relative à la mise aux normes de l'aérodrome de Besançon - La Vèze intitulée "Analyse environnementale préalable à l'implantation du Localizer/Dme" datée d'octobre 2004.
Cote
34W_GB17
 Date
1995-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon - La Vèze,...
37

Commission Economie n°2 : ordres du jour, rapports, feuilles d'émargement (2005).
Cote
34W_GB5
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Commission Economie n°2 : ordres du jour, rapports,...
38

Direction développement local, budget du service : documents préparatoires, notes de synthèse, notes du service des finances et du service contrôle de gestion
Cote
539W2
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Direction développement local, budget du service :...
39

Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction, suivi de la comptabilité effectuée par la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB), pour le compte de la CAGB (maître d'ouvrage) : décomptes périodiques n°6 et n°8 (2004-2005).
Cote
34W_GB25
 Date
2004-2005
 Lieu
Maison des Microtechniques
 Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction,...
40

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : états de trésoreries (1986 à 1997) ; relations ville - SMEIB : notes (1985-1998) ; indemnité de conseil allouée au receveur du syndicat : extraits de délibérations du comité (1989-2005) ; Electricité de France (EDF), branchements de gaz et d'électricité : convention, correspondance, factures (1987-1994) ; projet d'implantation du centre de formation Bourgogne Franche-Comté, attribution d'une subvention par la ville de Besançon : délibération (1996) ; commercialisation : vente d'un bâtiment à la SASMH : délibération du comité, convention (1990) ; ventes non abouties : promesses et compromis de vente (1988-1998)
Cote
481W16
 Date
1985-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Finances : comptabilité et documents budgétaires
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...