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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

ELECTIONS MUNICIPALES (suite) - 1848 : Nomination du maire et du conseil municipal par le gouvernement provisoire - 1852 : procès-verbaux, affiches - 1855 : procès-verbaux, affiches - 1860 : Nomination d'un adjoint - 1861 : procès-verbaux - 1865 : procès-verbaux, affiches - 1867 : Décret impérial nommant Léon PROUDHON maire de Besançon - 1870 : Nomination du maire et du Conseil municipal par le gouvernement provisoire - 1870 : procès-verbaux, affiches, instructions officielles
Cote
1K17
 Date
1848-1870
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS MUNICIPALES
  • ELECTIONS MUNICIPALES (suite) - 1848 : Nomination du...
2

ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1848 : affiches - Elections cantonales de 1852 : affiches - Elections cantonales de 1855 : procès-verbaux, affiche - Elections au Conseil d'Arrondissement de 1858 - affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1861 : procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1864 : instructions officielles, procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales de 1867 : instructions officielles, procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1870 : procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1871 : procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales de 1874 : instructions officielles, affiches, - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1875 : affiches - Elections cantonales de 1876 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, feuille de résultats, - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1877 (canton Sud) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, feuille de résultats, - Elections au Conseil d'Arrondissement de 1879 (canton Nord) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, feuille de résultats, cartes d'électeur - Elections cantonales de 1880 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, cartes d'électeur, - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1883 (canton Sud) : procès-verbaux, instructions officielles, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1886 (canton Nord) : procès-verbaux, instructions officielles, cartes d'électeurs, affiches)
Cote
1K11
 Date
1848-1886
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT
  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT...
3

ELECTIONS LEGISLATIVES - 1848 : affiche seulement - 1863 : procès-verbaux, affiches - 1869 : procès-verbaux, feuilles de résultat, affiches - 1870 : affiches - 1871 : procès-verbaux, feuilles de résultat, affiches - 1872 : affiches - 1876 : procès-verbaux, affiches, instructions officielles, cartes d'électeur - 1877 : procès-verbaux, instructions officielles, affiches - 1880 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches
Cote
1K7
 Date
1848-1880
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS LEGISLATIVES
  • ELECTIONS LEGISLATIVES - 1848 : affiche seulement -...
4

- Plébiscite de 1851 : feuille de résultat, affiche) - 1851 - Plébiscite de 1852 sur le rétablissement de l'Empire : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1852 - Plébiscite de 1870 : affiches, procès-verbaux - 1870 - Referendum du 21 octobre 1945 : organisation, procès-verbaux - 1945 - Referendum du 5 mai 1946 : instructions officielles, organisation, vote par procuration, feuilles de résultat, procès-verbaux - 1946
Cote
1K4
 Date
1851-1946
 Lieu - Type de document
TEXTE OFFICIEL, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • PLEBISCITES et REFERENDUMS
  • - Plébiscite de 1851 : feuille de résultat, affiche)...
5

ELECTIONS SENATORIALES - 1876 : procès-verbaux, instructions officielles, affiche - 1884 : procès-verbaux - 1889 - procès-verbaux, fiche de dépouillement - 1893 - instructions officielles, procès-verbaux, fiche de dépouillement - 1895 - instructions officielles, procès-verbaux, affiche - 1897 - instructions officielles, procès-verbaux, affiche - 1903 - instructions officielles, procès-verbaux, fiche de dépouillement - 1908 - voir 1K6. - 1920 - instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1929 - instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1934 - instructions officielles, procès-verbaux - 1935 - instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1936 - instructions officielles, procès-verbaux - 1938 - instructions officielles, procès-verbaux, affiche
Cote
1K5
 Date
1876-1938
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS SENATORIALES
  • ELECTIONS SENATORIALES - 1876 : procès-verbaux, instructions...
6

ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT (suite) - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1889 (canton Sud) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, cartes d'électeur - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de juillet 1892 (canton Nord) : Instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections au Conseil d'Arrondissement de septembre 1892 : Instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales (canton Sud) et au Conseil d'Arrondissement (cantons Nord et Sud) de 1895 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales (canton Nord) et au Conseil d'Arrondissement (canton Sud) de 1898 : Instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales (canton Sud) et au Conseil d'Arrondissement (canton Nord) de juillet 1901 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales de novembre 1901 (canton Sud) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales de 1904 : procès-verbaux
Cote
1K12
 Date
1889-1904
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT
  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT...
7

ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1881 : instructions officielles, procès-verbaux, cartes d'électeur, affiches - 1885 : instructions officielles, procès-verbaux, cartes d'électeur, affiches - 1889 : instructions officielles, procès-verbaux, cartes d'électeur, affiches - 1893 : instructions officielles, procès-verbaux, cartes d'électeur, affiches - 1898 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1902 : procès-verbaux, affiche, recensement des votes - 1906 : recensement des vote, procès-verbaux, professions de foi, cartes d'électeur, organisation du scrutin, affiche - 1910 : procès-verbaux, professions de foi, cartes d'électeur - 1914 : procès-verbaux, liste des candidats, professions de foi, affiches - 1919 : procès-verbaux - 1924 : procès-verbaux, listes des candidats ; professions de foi
Cote
1K8
 Date
1893-1924
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS LEGISLATIVES
  • ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1881 : instructions...
8

ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT (suite) - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1907 : procès-verbaux, instructions officielles, propagande électorale - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1910 : procès-verbaux, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1913 : procès-verbaux, affiches - Elections cantonales de 1919 : procès-verbaux, feuille de résultats - Elections au Conseil d'Arrondissement de 1919 : procès-verbaux - Election au Conseil d'Arrondissement et au Conseil Général de 1922 : procès-verbaux, bulletin de vote, profession de foi d'un candidat, affiche, récapitulation des votes
Cote
1K13
 Date
1907-1922
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT
  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT...
9

ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT (suite) - Election cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1925 : procès-verbaux, récapitulatif des votes. - Elections cantonales (canton Nord) et au Conseil d'Arrondissement (canton Sud) de 1928 : récapitulatif des votes, cartes d'électeur, organisation du scrutin, recensement général des votes, procès-verbaux, bulletins de vote, profession de foi - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1937 : organisation, procès-verbaux, recensement général des votes, bulletins de vote. - Elections cantonales de 1938 (canton Sud) : recensement général des votes, procès-verbaux, bulletin de vote, cartes d'électeur, affiches, compte-rendu de réunion des commissaires central de police - Elections cantonales de 1945 : organisation du scrutin - Elections cantonales de 1951 : Instructions officielles, organisation du scrutin, candidats, procès-verbaux, résultats, votes par procuration
Cote
1K14
 Date
1925-1951
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT
  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT...
10

ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1928 : organisation des opérations de vote - 1936 : organisation des élections ; bulletin de vote d'un candidat - 1945 : procès-verbaux - 1946 (juin) : organisation, procès-verbaux, recensement général des votes - 1946 (novembre) : organisation, procès-verbaux, bulletins de vote, affiches - 1946 (décembre) : instructions officielles, organisation du scrutin, candidatures, procès-verbaux, vote par procuration
Cote
1K9
 Date
1928-1946
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS LEGISLATIVES
  • ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1928 : organisation...
11

ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1951 : instructions officielles, organisation, vote par procuration, candidatures, procès-verbaux, récapitulatif par bureau de vote
Cote
1K10
 Date
1951
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS LEGISLATIVES
  • ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1951 : instructions...
12

Elections municipales des 26 avril 1953, 8 et 15 mars 1959, 14 mars 1965 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs, listes des candidats, professions de foi (sauf pour les élections du 26 avril 1953)
Cote
41W8
 Date
1953-1965
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, LISTE ELECTORALE

  • Contexte : 41W

  • Elections municipales des 26 avril 1953, 8 et 15 mars...
13

Groupe scolaire de Montrapon/Brossolette, construction : avant-projets, projets, extraits de délibération du Conseil Municipal, plans, procès-verbal de réception définitive des travaux, pièces de marché
Cote
345W88
 Date
1954-1959
 Lieu
Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, PROCES-VERBAL, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire de Montrapon/Brossolette, construction...
14

Elections législatives des 2 janvier 1956, 23 et 30 novembre 1958, 18 et 25 novembre 1962, 5 et 12 mars 1967, 23 juin 1968, 4 et 11 mars 1973 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote (manquent les procès-verbaux des 18 et 25 novembre 1962), procès-verbaux récapitulatifs
Cote
41W3
 Date
1956-1973
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections législatives des 2 janvier 1956, 23 et 30...
15

Référendums des 28 septembre 1958 relatif à la constitution de la Ve République, 8 avril 1962 relatif aux accords d'Evian, 28 octobre 1962 relatif à l'élection du Président de la République au suffrage universel direct, 27 avril 1969 relatif au projet de loi constitutionnelle pour la création des régions et la rénovation du Sénat, 23 avril 1972 relatif à l'admission de la Grande-Bretagne, de l'Irlande et du Danemark et de la Norvège au sein de la Communauté Economique Européenne, 6 novembre 1988 relatif à l'autodétermination de la Nouvelle Calédonie : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote (manquent pour le 8 avril 1962 et le 28 octobre 1962), procès-verbaux récapitulatifs
Cote
41W12
 Date
1958-1988
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Référendums des 28 septembre 1958 relatif à la constitution...
16

Elections cantonales des 20 et 27 avril 1958 (Besançon Nord et Sud), 8 et 15 mars 1964 (Besançon Nord et Sud), 8 et 15 mars 1970 (Besançon Nord et Sud), 23 et 30 septembre 1973 (Besançon Nord et Est) : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs (manquent les procès-verbaux des élections cantonales des 8 et 15 mars 1964)
Cote
41W6
 Date
1958-1973
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections cantonales des 20 et 27 avril 1958 (Besançon...
17

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de 15 classes (rue Girod de Chantrans) : délibérations du conseil municipal et arrêté préfectoral approuvant le projet, appel d'offres et adjudication, plans, dossier de consultation des entreprises, certificats d'acomptes, procès-verbal de réception provisoires et métré général, procès-verbal de réception définitive.
Cote
285W32
 Date
1961-1964
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
18

Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports, compte rendu de visite de contrôle technique, rapport des services techniques (1973)
Cote
390W7
 Date
1962-1987
 Lieu
Funiculaire de Bregille, Bregille (quartier)
 Type de document
RAPPORT, DELIBERATION, DECLARATION D'ACHEVEMENT, PROCES-VERBAL, LIASSE (S)

  • Contexte : 390W

  • FONCTIONNEMENT
  • Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire...
19

Lycée Louis Pasteur, aménagement de salles scientifiques dans les locaux du premier étage : dossier d'appel d'offres, plans, règlements (procès-verbal de réception définitive du 15 décembre 1962).
Cote
285W34
 Date
1962
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, aménagement de salles scientifiques...
20

Societé Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon (SAIEMB), création : statuts, procès-verbaux de l'Assemblée Générale constitutive, délibérations du Conseil Municipal (1964-1965) ; correspondance et comptes-rendus de réunions (1964-1970)
Cote
88W39
 Date
1964-1970
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Societé Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la...