Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB) - Recherche

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Résultat n°1
Réunions hebdomadaires entre la Direction Générale et le Président Jean-Louis Fousseret : dossiers remis à Serge Dominici.

Date

2004

Cote

2W_GB11
- Contexte : 2W_GB
- Réunions hebdomadaires entre la Direction Générale...
Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°2
Projet et contrat d'agglomération, élaboration : dossier relatif au financement, documentation, dossier de préparation de la journée du 18 février 2004, correspondance, dossier technique, comptes-rendus de réunion, appel d'offre pour la communication sur le projet.

Date

1999-2004

Cote

15W_GB9
- Contexte : 15W_GB
- Projet et contrat d'agglomération, élaboration : dossier...
Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°3
Ville de Besançon.- Palais des sports, projet de reconstruction, agrandissement et modernisation (maître d'ouvrage Ville de Besançon) : dossier de consultation des entreprises, pièces techniques, plans architecte "Les ateliers d'architectes Chabanne". Remarque : projet 1/3 et 2/3

Date

2003

Cote

17W_GB6
- Contexte : 17W_GB
- Ville de Besançon.- Palais des sports, projet de reconstruction,...
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE L'INGENIERIE ET DES TRAVAUX
Résultat n°4
Marché n°06/04, étude matériel roulant pour le transport en commun en site propre (TCSP) de la CAGB : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2006

Cote

48W_GB74
- Contexte : 48W_GB
- Marché n°06/04, étude matériel roulant pour le transport...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°5
Marché n°08/307, acquisition d'un fourgon pick-up équipé d'un hayon rabattable : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2008

Cote

48W_GB100
- Contexte : 48W_GB
- Marché n°08/307, acquisition d'un fourgon pick-up équipé...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°6
Association "Le roseau" (aide et hébergement de femmes en difficulté), demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : rapport de mission, état des lieux, plan de redressement, rapports d'activités, notes, correspondance.

Date

2002-2003

Cote

4W_GB19
- Contexte : 4W_GB
- Association "Le roseau" (aide et hébergement de femmes...
Producteur :

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
Résultat n°7
Marché n°06/68, étude de structure d'une passerelle métallique à Montferrand Le Château : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2006

Cote

48W_GB25
- Contexte : 48W_GB
- Marché n°06/68, étude de structure d'une passerelle...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°8
Marché n°05/11, service d'impression : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2005

Cote

48W_GB66
- Contexte : 48W_GB
- Marché n°05/11, service d'impression : avis d'appel...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°9
Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat d'Agglomération 2003-2015 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (26/02/2002-06/09/2005) ; dossier de suivi du comité de pilotage Contrat d'Agglomération 2004-2006 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2005) ; dossier de suivi du groupe de travail Projet d'agglomération : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (29/01/2004-09/02/2005) ; documentation : plaquettes de présentation (01/01/2003-01/01/2004) ; dossier de suivi Association Bourgogne Franche Comté : statuts, correspondance (01/07/2005-20/04/2007).

Date

2002-2007

Cote

63W_GB24
- Contexte : 63W_GB
- Relations avec les partenaires de la CAGB
- Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat...
Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°10
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°41), du 25 mars 2010 au 30 juin 2010.

Date

2010

Cote

47W_GB12
- Contexte : 47W_GB
- Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE
Résultat n°11
Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier à mars 2010).

Date

2010

Cote

63W_GB6
- Contexte : 63W_GB
- Administration générale
- Administration Générale. - réunions du président et...
Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°12
Marché n° 07/219, fourniture de sacs destinés à la collecte des déchets ménagers recyclables pour 8 communes du Grand Besançon : lettre de notification, rapport de présentation et tableau d'analyse, offre retenue, bordereau des prix unitaires, publicité BOAMP, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, annexes, règlement de consultation, mémoire.

