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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Aqueduc d'Arcier, établissement d'un levé topographique (réalisation d'un plan de l'aqueduc entre la source d'Arcier et la station de traitement de la Malate) et travaux de réfection (mise à jour des regards de visite et des bornes) : plan général de l'aqueduc (s.d.), correspondance avec les propriétaires des terrains concernés, état et plan parcellaire, calculs de coordonnées, relevés topographiques.
Cote
88W104
 Date
1987-1988
 Lieu
Arcier (aqueduc d')
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Aqueduc d'Arcier, établissement d'un levé topographique...
2

Pont de Montrapon, reconstruction et mise en place de la signalisation : plans
Cote
288W110
 Date
1985-1986
 Lieu
Montrapon (pont de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 288W

  • Pont de Montrapon, reconstruction et mise en place...
3

Pont Denfert-Rochereau, reconstruction, mise en place de la signalisation et du jalonnement : plans, comptages de circulation, correspondance
Cote
288W169
 Date
1984-1989
 Lieu - Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 288W

  • Pont Denfert-Rochereau, reconstruction, mise en place...
4

Complexe sportif de la Malcombe, travaux subventionnés : dossier de marché (1982-1986) ; aménagement des accès : dossier de marché (1974) ; terrassement au droit du bâtiment vestiaire : dossier de marché (1975) ; plantations : dossier de marché (1975-1976) ; assainissement et station de relèvement des eaux usées : dossier de marché (1975-1978). Chemin de Mazagran, reprofilage : plans et procès-verbaux des estimations de parcelles (1978). Quai Bugnet/Chemin de Mazagran, installations de bancs, espaces verts, mur SIMPLOT : dossier de marché (1966). Pont de Bregille, reconstruction : plans (1951-1954).
Cote
354W59
 Date
1951-1986
 Lieu
Malcombe (Complexe Sportif de la), Bregille (pont de), BUGNET, Henri (quai), Mazagran (chemin de )
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 354W

  • Complexe sportif de la Malcombe, travaux subventionnés...
5

Place de Coubertin, aménagement de la place du kiosque, des réseaux, du passage inférieur, construction de logements et maison de quartier : dossiers de marché (1989-1994). Pont de Bregille, réparation : dossier de marché (1931-1932).
Cote
354W62
 Date
1931-1994
 Lieu
Bregille (pont de), COUBERTIN, Pierre de (place)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Place de Coubertin, aménagement de la place du kiosque,...
6

Pont de Montrapon, reconstruction (maîtrise d'ouvrage : Ville de Besançon ; maîtrise d'oeuvre : SNCF pour l'ouvrage d'art, Bureau d'Etudes pour la voirie et les réseaux). Financement : dossier relatif aux subventions (1978-1986). Avant Projet Sommaire : dossier de présentation (1983). Acquisition de terrains : procès-verbaux de mesurage et d'estimation des parcelles de terrain pour l'alignement de l'avenue de Montrapon (1985). Etudes de circulation des carrefours places Leclerc et de Montrapon : étude du CETE de Lyon, devis, schémas, correspondance (1985). Reconstruction : correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, photographies, coupures de presse (1978-1987) Aménagement de voirie place Leclerc et rue Vieille : plans (s.d.). Reconstruction : plans, propositions architecturales (sans date). Place de Montrapon, mise en place d'une stèle à la mémoire de l'adjudant chef Abel David : correspondance, croquis (inauguration le 8 mai 1987) (1986-1987).
Cote
354W151
 Date
1978-1987
 Lieu
Montrapon (pont de), Montrapon (place de)
 Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE, PRESSE

  • Contexte : 354W

  • Pont de Montrapon, reconstruction (maîtrise d'ouvrage...
7

Pont de Montrapon, reconstruction : dossiers de présentation, études d'impact (notamment sur l'environnement et sur le jardin botanique), Avant Projet Sommaire (1980), plans, correspondance (documents DDE).
Cote
354W152
 Date
1976-1983
 Lieu
Montrapon (pont de)
 Type de document
ETUDE, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 354W

  • Pont de Montrapon, reconstruction : dossiers de présentation,...
8

Pont de Montrapon, reconstruction : conventions, plans et dossier de consultation entreprises SNCF (maître d'œuvre pour l'ouvrage d'art), comptes-rendus de réunions, correspondance, procès-verbaux d'essais, décompte général des travaux.
Cote
354W153
 Date
1984-1988
 Lieu
Montrapon (pont de)
 Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 354W

  • Pont de Montrapon, reconstruction : conventions, plans...
9

354W154-1 (voir notes) Pont de Montrapon, reconstruction, lots voirie, assainissement : dossier de marché n° 85-147 (incomplet), plans, correspondance, comptes-rendus de réunions (1985-1988). Ligne SNCF DOLE - MULHOUSE, électrification , modification des ouvrages d'art et passages à niveau sur voie ferrée traversant la commune : correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, notes, plans (1961-1968). 354W154-2 Rocade du centre, place Leclerc, aménagement : plans d'avant-projet, extrait du SDAU (plans DDE) (s.d.). Place et pont de Montrapon, aménagement notamment pour l'amélioration de la visibilité : correspondance, notes, rapports (1949-1958). Pont de Montrapon, projet de passerelle à piétons : notes, plans, correspondance (1959). Pont de Montrapon, reconstruction, lot serrurerie : dossier de marché n° 85-165, plans (1985-1988) ; reconstruction, lot espaces verts : dossier de marché n° 87-22 (1987-1989). Aménagement du jardin botanique et isolation des façades du pignon sud ouest de la faculté des sciences : correspondance, plans, comptes-rendus de réunion (1984-1988).
Cote
354W154
 Date
1949-1989
 Lieu
Montrapon (pont de), LECLERC (place du Maréchal), Montrapon (place de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 354W

  • 354W154-1 (voir notes) Pont de Montrapon, reconstruction,...
10

Pont de Montrapon, reconstruction, lot maçonnerie : dossier de marché n° 85-146 (incomplet), plans.
Cote
354W155
 Date
1985-1988
 Lieu
Montrapon (pont de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 354W

  • Pont de Montrapon, reconstruction, lot maçonnerie :...
11

Opération " Sauvetage du Doubs ", quai Vauban. Aménagement du pont Battant au passage des Huit trous : avis architecte Bâtiments de France, plans, bordereau des prix, photographies, dossier de marché n° 82-12, levé topographique (1981-1982). Aménagement du passage des Huit trous : plans, correspondance de l'architecte, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de subvention (1977-1980). Réfection de perrés : plans, devis (1977). Restauration du quai : correspondance de l'architecte, dossier de plans SEDD, dossier pour le réaménagement de l'hôtel brasserie " le Rallye " à l'angle de la rue Claude Pouillet et le quai Vauban (1968-1978).
Cote
354W166
 Date
1968-1982
 Lieu
Battant (pont), Huit Trous (passage des), VAUBAN (quai)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE, DELIBERATION

  • Contexte : 354W

  • Opération " Sauvetage du Doubs ", quai Vauban. Aménagement...
12

Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, étude préliminaire d'ouvrage d'art (EPOA) tranchée couverte : dossier de projet (dossier Direction Départementale de l'Equipement). Détail des pièces : - rapport de synthèse - plan de situation - géométrie commune aux 3 solutions : plans, profils - Ouvrage d'Art 5 (P.S. de bretelle en anse) : plans, coupes - Solution 1 - Tube Ouest (Planoise)/Cheminées de ventilation et Tube Est (Micropolis)/Puits latéraux : * Génie Civil : plans, coupes * Etude paysagère * Etude architecturale * Equipements : plans, schémas, notice technique * Estimation A noter : voir aussi 354W276
Cote
354W275
 Date
1996-1997
 Lieu
Montboucons (voie des)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, étude préliminaire...
13

Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, étude préliminaire d'ouvrage d'art (EPOA) tranchée couverte : dossier de projet (dossier Direction Départementale de l'Equipement). Détail des pièces : - Solution 2, tube Ouest (Planoise)/cheminée de ventilation et tube Est (Micropolis)/paralumes : génie civil, étude paysagère, étude architecturale, équipements, estimation. - Solution 3 : tube Ouest (Planoise)/cheminées de ventilation et tube Est (Micropolis)/cheminées de ventilation : génie civil, étude paysagère, étude architecturale, équipements, estimation. - Etude acoustique. A noter : voir aussi 354W275.
Cote
354W276
 Date
1996-1997
 Lieu
Montboucons (voie des)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, étude préliminaire...
14

Pont Denfert-Rochereau, reconstruction.- Place de la 1ère armée, rue Isenbart, avenue d'Helvétie, rue Gambetta et avenue Cusenier, aménagement de voirie et renouvellement de conduites d'eau : avenant n° 2 du marché n° 89-49, plans, correspondance.
Cote
354W352
 Date
1989-1990
 Lieu
Armée Française (place de la 1ère), CUSENIER, Elisée (avenue), DENFERT ROCHEREAU (pont), GAMBETTA (rue), Helvetie (avenue d'), ISENBART, (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Pont Denfert-Rochereau, reconstruction.- Place de la...
15

Pont Denfert-Rochereau. - Reconstruction : notes relatives au réseau d'eau potable, documents de contrôle et d'études (1983-1990). - Réfection étanchéité suite à défaut : rapports de l'expert commis par le tribunal administratif, correspondances, comptes-rendus de visite, devis (1992-1996). A noter : les entreprises ayant exécuté l'opération ont contesté leur responsabilité dans le défaut d'étanchéité, la ville de Besançon les a assignées devant le tribunal administratif.
Cote
354W353
 Date
1983-1996
 Lieu
DENFERT ROCHEREAU (pont)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Pont Denfert-Rochereau. - Reconstruction : notes relatives...
16

Aménagement de la cour de la mairie, commande d'une sculpture monumentale : notice technique et financière, plan d'implantation, propositions de JP. DROMARD, P. GONEZ, J. GILLES, Claudy PELLATON, Antoine ARANDA, Frédéric MAROSELLI, Bernard JOBIN, courrier aux candidats pour consultation infructueuse (1992). Pont Denfert-Rochereau : photographie prise avant sa reconstruction (avant 1981).
Cote
354W390
 Date
1975-1992
 Lieu
DENFERT ROCHEREAU (pont)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Aménagement de la cour de la mairie, commande d'une...
17

Téléphérique d'accès à la citadelle. - Projet : enquête parcellaire préalable à la déclaration d'utilité publique, registre de consultation, extrait de délibération (1994-1996).
Cote
456W158
 Date
1994-1996
 Lieu
Tunnel routier sous la Citadelle
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Voirie-circulation : parkings, voirie communale
  • Téléphérique d'accès à la citadelle. - Projet : enquête...
18

Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).
Cote
462W46
 Date
1996-2006
 Lieu
Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), FLAMMARION, Camille (rue), FRESNEL (rue), LAVOISIER (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons (voie des), Observatoire (avenue de l'), Route nationale 57, Sanatorium (chemin du)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert...
19

Projet de reconstruction du Pont de Montrapon, expropriation : registre d'enquête publique, déclaration d'utilité publique, correspondance (concernent le Jardin Botanique de la Faculté des Sciences et des Techniques de l'Université de Franche-Comté).
Cote
462W47
 Date
1982-1983
 Lieu
Montrapon (pont de)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Projet de reconstruction du Pont de Montrapon, expropriation...
20

Syndicat intercommunal de l'échangeur de Valentin (SIEV), participation de la Ville de Besançon : correspondance, comptes-rendus de réunion, coupures de presse, statuts du syndicat.
Cote
502W26
 Date
1979-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  • Syndicat Intercommunal de l'Echangeur de Valentin
  • Syndicat intercommunal de l'échangeur de Valentin (SIEV),...
21

Tunnel sous la Citadelle, construction : dossiers de marché. Détail des opérations : - Faubourg Rivotte, pose de grilles d'arbres (marché n°98-257). - Faubourg Rivotte, installation d'un réseau d'arrosage intégré (marché n°97-108). - Faubourg Rivotte, pose de sphères anti-franchissement (marché n°97-102). - Faubourg Rivotte, réfection des branchements d'assainissement (marché n°96-96). - Faubourg Rivotte, barrière de protection le long du chemin de halage, (marché n°96-253). - Faubourg Rivotte, plantations 2e tranche (marché n°96-251). - Faubourg Rivotte, équipement en mobilier urbain (marché n°96-225). - Faubourgs Rivotte et Tarragnoz, plantations 1ère tranche (marché n°96-97). - Faubourg Tarragnoz, structure des substitutions et habillages de la paroi berlinoise (marché n°95-171).
Cote
537W1
 Date
1994-1999
 Lieu
Tunnel routier sous la Citadelle, Rivotte (faubourg), Tarragnoz (faubourg)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Tunnel sous la Citadelle, construction : dossiers de...
22

Tunnel sous la Citadelle, construction : dossiers de marché. Détail des opérations : - Aménagement du rond-point entrée Tarragnoz, assistance à maîtrise d'oeuvre (marché n°94-104). - Aménagement tête de tunnel entrée Tarragnoz, assistance à maîtrise d'oeuvre (n° marché non indiqué). - Tête Rivotte, contrôle technique pour la construction des locaux techniques et des ouvrages extérieurs du carrefour (n° marché non indiqué). - 1 et 3 Faubourg Rivotte, démolition des anciens locaux RDTD et de l'école maternelle (marché n°94-129). - 8 faubourg Rivotte, démolitions (marché n°93-44). - Protection contre les éboulements et confortement de falaises (marché n°93-54). - Marché de maîtrise d'oeuvre (manquant ?) (1990-1994). - Faubourg Rivotte, aire de jeux (n° dossier de marché non indiqué). - Faubourg Tarragnoz, marquage de la signalisation au sol (n° dossier de marché non indiqué). - Travaux d'éclairage public : certificats d'acompte CAGELEC et STEPE (marchés service Voirie).
Cote
537W2
 Date
1993-1995
 Lieu
Tunnel routier sous la Citadelle, Rivotte (faubourg), Tarragnoz (faubourg)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Tunnel sous la Citadelle, construction : dossiers de...
23

Tunnel sous la Citadelle, équipements techniques : comptes-rendus de réunion de chantiers (1993-1996) ; ventilation : plans, comptes-rendus d'essais et de contrôle, comparatif technique des solutions, correspondance, essais maquette, analyse de fonctionnement (documents reçus notamment du Centre d'Etudes des Tunnels - CETU) (1995-1996) ; sécurité : consignes (1996-2000).
Cote
537W3
 Date
1993-2000
 Lieu
Tunnel routier sous la Citadelle
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Tunnel sous la Citadelle, équipements techniques :...
24

Tunnel sous la Citadelle, équipements : notices techniques, plans, avant-projet détaillé de la ventilation, étude acoustique TUNZINI, comptes-rendus de réunion relatifs à l'accès aux locaux techniques ("Clés usine"), plan pour la fabrication de poutres pour supports de signalisation, fiche technique de la peinture pour carreaux de plâtre, étude comparative sur l'éclairage, correspondance avec les pompiers, notamment relative à la liaison radio.
Cote
537W4
 Date
1991-1996
 Lieu
Tunnel routier sous la Citadelle
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Tunnel sous la Citadelle, équipements : notices techniques,...
25

Tunnel sous la Citadelle, aménagement de voirie et réseaux divers (VRD) : dossier de marché n°95-115, dossier de plans, notamment plans des réseaux projetés.
Cote
537W5
 Date
1995-1997
 Lieu
Tunnel routier sous la Citadelle
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Tunnel sous la Citadelle, aménagement de voirie et...
26

Tunnel sous la Citadelle, fourniture et mise en place d'équipement de gestion du trafic : copie du dossier de marché n°96-36 [marché voirie] (1994-1999) ; pose de bornes faubourg Rivotte : guide d'utilisation, reçus des clés, bons de garantie (1997) ; revêtement de peinture : dossier emprunté par Didier Gaudot (1995-1996).
Cote
537W6
 Date
1994-1999
 Lieu
Tunnel routier sous la Citadelle
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Tunnel sous la Citadelle, fourniture et mise en place...
27

Tunnel sous la Citadelle, percement-génie civil : dossier de marché n°93-55.
Cote
537W7
 Date
1992-1995
 Lieu
Tunnel routier sous la Citadelle
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Tunnel sous la Citadelle, percement-génie civil : dossier...
28

Tunnel sous la Citadelle, percement-génie civil : comptes-rendus de réunion de chantiers, mémoire en réclamation de l'entreprise Chantiers Modernes, dossier de variante pour la réalisation du plafond de ventilation.
Cote
537W8
 Date
1992-1994
 Lieu
Tunnel routier sous la Citadelle
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Tunnel sous la Citadelle, percement-génie civil : comptes-rendus...
29

Tunnel sous la Citadelle. - Aménagement de voirie, lot maçonnerie : dossier de marché n°95-135 (pièces écrites et plans, 1995-1996). - Usine et ouvrages du carrefour Rivotte, suivi des travaux : relevés bétons, rapports de forage des micropieux, avis de la SOCOTEC, essais à la plaque, plans d'implantation des garde-corps Rivotte, plans et schémas, notamment des réseaux sous murs, avant-projet détaillé de la station de ventilation et des locaux techniques, dossiers de plans [empruntés par D. Gaudot service Voirie] (1993-1996). - Faubourg Tarragnoz, mise à l'alignement de la parcelle n°15 section DM : descriptif sommaire du projet, dessins de principe des murs de soutènement, plans, notamment cahier de préfabrication des murs, des chevets et des murs de soutènements en sortie de tunnel (1995-1996). - Bassin de décantation/rétention sortie Tarragnoz, réalisation : reconnaissance géologique, plans (1994-1995).
Cote
537W9
 Date
1993-1996
 Lieu
Tunnel routier sous la Citadelle
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Tunnel sous la Citadelle. - Aménagement de voirie,...
30

Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de l'état du bâti de proximité : bilans côté Rivotte et côté Tarragnoz, procès-verbaux de constat d'huissier, photographies. A noter : les procès-verbaux de constat d'huissier concernent : - Aqueduc Rivotte. - faubourg Tarragnoz : n°1, caves du n°1, 1b, 3, 5, 5bis, 7, gendarmerie. - avenue de la Gare d'Eau : n°10, transformateur. - façades Rivotte. - voie ferrée faubourg Rivotte. - rue du Chapitre : n°13, 21. - 10 faubourg Rivotte.
Cote
537W10
 Date
1993-1994
 Lieu
Tunnel routier sous la Citadelle, Chapitre (rue du), Gare d'Eau (avenue de la), Rivotte (faubourg), Tarragnoz (faubourg)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de...
31

Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de l'état du bâti de proximité : procès-verbaux de constat d'huissier, photographie. Concernent : - Faubourg Rivotte : n°1, 4, 4bis, 4ter, 8, 8bis, 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30, 30bis, 32, 32bis, 38. - place de Lattre de Tassigny : n°4, 4bis, 6, 8, 8bis, 10.
Cote
537W11
 Date
1993-1994
 Lieu
Tunnel routier sous la Citadelle, LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Rivotte (faubourg)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de...
32

Construction du Tunnel sous la Citadelle, relations avec les riverains : dossier relatif à des déclarations de sinistres et de litiges, notamment affaire HAFNER (désordre dans les bâtiments à proximité des travaux), BOSSONET (fermeture de la station service suite au réaménagement de la voirie du faubourg Rivotte), DESEVEAUX (éviction d'une station service 8 faubourg Rivotte), DE CASTELJAU (chute d'un mur de soutènement 1, rue des Fusillés), convocations et mandats pour la visite de constat des lieux par huissiers préalables aux travaux, photographies du chantier, photographies du 8 faubourg Rivotte.
Cote
537W12
 Date
1993-2004
 Lieu
Tunnel routier sous la Citadelle
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Construction du Tunnel sous la Citadelle, relations...
33

Tunnel sous la Citadelle, construction. - Conditions de sécurité pendant les travaux et après la mise en service : correspondance, comptes-rendus de réunion, rapports, plans (1986, 1990-1996). À noter : "Projet de tunnel sous la Citadelle, étude de protection contre les éboulements rocheux au niveau des têtes Est et Ouest, 1986, CETE pour la DDE". - Financement : demandes et notifications de subventions (1990-1995). - Délibérations du Conseil Municipal : collection d'extraits visées par la préfecture (1990-1995). - Procédure d'instruction mixte : dossier d'instruction, réponses des structures sollicitées (DDE, DRAC, Préfecture de Région, sapeurs-pompiers, France Telecom, SNCF, ONF, Direction des Impôts, Armée de Terre, EDF-GDF, Délégation Régionale de l'Architecture, DDAF, Architecte des Bâtiments de France (1990). - Niveaux sonores existant sur le site avant et après la mise en service du tunnel : rapports de la SOCOTEC (1995-1996). - Faubourg Rivotte, opération préventive de diagnostic archéologique : arrêtés préfectoraux, devis de l'Association pour les Fouilles Archéologiques Nationales (AFAN) (1995).
Cote
537W13
 Date
1990-1997
 Lieu
Tunnel routier sous la Citadelle
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Tunnel sous la Citadelle, construction. - Conditions...
34

Tunnel sous la Citadelle, construction : rapports du Centre d'Etudes des Tunnels (CETU) sur les mesures de tirs (1991 et 1993) et sur l'inspection de l'aqueduc d'Arcier (1992), réclamations de riverains victimes de dégâts occasionnés par les travaux (1991-1996), dossier relatif à des faits de vandalisme au 8 faubourg Tarragnoz (1996).
Cote
537W14
 Date
1991-1996
 Lieu
Tunnel routier sous la Citadelle
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Tunnel sous la Citadelle, construction : rapports du...
35

