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  1. Résultat n°1

    Relations avec la SAIEMB (Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon) : dossiers des séances du conseil d'administration et de l'assemblée générale (2008-2011).

    Date

    2008-2011

    Cote

    67W_GB32

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Relations avec la SAIEMB (Société Anonyme Immobilière...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  2. Résultat n°2

    Direction Economie, Emploi, Tourisme, service économie : chronos courriers départ (2009-2011).

    Date

    2009-2011

    Cote

    67W_GB30

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Direction Economie, Emploi, Tourisme, service économie...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  3. Résultat n°3

    Direction Economie, Emploi, Tourisme, service aménagement : chronos courriers départ (2007).

    Date

    2007

    Cote

    67W_GB29

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Direction Economie, Emploi, Tourisme, service aménagement...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  4. Résultat n°4

    Salons, foires, expositions, participation financière de la CAGB : dossiers de demandes de financement et de subventions des organisateurs. - journée innovation Thémis (mars 2009); salon MEDTEC (2009) ; Micronora (2008-2009) ; 6ème rencontre technologiques européennes (2008).

    Date

    2008-2009

    Cote

    67W_GB11

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Salons, foires, expositions, participation financière...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  5. Résultat n°5

    Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).- comité de coordination financière : comptes-rendus de réunions (2007-2008) ; conseils d'administration (2007) ; relations avec la CAGB : conventions, projets, délibérations, documents reçus pour information (2007).

    Date

    2007-2008

    Cote

    67W_GB7

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Pôle des micro-techniques (pôle de compétitivité),...
    • Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).-...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  6. Résultat n°6

    Relations la CRAAI (commission régionale d'attribution et d'aide à l'innovation) : comptes-rendus de réunions relatives à des projets collaboratifs (2006-2009).

    Date

    2006-2009

    Cote

    67W_GB15

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Relations la CRAAI (commission régionale d'attribution...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  7. Résultat n°7

    Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de séances de la 5ème commission (aménagement de l'espace, 2004-2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    67W_GB26

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  8. Résultat n°8

    Suivi des dossiers CUCS (Contrats urbains de cohésion sociale), volet emploi (2007-2008) ; dossier emploi, relations ville et CAGB : comptes-rendus de réunions (2007-2008) ; zone franche urbaine de Planoise : correspondance (2007) ; "démarche Projet de territoire" : comptes-rendus de réunions (2008) ; contribution de la direction Economie / Emploi de la CAGB relative à l'activité et l'emploi dans le Grand Besançon (2007) ; Métropole Rhin-Rhône : comptes-rendus de réunions, rapports (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    67W_GB16

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Suivi des dossiers CUCS (Contrats urbains de cohésion...

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    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  9. Résultat n°9

    Centre de transfert en micro et en nanotechnologies (CTMN), demande de soutien financier : pièces justificatives (rapports d'activité et bilans financiers, 2006-2007) ; Institut Pierre Vernier (IPV), projet d'installation dans de nouveaux locaux : dossier de présentation du projet (2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    67W_GB1

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Aides financières aux partenaires économiques.
    • Centre de transfert en micro et en nanotechnologies...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  10. Résultat n°10

    Syndicat mixte de l'aire industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO).- Comités Syndicaux : dossiers des séances (2009 et 2010) ; tableau des dépenses (2011) ; aménagement de la zone d'activité de l'Echange, acquisition d'un terrain à Vaux les Prés : dossier expropriation des Consorts Humbert (2008), budgets des exercices 2009 et 2010 : dossiers d'élaboration des décisions budgétaires modificatives ; budget annexe de Pouilley, exercice 2010 : dossier d'élaboration de la décision budgétaire modificative, 2010 ; budget principal de l'exercice 2010 : pièces comptables (mandats, titres, factures, bordereaux journaux) ; budgets annexes de Serres les Sapins et de Dannemarie : pièces comptables de l'exercice 2010 ; TVA

    Date

    2008-2011

    Cote

    67W_GB21

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Syndicat mixte de l'aire industrielle de Besançon Ouest...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  11. Résultat n°11

    Contrat d'aide à la compétitivité des micro-techniques (contrat de projet Etat Région), élaboration : délibération de la CAGB, dossier préparatoire, contrat signé (juin 2008), dossier de suivi.

