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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

- Plébiscite de 1851 : feuille de résultat, affiche) - 1851 - Plébiscite de 1852 sur le rétablissement de l'Empire : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1852 - Plébiscite de 1870 : affiches, procès-verbaux - 1870 - Referendum du 21 octobre 1945 : organisation, procès-verbaux - 1945 - Referendum du 5 mai 1946 : instructions officielles, organisation, vote par procuration, feuilles de résultat, procès-verbaux - 1946
Cote
1K4
 Date
1851-1946
 Lieu - Type de document
TEXTE OFFICIEL, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • PLEBISCITES et REFERENDUMS
  • - Plébiscite de 1851 : feuille de résultat, affiche)...
2

ELECTIONS SENATORIALES - 1876 : procès-verbaux, instructions officielles, affiche - 1884 : procès-verbaux - 1889 - procès-verbaux, fiche de dépouillement - 1893 - instructions officielles, procès-verbaux, fiche de dépouillement - 1895 - instructions officielles, procès-verbaux, affiche - 1897 - instructions officielles, procès-verbaux, affiche - 1903 - instructions officielles, procès-verbaux, fiche de dépouillement - 1908 - voir 1K6. - 1920 - instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1929 - instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1934 - instructions officielles, procès-verbaux - 1935 - instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1936 - instructions officielles, procès-verbaux - 1938 - instructions officielles, procès-verbaux, affiche
Cote
1K5
 Date
1876-1938
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS SENATORIALES
  • ELECTIONS SENATORIALES - 1876 : procès-verbaux, instructions...
3

ELECTIONS LEGISLATIVES - 1848 : affiche seulement - 1863 : procès-verbaux, affiches - 1869 : procès-verbaux, feuilles de résultat, affiches - 1870 : affiches - 1871 : procès-verbaux, feuilles de résultat, affiches - 1872 : affiches - 1876 : procès-verbaux, affiches, instructions officielles, cartes d'électeur - 1877 : procès-verbaux, instructions officielles, affiches - 1880 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches
Cote
1K7
 Date
1848-1880
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS LEGISLATIVES
  • ELECTIONS LEGISLATIVES - 1848 : affiche seulement -...
4

ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1881 : instructions officielles, procès-verbaux, cartes d'électeur, affiches - 1885 : instructions officielles, procès-verbaux, cartes d'électeur, affiches - 1889 : instructions officielles, procès-verbaux, cartes d'électeur, affiches - 1893 : instructions officielles, procès-verbaux, cartes d'électeur, affiches - 1898 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1902 : procès-verbaux, affiche, recensement des votes - 1906 : recensement des vote, procès-verbaux, professions de foi, cartes d'électeur, organisation du scrutin, affiche - 1910 : procès-verbaux, professions de foi, cartes d'électeur - 1914 : procès-verbaux, liste des candidats, professions de foi, affiches - 1919 : procès-verbaux - 1924 : procès-verbaux, listes des candidats ; professions de foi
Cote
1K8
 Date
1893-1924
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS LEGISLATIVES
  • ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1881 : instructions...
5

ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1928 : organisation des opérations de vote - 1936 : organisation des élections ; bulletin de vote d'un candidat - 1945 : procès-verbaux - 1946 (juin) : organisation, procès-verbaux, recensement général des votes - 1946 (novembre) : organisation, procès-verbaux, bulletins de vote, affiches - 1946 (décembre) : instructions officielles, organisation du scrutin, candidatures, procès-verbaux, vote par procuration
Cote
1K9
 Date
1928-1946
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS LEGISLATIVES
  • ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1928 : organisation...
6

ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1951 : instructions officielles, organisation, vote par procuration, candidatures, procès-verbaux, récapitulatif par bureau de vote
Cote
1K10
 Date
1951
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS LEGISLATIVES
  • ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1951 : instructions...
7

ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1848 : affiches - Elections cantonales de 1852 : affiches - Elections cantonales de 1855 : procès-verbaux, affiche - Elections au Conseil d'Arrondissement de 1858 - affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1861 : procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1864 : instructions officielles, procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales de 1867 : instructions officielles, procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1870 : procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1871 : procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales de 1874 : instructions officielles, affiches, - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1875 : affiches - Elections cantonales de 1876 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, feuille de résultats, - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1877 (canton Sud) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, feuille de résultats, - Elections au Conseil d'Arrondissement de 1879 (canton Nord) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, feuille de résultats, cartes d'électeur - Elections cantonales de 1880 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, cartes d'électeur, - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1883 (canton Sud) : procès-verbaux, instructions officielles, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1886 (canton Nord) : procès-verbaux, instructions officielles, cartes d'électeurs, affiches)
Cote
1K11
 Date
1848-1886
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT
  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT...
8

ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT (suite) - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1889 (canton Sud) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, cartes d'électeur - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de juillet 1892 (canton Nord) : Instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections au Conseil d'Arrondissement de septembre 1892 : Instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales (canton Sud) et au Conseil d'Arrondissement (cantons Nord et Sud) de 1895 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales (canton Nord) et au Conseil d'Arrondissement (canton Sud) de 1898 : Instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales (canton Sud) et au Conseil d'Arrondissement (canton Nord) de juillet 1901 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales de novembre 1901 (canton Sud) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales de 1904 : procès-verbaux
Cote
1K12
 Date
1889-1904
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT
  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT...
9

ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT (suite) - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1907 : procès-verbaux, instructions officielles, propagande électorale - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1910 : procès-verbaux, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1913 : procès-verbaux, affiches - Elections cantonales de 1919 : procès-verbaux, feuille de résultats - Elections au Conseil d'Arrondissement de 1919 : procès-verbaux - Election au Conseil d'Arrondissement et au Conseil Général de 1922 : procès-verbaux, bulletin de vote, profession de foi d'un candidat, affiche, récapitulation des votes
Cote
1K13
 Date
1907-1922
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT
  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT...
10

ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT (suite) - Election cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1925 : procès-verbaux, récapitulatif des votes. - Elections cantonales (canton Nord) et au Conseil d'Arrondissement (canton Sud) de 1928 : récapitulatif des votes, cartes d'électeur, organisation du scrutin, recensement général des votes, procès-verbaux, bulletins de vote, profession de foi - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1937 : organisation, procès-verbaux, recensement général des votes, bulletins de vote. - Elections cantonales de 1938 (canton Sud) : recensement général des votes, procès-verbaux, bulletin de vote, cartes d'électeur, affiches, compte-rendu de réunion des commissaires central de police - Elections cantonales de 1945 : organisation du scrutin - Elections cantonales de 1951 : Instructions officielles, organisation du scrutin, candidats, procès-verbaux, résultats, votes par procuration
Cote
1K14
 Date
1925-1951
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT
  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT...
11

ELECTIONS MUNICIPALES (suite) - 1848 : Nomination du maire et du conseil municipal par le gouvernement provisoire - 1852 : procès-verbaux, affiches - 1855 : procès-verbaux, affiches - 1860 : Nomination d'un adjoint - 1861 : procès-verbaux - 1865 : procès-verbaux, affiches - 1867 : Décret impérial nommant Léon PROUDHON maire de Besançon - 1870 : Nomination du maire et du Conseil municipal par le gouvernement provisoire - 1870 : procès-verbaux, affiches, instructions officielles
Cote
1K17
 Date
1848-1870
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS MUNICIPALES
  • ELECTIONS MUNICIPALES (suite) - 1848 : Nomination du...
12

Elections présidentielles des 5 et 9 décembre 1965, 1er et 15 juin 1969, 5 et 19 mai 1974 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs
Cote
41W1
 Date
1965-1974
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections présidentielles des 5 et 9 décembre 1965,...
13

Elections présidentielles des 26 avril et 10 mai 1981, 24 avril et 8 mai 1988 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs
Cote
41W2
 Date
1981-1988
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections présidentielles des 26 avril et 10 mai 1981,...
14

Elections législatives des 2 janvier 1956, 23 et 30 novembre 1958, 18 et 25 novembre 1962, 5 et 12 mars 1967, 23 juin 1968, 4 et 11 mars 1973 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote (manquent les procès-verbaux des 18 et 25 novembre 1962), procès-verbaux récapitulatifs
Cote
41W3
 Date
1956-1973
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections législatives des 2 janvier 1956, 23 et 30...
15

Elections législatives des 12 et 19 mars 1978, 14 et 21 juin 1981, 5 et 12 juin 1988 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs
Cote
41W4
 Date
1978-1988
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections législatives des 12 et 19 mars 1978, 14 et...
16

Elections législatives des 16 mars 1986, 5 et 12 juin 1988 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs
Cote
41W5
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections législatives des 16 mars 1986, 5 et 12 juin...
17

Elections cantonales des 20 et 27 avril 1958 (Besançon Nord et Sud), 8 et 15 mars 1964 (Besançon Nord et Sud), 8 et 15 mars 1970 (Besançon Nord et Sud), 23 et 30 septembre 1973 (Besançon Nord et Est) : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs (manquent les procès-verbaux des élections cantonales des 8 et 15 mars 1964)
Cote
41W6
 Date
1958-1973
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections cantonales des 20 et 27 avril 1958 (Besançon...
18

Elections cantonales des 7 mars 1976 (Besançon Nord, Est, Ouest, Sud) et 14 mars 1976 (Besançon Nord, Est, Ouest), des 14 mars 1982 (Besançon Sud, Est, Nord-Est, Nord Ouest, Ouest, Planoise) et 21 mars 1982 (Besançon Nord Ouest, Nord Est, Planoise) : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs
Cote
41W7
 Date
1976-1982
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections cantonales des 7 mars 1976 (Besançon Nord,...
19

Elections municipales des 26 avril 1953, 8 et 15 mars 1959, 14 mars 1965 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs, listes des candidats, professions de foi (sauf pour les élections du 26 avril 1953)
Cote
41W8
 Date
1953-1965
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, LISTE ELECTORALE

  • Contexte : 41W

  • Elections municipales des 26 avril 1953, 8 et 15 mars...
20

Elections municipales du 14 mars 1971, 13 mars 1977, 6 et 13 mars 1983 : procès-verbaux des résultats par bureaux de votes, procès-verbaux récapitulatifs, listes des candidats (pour le 14 mars 1971)
Cote
41W9
 Date
1971-1977
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, LISTE ELECTORALE

  • Contexte : 41W

  • Elections municipales du 14 mars 1971, 13 mars 1977,...