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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Tourisme fluvial, relations Voies Navigables de France (VNF)/ Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossier de préparation d'une charte de partenariat, dossier relatif au programme de commande publique pour le canal du Rhône au Rhin, correspondance, notes, dossier relatif au projet de valorisation du site du port fluvial, copie du dossier de marché VNF pour le recensement des maisons éclusières de la subdivision de Besançon du canal, comptes-rendus de réunion.
Cote
7W_GB9
 Date
2001-2005
 Lieu
Port fluvial, Rhône au Rhin (canal du)
 Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • TOURISME FLUVIAL
  • Tourisme fluvial, relations Voies Navigables de France...
2

Tourisme fluvial sur l'agglomération bisontine, étude de programmation des équipements : rapports de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) sur le schéma de valorisation du Doubs navigable, cahier des charges, documents préparatoires, correspondance, étude "Doubs navigable - Etat des lieux, orientations stratégiques - document provisoire" de 2002.
Cote
7W_GB8
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • TOURISME FLUVIAL
  • Tourisme fluvial sur l'agglomération bisontine, étude...
3

Véloroute (voie verte Budapest-Nantes).- Projet de réalisation du tronçon Illzach-Chalon-sur-Saône (passant par l'agglomération de Besançon), étude de faisabilité Voies Navigables de France/Altermodal : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents de présentation, résultats de l'étude.
Cote
7W_GB7
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • VELOROUTE
  • Véloroute (voie verte Budapest-Nantes).- Projet de...
4

Véloroute (voie verte Budapest-Nantes), projet de réalisation sur les chemins de halage de l'agglomération bisontine : documents de travail, documentation, comptes-rendus de réunion, études (notamment de l'Atelier Permanent d'Initiation à l'Environnement Urbain - APIEU), rapports, photographies.
Cote
7W_GB6
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • VELOROUTE
  • Véloroute (voie verte Budapest-Nantes), projet de réalisation...
5

Halte nautique/stade d'eaux vives de Besançon-La Malate, projet : dossier de suivi de la candidature du Comité Régional de Franche-Comté de Canoë-Kayak pour la création d'un "pôle France" à la Malate.
Cote
7W_GB5
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • HALTE NAUTIQUE/STADE D'EAUX VIVES DE BESANÇON-LA MALATE
  • Halte nautique/stade d'eaux vives de Besançon-La Malate,...
6

Halte nautique/stade d'eaux vives de Besançon-La Malate, projet : comptes-rendus de réunion, notamment du comité de pilotage, documentation, correspondance, études, notes, documents de présentation.
Cote
7W_GB4
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • HALTE NAUTIQUE/STADE D'EAUX VIVES DE BESANÇON-LA MALATE
  • Halte nautique/stade d'eaux vives de Besançon-La Malate,...
7

Compétence Equipements culturels et sportifs, suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour informations (sous forme de dossiers thématiques). Concernent notamment : - Association "La Roue de secours", participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : présentation du projet de création d'un service de location de deux roues pour public en insertion, compte-rendu du conseil d'administration du 16 février 1998 (1998). - Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale (BMVR), projet : notes, correspondance, présentation du projet (1998-1999). - Projet d'aménagement de pistes cyclables : correspondance avec le Conseil Général et des associations de cyclistes, synthèse "Pour un schéma d'aménagement des itinéraires cyclables dans l'agglomération bisontine" (1998-2000). - Itinéraire de randonnée VTT sur le Grand Besançon, projet : documents de travail, correspondance, notamment avec la Fédération Française de Cyclisme (1995). - Projet de réalisation d'un vélodrome dans l'agglomération bisontine : étude (2003).
Cote
7W_GB33
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Compétence Equipements culturels et sportifs, suivi...
8

Compétence tourisme et manifestations, suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour informations (sous forme de dossiers thématiques). Concernent notamment : - Fonds d'aide à l'embellissement des centres bourgs (aide du District du Grand Besançon pour les communes membres), projet : comptes-rendus de commission, copies de projets de communes (1998-2000). - Label "Pays d'art et d'histoire", projet d'extension à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : comptes-rendus de réunion (2003-2004). - Championnat d'Europe de boxe, organisation : correspondance, copie du dossier de consultation des entreprises pour l'organisation de la manifestation (2005). - Besançon Racing Club (BRC), partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : correspondance (2004). - Tour de France 2004, passage à Besançon : dossier d'organisation (2004). - Tour cycliste de Franche-Comté 2004, projet de participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) (2 étapes prévues dans l'agglomération) : programme, correspondance (2004).
Cote
7W_GB32
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • Compétence tourisme et manifestations, suivi : correspondance,...
9

Projet de construction d'un équipement sportif d'intérêt communautaire : rapport de mission de Mathieu Colson (licence aménagement et développement territorial - 4 exemplaires) (2001-2002). Enseignement musical sur le territoire de la CAGB, état des lieux : résultats d'enquête, comptes-rendus de réunion, documents de travail (2004).
Cote
7W_GB31
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Projet de construction d'un équipement sportif d'intérêt...
10

Projet WISH, demande de subventions à l'UE (Interreg 3b) en collaboration avec d'autres collectivités : dossier de préparation de la demande, correspondance, notes, statistiques (2003-2004). A noter : documents en anglais. Concerne un projet d'aménagement des quais, de tourisme fluvial sur le site de l'ancien port fluvial et de création d'une station nautique à la Malate. Projet non retenu. Colloque de la Fédération des Musées et des Ecomusées de société (6, 7 et 8 novembre 2002), participation financière de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : correspondance, convocations aux réunions, documents envoyés pour information (2002-2003). Compétences Tourisme - Equipements culturels et sportifs, intérêt communautaire : enquête de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) auprès d'autres communautés d'agglomération (2001).
Cote
7W_GB30
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • Projet WISH, demande de subventions à l'UE (Interreg...
11

Ordiclasses, extension aux communes de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossier relatif à la phase test, questionnaire, résultats d'enquête, candidatures des communes, copies de demandes de subvention pour certaines d'entre elles, bilan 2004 et perspectives, copie de la convention Ville de Besançon/CAGB pour la mutualisation du Département TIC, correspondance, documentation, compte-rendu de réunion.
Cote
7W_GB3
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • ORDICLASSE
  • Ordiclasses, extension aux communes de la Communauté...
12

Equipements culturels et sportifs et manifestations, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossiers de demande de subvention.
Cote
7W_GB29
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • SUBVENTIONS
  • Equipements culturels et sportifs et manifestations,...
13

Equipements culturels et sportifs et manifestations, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossiers de demande de subvention.
Cote
7W_GB28
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • SUBVENTIONS
  • Equipements culturels et sportifs et manifestations,...
14

Equipements culturels et sportifs et manifestations, participation du District du Grand Besançon puis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossiers de demande de subvention.
Cote
7W_GB27
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • SUBVENTIONS
  • Equipements culturels et sportifs et manifestations,...
15

Friche industrielle de Deluz, projet de réhabilitation : avant-projet définitif pour l'aménagement d'un port de plaisance (1996 - service Navigation Rhône-Saône), projet "La Francomtine" (s.d.), projet de réserve naturelle et de maison nationale de la chauve-souris (1998), note et schéma (1999). Stade Léo Lagrange, mise aux normes du terrain et construction de tribunes de 3500 places : copies partielles du dossier de marché, plans du service bâtiment de la Ville de Besançon (2000). Remarque : dossier transmis au District pour demande de subventions.
Cote
7W_GB26
 Date
1996-2000
 Lieu
Stade Léo Lagrange, Deluz (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Friche industrielle de Deluz, projet de réhabilitation...
16

Société d'économie mixte de la Citadelle, aménagement muséographique et paysager du parc zoologique (tranche 3) : dossier de consultation transmis pour demande de subvention.
Cote
7W_GB25
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA CITADELLE
  • Société d'économie mixte de la Citadelle, aménagement...
17

Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises de Nancray, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : rapport et convocation du comité syndical (2002), recueil des actes administratifs (2001-2002), documents relatifs au financement du musée (subventions de la CAGB), dossier sur le recrutement du conservateur territorial (copie des CV et des lettres de candidatures), plaquettes du musée, convocations, comptes-rendus et rapports du Comité syndical, programme scientifique et culturel du musée (documents de travail, 2003).
Cote
7W_GB21
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY
  • Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises...
18

Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises de Nancray, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : copie du dossier de recrutement du directeur (2000), recueil des actes administratifs (2001), correspondance, notes, avis de la Chambre régionale des comptes (2001), étude sur le développement du musée par "les maîtres du rêve " (2000), plaquettes, dossier de presse, copie de pages web d'aide à la visite du musée, rapport du comité syndical, comptes-rendus du conseil culturel et scientifique, arrêté préfectoral sur l'installation du nouveau comité syndical (2001).
Cote
7W_GB20
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY
  • Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises...
19

