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Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W55

0

Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)

PLAN

Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W21

2006

GRESLY, Gaspard (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture, installation et mise en oeuvre de contrôleurs de carrefours à feux, marché n°2003-44, pour les années 2003 à 2005, titulaire SEA (2003-2006) - fourniture de matériel de signalisation de carrefours à feux, marché n°2003-35, pour les années 2003 à 2005, titulaire SEA (2003-2005)

448W7

2003-2006

Chemin de défruit, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin, en impasse, débouchant sur le chemin des Echenoz de Velotte).

462W38

2006

Echenoz de Velotte (chemin des), SELLIER, Victor (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture et pose de glissières de sécurité, marché CD3-251, titulaire DL équipement avec ONR (2005) - aménagement en faveur des modes doux à Besançon, liaisons Planoise - centre-ville , chemin de la Malcombe - terrains de la Malcombre, marché n°CS2819, titulaire SACER avec ONR, (2005-2006) - équipement en feux tricolores de carrefours, marché n°2003-31, pour les années 2003 à 2005, titulaire CLEMESSY (2003-2006)

448W9

2003-2006

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - gestion centralisée des parkings et bornes de contrôle d'accès, marché n°PA3055, titulaire TRAFITEL (2004-2005)

448W5

2004-2005

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture d'émulsions de bitume, marché n°2003-48, pour les années 2003 à 2005, titulaire COLSACO (2003-2005) - fourniture d'enrobés hydrocarbonés, marché n°2003-47, pour les années 2003 à 2005 (2003-2005) - fourniture de peinture de signalisation horizontale, marché n°2003-33, pour les années 2003 à 2005, titulaire SIGNATURE (2003-2005) - fourniture de matériel de signalisation horizontale, de résine thermo plastique, marché n°2003-37, titulaire PROSIGN (2003-2005)

448W11

2003-2005

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - extension du jalonnement dynamique des parkings, marché n°2003-030, titulaire OPTIFIB (2003-2005) - place de la Révolution, régulation lumineuse des sas de bus, marché de 2004, titulaire SEA - pont de Chardonnet, confortement d'une pile de pont et réalisation d'un joint de dilatation, marché n°2003-129, titulaire FREYSSINET (2003-2005)

448W6

2003-2005

CHARDONNET (pont de), Révolution (place de la)

Espace industriel de Palente, bassin de rétention : plans, contrôle technique, étude géotechnique B3G (1985-1990). Aménagement de l'entrée Est de Besançon.- Carrefour de Palente et des Marnières, projet : plans de travaux de chaussée et de signalisation horizontale (2005).

537W38

1985-2005

Marnières (ZAC des), Palente (quartier)

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de matériel de signalisation temporaire pour 2003 à 2005, marché n°2003-045, titulaire GIROD, (2003-2005) - fourniture de matériel de signalisation verticale pour 2003 à 2005, marché n°2003-27, titulaire GIROD (2003-2005)

448W3

2003-2005

Gestion et exploitation du stationnement payant sur voirie, des parcs de stationnement, de la fourrière municipale, marché de prestation de services : pièces annexes au dossier (état non nominatif du personnel de VIA STATIONNEMENT, plan général de stationnement, comptes rendu d'exploitation de VIA STATIONNEMENT, délégataire en cours)

448W4

2003-2005

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - rue du Polygone, réfections des trottoirs et intégration des cycles, marché n°2003-123, titulaire STD (2003) - fourniture et pose de glissières de sécurité, marché n°2003-64, titulaire DL EQUIPEMENT (2003-2004) - aménagements cyclables, liaison campus - centre-ville, marché n°2003-103, titulaire SACER et SIGNA ROUTES (2003-2005) - travaux de génie civil pour divers aménagements de voirie, marché n°2001-75, pour les années 2001 à 2003, titulaire STD (2001-2004)

448W14

2001-2005

Polygone (rue du)

Acquisition de matériel, de fournitures: dossiers de marché - fourniture d'enrobés à froid, marché n°22-104-00, titulaire SACER (2002) - travaux d'aménagement de trottoirs, marché 22-105-00, titulaire BONNEFOY (2002-2004) - fourniture de bétons hydrauliques, marché n°21-078-00, titulaire ORSA BETON (2001-2002) - fourniture de produits préfabriqués en béton, marché n°21-081-00, titulaire CIBOMAT (2001) - fourniture de granulats calcaires, marché n°21-107-00, titulaire Sablière du Doubs (2001)

448W10

2001-2004

Travaux de voirie, acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - alimentation électrique des bornes d'information aux arrêts de bus, marché n°1999-82, titulaire CEGELEC (1999-2001) - mission pour l'établissement d'un état référentiel du patrimoine d'ouvrages d'art de la ville de Besançon, marché n°1999-67, titulaire CETE (1999-2004) - pont Charles de Gaulle, recalcul de l'ouvrage d'art et programme de réparation, marché n°1999-68, titulaire CETE (1999-2000) - fourniture de girouettes (indicateurs de destination) à films motorisés pour véhicules de transports urbains, marché n°1999-73, titulaire SPEC (1999-2000) - fourniture de béton hydraulique, marché n°2000-62, titulaire ORSA BETON (2000) - fourniture de produits préfabriqués en béton (bordures, caniveaux), marché n°2000-66, titulaire CIBOMAT (2000-2001) - fourniture de granulats calcaires, marché n°2000-68, titulaire Sablières du Doubs (2000) - rue Klein, réaménagement des trottoirs, marché n°1999-243, titulaire STD (1999-2001)

