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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Budget primitif pour l'exercice 2013, annexes au budget primitif (sous forme papier et CDROM), délibérations du conseil municipal avec rapport de présentation), décision budgétaire modificative n°2, décision budgétaire modificative n°3, décision budgétaire modificative n°4
Cote
325W24
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2013, annexes au budget...
2

Compte administratif pour l'exercice 2012, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (versions papier et numérique)
Cote
325W25
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2012, annexes...
3

Budget primitif pour l'exercice 2012, annexes au budget primitif (sous forme papier et CDROM), délibérations du conseil municipal) ; décisions budgétaires modificatives n°2 et 3 et 4 de 2012.
Cote
325W22
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2012, annexes au budget...
4

Compte administratif pour l'exercice 2011, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (versions papier et numérique)
Cote
325W23
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2011, annexes...
5

Budget primitif pour l'exercice 2011, annexes au budget primitif (sous forme de CDROM), délibérations du conseil municipal ; décision budgétaire modificative n°1 de l'exercice 2011 ; décision budgétaire modificative n°3 de l'exercice 2011, décision budgétaire modificative n°4 de l'exercice 2011.
Cote
325W20
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2011, annexes au budget...
6

Compte administratif pour l'exercice 2010, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (version papier et numérique)
Cote
325W21
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2010, annexes...
7

Budget primitif pour l'exercice 2010, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal ; décisions budgétaires modificatives n°1 et n°2 de 2010
Cote
325W18
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2010, annexes au budget...
8

Compte administratif pour l'exercice 2009, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (version papier et numérique)
Cote
325W19
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2009, annexes...
9

Budget primitif pour l'exercice 2009, annexes au budget primitif, décisions budgétaires modificatives n°1, 2, 3 et 4, délibérations du conseil municipal
Cote
325W16
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2009, annexes au budget...
10

Compte administratif pour l'exercice 2008, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal
Cote
325W17
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2008, annexes...
11

Budget primitif pour l'exercice 2008, annexes au budget primitif, décisions budgétaires modificatives n°1 à 4, délibérations du conseil municipal
Cote
325W14
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2008, annexes au budget...
12

Compte administratif pour l'exercice 2007, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal, bilan d'activité pour 2007
Cote
325W15
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2007, annexes...
13

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).
Cote
34W_GB46
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...
14

Budget primitif pour l'exercice 2007, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W12
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2007, annexes au budget...
15

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : titres et mandats, calculs des indemnités de la SEDD, comités syndicaux et délibération (2007).
Cote
34W_GB45
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...
16

Compte administratif pour l'exercice 2006, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal, bilan d'activité pour 2006
Cote
325W13
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2006, annexes...
17

Ville de Besançon, CCAS et CAGB, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des comptes : rapports d'observation provisoires et définitifs. - gestion de la CAGB, période 1998-2004 : observations définitives (2004). - gestion du CCAS, période 2001-2004 : observations définitives (2004) - gestion de la ville, période 1996-2004 : observation provisoires (2005), définitives (2006), correspondance, délibérations, comptes-rendus de réunions et synthèse des réponses (2004-2007)
Cote
764W3
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, CCAS et CAGB, examen des comptes...
18

Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf 2004 et 2005) : notes d'orientation du service des finances, du maire et du secrétariat général Réponses à divers courriers faites par le secrétariat général (1983-2002)
Cote
457W2
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf...
19

Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations du conseil municipal
Cote
325W10
 Date
2006
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations...
20

Compte administratif pour l'exercice 2005, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal, bilan d'activité pour 2005
Cote
325W11
 Date
2006
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2005, annexes...
21

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions et observations de la Chambre régionale des Comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - gestion de la police municipales (2004) - gestion des ressources humaines (2004) Société d'équipement du Département du Doubs (SEDD) : examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 2002-2006 : rapports d'observation, rapports en réponse (le maire de Besançon est président de la SEDD, 2002-2006).
Cote
764W4
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
22

Budgets primitifs du service : documents de synthèse, notes, comptes-rendus de réunions. (1983-1986, 1995-2006).
Cote
462W90
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document
BUDGET, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Budgets primitifs du service : documents de synthèse,...
23

Tarifs, droits et taxes municipaux : - Ressources budgétaires, exercices 1990-1996.- fixation des tarifs, droits et taxes municipaux : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés municipaux - Groupe de travail sur les tarifs municipaux ( notamment dans le cadre du passage à l'Euro) : notes, comptes rendus de réunions, rapport au secrétaire général, réponses des services municipaux aux questionnaires (1996-2000) - Contrat de conversion en unité monétaire Euro des contrats en cours (29 mars 1999) - Tarification de la ville de Besançon : note générale sur la distinction selon le lieu de résidence (2002-2003) - Produits vendus par les musées, abattement de 25 %, mise place, suppression : arrêtés correspondance (1999-2000) - Finances et taxes : correspondance (1995-1999) - Commerçants ambulants, machines à sous (mise en place) : correspondance (1995-1995).
Cote
457W3
 Date
1990-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Tarifs, droits et taxes municipaux : - Ressources budgétaires,...
24

Marché de prestation intellectuelle , mise en place d'une analyse prospective financière et de son suivi jusqu'au vote du budget primitif 2006 de la CAGB : dossier de marché (2005). Marché de prestation intellectuelle n°06/25, assistance mise en œuvre d'une gestion financière pluriannuelle à la CAGB : dossier de marché (2006). Marché de prestation intellectuelle n°06/27, mission d'assistance, de conseil et d'étude en matière financière et fiscale : dossier de marché (2006). Marché de prestation intellectuelle n°06/50, mission d'étude rétrospective et prospective budgétaire ; assistance à la préparation budgétaire 2007 : dossier de marché (2006).
Cote
64W_GB4
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de prestation intellectuelle , mise en place...
25

Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005), factures, bons d'engagements.
Cote
462W92
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005),...
26

Compte administratif pour l'exercice 2004, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W8
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2004, annexes...
27

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions et observations de la Chambre régionale des Comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - Délégation de service public pour l'exploitation du chauffage urbain à Planoise (2005). Copies de jugements : - Annulation d'un arrêté autorisant la Société Jantet à construire une plateforme de stockage de camions : jugements du Tribunal administratif de Besançon (juillet 01), de la cour administrative d'appel de Nancy (mai 2003), du Conseil d'Etat (mars 2005). - annulation d'un arrêté municipal interdisant l'implantation de stations de radiotéléphonie mobiles à moins de 100 mètres d'une zone sensible (jugement du TA de Besançon, décembre 2003) - contentieux relatif à la convention d'incinération des ordures ménagères entre la ville de Besançon et la Sivom de Cussey-sur-Ognon (jugement de la cour d'appel de Besançon, octobre 2001).
Cote
764W5
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
28

Budget primitif pour l'exercice 2004, annexes au budget primitif
Cote
325W7
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2004, annexes au budget...
29

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - transfert des contrats de la ville à la CAGB au moment de sa création (en janvier 2001), (comprend en particulier deux études : "évolution et renforcement de l'intercommunalité, district du Grand Besançon, cabinet d'étude La Ronnade, 2001" ; "audit sur le transfert des transports urbains, de la compétence économie, des zones d'activités économiques, cabinet Conseil et Assistance, 2001). (affaires suivies par B. Ruyssen).
Cote
764W1
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
30

Budget primitif pour l'exercice 2005, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W9
 Date
2004
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2005, annexes au budget...
31

Association "Union civique des contribuables Citoyens de Franche-Comté (U3C)", contentieux avec la ville de Besançon : correspondance, copies de jugements (2000-2004)
Cote
622W2
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 622W

  • Association "Union civique des contribuables Citoyens...
32

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - Direction des espaces verts, fonction "achats" (2001-2005) - gestion du parc "auto" (2004) - gestion de la direction "bâtiments" (2005) - réaménagement du palais des sports (2004) - opération de réhabilitation du Palais Granvelle pour l'aménagement du musée du Temps (2005).
Cote
764W2
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
33

Direction communication, préparation budgétaire: notes de synthèses, états récapitulatifs (exercice 2004)
Cote
455W9
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 455W

  • Direction communication, préparation budgétaire: notes...
34

Compte administratif pour l'exercice 2003, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W6
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2003, annexes...
35

Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W4
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes...
36

Budget primitif pour l'exercice 2003, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W5
 Date
2003
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2003, annexes au budget...
37

Garanties d'emprunts : délibérations du conseil municipal, demandes - politique de la ville dans ce domaine (16 février 1987) - dossier "les Aubépines", garantie d'emprunt (26.06.1988) - demande de garantie d'emprunt de l'IRTS (classée sans suite, 2004) - cirque Plume (1996) - Coframas, prêt garanti en 1989 (1995-1996) - gare BTT (1993-1996) - COPSB, prêt garanti (1993-1994) - BRC Tennis (refus suite à nouvelle réglementation, 1993) - Besançon Squash (refus suite à nouvelle réglementation, 1993) - dossier de co-garantie avec le conseil général (2001-2005) - Caisse de dépôts et de consignation : correspondance (1994-1995) - garanties d'emprunt : correspondance (1989-2003), rapports et notes (1994-1995).
Cote
457W5
 Date
1987-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Garanties d'emprunts : délibérations du conseil municipal,...
38

Assurance qualité pour les achats publics, procédure : dossier de synthèse (concerne les marchés publics n°01.005 pour les levés de plans au 1/200ème; 01.094, 02.019 et 03.0xx pour la fourniture de papier cartographie; 01.124 et 02.xxx pour l'acquisition de données graphiques par photogrammétrie; 01.154 et 02.xxx pour la modernisation du matériel topographique), notes.
Cote
462W93
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Assurance qualité pour les achats publics, procédure...
39

Ville de Besançon : analyses et études financières rétrospectives et perspectives sur le budget municipal, réalisées notamment par le receveur municipal du Trésor public (1996-2002) ; arrêt du Conseil d'Etat (Ville de Pantin / Ministère des Finances) relatif à la REI (réduction pour embauche et investissement), conséquences pour la ville de Besançon : notes et correspondance (2000-2001)
Cote
637W2
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 637W

  • Ville de Besançon : analyses et études financières...
40

Budget primitif pour l'exercice 2002, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W3
 Date
2002
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2002, annexes au budget...