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1

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme, projet de construction d'un casernement de gendarmerie au Fort des Justices : étude d'impact

Date

1979

Cote

88W55

2

Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Projet eau et développement : études, comptes-rendus d'assemblées générales, notes, correspondance avec les partenaires, rapports trimestriel de l'ARDECOD, comptes-rendus de missions.

Date

1996-2001

Cote

522W4

3

VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).

Date

1969-1980

Cote

86W72

4

Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : -dossier de suivi : correspondance interne, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, convention entre l'ARDECOD et la ville de Besançon portant sur de micro-projets, mission en Côte d'Ivoire de {MAIRE Sébastien}, études, projet de décharge à Man-étude d'impact écologique, notes, venue de DIALLO Mohamed sculpteur à la foire comtoise, suivi d'ARDECOD : rapports d'activité, comptes-rendus d'assemblées générales, correspondance, comptes-rendus de réunion, déplacement du maire de Man à Besançon (1999-2004). -Accueil de la troupe TANABLY à Besançon : correspondance avec les partenaires, documentation, correspondance interne, invitations, notes, programmes, documents de travail, correspondance avec ARDECOD, conventions avec ARDECOD, dossier de presse, enregistrement d'une maquette, photographies du groupe et des concerts, organisation du déplacement, bilan [attention au droit d'image, ne pas reproduire ces photographies ou les utiliser dans des expositions ou des publications sans l'accord des personnes concernées]. ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Expédition de matériel divers : comptes-rendus de réunions, notes, listes de matériel, informations diverses sur le transport du matériel, coopération, délégations Besançon/Lons-le-Saunier/Vesoul en Côte d'Ivoire, rapports de missions, matériel envoyé par les services/associations/ville.

Date

1990-2004

Cote

522W3

5

Transport routier et ferroviaire : notes, correspondance et études - Projet de TGV (desserte de la Franche-Comté). 1969-1975 - Comité régional des transports. 1975 - Ligne ferroviaire Besançon / Morteau / Le Locle. 1983-1988 - SRTC (schéma régional des transports collectifs) : ligne Besançon/Montbéliard 1983-1984. - Correspondance avec la SNCF 1979-19987. - SNCF : articles de presse 1979-1990. - Parrainage d'une rame de TGV (n°25, dénommée "Ville de Besançon") 1981-1982. - Étude "désenclavement de Besançon par la création de voies rapides" (s.d.).

Date

1969-1990

Cote

86W98

6

Plan de circulation, rues piétonnes : documentation, document de synthèse (mai 1973), avant-projet sommaire pour les espaces piétonniers ("promenade photographique" : état des lieux photographiques des principales voies du centre-ville en décembre 1973 ; plans d'aménagement : décembre 1973 ; étude relative à l'état de la circulation et propositions d'aménagement : 1973), plaquette "Besançon, ville pilote, plan de transports et actions sur le centre" (juillet 1976, Secrétariat d'Etat aux Transports), correspondance (1973-1974), plaquettes et brochures relatives au plan de circulation de Besançon

Date

1973-1976

Cote

46W59

7

Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso : -Relations : Comptes-rendus de voyages, études réalisées par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), rapports annuels de l'AFVP, comptes-rendus de réunions, demandes de jumelage, correspondance avec les partenaires, documentation, convention entre Besançon et Douroula. -Constructions et dons : construction de puits, correspondance avec les partenaires, études, plans de construction de divers bâtiments, construction d'une pharmacie, donc d'une voiture 504 bâchée, don de CABROL Thérèse, emprunt pour la construction des puits. -Relations avec le ministère des affaires étrangères Français : correspondance avec les partenaires, subventions, financement du programme de développement local, compte-rendu d'exécution du programme, comptes-rendus de missions, comptes-rendus du programme de développement local, marché d'étude de coopération décentralisée.

