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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions et observations de la Chambre régionale des Comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - Délégation de service public pour l'exploitation du chauffage urbain à Planoise (2005). Copies de jugements : - Annulation d'un arrêté autorisant la Société Jantet à construire une plateforme de stockage de camions : jugements du Tribunal administratif de Besançon (juillet 01), de la cour administrative d'appel de Nancy (mai 2003), du Conseil d'Etat (mars 2005). - annulation d'un arrêté municipal interdisant l'implantation de stations de radiotéléphonie mobiles à moins de 100 mètres d'une zone sensible (jugement du TA de Besançon, décembre 2003) - contentieux relatif à la convention d'incinération des ordures ménagères entre la ville de Besançon et la Sivom de Cussey-sur-Ognon (jugement de la cour d'appel de Besançon, octobre 2001).
Cote
764W5
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
2

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions et observations de la Chambre régionale des Comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - gestion de la police municipales (2004) - gestion des ressources humaines (2004) Société d'équipement du Département du Doubs (SEDD) : examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 2002-2006 : rapports d'observation, rapports en réponse (le maire de Besançon est président de la SEDD, 2002-2006).
Cote
764W4
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
3

Ville de Besançon, CCAS et CAGB, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des comptes : rapports d'observation provisoires et définitifs. - gestion de la CAGB, période 1998-2004 : observations définitives (2004). - gestion du CCAS, période 2001-2004 : observations définitives (2004) - gestion de la ville, période 1996-2004 : observation provisoires (2005), définitives (2006), correspondance, délibérations, comptes-rendus de réunions et synthèse des réponses (2004-2007)
Cote
764W3
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, CCAS et CAGB, examen des comptes...
4

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - Direction des espaces verts, fonction "achats" (2001-2005) - gestion du parc "auto" (2004) - gestion de la direction "bâtiments" (2005) - réaménagement du palais des sports (2004) - opération de réhabilitation du Palais Granvelle pour l'aménagement du musée du Temps (2005).
Cote
764W2
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
5

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - transfert des contrats de la ville à la CAGB au moment de sa création (en janvier 2001), (comprend en particulier deux études : "évolution et renforcement de l'intercommunalité, district du Grand Besançon, cabinet d'étude La Ronnade, 2001" ; "audit sur le transfert des transports urbains, de la compétence économie, des zones d'activités économiques, cabinet Conseil et Assistance, 2001). (affaires suivies par B. Ruyssen).
Cote
764W1
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
6

Logements sociaux, recensement des logements dans le contexte de l'attribution de la DGF (dotation globale de fonctionnement) et de la DSU (dotation de solidarité urbaine) : correspondance, état des logements sociaux par bailleurs (1994), états récapitulatifs des logements sociaux à Besançon (1994-1997) Abattoirs municipaux, projet de cession (vente et privatisation) : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions (1998-1999)
Cote
637W3
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 637W

  • Logements sociaux, recensement des logements dans le...
7

Ville de Besançon : analyses et études financières rétrospectives et perspectives sur le budget municipal, réalisées notamment par le receveur municipal du Trésor public (1996-2002) ; arrêt du Conseil d'Etat (Ville de Pantin / Ministère des Finances) relatif à la REI (réduction pour embauche et investissement), conséquences pour la ville de Besançon : notes et correspondance (2000-2001)
Cote
637W2
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 637W

  • Ville de Besançon : analyses et études financières...
8

Ville de Besançon : études et analyses relatives à la situation financière et au redéploiement des ressources des services municipaux (réalisées en particulier par le cabinet "Bossard Consultants"
Cote
637W1
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 637W

  • Ville de Besançon : études et analyses relatives à...
9

Association "Union civique des contribuables Citoyens de Franche-Comté (U3C)", contentieux avec la ville de Besançon : correspondance, copies de jugements (2000-2004)
Cote
622W2
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 622W

  • Association "Union civique des contribuables Citoyens...
10

Assurance qualité pour les achats publics, procédure : dossier de synthèse (concerne les marchés publics n°01.005 pour les levés de plans au 1/200ème; 01.094, 02.019 et 03.0xx pour la fourniture de papier cartographie; 01.124 et 02.xxx pour l'acquisition de données graphiques par photogrammétrie; 01.154 et 02.xxx pour la modernisation du matériel topographique), notes.
Cote
462W93
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Assurance qualité pour les achats publics, procédure...
11

Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005), factures, bons d'engagements.
Cote
462W92
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005),...
12

Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs, graphiques.
Cote
462W91
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs,...
13

Budgets primitifs du service : documents de synthèse, notes, comptes-rendus de réunions. (1983-1986, 1995-2006).
Cote
462W90
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document
BUDGET, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Budgets primitifs du service : documents de synthèse,...
14

Préparation du passage à l'Euro - documents de synthèse (1997-2001) - colloque relatif à l'Euro, Besançon (10 avril 1998) - notes (1998-2001) - articles, textes, documentation - groupe d'élus à Paris - comptes rendus de réunions (1997-2000)
Cote
457W16
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Préparation du passage à l'Euro - documents de synthèse...
15

Garanties d'emprunts : délibérations du conseil municipal, demandes - politique de la ville dans ce domaine (16 février 1987) - dossier "les Aubépines", garantie d'emprunt (26.06.1988) - demande de garantie d'emprunt de l'IRTS (classée sans suite, 2004) - cirque Plume (1996) - Coframas, prêt garanti en 1989 (1995-1996) - gare BTT (1993-1996) - COPSB, prêt garanti (1993-1994) - BRC Tennis (refus suite à nouvelle réglementation, 1993) - Besançon Squash (refus suite à nouvelle réglementation, 1993) - dossier de co-garantie avec le conseil général (2001-2005) - Caisse de dépôts et de consignation : correspondance (1994-1995) - garanties d'emprunt : correspondance (1989-2003), rapports et notes (1994-1995).
Cote
457W5
 Date
1987-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Garanties d'emprunts : délibérations du conseil municipal,...
16

Tarifs, droits et taxes municipaux : - Ressources budgétaires, exercices 1990-1996.- fixation des tarifs, droits et taxes municipaux : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés municipaux - Groupe de travail sur les tarifs municipaux ( notamment dans le cadre du passage à l'Euro) : notes, comptes rendus de réunions, rapport au secrétaire général, réponses des services municipaux aux questionnaires (1996-2000) - Contrat de conversion en unité monétaire Euro des contrats en cours (29 mars 1999) - Tarification de la ville de Besançon : note générale sur la distinction selon le lieu de résidence (2002-2003) - Produits vendus par les musées, abattement de 25 %, mise place, suppression : arrêtés correspondance (1999-2000) - Finances et taxes : correspondance (1995-1999) - Commerçants ambulants, machines à sous (mise en place) : correspondance (1995-1995).
Cote
457W3
 Date
1990-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Tarifs, droits et taxes municipaux : - Ressources budgétaires,...
17

Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf 2004 et 2005) : notes d'orientation du service des finances, du maire et du secrétariat général Réponses à divers courriers faites par le secrétariat général (1983-2002)
Cote
457W2
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf...
18

Subventions versées par le service communication : demandes, notifications
Cote
455W21
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 455W

  • Subventions versées par le service communication :...
19

Direction communication, préparation budgétaire: notes de synthèses, états récapitulatifs (exercice 2004)
Cote
455W9
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 455W

  • Direction communication, préparation budgétaire: notes...
20

Direction communication, préparation budgétaire: notes de synthèses, états récapitulatifs (exercices 1992 à 2001, manque 2000)
Cote
455W8
 Date
1992-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 455W

  • Direction communication, préparation budgétaire: notes...
21

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et organismes cités (1992-1997) - théâtre municipal, rénovation - association "Los Production", subvention - bibliothèques, acquisition de livres - salles de spectacles, location - animation de quartier, convention avec les associations (notamment avec l'ADDSEA, association départementale du Doubs pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence) - relations publiques - interventions économiques (association Rive Boutique, Gie Point Plus) - Centre dramatique national - Tunnel sous la citadelle - Centre omnisport du promo sport de Besançon (COPSB)
Cote
407W7
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 407W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
22

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour la piscine et la patinoire Lafayette (1992-1997)
Cote
407W6
 Date
1992-1997
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette
 Type de document -

  • Contexte : 407W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
23

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et opérations cités (1992-1997) - zones d'aménagement concerté Louise Michel et Planoise - service public des transports urbains - stationnement et fourrières - service des sports - centre de rééducation de la Mouillère
Cote
407W5
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 407W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
24

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1983 à 1985 : jugements provisoire et définitif, délibérations du conseil municipal, correspondance (1988-1989) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1986 à 1990 : jugement définitif, délibérations du conseil municipal (1992-1993) Organismes d'habitations à loyer modéré : enquête de la Chambre régionale des comptes (1993-1994) Théâtre de l'Espace de Besançon Planoise, examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1988 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Association "Festival de musique de Besançon", : observations, délibérations, correspondance (1993) Société d'équipement du département du Doubs (SEDD), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Syndicat intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule (SAIEMB), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994)
Cote
407W1
 Date
1988-1994
 Lieu
Théâtre de l'Espace
 Type de document -

  • Contexte : 407W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
25

Dossiers de préparation du budget (1999-2000).
Cote
370W347
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Préparation budgétaire
  • Dossiers de préparation du budget (1999-2000).
26

Dossiers de préparation du budget 1995
Cote
370W280
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Préparation budgétaire
  • Dossiers de préparation du budget 1995
27

Dossiers de préparation du budget 1994
Cote
370W279
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Préparation budgétaire
  • Dossiers de préparation du budget 1994
28

Subventions aux associations sportives amateurs : dossier de demande et décision d'attribution : délibérations du Conseil Municipal (1983).
Cote
370W234
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Subventions
  • Subventions aux associations sportives amateurs : dossier...
29

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W289
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
30

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W288
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
31

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W287
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
32

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W286
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
33

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W285
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
34

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W284
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
35

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W283
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
36

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W282
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
37

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W281
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
38

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W280
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
39

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W279
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
40

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W278
 Date
1961-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...