Construction du Tunnel sous la Citadelle, reconnaissance de la tête Rivotte : rapport B3G de reconnaissance géotechnique, rapport de la Compagnie Générale de Géophysique (CGG) sur une recherche de cavité dans le sol, rapport SOLETCO de reconnaissance de sol, rapport CETE pour reconnaissance géologique et géotechnique préliminaire (1994-1996) ; franchissement de la voie ferrée Besançon-Le Locle : plans, correspondance, comptes-rendus de réunion (1990-1991).
Cote
537W15
 Date
1990-1996
 Lieu
Tunnel routier sous la Citadelle
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Construction du Tunnel sous la Citadelle, reconnaissance...
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Tunnel sous la Citadelle, construction. - Actions foncières : dossiers de suivi, notamment acquisition des terrains et locaux RDTD, expropriation VNF, expropriation MARTIN, acquisition de terrain de la station SHELL, acquisition de terrain de la Fédération de pêche et de pisciculture du Doubs, acquisition des terrains MANDRET et BEUCHER, suppression de l'école maternelle de Rivotte (1986-1994). - Assurances du chantier : contrats tous risques chantiers (TRC) et polices uniques de chantiers (PUC) génie civil, prorogation (1995). - Autorisations d'urbanisme : permis de construire et de démolir (permis de construire locaux techniques, permis démolition école maternelle Rivotte, permis de démolir RDTD, permis de démolir 8 faubourg Rivotte, permis déplacement station service Rivotte, demande d'autorisation d'abattage d'arbres terrain BEUCHER Tarragnoz) (1993-1949). - Relations avec les Monuments de France et la DRAC : correspondance, notamment relative à un mur classé au pied de la Tour Notre-Dame (côté Tarragnoz) endommagé par les travaux (1993-1995).
Cote
537W16
 Date
1986-1995
 Lieu
Tunnel routier sous la Citadelle
 Type de document -

  • Contexte : 537W

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Construction du Tunnel sous la Citadelle, communication auprès du public : coupures de presse, documents de présentation, dossier d'organisation de l'inauguration du tunnel le 19 avril 1996, reportages photographiques des travaux, photographies des faubourgs Rivotte et Tarragnoz avant les travaux, document de présentation des travaux du cabinet d'architectes Jean CASSOU, architecte du tunnel sous la Citadelle.
Cote
537W17
 Date
1989-1996
 Lieu
Tunnel routier sous la Citadelle
 Type de document -

  • Contexte : 537W

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Construction du tunnel sous la Citadelle, projet : étude d'environnement de la DDE -1980), délibérations du Conseil municipal de Besançon (1975-1976-1980-1985), correspondance, reconnaissance géologique et géotechnique du laboratoire CETE (1983), étude de faisabilité d'un tunnel routier pour la fermeture de la rocade urbaine, rapport préliminaire et rapport définitif (1975).
Cote
537W18
 Date
1975-1985
 Lieu
Tunnel routier sous la Citadelle
 Type de document -

  • Contexte : 537W

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Construction du Tunnel sous la Citadelle, projet : avant-projet sommaire de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1980), étude sur la réalisation du tunnel et ses conséquences sur l'aménagement du centre-ville (1980), dossier relatif à la reprise des études en 1986 (contient notamment : comptes-rendus de réunion, correspondance avec SNCF, CETU, EDF, navigation, architecte, entreprise, SNCF et riverains) (1986-1994).
Cote
537W19
 Date
1980-1994
 Lieu
Tunnel routier sous la Citadelle
 Type de document -

  • Contexte : 537W

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Construction du Tunnel sous la Citadelle, projet : étude de protection contre les éboulements rocheux induits par les travaux de minage au niveau de la tête Rivotte, rapport de jugement des offres, synthèse technique, planches photographiques, bilan financier, levé géologique (dossier CETU), dossier d'avant-projet ville de Besançon, inspection détaillée (rapport CETU), suivi géologique du tunnel (rapport SCIENCES ENVIRONNEMENT), dossier de présentation du projet à la commission des sites.
Cote
537W20
 Date
1986-1995
 Lieu
Tunnel routier sous la Citadelle
 Type de document -

  • Contexte : 537W

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