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  1. Résultat n°1

    Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales : correspondance (1974-1987); dossiers d'entreprises implantées (1975-1983).

    Date

    1973-1987

    Cote

    86W58

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales :...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  2. Résultat n°2

    Charte de l'environnement et Agenda 21, préparation : documents de travail, supports de communication (2003-2005)

    Date

    2003-2005

    Cote

    50W_GB5

    • Contexte : 50W_GB : Dossiers d'aide des collectivités locales...
    • Charte de l'environnement et Agenda 21, préparation...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  3. Résultat n°3

    Création de lotissement à Roche les Beauprés (2001-2002). Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) : commissions consultatives (2003-2004). Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCI) : assemblées générales (2007-2008). Aménagement de la ZAC de Saône (2003-2005). Extension du système U de Saint- Vit (2004). Aérodrome de Thise : correspondance (2005-2006). AUDAB : partenariat (2000-2003). Chaufferie et plates-formes bois (2004).

    Date

    2000-2006

    Cote

    50W_GB2

    • Contexte : 50W_GB : Dossiers d'aide des collectivités locales...
    • Création de lotissement à Roche les Beauprés (2001-2002). Commission...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  4. Résultat n°4

    IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative au développement de IER datée de 2001, dossier relatif à la rencontre entre IER et la Ville de Besançon (6 février 2001 et 1er mars 2002), dossier relatif à la visite du site de IER situé chemin des Planches le 13 avril 2000.

    Date

    1997-2002

    Cote

    5W_GB19

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...
    • IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  5. Résultat n°5

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (Cyclop Proteg, C Tech, CRYLA, CRIOLLO, CORDIER SA, CNB Electronique, CMPI, CIATRIPA, CITROEN, CHAYS Frères, Champs Foire St Vit, CCR EST, CASSARD Garage, CAMELIN Decolletage (et 9), BUHLER, BREITLING).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB1

    • Contexte : 54W_GB : Dossiers d'aide aux entreprises.
    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  6. Résultat n°6

    SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo Plastique Industrie), dossier de suivi de l'entreprise : délibération municipale relative à la cession par la commune de Besançon de locaux situés 8 rue Einstein (anciens locaux de l'entreprise "Clean Way") daté du 15 mai 1995, articles de presse, historique du projet, note, correspondance, dossier relatif à l'extension des locaux de l'entreprise (1994-2003). AUDEMAR Piguet, dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'installation d'un service après-vente : compromis de vente d'un terrain situé sur le Parc d'Activité Lafayette (1999, copie), correspondance, note, compte-rendu de réunion, plaquettes de présentation de l'entreprise.

    Date

    1999-2001

    Cote

    5W_GB7

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...
    • SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  7. Résultat n°7

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : correspondance notamment relative au réseau des transports en commun GINKO, au foyer de la Cassotte), liste des conseillers communautaires (2003) Syndicat mixte de Besançon pour les traitement des déchets (SYBERT) : lettres d'information (2003) Syndicats divers : correspondance (2003) Société d'économie mixte (SEM) Citadelle : correspondance; comptes rendus de réunions du conseil d'administration, revue de presse (2003) Affaires culturelles : correspondance rédigée pour le compte du maire par MM. Eric Anguenot, Jean Marie Pinel, .J.C. Tassy, membres du cabinet, notes relatives à la dénomination des voies publiques (2003) Affaires économiques : copies de correspondances du service "économie emploi" adressées au maire pour information, courriers aux entreprises, notes de la commission départementale d'équipement commercial (CDEC) (2003) Anciens combattants : correspondance avec les associations d'anciens combattants (2003) Armée (ministère de la Défense) : correspondance, remerciements pour l'envoi de documentation (2001-2003) Association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant et de l'adulte (ADDSEA) : rapport d'activité 2002, comptes rendus assemblée générale (2003)

    Date

    0

    Cote

    435W17

    • Contexte : 435W : Dossiers suivis par le cabinet du maire et interventions...
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  8. Résultat n°8

    Fonds d'Intervention Economique (FIE), subvention auprès du District du Grand Besançon : notes, extraits du registre de délibération du conseil districal et du conseil municipal, correspondance (1999-2001). - Société Nouvelle de Défroissage et Repassage (SNDR), installation de l'entreprise dans les anciens locaux des usines textiles Weil aux Tilleroyes (1999-2000). - Lip précision Industrie, aide exceptionnelle à l'investissement immobilier (2001). - Société Héméris, projet de raccordement au réseau Lumière (2001). - S.A. Chays, projet d'installation d'une usine d'alimentation animale (2001). - S.A. R. Bourgeois (2001). - Cobra International (commune de Pelousey), construction d'un bâtiment industriel pour la fabrication et la commercialisation d'articles de maroquinerie et de bracelets de montre (2001).}

    Date

    1999-2001

    Cote

    5W_GB38

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...
    • Fonds d'Intervention Economique (FIE), subvention auprès...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  9. Résultat n°9

    Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de R à S) : correspondance

    Date

    1971-1992

    Cote

    86W68

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  10. Résultat n°10

    BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, rapport d'activité de l'année 1999, notes (1996-2002). DECATHLON, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, dossier de présentation de l'entreprise, photographies aériennes couleurs (rue de Vesoul), plans, dossier relatif au projet d'implantation de l'entreprise rue de Vesoul, articles de presse, comptes-rendus de réunion (1997-2000).

    Date

    1996-2002

    Cote

    5W_GB6

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...
    • BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  11. Résultat n°11

    Aides financières en faveur des créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la société IEN (Industries Entreprises Nouvelles) : liasses contenant principalement les dossiers adressés au service économique en vue de l'attribution d'une participation financière aux frais de formation assurée aux créateurs d'entreprises (1988-1990) SARL LABO+, locataire avec promesse de vente d'un bâtiment à usage industriel sis rue Lavoisier : correspondance (1985-1990) Société NEO TYPO: correspondance (1981-1990).

    Date

    1988-1990

    Cote

    86W61

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Aides financières en faveur des créateurs d'entreprises...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  12. Résultat n°12

    Biscuiterie Buhler-Loc Maria, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, articles de presse, avant-projet pour l'aménagement de l'ancien site UAC, plans de bornage, devis des travaux envisagés, compte-rendu de réunion pour le suivi des travaux, photographies des bâtiments à démolir, extraits du Plan d'Occupation des Sols, notes d'information.

    Date

    1997-2000

    Cote

    5W_GB10

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...
    • Biscuiterie Buhler-Loc Maria, dossier de suivi de l'entreprise...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  13. Résultat n°13

    Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, articles de presse, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville (1997), bail d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Temps et passion (copie, 1992), contrat d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Mareschal Industrie concernant des locaux à Palente (copie, 1993), avenant, statuts de Mareschal Industrie (copie), dossier relatif à la marque "Taboo-Taboo" (1992-2002). Kiosque d'Or - Intermarché, dossier de suivi de l'entreprise : extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville, comptes-rendus de réunion, correspondance, statuts de Kiosque d'Or (copie), dossier de subvention auprès du District du Grand Besançon, notes (1997-1998).

    Date

    1992-2002

    Cote

    5W_GB14

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...
    • Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier...

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    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  14. Résultat n°14

    Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de D à L) : correspondance

    Date

    1971-1992

    Cote

    86W65

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...

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    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  15. Résultat n°15

    Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles de voyage), projets d'extension à Planoise, aux Prés de Vaux : presse, délibération du conseil municipal, conventions, plans, documents photographiques.

    Date

    1978-1981

    Cote

    86W54

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  16. Résultat n°16

    Groupement d'intérêt économique (GIE) "Point + Entreprises", situé 3 rue Violet : correspondance, plaquette de présentation, délibération du conseil municipal.

    Date

    1986-1990

    Cote

    86W60

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Groupement d'intérêt économique (GIE) "Point + Entreprises",...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  17. Résultat n°17

    USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes, comptes rendus de réunion, demande d'aide à l'investissement, fiche d'identité de l'entreprise, documents de présentation de l'entreprise, dossier relatif à la recherche de locaux, dossier relatif à la demande de dispense du service national pour S. Valeur (1991-1998). Framatome Connectors International (FCI) - BERG Electronics, dossier de suivi de l'entreprise : comptes rendus de réunion, rapport annuel d'activité (1999), documents de présentation de l'entreprise, proposition du Conseil Général 25 et de la Ville de Besançon à Berg Electronics (février 1996), proposition de la Ville de Besançon d'implantation d'une unité de moulage plasturgie chemin de Palente (janvier 1996), numéros de la revue publiée par FCI intitulée "Tempo" (collection incomplète : décembre 1994, décembre 1995, avril et juin 1996, juin 1997, juin et décembre 1998, avril et juin 1999, octobre et décembre 2000, décembre 2001, juin 2002), notes, correspondance (1990-2003).