Date

1987-2002

Cote

522W7

8

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , volet stationnement : enquête auprès des villes de plus de 100 000 habitants (mars et août 1999), correspondance, plaquettes et notes (1995-1999) Plan de Déplacements Urbains de l'agglomération de Besançon (PDU) : contributions de la DIREN (Direction Régionale de l'Environnement) et de l'ADEME (décembre 1997), contribution de la Direction Départementale de l'Equipement (février 1998) ; synthèse des avis reçus des services de l'Etat (1998)

Date

1995-1999

Cote

328W7

9

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : études géologiques (1978-1980), dossier de création (1981), pré-dossier de réalisation (1982-1984) , dossier de réalisation (1982), comptes-rendus de réunions phases 1, 2, 3 et 4 (1984-1989), extrait des délibérations du Conseil municipal (13.9.1993), bilans (31.7.1993, 30.9.1985, 31.12.1987, 30.4.1990), comparatif avec bilan prévisionnel (avril 1984). Dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)

Date

1978-1990

Cote

354W78

10

Orangerie Municipale, rue du Puits. Construction de bâches, 1ère tranche : dossier de marché n° 75-152 (1975-1976) ; 2ème tranche : dossier de marché n° 79-28 (1979-1981). Construction, terrassements : dossiers de marché n° 75-52 et 75-76 ; surfaces de roulement : dossier de marché n° 76-155, étude de sol (1974). Transfert de l'orangerie de Canot à Saint Ferjeux : plans (1973). Correspondances Ville de Besançon/SNCF (1978). Construction d'une clôture : dossier de marché n° 79-51 (1979-1981). Construction d'un égout rue du Puits : dossier de marché n° 75-53, inspection télévisée (1975-1978). Aménagement des circulations secteur des Pépinières : plans (1984). Aménagement des abords et construction d'un parking : dossier de marché n° 80-123 (1980-1983). Rue de la Raye, aire de jeux : dossier de marché n° 89-88 (1988-1990) ; rénovation du collecteur d'égout : dossier de marché n° 87-117 (1987)

Date

1973-1990

Cote

354W157

11

Contrat de ville.- aménagements extérieurs et Parc Urbain, journal La Passerelle et conseil de quartier, commerces et Habitat 25, étude d'impact et analyse de la redynamisation commerciale, protestations de bailleurs, réalisation d'un centre de sport de combats, prévention-sécurité du commerce et de l'artisanat des zones urbaines sensibles : note de présentation, esquisses, budgets prévisionnels de fonctionnement, mémo de synthèse, proposition méthodologique, compte rendus de chantiers, étude de faisabilité

Date

1990-1999

Cote

401W29

12

CRD (collecteur rive droite) : dossier accident Mme GREGOIRE, documents de travail, dossier marché (n° 78-4), ouvrage de dégrillage.

Date

1978-1981

Cote

354W39

13

Schéma départemental des transports collectifs : correspondances et notes (1980-1981) Projet de halte SNCF à Planoise (ligne Dôle-Belfort : étude technique (1980) Dépôt SNCF à Besançon : correspondance (1980)

Date

1980-1981

Cote

86W99

14

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial. - Choix du cabinet d'architecte en charge en projet, offres des deux autres finalistes (cabinets TEKHNÉ et SEURA) : dossiers de candidature, études.

Date

2008-2009

Cote

779W9

15
Cinéma Lux de Palente (n'est plus un bâtiment communal), réfection : copies de plans de 1958, études, correspondance

1 media

Cinéma Lux de Palente (n'est plus un bâtiment communal), réfection : copies de plans de 1958, études, correspondance

Date

1983-1988

Cote

345W105

16

Finances du service des Eaux, Etude Bossard Consultant "Etude financière et redéploiement des ressources de la Ville de Besançon" : études, rapports, comptes-rendus de réunion, documents de travail. A noter : documents de travail conservés à la demande du directeur du service au moment du versement.

Date

1992-1994

Cote

355W207

17

Pont de Montrapon, reconstruction : dossiers de présentation, études d'impact (notamment sur l'environnement et sur le jardin botanique), Avant Projet Sommaire (1980), plans, correspondance (documents DDE).

Date

1976-1983

Cote

354W152

18

Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)

Date

1977-1987

Cote

46W12

19

Contrat de ville.- bilan de développement social des quartier Clairs-Soleils/Fontaine-Ecu, Chaillots et Saint-Claude, soutien scolaire, réhabilitation de parc locatif, études, projet de restaurant associatif : étude de faisabilité, bilan complémentaire, articles de presse, éléments financiers, photos

Date

1984-1988

Cote

401W89

20

Action économique du Grand Besançon, études et rapports : étude des contraintes et conséquences juridiques et financières de l'application du plan de gestion des déchets pour le District du Grand Besançon (2 juillet 1996), bilan de la journée d'étude du Club des Districts Industriels Français sur la communication des savoir-faire locaux (17 mai 1999), rapport de stage d'A. Renard réalisé à la communauté d'agglomération sur la régulation du marché de l'emploi d'une administration publique (2000), dossier de marché d'étude intitulée "Analyse prospective des marchés de l'immobilier d'entreprise" (2002).