    Date

    2005-2009

    Cote

    67W_GB12

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Contrat d'aide à la compétitivité des micro-techniques...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  12. Résultat n°12

    Dossiers de marchés suivis par la Direction Economie Emploi Aménagement : élaboration d'un plan de communication pour une stratégie économique (offres non retenues ?)

    Date

    2011

    Cote

    67W_GB19

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Dossiers de marchés suivis par la Direction Economie...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  13. Résultat n°13

    Dossiers de marchés suivis par la Direction (2007-2011). n° 100467 - Prospection annuelle en direction d'entreprises françaises en croissance, des secteurs de la santé et des technologies de l'information et de la communication ; n° 110483 - Accompagnement des entreprises du Bio Médical exposantes au salon Medtec en avril 2011 ; n° 110553 - Préparation de prospection sur des salons professionnels en France et dans le cadre d'actions sectorielles ciblées - Lot 2 Préparation de prospection sur salon de la relation client ; n° 110556 - Préparation de prospection sur des salons professionnels en France et dans le cadre d'actions sectorielles ciblées - Lot 3 Préparation de prospection sur salon HIT ; n° 090406 - Etude de pré-faisabilité de l'extension des zones d'activités à Mamirolle ; n° 110497 - Etude organisationnelle globale du Plan Local d'Insertion par l'activité Economique du Grand Besançon et Préconisations pour une redéfinition de ses axes stratégiques et un repositionnement de son rôle sur le territoire du Grand Besançon ; Consultation "Prospection annuelle en direction d'entreprises françaises en croissance" - Offre non retenue ; Délégation de service public pour l'exploitation de deux pépinières d'entreprises et d'un hôtel d'entreprise ; n° 07-04 Marché d'études préalables - Portes de Vesoul ; SMPSI - Marché communication 2008 / 2011.

    Date

    2007-2012

    Cote

    67W_GB17

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Dossiers de marchés suivis par la Direction (2007-2011)....

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  14. Résultat n°14

    Institut Pierre Vernier (IPV), projet d'installation dans de nouveaux locaux : dossier de demande d'aide financière (bilans d'activités et autres pièces justificatives, 2010-2011).

    Date

    2010-2011

    Cote

    67W_GB3

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Aides financières aux partenaires économiques.
    • Institut Pierre Vernier (IPV), projet d'installation...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  15. Résultat n°15

    Subventions accordées par la DEEA : dossiers de demandes, délibérations, conventions.- Projet Quartztech (2007-2011) ; MIPIM 2007 à 2010 ; Défi voile (2007 à 2011) ; Amphithéâtre UIMM (2007-2008) ; Pôle des Micro Techniques - Projet C8 ; Pôle des Micro Techniques - Constitution de réseaux technologiques (2006-2009) ; Animation du Pôle de compétitivité (2006-2007) ; Présentation de la stratégie économique (2011).- factures de la DEEA (copies, 2009).

    Date

    2007-2011

    Cote

    67W_GB18

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Subventions accordées par la DEEA : dossiers de demandes,...

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    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  16. Résultat n°16

    Salons, foires, expositions, participation financière de la CAGB : dossiers de demandes de financement et de subventions des organisateurs (2005-2008).- congrès du Comité Français pour la promotion des sciences des Mécanismes (juin 2007); salon "graines de créateurs" (2005-2007) ; rendez-vous d'affaire Micronova (2007) , salon recherche et innovation (2007) ; coupe de France de Robotique (2006) ; formation "école de l'innovation" (2008).

    Date

    2005-2008

    Cote

    67W_GB10

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Salons, foires, expositions, participation financière...

