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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS) du Grand Besançon, mise en oeuvre du dispositif : liste alphabétique des personnes relogées (1996-1998), comptes-rendus de la commission d'agrément (1998-1999), évaluation années 1992,1993 et 1994, comptes-rendus de la commission de suivi, copie du protocole de 1992 et de 1996, correspondance, notes, conventions, notamment avec le Fonds de Solidarité Logement (FSL) et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), règlement intérieur de la commission de labellisation des ménages prioritaires.
Cote
4W_GB22
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS)...
2

- Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), fonctionnement : réponses à enquêtes annuelles du GART (Groupement des Autorités Responsables de Transport) sur les transports collectifs urbains de province (1996-2000). - Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence Transport, supports de communication : spécimens, brochures, carnets de voyages, coupures de presse, photographies, dossiers relatifs à des évènements de promotion des transports en commun ("Semaine du transport public" et "Journée en ville sans voiture", 2000), bilan 1993 et plan d'action 1994 (1993-2004).
Cote
10W_GB53
 Date
1993-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • - Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB),...
3

District du Grand Besançon (DGB) et Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), contrôle de la Chambre Régionale des Comptes : documents transmis au conseiller-rapporteur (2003). Dossiers de correspondance "arrivée" (20 décembre 1994 - 7 août 2000) et "départ" (9 novembre 1994 - 4 juillet 2000).
Cote
15W_GB15
 Date
1994-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15W_GB

  • District du Grand Besançon (DGB) et Communauté d'Agglomération...
4

Compétence économie, suivi : études, rapports, documentation. Logiciels (gestion du personnel, de l'aménagement du temps de travail et gestion financière et comptable), acquisition : dossiers de suivi (2003). Compétence transports et déplacements, suivi : notes, correspondance, rapports, comptes-rendus de réunion, dossier relatif au transfert de la compétence de la Ville de Besançon à la CAGB (1995-2001).
Cote
15W_GB12
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15W_GB

  • Compétence économie, suivi : études, rapports, documentation. Logiciels...
5

Compétence Equipements culturels et sportifs, suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour informations (sous forme de dossiers thématiques). Concernent notamment : - Association "La Roue de secours", participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : présentation du projet de création d'un service de location de deux roues pour public en insertion, compte-rendu du conseil d'administration du 16 février 1998 (1998). - Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale (BMVR), projet : notes, correspondance, présentation du projet (1998-1999). - Projet d'aménagement de pistes cyclables : correspondance avec le Conseil Général et des associations de cyclistes, synthèse "Pour un schéma d'aménagement des itinéraires cyclables dans l'agglomération bisontine" (1998-2000). - Itinéraire de randonnée VTT sur le Grand Besançon, projet : documents de travail, correspondance, notamment avec la Fédération Française de Cyclisme (1995). - Projet de réalisation d'un vélodrome dans l'agglomération bisontine : étude (2003).
Cote
7W_GB33
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Compétence Equipements culturels et sportifs, suivi...
6

District du Grand Besançon, tourisme. - Groupement pour le Tourisme Fluvial en Franche-Comté (GTF), partenariat avec le District puis la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : revue "La Franche-Comté au fil de l'eau" (1995-1998, 2000, un numéro sans date), convention originale de 2003, étude du GTF sur la fréquentation touristique (2004), comptes-rendus d'Assemblées générales, dossier d'organisation sur le tourisme fluvial (2003) (1995-2004). - Besançon-Congrès : bilan année 1999, comptes-rendus (1999-2000).
Cote
7W_GB16
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • District du Grand Besançon, tourisme. - Groupement...
7

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). Supports publicitaires sur les bus, exploitation : copie de convention Compagnie des Transports de Besançon (CTB) / Sodex, avenants et documents annexes (1995-2001), dossier de consultation et copie de dossier de marché n°01-09 CAGB/Sodex (2001-2004).
Cote
10W_GB11
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.2. Transports urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)....
8

Compétence tourisme et manifestations, suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour informations (sous forme de dossiers thématiques). Concernent notamment : - Fonds d'aide à l'embellissement des centres bourgs (aide du District du Grand Besançon pour les communes membres), projet : comptes-rendus de commission, copies de projets de communes (1998-2000). - Label "Pays d'art et d'histoire", projet d'extension à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : comptes-rendus de réunion (2003-2004). - Championnat d'Europe de boxe, organisation : correspondance, copie du dossier de consultation des entreprises pour l'organisation de la manifestation (2005). - Besançon Racing Club (BRC), partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : correspondance (2004). - Tour de France 2004, passage à Besançon : dossier d'organisation (2004). - Tour cycliste de Franche-Comté 2004, projet de participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) (2 étapes prévues dans l'agglomération) : programme, correspondance (2004).
Cote
7W_GB32
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • Compétence tourisme et manifestations, suivi : correspondance,...
9

Friche industrielle de Deluz, projet de réhabilitation : avant-projet définitif pour l'aménagement d'un port de plaisance (1996 - service Navigation Rhône-Saône), projet "La Francomtine" (s.d.), projet de réserve naturelle et de maison nationale de la chauve-souris (1998), note et schéma (1999). Stade Léo Lagrange, mise aux normes du terrain et construction de tribunes de 3500 places : copies partielles du dossier de marché, plans du service bâtiment de la Ville de Besançon (2000). Remarque : dossier transmis au District pour demande de subventions.
Cote
7W_GB26
 Date
1996-2000
 Lieu
Stade Léo Lagrange, Deluz (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Friche industrielle de Deluz, projet de réhabilitation...
10

District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), développement touristique : dossiers de réunion de la Commission du District "Développement Economique et Touristique" (10/11/1999, 09/02/2000, 20/06/2000 et 11/10/2000), fiches bilans des actions liées à la compétence Economie-Tourisme-Infrastructures (2001), revue de presse (1999-2001), dossier relatif au projet du canal à grand gabarit Rhin-Rhône (1996-1997), études et synthèses sur le tourisme, notamment fluvial, dans le Grand Besançon (1997, réalisés par Stéphane Kury), études et notes sur le développement touristique du Grand Besançon (1996-2000), documents sur des projets de plans d'eau (Osselle-Saint-Vit, Avanne-Aveney - 1998-2000), compte-rendu de réunion du groupe de suivi sur la reconversion du site des Prés-de-Vaux et du port fluvial.
Cote
7W_GB1
 Date
1996-2001
 Lieu
Rhône au Rhin (canal du)
 Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
  • District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...
11

Réalisation / réhabilitation de logements (Prêt Locatif Aidé d'Insertion -PLAI- et Prêt Locatif à Usage Social -PLUS), demande de subvention : dossiers soldés entre 1997 et 2002. Remarque : une liste des dossiers se trouve dans la boîte.
Cote
4W_GB36
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Réalisation / réhabilitation de logements (Prêt Locatif...
12

Equipements culturels et sportifs et manifestations, participation du District du Grand Besançon puis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossiers de demande de subvention.
Cote
7W_GB27
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • SUBVENTIONS
  • Equipements culturels et sportifs et manifestations,...
13

Schéma de développement des randonnées pédestres (SDRP) pour le Grand Besançon : notes et documents de travail de la chargée de mission, dossier relatif aux modalités de participation financière du District auprès des communes (convention avec l'ONF, extraits des délibérations du Conseil Communautaire, correspondance), correspondance, notamment relative aux subventions, comptes-rendus de réunion du SDRP, convention originale, documents relatifs aux associations de randonnées, dossier sur les sentiers pédestres classés par commune (pour leur financement), documents de travail, comptes-rendus de réunion avec les communes, relations avec l'Atelier Permanent d'Initiation à l'Environnement Urbain (APIEU).
Cote
7W_GB18
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DES RANDONNEES PEDESTRES (SDRP)
  • Schéma de développement des randonnées pédestres (SDRP)...
14

Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS), subventions pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 2001 et 2003 (n° 36,51, 03-84).
Cote
4W_GB24
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...
15

Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) de Besançon, assemblée générale : rapports des assemblées des 26 septembre 1997, 28 novembre 2000, 17 octobre 2001 et 21 juin 2002 (1997-2002) ; conseil d'administration : comptes-rendus (2001-2002). "Etude de la population des cantons de Marchaux et Rioz et aménagement du diffuseur autoroutier de Besançon-Est", par Valérie Péquignot (mémoire de licence de géographie, université de Franche-Comté), 1998. Cré-entreprendre Initiative, assemblée générale du 11 juin 2002 : rapports. Comité de quartier Rosemont-Saint Ferjeux, assemblée générale du 22 mars 2002 : rapports sur l'exercice 2001.
Cote
4W_GB38
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi...
16

District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), développement touristique : études, notes, correspondance, documents relatifs au Schéma de Développement Touristique du Grand Besançon.
Cote
7W_GB2
 Date
1997-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
  • District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...
17

Groupe partenarial de Promotion de l'Apprentissage (organisé par la Mission Locale-Espaces Jeunes), participation du District puis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) au financement de l'association : comptes-rendus de réunion, documents de travail, documents de présentation, dossier de presse "Journée de l'Apprentissage et de l'Alternance", rapports d'activité.
Cote
4W_GB8
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Groupe partenarial de Promotion de l'Apprentissage...
18

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). - Autobus et autocars, réduction de la pollution : rapport de synthèse réalisée par le groupe GTI (document transmis par la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la CAGB) (2001), étude comparative entre bus au gaz et bus au diesel (2001). - Navettes pour le camping de Chalezeule, le parking Battant/marché et la polyclinique, projet et mise en place : documents de suivi issus du service voirie de la Ville de Besançon (2000-2001) -Dossier de documents déclassés relatifs au fonctionnement du réseau de bus, notamment correspondance, notes, demandes de particuliers, documents de présentation relatifs à l'accessibilité du réseau (2000-2001). - Compagnie des Transports de Besançon (CTB), fonctionnement : comptabilité, rapports annuels, comptes-rendus de réunions, plans prévisionnels d'action (commerciale, d'entretien,...) (1998-2001). - Réseau Ginko, mise en place : plan de localisation des arrêts de bus (2002 ?).
Cote
10W_GB17
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.2. Transports urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). -...
19

RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour de Palente et des Marnières) : dossier commission d'appel d'offres, dossier relatif à la reconstruction du poste électrique de Palente, documents préparatoires au projet (notamment sur la concertation préalable), dont une étude du Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB) sur l'aménagement des entrées de ville de l'agglomération bisontine (1998). A noter : - maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE) - maître d'oeuvre : Ingedia facilitateur / PMM ingénieurs Conseils/Soberco.
Cote
17W_GB21
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17W_GB

  • RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour...
20

Office de tourisme de Besançon, participation du District du Grand Besançon puis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : statuts de l'Office de tourisme, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour information sur le fonctionnement de l'Office, plaquettes, copies de "La lettre de Besançon-congrès", revue de presse, copie de conventions de partenariat entre l'Office et la CAGB, dossier de projet, plans et plaquettes.
Cote
7W_GB15
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • Office de tourisme de Besançon, participation du District...
21

RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour de Palente et des Marnières) : avant-projet Direction Départementale de l'Equipement (DDE) de 2002, dossier "concertation préalable" (2001-2002), dossier " comité de pilotage", plans, copie du marché de maîtrise d'oeuvre DDE (1998), revue de presse, délibérations, correspondance, dossier de synthèse des études préliminaires-sous dossier "variante" (document DDE - 2001). A noter : - maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE) - maître d'oeuvre : Ingedia facilitateur / PMM ingénieurs Conseils/Soberco.
Cote
17W_GB22
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17W_GB

  • RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour...
22

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence transports, transfert du Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB) à la CAGB : comptes-rendus de réunions (comité syndical, groupe de travail "Transports", commission Transports), données de bases sur les Transports du Grand Besançon (notamment historique, données statistiques, données financières, études), données statistiques de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) sur l'agglomération de Besançon, dossier relatif au projet de nouveau réseau de transports urbains, dossier relatif à un projet de croix ferroviaire dans l'agglomération bisontine (1998-2001).
Cote
10W_GB40
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
23

Véloroute (voie verte Budapest-Nantes), projet de réalisation sur les chemins de halage de l'agglomération bisontine : documents de travail, documentation, comptes-rendus de réunion, études (notamment de l'Atelier Permanent d'Initiation à l'Environnement Urbain - APIEU), rapports, photographies.
Cote
7W_GB6
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • VELOROUTE
  • Véloroute (voie verte Budapest-Nantes), projet de réalisation...
24

Projet et contrat d'agglomération, élaboration : dossier relatif au financement, documentation, dossier de préparation de la journée du 18 février 2004, correspondance, dossier technique, comptes-rendus de réunion, appel d'offre pour la communication sur le projet.
Cote
15W_GB9
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15W_GB

