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  1. Résultat n°1

    Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, étude préliminaire d'ouvrage d'art (EPOA) tranchée couverte : dossier de projet (dossier Direction Départementale de l'Equipement). Détail des pièces : - rapport de synthèse - plan de situation - géométrie commune aux 3 solutions : plans, profils - Ouvrage d'Art 5 (P.S. de bretelle en anse) : plans, coupes - Solution 1 - Tube Ouest (Planoise)/Cheminées de ventilation et Tube Est (Micropolis)/Puits latéraux : * Génie Civil : plans, coupes * Etude paysagère * Etude architecturale * Equipements : plans, schémas, notice technique * Estimation A noter : voir aussi 354W276

    Date

    1996-1997

    Cote

    354W275

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, étude préliminaire...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Tunnel sous la Citadelle, construction. - Conditions de sécurité pendant les travaux et après la mise en service : correspondance, comptes-rendus de réunion, rapports, plans (1986, 1990-1996). À noter : "Projet de tunnel sous la Citadelle, étude de protection contre les éboulements rocheux au niveau des têtes Est et Ouest, 1986, CETE pour la DDE". - Financement : demandes et notifications de subventions (1990-1995). - Délibérations du Conseil Municipal : collection d'extraits visées par la préfecture (1990-1995). - Procédure d'instruction mixte : dossier d'instruction, réponses des structures sollicitées (DDE, DRAC, Préfecture de Région, sapeurs-pompiers, France Telecom, SNCF, ONF, Direction des Impôts, Armée de Terre, EDF-GDF, Délégation Régionale de l'Architecture, DDAF, Architecte des Bâtiments de France (1990). - Niveaux sonores existant sur le site avant et après la mise en service du tunnel : rapports de la SOCOTEC (1995-1996). - Faubourg Rivotte, opération préventive de diagnostic archéologique : arrêtés préfectoraux, devis de l'Association pour les Fouilles Archéologiques Nationales (AFAN) (1995).

    Date

    1990-1997

    Cote

    537W13

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction. - Conditions...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    Tunnel sous la Citadelle, construction : rapports du Centre d'Etudes des Tunnels (CETU) sur les mesures de tirs (1991 et 1993) et sur l'inspection de l'aqueduc d'Arcier (1992), réclamations de riverains victimes de dégâts occasionnés par les travaux (1991-1996), dossier relatif à des faits de vandalisme au 8 faubourg Tarragnoz (1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    537W14

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction : rapports du...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Pont Denfert-Rochereau, reconstruction, mise en place de la signalisation et du jalonnement : plans, comptages de circulation, correspondance

    Date

    1984-1989

    Cote

    288W169

    • Contexte : 288W

    • Pont Denfert-Rochereau, reconstruction, mise en place...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Pont de Montrapon, reconstruction (maîtrise d'ouvrage : Ville de Besançon ; maîtrise d'oeuvre : SNCF pour l'ouvrage d'art, Bureau d'Etudes pour la voirie et les réseaux). Financement : dossier relatif aux subventions (1978-1986). Avant Projet Sommaire : dossier de présentation (1983). Acquisition de terrains : procès-verbaux de mesurage et d'estimation des parcelles de terrain pour l'alignement de l'avenue de Montrapon (1985). Etudes de circulation des carrefours places Leclerc et de Montrapon : étude du CETE de Lyon, devis, schémas, correspondance (1985). Reconstruction : correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, photographies, coupures de presse (1978-1987) Aménagement de voirie place Leclerc et rue Vieille : plans (s.d.). Reconstruction : plans, propositions architecturales (sans date). Place de Montrapon, mise en place d'une stèle à la mémoire de l'adjudant chef Abel David : correspondance, croquis (inauguration le 8 mai 1987) (1986-1987).