Date

2007

Cote

48W_GB162
- Contexte : 48W_GB
- Marché n° 07/219, fourniture de sacs destinés à la...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°13
RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour de Palente et des Marnières).- Auberge comtoise, démolition : copie du dossier de marché n°04-03, permis de démolir, comptes-rendus de réunion (2003-2004) ; maison Chambelland, démolition : copie du dossier de marché n°04-10, original du procès-verbal de réception des travaux (2004).

Date

2003-2004

Cote

17W_GB3
- Contexte : 17W_GB
- RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour...
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE L'INGENIERIE ET DES TRAVAUX
Résultat n°14
Commission Politique de la Ville, année 2001 : comptes-rendus, rapports et documents préparatoires, notes.

Date

2001

Cote

4W_GB32
- Contexte : 4W_GB
- Commission Politique de la Ville, année 2001 : comptes-rendus,...
Producteur :

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
Résultat n°15
Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le Traitement des Déchets (SYBERT), suivi : documents préparatoires et rapports du Bureau (28 janvier 2004 - 12 octobre 2005), rapports préparatoires du conseil syndical (16 décembre 2003 - 7 décembre 2005), rapports de la commission Incinération (20 janvier 2004 - 25 août 2004).

Date

2003-2005

Cote

15W_GB11
- Contexte : 15W_GB
- Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le Traitement...
Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°16
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°31), du 22 juin 2007 au 9 novembre 2007.

Date

2007

Cote

47W_GB2
- Contexte : 47W_GB
- Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE
Résultat n°17
Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI), suivi des dossiers : correspondance, notes (2005). Maison des Microtechniques / Temis Innovation, suivi des dossiers : correspondance, notes, documents de présentation, plaquettes, documents relatifs à l'inauguration de la Maison des Microtechniques, historique sur la dénomination du site, documents relatifs à un litige/"affaire Vidberg" (2 dossiers) (2004-2005). Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le Traitement des Déchets (SYBERT), suivi des dossiers : notes, correspondance, documents de présentation, documents budgétaires, coupures de presse (2004-2005). Forum du Développement Durable, organisation : dossier de suivi (2004-2005). Charte Environnement/Agenda 21, suivi des dossiers : notes, correspondance, documents de présentation, études (2004).

Date

2004-2005

Cote

2W_GB27
- Contexte : 2W_GB
- Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de...
Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°18
Département Cadre de Vie/direction des Moyens Techniques/service Constructions-Infrastructures, secrétariat : chrono arrivée courrier, notes, bordereaux, fax (octobre-décembre 2006), notes reçues (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

17W_GB35
- Contexte : 17W_GB
- Département Cadre de Vie/direction des Moyens Techniques/service...
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE L'INGENIERIE ET DES TRAVAUX
Résultat n°19
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil Communautaire, du 13 décembre 2002 au 21 mars 2003.

Date

2002-2003

Cote

12W_GB13
- Contexte : 12W_GB
- Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE
Résultat n°20
Marché n° RH/07/289, assistance au recrutement d'un responsable de développement du Parc Technologique Temis : offre retenue, cahier des clauses administratives particulière cahier des clauses techniques particulières, avis d'appel public à la concurrence, lettre de notification AR, courriers de rejet.

Date

2007

Cote

48W_GB150
- Contexte : 48W_GB
- Marché n° RH/07/289, assistance au recrutement d'un...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°21
Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) de Besançon, assemblée générale : rapports des assemblées des 26 septembre 1997, 28 novembre 2000, 17 octobre 2001 et 21 juin 2002 (1997-2002) ; conseil d'administration : comptes-rendus (2001-2002). "Etude de la population des cantons de Marchaux et Rioz et aménagement du diffuseur autoroutier de Besançon-Est", par Valérie Péquignot (mémoire de licence de géographie, université de Franche-Comté), 1998. Cré-entreprendre Initiative, assemblée générale du 11 juin 2002 : rapports. Comité de quartier Rosemont-Saint Ferjeux, assemblée générale du 22 mars 2002 : rapports sur l'exercice 2001.

Date

1997-2002

Cote

4W_GB38
- Contexte : 4W_GB
- Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi...
Producteur :

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
Résultat n°22
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). - Autobus et autocars, réduction de la pollution : rapport de synthèse réalisée par le groupe GTI (document transmis par la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la CAGB) (2001), étude comparative entre bus au gaz et bus au diesel (2001). - Navettes pour le camping de Chalezeule, le parking Battant/marché et la polyclinique, projet et mise en place : documents de suivi issus du service voirie de la Ville de Besançon (2000-2001) -Dossier de documents déclassés relatifs au fonctionnement du réseau de bus, notamment correspondance, notes, demandes de particuliers, documents de présentation relatifs à l'accessibilité du réseau (2000-2001). - Compagnie des Transports de Besançon (CTB), fonctionnement : comptabilité, rapports annuels, comptes-rendus de réunions, plans prévisionnels d'action (commerciale, d'entretien,...) (1998-2001). - Réseau Ginko, mise en place : plan de localisation des arrêts de bus (2002 ?).

Date

1998-2001

Cote

10W_GB17
- Contexte : 10W_GB
- 2. Archives produites par les compétences Transports...
- 2.2. Compétence Transports
- 2.2.2. Transports urbains
- Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). -...
Producteur :

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS
Résultat n°23
Marché n°06/23, mandat pour construction de voie de bus à Temis : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2006

Cote

48W_GB68
- Contexte : 48W_GB
- Marché n°06/23, mandat pour construction de voie de...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°24
Objets publicitaires (tours de cou, stylos, sachets papier, sacs à dos, casquette), réalisation : dossiers de marché.

Date

2006

Cote

20W_GB10
- Contexte : 20W_GB
- Objets publicitaires (tours de cou, stylos, sachets...
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE LA COMMUNICATION
Résultat n°25
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier départ (2003).

Date

2003

Cote

10W_GB56
- Contexte : 10W_GB
- 2. Archives produites par les compétences Transports...
- 2.1. Administration.
- 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
- Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
Producteur :

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS
Résultat n°26
Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises de Nancray, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : copie du dossier de recrutement du directeur (2000), recueil des actes administratifs (2001), correspondance, notes, avis de la Chambre régionale des comptes (2001), étude sur le développement du musée par "les maîtres du rêve " (2000), plaquettes, dossier de presse, copie de pages web d'aide à la visite du musée, rapport du comité syndical, comptes-rendus du conseil culturel et scientifique, arrêté préfectoral sur l'installation du nouveau comité syndical (2001).

Date

2000-2001

Cote

7W_GB20
- Contexte : 7W_GB
- EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
- MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY
- Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises...
Producteur :

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT
Résultat n°27
Bureaux et Conseils de Communauté : documents préparatoires, rapports, notes de S. Dominici.

Date

2004-2005

Cote

2W_GB19
- Contexte : 2W_GB
- Bureaux et Conseils de Communauté : documents préparatoires,...
Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°28
Commission 4, Transports et Déplacements : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Commission 7, Voirie et Stationnement : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Compétence Transports, suivi des dossiers : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, documents relatifs à une "enquête trafic carte Ginko" (2005), années 2004 et 2005 (2004-2005).

Date

2004-2005

Cote

2W_GB4
- Contexte : 2W_GB
- Commission 4, Transports et Déplacements : rapports...
Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°29
Marché n°08/318, distribution toutes boîtes aux lettres d'un hors-série : lettre de notification, rapport de présentation, acte d'engagement, offre retenue, décomposition du prix global et forfaitaire.

Date

2008

Cote

48W_GB122
- Contexte : 48W_GB
- Marché n°08/318, distribution toutes boîtes aux lettres...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°30
Marché n° 05/30, restructuration des locaux de la CAGB ( lot de 1 à 6) : délibération, rapport de présentation, acte d'engagement, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des clauses techniques particulières, courriers de rejets, offre retenue, règlement de consultation, cahier des clauses administratives particulières, tableau d'analyse des offres, avis d'appel public à la concurrence, notification de marché.