448W19

1999-2004

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - installation de bornes escamotables, offres de l'entreprise CREA SYSTEMS (2004)

448W24

2004

Travaux de voirie, acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - travaux sur chaussées, cours et allées, campagne 2001-2003, marché n°2001-76, titulaire SACER STD (2001-2003) - fourniture et mise en oeuvre de bornes semi-automatiques et fixes, marché n°2000-65, titulaire VSU, campagne 2000-2002 (2000-2004)

448W18

2000-2004

Rue Denis Papin, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W29

2004

PAPIN, Denis (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un parking).

462W25

2002-2004

Luxembourg (rue du)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de signalisation directionnelle, marché n°2002-103, pour les années 2002 à 2004, titulaire Girod (2002-2004) - entretien des bornes automatiques et semi-automatiques, marché n°2001-128, pour les années 2001 et 2002, titulaire VISU (2001-2002).

448W8

2001-2004

Voies des Cités de la Bouloie, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne aussi voie de la Cité de la Viotte et rue des Dahlias).

462W11

2004

Bouloie (voies des Cités de la), Dahlias (allée des), Viotte (voies de la Cité de la)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de matériel spécifique de signalisation lumineuse, marché non numéroté, titulaire VSU (2000) - fourniture de signalisation verticale, marché n°2000-60, pour les années 2000 à 2002, titulaire GIROD (2000-2002) - fourniture de matériel électrique de mobilier urbain, marché n°1999-183, titulaire ALSTHOM / GEGELEC (1999-2001) - fourniture de signalisation horizontale en résine thermoplasmique, marché n°2000-53, pour les années 2000 à 2002, titulaire PROSION (2000-2003)

448W13

2000-2003

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de matériel de signalisation lumineuse, lanternes et feux, marché n°2001-79, pour les années 2001 à 2003, titulaire ELSI (2000-2002) - fourniture d'enrobés hydrocarbonés, marché n°2000-113, titulaire Besançon Enrobés (2000-2003) - fourniture de matériel de signalisation horizontale (peinture), marché n°2000-58, titulaire Maestria (2000-2002) - fourniture de granulats calcaires, marché n°2002-34, titulaire Sablières du Doubs (2001-2002)

448W15

2000-2003

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du Loup, déclassement du domaine public d'un volume souterrain : dossier d'enquête publique (lacunaire).

462W24

2002-2003

Loup (rue du), Pasteur (ZAC)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de matériaux spéciaux : marché n°2003-046, titulaire POINT P (2003) - fourniture de granulats calcaires : marché n°2003-033, titulaire HOLCIM (2003) - fourniture de fondants chimiques : marché n°2001-080 reconduit en 2002 et 2003, titulaire ROCK (2001-2003) - fourniture de béton hydraulique : marché n°2003-034, titulaire HOLCIM - fourniture d'enrobés à froid : marché n°2003-036, titulaire APPIA JURA - fourniture de produits préfabriqués en béton : marché n°2003-026, titulaire POINT P

448W2

2001-2003

Voies privées non communales, classement dans le domaine public : acte de dépôt, arrêté préfectoral (concerne rue du Balcon, rue des Chalets, une partie de la rue du Funiculaire, rue Garibaldi, une partie de la rue Giacomotti, rue Alexandre Grosjean, rue Albert Métin, rue Radieuse, rue des Roches, rue Charles Sauria), rapport d'enquête publique, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documents de travail.

462W39

1999-2003

Balcon (rue du), Chalets (rue des), Funiculaire (rue du), GARIBALDI (rue), GIACOMOTTI (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), METIN, Albert (rue), Radieuse (rue), Roches (rue des), SAURIA, Charles (rue)

COMPTE-RENDU DE REUNION, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Hameau de la Grange Marguet, classement dans le domaine public : notes, correspondance, avis des services techniques de la ville (concerne aussi Impasse des Champs Passeret).

462W40

1999-2003

Champs PASSERET (impasse des), Marguet, La Grange (lieu-dit)

CORRESPONDANCE, PLAN

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de produits préfabriqués (bordures de trottoirs, caniveaux), marché n°2002-35, titulaire ALLIANCE TP (2002-2003) - fourniture et installation de contrôleurs de carrefours, marché n°2000-78, titulaire SEA SIGNALISATION, campagnes 2001 à 2002 (2000-2003) - fourniture d'émulsions en bitume, marché n°2000-114, campagne 2000 à 2002, titulaire COLSACO (2000-2002) - réfection des fixations des gardes corps du quai Vauban, marché n°2001-144, titulaire CLIVIO (2001) - étude de faisabilité de deux axes prioritaires de transports en commun, marché n°2000-185, titulaire CETE de Lyon (2000-2001) - fourniture d'équipement pour feux tricolores (câbles, signalisation), marché n°2000-087, titulaire ALSTHOM CEGELEC (2000 à 2002) - confection de boucles de détection de feux tricolores, marché n°1999-151, titulaire ALSTHOM (1999-2002)

448W16

1999-2003

VAUBAN (quai)

Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les communes de Besançon et Ecole-Valentin).

462W16

2002

Champètre (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Collecteur rive gauche, dossier de subventions : délibérations, plans, pièces justificatives, dossier avant-projet définitif (1981-1992). Notification d'attribution de subvention : - programme d'assainissement 1986 : rue de la Corvée, rue Nicolas Nicole, rue des Champs Nardin, rue des Fusillés, délibération (1986-1987) - crématorium (1991) - Desserte du lycée Pergaud (1991) - Chemin de l'Espérance (1993) - Liaison entre rue Sellier et rue Thomas (1993) - Ensemble sportif du Rosemont, aménagement d'un stand de tir (1985-1987) - Réhabilitation du quartier Montrapon - Fontaine Ecu, plans et délibérations photos, (1983-1994) Commission d'urbanisme du 17 juin 1993 : (dossier pour préparation de la commission) - DSQ Palente les Orchamps, et zone des Planches - Rue Brulard, aménagement extérieur et projet du quartier des 408 - Ilot sensible de Planoise - information sur l'évolution du secteur Mouillère / Prés de Vaux - Zone d'activités à l'ouest de la commune Rue Beauregard. - Construction d'un égout : dossier de marché (1930). - Projet d'égout : plans, détail estimatif, demandes de raccordement de riverains, délibérations (1938-1949).

354W340

0

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) La Fayette (dossier SEDD). - Rue La Fayette, exécution d'une plate-forme : plan topographique et parcellaire, essais à la plaque, étude géologique, dossier de marché n° 94.208 (1994-2002). - Rue La Fayette, aménagement paysager : pièces du marché n° 91.201 (1991-1992). - Arase des murs de l'escalier chambre 39 bis : lettre de commande, factures (1997). - Travaux de viabilité, voiries primaire et secondaire : dossier de marché n° 90.232 (1990-1993). - Travaux de viabilité, voirie tertiaire : dossier de marché n° 90.231 (1990-1993). - Travaux de viabilité, rue Newton, prolongement de la rue La Fayette et création de la rue de Vigny : dossier de marché n° 93.207 (1993-1998). - Route d'Avanne, construction d'un égout de récupération des eaux pluviales : étude Soletco de reconnaissance de sol sur le parc urbain de Planoise pour stockage et évacuation des eaux de toiture de Superfos (1996). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Domaine du Saint Laurent : plan de composition (1990), plan de récolement du raccordement aux réseaux d'eau et d'assainissement (1991), plan de la liaison routière entre la rue des Causses et la ZAC Saint Laurent (1991). Liaison routière entre rue des Causses et ZAC Saint Laurent : plan (1991).

354W317

1990-2002

Causses (rue des), LA FAYETTE (rue), LA FAYETTE (ZAC), NEWTON, Isaac (rue), Saint Laurent (ZAC), VIGNY, Alfred de (rue)

Rue Claude Pouillet, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W31

2001-2002

POUILLET, Claude (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Voies de la Cité de l'Observatoire, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W26

2002

Observatoire (voies Cité de l')

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Gare Viotte - Etude de faisabilité de l'implantation d'une gare routière sur le site de la gare Viotte (études SCETA décembre 1993, mars 1994, mai 1994) - Situation géographique de Besançon, grands axes de circulation (sans date) - Documents SNCF (1996) : situation, état actuel (analyses) proposition, variante, photos - Aménagement des voiries, plan des travaux (non daté) - Construction d'un parc de stationnement, plan (1988)

354W382

0

Viotte (gare)

Chemin rural, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin rural situé entre le chemin de Valentin et le chemin des Essarts, secteur des Torcols).

462W35

2001-2002

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Travaux de voirie, acquisition de matériel et de fournitures : dossiers de marché - fourniture de béton hydraulique, marché n°2002-33, titulaire ORSA BETON (2002) - travaux de protection contre les chutes de rochers sur les falaises supérieures de la cote de Morre, marché n°1999-209, titulaire TETRA (1999) - étude du plan de déplacement urbain de la ville de Besançon, marché n°1998-225, titulaire TRANSITEC (1998-2000)

448W17

1998-2002

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CHEMIN DE BRULEFOIN - RESTRUCTURATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT : marché n°98-028 (1998). - RUE ELYSEE RECLUS, CREATION D'UNE VOIE DE LIAISON ENTRE LA RUE DE VESOUL ET LE CHEMIN DES TORCOLS - POSE D'UN GARDE CORPS AU DROIT DE LA MOSQUEE : marché n°98-129 (1998-2001).

537W47

1998-2001

Brulefoin (chemin de), RECLUS, Elisée (rue)

Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique, comptes-rendus de réunions.

462W37

2000-2001

SELLIER, Victor (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - place du Huit Septembre, réaménagement d'une voie de bus en béton désactivé, marché n°2000-173, titulaire SACER (2000-2001) - travaux de génie civil pour divers aménagements de voirie, marché n°2000-64, titulaire STD (2000-2001) - péage et vidéosurveillance du parking Petit Chamars, mise en place de jalonnement dynamique, marché n°2000-184, titulaire INCOTEC GIROD (2000-2001) - péage et vidéosurveillance du parking Petit Chamars, acquisition de matériel de contrôle des accès à péage et de matériel de vidéosurveillance, marché n°2000-115; titulaire SCHLUMBERGER (2000)

448W12

2000-2001

Schéma directeur de signalisation, signalisation d'information locale : recueil et organisation des données, liaisons vers les pôles locaux non classés signalables en signalisation d'information locale

288W68

2001

PLAN

Schéma directeur de signalisation, signalisation d'information locale : fiches-carrefours

288W69

2001

PLAN

Domaine de Château Galland. - Travaux de viabilités : dossier de marché SEDD n° 93.214 (1993-2001). - Extension du réseau primaire d'assainissement : pièces du marché SEDD n° 93.157 (1993-1994).

354W334

1993-2001

Château Galland (ZAC de)

Permissions de voirie accordées à France Télécom

288W4

2001

PERMISSION DE VOIRIE

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Rues Andrey et Francis Clerc et chemin des Grands Bas, plantations (1997). - Giratoire chemin du Point du Jour-rue des Torcols, engazonnement (1997). - La City, plantations (1996-1997). - Cimetière de Saint-Claude, extension du jardin d'urnes (1997-1998). - Zone artisanale de l'Espérance, aménagement de voirie (1997-1999). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Nachin au n°39 (1997-2001). - Chemin de l'Ermitage, mise à l'alignement des propriétés n°8 et 10 (1997). - Cité de l'Observatoire-avenue de l'Observatoire, reprise de l'assainissement (1997-1999).

480W3

1996-2001

Cimetière Saint Claude, CITY (la), ANDREY (rue), CLERC, Francis (rue), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Grands Bas (chemin des), Observatoire (avenue de l'), Observatoire (cité de l'), Point du Jour (chemin du ), Torcols (chemin des)

Chemin de la Baume, déclassement du domaine public d'une partie de la voie : dossier d'enquête publique.

462W10

2000-2001

Baume (chemin de la)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION BISONTINE - document de travail (1988), plans Ville de Besancon, plan continu parcellaire et pose de gaz de France (pose du tronçon de la canalisation dans la ZI de Tilleroyes) (1975), délibérations du Conseil municipal (1988) (1987-2000). ROCADE NORD OUEST : calage du tracé, propositions d'aménagement du groupement d'études et comparaison avec les caractéristiques du dossier technique modificatif (document DDE préparé par SERALP / CERREP / BERLOTTTIER) (1995). BESANCON PLANOISE - RESEAU DE CHALEUR, réalisation et exploitation des installations du chauffage collectif : avenant marché SEDD (1992). Projet global d'aménagement urbain, étude du stationnement et des déplacements à Besançon (1989). PARC URBAIN : projet de Mme OSTY (1995), article de presse, rapport de reconnaissance de sol concernant le parc urbain, stockage et évacuation des eaux de toiture de SUPERFOS (1996) par SOLETCO, rapport de reconnaissance de sol concernant au parc urbain, (1996) par SOLETCO, Etude géotechnique SOLETCO de la ZAC de Planoise (non daté) (1995-1996). ROCADE NORD OUEST : propositions de répartition de l'exploitation et de l'entretien (document DDE 1998). ZI de Trepillot. - aménagement entrée de ville, rue de Vesoul, propriété CASSARD : plans, correspondance (1995-1997) - indivision HUMBERT : correspondance, plans (1997) - plans d'aménagement - plan d'emprise des talus au droit de la propriété BURDIN - plan d'aménagement du secteur Thomas -Palissy - courriers entreprise DANZAS et EVEN SNCF de Franche-Comté (1998) ROCADE NORD OUEST, dossier TRANSPORTS JEANTET : correspondances, plans et ordonnances de tribunal (1998 - 2001)

354W386

1987-2000

Montboucons (voie des), Planoise (quartier), Planoise (ZAC de), Tilleroyes (zone industrielle des), Trépillot (zone industrielle)

Permissions de voirie accordées à France Télécom

288W3

2000

PERMISSION DE VOIRIE

Parc Scientifique et Industriel des Montboucons (PSI), prolongement de la rue Savary et construction d'un passage souterrain pour piétons : délibération, dossier marché n° 94.87, essais à la plaque, note de calcul et plans, carnet de préfas, dossier TERRAVOUTE de présentation technique et projet architectural, rapports initial et final de contrôle technique solidité, plan conduite d'eau, plan réseau éclairage public.

354W277

1993-2000

SAVARY, Alain (rue)

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture et entretien de matériel de signalisation directionnelle, marché n°1999-196, titulaire Girod (1999) - fourniture et adaptation de matériel de péage pour la parking place du Marché dans la cadre du passage à l'Euro, marché n°2001-200, titulaire Schlumberger (2001) - fourniture et adaptation de matériel de péage pour la parkings du Petit Chamars et de la mairie, dans la cadre du passage à l'Euro, marché n°2000-204, titulaire Schlumberger (2000)

448W23

1999-2000

Voies privées communales, récapitulatif : liste (1999); classement dans le domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les voies d'accès aux Abattoirs, boulevard Fleming, rue des Hauts de Saint Claude, rue Alfred Kastler, rue Elisée Reclus, faubourg Rivotte). Voie interne des "408", déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W8

2000

"408" (voie interne des), ABATOIRS (voie d'accès aux), FLEMING, Alexandre (boulevard), KASTLER, Alfred (rue), RECLUS, Elisée (rue), Rivotte (faubourg), Saint Claude (rue des Hauts de)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Rue Andrey, reconstruction du mur à l'alignement de la propriété Cazenave (1996). - Chemin des Chevanney, construction d'un réseau d'assainissement et renouvellement de la conduite d'eau (1996). - Boulevard Kennedy, rues Jacquard et Gay Lussac, modification du réseau d'assainissement (1996). - Création d'une voie entre la rue Sellier et la rue Thomas (1996-2000). - Chemin des Mirounes, aménagement de voirie et d'accès de propriété (1995-1996). - Rue Emile Picard, extension des réseaux d'assainissement et d'eau (1995-1996).

467W5

1995-2000

ANDREY (rue), Chevanney (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), Mirounes (chemin des), PICARD, Emile (rue), SELLIER, Victor (rue), THOMAS, Albert (rue)

Chemin des Justices, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W22

1999-2000

Justices (chemin des)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

ROCADE NORD OUEST - Article presse. - Enquête publique (observations aux commissaires enquêteurs). - Courriers de présidents conseils de quartiers Torcols - Chailluz, Montboucons, Rosemont - Saint Ferjeux. - Courriers de riverains (PARIM -refus sortie sur boulevard-,), CROUS, M. KIPFER, SOLDERA, M. ROSSEL, MAIF, copropriétaires le FLOREAL, SCI DEVILLAIRS, BURDIN BOSSERT, BOLLORE ENERGIE, indivision HUMBERT, FORMAGRAPH, CIPRIANI, FLORIN et DINTROZ, CASSARD, - Intervention commission de protection des eaux. - Autorisation Préfecture du Doubs de pénétrer dans les propriétés privées. - Dossier concernant la vente d'une parcelle appartenant à Mme HUGUET - LORIOD - Dossier concernant l'accès au quartier des Tilleroyes, courrier direction clinique St Vincent, comptages véhicules, possibilité d'aménager une aire d'accueil. - Dossier concernant le garage ARNOUX, rue Fresnel. - Courriers VB / DDE concernant le déplacement des réseaux eau et assainissement. - Convention VB / MONTRICHARD pour travaux dans propriété. - Notification ordonnance d'expropriation de la direction des services fiscaux et désignation cadastrale des parcelles concernées. - Vente de terrains départementaux (document Conseil Général). - Situation des opérations du 10e plan routier. - Etat de fiscalité districale. - Délibération district : indexation du seuil d'écrêtement financier. - Délibérations Vile de Besançon : mise en place de la concertation préalable ; phase études - acquisitions : convention avec l'Etat ; révision du POS, arrêt du projet et document général d'étude sur la voie de contournement ; 11e plan, financement ; 11e plan, appel de fonds complémentaires. - Hypothèse de développement de l'emploi à l'horizon 2010, estimation des caractéristiques socio économiques sur Besançon, répartition du lieu de travail suivant le quartier d'habitation, comptages circulation, année 1989. - Avant projet de la voie de desserte, rapport d'étude de SILENE et annexe. - Proposition pour l'audit des sensibilités au projet de desserte et de contournement de Besançon, rapport SYNTHEMIS. - Etude acoustique secteur de Planoise, rapport CETE. - Plan et courrier pour accès faculté de la Bouloie. - Dossier DDE " étude technique ". - Courriers VB / DDE pour élargissement des OA 16 - 18, des giratoires rue Flammarion et des échangeurs Château Galland et Université. - Courrier concernant la dénomination des voies et échangeurs. - Courrier DDE pour organisation consultation simultanée rocade et collecteur. - Proposition de répartition de l'exploitation et de l'entretien.

354W385

1987-2000

Montboucons (quartier des), Montboucons (voie des), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier), Torcols (quartier des)

- Contrat d'agglomération 2000-2004 pour l'amélioration de la qualité du Doubs en aval de l'agglomération bisontine et de l'alimentation en eau potable de la Ville de Besançon : contrat Ville de Besançon/Agence de l'Eau Rhône Alpes-Méditerranée-Corse (2000). - Lycée professionnel Condé, fouilles archéologiques : plaquette (1995-1996). - Gare Viotte, intermodalité dans les villes moyennes européennes : analyse de réalisations et application à une ville française (1996). - Chemin des Essarts l'Amour, aliénation des terrains à MM. SIMEON et DOUÇOT : extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance, plans (1988-1994). - Carrefour Mégevand / Préfecture, aménagement (1997). - Citadelle, projet d'aménagement d'un nouvel accès : rapport de mission d'inspection générale (1997). - Tunnel sous la Citadelle, impact sur les habitants du faubourg Rivotte : rapport de stage (Christelle Mercier, Laboratoire de géographie urbaine de l'Université de Franche-Comté) (1998). - "BESANCON, citadelle assiégée ou métropole en devenir" ("Les dossiers de l'IRADES") (1996). - "VILLE DE BESANCON "GNOTHI SEAUTON" ou l'identité de Besançon" : rapport BRENET ET STEIN agence conseil en communication (1991). - "Le plan de circulation de Besancon" : rapport école polytechnique de Lausanne (1993). - "ENQUETE CORDON DE BESANCON" par le CETE sur le trafic routier et les immatriculations (1989). - Place du 8 septembre : carnet de réflexions sur le stationnement sauvage et le fonctionnement des taxis (non daté). - "Centre-ville : stratégies possibles pour l'après tunnel, réorganisation du réseau transports en commun" (1993).