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    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  17. Résultat n°17

    Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).- action collective relative à la mise en réseau et le partage de l'information entre les différents acteurs du pôle : conventions CAGB/Pôle, rapports (2008) ; relations CAGB / Pôle : documents reçus pour information (études, comptes-rendus de réunions du comité de coordination, de l'assemblée générale, du conseil d'administration (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    67W_GB8

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Pôle des micro-techniques (pôle de compétitivité),...
    • Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).-...

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    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  18. Résultat n°18

    Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques), projet de création, modalité de participation de la CAGB : dossier d'appel à projet, correspondance, retombées presse, comptes-rendus de réunions, dossier de présentation, dossier de l'assemblée générale constitutive (24 novembre 2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    67W_GB4

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Pôle des micro-techniques (pôle de compétitivité),...
    • Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques),...

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    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  19. Résultat n°19

    Direction Economie, Emploi, Tourisme, service aménagement : chronos courriers départ (2005-2007 et 2008-2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    67W_GB28

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Direction Economie, Emploi, Tourisme, service aménagement...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  20. Résultat n°20

    Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques): convention de partenariat entre la CAGB et l'association "pôle des micro-techniques", avenants, pièces à l'appui (2006-2007) ; supports de communication, bilans d'activités et comptes-rendus d'assemblées générales, du comité de coordination (2006-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    67W_GB5

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Pôle des micro-techniques (pôle de compétitivité),...
    • Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques):...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  21. Résultat n°21

    Informatisation et numérisation des documents cadastraux : conventions Etat et communes de la CAGB, SCOT (2000-2006) ; dossier documentaire ; fourniture d'un système d'information géographique (SIG) pour les communes du Grand Besançon : dossier de consultation des entreprises (DCE, 2004) (à noter : ce dossier est constitué de pièces éparses).

    Date

    2000-2006

    Cote

    67W_GB33

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Informatisation et numérisation des documents cadastraux...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  22. Résultat n°22

    Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de séances de la 5ème commission (aménagement de l'espace, 2006-2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    67W_GB27

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  23. Résultat n°23

    Syndicat mixte de l'aire industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO) : dossiers des séances du comité syndical (2007-2008) ; budget primitif et compte administratif (2010).

    Date

    2007-2010

    Cote

    67W_GB20

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Syndicat mixte de l'aire industrielle de Besançon Ouest...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  24. Résultat n°24

    Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).- contrat de performance du pôle (en partenariat avec la CAGB): documents de travail, comptes-rendus de réunions, études, rapport de mission (2008), statuts du pôle (novembre 2005) ; relations avec la CAGB : convention de partenariat, délibération (2005-2006) ; études relatives aux micro-techniques : les micro-techniques en Franche-Comté (2006) ; contrat d'étude prospective sur les entreprises du secteur "micro-technique" en Franche-Comté, rapport final (2008) ; Vers un triangle européen des micro-techniques (2008).

    Date

    2005-2008

    Cote

    67W_GB6

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Pôle des micro-techniques (pôle de compétitivité),...
    • Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).-...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  25. Résultat n°25

    Direction Economie Emploi Aménagement, budget principal et décisions modificatives : documents préparatoires (2011) ; factures (copies service, 2011).

    Date

    2011

    Cote

    67W_GB22

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Direction Economie Emploi Aménagement, budget principal...

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    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  26. Résultat n°26

    Syndicat mixte de l'aire industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), fonctionnement : budget annexe "échange" : pièces comptables (2010) ; travaux de construction d'un bassin de rétention ZAC Eurespace : dossier de marché n°104010, copie (2010) ; travaux sur réseaux humides et voirie à Pouilley (ZAC Eurespace) : dossier de marché n°104007, copie (2010) ; marché n°044004 : attestation de remboursement d'une retenue de garantie (2010) ; ZAC de l'Echange, assainissement : convention avec APRR (autoroutes Paris Rhin Rhône, 2010) ; ZAC Eurespace, augmentation du volume de stockage du bassin de rétention d'eau : dossier de marché n°094011, copie (2010).