Date

2005

Cote

48W_GB142
- Contexte : 48W_GB
- Marché n° 05/30, restructuration des locaux de la CAGB...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°31
Marché n°06/24, maîtrise d'ouvrage pour la construction d'un règlement de consultation relais à Temis : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2006

Cote

48W_GB77
- Contexte : 48W_GB
- Marché n°06/24, maîtrise d'ouvrage pour la construction...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°32
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil Communautaire, du 19 décembre 2003 au 12 mars 2004.

Date

2002-2004

Cote

12W_GB16
- Contexte : 12W_GB
- Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE
Résultat n°33
RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour de Palente et des Marnières) : dossier de consultation des entreprises. A noter : - maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE) - maître d'oeuvre : Ingedia facilitateur / PMM ingénieurs Conseils / Soberco

Date

2004

Cote

17W_GB26
- Contexte : 17W_GB
- RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour...
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE L'INGENIERIE ET DES TRAVAUX
Résultat n°34
Habitat spécifique, logement étudiant : note sur des données statistiques, projet de loi de décentralisation proposé par P. Guinchard-Kunstler (2003) ; Plan Habitat adapté et spécifique (coordination par la Ville de Besançon), comité de pilotage et groupe technique : comptes-rendus de réunion, copie de l'accord-cadre du plan, extrait des délibérations du Conseil de Communauté de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) pour sa participation à ce plan (2001-2004) ; logement des personnes âgées : plaquettes, comptes-rendus de réunion et notes issus des travaux de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) dans le cadre d'un partenariat avec la Fondation de France (2003-2004). Remarque : données nominatives dans le dossier Plan Habitat adapté et spécifique. Communicabilité à 60 ans.

Date

2001-2004

Cote

4W_GB39
- Contexte : 4W_GB
- Habitat spécifique, logement étudiant : note sur des...
Producteur :

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
Résultat n°35
Marché n°06/29, fournitures administratives : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2006

Cote

48W_GB132
- Contexte : 48W_GB
- Marché n°06/29, fournitures administratives : avis...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°36
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier généraux départ (2001-2003) et arrivée (2003).

Date

2001-2003

Cote

10W_GB54
- Contexte : 10W_GB
- 2. Archives produites par les compétences Transports...
- 2.1. Administration.
- 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
- Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
Producteur :

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS
Résultat n°37
Compétence Transports, suivi hebdomadaire des dossiers avec le directeur du service (Yann Chauvin) : correspondance, notes, dossier relatif au recrutement d'un chargé d'études Transports et Déplacements (2005) ; suivi des dossiers : correspondance, notamment reçue des usagers, notes (2005). Compétence Habitat, suivi des dossiers : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, revue de presse (2005).

Date

2005

Cote

2W_GB21
- Contexte : 2W_GB
- Compétence Transports, suivi hebdomadaire des dossiers...
Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°38
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil Communautaire, du 6 septembre 2002 au 13 décembre 2002.

Date

2002

Cote

12W_GB12
- Contexte : 12W_GB
- Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE
Résultat n°39
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Desserte des communes du Grand Besançon, affrètement : dossier préparatoire du marché n°01-02 "Exécution des services de transports publics des voyageurs des communes du Grand Besançon", copies des offres par lot (entreprises retenues non précisées) (2001).

Date

2001

Cote

10W_GB24
- Contexte : 10W_GB
- 2. Archives produites par les compétences Transports...
- 2.2. Compétence Transports
- 2.2.3. Transports péri-urbains
- Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
Producteur :

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS
Résultat n°40
Maché n°05/16, mission de coordination de sécurité et protection de santé pour la restructuration des Locaux : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2005

Cote

48W_GB47
- Contexte : 48W_GB
- Maché n°05/16, mission de coordination de sécurité...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°41
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°32), du 9 novembre 2007 au 22 février 2008.

Date

2007-2008

Cote

47W_GB3
- Contexte : 47W_GB
- Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE
Résultat n°42
Friche industrielle de Deluz, projet de réhabilitation : avant-projet définitif pour l'aménagement d'un port de plaisance (1996 - service Navigation Rhône-Saône), projet "La Francomtine" (s.d.), projet de réserve naturelle et de maison nationale de la chauve-souris (1998), note et schéma (1999). Stade Léo Lagrange, mise aux normes du terrain et construction de tribunes de 3500 places : copies partielles du dossier de marché, plans du service bâtiment de la Ville de Besançon (2000). Remarque : dossier transmis au District pour demande de subventions.

Date

1996-2000

Cote

7W_GB26
- Contexte : 7W_GB
- EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
- Friche industrielle de Deluz, projet de réhabilitation...
Producteur :

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT
Résultat n°43
Marché n° 07/25, contrôle d'accès au siège de la CAGB, remplacement des lecteurs sans PC : bons de commande n°1/n°2

Date

2007

Cote

48W_GB50
- Contexte : 48W_GB
- Marché n° 07/25, contrôle d'accès au siège de la CAGB,...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°44
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil Communautaire, du 14 octobre 2005 au 16 décembre 2005.

Date

2005

Cote

12W_GB23
- Contexte : 12W_GB
- Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE
Résultat n°45
Halte nautique/stade d'eaux vives de Besançon-La Malate, projet : dossier de suivi de la candidature du Comité Régional de Franche-Comté de Canoë-Kayak pour la création d'un "pôle France" à la Malate.

Date

2003-2004

Cote

7W_GB5
- Contexte : 7W_GB
- EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
- HALTE NAUTIQUE/STADE D'EAUX VIVES DE BESANÇON-LA MALATE
- Halte nautique/stade d'eaux vives de Besançon-La Malate,...
Producteur :

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT
Résultat n°46
Marché n°06/58, mission d'assistance juridiques en matière de communication : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2006

Cote

48W_GB43
- Contexte : 48W_GB
- Marché n°06/58, mission d'assistance juridiques en...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°47
Equipements culturels et sportifs et manifestations, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossiers de demande de subvention.

Date

2004-2005

Cote

7W_GB29
- Contexte : 7W_GB
- SUBVENTIONS
- Equipements culturels et sportifs et manifestations,...
Producteur :

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT
Résultat n°48
Transformation du District en Communauté d'Agglomération, évolution des compétences (environnement, transport, habitat, aménagement, administration générale) : notes classées par compétence (2000-2001). Séminaire du personnel du 15 et 16 mars 2001 à Bonnetage : notes de service, support de présentation du bilan du séminaire, programme (2001). Concertation avec les communes : support de présentation (avril 2001), étude sur les conséquences financières et fiscales liées à l'évolution et au renforcement de l'intercommunalité, rapport du District du Grand Besançon, compte rendu de réunion, arrêté préfectoral notifiant la transformation, statuts du District. Transfert de la compétence Economie : synthèse de la réflexion (décembre 2000), documents de préparation, propositions, notes, extraits des délibérations districales, comptes rendus de réunion (2000). Mission d'audit juridique et financière relative aux compétences transport et économie : correspondance, propositions des candidats (2000). Transformation du District, conséquences financières et fiscales relatives à la TPU : étude relative à l'intercommunalité et à la fiscalité du Grand Besançon, tableaux de simulation, correspondance, notes (1999-2000).

Date

1999-2001

Cote

5W_GB46
- Contexte : 5W_GB
- Transformation du District en Communauté d'Agglomération,...
Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT
Résultat n°49
Assistance relations presse : dossier de marché.

Date

2006

Cote

20W_GB13
- Contexte : 20W_GB
- Assistance relations presse : dossier de marché.
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE LA COMMUNICATION
Résultat n°50
Marché n°06/07, réhabilitation de l'aire des Gens du Voyage sur le site de la Malcombe : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2006

Cote

48W_GB54
- Contexte : 48W_GB
- Marché n°06/07, réhabilitation de l'aire des Gens du...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°51
Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises de Nancray, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : recueil des actes administratifs 1999-2001, rapport du comité syndical 2000-2001, copie du dossier de marché "réseau et aménagement de voirie-assainissement" (2000, marché du Conseil Général du Doubs), étude de l'Agence de Développement Economique du Doubs (ADED) sur l'attractivité de Nancray (1999), compte-rendu du Conseil culturel et scientifique du syndicat (2001), notes, documentation sur la modification de la composition du comité syndical (2001).

Date

1999-2001

Cote

7W_GB19
- Contexte : 7W_GB
- EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
- MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY
- Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises...
Producteur :

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT
Résultat n°52
Bureaux et Conseils de Communauté : documents préparatoires, rapports, procès-verbaux des conseils (16 juin - 17 novembre 2005).

Date

2005

Cote

2W_GB10
- Contexte : 2W_GB
- Bureaux et Conseils de Communauté : documents préparatoires,...
Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°53
Marché n°2006/039, acquisition de données graphiques par photogrammétrie : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2006

Cote

48W_GB62
- Contexte : 48W_GB
- Marché n°2006/039, acquisition de données graphiques...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°54
Marché n°06/24, mandat pour construction P+R à Temis : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2006

Cote

48W_GB69
- Contexte : 48W_GB
- Marché n°06/24, mandat pour construction P+R à Temis...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°55
Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE), suivi des dossiers : comptes-rendus du comité de pilotage, correspondance, rapports, comptes-rendus du conseil d'administration, notes, plaquettes (2004). Commission 8, Politique de la Ville : rapports de commission comptes-rendus (2004). Commission 3, Habitat : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Compétence "Gens du voyage", suivi des dossiers : comptes-rendus de réunion, correspondance, notes, schéma départemental relatif à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage, coupures de presse, pétition (2004). Concerne notamment l'aménagement d'un terrain de passage provisoire à Casamène. Contrat de Ville de Besançon, suivi : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (2004). Compétence Habitat, suivi des dossiers : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (2004).

Date

2004

Cote

2W_GB3
- Contexte : 2W_GB
- Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE), suivi...
Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°56
Marché n°09/01, extension du dépôt de bus de Planoise à Besançon (Peinture-Revêtements muraux) : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2009

Cote

48W_GB89
- Contexte : 48W_GB
- Marché n°09/01, extension du dépôt de bus de Planoise...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°57
Marché n°03/02, fourniture de girouettes à films motorisés pour autobus : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2003

Cote

48W_GB80
- Contexte : 48W_GB
- Marché n°03/02, fourniture de girouettes à films motorisés...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°58
Aire des gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation : copie du dossier de marché n°06-07 (entreprise retenue : Bonnefoy), dossier de permis de construire n°05-122, notes, correspondance.

Date

2004-2006

Cote

17W_GB19
- Contexte : 17W_GB
- Aire des gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation...
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE L'INGENIERIE ET DES TRAVAUX
Résultat n°59
Gens du voyage, suivi de la compétence : correspondance, comptes-rendus de réunion, extrait des délibérations du Conseil de Communauté de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), notes, pétitions, rapports, relatifs notamment au Schéma départemental d'Accueil des gens du voyage du Doubs appliqué à la CAGB, à l'aire d'accueil de la Malcombe et à la recherche de terrains pour une aire de grand passage (c'est le site de Thise qui a été choisi).

Date

2002-2004

Cote

4W_GB40
- Contexte : 4W_GB
- Gens du voyage, suivi de la compétence : correspondance,...
Producteur :

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
Résultat n°60
Marché n°06/12, réalisation d'objets publicitaires à l'effigie du Grand Besançon : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2006

Cote

48W_GB36
- Contexte : 48W_GB
- Marché n°06/12, réalisation d'objets publicitaires...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°61
Manquant : Siège de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) (immeuble La City), restructuration des locaux : copie du dossier de marché de travaux n°05-30 (lots 7 à 10), copies des pièces comptables, décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux pour l'ensemble des lots.

Date

2005-2007

Cote

17W_GB13
- Contexte : 17W_GB
- Manquant : Siège de la Communauté d'Agglomération du...
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE L'INGENIERIE ET DES TRAVAUX
Résultat n°62
Cérémonie des vœux de nouvelle année 2008 : dossiers d'organisation.

Date

2008

Cote

20W_GB20
- Contexte : 20W_GB
- Cérémonie des vœux de nouvelle année 2008 : dossiers...
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE LA COMMUNICATION
Résultat n°63
Marché n°08/308, réalisation d'un audit du réseau de transport public du Grand Besançon permettant le choix d'une procédure de renouvellement des contrats d'exploitation du réseau et suivi technique et juridique de la procédure retenue pour le renouvellement des contrats : délibération, rapport de présentation, acte d'engagement, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des clauses techniques particulières, courriers de rejets, offre retenue, règlement de consultation, cahier des clauses administratives particulières, tableau d'analyse des offres, avis d'appel public à la concurrence, notification de marché.

Date

2008

Cote

48W_GB136
- Contexte : 48W_GB
- Marché n°08/308, réalisation d'un audit du réseau de...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°64
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Réseau de transports urbains et périurbains du Grand Besançon, restructuration rentrée septembre 2002 (mise en place du réseau Ginko) : étude (février 2002), fiches horaires, enquête rentrée scolaire (2003), marché d'affrètement pour la desserte du réseau du Grand Besançon (CCTP, copie dossier de marché - 2002 ?), liste nominative des élèves utilisant les transports urbains (commune par commune) (sans date), "Graphiquage" du réseau périurbain pendant la période scolaire (document CTB, 2002), transports publics des voyageurs des communes périurbaines : copie dossier de marché, fiches horaires (2003).

Date

2002-2003

Cote

10W_GB48
- Contexte : 10W_GB
- 2. Archives produites par les compétences Transports...
- 2.2. Compétence Transports
- 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
- Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
Producteur :

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS
Résultat n°65
Ville de Besançon.- Palais des sports, projet de reconstruction, agrandissement et modernisation (maître d'ouvrage Ville de Besançon) : plans de structures béton armé (B.A.) n°60 à 89, plans géomètre, plan topographique, autres plans (copies). Remarque : "Etat des lieux 2/2".

Date

2003

Cote

17W_GB9
- Contexte : 17W_GB
- Ville de Besançon.- Palais des sports, projet de reconstruction,...
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE L'INGENIERIE ET DES TRAVAUX
Résultat n°66
Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, comité technique de l'Observatoire local de l'habitat : comptes-rendus de réunion, copie du marché pour l'étude Caron Marketing, étude Caron Marketing, notes, correspondance, documents préparatoires, documents de présentation.

Date

2001-2002

Cote

4W_GB27
- Contexte : 4W_GB
- Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...
Producteur :

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
Résultat n°67
Administration Générale. - commissions : rapports et dossiers de réunions. - Commission 1 (Finances Personnel) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 3 (Economie, Aménagement, Emploi) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 5 (Tourisme, Culture, Sports) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (juillet 2008 à mai 2009) - Commission 6 (Prospective) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2009 à mars 2010) - Commission 7 (Habitat Politique de la Ville) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mars 2010) - Commission 8 (Partenaires) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mai 2009) - Commission 9 (Déchets) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à août 2008)

Date

2008-2010

Cote

63W_GB17
- Contexte : 63W_GB
- Administration générale
- Administration Générale. - commissions : rapports et...
Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°68
Gestion du personnel et des recrutements : notes, comptes rendus de réunions, correspondance.

Date

2006-2008

Cote

40W_GB3
- Contexte : 40W_GB
- Gestion du personnel et des recrutements : notes, comptes...
Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°69
Aire des gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation : dossier de consultation des entreprises, documentation, documents de travail, étude de faisabilité, copie du permis de démolir.

Date

2004-2005

Cote

17W_GB17
- Contexte : 17W_GB
- Aire des gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation...
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE L'INGENIERIE ET DES TRAVAUX
Résultat n°70
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°38), du 25 juin 2009 au 21 décembre 2009.

Date

2009

Cote

47W_GB9
- Contexte : 47W_GB
- Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE
Résultat n°71
Marché n°06/14, réalisation des rapports d'activité 2005, 2006, 2007 du Grand Besançon : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2006

Cote

48W_GB52
- Contexte : 48W_GB
- Marché n°06/14, réalisation des rapports d'activité...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°72
Maison des Microtechniques, construction sur le site de Temis (maître d'ouvrage : CAGB ; mandataire : SAIEMB ; maître d'oeuvre : Lamboley architectes office) : dossier de consultation des entreprises, plans, documents reçus de la SAIEMB, notamment relative à la réception des travaux, comptes-rendus de visite.

Date

2003-2005

Cote

17W_GB11
- Contexte : 17W_GB
- Maison des Microtechniques, construction sur le site...
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE L'INGENIERIE ET DES TRAVAUX
Résultat n°73
Mutualisation des services de la ville et de la CAGB, études : étude de la société CHORA CONSEIL intitulé "réflexion exploratrice sur la mutualisation des services", notes internes, correspondance, rapports, comptes rendus.

Date

2006-2008

Cote

40W_GB1
- Contexte : 40W_GB
- Mutualisation des services de la ville et de la CAGB,...
Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°74
Direction des Moyens Techniques/service Constructions-Infrastructures/service Foncier, secrétariat : chrono arrivée courrier, notes, bordereaux, fax (décembre 2005-juillet 2006).

Date

2005-2006

Cote

17W_GB34
- Contexte : 17W_GB
- Direction des Moyens Techniques/service Constructions-Infrastructures/service...
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE L'INGENIERIE ET DES TRAVAUX
Résultat n°75
Marché n°07/259, étude d'opportunité / faisabilité d'un service de ramassage livraison des achats effectués au centre-ville à destination des parcs relais : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2007

Cote

48W_GB84
- Contexte : 48W_GB
- Marché n°07/259, étude d'opportunité / faisabilité...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°76
Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, comité technique de l'Observatoire local de l'habitat : comptes-rendus de réunion, documents préparatoires, documents de présentation, étude de l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (OLAP), étude Caron Marketing.

Date

2002

Cote

4W_GB28
- Contexte : 4W_GB
- Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...
Producteur :

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
Résultat n°77
Marché n°09/384, extension du dépôt de Planoise à Besançon (revêtement de sols) : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2009

Cote

48W_GB90
- Contexte : 48W_GB
- Marché n°09/384, extension du dépôt de Planoise à Besançon...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Résultat n°78
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°40), du 11 février 2010 au 25 mars 2010.

Date

2010

Cote

47W_GB11
- Contexte : 47W_GB
- Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
Producteur :

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE
Résultat n°79
Compétence Transports, suivi des dossiers : correspondance, notamment d'usagers, comptes-rendus de réunion, notes (2005). Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs, suivi des dossiers : notes, comptes-rendus d'assemblées générales (2004-2005). Hauts du Chazal, suivi du projet d'aménagement du quartier : correspondance, documents de présentation, notes, rapports, comptes-rendus de réunion, compte-rendu annuel aux collectivités (CRAC), documents préparatoires relatifs à ce CRAC, notes, cahier des charges et réglement du concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un passage inférieur piéton et cyclistes et pour l'aménagement du parvis du Collège Voltaire, comptes-rendus de réunion (2 dossiers) (2005-2006). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Marnières, suivi du projet d'aménagement : correspondance, notes, documents de présentation (2004-2005).

Date

2004-2006

Cote

2W_GB26
- Contexte : 2W_GB
- Compétence Transports, suivi des dossiers : correspondance,...
Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°80
Marché n°05/25, fourniture d'enveloppes : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2005

Cote

48W_GB65
- Contexte : 48W_GB
- Marché n°05/25, fourniture d'enveloppes : avis d'appel...
Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

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