537W36

1994-2000

Citadelle (la), Condé (Lycée professionnel Hôtelier), Tunnel routier sous la Citadelle, Viotte (gare), Doubs, Le (rivière), Essarts l'Amour (chemin des), Gare Viotte (esplanade de la), Huit Septembre (place du), MEGEVAND (rue), Préfecture (rue de la)

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Décharge des Andiers, aire de lavage pour poids lourds (décroteur) (1997). - Quartier Ile de France, aménagement extérieur aux abords de la crèche et du bâtiment (entrées 2 et 4) (1996-1997). - Travaux rue Suard et rue Marie-Louise, coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (1997). - Programme de travaux 1997, coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (1997-2000). -Opérations voirie-réseaux divers rue de la Préfecture, chemin de l'Espérance, quartier Palente, en matière de sécurité et de protection de la santé (1997-2000). - Avenue Villarceau, aménagement d'espaces verts - Avenue Siffert, remplacement de garde-corps passage piétons (1996-1997). - Chemin du Point du Jour, extension de l'égout et renouvellement de conduite d'eau (1996-1998).

480W2

1996-2000

Espérance (chemin de l'), Ile de France (quartier), MARIE-LOUISE (rue), Palente (quartier), Point du Jour (chemin du ), Préfecture (rue de la), SIFFERT, Charles (avenue), SUARD (rue), VILLARCEAU (avenue)

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS QUARTIER PALENTE LES ORCHAMPS : marché n° 96-198 (organisé dans le cadre du Contrat de Ville) (1996-2002). - COMPLEXE SPORTIF DE SAINT CLAUDE.- FOURNITURE ET POSE D'UN FILET PARE-BALLONS : marché n°98-127 (1998). - PARKING DE LA MAIRIE - SURELEVATION DE GRILLES D'ARBRES (1998) - ECHANGEUR DE PLANOISE.- CONFORTEMENT DE SOL SUITE A EFFONDREMENT, OUVRAGE DE DERIVATION : marché n° 98-192 (1998) - CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, MISE A L'ALIGNEMENT DE LA PROPRIETE SCHULZENDORF ET CONSTRUCTION D'UN MUR : marché n° 97-214 (1997-2000). - VOIE DE LIAISON RUE DE VESOUL / CHEMIN DES TORCOLS (RUE ELISEE RECLUS), CONSTRUCTION D'UN EGOUT : marché n°98-154 (1998-2000).

537W40

1996-2000

Complexe Sportif de St Claude, Mairie (parking de la), NARDIN (chemin des Champs), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier), RECLUS, Elisée (rue)

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de matériel de comptage, du système d'aide à l'exploitation embarqué et de l'information dans les bus, marché n°1998-152, titulaire ELINAP (1998-1999) - fourniture d'autobus urbains neufs, marché n°1998-115, titulaire HEULIEZ (1998) - fourniture de pièces d'origine de matériel de signalisation lumineuse, marchés n°1998-116 et n°1998-106, titulaires ESP et GARBARINI (1998) - fourniture d'un logiciel pour la planification assistée par ordinateur, marché n°1989-55, titulaire HAMBURGER HOCHBAHN (1989)

448W21

1989-1999

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - équipement et mise en exploitation de parcs de stationnement de surface, marché n°1996-255, titulaire TIME DESIGNA (1996-1997) - fourniture de granulats calcaires, campagne 1998, marché n°1998-79, titulaire Sablières du Doubs (1998) - fourniture de bétons hydrauliques, campagne 1998, marché n°1998-71, titulaire ORSA BETON, (1998) - fourniture de produits préfabriqués en béton (bordures de trottoirs, caniveaux), marché n°1998-97, titulaire CIBOMAT (1998-1999)

448W20

1996-1999

Permissions de voirie accordées à France Télécom

288W1

1999

PERMISSION DE VOIRIE

Rue Bernard Palissy, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W28

1999

PALISSY, Bernard (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Chemin des Torcols et Chemin des Grands Bas, aménagement de voirie (1994-1996). - Avenues Siffert et Villarceau, reprise de chaussées et travaux de voirie (1996). -Rue d'Arènes, aménagement de voirie et renouvellement des réseaux (1996), complété par un dossier sur le déplacement de la statue de Jouffroy d'Abbans. - Carrefour Boulevard Allende - avenue de Bourgogne, plantations (1996-1999).

467W4

1994-1999

ALLENDE, Salvator (boulevard), Arènes (rue d'), Grands Bas (chemin des), SIFFERT, Charles (avenue), Torcols (chemin des), VILLARCEAU (avenue)

Faubourg Rivotte, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne l'ancienne emprise d'une partie de la RN 57 -route nationale-), arrêté préfectoral.

462W33

1998-1999

Rivotte (faubourg)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

CAMPUS DE LA BOULOIE - dossiers de plans de COMETEC INGENIERIE de l'unité de résidence Fourier (1994- 1999) - dossier technique et de détail, étalement possible et coûts, COMETEC INGENIERIE et PROGEBAT - 1994) - correspondances ( 1994-1999) - plans - étude d'aménagement du campus, rapport de diagnostic et premières propositions, dossier MINEA (1999). ZAC DE PLANOISE.- Rue Garnier, construction d'une sous-station : plans (1992). Chemin de la Combe Maçon, déplacement (1995-1996).

354W387

1992-1999

Bouloie (campus de la), Combe Maçon (chemin de la), GARNIER, Louis (rue), Planoise (ZAC de)

Chemin de la Chaille. - Mise à l'alignement partiel : dossier de marché n°88-174 (1988-1992). - Pose de réseaux : dossier de marché n°89-10 (1988-1992). Chemin de la Chaille/chemin des Tilleroyes, aménagement du carrefour : dossier de marché n°94-113 (1994-1999). Chemin des Dessus de Chailluz, élargissement : dossier de marché n°77-55 (1977-1978). Voie des Clairs-Soleils 2e tranche, raccordement des égouts au collecteur rue de Chalezeule : dossier de marché (1964-1966). Chemin de Brulefoin, projet d'égout : dossier de marché n°81-96, plans, correspondance (1981).

354W7

1964-1999

Brulefoin (chemin de), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (rue des), Tilleroyes (chemin des)

MARCHE PUBLIC

Domanialité.- Classement de voies privées dans le domaine communal : dossiers d'enquêtes publiques, nomenclature, délibérations du conseil municipal, plans de situation, état parcellaire, correspondance ; dossiers de demande de classement de voies privées dans le domaine public communal : demandes, plans, avis des services municipaux.

318W12

1998-1999

Chemin du Muenot, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique, correspondance.

462W34

1998-1999

Muenot (chemin du)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Permissions de voirie accordées à France Télécom

288W2

1999

PERMISSION DE VOIRIE

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Avenue Villarceau, aménagement d'espaces verts (1995). - Place de Coubertin, plantations (1995-1999). - Rues Francis Ponge et Alfred de Musset, travaux d'entretien d'espaces verts et d'engazonnement (1996). - Rue de l'Avenir, construction d'un égout et aménagement d'une allée piétonne (1995-1998). - Rue de l'Avenir, plantations (1996). - Rue Ravel, renouvellement de l'égout (1996).

467W2

1995-1999

Avenir (rue de l'), COUBERTIN, Pierre de (place), MUSSET, Alfred de (rue), PONGE, Franis (rue), RAVEL, Maurice (rue), VILLARCEAU (avenue)

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - RUE SAVARY, EXTENSION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT POUR LE POLE SPORTIF DES MONTBOUCONS : marché n°98-103 (1998). - JARDINS DU CASINO, MISE EN PLACE D'UNE BARRIERE ET D'UNE GLORIETTE : marché n°98-30 (1998-1999). - JARDINS DU CASINO, MISE EN PLACE D'UN SYSTEME ANTI FRANCHISSEMENT (1998). - RUE FRANCIS CLERC - RUE ANDREY - CHEMIN DES GRANDS BAS, AMENAGEMENT DE VOIRIE ET GENIE CIVIL, RESEAUX DIVERS : marché n°95-213 (1995-1998).

537W43

1995-1999

Casino municipal, ANDREY (rue), CLERC, Francis (rue), Grands Bas (chemin des), SAVARY, Alain (rue)

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Rues Suard et Marie-Louise, reprise des réseaux eau et assainissement (1996-1999). - Ecole des Tilleroyes Jean Boichard, aménagement des abords (1996-1997). - Avenue Siffert, remplacement du garde-corps du passage piétons (1996-1997). - Rue Plançon et avenue Louise Michel, aménagement de voirie (1995-1997).

480W4

1995-1999

Tilleroyes (école Publique des), MARIE-LOUISE (rue), MICHEL, Louise (avenue), PLANCON, Gabriel (rue), SIFFERT, Charles (avenue), SUARD (rue)

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - AMENAGEMENTS RUE BRULARD AU DROIT DE LA CITE DES 408 ET DE LA SAINTE FAMILLE : marché n°98-148 (1998). - REHABILITATION DU QUARTIER BRULARD AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS : marché n°94-140 (1994-1998).

537W48

1994-1998

Brulard (Cité) ou 408 (Cité des), BRULARD (rue du Général)

Voirie, travaux d'entretien, d'aménagement et de réfection : dossiers de marchés de travaux, année 1996 - aménagement de quatre relais informations services (marché n°234/96) - fourniture et installation d'un abribus au terminus de Palente (n°221/96) - réfection de la passerelle de Mazagran (n°125/96) - réfection de la voirie, chemin des Journaux (n°143/96)

288W136

1996-1998

MARCHE PUBLIC

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Complexe sportif de Saint-Claude, aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique (1997-1998). - Rues de la République et Proudhon, aménagement de voirie (1997).

480W7

1997-1998

Complexe Sportif de St Claude, PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), République (rue de la)

Matériaux de voirie et équipements de signalisation, acquisition : marchés de fournitures pour l'année 1996 et reconduction pour l'année 1996 de marchés annuels, n° 194/95, 173/96, 199/96, 172/96, 208/96

288W135

1995-1998

MARCHE PUBLIC

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - QUARTIER PALENTE ORCHAMPS - PLACE OLOF PALME, AMENAGEMENT D'AIRES DE JEUX : marché n°98-69 (1998). - RUE LANCHY - RUE BAVOUX - RUE DU CHASNOT, AMENAGEMENT DE VOIRIE : marché n°97-140 (1997-1998). - AVENUE DE CHARDONNET, CREATION D'UN PARKING PROVISOIRE : marché n°96-256 (1996-1998).

537W46

1997-1998

BAVOUX, Nestor (rue), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), LANCHY, Narcisse (rue), PALME, Olof (place)

Parc d'activités La Fayette. - procédure de zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de réalisation (1987). - plan d'aménagement d'un transformateur EDF - Construction d'un égout au parking Schlumberger (dossier SEDD) : dossier de marché n° 90.243, photographies, état des lieux avant travaux (1990-1991). Zone d'activités de Planoise : - Plan d'aménagement de zone (PAZ) (1979). - Etudes géotechniques (1982). Chemin des Essarts l'Amour : - chemin des Essarts l'Amour et chemin de Prabey, assainissement et pose d'une conduite d'eau : dossier marché n° 91.106, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1991-1992). - Extension de l'égout : dossier de marché n° 92.92, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1992). - Extension des réseaux eau et assainissement : dossier de marché n° 92.157, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1992). - Constat d'affaissement : projet de recours de plein contentieux, photographies (1998).

354W318

1982-1998

Essarts l'Amour (chemin des), LA FAYETTE (ZAC), Planoise (ZAC de), PRABEY (chemin de)

Faubourg Tarragnoz, construction d'un égout : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, dossier de subvention (1956). RN 67, projet de carrefour route de Gray/rue Denis Papin/rue Jouchoux : comptages de circulation, plans (1990-1991). RD 70, aménagement de voirie en entrée de ville : dossier de marché n°92-124, comptages, attribution de subvention du Conseil Général, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1992-1998).

354W195

1956-1998

Gray (route de), JOUCHOUX, Auguste (rue), PAPIN, Denis (rue), Tarragnoz (faubourg)

DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN

Rue des Saint-Martin, extension du réseau d'assainissement : dossier marché n° 94-32 (1994-1998) Impasse des Saint-Martin, aménagement de voirie et prolongement de l'assainissement : dossier marché n° 82-157, délibération, convention Ville de Besançon / CARETTI, Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)/ CARETTI pour autorisation de passage en terrain privé, copie acte notarié Ville de Besançon/ CARETTI successeurs (1982-1985). ZAC de Planoise, HLM bois : plan parcellaire SEDD, plans alimentation EDF, BT et MT, plans travaux et réseaux, plans voie d'accès, article presse, dossier de plan de la galerie technique (1988).

354W226

1982-1998

Martin (impasse des Saints), Martin (rue des Saints), Planoise (ZAC de)

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CONSTRUCTION D'UNE DECHETTERIE A SAÔNE POUR LE DISTRICT DU GRAND BESANCON (1996 -1998). - RUE NICOLAS BRUAND, CONSTRUCTION D'UN EGOUT : marché n°98-89 (1998-1999). - CONTRAT DE VILLE ZONE ARTISANALE DE L'ESPERANCE GIRATOIRE MONTARMOTS / QUATRE VENTS ET ALLEE DES MYOSOTIS, PLANTATIONS (1998) - RUE LANCHY, AMENAGEMENT DE VOIRIE ENTRE LA RUE BAVOUX ET LE BOULEVARD BLUM : marché n°98-108 (1998).

537W42

1996-1998

BRUAND, Nicolas (rue), LANCHY, Narcisse (rue), Montarmots, Aux (lieu-dit), Myosotis (allée des), Quatre Vents (rue des)

Secteur Palente - Orchamps, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique, (concerne une partie du chemin du Barlot, rue Hector Berlioz, antennes n° 83/87 du boulevard Léon Blum, rue Frédéric Chopin, rue Claude Debussy, rue Charles Gounod, rue Maurice Ravel, rue Emile Scaremberg).

462W27

1998

Barlot (rue du), BERLIOZ, Hector (rue), BLUM, Léon (boulevard), CHOPIN, Frédéric (rue), DEBUSSY, Claude (rue), GOUNOD, Charles (rue), RAVEL, Maurice (rue), SCAREMBERG, Emile (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Voirie, travaux d'entretien, d'aménagement et de réfection : dossiers de marchés de travaux, années 1995 et 1996 - aménagement d'arrêts pour les transports urbains (marché n°169/96) - aménagement de sécurité aux abords du groupe scolaire Paul Bert (n°200/96) - aménagement de sécurité au droit du square Coluche (n°171/96) - régulation lumineuse sur la rocade urbaine (n°130/95) - fourniture et pose de boucles de détection et alimentation d'abribus (n°209/96) Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant , n° 182/96

288W137

1995-1998

MARCHE PUBLIC