    Date

    2010

    Cote

    67W_GB24

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Syndicat mixte de l'aire industrielle de Besançon Ouest...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  27. Résultat n°27

    Relations avec OSEO Franche-Comté et la CRAAI (commission régionale d'attribution et d'aide à l'innovation) : comptes-rendus de réunions, conventions de partenariat OSEO et CAGB, délibérations CAGB, dossier de suivi et de mise en place (fonds Régional d'aide à l'Innovation, FRI, 2006-2008).

    Date

    2006-2009

    Cote

    67W_GB14

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Relations avec OSEO Franche-Comté et la CRAAI (commission...

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    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  28. Résultat n°28

    Relations avec la SEDD (société d'équipement du Doubs) : dossiers des séances du conseil d'administration et de l'assemblée générale (2009-2011) ; dossier de présentation de la SEDD (2008).

    Date

    2008-2011

    Cote

    67W_GB31

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Relations avec la SEDD (société d'équipement du Doubs)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  29. Résultat n°29

    Relations avec les partenaires de la CAGB en matière économique.- Institut Pierre Vernier, demande de soutien financier à la CAGB : pièces à l'appui, convention (2007-2009); Institut de recherche FEMTO : correspondance (2008) ; Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté (ISIFC) : délibérations et pièces justificatifs pour une subvention pour l'organisation d'une journée d'études (2008-2009) ; Franche-Comté Technologie : comptes-rendus de réunions (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    67W_GB13

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Relations avec les partenaires de la CAGB en matière...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  30. Résultat n°30

    Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).- comité de coordination financier : comptes-rendus de réunions et pièces à l'appui (2008-2009) ; projets de promotion et d'animation du pôle : rapports (2009) ; relations avec la CAGB : rapports, comptes-rendus de réunions, de journées d'étude (2008).

    Date

    2008-2009

    Cote

    67W_GB9

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Pôle des micro-techniques (pôle de compétitivité),...
    • Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).-...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  31. Résultat n°31

    Direction Economie Emploi, intervention économique : dossiers de suivi.- CUCS (contrat urbains de cohésion sociale) : comptes-rendus des réunions du Comité de pilotage du 18 février 2009 ; SMPSI (syndicat mixte du parc scientifique et industriel de Besançon) : dossiers de subventions Cité et FEDER (2009); acquisition d'un logiciel de gestion de la relation client, en mode hébergé et prestations associées : copie du dossier de marché (2010); mission locale pour l'emploi : dossiers de demandes de subventions (2008-2009); PLIE (plan local pour l'insertion et l'emploi) : dossiers de demandes de subvention (2006-2009); création d'une CAE (coopérative d'activité et d'emploi, COOPILOTE : dossier de demande de subvention (2007-2008) ; dossiers FIE (fonds d'intervention économique) pour STSI, SOMEGA, MECASEM, BD PRODUCT (2008-2012) ; dossiers de subvention pour "Dirigeants chrétiens", "Cré Entreprendre"(2004-2010) ; participation à l'augmentation du capital de la SAIEMB : correspondance (2010-2012) ; PLIE : contrat d'Etude Prospective Etat-Grand Besançon (convention, contrat, 2008).

    Date

    2007-2012

    Cote

    67W_GB23

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Direction Economie Emploi, intervention économique...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  32. Résultat n°32

    Institut Pierre Vernier (IPV), projet d'installation dans de nouveaux locaux : dossier de demande d'aide financière (bilans d'activités, 2009).

    Date

    2009

    Cote

    67W_GB2

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Aides financières aux partenaires économiques.
    • Institut Pierre Vernier (IPV), projet d'installation...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  33. Résultat n°33

    Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de séances de la 5ème commission (aménagement de l'espace, 2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    67W_GB25

    • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

    • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
    • Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT