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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967), tranches 4 à 6 : plans, procès-verbaux de réception (copies de dossiers SEDD)
Cote
357W39
 Date
1967-1972
 Lieu
Planoise (quartier), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et...
2

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967), tranches 1 à 3, réseaux chambre et sous stations : plans, procès-verbaux de réception (copies de dossiers SEDD).
Cote
357W38
 Date
1967-1969
 Lieu
Planoise (quartier), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et...
3

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967) : convention et cahier des charges (1967) , historique de l'opération (1967-1977), rapports techniques et économiques (1971 à 1980), plans (1972-1973), étude relative à la récupération de chaleur de l'usine d'incinération (SEDD, 1981)
Cote
357W41
 Date
1967-1981
 Lieu
Planoise (quartier), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et...
4

Zup de Planoise, chauffage urbain, raccordement du CES et du CET de Planoise (1968), du lycée Victor Hugo (1979) et Groupe Scolaire Durer (1982) : conventions
Cote
357W42
 Date
1968-1982
 Lieu
Dürer (Ecole Publique ), HUGO, Victor (lycée), Planoise (quartier), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Zup de Planoise, chauffage urbain, raccordement du...
5

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)
Cote
28W85
 Date
1972-1982
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), Planoise (ZAC de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 28W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...
6

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967) : procès-verbaux de remise des ouvrages, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux
Cote
357W43
 Date
1972-1984
 Lieu
Planoise (quartier), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et...
7

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967), tranches 7 et 8, avenants n°2, n°5 et n°8: plans, procès-verbaux de réception, procès-verbal de réception définitive des travaux de chauffage collectif des tranches 18 à 21 (copies de dossiers SEDD)
Cote
357W40
 Date
1972-1991
 Lieu
Planoise (quartier), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et...
8

Service électricité chauffage (direction maîtrise de l'énergie) : collection de délibérations du conseil municipal concernant le service
Cote
357W45
 Date
1975-1995
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 357W

  • Service électricité chauffage (direction maîtrise de...
9

Piscine Chalezeule - Chauffage : dossier de marché (n°124/79) 1979/1980 Marché de Gros - Chauffage : dossier de marché (n°123/79) 1979/1980 Fort Bregille - Chauffage + ECS : dossier de marché (n°107/79) 1979/1981 C.A.M. - Chauffage : dossier de marché (n°37/80) 1980/1981 Brasserie Granvelle - Chauffage : dossier de marché (n°105/80) 1980/1981 CES Clairs Soleils - Economies d'énergie : dossier de marché (n°113/80) 1980/1982 Piscine Chalezeule - Travaux chauffage solaire : dossier de marché (n°27/81) 1981/1983 E.P. Fourniture candélabres : dossier de marché (n°36/81) 1981/1982 Foyer Internationnal - Electricité : dossier de marché (n°47/81) 1981/1982 Orangerie - Chauffage Ventilation : dossier de marché (n°48/81) 1981/1983 CHR Chateaufarine - E.P. - Candélabres : dossier de marché (n°161/81) 1981/1983 Groupe scolaire Fontaine Ecu - Chaufferie : dossier de marché (n°163/81) 1981-1983 C.E.S. Clairs Soleils - Chauffage : dossier de marché (n°164/81) 1981/1984 Conservatoire - Chauffage : dossier de marché (n°165/81) 1981-1983 CHR Chateaufarine - E.P. - Travaux Electricité : dossier de marché (n°174/81) 1981/1983
Cote
357W1
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Piscine Chalezeule - Chauffage : dossier de marché...
10

Antenne communautaire - Pl. De Lattre de Tassigny : dossier marché (N° 40/81) 1981/1983 CAM - Remplacement central téléphonique : dossier marché (N° 46/81) 1981/1984 G.S. Bourgogne - Chauffage : dossier marché (N° 162/81) 1981/1984 CHR Chateaufarine - Fourniture lanternes : dossier marché (N° 169/81) 1981/1982 Maison de Quartier Wyrsch - Electricité + Chauffage : dossier marché (N° 11/82) 1982 Casino Mouillère - Night Club - Electricité + chauffage : dossier marché (N° 8/82) 1982/1983 CLA Rue Renan - Chauffage + électricité : dossier marché (N° 15/82) 1982 Immeuble Rue Beauregard - Chauffage : dossier marché (N° 16/82) 1982/1984 Eclairage Public - Programme 1982 - Génie Civil : dossier marché (N° 61/82) 1982/1984 Eclairage Public - Programme 1982 - Travaux d'électricité : dossier marché (N° 62/82) 1982/1985 Kursaal - Eclairage scénique : dossier marché (N° 70/82) 1982/1984 Cimetière Saint Claude - Construction pavillon elec + chauffage : dossier marché (N° 46/83) 1983/1984 Ensemble sportif Saint Claude - Construction gymnase EL + CH : dossier marché (N° 172/81) 1981/1984 C.E.S. Proudhon + Lumière - Chauffage : dossier marché (N° 18/83) 1983/1985 CTM - Restructuration garages : dossier marché (N° 43/83) 1983/1985
Cote
357W2
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Antenne communautaire - Pl. De Lattre de Tassigny :...
11

Planoise, chauffage urbain, mise en place d'un four à charbon : correspondance, étude, notes Chauffage urbain : Mise en place d'un four charbon (05/1982-05/1989)
Cote
223W30, 223W6 (ancienne cote)
 Date
1982-1989
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Planoise, chauffage urbain
  • Planoise, chauffage urbain, mise en place d'un four...
12

Chauffage urbain de Planoise : avenant N° 6 au contrat d'affermage (sept-90) ; énergie calorifique : modèle de contrat (1983) ; étude sur l'éventuelle tarification proposée par le fermier (mars 1990) ; compte rendu réunion chauffage urbain Planoise (08/06/1989) ; Avenant N° 7 au cahier des charges du contrat d'affermage (oct-94) ; étude chauffage au gaz sur Planoise (1967-1978)
Cote
223W32, 223W5 (ancienne cote)
 Date
1983-1994
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Planoise, chauffage urbain
  • Chauffage urbain de Planoise : avenant N° 6 au contrat...
13

CFIP rue Violet - Electricité + chauffage 1983/1985 : dossier de marché (N° 31/83) Fort Griffon - Station pompage - Electricité 1983/1985 : dossier de marché (N° 162/83) Gymnase Saint Claude - Electricité + Chauffage 1984/1987 : dossier de marché (N° 62/84) MPT Palente - Electricité + Chauffage 1984/1987 : dossier de marché (N° 33/84) Eclairage Public - Programme 1984 2° tranche 1984/1985 : dossier de marché (N° 56/84) Ensemble Sportif Chateaufarine - Gymnase Electricité + chauffage 1985/1985 : dossier de marché (N° 10/84) LEP Montjoux : construction magasin - Chauffage 1984 : dossier de marché (N° 9/84) SCOP (Société coopérative ouvrière de Palente) Lot 5 Electricité 1985 : dossier de marché (N° 22/85) Kursaal : Chauffage - Ventilation 1984/1986 : dossier de marché (N° 55/84) Fourniture combustibles 1984/1985 : dossier de marché (N° 41/84) Cantine Jean Jaurès : chauffage 1984/1985 : dossier de marché (N° 50/84) G.S. Arsenal : Chauffage 1984/1986 : dossier de marché (N° 51/84) Construction Boulodrome (ch. Vignerons) : Electricité 1984/1990 : dossier de marché (N° 8/84) 48 Rue Battant - Locaux Syndicats : Electricité + chauffage 1986/1987 : dossier de marché (N° 15/85) Eclairage Public - Programme 85 - Travaux d'électricité 1985/1989 : dossier de marché (N° 23/85) CAM - Locaux Etat Civil : Electricité + chauffage 1987/1989 : dossier de marché (N° 61/87) Pépinières Entreprises : Installation téléphonique 1988/1989 : dossier de marché (N° 31/88)
Cote
357W4
 Date
1983-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • CFIP rue Violet - Electricité + chauffage 1983/1985...
14

Etude énergétique Patrimoine communal (Marché + étude Technique) : dossier de marché (N° 11/83) 1983/1985
Cote
357W3
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Etude énergétique Patrimoine communal (Marché + étude...
15

