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  1. Résultat n°1

    Référendums des 28 septembre 1958 relatif à la constitution de la Ve République, 8 avril 1962 relatif aux accords d'Evian, 28 octobre 1962 relatif à l'élection du Président de la République au suffrage universel direct, 27 avril 1969 relatif au projet de loi constitutionnelle pour la création des régions et la rénovation du Sénat, 23 avril 1972 relatif à l'admission de la Grande-Bretagne, de l'Irlande et du Danemark et de la Norvège au sein de la Communauté Economique Européenne, 6 novembre 1988 relatif à l'autodétermination de la Nouvelle Calédonie : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote (manquent pour le 8 avril 1962 et le 28 octobre 1962), procès-verbaux récapitulatifs

    Date

    1958-1988

    Cote

    41W12

    • Contexte : 41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales...

    • Référendums des 28 septembre 1958 relatif à la constitution...

    Producteur :

    SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

  2. Résultat n°2

    Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).

    Date

    1967-1980

    Cote

    285W85

    • Contexte : 285W

    • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  3. Résultat n°3

    Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER) : procès-verbaux de sessions (1969-1972), composition des sections et des groupes de travail (1969-1970)

    Date

    1969-1972

    Cote

    88W20

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Commission de Développement Economique Régional de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    ELECTIONS SENATORIALES - 1876 : procès-verbaux, instructions officielles, affiche - 1884 : procès-verbaux - 1889 - procès-verbaux, fiche de dépouillement - 1893 - instructions officielles, procès-verbaux, fiche de dépouillement - 1895 - instructions officielles, procès-verbaux, affiche - 1897 - instructions officielles, procès-verbaux, affiche - 1903 - instructions officielles, procès-verbaux, fiche de dépouillement - 1908 - voir 1K6. - 1920 - instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1929 - instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1934 - instructions officielles, procès-verbaux - 1935 - instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1936 - instructions officielles, procès-verbaux - 1938 - instructions officielles, procès-verbaux, affiche

    Date

    1876-1938

    Cote

    1K5

    • Contexte : 1K - Elections

    • ELECTIONS SENATORIALES
    • ELECTIONS SENATORIALES - 1876 : procès-verbaux, instructions...
  5. Résultat n°5

    Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports, compte rendu de visite de contrôle technique, rapport des services techniques (1973)

    Date

    1962-1987

    Cote

    390W7

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.

    • FONCTIONNEMENT
    • Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  6. Résultat n°6

    ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT (suite) - Election cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1925 : procès-verbaux, récapitulatif des votes. - Elections cantonales (canton Nord) et au Conseil d'Arrondissement (canton Sud) de 1928 : récapitulatif des votes, cartes d'électeur, organisation du scrutin, recensement général des votes, procès-verbaux, bulletins de vote, profession de foi - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1937 : organisation, procès-verbaux, recensement général des votes, bulletins de vote. - Elections cantonales de 1938 (canton Sud) : recensement général des votes, procès-verbaux, bulletin de vote, cartes d'électeur, affiches, compte-rendu de réunion des commissaires central de police - Elections cantonales de 1945 : organisation du scrutin - Elections cantonales de 1951 : Instructions officielles, organisation du scrutin, candidats, procès-verbaux, résultats, votes par procuration

    Date

    1925-1951

    Cote

    1K14

    • Contexte : 1K - Elections

    • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT
    • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT...
  7. Résultat n°7

    Elections présidentielles des 5 et 9 décembre 1965, 1er et 15 juin 1969, 5 et 19 mai 1974 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs

    Date

    1965-1974

    Cote

    41W1

    • Contexte : 41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales...

    • Elections présidentielles des 5 et 9 décembre 1965,...

    Producteur :

    SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

  8. Résultat n°8

    ELECTIONS MUNICIPALES (suite) - 1848 : Nomination du maire et du conseil municipal par le gouvernement provisoire - 1852 : procès-verbaux, affiches - 1855 : procès-verbaux, affiches - 1860 : Nomination d'un adjoint - 1861 : procès-verbaux - 1865 : procès-verbaux, affiches - 1867 : Décret impérial nommant Léon PROUDHON maire de Besançon - 1870 : Nomination du maire et du Conseil municipal par le gouvernement provisoire - 1870 : procès-verbaux, affiches, instructions officielles

    Date

    1848-1870

    Cote

    1K17

    • Contexte : 1K - Elections

    • ELECTIONS MUNICIPALES
    • ELECTIONS MUNICIPALES (suite) - 1848 : Nomination du...
  9. Résultat n°9

    ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT (suite) - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1889 (canton Sud) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, cartes d'électeur - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de juillet 1892 (canton Nord) : Instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections au Conseil d'Arrondissement de septembre 1892 : Instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales (canton Sud) et au Conseil d'Arrondissement (cantons Nord et Sud) de 1895 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales (canton Nord) et au Conseil d'Arrondissement (canton Sud) de 1898 : Instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales (canton Sud) et au Conseil d'Arrondissement (canton Nord) de juillet 1901 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales de novembre 1901 (canton Sud) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales de 1904 : procès-verbaux

    Date

    1889-1904

    Cote

    1K12

    • Contexte : 1K - Elections

    • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT
    • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT...
  10. Résultat n°10

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    774W23

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Assainissement
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  11. Résultat n°11

    Elections municipales du 14 mars 1971, 13 mars 1977, 6 et 13 mars 1983 : procès-verbaux des résultats par bureaux de votes, procès-verbaux récapitulatifs, listes des candidats (pour le 14 mars 1971)

    Date

    1971-1977

    Cote

    41W9

    • Contexte : 41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales...

    • Elections municipales du 14 mars 1971, 13 mars 1977,...

    Producteur :

    SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

  12. Résultat n°12

    Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : marchés des entreprises (dossier approuvé, adjudication du 16 juin 1969, appel d'offres du 7 juillet 1969, procès-verbal de réception définitive du 6 juillet 1972).

    Date

    1969-1972

    Cote

    285W27

    • Contexte : 285W

    • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  13. Résultat n°13

    Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment B (travaux déconcentrés de 1985) (marché n°6 du 4 novembre 1985 sous forme d'appel d'offre ouvert) : pièces et dossier de consultation, plans, procès-verbal de réception des travaux (8 octobre 1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    285W45

    • Contexte : 285W

    • Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  14. Résultat n°14

    Service Assainissement, marchés de travaux : procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs des travaux

    Date

    1986-1989

    Cote

    78W66

    • Contexte : 78W

    • Service Assainissement, marchés de travaux : procès-verbaux...

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  15. Résultat n°15

    Elections municipales des 26 avril 1953, 8 et 15 mars 1959, 14 mars 1965 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs, listes des candidats, professions de foi (sauf pour les élections du 26 avril 1953)

    Date

    1953-1965

    Cote

    41W8

    • Contexte : 41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales...

    • Elections municipales des 26 avril 1953, 8 et 15 mars...

    Producteur :

    SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

  16. Résultat n°16

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de redynamisation et requalification commerciales de l’entrée Est de Besançon, réalisation : délibérations du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, convention signée, dossier de marché, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapport d’analyse des offres, plans, correspondance.

    Date

    1997-2001

    Cote

    774W28

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone Industrielle de Thise
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  17. Résultat n°17

    Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), mise en place : rapport préparatoire de l'assemblée générale constitutive (13 décembre 2000), statuts, propositions de règlement intérieur, convention de mise à disposition des locaux et des services entre l'AUDAB et la CAGB (copie, mars 2001), convention entre le FNADT et l'AUDAB relative à l'acquisition de matériel (copie, 2001). Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), fonctionnement : extraits des rapports d'activité de l'AUDAB (2001 et 2002), correspondance, rapport du Bureau spécial AUDAB (1er mars 2002), comptes rendus des réunions de coordination (2001-2002), fiches techniques thématiques réalisées par l'AUDAB sur la CAGB (données statistiques relatives au logement, emploi public, emploi privé, niveaux de formation, etc.) en juin 2002, procès-verbaux et rapports préparatoires des conseils d'administration de l'AUDAB (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    5W_GB43

    • Contexte : 5W_GB

    • Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  18. Résultat n°18

    - Plébiscite de 1851 : feuille de résultat, affiche) - 1851 - Plébiscite de 1852 sur le rétablissement de l'Empire : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1852 - Plébiscite de 1870 : affiches, procès-verbaux - 1870 - Referendum du 21 octobre 1945 : organisation, procès-verbaux - 1945 - Referendum du 5 mai 1946 : instructions officielles, organisation, vote par procuration, feuilles de résultat, procès-verbaux - 1946

    Date

    1851-1946

    Cote

    1K4

    • Contexte : 1K - Elections

    • PLEBISCITES et REFERENDUMS
    • - Plébiscite de 1851 : feuille de résultat, affiche)...
  19. Résultat n°19

    Elections des représentants au Parlement Européen du 10 juin 1979, 17 juin 1984, 18 juin 1989 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès récapitulatifs

    Date

    1979-1989

    Cote

    41W11

    • Contexte : 41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales...

    • Elections des représentants au Parlement Européen du...

    Producteur :

    SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

  20. Résultat n°20

    Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de 15 classes (rue Girod de Chantrans) : délibérations du conseil municipal et arrêté préfectoral approuvant le projet, appel d'offres et adjudication, plans, dossier de consultation des entreprises, certificats d'acomptes, procès-verbal de réception provisoires et métré général, procès-verbal de réception définitive.

    Date

    1961-1964

    Cote

    285W32

    • Contexte : 285W

    • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  21. Résultat n°21

    Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : suite du dossier administratif (appel à candidature, remise des offres, plans - même jeu de plan que dans la boite 42 mais incomplet - , devis estimatif et quantitatif, procès-verbal de réception des travaux du 19 septembre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    285W43

    • Contexte : 285W

    • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  22. Résultat n°22

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : délibérations du conseil municipal, correspondance avec l'Inspection Académique, la Direction Départementale de l'Equipement, la Préfecture ; études géotechniques, procès-verbal de réception des travaux du 17 janvier 1977, comptes rendus des réunions de chantier ; travaux modificatifs et supplémentaires : acte d'engagement du 11 août 1977, plan du 11 août 1977.

    Date

    1973-1977

    Cote

    285W56

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  23. Résultat n°23

    ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1928 : organisation des opérations de vote - 1936 : organisation des élections ; bulletin de vote d'un candidat - 1945 : procès-verbaux - 1946 (juin) : organisation, procès-verbaux, recensement général des votes - 1946 (novembre) : organisation, procès-verbaux, bulletins de vote, affiches - 1946 (décembre) : instructions officielles, organisation du scrutin, candidatures, procès-verbaux, vote par procuration

    Date

    1928-1946

    Cote

    1K9

    • Contexte : 1K - Elections

    • ELECTIONS LEGISLATIVES
    • ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1928 : organisation...
  24. Résultat n°24

    Société d'Economie Mixte des Locations Industrielles du Doubs (SEMLID) : - Création : récépissé de dépôt, certificat INSEE, statuts, procès-verbal de délibération de la 1ère réunion du Conseil de surveillance (1997), règlement intérieur, correspondance (1997). - Conseil de surveillance : comptes rendus de réunion (1998-2000). - Commission technique du 29 janvier 1998 : ordre du jour, dossier relatif au "projet de réhabilitation des usines Peugeot de Bart", dossier relatif au "projet de réhabilitation d'un ensemble immobilier à vocation industrielle à Morteau", dossier relatif au "bâtiment principal des Genevriers à Villers-le-Lac", dossier relatif à la "réhabilitation du bâtiment rue du Muguet à Besançon" (1998). - Commission technique du 19 janvier 1999 : ordre du jour, dossier relatif au "projet de réhabilitation des usines Peugeot de Bart", dossier relatif à la "réhabilitation de l'usine Myon de Damprichard", dossier relatif au "projet de réhabilitation d'un ensemble immobilier à vocation industrielle à Morteau" (1999). - Usines Peugeot de Bart, projet de réhabilitation : documents comptables, correspondance, étude faisabilité, plan du site, commission d'appel d'offres du 12-14 mars 1997 (1996-1997). - Correspondance arrivée et départ (1996-1999). - Assemblées générales annuelles ordinaires du 30 septembre 1999 et du 29 septembre 2000 (1999-2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    5W_GB51

    • Contexte : 5W_GB

    • Société d'Economie Mixte des Locations Industrielles...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  25. Résultat n°25

    Elections municipales des 12 et 19 mars 1989 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs

    Date

    1989

    Cote

    41W10

    • Contexte : 41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales...

    • Elections municipales des 12 et 19 mars 1989 : procès-verbaux...

    Producteur :

    SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

  26. Résultat n°26

    Groupe scolaire de Montrapon/Brossolette, construction : avant-projets, projets, extraits de délibération du Conseil Municipal, plans, procès-verbal de réception définitive des travaux, pièces de marché

    Date

    1954-1959

    Cote

    345W88

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire de Montrapon/Brossolette, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  27. Résultat n°27

    Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial. - Réalisation d'études, choix des prestataires : dossier de consultation des entreprises, procès-verbaux d’appels d’offres, procès-verbaux de la commission d’ouverture des plis, pièces du marché signées par les lauréats, dossiers de candidature, annonces légales, correspondance (1998-1999) ; relations avec les entreprises sises aux Prés de Vaux : correspondance (1998-1999) ; paiement des travaux réalisés : factures, correspondance (1999-2000).

    Date

    1998-2000

    Cote

    779W3

    • Contexte : 779W : Dossiers relatifs à des projets d'urbanisme...

    • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
    • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial....

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  28. Résultat n°28

    ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1848 : affiches - Elections cantonales de 1852 : affiches - Elections cantonales de 1855 : procès-verbaux, affiche - Elections au Conseil d'Arrondissement de 1858 - affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1861 : procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1864 : instructions officielles, procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales de 1867 : instructions officielles, procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1870 : procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1871 : procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales de 1874 : instructions officielles, affiches, - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1875 : affiches - Elections cantonales de 1876 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, feuille de résultats, - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1877 (canton Sud) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, feuille de résultats, - Elections au Conseil d'Arrondissement de 1879 (canton Nord) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, feuille de résultats, cartes d'électeur - Elections cantonales de 1880 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, cartes d'électeur, - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1883 (canton Sud) : procès-verbaux, instructions officielles, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1886 (canton Nord) : procès-verbaux, instructions officielles, cartes d'électeurs, affiches)

    Date

    1848-1886

    Cote

    1K11

    • Contexte : 1K - Elections

    • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT
    • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT...
  29. Résultat n°29

    Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque et salle de documentation) : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1970-1971) ; aménagement d'une salle de chimie : factures uniquement (1979-1990) ; travaux de mise en conformité des installations de gaz (marché n°19 de 1985) : dossier administratif, plans (1985).

    Date

    1970-1985

    Cote

    285W35

    • Contexte : 285W

    • Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  30. Résultat n°30

    Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER) : procès-verbaux de réunions, notes et rapports

    Date

    1967-1970

    Cote

    88W21

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Commission de Développement Economique Régional de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  31. Résultat n°31

    Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de deux laboratoires de chimie et d'une salle des balances : pièces officielles du marché, dossier de consultation des entreprises, plans, dossier d'exécution, dossier d'appel d'offres, procès-verbal de réception définitive des travaux du 26 janvier 1973.

    Date

    1970-1973

    Cote

    285W21

    • Contexte : 285W

    • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de deux...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  32. Résultat n°32

    Elections législatives des 12 et 19 mars 1978, 14 et 21 juin 1981, 5 et 12 juin 1988 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs

    Date

    1978-1988

    Cote

    41W4

    • Contexte : 41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales...

    • Elections législatives des 12 et 19 mars 1978, 14 et...

    Producteur :

    SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

  33. Résultat n°33

    Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement d'un atelier d'entretien : dossier d'appel d'offres, avant-projet, plans, dossier de consultation des entreprises, délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception définitive des travaux du 26 janvier 1973.

    Date

    1970-1973

    Cote

    285W22

    • Contexte : 285W

    • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement d'un...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  34. Résultat n°34

    Societé Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon (SAIEMB), création : statuts, procès-verbaux de l'Assemblée Générale constitutive, délibérations du Conseil Municipal (1964-1965) ; correspondance et comptes-rendus de réunions (1964-1970)

    Date

    1964-1970

    Cote

    88W39

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Societé Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  35. Résultat n°35

    Elections législatives des 2 janvier 1956, 23 et 30 novembre 1958, 18 et 25 novembre 1962, 5 et 12 mars 1967, 23 juin 1968, 4 et 11 mars 1973 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote (manquent les procès-verbaux des 18 et 25 novembre 1962), procès-verbaux récapitulatifs

    Date

    1956-1973

    Cote

    41W3

    • Contexte : 41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales...

    • Elections législatives des 2 janvier 1956, 23 et 30...

    Producteur :

    SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

  36. Résultat n°36

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, aménagement d'un ascenseur pour handicapés (marché public n°175 de 1981) : pièces officielles, dossier administratif (appel d'offres du 5 octobre 1981, procès-verbal de réception des travaux du 6 mai 1982).

    Date

    1981-1983

    Cote

    285W65

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  37. Résultat n°37

    Elections législatives des 16 mars 1986, 5 et 12 juin 1988 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs

    Date

    1986-1988

    Cote

    41W5

    • Contexte : 41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales...

    • Elections législatives des 16 mars 1986, 5 et 12 juin...

    Producteur :

    SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

  38. Résultat n°38

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Montjoux, aménagement de deux salles de classes dans les combles : dossier administratif de l'appel d'offres du 27 juillet 1970 (pièces écrites et plans, procès-verbal de réception définitive du 11 février 1972) Collège d'enseignement technique (CET) de Montjoux, projet de construction d'un bâtiment en bordure de la rue de Montjoux à usage d'ateliers et salles de culture physique : plans (1965).

    Date

    1965-1972

    Cote

    285W69

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Montjoux,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  39. Résultat n°39

    Elections présidentielles des 26 avril et 10 mai 1981, 24 avril et 8 mai 1988 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs

    Date

    1981-1988

    Cote

    41W2

    • Contexte : 41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales...

    • Elections présidentielles des 26 avril et 10 mai 1981,...

    Producteur :

    SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

  40. Résultat n°40

    Elections cantonales des 20 et 27 avril 1958 (Besançon Nord et Sud), 8 et 15 mars 1964 (Besançon Nord et Sud), 8 et 15 mars 1970 (Besançon Nord et Sud), 23 et 30 septembre 1973 (Besançon Nord et Est) : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs (manquent les procès-verbaux des élections cantonales des 8 et 15 mars 1964)

    Date

    1958-1973

    Cote

    41W6

    • Contexte : 41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales...

    • Elections cantonales des 20 et 27 avril 1958 (Besançon...

    Producteur :

    SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES