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1

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt, 46 rue de Trey, réfection de la couverture : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.), pièces à l'appui (dossier des ouvrages exécutés, 1999-2010) ; dépôt CTB rue de Trey, aménagement des vestiaires et de l'atelier marketing : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.), pièces à l'appui (2001)

Date

1999-2010

Cote

607W2

2

Rue Proudhon (entre la rue de la République et la rue de Lorraine) : aménagement d'une piste cyclable en contre sens : plan (2005) ; Micropolis, étude de capacité des parkings aux abords : plans (2001) ; C.H.A.T. (centre des handicapés au travail), aménagement du stationnement et amélioration de l'accessibilité : plans (2001-2003) ; cimetière Saint Claude, carrés E, AA, R, allées, implantation et enrobés : plans (2000-2002) ; tunnel fluvial sous la Citadelle, chemin de halage jusqu'au pont de Velotte, aménagement de voirie : plans et descriptif des travaux (2000); rue Verlaine côté rue Savary, fermeture par la mise en place d'une borne amovible : correspondance (2005) ; place Granvelle, pose de barrières : plans (2001) ; avenue de la Gare d'Eau, aménagements de voirie : plans (2000) ; travaux de fouilles et raccordement d'arrêt de bus CTB : plans (2000) ; école primaire Madeleine, aménagement d'un jardin pédagogique : plans (2000) ; quai de Strasbourg devant le centre de Bellevaux, aménagement du passage piéton : études, plans (2000) ; foyers logements du CCAS, travaux d'entretien des abords : plans.(2002) ; école des « 4 vents », chemin de Vieilley, pose de crayons lumineux : plans (2000) ; abri bus rue du Piémont, mise en place : plans, accord technique (2000) ; chemin des Justices, réalisation d'un cheminement piéton : plan (2000) ; rues bisontines : mesures (chronométrage) de la durée du trajet nécessaire pour parcourir la rue (2005-2006) ; travaux d'accompagnement du secteur du Marché Beaux-Arts, aménagement de la rue Proudhon et du quai de Strasbourg : plans, comptes rendus de réunions (2004).

Date

2000-2006

Cote

250W_GB4

3
Circulation

11 lots 15 medias

Circulation

Date

-

Cote

6Fi924-6Fi934

4

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin (station de gaz naturel pour les bus), mise aux norme de sécurité : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.) , pièces à l'appui (plans, étude de sol, notes, courrier, 1999-2003)

Date

1999-2003

Cote

607W1

5

Transports urbains, relations avec la Compagnie des Transports de Besançon (CTB), avec la communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB).- transfert de la compétence "transports urbains" à la CAGB : notes, correspondance, comptes rendus de réunions, délibérations du conseil municipal

Date

2000-2003

Cote

448W40

6

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance

Date

1999-2001

Cote

345W192

7

CTB (transport urbains) : transfert de compétence à la CAGB : délégation de gestion (22.3.99) et annexes (1 à 14) ; annexes à la convention du 16 mars 2001 (voir boite 33)

Date

1999-2001

Cote

283W34

8

CTB (transports urbains) : transfert de compétence à la CAGB : délibérations du conseil municipal (99-2001) ; correspondance, notes (2000-2001) ; mise au point de la convention, documents préparatoires (2001) ; étude FCL (conseil et assistance en finances

Date

1999-2001

Cote

283W35

9

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, réfection de la couverture du bâtiment "atelier" : dossier marché, plans, dossier technique, règlements

Date

1996-2000

Cote

345W190

10

Transports urbains, relations avec la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : - budget annexe transports (créé en 2001 et géré par le service voirie), matériel et prestations destinés à la CAGB et payés par la ville: devis, bons de commande, factures (2000) - amortissement des biens mis à la disposition de la CTB : tableaux (2000) - documents de suivi du budget annexe des transports (2000)

Date

2000

Cote

448W41

11

Organisation du Raid Quart.2000- résultats de la 4e édition, présentation par brochures (chalet à Mouthe, compagnie CTB etc), questionnaires sur différents thèmes (cinéma, énigmes, drogues etc), descriptif des épreuves, composition des équipes : cartographies, factures, devis, bons de commande, bons de livraisons, dossier de presse, articles de presse, attestation d'assurance