    Date

    1990-2003

    Cote

    5W_GB16

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...
    • USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  18. Résultat n°18

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

    Date

    2007-2008

    Cote

    539W119

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...
    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  19. Résultat n°19

    Bullet Industrie Découpage Emboutissage, dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'incendie de 1995 et à la réinstallation dans les entrepôts Weil : étude de faisabilité relative au projet de restructuration du site de l'ancienne usine Bullet Industrie (Cabinet Vector), correspondance, plans, extraits du POS (1995-1998). Boulanger, dossier de suivi de l'entreprise relatif au projet d'installation sur la ZAC Chateaufarine : notes, correspondance, dossier relatif à l'inauguration du nouveau magasin (12 juin 2002), documents de présentation de l'entreprise (1999-2002). Roland Bailly (S.A.), dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'extension des locaux : correspondance, notes, articles de presse, documents de présentation de l'entreprise (1976-1997).

    Date

    1976-2002

    Cote

    5W_GB11

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...
    • Bullet Industrie Découpage Emboutissage, dossier de...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  20. Résultat n°20

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (SERECO, AICC, OUDOT, BTC EM, EST DYNAMITE, TRENDY Eléments, ALSTOM, Transport Global Solutions, AMTE, SOBECA, Chocolats KLAUS, Centre médico-social, Maisons Patrick BARBIER, SIMONIN (et 12), SONAXIS, CRTS DIACLONE Don du Souffle).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB18

    • Contexte : 54W_GB : Dossiers d'aide aux entreprises.
    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  21. Résultat n°21

    Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de T à Z) : correspondance

    Date

    1971-1992

    Cote

    86W69

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  22. Résultat n°22

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) :

    Date

    2002-2004

    Cote

    539W115

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...
    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  23. Résultat n°23

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (Imasonic, Incotex, IMC, Gaz et Eaux, ILSA Morel Techniques, Holopanoragramme, Franche Automobiles Besançon, Formagraph, FCI Production, Festina, FC BTP, Euro Livraison Express).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB4

    • Contexte : 54W_GB : Dossiers d'aide aux entreprises.
    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  24. Résultat n°24

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (SM2E (13 et 16), SPIC MARQUET, BAINS DE SEQUANA, SCULPTURE GONEZ, COOPADOU).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB17

    • Contexte : 54W_GB : Dossiers d'aide aux entreprises.
    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  25. Résultat n°25

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (LEIRIOS, TEMS LEGEN 1, LANGEL, KURT, JPM Précision, JPR Invest, INESIS, Incubateur, LPV, LIGIER Carrosserie, LU, LIP).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB8

    • Contexte : 54W_GB : Dossiers d'aide aux entreprises.
    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  26. Résultat n°26

    Société R. Bourgeois, projets d'extension : notes, correspondance, plans, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1972-1987

    Cote

    86W45

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Société R. Bourgeois, projets d'extension : notes,...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  27. Résultat n°27

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (GARE BTT, ERETIC Entreprise, ERAS, ENORA, EMT 25, ENITHERM, EFS, EDF-GDF, ECE, ECOGRANU 25, EBS, DIACLONE TEPNEL).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB6

    • Contexte : 54W_GB : Dossiers d'aide aux entreprises.
    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  28. Résultat n°28

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (SM2E (13 et 17), CHEVAL IMI, BUTAGAZ).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB16

    • Contexte : 54W_GB : Dossiers d'aide aux entreprises.
    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  29. Résultat n°29

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (SAFED, SAMGRP, SBA Abattoirs, SILBERSTEIN Création, SIBRA, SERAMM, SFME, PARKEON, SILMACH, RESIDALYA)

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB11

    • Contexte : 54W_GB : Dossiers d'aide aux entreprises.
    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  30. Résultat n°30

    Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de M à Q) : correspondance

    Date

    1971-1992

    Cote

    86W67

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  31. Résultat n°31

    Relations Ville de Besançon / entreprises, dossiers de suivi : dossier-type (correspondance, note, comptes rendus de réunion) pour les entreprises : - Parc Lafayette, projet d'implantation de l'entreprise Micropierre (2007) - Projet de délocalisation de la marque Inesis (2005) - Laboratoire SILAB, CHU de Besançon (2003) - Groupe Casino (2004-2006) - Biomédical Société (rue Pasteur) (2004) - M. Charles (société CMPI) (2002-2004) - CFA Hilaire de Chardonnet (2007) - Location SAIEM B/Ville de Besançon d'un immeuble situé rue Cassotte (2001-2004) - DATC, obligation de demande d'autorisation d'exportations de biens à double usage (2004) - FCI (Framatome Collectors International) (2003) - Fralsen Opex (2003-2004) - Centre commercial Ile de France (constructibilité d'une dalle) (2002) - Micronora (2004) - Megnin-Bernard SAS (2005) - Luciole (électricité et courant faibles) (2004) - Aérodrome de Besançon- La Vèze (2004-2007) - Festina France (2004) - SAFC (2005) - Observatoire, bâtiments de l'ancienne chronométrie (1997) - Pépinière d'entreprises (2001-2003) - Affaire SEDD/Py (2005) - Entreprise Weil, locaux (2004) - Société Topsign (2006) - La Poste (2004-2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    539W39

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...
    • Relations Ville de Besançon / entreprises, dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  32. Résultat n°32

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (Plastmoulding, POER Services, CAMELIN Decolletage (et 1), Nanobiogène, NEOTYPO, NEOLIX, COBRA, MATY, MDS, METEO France, PAM Nautilus, POLYCAPTIL, RD BIOTECH).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB9

    • Contexte : 54W_GB : Dossiers d'aide aux entreprises.
    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  33. Résultat n°33

    ALPIA, dossier de suivi de l'entreprise : notes, correspondance, plans, fiche d'identité de l'entreprise, articles de presse (1974-1992). FRALSEN - OPEX, dossier de suivi de l'entreprise : étude de faisabilité relative à la reconversion du site industriel, extrait du registre de délibération du Conseil Municipal, notes, comptes-rendus de réunion, correspondance, documents de présentation de l'entreprise (1998-2003).

    Date

    1974-2003

    Cote

    5W_GB15

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...
    • ALPIA, dossier de suivi de l'entreprise : notes, correspondance,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  34. Résultat n°34

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (SUPERFOS, XL Techniques, WORLDPLAST, XNOV, ZENITH Précision, STAINLESS).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB15

    • Contexte : 54W_GB : Dossiers d'aide aux entreprises.
    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  35. Résultat n°35

    Désenclavement et desserte de la zone d'activité de Boussières (2002-2009). Création de la zone d'activité de Chemaudin (2001-2004). Lotissement Industriel de Chemaudin (2001-2004). Entreprise Arouet de Mervelec Châtilllon-le-Duc (1987-2001). Subvention ENITHERM (2000-2001). Centre d'hydrodétente de Fontain (2005-2007). Zone d'activité de Franois (1998-2004). Comité local d'information de Mamirolle (2003-2006). ZAE hôpital du Grosbois (2004-2006). Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Veze (2006-2009).

    Date

    1987-2009

    Cote

    50W_GB1

    • Contexte : 50W_GB : Dossiers d'aide des collectivités locales...
    • Désenclavement et desserte de la zone d'activité de...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  36. Résultat n°36

    Anciens établissements LIP à Palente : SCOP (Société coopérative ouvrière de production "Les Industries de Palente") : plan industriel (1983-1984) ; comptes rendus des réunions de l'assemblée générale, correspondance. 1982-1985

    Date

    1982-1985

    Cote

    86W42

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Anciens établissements LIP à Palente : SCOP (Société...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  37. Résultat n°37

    Anciens établissements LIP à Palente, reconversion du patrimoine immobilier (terrains et bâtiments), projet de création d'une ZAD : correspondance, notes, déclarations du conseil municipal, articles de presse. 1977-1986 Devenir des peintures murales du peintre "GOR" dans les bâtiments des établissements LIP : correspondance. 1984-1986

    Date

    1977-1986

    Cote

    86W40

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Anciens établissements LIP à Palente, reconversion...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  38. Résultat n°38

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (RENAULT-NISSAN, SEIKO, SFTI, SKINSURF, MICROMEGA, SIMONIN (et 18, PHOTLINE, PICHET, SUPERIOR)

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB12

    • Contexte : 54W_GB : Dossiers d'aide aux entreprises.
    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  39. Résultat n°39