    Date

    1978-1987

    Cote

    354W151

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Pont de Montrapon, reconstruction (maîtrise d'ouvrage...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  6. Résultat n°6

    Construction du Tunnel sous la Citadelle, projet : étude de protection contre les éboulements rocheux induits par les travaux de minage au niveau de la tête Rivotte, rapport de jugement des offres, synthèse technique, planches photographiques, bilan financier, levé géologique (dossier CETU), dossier d'avant-projet ville de Besançon, inspection détaillée (rapport CETU), suivi géologique du tunnel (rapport SCIENCES ENVIRONNEMENT), dossier de présentation du projet à la commission des sites.

    Date

    1986-1995

    Cote

    537W20

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Construction du Tunnel sous la Citadelle, projet :...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  7. Résultat n°7

    Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de l'état du bâti de proximité : procès-verbaux de constat d'huissier, photographie. Concernent : - Faubourg Rivotte : n°1, 4, 4bis, 4ter, 8, 8bis, 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30, 30bis, 32, 32bis, 38. - place de Lattre de Tassigny : n°4, 4bis, 6, 8, 8bis, 10.

    Date

    1993-1994

    Cote

    537W11

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Tunnel sous la Citadelle, construction : dossier d'avant-projet d'ouvrage d'art de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1987), avant-projet détaillé du CETU (1991), dossier relatif à la construction d'un pont-rail pour la ligne Besançon-Le Locle, notamment convention Ville de Besançon/SNCF, correspondance, plans, extraits de délibérations du Conseil Municipal, procès-verbal de récolement des ouvrages.

    Date

    1991-1999

    Cote

    537W22

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction : dossier d'avant-projet...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    Aqueduc d'Arcier, établissement d'un levé topographique (réalisation d'un plan de l'aqueduc entre la source d'Arcier et la station de traitement de la Malate) et travaux de réfection (mise à jour des regards de visite et des bornes) : plan général de l'aqueduc (s.d.), correspondance avec les propriétaires des terrains concernés, état et plan parcellaire, calculs de coordonnées, relevés topographiques.

    Date

    1987-1988

    Cote

    88W104

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Aqueduc d'Arcier, établissement d'un levé topographique...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  10. Résultat n°10

    Pont de Montrapon, reconstruction et mise en place de la signalisation : plans

    Date

    1985-1986

    Cote

    288W110

    • Contexte : 288W

    • Pont de Montrapon, reconstruction et mise en place...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  11. Résultat n°11

    Tunnel sous la Citadelle, percement-génie civil : comptes-rendus de réunion de chantiers, mémoire en réclamation de l'entreprise Chantiers Modernes, dossier de variante pour la réalisation du plafond de ventilation.

    Date

    1992-1994

    Cote

    537W8

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, percement-génie civil : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  12. Résultat n°12

    Tunnel routier sous la citadelle, faubourgs Rivotte et Tarragnoz.- réalisation de sculptures fontaines en têtes de tunnel (dites "Delta du Doubs") : dossiers de marché (lot 1 : sculptures de François Morellet ; lot 2 : maçonnerie; lot 3 : charpente métallique, structure ; lot 4 : aménagements hydrauliques et électricité) ; dossier de demande de subvention, dossier de presse pour l'inauguration.

    Date

    1990-2000

    Cote

    662W1

    • Contexte : 662W : Dossiers de marchés de travaux sur la voirie...

    • Tunnel routier sous la citadelle, faubourgs Rivotte...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  13. Résultat n°13

    Construction du Tunnel sous la Citadelle, communication auprès du public : coupures de presse, documents de présentation, dossier d'organisation de l'inauguration du tunnel le 19 avril 1996, reportages photographiques des travaux, photographies des faubourgs Rivotte et Tarragnoz avant les travaux, document de présentation des travaux du cabinet d'architectes Jean CASSOU, architecte du tunnel sous la Citadelle.

    Date

    1989-1996

    Cote

    537W17

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Construction du Tunnel sous la Citadelle, communication...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  14. Résultat n°14

    Tunnel sous la Citadelle, construction : notes de calculs, contrôles béton, documents relatifs à l'aménagement d'anneaux d'ancrage, mémoire justificatif des propositions techniques pour les travaux souterrains.

    Date

    1992-1996

    Cote

    537W27

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction : notes de calculs,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  15. Résultat n°15

    Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, étude préliminaire d'ouvrage d'art (EPOA) tranchée couverte : dossier de projet (dossier Direction Départementale de l'Equipement). Détail des pièces : - Solution 2, tube Ouest (Planoise)/cheminée de ventilation et tube Est (Micropolis)/paralumes : génie civil, étude paysagère, étude architecturale, équipements, estimation. - Solution 3 : tube Ouest (Planoise)/cheminées de ventilation et tube Est (Micropolis)/cheminées de ventilation : génie civil, étude paysagère, étude architecturale, équipements, estimation. - Etude acoustique. A noter : voir aussi 354W275.

    Date

    1996-1997

    Cote

    354W276

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, étude préliminaire...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  16. Résultat n°16

    Tunnel sous la Citadelle. - Aménagement de voirie, lot maçonnerie : dossier de marché n°95-135 (pièces écrites et plans, 1995-1996). - Usine et ouvrages du carrefour Rivotte, suivi des travaux : relevés bétons, rapports de forage des micropieux, avis de la SOCOTEC, essais à la plaque, plans d'implantation des garde-corps Rivotte, plans et schémas, notamment des réseaux sous murs, avant-projet détaillé de la station de ventilation et des locaux techniques, dossiers de plans [empruntés par D. Gaudot service Voirie] (1993-1996). - Faubourg Tarragnoz, mise à l'alignement de la parcelle n°15 section DM : descriptif sommaire du projet, dessins de principe des murs de soutènement, plans, notamment cahier de préfabrication des murs, des chevets et des murs de soutènements en sortie de tunnel (1995-1996). - Bassin de décantation/rétention sortie Tarragnoz, réalisation : reconnaissance géologique, plans (1994-1995).

    Date

    1993-1996

    Cote

    537W9

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle. - Aménagement de voirie,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  17. Résultat n°17

    Tunnel sous la Citadelle, construction. - Actions foncières : dossiers de suivi, notamment acquisition des terrains et locaux RDTD, expropriation VNF, expropriation MARTIN, acquisition de terrain de la station SHELL, acquisition de terrain de la Fédération de pêche et de pisciculture du Doubs, acquisition des terrains MANDRET et BEUCHER, suppression de l'école maternelle de Rivotte (1986-1994). - Assurances du chantier : contrats tous risques chantiers (TRC) et polices uniques de chantiers (PUC) génie civil, prorogation (1995). - Autorisations d'urbanisme : permis de construire et de démolir (permis de construire locaux techniques, permis démolition école maternelle Rivotte, permis de démolir RDTD, permis de démolir 8 faubourg Rivotte, permis déplacement station service Rivotte, demande d'autorisation d'abattage d'arbres terrain BEUCHER Tarragnoz) (1993-1949). - Relations avec les Monuments de France et la DRAC : correspondance, notamment relative à un mur classé au pied de la Tour Notre-Dame (côté Tarragnoz) endommagé par les travaux (1993-1995).

    Date

    1986-1995

    Cote

    537W16

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction. - Actions foncières...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  18. Résultat n°18

    Pont de Montrapon, reconstruction : dossiers de présentation, études d'impact (notamment sur l'environnement et sur le jardin botanique), Avant Projet Sommaire (1980), plans, correspondance (documents DDE).

    Date

    1976-1983

    Cote

    354W152

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Pont de Montrapon, reconstruction : dossiers de présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  19. Résultat n°19

    Tunnel sous la Citadelle, construction.- Ouvrage de tête faubourg Tarragnoz, aménagement : plans, correspondance, en particulier relative au mur de contrescarpe classé avec les Architectes des Monuments de France, comptes-rendus de réunion.

    Date

    1991-1993

    Cote

    537W26

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction.- Ouvrage de...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  20. Résultat n°20

    Tunnel sous la Citadelle, équipements techniques : comptes-rendus de réunion de chantiers (1993-1996) ; (manquant : ventilation : plans, comptes-rendus d'essais et de contrôle, comparatif technique des solutions, correspondance, essais maquette, analyse de fonctionnement (documents reçus notamment du Centre d'Etudes des Tunnels - CETU) (1995-1996)) ; sécurité : consignes (1996-2000).

    Date

    1993-2000

    Cote

    537W3

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, équipements techniques :...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  21. Résultat n°21

    Tunnel sous la Citadelle, équipements : notices techniques, plans, avant-projet détaillé de la ventilation, étude acoustique TUNZINI, comptes-rendus de réunion relatifs à l'accès aux locaux techniques ("Clés usine"), plan pour la fabrication de poutres pour supports de signalisation, fiche technique de la peinture pour carreaux de plâtre, étude comparative sur l'éclairage, correspondance avec les pompiers, notamment relative à la liaison radio.

    Date

    1991-1996

    Cote

    537W4

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, équipements : notices techniques,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  22. Résultat n°22

    Téléphérique d'accès à la citadelle. - Projet : enquête parcellaire préalable à la déclaration d'utilité publique, registre de consultation, extrait de délibération (1994-1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    456W158

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Voirie-circulation : parkings, voirie communale
    • Téléphérique d'accès à la citadelle. - Projet : enquête...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  23. Résultat n°23

    Tunnel sous la Citadelle, fourniture et mise en place d'équipement de gestion du trafic : copie du dossier de marché n°96-36 [marché voirie] (1994-1999) ; pose de bornes faubourg Rivotte : guide d'utilisation, reçus des clés, bons de garantie (1997) ; (manquant : revêtement de peinture (1995-1996)).

    Date

    1994-1999

    Cote

    537W6

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, fourniture et mise en place...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  24. Résultat n°24

    Pont Denfert-Rochereau. - Reconstruction : notes relatives au réseau d'eau potable, documents de contrôle et d'études (1983-1990). - Réfection étanchéité suite à défaut : rapports de l'expert commis par le tribunal administratif, correspondances, comptes-rendus de visite, devis (1992-1996). A noter : les entreprises ayant exécuté l'opération ont contesté leur responsabilité dans le défaut d'étanchéité, la ville de Besançon les a assignées devant le tribunal administratif.

    Date

    1983-1996

    Cote

    354W353

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Pont Denfert-Rochereau. - Reconstruction : notes relatives...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  25. Résultat n°25

    Tunnel sous la Citadelle, construction : dossiers de marché. Détail des opérations : - Faubourg Rivotte, pose de grilles d'arbres (marché n°98-257). - Faubourg Rivotte, installation d'un réseau d'arrosage intégré (marché n°97-108). - Faubourg Rivotte, pose de sphères anti-franchissement (marché n°97-102). - Faubourg Rivotte, réfection des branchements d'assainissement (marché n°96-96). - Faubourg Rivotte, barrière de protection le long du chemin de halage, (marché n°96-253). - Faubourg Rivotte, plantations 2e tranche (marché n°96-251). - Faubourg Rivotte, équipement en mobilier urbain (marché n°96-225). - Faubourgs Rivotte et Tarragnoz, plantations 1ère tranche (marché n°96-97). - Faubourg Tarragnoz, structure des substitutions et habillages de la paroi berlinoise (marché n°95-171).

    Date

    1994-1999

    Cote

    537W1

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  26. Résultat n°26

    Cote contenant deux boîtes d'archives. 354W154-1 : Pont de Montrapon, reconstruction, lots voirie, assainissement : dossier de marché n° 85-147 (incomplet), plans, correspondance, comptes-rendus de réunions (1985-1988). Ligne SNCF Dole-Mulhouse, électrification, modification des ouvrages d'art et passages à niveau sur voie ferrée traversant la commune : correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, notes, plans (1961-1968). 354W154-2 : Rocade du centre, place Leclerc, aménagement : plans d'avant-projet, extrait du SDAU (plans DDE) (s.d.). Place et pont de Montrapon, aménagement notamment pour l'amélioration de la visibilité : correspondance, notes, rapports (1949-1958). Pont de Montrapon, projet de passerelle à piétons : notes, plans, correspondance (1959). Pont de Montrapon, reconstruction, lot serrurerie : dossier de marché n° 85-165, plans (1985-1988) ; reconstruction, lot espaces verts : dossier de marché n° 87-22 (1987-1989). Aménagement du jardin botanique et isolation des façades du pignon sud ouest de la faculté des sciences : correspondance, plans, comptes-rendus de réunion (1984-1988).

    Date

    1949-1989

    Cote

    354W154

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Cote contenant deux boîtes d'archives. 354W154-1 :...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  27. Résultat n°27

    Pont Denfert-Rochereau, reconstruction.- Place de la 1ère armée, rue Isenbart, avenue d'Helvétie, rue Gambetta et avenue Cusenier, aménagement de voirie et renouvellement de conduites d'eau : avenant n° 2 du marché n° 89-49, plans, correspondance.

    Date

    1989-1990

    Cote

    354W352

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Pont Denfert-Rochereau, reconstruction.- Place de la...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  28. Résultat n°28

    Construction du tunnel sous la Citadelle, projet : étude d'environnement de la DDE -1980), délibérations du Conseil municipal de Besançon (1975-1976-1980-1985), correspondance, reconnaissance géologique et géotechnique du laboratoire CETE (1983), étude de faisabilité d'un tunnel routier pour la fermeture de la rocade urbaine, rapport préliminaire et rapport définitif (1975).

    Date

    1975-1985

    Cote

    537W18

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Construction du tunnel sous la Citadelle, projet :...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  29. Résultat n°29

    Complexe sportif de la Malcombe, travaux subventionnés : dossier de marché (1982-1986) ; aménagement des accès : dossier de marché (1974) ; terrassement au droit du bâtiment vestiaire : dossier de marché (1975) ; plantations : dossier de marché (1975-1976) ; assainissement et station de relèvement des eaux usées : dossier de marché (1975-1978). Chemin de Mazagran, reprofilage : plans et procès-verbaux des estimations de parcelles (1978). Quai Bugnet/Chemin de Mazagran, installations de bancs, espaces verts, mur SIMPLOT : dossier de marché (1966). Pont de Bregille, reconstruction : plans (1951-1954).

    Date

    1951-1986

    Cote

    354W59

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Complexe sportif de la Malcombe, travaux subventionnés...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  30. Résultat n°30

    Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de l'état du bâti de proximité : bilans côté Rivotte et côté Tarragnoz, procès-verbaux de constat d'huissier, photographies. A noter : les procès-verbaux de constat d'huissier concernent : - Aqueduc Rivotte. - faubourg Tarragnoz : n°1, caves du n°1, 1b, 3, 5, 5bis, 7, gendarmerie. - avenue de la Gare d'Eau : n°10, transformateur. - façades Rivotte. - voie ferrée faubourg Rivotte. - rue du Chapitre : n°13, 21. - 10 faubourg Rivotte.

    Date

    1993-1994

    Cote

    537W10

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  31. Résultat n°31

    Syndicat intercommunal de l'échangeur de Valentin (SIEV), participation de la Ville de Besançon : correspondance, comptes-rendus de réunion, coupures de presse, statuts du syndicat.