District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), développement touristique : études, notes, correspondance, documents relatifs au Schéma de Développement Touristique du Grand Besançon.
Cote
7W_GB2
 Date
1997-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
  • District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...
20

Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises de Nancray, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : recueil des actes administratifs 1999-2001, rapport du comité syndical 2000-2001, copie du dossier de marché "réseau et aménagement de voirie-assainissement" (2000, marché du Conseil Général du Doubs), étude de l'Agence de Développement Economique du Doubs (ADED) sur l'attractivité de Nancray (1999), compte-rendu du Conseil culturel et scientifique du syndicat (2001), notes, documentation sur la modification de la composition du comité syndical (2001).
Cote
7W_GB19
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY
  • Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises...
21

Schéma de développement des randonnées pédestres (SDRP) pour le Grand Besançon : notes et documents de travail de la chargée de mission, dossier relatif aux modalités de participation financière du District auprès des communes (convention avec l'ONF, extraits des délibérations du Conseil Communautaire, correspondance), correspondance, notamment relative aux subventions, comptes-rendus de réunion du SDRP, convention originale, documents relatifs aux associations de randonnées, dossier sur les sentiers pédestres classés par commune (pour leur financement), documents de travail, comptes-rendus de réunion avec les communes, relations avec l'Atelier Permanent d'Initiation à l'Environnement Urbain (APIEU).
Cote
7W_GB18
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DES RANDONNEES PEDESTRES (SDRP)
  • Schéma de développement des randonnées pédestres (SDRP)...
22

District du Grand Besançon, tourisme. - Groupement pour le Tourisme Fluvial en Franche-Comté (GTF), partenariat avec le District puis la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : revue "La Franche-Comté au fil de l'eau" (1995-1998, 2000, un numéro sans date), convention originale de 2003, étude du GTF sur la fréquentation touristique (2004), comptes-rendus d'Assemblées générales, dossier d'organisation sur le tourisme fluvial (2003) (1995-2004). - Besançon-Congrès : bilan année 1999, comptes-rendus (1999-2000).
Cote
7W_GB16
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • District du Grand Besançon, tourisme. - Groupement...
23

Office de tourisme de Besançon, participation du District du Grand Besançon puis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : statuts de l'Office de tourisme, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour information sur le fonctionnement de l'Office, plaquettes, copies de "La lettre de Besançon-congrès", revue de presse, copie de conventions de partenariat entre l'Office et la CAGB, dossier de projet, plans et plaquettes.
Cote
7W_GB15
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • Office de tourisme de Besançon, participation du District...
24

Château de Montfaucon, projet d'illumination : dossier technique, dossier relatif au financement (devis, factures, demandes de subvention), comptes-rendus, diapositives, correspondance, photographies.
Cote
7W_GB14
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Château de Montfaucon, projet d'illumination : dossier...
25

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), compétence Equipements culturels et sportifs : dossiers de la commission n°9 année 2004 (rapports préparatoires, comptes-rendus de réunion, listes de présence, documents préparatoires - lacunaires), notes, rapports. A noter : dossiers de Chantal Dufraître, chargée de mission sur la compétence Tourisme, complétés pas ceux de J.P. Guillet, responsable de la Direction Cadre de Vie (n'existe plus).
Cote
7W_GB13
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • COMMISSION EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
26

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), compétence Equipements culturels et sportifs : dossiers de la commission n°9 années 2002-2003 (rapports préparatoires, comptes-rendus de réunion, listes de présence, documents préparatoires - lacunaires), notes, rapports, dossier relatif au transfert de la compétence à la CAGB, comptes-rendus (2001-2002).
Cote
7W_GB12
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • COMMISSION EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
27

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), compétence Tourisme : dossiers de la commission n°11 année 2004 (rapports préparatoires, comptes-rendus de réunion, listes de présence, documents préparatoires - lacunaires), notes, rapports. A noter : dossiers de Chantal Dufraître, chargée de mission sur la compétence Tourisme, complétés pas ceux de J.P. Guillet, responsable de la Direction Cadre de Vie (n'existe plus).
Cote
7W_GB11
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • COMMISSION TOURISME
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
28

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), compétence Tourisme : dossiers de la commission n°11 années 2002-2003 (rapports préparatoires, comptes-rendus de réunion, listes de présence, documents préparatoires - lacunaires), notes, rapports.
Cote
7W_GB10
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • COMMISSION TOURISME
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
29

District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), développement touristique : dossiers de réunion de la Commission du District "Développement Economique et Touristique" (10/11/1999, 09/02/2000, 20/06/2000 et 11/10/2000), fiches bilans des actions liées à la compétence Economie-Tourisme-Infrastructures (2001), revue de presse (1999-2001), dossier relatif au projet du canal à grand gabarit Rhin-Rhône (1996-1997), études et synthèses sur le tourisme, notamment fluvial, dans le Grand Besançon (1997, réalisés par Stéphane Kury), études et notes sur le développement touristique du Grand Besançon (1996-2000), documents sur des projets de plans d'eau (Osselle-Saint-Vit, Avanne-Aveney - 1998-2000), compte-rendu de réunion du groupe de suivi sur la reconversion du site des Prés-de-Vaux et du port fluvial.
Cote
7W_GB1
 Date
1996-2001
 Lieu
Rhône au Rhin (canal du)
 Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
  • District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...
30

Marché de maîtrise d'œuvre, réaménagement de bureaux et installation de climatisation à la CAGB (2001). Marché de travaux n°01/06, réaménagement de bureaux et installation de climatisation à la CAGB comprenant les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 : dossier de marché (2001).
Cote
64W_GB8
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de maîtrise d'œuvre, réaménagement de bureaux...
31

Marché de travaux n°04/10, aménagement de l'entrée Est de Besançon Carrefour de Palente et des Marnières - Démolition de la maison Chambellan : dossier de marché (2004). Marché de travaux, aménagement de l'entrée Est de Besançon Carrefour de Palente et des Marnières - Démolition de l'Auberge Comtoise : dossier de marché (2004). Marché de travaux n°05/08, déconstruction de bâtiments de friches industrielles à Deluz et Montferrand-le-Château : dossier de marché (2005). Marché de travaux n°05/09, déconstruction d'une station-service et d'un logement au 119 rue de Vesoul à Besançon : dossier de marché (2005). Marché de travaux n°07/192, travaux de câblage informatique et téléphonique au siège de la CAGB : dossier de marché (2007). Marché de travaux n°07/192, câblage informatique et téléphonique au siège de la CAGB : dossier de marché (2007).
Cote
64W_GB19
 Date
2004-2007
 Lieu
Deluz (Ville de), Marnières (ZAC des), Montferrand-le-Château (ville de), Palente (quartier), Vesoul (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de travaux n°04/10, aménagement de l'entrée...
32

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre et décembre 2010) ; réunions Directions Générales Ville-CAGB : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (octobre 2004 à décembre 2009).
Cote
63W_GB9
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
33

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juillet à octobre 2010).
Cote
63W_GB8
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
34

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril à juin 2010).
Cote
63W_GB7
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
35

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier à mars 2010).
Cote
63W_GB6
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
36

Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat d'Agglomération 2003-2015 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (26/02/2002-06/09/2005) ; dossier de suivi du comité de pilotage Contrat d'Agglomération 2004-2006 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2005) ; dossier de suivi du groupe de travail Projet d'agglomération : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (29/01/2004-09/02/2005) ; documentation : plaquettes de présentation (01/01/2003-01/01/2004) ; dossier de suivi Association Bourgogne Franche Comté : statuts, correspondance (01/07/2005-20/04/2007).
Cote
63W_GB24
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat...
37

Plan Local d'Insertion par l'Emploi (PLIE), dossier de suivi : comités de pilotage, conseil d'administration, fonctionnement-statuts, assemblées générales, financement, bureaux, comités techniques (octobre 2003 à juin 2010). Maison de l'Emploi, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril 2005 à juin 2007). Mission Locale, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre 2006 à juin 2010). Service Emploi : note de service du 22/9/9. Zone Franche urbaine, ZFU, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (décembre 2008 à juin 2010). Charte Locale Emploi Insertion, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2003 à octobre 2008).
Cote
63W_GB22
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Plan Local d'Insertion par l'Emploi (PLIE), dossier...
38

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de suivi (rencontres et assemblées générales) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2004 à juin 2010).
Cote
63W_GB21
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de...
39

Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), dossier de suivi (convention, construction casernes, projet d'implantation, conseil d'administration) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juillet 2003 à décembre 2008).
Cote
63W_GB20
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS),...
40

Administration Générale. - Conseil Municipal de la Ville de Besançon, rapports (décembre 2010 à septembre 2011).
Cote
63W_GB19
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - Conseil Municipal de la...