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) : Leroy Merlin Casino Mégarama Passages Pasteur

    Date

    2005-2006

    Cote

    539W118

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...
    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  40. Résultat n°40

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (TECFOR, TECHLAM, TIME ELEGANCE, SM2E (16 et 17), STATION AVIA, Transports MONNOT, TILLET, SOMEGA, SOMICA, SOS Médecin).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB13

    • Contexte : 54W_GB : Dossiers d'aide aux entreprises.
    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  41. Résultat n°41

    Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de 1999 (1999). SCI Malpas, dossier de suivi de l'entreprise : compte-rendu de réunion, extrait du registre des délibérations du District (1999). ECE, dossier de suivi de l'entreprise : dossier d'organisation de la visite des locaux de la nouvelle usine ECE du 10 septembre 2002, extrait des délibérations relatif à l'aide à l'immobilier d'entreprise en date du 27 septembre 2001, correspondance, notes, proposition pour l'implantation d'un bâtiment industriel sur la ZAC Lafayette datée de 1999, compromis de vente entre la SEDD et ECE du 25 septembre 2001 (copie), plans (1998-2004).

    Date

    1998-2004

    Cote

    5W_GB18

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...
    • Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  42. Résultat n°42

    Schlumberger - Sema, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, fiche de renseignement de l'entreprise, dossier de demande de subvention au Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation Economique (2002), études de faisabilité relatives à l''extension des parkings (1999 et 2002), avenant n°2 au traité de concession entre le ville de Besançon et la SEDD (copie, 2000), dossier relatif à l'inauguration des nouveaux locaux (2001), plans (1997-2003).

    Date

    1997-2003

    Cote

    5W_GB8

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...
    • Schlumberger - Sema, dossier de suivi de l'entreprise...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  43. Résultat n°43

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (REBOUL SBK Electronique, PRESSE ETUDE, REDICAM, BG Service - NPI 25, Vitabris, Micropierre, MMT).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB10

    • Contexte : 54W_GB : Dossiers d'aide aux entreprises.
    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  44. Résultat n°44

    Société SUPERIOR, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, dossier de demande de subvention pour l'acquisition des Etablissements SUPERIOR par la Ville de Besançon et la SAIEMB (2002), dossier relatif à l'incendie des locaux (1997), articles de presse, notes (1997-2003). Augé Microtechniques - Augé ressorts, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, fiches techniques, plaquettes de présentation de l'entreprise, articles de presse (1975-1997) Ségécé Compagnie bancaire, dossier de suivi de l'entreprise relatif à une opération d'urbanisme commercial sur le site de la place Pasteur : correspondance, comptes-rendus de réunion, articles de presse, dossier d'organisation de la visite à Valence du Centre Victor Hugo (18/12/1996), rapport de présentation du projet par Ségécé (1996-1997).

    Date

    1975-2003

    Cote

    5W_GB9

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...
    • Société SUPERIOR, dossier de suivi de l'entreprise...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  45. Résultat n°45

    LIP Précision Industrie, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, notification de subvention, extrait des registres de délibération relatif à une aide à l'installation à Palente de la SCOP LIP, études de faisabilité relatives au projet de transfert de LIP au Parc d'activités Lafayette (1996-1997), brochure de présentation de l'entreprise, plans (1998-2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    5W_GB4

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...
    • LIP Précision Industrie, dossier de suivi de l'entreprise...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  46. Résultat n°46

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) :

    Date

    2006

    Cote

    539W117

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...
    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  47. Résultat n°47

    Syndicat BTC (Syndicat Intercommunal de Besançon Thise Chalezeule), comité : comptes rendus des séances (2002-2005).

    Date

    2002-2005

    Cote

    50W_GB3

    • Contexte : 50W_GB : Dossiers d'aide des collectivités locales...
    • Syndicat BTC (Syndicat Intercommunal de Besançon Thise...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  48. Résultat n°48
    Anciens établissements LIP à Palente : SCOP (Société coopérative ouvrière de production "Les Industries de Palente") : plan industriel (1983-1984) ; comptes rendus des réunions de l'assemblée générale, correspondance. 1982-1985

    1 media

    Anciens établissements LIP à Palente : SCOP (Société coopérative ouvrière de production "Les Industries de Palente") : plan industriel (1983-1984) ; comptes rendus des réunions de l'assemblée générale, correspondance. 1982-1985

    Date

    1982-1985

    Cote

    86W43

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Anciens établissements LIP à Palente : SCOP (Société...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  49. Résultat n°49

    Lu - Vandamme La Pie qui Chante - Unimel, dossier de suivi de l'entreprise : articles de presse, notes, correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du POS, dossier relatif à la dispense de service militaire de M. François Ferrand embauché par l'entreprise Vandamme La Pie qui Chante (1997-2003). Moving Magnet Technologies (MMT), dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'acquisition d'une parcelle de terrain sur la ZAC Lafayette : acte de vente de la parcelle de terrain située ZAC Lafayette au bénéfice de MMT (18 mars 1999), extrait du registre de délibération du Conseil Municipal (14 décembre 1998), compromis de vente entre la Société d'Economie Mixte d'Equipement du Doubs et MMT (15 décembre 1998), avant-projet sommaire relatif à la construction des locaux industriels de MMT sur la ZAC Lafayette, plans, correspondance, extrait du registre de délibération du Conseil Municipal relatif au projet d'extension de MMT, dossier de demande de subvention auprès du Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation économique (FDAVE) et du Fonds d'Intervention Economique (FIE), notes (1989-2003).

    Date

    1989-2003

    Cote

    5W_GB12

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...
    • Lu - Vandamme La Pie qui Chante - Unimel, dossier de...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  50. Résultat n°50

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (Besançon Formation, AUGE Découpage, ASS COM +, AQP 2001, ANPE, ANPAA, AERO Murs Toitures, CYCLOTRON, DECATHLON).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB3

    • Contexte : 54W_GB : Dossiers d'aide aux entreprises.
    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  51. Résultat n°51

    Agence de développement et d'industrialisation du Doubs (1983-1988) et divers organismes à caractère économique (25 février 1983-29 juin 1987). Association Exposition nationale du travail "les meilleurs ouvriers de France" (1977-1979). Association C.L.E.F. (collectif de liaison, études et formation) (1980) ; comité des chômeurs de Besançon (1977-1980) : dossiers de subvention accordées par la ville, correspondance Aide financière accordée à M. REY, étudiant, auteur d'un mémoire en géographie économique sur Besançon : correspondance (1973).

    Date

    1977-1988

    Cote

    86W74

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Agence de développement et d'industrialisation du Doubs...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  52. Résultat n°52

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) :

    Date

    2005

    Cote

    539W116

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...
    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  53. Résultat n°53

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (SNDR, SOPHYSA, SOSIM, SNTB, SPe2i, SPALECK, STANLEY, UNIVERSO, TRIOME, TIREP, YEMA).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB14

    • Contexte : 54W_GB : Dossiers d'aide aux entreprises.
    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  54. Résultat n°54

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (Fabricom, FRALSEN, Estelle Dépannage, ERHARD Pâtissier (Martine Spécialités), ERG).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB5

    • Contexte : 54W_GB : Dossiers d'aide aux entreprises.
    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  55. Résultat n°55

    Anciens établissements LIP à Palente, reconversion du patrimoine immobilier (terrains et bâtiments), projet d'aménagement SMEIBP (syndicat mixte espace industriel de Besançon Palente) : plans, photographies aériennes du site (1985) ; revue de presse (1985-1990) Association Palente Village : correspondance (1986-1987) ; délibérations du conseil municipal (1977-1987) ; reportage photographique (Gabriel Vieille, juin 1984)

    Date

    1977-1990

    Cote

    86W41

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Anciens établissements LIP à Palente, reconversion...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  56. Résultat n°56

    Usine-relais, sise rue Violet : dossiers d'entreprises installées

    Date

    1975-1987

    Cote

    86W59

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Usine-relais, sise rue Violet : dossiers d'entreprises...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  57. Résultat n°57

    Implantation d'entreprises à Besançon, projets : correspondance

    Date

    1973-1977

    Cote

    86W106

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Implantation d'entreprises à Besançon, projets : correspondance

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  58. Résultat n°58

    Swatch Group France - Société de Microélectronique et d'Horlogerie (SMH), dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, bilan d'activité de SMH (1991), dossier de la conférence de presse du 21 mars 1990, rapport de gestion (1998), compte-rendu de la réunion avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (18 janvier 1990), notice explicative générale de l'immeuble situé 65 rue des Cras à Besançon et de ses équipements dressée à l'occasion de l'achat par SMH des locaux (21 mars 1990), articles de presse, documents de présentation de l'entreprise (1988-2006). DATC, dossier de suivi de l'entreprise : compromis de vente d'une parcelle de terrain sur la ZAC Lafayette (copie, 31 octobre 2002), compte-rendu de réunion, notes, plans, documents de présentation de l'entreprise, conventions relatives à l'attribution d'une aide financière pour l'immobilier d'entreprise passées entre DATC et la Ville de Besançon (originale, 1993 et 1996), articles de presse (1993-2002).

    Date

    1988-2006

    Cote

    5W_GB13

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...
    • Swatch Group France - Société de Microélectronique...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  59. Résultat n°59

    Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de A à C) : correspondance

    Date

    1971-1992

    Cote

    86W64

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  60. Résultat n°60

    Association GAGNER (Groupement associatif pour une génération nouvelle d'entreprises et de responsables), relations avec la ville : numéros du périodique "Lettre de Gagner" , correspondance (notamment relative à l'adhésion de la ville à l'association) (1989-1991) Société JUVENTUS, relations avec la ville, notamment signature d'un contrat avec la société relatif à l'accueil des missions d'achats étrangers à Besançon : correspondance (1977-1978) Société Lacroix relation avec la ville : correspondance, étude de faisabilité relative à la création d'une zone industrielle affectée à l'industrie pharmaceutique, correspondance (mars 1977-janvier 1981).

    Date

    1977-1991

    Cote

    86W77

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Association GAGNER (Groupement associatif pour une...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  61. Résultat n°61

    Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles de voyage), projets d'extension à Planoise, aux Prés de Vaux : presse, délibération du conseil municipal, conventions, plans, documents photographiques.

    Date

    1978-1981

    Cote

    86W55

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  62. Résultat n°62

    Commission Départementale d'Equipements commerciaux (CDEC), relations avec le Grand Besançon : correspondance (1997-2008).

    Date

    1997-2008

    Cote

    50W_GB4

    • Contexte : 50W_GB : Dossiers d'aide des collectivités locales...
    • Commission Départementale d'Equipements commerciaux...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  63. Résultat n°63

    Usine Rhône-Poulenc Textile, projets de reconversions, projets d'implantation de nouvelles sociétés (notamment société d'archivage) : plans, correspondance, notes et coupures de presse

    Date

    1980-1988

    Cote

    86W52

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Usine Rhône-Poulenc Textile, projets de reconversions,...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  64. Résultat n°64

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (BR MICROTOP, BP&A Bonetto Pichot & Associés, BOVIGNY, BONNET Ambulances, BOLLORE Energie, Ets BINETRUY, BIMO Assoc, BPL Besançon Poids Lourds, Abattoirs, BARBEI).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB2

    • Contexte : 54W_GB : Dossiers d'aide aux entreprises.
    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  65. Résultat n°65

    AUGE Découpage, dossier de suivi de l'entreprise : notes, plans des locaux pour un projet d'extension, comptes-rendus de réunion, correspondance, extrait du registre des délibérations, articles de presse (1997-2001). PRESSMAC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, extraits du registre des délibération, compromis de vente pour le Parc d'Activité Lafayette (copies), comptes-rendus de réunion, étude faisabilité (1999), plans (1999-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    5W_GB5

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...
    • AUGE Découpage, dossier de suivi de l'entreprise :...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  66. Résultat n°66

    Société Raymond Bourgeois, projet d'extension sur le site de la caserne de gendarmerie des Trépillots (acquisition par la ville) : notes, correspondance

    Date

    1997-2004

    Cote

    474W13

    • Contexte : 474W : Suivi de l'implantation des entreprises (1997-2002).
    • Société Raymond Bourgeois, projet d'extension sur le...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  67. Résultat n°67

    Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (DISCAR M. Bricolage, DIGITAL Surf, DG Créations, SARL Charpente DEFORET, DECERNY, LAZAR LEVIEUX, LA POSTE, LAUER Microscope).

    Date

    2000-2009

    Cote

    54W_GB7

    • Contexte : 54W_GB : Dossiers d'aide aux entreprises.
    • Dossiers de suivi des entreprises
    • Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  68. Résultat n°68

    Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises en L) : correspondance

    Date

    1971-1992

    Cote

    86W66

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME