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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Local intergénérationnel, aménagement des locaux : CCTP, APD, pièces du dossier de marché, convention de contrôle technique, comptes rendus de réunions de chantier, devis plans, correspondance.

    Date

    1996-1997, 2000

    Cote

    785W263

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Centre social de la Grette.
    • Local intergénérationnel, aménagement des locaux :...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  3. Résultat n°3

    Restructuration des locaux : DOE, rapports de contrôle technique, correspondance.

    Date

    2001-2003, 2008

    Cote

    785W269

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Centre social de la Grette.
    • Restructuration des locaux : DOE, rapports de contrôle...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  4. Résultat n°4

    De la rue Brulard à la rue Calder.

    Date

    1971-2006

    Cote

    928W19

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Brulard à la rue Calder.
  5. Résultat n°5

    Restructuration des locaux, marché de contrôle technique (marché n°99-134) : dossier de marché, certificat de solde, décompte général et définitif, factures, correspondance (1999-2006) ; suivi des travaux : procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats de solde, factures, bons de commande (2000-2004).

    Date

    1999-2006

    Cote

    785W267

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Centre social de la Grette.
    • Restructuration des locaux, marché de contrôle technique...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  6. Résultat n°6

    Ravalement de façades et remplacement des menuiseries extérieures (marché n°2003-97) : dossier de marché, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    2003-2005

    Cote

    245W_GB157

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Écoles maternelles.
    • École maternelle Lamartine.
    • Ravalement de façades et remplacement des menuiseries...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Ravalement et protection de deux façades et remplacement des menuiseries métalliques de la façade arrière par de l'aluminium laqué : dossier de marché (2003) ; remplacement des menuiseries extérieures en aluminium : dossier de marché MAPA (2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    245W_GB156

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Écoles maternelles.
    • École maternelle Lamartine.
    • Ravalement et protection de deux façades et remplacement...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  9. Résultat n°9

    Aménagement des entrées (concerne aussi le centre social de la Grette) : dossier de marché n°03-95, DGD, procès-verbal de réception des travaux (2003-2004) ; suivi des travaux (2003).

    Date

    2003-2004

    Cote

    245W_GB155

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Écoles maternelles.
    • École maternelle Lamartine.
    • Aménagement des entrées (concerne aussi le centre social...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  10. Résultat n°10

    Restructuration des locaux : dossier de permis de construire n°00-110, comptes rendus de réunions de chantier, rapports, plan, articles de presse.

    Date

    2000-2003

    Cote

    785W268

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Centre social de la Grette.
    • Restructuration des locaux : dossier de permis de construire...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Restructuration des locaux : APD, rapports, plans, photographies.

    Date

    1999-2002

    Cote

    785W266

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Centre social de la Grette.
    • Restructuration des locaux : APD, rapports, plans,...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  16. Résultat n°16

    Restructuration des locaux (marché n°21-119) : dossiers de marché lots n°1 à 15, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, CCTP.

    Date

    1999-2002

    Cote

    785W264

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Centre social de la Grette.
    • Restructuration des locaux (marché n°21-119) : dossiers...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  17. Résultat n°17

    Restructuration des locaux (marché n°21-119) : dossiers de marché lots n°3, 6, 7 et 13, CCTP.

    Date

    1999-2002

    Cote

    785W265

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Centre social de la Grette.
    • Restructuration des locaux (marché n°21-119) : dossiers...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Local intergénérationnel, marché de maîtrise d'œuvre (marché n°96-257) : dossier de marché (1996-1997) ; aménagement (marché n°97-73) : dossier de marché, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    785W262

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Centre social de la Grette.
    • Local intergénérationnel, marché de maîtrise d'œuvre...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions

    Date

    1988-1996

    Cote

    401W92

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    École maternelle Lamartine, réfection de l'étanchéité PVC (marché n°96-155) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif.

    Date

    1996

    Cote

    785W84

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • École maternelle Lamartine, réfection de l'étanchéité...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

    Date

    1978-1993

    Cote

    355W113

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  39. Résultat n°39

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1992 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Station de traitement de la Malate, rénovation (92-47) - Carrefour giratoire rue Xavier Marmier/avenue du 60e R.I./Pont de la Gibelotte, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - Détail Estimatif) (92-35) TS2015 - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau (92-37) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour l'année 1992 (92-67) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1992 (92-80) - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-81) TS2015 - Rue des Deux Princesses et rue de Vittel, terrassements et travaux pour renouvellement de conduites d'eau (92-93) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau (92-94) - Adduction des Ragots, extension du réseau d'eau potable chemin des Ragots et chemin des Echenoz Saint Paul (92-95) - Rue de l'Avenir et du Baron Daclin, construction du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-99) TS2015 - Avenue Fontaine Argent, renouvellement des conduites d'eau potable (92-108) - R.D.70 (Tilleroyes), établissement d'une conduite d'eau potable (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-124) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (92-129) - Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (92-150) - Rue de Trepillot, terrassements et travaux pour le renouvellement des conduites d'eau et des branchements (92-151) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité (92-153) - Rue Klein, terrassements pour pose de réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif, rapport de présentation) (92-156) TS2015 - Rue Gounod, terrassements et travaux pour renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif) (92-168) TS2015 - Rues Ampère, Jacquard et de Trépillot, aménagement d'un giratoire, pose de canalisations (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-185) TS2015

    Date

    1992

    Cote

    355W76

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  40. Résultat n°40

    Relevé topographique, planche n° 14 - 14 , chantier n° 354 , Rue Général Brulard , section DT : plan au 1/500ème, levé en MAI.89 , reporté en AOUT.89

    Date

    1989

    Cote

    377W828

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 14 - 14 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES