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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Administration Générale. - Conseil Municipal de la Ville de Besançon, rapports (décembre 2010 à septembre 2011).
Cote
63W_GB19
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - Conseil Municipal de la...
2

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°41), du 25 mars 2010 au 30 juin 2010.
Cote
47W_GB12
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
3

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier à mars 2010).
Cote
63W_GB6
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
4

Administration Générale. - commissions : rapports et dossiers de réunions. - Commission 1 (Finances Personnel) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 3 (Economie, Aménagement, Emploi) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 5 (Tourisme, Culture, Sports) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (juillet 2008 à mai 2009) - Commission 6 (Prospective) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2009 à mars 2010) - Commission 7 (Habitat Politique de la Ville) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mars 2010) - Commission 8 (Partenaires) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mai 2009) - Commission 9 (Déchets) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à août 2008)
Cote
63W_GB17
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - commissions : rapports et...
5

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°40), du 11 février 2010 au 25 mars 2010.
Cote
47W_GB11
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
6

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre et décembre 2010) ; réunions Directions Générales Ville-CAGB : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (octobre 2004 à décembre 2009).
Cote
63W_GB9
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
7

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril à juin 2010).
Cote
63W_GB7
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
8

Administration Générale. - Voeux adressés à Jean Paul Vogel, directeur général de la CAGB : cartes (2010).
Cote
63W_GB15
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - Voeux adressés à Jean Paul...
9

Administration Générale. - dossiers de réunion de la Municipalité : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2010).
Cote
63W_GB13
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - dossiers de réunion de la...
10

Administration Générale. - Conseil Municipal de la Ville de Besançon, rapports (janvier-novembre 2010).
Cote
63W_GB18
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - Conseil Municipal de la...
11

Marché n°10/415, levés de plans au 1/200ème : rapport de présentation du marché, tableau d'analyse des offres, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, mémoire techniques, décomposition du prix global et forfaitaire , bordereau de prix unitaire, dossier de consultation des entreprises, courriers de réponse négative, avis d'appel public à la concurrence, délibération, convention groupement de commandes.
Cote
48W_GB2
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°10/415, levés de plans au 1/200ème : rapport...
12

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre des décisions du président de la CAGB (2009 - 2010), registre des arrêtés de la CAGB : arrêtés de délégation de fonction et de signature, arrêtés réglementaires (du 8 octobre 2007 au 23 décembre 2010).
Cote
47W_GB15
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
13

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juillet à octobre 2010).
Cote
63W_GB8
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
14

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°39), du 21 décembre 2009 au 11 février 2010.
Cote
47W_GB10
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
15

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°42), séance du 30 juin 2010 (suite).
Cote
47W_GB13
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
16

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°43), séance du 30 juin 2010 (suite et fin).
Cote
47W_GB14
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
17

Marché n°10/421, réalisation d'outils d'information, programme d'harmonisation de la collecte des déchets ménagers du Grand Besançon : lettre de notification AR, lettres de rejet, rapport de présentation, offre retenue, bordereau des prix unitaires, cahier des clauses particulières.
Cote
48W_GB156
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°10/421, réalisation d'outils d'information,...
18

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de suivi (rencontres et assemblées générales) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2004 à juin 2010).
Cote
63W_GB21
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de...
19

Plan Local d'Insertion par l'Emploi (PLIE), dossier de suivi : comités de pilotage, conseil d'administration, fonctionnement-statuts, assemblées générales, financement, bureaux, comités techniques (octobre 2003 à juin 2010). Maison de l'Emploi, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril 2005 à juin 2007). Mission Locale, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre 2006 à juin 2010). Service Emploi : note de service du 22/9/9. Zone Franche urbaine, ZFU, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (décembre 2008 à juin 2010). Charte Locale Emploi Insertion, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2003 à octobre 2008).
Cote
63W_GB22
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Plan Local d'Insertion par l'Emploi (PLIE), dossier...
20

Marché n°10/423, acquisition d'un chariot élévateur d'occasion : lettre de notification AR, rapport de présentation, offre retenue, cahier des clauses particulières, note méthodologique.
Cote
48W_GB157
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°10/423, acquisition d'un chariot élévateur...
21

Marché n°09/01, extension du dépôt de bus de Planoise à Besançon (Peinture-Revêtements muraux) : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB89
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°09/01, extension du dépôt de bus de Planoise...
22

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°38), du 25 juin 2009 au 21 décembre 2009.
Cote
47W_GB9
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
23

Marché n°09/384, extension du dépôt de Planoise à Besançon (revêtement de sols) : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB90
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°09/384, extension du dépôt de Planoise à Besançon...
24

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°35), du 21 octobre 2008 au 12 février 2009.
Cote
47W_GB6
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
25

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°36), du 12 février 2009 au 16 avril 2009.
Cote
47W_GB7
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
26

Marché n° 09/356, fourniture d'équipement de protection individuel, habillement général et articles chaussants (5 lots) : convention de groupement de commande, actes d'engagement et annexes, cahier des clauses particulières, lettre de notification.
Cote
48W_GB160
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 09/356, fourniture d'équipement de protection...
27

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°37), du 16 avril 2009 au 25 juin 2009.
Cote
47W_GB8
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
28

Marché n° 09/406, étude de préfaisabilité de l'extension des zones d'activités à Mamirolle : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB31
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 09/406, étude de préfaisabilité de l'extension...
29

Marché n°09/377, acquisition de données graphiques par photogrammétrie : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB39
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°09/377, acquisition de données graphiques...
30

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (septembre à décembre 2009).
Cote
63W_GB12
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
31

Marché n° 09/06, acquisition d'une benne à Ordures Ménagères : rapport de présentation, délibérations, ouverture des plis, procès-verbal de la commission d'appel d'offre, avis d'appel public à la concurrence, lettre notification AR, offre retenue, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, règlement de consultation, mémoire.
Cote
48W_GB154
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 09/06, acquisition d'une benne à Ordures...
32

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juin à septembre 2009).
Cote
63W_GB11
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
33

Marché n° 09/373, fourniture de vêtements de travail et articles chaussants (lots CAGB) : acte d'engagement, règlement de consultation, cahier des clauses particulières.
Cote
48W_GB159
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 09/373, fourniture de vêtements de travail...
34

Marché n°09/355, levés de plans au 1/200ème : lettre de notification du marché, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de consultation, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, pièces annexes, note méthodologique, références, décomposition du prix global et forfaitaire, dossier de consultation des entreprises, test préalable, avis d'appel public à la concurrence, attestation et certificats, offre retenue, convention de groupement.
Cote
48W_GB3
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°09/355, levés de plans au 1/200ème : lettre...
35

Marché n°09/387, fournitures de bacs roulants à ordures ménagères de 60 litres : rapport de présentation, offre retenue, cahier des clauses particulières, note méthodologique.
Cote
48W_GB158
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°09/387, fournitures de bacs roulants à ordures...
36

Marché n°09/370, acquisition de matériel topographique : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB29
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°09/370, acquisition de matériel topographique...
37

Administration Générale. - dossiers de réunion de la Municipalité : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2009).
Cote
63W_GB14
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - dossiers de réunion de la...
38

Marché n° 09/07, acquisition d'une benne à Ordures Ménagères d'occasion : lettre de notification AR, rapport de présentation, offre retenue, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, annexes, règlement de consultation, mémoire, note méthodologique, délibérations, avis d'appel public à la concurrence, procès-verbal de la commission d'appel d'offre.
Cote
48W_GB155
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 09/07, acquisition d'une benne à Ordures...
39

Marché n° 08/RH/JMA, accompagnement de la direction générale de la CAGB dans l'organisation de son administration et le positionnement des acteurs (organigramme) et l'accompagnement des mobilités nécessaires et/ou voulues : rapport de présentation, lettre de notification, courriers de rejet, offre retenue, cahier de clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, règlement de consultation, avis d'appel public à la concurrence, analyse, note méthodologique.

Cote
48W_GB148
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 08/RH/JMA, accompagnement de la direction...
40

Marché n° 09/357, extension du parking relais-Chemin des Montboucons à Besançon : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB34
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 09/357, extension du parking relais-Chemin...
41

Marché n° 09/390, prestation de remplacement temporaire des agents de collecte de la régie communautaire du Grand Besançon : avis d'appel public à la concurrence, lettre de notification AR, note méthodologique, offre retenue, règlement de consultation, cahier des clauses particulières, règlement de consultation, tableau analyse offres, rapport de présentation.
Cote
48W_GB153
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 09/390, prestation de remplacement temporaire...
42

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (mars à mai 2009).
Cote
63W_GB10
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
43

Marché n°08/307, acquisition d'un fourgon pick-up équipé d'un hayon rabattable : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB100
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°08/307, acquisition d'un fourgon pick-up équipé...
44

Marché n°08/318, distribution toutes boîtes aux lettres d'un hors-série : lettre de notification, rapport de présentation, acte d'engagement, offre retenue, décomposition du prix global et forfaitaire.
Cote
48W_GB122
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°08/318, distribution toutes boîtes aux lettres...
45

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°32), du 9 novembre 2007 au 22 février 2008.
Cote
47W_GB3
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
46

Cérémonie des vœux de nouvelle année 2008 : dossiers d'organisation.
Cote
20W_GB20
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20W_GB

  • Cérémonie des vœux de nouvelle année 2008 : dossiers...
47

Marché n°08/308, réalisation d'un audit du réseau de transport public du Grand Besançon permettant le choix d'une procédure de renouvellement des contrats d'exploitation du réseau et suivi technique et juridique de la procédure retenue pour le renouvellement des contrats : délibération, rapport de présentation, acte d'engagement, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des clauses techniques particulières, courriers de rejets, offre retenue, règlement de consultation, cahier des clauses administratives particulières, tableau d'analyse des offres, avis d'appel public à la concurrence, notification de marché.
Cote
48W_GB136
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°08/308, réalisation d'un audit du réseau de...
48

Gestion du personnel et des recrutements : notes, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
40W_GB3
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40W_GB

  • Gestion du personnel et des recrutements : notes, comptes...
49

Mutualisation des services de la ville et de la CAGB, études : étude de la société CHORA CONSEIL intitulé "réflexion exploratrice sur la mutualisation des services", notes internes, correspondance, rapports, comptes rendus.
Cote
40W_GB1
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40W_GB

  • Mutualisation des services de la ville et de la CAGB,...
50

Marché n°08/295, fourniture de conteneurs roulants pour la collecte en porte à porte des ordures ménagères : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB119
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°08/295, fourniture de conteneurs roulants...
51

Marché n° 08/RH, assistance au recrutement d'un cadre dirigeant dans le domaine financier et budgétaire : rapport de présentation, lettre de notification, courriers de rejet, offre retenue, cahier de clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, règlement de consultation, avis d'appel public à la concurrence, analyse, note méthodologique.
Cote
48W_GB146
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 08/RH, assistance au recrutement d'un cadre...
52

Marché n° 08/273, assistance au recrutement d'un directeur du conservatoire à rayonnement régional et assistance au contrôle de référence d'un directeur adjoint du conservatoire à rayonnement régional : rapport de présentation, lettre de notification, courriers de rejet, offre retenue, cahier de clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, règlement de consultation, avis d'appel public à la concurrence, analyse, note méthodologique.
Cote
48W_GB149
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 08/273, assistance au recrutement d'un directeur...
53

Marché n°08/287, réalisation d'une plate-forme de stockage de bois déchiqueté en plaquettes ELECTRICITE : acte d'engagement, rapport de présentation, règlement de consultation, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, décomposition du prix global et forfaitaire, mémoire justificatif, courriers de rejets, tableau d'analyses des offres, règlement de consultation.
Cote
48W_GB19
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°08/287, réalisation d'une plate-forme de stockage...
54

Marché n°08/17, extension du dépôt de bus de Planoise à Besançon (lot 1 à 3) : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB91
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°08/17, extension du dépôt de bus de Planoise...
55

Marché n°08/300, échange standard/rénovation de moteurs de bus urbains : délibération, rapport de présentation, acte d'engagement, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des clauses techniques particulières, courriers de rejets, offre retenue, règlement de consultation, cahier des clauses administratives particulières, tableau d'analyse des offres, avis d'appel public à la concurrence, notification de marché.
Cote
48W_GB135
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°08/300, échange standard/rénovation de moteurs...
56

Marché n°08/304, évaluation environnementale du plan de déplacement urbain (PDU) de l'agglomération bisontine : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB85
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°08/304, évaluation environnementale du plan...
57

Relations avec le conservatoire national de région (CNR), gestion du personnel : correspondance (2007-2008). Transfert de compétences entre la ville et la CAGB pour la gestion du conservatoire national de région et création de la cité des arts et de la culture : correspondance, notes internes, article de presse (2006-2007).
Cote
40W_GB7
 Date
2006-2008
 Lieu
Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR)
 Type de document -

  • Contexte : 40W_GB

  • Relations avec le conservatoire national de région...
58

Marché n°08/258, levés de plans au 1/200ème : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB26
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°08/258, levés de plans au 1/200ème : avis...
59

Marché n°08/309, acquisition de matériel topographique : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB28
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°08/309, acquisition de matériel topographique...
60

Marché n°08/297, réalisation d'un stand commun Ville/ Grand Besançon à l'occasion de la 82ème Foire Comtoise : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB53
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°08/297, réalisation d'un stand commun Ville/...
61

Marché n°08/02, travaux pour la réalisation d'une plateforme de stockage de bois déchiqueté en plaquettes, lot 3 charpente métallique : rapport de présentation, règlement de consultation, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, acte d'engagement, mémoire technique justificatif, courriers de rejets, notification de marché AR, tableau d'analyses des offres, avis d'appel public à la concurrence.
Cote
48W_GB17
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°08/02, travaux pour la réalisation d'une plateforme...
62

Transport en commun en site propre : correspondance, comptes rendus de réunions (2008). Participation financière de la CAGB à la construction des centres d'incendie et de secours de Besançon : projet de convention, correspondance, rapports du conseil d'administration du SDIS (service départemental d'incendie et de secours du Doubs) (2006-2008).
Cote
40W_GB5
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40W_GB

  • Transport en commun en site propre : correspondance,...
63

Administration Générale. - secrétariat général : chrono courrier : bordereaux d'envoi par courrier et fax (février 2006 à août 2007), bordereaux d'envoi par fax (mars 2006 à janvier 2009), courriers (décembre 2004 à décembre 2008).
Cote
63W_GB16
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - secrétariat général : chrono...
64

Syndicat Mixte La Vèze, gestion administrative de l'aédrome Besançon - La Vèze : correspondance, notes, comptes rendus de réunions (2006-2008). Réunion du 11 janvier 2006 sur le traitement des ordures ménagères et les charges qui en découle : rapport, notes internes, délibérations (2006). Etude juridique sur deux schémas de relations entre la communauté et la ville de Besançon sur les ZAC Hauts de Chazals et Témis : rapport, comptes rendus de réunions, notes internes, correspondance (2006).
Cote
40W_GB6
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40W_GB

  • Syndicat Mixte La Vèze, gestion administrative de l'aédrome...
65

Marché n° 08/314, prestation de remplacement temporaire des agents de collecte de la régie communautaire du Grand Besançon : lettre de notification, rapport de présentation et tableau d'analyse, offre retenue, bordereau des prix unitaires, publicité BOAMP, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, annexes, règlement de consultation, mémoire.
Cote
48W_GB161
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 08/314, prestation de remplacement temporaire...
66

Marché n° 2008, étude géotechnique dans le cadre de la réhabilitation du bâtiment SPIC pour Kéolis à Besançon : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB124
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 2008, étude géotechnique dans le cadre de...
67

Marché n°08/345, assistance dans la gestion active du patrimoine : rapport de présentation, lettre de notification, courriers de rejet, offre retenue, cahier de clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, règlement de consultation, avis d'appel public à la concurrence, analyse, note méthodologique.
Cote
48W_GB145
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°08/345, assistance dans la gestion active...
68

Marché n° 08/296, étude restructuration du réseau de transport public du Grand Besançon : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB83
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 08/296, étude restructuration du réseau de...
69

Marché n°08/281, réalisation d'objets publicitaires à l'effigie du Grand Besançon (lot de 1 à 13) : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB94
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°08/281, réalisation d'objets publicitaires...
70

Marché n°08/17, extension du dépôt de bus de Planoise à Besançon (lot 4 à 12 sans le lot 10 et 11) : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB92
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°08/17, extension du dépôt de bus de Planoise...
71

Relations avec les syndicats et suivi des grèves : correspondance, notes internes (2006-2008). Accueil des nouveaux arrivants : notes internes, support de présentation, correspondance, synthèse des évaluations de l'accueil (2006-2008). Charte européenne de la Diversité et de l'égalité des chances, adoption : correspondance, notes internes, programme régional (2007-2008).
Cote
40W_GB2
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40W_GB

  • Relations avec les syndicats et suivi des grèves :...
72

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), opérations de communication : documents de suivi. Concerne : - Inauguration de la zone d'activités économiques (ZAE) le Noret-Mamirolle le 3 juillet 2007. - Signature de la convention de partenariat entre Ville/Grand Besançon/Caisse des Consignations le 15 nov 2007. - Annuaire des grandes villes de 2007. - Revue Parlementaires de juin 2007. - En Vadrouille (1 page de publicité Ginko), édition 2007. - "Une vérité qui dérange" diffusée le 2 février 2007. - Participation au 8ème prix de la Presse Territoriale, 2006. - Annuaire administratif des services de l'Etat dans le département du Doubs de 2008. - Rêve Jura-Léman : réunion du 7 avril 2006. - Congrès de l'Association des techniciens territoriaux de France (ATTF) du 12 au 14 septembre 2007.
Cote
20W_GB18
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
73

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°34), du 25 juin 2008 au 21 octobre 2008.
Cote
47W_GB5
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
74

Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), dossier de suivi (convention, construction casernes, projet d'implantation, conseil d'administration) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juillet 2003 à décembre 2008).
Cote
63W_GB20
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS),...
75

Marché 09/RH/JMA, accompagnement de la direction générale de la CAGB dans la mise en œuvre d'une nouvelle organisation, la définition des modalités de gouvernance et développement de la transversalité et appui méthodologique aux cadres et aux services : lettre de notification AR, offre retenue, cahier des clauses particulières.
Cote
48W_GB147
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché 09/RH/JMA, accompagnement de la direction générale...
76

Marché n°08/269, acquisition d'orthophotos numériques : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB30
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°08/269, acquisition d'orthophotos numériques...
77

Marché n° 08/299, conception et impression de supports visuels fleurissement : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB44
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 08/299, conception et impression de supports...
78

Marché n°08/326, fourniture et installation d'un éclairage de la façade TEMIS INNOVATION : appel à la concurrence , acte d'engagement, notification de marché AR, rapport de présentation du marché, courriers de rejets, dossier de consultation des entreprises, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, tableau d'analyse des offres, bordereau des prix unitaires, règlement de consultation.
Cote
48W_GB8
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°08/326, fourniture et installation d'un éclairage...
79

Marché n°08/01, acquisition châssis PL et d'équipement BOM : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB97
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°08/01, acquisition châssis PL et d'équipement...
80

Carte de vœux 2008 : documents préparatoires.
Cote
20W_GB19
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20W_GB

  • Carte de vœux 2008 : documents préparatoires.