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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Chauffage urbain de Besançon Planoise, production, transport et distribution de chaleur, délégation de service public (DSP) : comptes-rendus de réunions, dossier d'instruction et de suivi de la Direction Générale, documents de travail relatifs à l'élaboration de la délégation, dossier relatif à la création d'un budget annexe "chauffage urbain"
Cote
622W1
 Date
2004-2006
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 622W

  • Chauffage urbain de Besançon Planoise, production,...
2

Rue de Chaillot, rue Viotte, rue Bellevue, rue Brochet et Zone Aménagement Concertée des Hauts du Chazal, renforcement, extension de conduite d'eau potable, travaux d'extension du réseau de chauffage urbain, rénovation de branchements et travaux d'assainissement et d'eau potable : dossier de marché, constat d'achèvement provisoire, autorisation d'intervention sur domaine privé, constat des lieux avant travaux, listes des prises d'eau, procès-verbal d'essai en pression, accords techniques, attachements, déclaration d'intention de commencement de travaux
Cote
620W350
 Date
1999-2003
 Lieu
Bellevue (rue de), BROCHET, Jérôme (rue), Chaillot (rue de), Hauts de Chazal (ZAC des), Viotte (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue de Chaillot, rue Viotte, rue Bellevue, rue Brochet...
3

G.S. Près de Vaux : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 176/99) Entretien des groupes électrogènes 1999/2000 : dossier de marché (N° 177/99) G.S. Brossolette : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 178/99) NOEL 99 : location motifs lumineux 1999/2000 : dossier de marché (N° 203/99) Dégazage inertage et enlèvement cuves FOD (fioul) 1999/2001 : dossier de marché (N° 204/99) Illuminations NOEL 99 : Pose et dépose motifs lumineux 1999/2000 : dossier de marché (N° 206/99) CTM - Local téléphone : électricité + climatisation 1999/2001 : dossier de marché (N° 207/99) Les Fougères : électricité + chauffage 1999/2001 : dossier de marché (N° 232/99)
Cote
357W36
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • G.S. Près de Vaux : électricité + chauffage 1999/2000...
4

Temple Protestant Saint Esprit : électricité 1999/2001 : dossier de marché (N° 235/99) Logement Champrond : électricité + chauffage 1999/2001 : dossier de marché (N° 236/99) Mise en place de prises informatiques dans différentes écoles 1999/2001 : dossier de marché (N° 237/99) Musée Beaux Arts : éclairage salle Courbet 1999/2001 : dossier de marché (N° 238/99) Stade Léo Lagrange : sonorisation 1999/2001 : dossier de marché (N° 239/99) CASINO : électricité + chauffage 1999/2001 : dossier de marché (N° 247/99) Bibliothèque Municipale - Electricité salle Neuve + Combles 1999/2001 : dossier de marché (N° 258/99) Subventions 1990/1994 : dossier Charte de partenariat EDF 1996 : dossier Charte de partenariat GDF 1996 : dossier
Cote
357W37
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Temple Protestant Saint Esprit : électricité 1999/2001...
5

Point Public Picasso : électricité + chauffage + alarme 1999/2000 : dossier de marché (N° 118/99) CAM 4-6 : électricité + chauffage 1999/2001 : dossier de marché (N° 119/99) G.S. Fanart : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 120/99) G.S. Vieilles Perrières : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 121/99) Programme 98-99 Plan Lumière : Boucle du Doubs 1998/2001 : dossier de marché (N° 133/98) Centre Social Montrapon : alarme vol 1999/2000 : dossier de marché (N° 133/99) Eclairage Public - Programme 99 : travaux génie civil 1999/2001 : dossier de marché (N° 144/99) Grandes Baraques Chailluz - logt bucheron : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 170/99)
Cote
357W34
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Point Public Picasso : électricité + chauffage + alarme 1999/2000...
6

Eclairage Public - Programme 99 : travaux d'électricité 1999/2001 : dossier de marché (N° 143/99) Crèche Saint Ferjeux : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 171/99) G.S. Dürer : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 172/99) Mise en conformité transformateurs 1999/2000 : dossier de marché (N° 173/99) G.S. Fontaine Ecu - transfert Maternelle Chaillot : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 174/99) G.S. Pierre et Marie Curie : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 175/99)
Cote
357W35
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Eclairage Public - Programme 99 : travaux d'électricité 1999/2001...
7

Les Fougères : alarme incendie 1998/2000 : dossier de marché (N° 235/98) NOEL 98 : Pose et dépose motifs lumineux 1998/1999 : dossier de marché (N° 215/98) Camping Chalezeule : électricité + chauffage 1998/2000 : dossier de marché (N° 234/98) CHAT - Création accueil jour : électricité + chauffage + téléphone 1998 : pour CCAS 1998 Marchés 30900 Electricité-Chauffage 1989/1998 : cahier répertoire Crèche Bersot : électricité sous-sol 1999/2000 : dossier de marché (N° 19/99) Eglise Ste Madeleine : remplacement générateur air chaud 1999/2000 : dossier de marché (N° 48/99) Complexe Sportif Rosemont : VMC 1999/2000 : dossier de marché (N° 52/99)
Cote
357W32
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Les Fougères : alarme incendie 1998/2000 : dossier...
8

VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION BISONTINE - document de travail (1988), plans Ville de Besancon, plan continu parcellaire et pose de gaz de France (pose du tronçon de la canalisation dans la ZI de Tilleroyes) (1975), délibérations du Conseil municipal (1988) (1987-2000). ROCADE NORD OUEST : calage du tracé, propositions d'aménagement du groupement d'études et comparaison avec les caractéristiques du dossier technique modificatif (document DDE préparé par SERALP / CERREP / BERLOTTTIER) (1995). BESANCON PLANOISE - RESEAU DE CHALEUR, réalisation et exploitation des installations du chauffage collectif : avenant marché SEDD (1992). Projet global d'aménagement urbain, étude du stationnement et des déplacements à Besançon (1989). PARC URBAIN : projet de Mme OSTY (1995), article de presse, rapport de reconnaissance de sol concernant le parc urbain, stockage et évacuation des eaux de toiture de SUPERFOS (1996) par SOLETCO, rapport de reconnaissance de sol concernant au parc urbain, (1996) par SOLETCO, Etude géotechnique SOLETCO de la ZAC de Planoise (non daté) (1995-1996). ROCADE NORD OUEST : propositions de répartition de l'exploitation et de l'entretien (document DDE 1998). ZI de Trepillot. - aménagement entrée de ville, rue de Vesoul, propriété CASSARD : plans, correspondance (1995-1997) - indivision HUMBERT : correspondance, plans (1997) - plans d'aménagement - plan d'emprise des talus au droit de la propriété BURDIN - plan d'aménagement du secteur Thomas -Palissy - courriers entreprise DANZAS et EVEN SNCF de Franche-Comté (1998) ROCADE NORD OUEST, dossier TRANSPORTS JEANTET : correspondances, plans et ordonnances de tribunal (1998 - 2001)
Cote
354W386
 Date
1987-2000
 Lieu
Montboucons (voie des), Planoise (quartier), Planoise (ZAC de), Tilleroyes (zone industrielle des), Trépillot (zone industrielle)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION...
9

Locaux FEN - Croix Rouge : électricité + chauffage + ventilation 1998/2000 : dossier de marché (N° 72/98) G.S. Vieilles Perrières : électricité + VMC 1998/1999 : dossier de marché (N° 99/98) G.S. Bourgogne : électricité 1998/1999 : dossier de marché (N° 100/98) Citadelle Plan Lumière : 2° tranche 1998/2000 : dossier de marché (N° 109/98) Eclairage Public - Programme 98 : travaux génie civil 1998/2000 : dossier de marché (N° 131/98) CAM 2 : climatisation niveau 3 1998/2000 : dossier de marché (N° 137/98) Eclairage Public - Programme 98 : travaux d'électricité 1998/2000 : dossier de marché (N° 135/98)
Cote
357W30
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Locaux FEN - Croix Rouge : électricité + chauffage...
10

Maison Quartier Saint Claude : élévateur 1997 : dossier de marché (N° 146/97) G.S. Helvétie : électricité 1998/1999 : dossier de marché (N° 44/98) G.S. Condorcet : chauffage 1998/1999 : dossier de marché (N° 56/98) G.S. Lanchy : électricité + VMC 1998/1999 : dossier de marché (N° 82/98) CAM 2-4-6 : construction réseau informatique 1998/2000 : dossier de marché (N° 83/98) Galerie Technique Planoise : éclairage 1998/1999 : dossier de marché (N° 90/98) G.S. Grette : électricité + VMC 1998/1999 : dossier de marché (N° 93/98) Centre hydrominéral Mouillère : électricité + chauffage + ventilation 1998/1999 : dossier de marché (N° 65/98) Locaux FOL : électricité + chauffage + VMC 1998/1999 : dossier de marché (N° 67/98)
Cote
357W29
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Maison Quartier Saint Claude : élévateur 1997 : dossier...
11

Gymnase Clairs Soleils : éclairage extérieur 1999/2000 : dossier de marché (N° 56/99) G.S. Bourgogne 1999/2000 : dossier de marché (N° 57/99) Boulodrome : éclairage extérieur 1999/2000 : dossier de marché (N° 58/99) CMS Clairs Soleils : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 59/99) Eclairage Public - Programme 99 : travaux dissociation réseaux 1999/2000 : dossier de marché (N° 69/99) Complexe sportif Torcols : électricité 1999/2000 : dossier de marché (N° 70/99) Ecole Bregille : électrcité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 98/99) G.S. Velotte : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 99/99) Point Public Clairs Soleils : électricité + chauffage + alarme 1999/2000 : dossier de marché (N° 116/99)
Cote
357W33
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Gymnase Clairs Soleils : éclairage extérieur 1999/2000...
12

Eclairage Public - Programme 98 : travaux dissociation réseaux 1998/2000 : dossier de marché (N° 136/98) Camping Chalezeule : travaux sécurité 1998/1999 : dossier de marché (N° 78/98) Stade L. Lagrange : Auvent tribune Honneur 1998/2000 : dossier de marché (N° 119/98) U.A.C. : démolition usine 1998/1999 : dossier de marché (N° 165/98) Crèche Saint Ferjeux : électricité 1998/1999 : dossier de marché (N° 181/98) FOL - Croix Rouge : chauffage 1998/2000 : dossier de marché (N° 182/98) Kursaal : alarme incendie type 2 1998/1999 : dossier de marché (N° 184/98) Orangerie : contrôle accès + alarme vol 1998/2000 : dossier de marché (N° 206/98) Salle Battant : électricité + chauffage 1998/2000 : dossier de marché (N° 163/98) Alarme incendie dans différentes écoles 1998/2000 : dossier de marché (N° 218/98) NOEL 98 : location motifs lumineux 1998 : dossier de marché (N° 198/98)
Cote
357W31
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Eclairage Public - Programme 98 : travaux dissociation...
13

Chailluz "Grandes Baraques" : construction chaufferie bois + réseau de chaleur 1997/2000 : dossier de marché (N° 189-1/97) Chailluz "Grandes Baraques" : construction chaufferie bois + réseau de chaleur 1997/2000 : dossier de marché (N° 189-2/97) Chailluz "Grandes Baraques" : construction chaufferie bois + réseau de chaleur 1997/2000 : dossier de marché (N° 189-3/97) Chailluz "Grandes Baraques" : construction chaufferie bois + réseau de chaleur 1997/2000 : dossier de marché (N° 189-4/97) Chailluz "Grandes Baraques" : construction chaufferie bois + réseau de chaleur 1997/2000 : dossier de marché (N° 189-5/97) Chailluz "Grandes Baraques" : construction chaufferie bois + réseau de chaleur 1997/2000 : dossier de marché (N° 189-6/97) Bibliothèque Etudes - Conservation : sécurité incendie 1997/1999 : dossier de marché (N° 206/97)
Cote
357W28
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Chailluz "Grandes Baraques" : construction chaufferie...
14

Piscine couverte : remplacement poste gaz 1997/1998 : dossier de marché (N° 170/97) Construction réseau informatique 1997/1998 : dossier de marché (N° 153/97) G.S. Brossolette : électricité niveau 1 1997/1998 : dossier de marché (N° 155/97) Citadelle Plan Lumière : remparts 1997/1999 : dossier de marché (N° 161/97) Piscine La Fayette : raccordement chauffage urbain 1997/1999 : dossier de marché (N°178/97) NOEL 97 : pose et dépose motifs lumineux 1997/1999 : dossier de marché (N° 203/97) Centre social Montrapon : Chauffage + VMC + Electricité 1997/1999 : dossier de marché (N° 191/97) Théâtre Espace : remplacement graduateurs 1997/1999 : dossier de marché (N° 205/97)
Cote
357W27
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Piscine couverte : remplacement poste gaz 1997/1998...
15

Station Hydrominérale Mouillère : électricité + chauffage + ventilation 1995/1997 : dossier de marché (N° 103/95) Station Chenecey Buillon : remplacement chaudière logement 1995/1996 : dossier de marché (N° 158/95) Ancienne Usine CLEAN WAY : Poste de transformation 1995/1996 : dossier de marché (N° 146/95) CTM: Ventilation local onduleur 1995/1996 : dossier de marché (N° 153/95) Fourniture et installation Postes TALCO/véhicules municipaux 1995 : dossier de marché (N° 140/95) Eclairage Public : Fourniture de sources lumineuses 1995/1996 : dossier de marché (N° 169/95) NOEL 95 : Illuminations 1995/1997 : dossier de marché (N°178/95) Stade Municipal : travaux électricité MT 1995/1996 : dossier de marché (N° 170/95) Télégestion chaufferies : entretien du central 1995/1999 : dossier de marché (N° 148/95) Télégestion Eclairage Public : entretien du central 1995/1999 : dossier de marché (N° 149/95) Centre social Montrapon : Chauffage + E.C.S. 1995/1997 : dossier de marché (N° 190/95) Espace Planoise : installation téléphonique 1995/1996 : dossier de marché (N° 179/95) MPT Montrapon : alarme vol 1995/1997 : dossier de marché (N° 206/95)
Cote
357W19
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Station Hydrominérale Mouillère : électricité + chauffage...
16

Maison Quartier Saint Claude : électricité + chauffage 1996/1997 : dossier de marché (N° 120/96) Fontaine St Quentin : mise en valeur 1996/1998 : dossier de marché (N° 268/96) G.S. Lanchy : électricité niveau 1 1997/1998 : dossier de marché (N° 53/97) CAM 4 - Restauration municipale : téléphone 1997/1998 : dossier de marché (N° 85/97) Eclairage public - Programme 97 : travaux génie civil 1997/1999 : dossier de marché (N° 82/97) Eclairage public - Programme 97 : travaux d'électricité 1997/1999 : dossier de marché (N° 92/97) Eclairage public - Programme 97 : travaux dissociation réseaux 1997/1998 : dossier de marché (N° 83/97)
Cote
357W25
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Maison Quartier Saint Claude : électricité + chauffage 1996/1997...
17

G.S. Herriot : électricité + chauffage 1997/1998 : dossier de marché (N° 116/97) Bibliothèque J. Moulin : chauffage 1997/1999 : dossier de marché (N° 117/97) Fort Bregille - local EDF + radios : électricité 1997/1998 : dossier de marché (N° 120/97) Ecole des Montboucons : électricité + chauffage 1997/1998 : dossier de marché (N° 121/97) Fanfare Rue Weiss : électricité 1997/1998 : dossier de marché (N° 139/97) Grandes Baraques Chailluz : chaufferie bois 1997/1999 : dossier de marché (N° 160/97) Entretien des transformateurs 1997/1998 : dossier de marché (N° 118/97) Camping Chalezeule : électricité + chauffage 1997/1998 : dossier de marché (N° 95/97)
Cote
357W26
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • G.S. Herriot : électricité + chauffage 1997/1998 :...
18

Alarmes incendie type 4 : 4 écoles 1996/1997 : dossier de marché (N° 64/96) Palais des Sports : Fourniture projecteurs Grande salle 1996 : dossier de marché (N° 85/96) Alarmes incendie type 1 : 2, 4, 6, rue Mégevand 1996/1997 : dossier de marché (N° 102/96) Stade Municipal : remplacement transfo 1996/1997 : dossier de marché (N° 90/96) Fourniture de matériels électriques 1996 : dossier de marché (N° 60-01, 02, 03, 04, 05/96) Fourniture de matériels de chauffage 1996 : dossier de marché (N° 61-01, 02/96) Fourniture de FOD Bâtiments Communaux 1996 : dossier de marché (N° 62-01, 02, 03, 04, 05/96) Eclairage Public - Travaux d'électricité 1996/1998 : dossier de marché (N° 119/96)
Cote
357W21
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Alarmes incendie type 4 : 4 écoles 1996/1997 : dossier...
19

G.S. Lanchy : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 151/96) Eclairage Public : fourniture de candélabres 1996 : dossier de marché (N° 133/96) Eclairage Public : fourniture de candélabres 1996 : dossier de marché (N° 134/96) Eclairage Public : travaux de génie civil 1996/1998 : dossier de marché (N° 140/96) Eclairage Public : travaux de génie civil 1996/1998 : dossier de marché (N° 141/96) Eclairage Public : travaux de génie civil 1996/1998 : dossier de marché (N° 142/96) Fort Bregille : restructuration 1996/1997 : dossier de marché (N° 123-4/96) Achat de matériels G.T.C. 1996 : dossier de marché (N° 152/96) Noctarium Citadelle : électricité, chauffage + génie civil 1996/1997 : dossier de marché (N° 167/96).
Cote
357W22
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • G.S. Lanchy : électricité 1996/1997 : dossier de marché...
20

Granvelle : manifestation "du pain, du vin, du fromage" 1996/1997 : dossier de marché (N° 219/96) Restaurant scolaire 30 rue de Savoie : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 214/96) Orangerie : chauffage 1996/1997 : dossier de marché (N° 224/96) Illuminations NOEL 96 1996/1997 : dossier de marché (N° 235/96) 48 Rue Battant : vidéophone 1996/1998 : dossier de marché (N° 261/96) Stade Municipal : travaux sur treillis métalliques 1996/1998 : dossier de marché (N° 265/96) Centre Médico Social Orchamps : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 215/96) Fort Chaudanne : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 216/96) CAM 4 - Restauration municipale : électricité + chauffage 1996/1998 : dossier de marché (N° 233/96) Kursaal : éclairage de sécurité 1996/1998 : dossier de marché (N° 267/96) Musée Beaux Arts : vidéosurveillance 1996/1998 : dossier de marché (N° 266/96)
Cote
357W24
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Granvelle : manifestation "du pain, du vin, du fromage" 1996/1997...