Télématique gestion des chaufferies (Télégestion) 1984/1988 : dossier de marché (N° 48/84) Informatique : alimentation statique 1985 : dossier de marché (N° 13/85) CTM - Construction hangar stockage : chauffage 1985/1987 : dossier de marché (N° 9/85) Salle Conseil Municipal : sonorisation 1985/1986 : dossier de marché (N° 26/85) Dépôt Décors Théâtre : Electricité + chauffage 1985/1986 : dossier de marché (N° 33/85) CTB Planoise : extension bâtiment - Electricité + chauffage 1986/1987 : dossier de marché (N° 48/86) Piscine Mallarmé : couverture des bassins 1984/1986 : dossier de marché (N° 58/86) Fourniture combustibles 1985/1986 : dossier de marché (N° 49/85) Fourniture combustibles 1986/1987 : dossier de marché (N° 58/86)
Cote
357W5
 Date
1984-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Télématique gestion des chaufferies (Télégestion) 1984/1988...
16

Maternelle Sircoulon : Electricité - chauffage - alarme vol 1987/1990 : dossier de marché (N° 131/87) Passage gaz chaufferies : 3° tranche - Citadelle : terrassement 1986/1988 : dossier de marché (N° 18/86) Passage gaz chaufferies : 3° tranche - Divers bâtiments : Travaux de chauffage 1986/1988 : dossier de marché (N° 19/86) Passage gaz chaufferies : 1° tranche - Divers bâtiments Travaux de chauffage 1985/1986 : dossier de marché (N° 58/85) Ensemble Sportif L. Lagrange : fourniture mâts éclairage 1986/1988 : dossier de marché (N° 136/86) Ensemble Sportif L. Lagrange : Travaux d'électricité 1986 : dossier de marché (N° 137/86) Ensemble Sportif L. Lagrange : fourniture projecteurs 1986/1988 : dossier de marché (N° 135/86) Bâtiments communaux : remplacement centraux téléphoniques 1986/1989 : dossier de marché (N° 46/86) Ateliers Municipaux - Parc Auto : électricité + chauffage 1986/1990 : dossier de marché (N° 8/86) Centre Information Jeunesse Sport : électricité + chauffage + décoration 1986 : dossier de marché (N° 49/86 et 50/86) Bibliothèque P. Bayle - Aménagement : électricité + chauffage + alarme 1986/1987 : dossier de marché (N° 55/86).
Cote
357W6
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Maternelle Sircoulon : Electricité - chauffage - alarme...
17

Transformateurs PCB : Fourniture et pose bacs de rétention 1987/1988 : dossier de marché (N° 93/87) Stade L. Lagrange : Fourniture et installation chronomètrage 1987/1989 : dossier de marché (N° 62/87) Bibliothèque Municipale - Extension stockage 1987/1988 : dossier de marché (N° 15/87) Gymnase Clairs Soleils : vestiaires + annexes 1987/1988 : dossier de marché (N° 13/87) Maternelle Boulloche - Construction : électricité + chauffage 1986/1988 : dossier de marché (N° 7/86) Conservatoire : Aménagement 2° étage - Electricité 1987/1990 : dossier de marché (N° 77/87) Usine relais : Electricité + chauffage 1987 : dossier de marché (N° 85/87) Passage gaz chaufferies : 5° tranche - Terrassement 1987/1988 : dossier de marché (N° 26/87) CTB : Remplacement central téléphonique 1987/1988 : dossier de marché (N° 53 ou 56/87) Eclairage Public : travaux électricité 1987/1990 : dossier de marché (N° 97/87) Comité Quartier ZAC Chaprais : électricité 1988 : dossier de marché (N° 148/88) Musée des Beaux Arts : centrale traitement air 1988/1989 : dossier de marché (N° 116/88) Temple Saint Esprit : chauffage 1988/1990 : dossier de marché (N° 149/88) G.S. et Gymnase J. ZAY - G.S. Curie : électricité 1988/1989 : dossier de marché (N° 133/88)
Cote
357W7
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Transformateurs PCB : Fourniture et pose bacs de rétention 1987/1988...
18

VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION BISONTINE - document de travail (1988), plans Ville de Besancon, plan continu parcellaire et pose de gaz de France (pose du tronçon de la canalisation dans la ZI de Tilleroyes) (1975), délibérations du Conseil municipal (1988) (1987-2000). ROCADE NORD OUEST : calage du tracé, propositions d'aménagement du groupement d'études et comparaison avec les caractéristiques du dossier technique modificatif (document DDE préparé par SERALP / CERREP / BERLOTTTIER) (1995). BESANCON PLANOISE - RESEAU DE CHALEUR, réalisation et exploitation des installations du chauffage collectif : avenant marché SEDD (1992). Projet global d'aménagement urbain, étude du stationnement et des déplacements à Besançon (1989). PARC URBAIN : projet de Mme OSTY (1995), article de presse, rapport de reconnaissance de sol concernant le parc urbain, stockage et évacuation des eaux de toiture de SUPERFOS (1996) par SOLETCO, rapport de reconnaissance de sol concernant au parc urbain, (1996) par SOLETCO, Etude géotechnique SOLETCO de la ZAC de Planoise (non daté) (1995-1996). ROCADE NORD OUEST : propositions de répartition de l'exploitation et de l'entretien (document DDE 1998). ZI de Trepillot. - aménagement entrée de ville, rue de Vesoul, propriété CASSARD : plans, correspondance (1995-1997) - indivision HUMBERT : correspondance, plans (1997) - plans d'aménagement - plan d'emprise des talus au droit de la propriété BURDIN - plan d'aménagement du secteur Thomas -Palissy - courriers entreprise DANZAS et EVEN SNCF de Franche-Comté (1998) ROCADE NORD OUEST, dossier TRANSPORTS JEANTET : correspondances, plans et ordonnances de tribunal (1998 - 2001)
Cote
354W386
 Date
1987-2000
 Lieu
Montboucons (voie des), Planoise (quartier), Planoise (ZAC de), Tilleroyes (zone industrielle des), Trépillot (zone industrielle)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION...
19

Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1988/1990 : dossier de marché (N° 162/88) Eclairage Public : travaux électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 111/88) Eclairage Public : travaux électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 109/88) Cahier de suivi de marchés 1989/1998 CAM : extension installation téléphonique 1989/1990 : dossier de marché (N° 9/89) Fourniture matériels électriques 89 1989 : dossier de marché (N° 63/89) Fourniture matériels chauffage 89 1989 : dossier de marché (N° 62/89) Fourniture combustibles 1989 : dossier de marché (N° 60/89) Fourniture candélabres Pont Rochereau 1989/1990 : dossier de marché (N° 69/89) CAM : équipement standard téléphonique non voyant 1989/1990 : dossier de marché (N° 106/89) Restaurant scolaire Bourgogne : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 107/89) G.S Jean Macé : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 108/89) G.S. Condorcet : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 109/89) Maternelle Champagne - Réfectoire Madeleine : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 110/89) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1989 : dossier de marché (N° 116/89) Piscine Mallarmé : remplacement brûleurs gaz 1989/1990 : dossier de marché (N° 117/89) Restaurant scolaire Bourgogne : chauffage 1989/1990 : dossier de marché (N° 129/89) Complexe Sportif Rosemont : chauffage boulodrome 1989/1990 : dossier de marché (N° 133/89) CAM : fourniture onduleur 1989/1991 : dossier de marché (N° 153/89) Palais des Sports : éclairage sécurité + alarme incendie 1989/1991 : dossier de marché (N° 138/89)
Cote
357W9
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1988/1990...
20

G.S. Jean Macé + Maternelle Sapins : électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 134/88) Maternelle des 408 : électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 142/88) MPT Palente - Electricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 163/88) Butte - Chaprais - Saint Ferjeux - J. Jaurès : rénovation électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 18/88) CTM - Mécanique Auto : électricité + chauffage 1988/1990 : dossier de marché (N° 101/88) CAM : Aménagement couloirs + cages escaliers : électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 94/88) Bibliothèque Jean Moulin : électricité + chauffage 1988/1990 : dossier de marché (N° 76/88) Ecole Arsenal : Combles : électricité + chauffage 1988/1990 : dossier de marché (N° 130/88) Halte-garderie Palente : électricité + chauffage 1988/1991 : dossier de marché (N° 103/88) Pépinières Entreprises Palente : Central téléphonique 1988/1990 : dossier de marché (N° 168/88) Groupes électrogènes : Fourniture et mise en place 1988/1990 : dossier de marché (N° 110/88)
Cote
357W8
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • G.S. Jean Macé + Maternelle Sapins : électricité 1988/1990...