  • Projet et contrat d'agglomération, élaboration : dossier...
25

Transformation du District en Communauté d'Agglomération, évolution des compétences (environnement, transport, habitat, aménagement, administration générale) : notes classées par compétence (2000-2001). Séminaire du personnel du 15 et 16 mars 2001 à Bonnetage : notes de service, support de présentation du bilan du séminaire, programme (2001). Concertation avec les communes : support de présentation (avril 2001), étude sur les conséquences financières et fiscales liées à l'évolution et au renforcement de l'intercommunalité, rapport du District du Grand Besançon, compte rendu de réunion, arrêté préfectoral notifiant la transformation, statuts du District. Transfert de la compétence Economie : synthèse de la réflexion (décembre 2000), documents de préparation, propositions, notes, extraits des délibérations districales, comptes rendus de réunion (2000). Mission d'audit juridique et financière relative aux compétences transport et économie : correspondance, propositions des candidats (2000). Transformation du District, conséquences financières et fiscales relatives à la TPU : étude relative à l'intercommunalité et à la fiscalité du Grand Besançon, tableaux de simulation, correspondance, notes (1999-2000).
Cote
5W_GB46
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • Transformation du District en Communauté d'Agglomération,...
26

Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises de Nancray, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : recueil des actes administratifs 1999-2001, rapport du comité syndical 2000-2001, copie du dossier de marché "réseau et aménagement de voirie-assainissement" (2000, marché du Conseil Général du Doubs), étude de l'Agence de Développement Economique du Doubs (ADED) sur l'attractivité de Nancray (1999), compte-rendu du Conseil culturel et scientifique du syndicat (2001), notes, documentation sur la modification de la composition du comité syndical (2001).
Cote
7W_GB19
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY
  • Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises...
27

Collection d'études de l'Association Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL). Ces études contiennent une partie concernant le Grand Besançon, notamment : - Les mutations immobilières dans le Doubs (1999). - Le logement dans le département du Doubs - Atlas départemental et fiches synthétiques par canton (2000). - La connaissance des marchés locaux du logement dans l'agglomération bisontine (1999). - Comparaison des niveaux de loyers observés dans le parc locatif privé et dans le parc locatif social de l'agglomération bisontine (février 2000). - Les caractéristiques des "entrants" dans le parc locatif privé bisontin (1999). Collection de documents relatifs à l'aménagement du territoire du Grand Besançon, notamment : - Avenir du Territoire entre Saône et Rhin - Espaces de projets agglomération bisontine (2000). - Notes, comptes-rendus de réunion et documentations relatifs au projet d'un pays du Grand Besançon (2001). - Plaquettes, comptes-rendus de réunion et notes relatifs au Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) de l'agglomération du Grand Besançon (2000-2002). - Documents de travail sur le projet d'agglomération (2001). Statistiques sur l'agglomération du Grand Besançon : - Tableaux statistiques sur la programmation des aides au logement de l'Etat et son financement dans le Doubs, dont les communes du Grand Besançon (1997-1998 - documents établis par la Direction Départementale de l'Equipement). - Tableaux statistiques sur le parc locatif (propriétaires, locataires, maisons individuelles, logements dans les immeubles, construction) des communes du Grand Besançon, réalisés à partir du recensement de la population de 1990.
Cote
4W_GB35
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Collection d'études de l'Association Départementale...
28

Véloroute (voie verte Budapest-Nantes).- Projet de réalisation du tronçon Illzach-Chalon-sur-Saône (passant par l'agglomération de Besançon), étude de faisabilité Voies Navigables de France/Altermodal : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents de présentation, résultats de l'étude.
Cote
7W_GB7
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • VELOROUTE
  • Véloroute (voie verte Budapest-Nantes).- Projet de...
29

RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour de Palente et des Marnières) : dossier de consultation des entreprises du marché de travaux pour l'éclairage public (2005), dossier d'avant-projet sommaire de la Direction Départementale de l'Equipement (2002), dossier sur l'aménagement paysager du carrefour (1999-2000). A noter : - maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE) - maître d'oeuvre : Ingedia facilitateur / PMM ingénieurs Conseils / Soberco
Cote
17W_GB27
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17W_GB

  • RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour...
30

Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises de Nancray, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : copie du dossier de recrutement du directeur (2000), recueil des actes administratifs (2001), correspondance, notes, avis de la Chambre régionale des comptes (2001), étude sur le développement du musée par "les maîtres du rêve " (2000), plaquettes, dossier de presse, copie de pages web d'aide à la visite du musée, rapport du comité syndical, comptes-rendus du conseil culturel et scientifique, arrêté préfectoral sur l'installation du nouveau comité syndical (2001).
Cote
7W_GB20
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY
  • Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises...
31

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, comité technique et comité de pilotage : documents de préparation des réunions, comptes-rendus de réunion, notes (2002-2004), copie du renouvellement de la convention de mise en oeuvre du PLH 2000-2002 (2000).
Cote
4W_GB43
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...
32

Tourisme fluvial sur l'agglomération bisontine, étude de programmation des équipements : rapports de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) sur le schéma de valorisation du Doubs navigable, cahier des charges, documents préparatoires, correspondance, étude "Doubs navigable - Etat des lieux, orientations stratégiques - document provisoire" de 2002.
Cote
7W_GB8
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • TOURISME FLUVIAL
  • Tourisme fluvial sur l'agglomération bisontine, étude...
33

Compétence Habitat, préparation budgétaire exercices 2000 à 2003 : notes, tableaux, suivi, extraits des délibérations du Conseil de Communauté.
Cote
4W_GB21
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Compétence Habitat, préparation budgétaire exercices...
34

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- "Evolis Gare" (desserte gare SNCF Viotte en heures creuses), mise en place et suivi : documents de présentation, résultats d'enquête, bilans (2000-2001).
Cote
10W_GB26
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.2. Transports urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
35

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), achat de bus : dossiers de préparation de marché d'acquisition, notamment cahier des clauses techniques particulières de plusieurs dossiers de consultations des entreprises, cahier des clauses administratives particulières du marché n°2000-01 pour l'achat d'un minibus pour personnes à mobilité réduite, comparatif des offres (2000-2002).
Cote
10W_GB23
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.4. Mobilier, matériel
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
36

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence transports, préparation de son transfert de la Ville à la CAGB : documents de travail, dossiers "Audit" (notamment offres de différents cabinets d'audit), comptes-rendus de réunions de groupe de travail, documentation, dossiers sur la dissolution du Syndicat Mixte des TGB (notamment comptabilité, copies de conventions) (2000-2001), documents préparatoires à la mise en place du périmètre des transports urbains et création d'un versement transports (2000-2001).
Cote
10W_GB36
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
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Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) au Conseil d'administration : procès-verbaux des réunions, rapports de présentation.
Cote
18W_GB1
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18W_GB

  • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS),...
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Compagnie des Transports de Besançon (CTB). - Projet de réseau de système électronique d'aide à l'exploitation et à l'information (caméras dans les bus, bornes Tempo, ...) : documents de présentation de l'avant-projet, budgets prévisionnels, documents de consultation, copies de bons de commande (2000-2001). - Aménagement des vestiaires et des locaux de l'atelier marketing : copie du dossier de marché (Ville de Besançon maître d'oeuvre) (2001).
Cote
10W_GB8
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.2. Transports urbains
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB). - Projet...
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Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Signalétique des transports urbains, projet d'uniformisation : documents de travail, guides horaires des Transports du Grand Besançon 2000-2001, liste nominative (avec adresses) des scolaires résidant à plus de 5 km de leur établissement scolaire abonnés à la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) pour l'année 2000-2001, copie de la convention Ville de Besançon/JC Decaux de 1980, dossier relatif aux "Rencontres de l'innovation", organisées par Keolis en collaboration avec la CAGB et la CTB (2001), documents sur le lancement du projet d'agglomération du Grand Besançon dont une étude de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) de 2002, "Flash" n°293 à 306 (bulletin interne de la CTB, 2002-2003 - manque n°299).
Cote
10W_GB25
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
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Halte nautique/stade d'eaux vives de Besançon-La Malate, projet : comptes-rendus de réunion, notamment du comité de pilotage, documentation, correspondance, études, notes, documents de présentation.
Cote
7W_GB4
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • HALTE NAUTIQUE/STADE D'EAUX VIVES DE BESANÇON-LA MALATE
  • Halte nautique/stade d'eaux vives de Besançon-La Malate,...