    Date

    1979-1993

    Cote

    502W26

    • Contexte : 502W

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Intercommunal de l'Echangeur de Valentin
    • Syndicat intercommunal de l'échangeur de Valentin (SIEV),...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  32. Résultat n°32

    Tunnel sous la Citadelle, construction : photographies et affiches d'information sur le déroulement du chantier (manquant : notes de calculs, contrôles béton (1992-1996)).

    Date

    1995

    Cote

    537W25

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction : photographies...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  33. Résultat n°33

    Construction du Tunnel sous la Citadelle, reconnaissance de la tête Rivotte : (manquant : rapport B3G de reconnaissance géotechnique, rapport de la Compagnie Générale de Géophysique (CGG) sur une recherche de cavité dans le sol, rapport SOLETCO de reconnaissance de sol, rapport CETE pour reconnaissance géologique et géotechnique préliminaire (1994-1996)) ; franchissement de la voie ferrée Besançon-Le Locle : plans, correspondance, comptes-rendus de réunion (1990-1991).

    Date

    1990-1996

    Cote

    537W15

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Construction du Tunnel sous la Citadelle, reconnaissance...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  34. Résultat n°34

    Tunnel sous la Citadelle, construction : relevés profilomètres et relevés hors profil côté Rivotte, documents techniques relatifs à l'aménagement de parois "berlinoise cloutée", documents techniques relatifs à "béton projeté, béton remplissage, ancrages, cintres et caniveau à fente".

    Date

    1992-1995

    Cote

    537W28

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction : relevés profilomètres...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  35. Résultat n°35

    Aménagement de la cour de la mairie, commande d'une sculpture monumentale : notice technique et financière, plan d'implantation, propositions de JP. DROMARD, P. GONEZ, J. GILLES, Claudy PELLATON, Antoine ARANDA, Frédéric MAROSELLI, Bernard JOBIN, courrier aux candidats pour consultation infructueuse (1992). Pont Denfert-Rochereau : photographie prise avant sa reconstruction (avant 1981).

    Date

    1975-1992

    Cote

    354W390

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Aménagement de la cour de la mairie, commande d'une...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  36. Résultat n°36

    Projet de reconstruction du Pont de Montrapon, expropriation : registre d'enquête publique, déclaration d'utilité publique, correspondance (concernent le Jardin Botanique de la Faculté des Sciences et des Techniques de l'Université de Franche-Comté).

    Date

    1982-1983

    Cote

    462W47

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Projet de reconstruction du Pont de Montrapon, expropriation...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  37. Résultat n°37

    Opération " Sauvetage du Doubs ", quai Vauban. Aménagement du pont Battant au passage des Huit trous : avis architecte Bâtiments de France, plans, bordereau des prix, photographies, dossier de marché n° 82-12, levé topographique (1981-1982). Aménagement du passage des Huit trous : plans, correspondance de l'architecte, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de subvention (1977-1980). Réfection de perrés : plans, devis (1977). Restauration du quai : correspondance de l'architecte, dossier de plans SEDD, dossier pour le réaménagement de l'hôtel brasserie " le Rallye " à l'angle de la rue Claude Pouillet et le quai Vauban (1968-1978).

    Date

    1968-1982

    Cote

    354W166

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Opération " Sauvetage du Doubs ", quai Vauban. Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  38. Résultat n°38

    - Pont Denfert-Rochereau, reconstruction : délibération du Conseil municipal du 13 avril 1987, étude géotechnique, plans, étude hydraulique, étude d'insertion dans le site, plans de l'ancienne parcelle, plans des travaux de reconstruction (1982-1987). - Extension du réseau d'assainissement pour raccordement de la clinique Saint Vincent et de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Tilleroyes : extraits des délibérations du Conseil Municipal, reconnaissance de sol, plans (1987-1991). - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.- École maternelle Boulloche, aménagement de la cour et aménagement sonore : plans (1985-1986). - Lotissement DEVIQ "Le domaine des Chênes aux Tilleroyes", assainissement : essais d'étanchéité, plans (1991).

    Date

    1985-1991

    Cote

    537W34

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • - Pont Denfert-Rochereau, reconstruction : délibération...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  39. Résultat n°39

    Tunnel sous la Citadelle, construction : dossiers de marché Détail des opérations : - Aménagement du rond-point entrée Tarragnoz, assistance à maîtrise d'oeuvre (marché n°94-104). - Aménagement tête de tunnel entrée Tarragnoz, assistance à maîtrise d'oeuvre (n° marché non indiqué). - (manquant : Tête Rivotte, contrôle technique pour la construction des locaux techniques et des ouvrages extérieurs du carrefour (n° marché non indiqué)). - 1 et 3 Faubourg Rivotte, démolition des anciens locaux RDTD et de l'école maternelle (marché n°94-129). - 8 faubourg Rivotte, démolitions (marché n°93-44). - Protection contre les éboulements et confortement de falaises (marché n°93-54). - Marché de maîtrise d'oeuvre (manquant ?) (1990-1994). - Faubourg Rivotte, aire de jeux (n° dossier de marché non indiqué). - Faubourg Tarragnoz, marquage de la signalisation au sol (n° dossier de marché non indiqué). - Travaux d'éclairage public : certificats d'acompte CAGELEC et STEPE (marchés service Voirie).

    Date

    1993-1995

    Cote

    537W2

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction : dossiers de...

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    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  40. Résultat n°40

    Pont de Montrapon, reconstruction : conventions, plans et dossier de consultation entreprises SNCF (maître d'œuvre pour l'ouvrage d'art), comptes-rendus de réunions, correspondance, procès-verbaux d'essais, décompte général des travaux.

    Date

    1984-1988

    Cote

    354W153

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Pont de Montrapon, reconstruction : conventions, plans...

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    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  41. Résultat n°41

    Tunnel sous la Citadelle, construction : enquête d'utilité publique, arrêté prefectoral de déclaration d'utilité publique.

    Date

    1991

    Cote

    537W23

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction : enquête d'utilité...

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    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  42. Résultat n°42

    Tunnel sous la Citadelle, aménagement de voirie et réseaux divers (VRD) : dossier de marché n°95-115, dossier de plans, notamment plans des réseaux projetés.

    Date

    1995-1997

    Cote

    537W5

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, aménagement de voirie et...

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    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  43. Résultat n°43

    Construction du Tunnel sous la Citadelle, projet : avant-projet sommaire de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1980), étude sur la réalisation du tunnel et ses conséquences sur l'aménagement du centre-ville (1980), dossier relatif à la reprise des études en 1986 (contient notamment : comptes-rendus de réunion, correspondance avec SNCF, CETU, EDF, navigation, architecte, entreprise, SNCF et riverains) (1986-1994).

    Date

    1980-1994

    Cote

    537W19

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Construction du Tunnel sous la Citadelle, projet :...

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  44. Résultat n°44

    Construction du Tunnel sous la Citadelle, relations avec les riverains : dossier relatif à des déclarations de sinistres et de litiges, notamment affaire HAFNER (désordre dans les bâtiments à proximité des travaux), BOSSONET (fermeture de la station service suite au réaménagement de la voirie du faubourg Rivotte), DESEVEAUX (éviction d'une station service 8 faubourg Rivotte), DE CASTELJAU (chute d'un mur de soutènement 1, rue des Fusillés), convocations et mandats pour la visite de constat des lieux par huissiers préalables aux travaux, photographies du chantier, photographies du 8 faubourg Rivotte.

    Date

    1993-2004

    Cote

    537W12

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Construction du Tunnel sous la Citadelle, relations...

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    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  45. Résultat n°45

    Tunnel sous la Citadelle, construction. - Surveillance vidéo : mémoire technique (1995). - Mise en place de repères fixes : rapport sur la conduite des opérations et documents annexes par SCI géomètres, procès verbal implantation, plans levé topographique, reconnaissance complémentaire des essais de tirs, rapport DRAC d'inspection sur le débouché du tunnel (1991-1993).

    Date

    1991-1995

    Cote

    537W24

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction. - Surveillance...

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  46. Résultat n°46

    Tunnel sous la Citadelle, percement-génie civil : dossier de marché n°93-55.

    Date

    1992-1995

    Cote

    537W7

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, percement-génie civil : dossier...

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  47. Résultat n°47

    Tunnel sous la Citadelle, construction. - Suivi des travaux : documents de travail (concernent notamment : absorbant acoustique tête Rivotte - comparatif solutions ventilation ouvrage SNCF - mise en épreuve hydraulique réservoir fuel - PAQ BETON PRÊT - stabilisation paroi rocheuse tête Tarragnoz), comptes-rendus de réunion de chantier, convention d'étude Ville de Besançon/CETU pour le contrôle des travaux (1991-1996). - déplacements de réseaux faubourg Rivotte : extraits de délibérations du Conseil municipal, convention Ville de Besançon et EDF - GDF et Ville de Besançon/France Telecom (1995-1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    537W21

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction. - Suivi des...

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  48. Résultat n°48

    - Contrat d'agglomération 2000-2004 pour l'amélioration de la qualité du Doubs en aval de l'agglomération bisontine et de l'alimentation en eau potable de la Ville de Besançon : contrat Ville de Besançon/Agence de l'Eau Rhône Alpes-Méditerranée-Corse (2000). - Lycée professionnel Condé, fouilles archéologiques : plaquette (1995-1996). - Gare Viotte, intermodalité dans les villes moyennes européennes : analyse de réalisations et application à une ville française (1996). - Chemin des Essarts l'Amour, aliénation des terrains à MM. SIMEON et DOUÇOT : extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance, plans (1988-1994). - Carrefour Mégevand / Préfecture, aménagement (1997). - Citadelle, projet d'aménagement d'un nouvel accès : rapport de mission d'inspection générale (1997). - Tunnel sous la Citadelle, impact sur les habitants du faubourg Rivotte : rapport de stage (Christelle Mercier, Laboratoire de géographie urbaine de l'Université de Franche-Comté) (1998). - "BESANCON, citadelle assiégée ou métropole en devenir" ("Les dossiers de l'IRADES") (1996). - "VILLE DE BESANCON "GNOTHI SEAUTON" ou l'identité de Besançon" : rapport BRENET ET STEIN agence conseil en communication (1991). - "Le plan de circulation de Besancon" : rapport école polytechnique de Lausanne (1993). - "ENQUETE CORDON DE BESANCON" par le CETE sur le trafic routier et les immatriculations (1989). - Place du 8 septembre : carnet de réflexions sur le stationnement sauvage et le fonctionnement des taxis (non daté). - "Centre-ville : stratégies possibles pour l'après tunnel, réorganisation du réseau transports en commun" (1993).

    Date

    1994-2000

    Cote

    537W36

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • - Contrat d'agglomération 2000-2004 pour l'amélioration...

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  49. Résultat n°49

    Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).

    Date

    1996-2006

    Cote

    462W46

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert...

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    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  50. Résultat n°50

    Pont de Montrapon, reconstruction, lot maçonnerie : dossier de marché n° 85-146 (incomplet), plans.

    Date

    1985-1988

    Cote

    354W155

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Pont de Montrapon, reconstruction, lot maçonnerie :...

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  51. Résultat n°51

    Place de Coubertin, aménagement de la place du kiosque, des réseaux, du passage inférieur, construction de logements et maison de quartier : dossiers de marché (1989-1994). Pont de Bregille, réparation : dossier de marché (1931-1932).

    Date

    1931-1994

    Cote

    354W62

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Place de Coubertin, aménagement de la place du kiosque,...

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