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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (Cyclop Proteg, C Tech, CRYLA, CRIOLLO, CORDIER SA, CNB Electronique, CMPI, CIATRIPA, CITROEN, CHAYS Frères, Champs Foire St Vit, CCR EST, CASSARD Garage, CAMELIN Decolletage (et 9), BUHLER, BREITLING).
Cote
54W_GB1
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 54W_GB

  • Dossiers de suivi des entreprises
  • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...
2

Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (SERECO, AICC, OUDOT, BTC EM, EST DYNAMITE, TRENDY Eléments, ALSTOM, Transport Global Solutions, AMTE, SOBECA, Chocolats KLAUS, Centre médico-social, Maisons Patrick BARBIER, SIMONIN (et 12), SONAXIS, CRTS DIACLONE Don du Souffle).
Cote
54W_GB18
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 54W_GB

  • Dossiers de suivi des entreprises
  • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...
3

Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (Imasonic, Incotex, IMC, Gaz et Eaux, ILSA Morel Techniques, Holopanoragramme, Franche Automobiles Besançon, Formagraph, FCI Production, Festina, FC BTP, Euro Livraison Express).
Cote
54W_GB4
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 54W_GB

  • Dossiers de suivi des entreprises
  • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...
4

Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (SM2E (13 et 16), SPIC MARQUET, BAINS DE SEQUANA, SCULPTURE GONEZ, COOPADOU).
Cote
54W_GB17
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 54W_GB

  • Dossiers de suivi des entreprises
  • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...
5

Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (LEIRIOS, TEMS LEGEN 1, LANGEL, KURT, JPM Précision, JPR Invest, INESIS, Incubateur, LPV, LIGIER Carrosserie, LU, LIP).
Cote
54W_GB8
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 54W_GB

  • Dossiers de suivi des entreprises
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6

Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (GARE BTT, ERETIC Entreprise, ERAS, ENORA, EMT 25, ENITHERM, EFS, EDF-GDF, ECE, ECOGRANU 25, EBS, DIACLONE TEPNEL).
Cote
54W_GB6
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 54W_GB

  • Dossiers de suivi des entreprises
  • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...
7

Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (SM2E (13 et 17), CHEVAL IMI, BUTAGAZ).
Cote
54W_GB16
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 54W_GB

  • Dossiers de suivi des entreprises
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8

Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (SAFED, SAMGRP, SBA Abattoirs, SILBERSTEIN Création, SIBRA, SERAMM, SFME, PARKEON, SILMACH, RESIDALYA)
Cote
54W_GB11
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 54W_GB

  • Dossiers de suivi des entreprises
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9

Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (Plastmoulding, POER Services, CAMELIN Decolletage (et 1), Nanobiogène, NEOTYPO, NEOLIX, COBRA, MATY, MDS, METEO France, PAM Nautilus, POLYCAPTIL, RD BIOTECH).
Cote
54W_GB9
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 54W_GB

  • Dossiers de suivi des entreprises
  • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...
10

Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (SUPERFOS, XL Techniques, WORLDPLAST, XNOV, ZENITH Précision, STAINLESS).
Cote
54W_GB15
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 54W_GB

  • Dossiers de suivi des entreprises
  • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...
11

Désenclavement et desserte de la zone d'activité de Boussières (2002-2009). Création de la zone d'activité de Chemaudin (2001-2004). Lotissement Industriel de Chemaudin (2001-2004). Entreprise Arouet de Mervelec Châtilllon-le-Duc (1987-2001). Subvention ENITHERM (2000-2001). Centre d'hydrodétente de Fontain (2005-2007). Zone d'activité de Franois (1998-2004). Comité local d'information de Mamirolle (2003-2006). ZAE hôpital du Grosbois (2004-2006). Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Veze (2006-2009).
Cote
50W_GB1
 Date
1987-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 50W_GB

  • Désenclavement et desserte de la zone d'activité de...
12

Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (RENAULT-NISSAN, SEIKO, SFTI, SKINSURF, MICROMEGA, SIMONIN (et 18, PHOTLINE, PICHET, SUPERIOR)
Cote
54W_GB12
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 54W_GB

  • Dossiers de suivi des entreprises
  • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...
13

Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (TECFOR, TECHLAM, TIME ELEGANCE, SM2E (16 et 17), STATION AVIA, Transports MONNOT, TILLET, SOMEGA, SOMICA, SOS Médecin).
Cote
54W_GB13
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 54W_GB

  • Dossiers de suivi des entreprises
  • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...
14

Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (REBOUL SBK Electronique, PRESSE ETUDE, REDICAM, BG Service - NPI 25, Vitabris, Micropierre, MMT).
Cote
54W_GB10
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 54W_GB

  • Dossiers de suivi des entreprises
  • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...
15

Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (Besançon Formation, AUGE Découpage, ASS COM +, AQP 2001, ANPE, ANPAA, AERO Murs Toitures, CYCLOTRON, DECATHLON).
Cote
54W_GB3
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 54W_GB

  • Dossiers de suivi des entreprises
  • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...
16

Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (SNDR, SOPHYSA, SOSIM, SNTB, SPe2i, SPALECK, STANLEY, UNIVERSO, TRIOME, TIREP, YEMA).
Cote
54W_GB14
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 54W_GB

  • Dossiers de suivi des entreprises
  • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...
17

Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (Fabricom, FRALSEN, Estelle Dépannage, ERHARD Pâtissier (Martine Spécialités), ERG).
Cote
54W_GB5
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 54W_GB

  • Dossiers de suivi des entreprises
  • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...
18

Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (BR MICROTOP, BP&A Bonetto Pichot & Associés, BOVIGNY, BONNET Ambulances, BOLLORE Energie, Ets BINETRUY, BIMO Assoc, BPL Besançon Poids Lourds, Abattoirs, BARBEI).
Cote
54W_GB2
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 54W_GB

  • Dossiers de suivi des entreprises
  • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...
19

Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (DISCAR M. Bricolage, DIGITAL Surf, DG Créations, SARL Charpente DEFORET, DECERNY, LAZAR LEVIEUX, LA POSTE, LAUER Microscope).
Cote
54W_GB7
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 54W_GB

  • Dossiers de suivi des entreprises
  • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...
20

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
Cote
539W119
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
21

Relations Ville de Besançon / entreprises, dossiers de suivi : dossier-type (correspondance, note, comptes rendus de réunion) pour les entreprises : - Parc Lafayette, projet d'implantation de l'entreprise Micropierre (2007) - Projet de délocalisation de la marque Inesis (2005) - Laboratoire SILAB, CHU de Besançon (2003) - Groupe Casino (2004-2006) - Biomédical Société (rue Pasteur) (2004) - M. Charles (société CMPI) (2002-2004) - CFA Hilaire de Chardonnet (2007) - Location SAIEM B/Ville de Besançon d'un immeuble situé rue Cassotte (2001-2004) - DATC, obligation de demande d'autorisation d'exportations de biens à double usage (2004) - FCI (Framatome Collectors International) (2003) - Fralsen Opex (2003-2004) - Centre commercial Ile de France (constructibilité d'une dalle) (2002) - Micronora (2004) - Megnin-Bernard SAS (2005) - Luciole (électricité et courant faibles) (2004) - Aérodrome de Besançon- La Vèze (2004-2007) - Festina France (2004) - SAFC (2005) - Observatoire, bâtiments de l'ancienne chronométrie (1997) - Pépinière d'entreprises (2001-2003) - Affaire SEDD/Py (2005) - Entreprise Weil, locaux (2004) - Société Topsign (2006) - La Poste (2004-2008).
Cote
539W39
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Relations Ville de Besançon / entreprises, dossiers...
22

Commission Départementale d'Equipements commerciaux (CDEC), relations avec le Grand Besançon : correspondance (1997-2008).
Cote
50W_GB4
 Date
1997-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 50W_GB

  • Commission Départementale d'Equipements commerciaux...
23

Création de lotissement à Roche les Beauprés (2001-2002). Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) : commissions consultatives (2003-2004). Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCI) : assemblées générales (2007-2008). Aménagement de la ZAC de Saône (2003-2005). Extension du système U de Saint- Vit (2004). Aérodrome de Thise : correspondance (2005-2006). AUDAB : partenariat (2000-2003). Chaufferie et plates-formes bois (2004).
Cote
50W_GB2
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 50W_GB

  • Création de lotissement à Roche les Beauprés (2001-2002). Commission...
24

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) : Leroy Merlin Casino Mégarama Passages Pasteur
Cote
539W118
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...
25

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) :
Cote
539W117
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...
26

Swatch Group France - Société de Microélectronique et d'Horlogerie (SMH), dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, bilan d'activité de SMH (1991), dossier de la conférence de presse du 21 mars 1990, rapport de gestion (1998), compte-rendu de la réunion avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (18 janvier 1990), notice explicative générale de l'immeuble situé 65 rue des Cras à Besançon et de ses équipements dressée à l'occasion de l'achat par SMH des locaux (21 mars 1990), articles de presse, documents de présentation de l'entreprise (1988-2006). DATC, dossier de suivi de l'entreprise : compromis de vente d'une parcelle de terrain sur la ZAC Lafayette (copie, 31 octobre 2002), compte-rendu de réunion, notes, plans, documents de présentation de l'entreprise, conventions relatives à l'attribution d'une aide financière pour l'immobilier d'entreprise passées entre DATC et la Ville de Besançon (originale, 1993 et 1996), articles de presse (1993-2002).
Cote
5W_GB13
 Date
1988-2006
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE

  • Contexte : 5W_GB

  • Swatch Group France - Société de Microélectronique...
27

Charte de l'environnement et Agenda 21, préparation : documents de travail, supports de communication (2003-2005)
Cote
50W_GB5
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 50W_GB

  • Charte de l'environnement et Agenda 21, préparation...
28

Syndicat BTC (Syndicat Intercommunal de Besançon Thise Chalezeule), comité : comptes rendus des séances (2002-2005).
Cote
50W_GB3
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 50W_GB

  • Syndicat BTC (Syndicat Intercommunal de Besançon Thise...
29

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) :
Cote
539W116
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...
30

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) :
Cote
539W115
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...
31

Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de 1999 (1999). SCI Malpas, dossier de suivi de l'entreprise : compte-rendu de réunion, extrait du registre des délibérations du District (1999). ECE, dossier de suivi de l'entreprise : dossier d'organisation de la visite des locaux de la nouvelle usine ECE du 10 septembre 2002, extrait des délibérations relatif à l'aide à l'immobilier d'entreprise en date du 27 septembre 2001, correspondance, notes, proposition pour l'implantation d'un bâtiment industriel sur la ZAC Lafayette datée de 1999, compromis de vente entre la SEDD et ECE du 25 septembre 2001 (copie), plans (1998-2004).
Cote
5W_GB18
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 5W_GB

  • Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de...
32

Société Raymond Bourgeois, projet d'extension sur le site de la caserne de gendarmerie des Trépillots (acquisition par la ville) : notes, correspondance
Cote
474W13
 Date
1997-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Société Raymond Bourgeois, projet d'extension sur le...
33

USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes, comptes rendus de réunion, demande d'aide à l'investissement, fiche d'identité de l'entreprise, documents de présentation de l'entreprise, dossier relatif à la recherche de locaux, dossier relatif à la demande de dispense du service national pour S. Valeur (1991-1998). Framatome Connectors International (FCI) - BERG Electronics, dossier de suivi de l'entreprise : comptes rendus de réunion, rapport annuel d'activité (1999), documents de présentation de l'entreprise, proposition du Conseil Général 25 et de la Ville de Besançon à Berg Electronics (février 1996), proposition de la Ville de Besançon d'implantation d'une unité de moulage plasturgie chemin de Palente (janvier 1996), numéros de la revue publiée par FCI intitulée "Tempo" (collection incomplète : décembre 1994, décembre 1995, avril et juin 1996, juin 1997, juin et décembre 1998, avril et juin 1999, octobre et décembre 2000, décembre 2001, juin 2002), notes, correspondance (1990-2003).
Cote
5W_GB16
 Date
1990-2003
 Lieu - Type de document
NOTE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes,...
34

ALPIA, dossier de suivi de l'entreprise : notes, correspondance, plans, fiche d'identité de l'entreprise, articles de presse (1974-1992). FRALSEN - OPEX, dossier de suivi de l'entreprise : étude de faisabilité relative à la reconversion du site industriel, extrait du registre de délibération du Conseil Municipal, notes, comptes-rendus de réunion, correspondance, documents de présentation de l'entreprise (1998-2003).
Cote
5W_GB15
 Date
1974-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • ALPIA, dossier de suivi de l'entreprise : notes, correspondance,...
35

Schlumberger - Sema, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, fiche de renseignement de l'entreprise, dossier de demande de subvention au Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation Economique (2002), études de faisabilité relatives à l''extension des parkings (1999 et 2002), avenant n°2 au traité de concession entre le ville de Besançon et la SEDD (copie, 2000), dossier relatif à l'inauguration des nouveaux locaux (2001), plans (1997-2003).
Cote
5W_GB8
 Date
1997-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Schlumberger - Sema, dossier de suivi de l'entreprise...
36

Société SUPERIOR, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, dossier de demande de subvention pour l'acquisition des Etablissements SUPERIOR par la Ville de Besançon et la SAIEMB (2002), dossier relatif à l'incendie des locaux (1997), articles de presse, notes (1997-2003). Augé Microtechniques - Augé ressorts, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, fiches techniques, plaquettes de présentation de l'entreprise, articles de presse (1975-1997) Ségécé Compagnie bancaire, dossier de suivi de l'entreprise relatif à une opération d'urbanisme commercial sur le site de la place Pasteur : correspondance, comptes-rendus de réunion, articles de presse, dossier d'organisation de la visite à Valence du Centre Victor Hugo (18/12/1996), rapport de présentation du projet par Ségécé (1996-1997).
Cote
5W_GB9
 Date
1975-2003
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5W_GB

  • Société SUPERIOR, dossier de suivi de l'entreprise...
37

LIP Précision Industrie, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, notification de subvention, extrait des registres de délibération relatif à une aide à l'installation à Palente de la SCOP LIP, études de faisabilité relatives au projet de transfert de LIP au Parc d'activités Lafayette (1996-1997), brochure de présentation de l'entreprise, plans (1998-2003).
Cote
5W_GB4
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5W_GB

  • LIP Précision Industrie, dossier de suivi de l'entreprise...
38

Lu - Vandamme La Pie qui Chante - Unimel, dossier de suivi de l'entreprise : articles de presse, notes, correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du POS, dossier relatif à la dispense de service militaire de M. François Ferrand embauché par l'entreprise Vandamme La Pie qui Chante (1997-2003). Moving Magnet Technologies (MMT), dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'acquisition d'une parcelle de terrain sur la ZAC Lafayette : acte de vente de la parcelle de terrain située ZAC Lafayette au bénéfice de MMT (18 mars 1999), extrait du registre de délibération du Conseil Municipal (14 décembre 1998), compromis de vente entre la Société d'Economie Mixte d'Equipement du Doubs et MMT (15 décembre 1998), avant-projet sommaire relatif à la construction des locaux industriels de MMT sur la ZAC Lafayette, plans, correspondance, extrait du registre de délibération du Conseil Municipal relatif au projet d'extension de MMT, dossier de demande de subvention auprès du Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation économique (FDAVE) et du Fonds d'Intervention Economique (FIE), notes (1989-2003).
Cote
5W_GB12
 Date
1989-2003
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 5W_GB

  • Lu - Vandamme La Pie qui Chante - Unimel, dossier de...
39

IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative au développement de IER datée de 2001, dossier relatif à la rencontre entre IER et la Ville de Besançon (6 février 2001 et 1er mars 2002), dossier relatif à la visite du site de IER situé chemin des Planches le 13 avril 2000.
Cote
5W_GB19
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative...
40

BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, rapport d'activité de l'année 1999, notes (1996-2002). DECATHLON, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, dossier de présentation de l'entreprise, photographies aériennes couleurs (rue de Vesoul), plans, dossier relatif au projet d'implantation de l'entreprise rue de Vesoul, articles de presse, comptes-rendus de réunion (1997-2000).
Cote
5W_GB6
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 5W_GB

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