Date

2000

Cote

400W8

12

Emplois Jeunes. - structures financées par la ville : dossier de financement. BOUTIQUE ACCUEIL DU JOUR BRC BUC ESCRIME COMITE DE QUARTIER ROSEMONT SAINT FERJEUX COMPAGNIE BACCHUS CPB CLUB PUGILLISTIQUE BISONTIN CROQU'LIVRE CSCV CONFEDERATION SNDICALE DU CADRE DE VIE CTB COMPAGNIE DE TRANSPORT DE BESANCON ENERGIE CITES ESBF ENTENTE SPORTIVE BISONTINE FEMININE ESBM ENTENTE SPORTIVE BISONTINE MASCULINE ESPACE BESANCON PLANOISE FC CONSOMMATEUR FOYER DE LA CASSOTTE FOYER MIXTE DES JEUNES TRAVAILLEURS HABITAT25

Date

1990-2000

Cote

718W12

13

Dossier Sécurité 1995-2000 Statistiques Ville 1995-1998 Incidents Services et bâtiments municipaux 1995-1998 Pompiers : interventions journalières 1995-1998 Statistiques CTB. Organismes logeurs. Education Nationale. Gendarmerie 1995-1998 Courriers des organismes logeurs 1995-1998 Autres courriers 1995-1997 Autres courriers 1998 Fiches signalétiques Services Municipaux 1995-07/2000 Courriers divers 2000 Observatoire de la Sécurité (notes, compte rendus, imprimés) 1995-2000 Documentation et courriers (ministères, Préfecture &) 1995-2000.

Date

1995-2000

Cote

236W27

14
Quartier Battant - Vues du pont BattantM. Tupin

14 medias

Quartier Battant - Vues du pont BattantM. Tupin

Date

1900-2000

Cote

6Fi18

15

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, installation d'une nouvelle cuve à fuel de 40 m3 : dossier de marché, plans, dossier "installation classée"

Date

1998-1999

Cote

345W191

16

Transports urbains, relations avec la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : copies de factures

Date

1999

Cote

448W42

17

Contrat de ville.- espaces verts et sportifs, hygiène-santé, transports CTB (compagnie des transports de Besançon), CDPA/CHAA (comité départemental de prévention de l'alcoolisme/centres d'hygiène alimentaire et d'alcoologie), bilans des dysfonctionnements survenus dans la compagnie de transports en commun CTB (jets de pierres, vitres cassées, voyageurs violents etc), exposition (sur 2 pages) d'images pour la lutte contre le SIDA, courriers de protestations d'habitants au maire (conditions de vie, problèmes de voisinage) : statistiques, graphiques, rapports, diagnostic communautaire de santé, organigramme du CDPA/CHAA

Date

1994-1999

Cote

401W26

18

Transports urbains, relations avec la Compagnie des Transports de Besançon (CTB).- participation de la ville : extraits de délibérations du conseil municipal, notes de prévision budgétaires, factures, états de crédits (1998) ; acquisition de bus : dossier de consultation des entreprises (1999)

Date

1998-1999

Cote

448W43

19

Transports publics urbains - délégation de gestion, contrat avec la Générale de Transport et d'Industrie (période 1999-2005) : délibération du conseil municipal, contrat, correspondance (1999) - contrat de gérance avec la C.T.B. (Compagnie des Transports de Besançon) : avenants, prorogations (1993-1999) - projet de téléphérique pour la desserte de la citadelle : avenant à la convention avec la C.T.B., délibérations du conseil municipal (1994) - transports publics urbains : délégation de gestion : procédure de publicité (1998) - exploitation en gérance des transports publics de la ville de Besançon : convention avec la Société d'Economie Mixte de la Citadelle : délibérations du conseil municipal, convention, cahier des charges, inventaire de biens mis à disposition de la CIE (1981).

Date

1981-1999

Cote

407W2

20
Soleil blanc (scénario écrit par les jeunes du quartier des Clairs-Soleils sur les thèmes de la délinquance, de la drogue et de la violence urbaine), tourné à Besançon en 1998, 42 min, couleur, réalisé par Rachid BEKHALED, produit par la Ville de Besançon, la Compagnie des transports de Besançon (CTB) et la direction régionale Jeunesse et Sports.

1 media

Soleil blanc (scénario écrit par les jeunes du quartier des Clairs-Soleils sur les thèmes de la délinquance, de la drogue et de la violence urbaine), tourné à Besançon en 1998, 42 min, couleur, réalisé par Rachid BEKHALED, produit par la Ville de Besançon, la Compagnie des transports de Besançon (CTB) et la direction régionale Jeunesse et Sports.

Date

1998

Cote

593W158