Date

1996-2002

Cote

5W_GB42

21

Cité des Arts et de la Culture, construction : étude de projet (notice acoustique, cahier des charges fonctionnel du système incendie, cahiers des clauses techniques particulières, études).

Date

2009

Cote

779W17

22

Centre social des Epoisses, construction : devis descriptif des travaux, plans, étude géotechnique

Date

1972-1974

Cote

345W89

23

Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission de développement économique régional de Franche-Comté : compte-rendu de réunion (mai 1972) Plan d'aménagement de la ville de Besançon de 1956 : correspondance ; projet d'aménagement de 1958 : rapport de présentation (janvier 1958) Plans de circulation, projet : plans, correspondance, mémoires et propositions (1963-1964) Circulation : comptages des véhicules réalisés de janvier à avril 1963 Transports en commun : étude prospective sur l'évolution des volumes de clientèle aux horizons 1985 et 2000 (1973?) Centre-ville, circulation, amélioration : propositions d'aménagement faites par l'Union des commerçants détaillants de Besançon (1966) Transports urbains, études et documentation relatives à des systèmes de transports en commun au niveau de la ville et au niveau régional, transport en site propre ARAMIS (Matra) : notes, correspondance, documentation (1966) Données générales sur le trafic routier franchissant les limites de l'agglomération : étude (1967) Quartier de Planoise : études de circulation (1977)

Date

1956-1977

Cote

88W125

24

Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la construction d'un centre de convalescents "Aux Saint-Martin" : plan, correspondance (1954) ; réduction d'un rond-point prévu sur une propriété sise Rue des Cras : plans, correspondance (1954) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements spéciaux, espaces banalisés : règlement du concours, programme, documentation, correspondance (1979) Programme (plan) d'aménagement de la ville de Besançon : étude de circulation pour l'organisation des transports urbains (1964-1965) Prime communale à la construction, modalités d'attribution : délibérations du conseil municipal, correspondance (1956-1963), cahier consignant les attributions (1951-1963) Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu, projet de transformation dans le cadre du Contrat Etat / Région / Ville (du 6 mars 1984), programme de développement social : rapport de présentation du projet (document de travail ?) (1984) Planches-Vieilley : livre blanc sur l'urbanisation du quartier remis par les habitants et l'association "Planches-Vieilley" (février 1973)

Date

1951-1984

Cote

88W107

25

Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER), secteur sauvegardé de Battant : règlement, étude préalable pour les hauts de Battant, rapport au ministère de la culture

Date

1977-1981

Cote

46W30

26

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon, marché d'étude du PDU : dossier de consultation des entreprises, documents de travail préalables à la réalisation du dossier de consultation, correspondance

Date

1995-1998

Cote

328W10

27

CRD (collecteur rive droite) : équipements hydrauliques, ouvrage de dégrillage, plans béton armé, étude géotechnique.

Date

1975-1983

Cote

354W36

28

Palais de Justice de Besançon, projet d'extension : étude documentaire préalable aux fouilles archéologiques réalisée par Valérie Viscusi-Simonin (contient de nombreux documents d'archives, notamment des plans).

Date

2000

Cote

462W76

29

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Louise Michel - "La City". Aménagement : comptes-rendus de réunion, articles de presse, photographies de maquettes, plans, correspondance, esquisses d'études, rapports (1989-1995). Carrefour pont Canot/rue Louise Michel/Rue Antide Janvier/quai Bugnet : étude pour la mise en place d'un carrefour giratoire, plans, calculs (1993). Desserte des propriétés à l'arrière de la City : dossier de consultation des entreprises (DCE) de Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) relatif au lot travaux de viabilité (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), DCE de la Ville de Besançon relatif aux lots assainissement, eaux et voirie (s.d.).

Date

1989-1995

Cote

354W182

30

Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils, aménagement des abords 3ème tranche : dossier de marché n° 86-114 (1986-1989) ; viabilités extérieures, plantations : dossier de marché n° 83-108 (1983). Club des jeunes à Clairs Soleils, construction : dossier de marché, plans COMETEC (1979-1980). Rue de Chalezeule, mise à l'alignement de la propriété DRUET, lot maçonnerie : bordereau de prix, détail estimatif, plan (s.d.). Quartier des Clairs-Soleil, dossier OPHLM : étude, présentation du quartier, étude sociologique, analyse du bâti, espaces extérieurs, simulation APL (1980). Dossier "Propositions des habitants de Clairs Soleils", réalisé suite à une exposition de photographies des jeunes du quartier : photographies, panneaux, échos, projets (1979). HVS à Clairs Soleils : plans, photos (s.d.).

Date

1979-1989

Cote

354W102

31

Schéma régional des transports collectifs, relations avec la SNCF : correspondance (1979-1983) Etude "voies et moyens de communication à Besançon" (55 pages, 1978 ?)

Date

1979-1983

Cote

86W100

32

Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : délibérations du conseil municipal, correspondance avec l'Inspection Académique, la Direction Départementale de l'Equipement, la Préfecture ; études géotechniques, procès-verbal de réception des travaux du 17 janvier 1977, comptes rendus des réunions de chantier ; travaux modificatifs et supplémentaires : acte d'engagement du 11 août 1977, plan du 11 août 1977.

Date

1973-1977

Cote

285W56

33

Aérodrome de Besançon la Vèze, recherche d'un site pour une piste de catégorie D (7 sites envisagés dont celui de la Vèze) : plans, notices descriptives (s.d.).

Date

0

Cote

86W93

34

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : enquête auprès des habitants de Planoise et études socio-démographiques de la population, contient un document "Planoise la belle, promenade d'un conseiller municipal dans notre belle cité" de Serge Tyrode comprenant de nombreuses photographies en noir et blanc (1971-1972) ; implantation d'un lieu de culte : correspondance (1970) ; implantation d'un collège d'enseignement secondaire (CES) : correspondance (1967-1968) ; extension, 2ème quartier de Planoise, projets de logements, équipements commerciaux et socio-culturels : correspondance, notes, plans (1971-1977) ; projets d'implantation et équipements de logements du secteur privé : correspondance, notes (1965-1971)

Date

1965-1977

Cote

46W36

35

Contrat de ville.- opérations de renouvellement urbain consacré uniquement au quartier Clairs-Soleils, démarches de redynamisation de quartier, entretiens avec des entrants et sortants du quartier sur les raisons de leurs départs ou de leurs arrivées, réaménagement des locaux collectifs résidentiels : bilan d'expérimentation, document de travail, note de synthèse, études, conventions de missions, mémoire justificatif, état des investigations sur la délinquance et l'insécurité, bibliographies, rapport de diagnostic technique

Date

1996-2001

Cote

401W1

36

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), étude réalisée par la société Transitec, rapports "diagnostic, contraintes et objectifs" : rapport technique (février à juillet1999), rapport de synthèse (février à avril 1999) ; documents techniques internes (décembre 1999 à février 2000), correspondance (1999-2000) ; copie de l'enquête sur les déplacements des ménages (1992) et de l'étude trafic (janvier 1995)

Date

1992-2000

Cote

328W3

37

Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale) dans les quartiers Grette, Planoise et Rosemont/Saint-Ferjeux, études diverses (profil type des habitants des quartiers, desserte des bus dans les quartiers etc), demandes de subventions, projet de plate-forme multiservice pour favoriser l'insertion sociale et professionnelle des jeunes, restructuration de locaux communs : conventions de quartiers, tableaux (de synthèse, de statistiques, de chiffres), fiches actions, dossiers d'études

Date

1991-1995

Cote

401W13

38

Remparts dérasés, parking : plans et notices de présentation (1970) Gare de marchandises : projet de transfert (1965-1971) Marché aux raisins : plan d'urbanisme de détail (1970) Caserne Saint-Pierre : projet de construction d'un central téléphonique dans le secteur de la caserne (1972-1973) Quartier Saint-Claude, aménagement du quartier : étude géologique, plans, notices de présentation, comptes-rendus de réunions (1973) Quartier Velotte : plan d'urbanisme de détail (février 1971)

Date

1965-1973

Cote

46W66

39

Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont SNCF et la rue Nicolas Bruand : dossier de marché n° 88-89, comptes-rendus de réunions, correspondance (1988-1989). CES Albert Camus de Saint-Claude, création : étude géotechnique, correspondance, notes (1973). CES de Saint Claude et maternelle Albert Camus, réalisation de voirie : dossier de marché n° 73-162, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal relative au déplacement des bâtiments de la maternelle (1973-1975). CES Albert Camus, projet d'amélioration des accès : plans, notes, détail estimatif (1986).

Date

1973-1989

Cote

354W204

40

Aéroport de Besançon / Dôle / Tavaux : comptes rendus de réunions, coupures de presse, études et notes

Date

1973-1981

Cote

86W105

41

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier de Chateaufarine, avant-projet d'aménagement d'espaces libres : dossier de consultation des entreprises, plans (1972) ; cession des terrains : cahier des charges (1965-1973) ; étude du sol par sondages sismiques (1968) ; plan de masse de Planoise (1963) ; Commission Départementale Urbanisme Commercial (CDUC) : comptes-rendus de réunions (1974-1983) ; plan de masse du deuxième quartier (1970)

Date

1963-1983

Cote

46W39

42

CRD (collecteur rive droite) : correspondances, rapports et d'études diverses, mémoires, plans, études des débits, examen installations électriques, dossier marché (n° 80-6), accident, dossier contentieux Ville de Besançon / Entreprise FORGAL.

Date

1968-1986

Cote

354W38

43

Aéroport de Besançon / Dôle / Tavaux : correspondance, études, notes, statistiques de fréquentation, subventions

Date

1978-1979

Cote

86W94

44

CRD (collecteur rive droite), déversoir, installations électriques : document de travail, dossiers marchés (n° 79-46 et 83-125).

Date

1979-1983

Cote

354W37

45

Quai Bugnet - Rue Plançon, aménagements extérieurs, réalisation d'une dalle et d'une rampe d'accès aux bâtiments HLM et aménagement de surface sur cette dalle et sur la dalle du silo à voitures : dossier de marché avec l'atelier CAHN VALET n° 81-104 (1981-1982), dossier de marché n° 81-121 (1981-1985) ; aménagements de voirie et abords d'immeubles : dossier marché n° 84-138, plan de traçage des places de stationnement (1984-1987). Quai Bugnet, pose d'un garde-corps : dossier marché n° 85-124 (1984-1986) ; projet de passage inférieur sous le pont Canot : plans (s.d.) ; terrassements généraux : dossier de marché avec l'Atelier CAHN VALET n° 82-127, étude géotechnique (1979-1982) ; aménagements provisoire quai Bugnet - rue Plançon : pièces de marché (1982) ; aménagement de locaux commerciaux : dossier CETEC (1982) ; aménagement : plan de plantations (1985-1986).

Date

1979-1987

Cote

354W95

46

Projet Rivière, réalisation d'une étude : document de synthèse, étude, plans.

Date

1991-1993

Cote

779W1

47

Lecture publique, transfert de la Bibliothèque Populaire au Centre Culturel Pierre Bayle, aménagement et projets d'extension: correspondance, notes, plans, études

Date

1983-1985

Cote

336W12

48

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Centre d’enfouissement technique des Andiers, localisation : plan topographique (1979) ; réalisation d’une étude de reconversion : délibérations du comité syndical, étude, convention signée, plan, correspondance (1985-1986) ; fin de l’exploitation : délibération du comité syndical (1989) ; travaux de réaménagement : délibérations du comité syndical, dossier de déclaration de travaux, comptes rendus de réunions, correspondance (1990-1994) ; nuisances : délibérations du comité syndical, correspondance (1992-1993) ; gestion : délibération du conseil municipal de Chalezeule, délibération du comité syndical, convention signée, bilan d’activités, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1992-2007) ; délégation de l’exploitation à la Ville de Besançon : convention signée, bail emphytéotique (1994) ; problèmes de sécurité : note d’information, facture, devis, correspondance (2000-2005) ; présentation : note de présentation, plan (2002) ; sécurisation du site : dossier, correspondance (2004).

Date

1979-2007

Cote

774W31

49

Etudes relatives à l'amélioration des revenus de la commune (possibilité de création de nouvelles ressources)

Date

1965-1966

Cote

46W64

50

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), études réalisées par la société Transitec : transparents originaux des documents élaborés par Transitec

Date

1999

Cote

328W17

51

Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers individualisés de ré-acquisition des savoirs de base, stage de formation en alcoologie, aménagement d'une galerie associative, actions autour du thème pauvreté/précarité/exclusion, demandes de subventions, création d'espaces de jeux pour enfants, demande d'attribution de locaux associatifs : comptes rendus de réunions, statistiques sur les familles (monoparental, taux de chômage des chefs de famille etc), plans et schémas, étude pré-opérationnel

Date

1992-2001

Cote

401W48

52

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) : étude de proposition d'outils et de divers modes de gestion des livraisons en centre-ville de Besançon (octobre 2000), avis de l'Etat et des collectivités locales relatifs au PDU (2000), comptes rendus de réunions, correspondance, documentation (2000)

Date

2000

Cote

328W20

53

Rue de Chalezeule/ Château de la Juive / Bregille / Prés-de-Vaux, assainissement : études (sd). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Velotte, assainissement : plans (1970) ; aménagements (terrassements, voirie, assainissement, eau, éclairage public, espaces publics) : textes officiels, (dossiers SEDD) (1976) ; étude géologique (1972). Sentier de l'Aiguille, pose d'un garde-corps et d'une clôture (1934-1985).

Date

1934-1976

Cote

354W45

54

Liaison fluviale Saône-Rhin/Canal du Rhône au Rhin, projets d'aménagement des voies fluviales et leurs conséquences : documents de présentation, dossiers d'étude, plans, notes, correspondance, comptes-rendus de réunion.

Date

1984-1997

Cote

355W237

55

Lycée polyvalent de Planoise, construction : études de sol (1978), réception des ouvrages de 1-5 (1980-1981), notice récapitulative de la participation de la Ville (1983), historique de la construction (1982), avenants aux marchés (1979-1980), délibération du conseil municipal (correspondances, conventions et pièces diverses) (1978-1982).

Date

1978-1983

Cote

285W14

56

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : étude des transports en commun (avril 1974), comptes-rendus des réunions de la commission plénière (du 07/01/1971 au 05/05/1975), rapports et comptes-rendus de la sous-commission équipement et superstructures (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission d'équipement d'infrastructures (1972-1974)

Date

1971-1975

Cote

88W30

57

Stationnement dans le centre-ville et projet de construction d'un parking dans la cour du centre administratif municipal : étude Stationnement dans la boucle : étude Gestion globale du stationnement à Besançon : étude

Date

1985-1986

Cote

86W76

58

Déplacement des ménages : étude des déplacements des ménages de Besançon (1968), étude relative aux motivations, attitudes et opinions par rapport à la circulation et aux transports urbains (SD), dossier du Ministère de l'Equipement concernant la réalisation des enquêtes "Ménages" (1975)

Date

1968-1975

Cote

288W105

59

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports des sous-commissions et documents annexes (mai 1973), études préliminaires d'infrastructures de transport (avril 1973), études préliminaires de transports en commun (sans date), rapport de la sous-commission superstructure (juin 1974)

Date

1973-1974

Cote

88W32

60

Schéma régional de transports collectifs, liaison routière Gray / Besançon ; liaison routière Vesoul / Besançon ; ligne Ougney / Besançon ; liaison ferroviaire "Axe du Doubs" : correspondance, notes, études (1980-1989) Schéma régional des transports collectifs, financement, participation de la ville au déficit d'exploitation des liaisons ferroviaires : factures (1980-1989)

Date

1980-1989

Cote

86W96

61

Lycée polyvalent de Planoise, construction : comptes rendus des réunions de chantier (1979-1980) (E), extraits des délibérations du conseil municipal (1976), étude de sol et carte géotechnique (1976), correspondance (notamment avec le Rectorat de l'Académie de Besançon, la Direction départementale de l'Equipement, la Préfecture), chronologie de la construction du lycée de 1976 à 1982 (1982), rapport de fin de travaux concernant la sécurité incendie, bâtiment H (Socotec, 25 novembre 1981).

Date

1976-1982

Cote

285W3

62

CRD (collecteur rive droite), ouvrage de dérivation : notice utilisation et entretien, plans de récolement, bordereau de prix, dégrilleur, dessablement.

Date

1970-1977

Cote

354W41

63

Circulation, études et enquêtes : enquête de circulation (1967 ?) ; indicateurs de circulation (avril 1974) ; plan de circulation (mai 1973) ; plan de circulation, actualisation (juin 1975) ; étude relative aux voies rapides urbaines (1972) ; étude du trafic de transit dans le centre (juillet 1979) ; note de synthèse relative à l'état actuel de la circulation avec proposition de schémas (1972) ; étude de trafic au centre ville de Besançon (1978) , étude relative aux accidents de circulation à Besançon (1978)

Date

1967-1979

Cote

288W106

64

Agglomération de Besançon, étude prévisionnelle de trafic à l'horizon 1985 : note de présentation, plans

Date

1980

Cote

288W104

65

Stationnement, études et enquêtes : la politique de stationnement à Besançon (février 1978), le stationnement des résidents vu au travers des associations (1975 ?), estimation de la demande de stationnement lié aux besoins des habitants du centre ville (1979 et 1980), le stationnement des résidents dans le centre de Besançon (septembre 1979), mise en place d'une politique de stationnement favorable aux résidents (décembre 1982), le stationnement dans la ville, le cas de Besançon (juillet 1978), correspondance et conventions relatives à la mise en oeuvre de ces études (1980-1983)

Date

1975-1982

Cote

288W107

66

Chemin de la Pelouse, arasement d'une butte de rocher : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif (1974). Rues de la Pelouse et des Sapins, mise en état de viabilité : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969-1972). Groupe Scolaire Saint-Ferjeux - La Pelouse, cour, aménagement : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1979-1981). Ateliers Municipaux, construction d'un hangar, travaux de terrassement : dossier de marché (1976-1977) ; aménagements des abords : dossier de marché (1977). Chemin de Palente, construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964) ; construction d'un mur de clôture, participation de la Ville : dossier de marché, plans (1962-1964) ; élargissements partiels : dossiers de marché, correspondance, plans (1977-1979). Avant-projet de voie de doublement du boulevard Nord entre la rue de Dole et la route de Gray : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, comptes-rendus de réunions, étude et correspondance des Ponts et Chaussées du Doubs (1966).

Date

1962-1981

Cote

354W54

67

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : propositions de l'unité communale d'urbanisme et comparaison avec l'étude du service de l'équipement (juillet 1973), contribution de la Direction Départementale de l'Agriculture du Doubs à l'étude du SDAU de Besançon (1971), étude "Besançon, étude des déplacements"

Date

1971-1973

Cote

88W33

68

Quartier de Planoise, circulation : "études et projections de circulation à l'horizon 1985-2000" (1973) Circulation : enquête (1969) Transports en commun : correspondance, brochure "le réseau des transports en commun de Besançon" (1965) Voies rapides et urbaines, projets : notes (1972)

Date

1965-1972

Cote

88W126

69
Plan de circulation, rues piétonnes : document de synthèse (mai 1973), avant-projet sommaire pour les espaces piétonniers ("promenade photographique" : état des lieux photographiques des principales voies du centre-ville en décembre 1973 ; plans d'aménagement : décembre 1973 ; étude relative à l'état de la circulation et propositions d'aménagement : 1973)

22 medias

Plan de circulation, rues piétonnes : document de synthèse (mai 1973), avant-projet sommaire pour les espaces piétonniers ("promenade photographique" : état des lieux photographiques des principales voies du centre-ville en décembre 1973 ; plans d'aménagement : décembre 1973 ; étude relative à l'état de la circulation et propositions d'aménagement : 1973)

Date

1973

Cote

46W57

70

Dossier microtechniques - entreprises de microtechniques de Franche Comté, listes établies par le service de développement économique de la ville (sept. 1980 , déc. 1985, déc. 1982) - plan horloger (sauvetage de l'industrie horlogère à Besançon) : notes, correspondance, proposition du syndicat de la Fabrique d'horlogerie de Besançon (1982-1984), - "l'horlogerie dans le département du Doubs" (étude, février 1982) - "l'horlogerie" : étude du Centre municipal de promotion et de développement économiques (1984) - industrie horlogère : études et notes du Centre municipal de promotion et de développement économiques (CMPDE)

Date

1980-1984

Cote

86W104

71

Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets, correspondance, rapports, études, plans, esquisses (1983-1985) ; parkings Saint Paul et Chamars, réaménagement : devis, plans (1987). Chemin de la Chaille, construction de clôtures aux abords de l'école des Tilleroyes : dossier de marché n° 93-145 (1993-1997). Nouveau chemin à Canot et élargissement du chemin de Mazagran : dossier de marché (1931).

Date

1931-1997

Cote

354W200

72

Ville de Besançon, étude de transport à l'horizon 2000 : note de présentation, plans (1978), correspondance (1977-1978) Ville de Besançon, étude préliminaire d'infrastructures de transport (1973)

Date

1973-1978

Cote

288W108

73

Plan de Déplacements Urbains des transports du Grand Besançon, schéma directeur des déplacements (syndicat mixte du schéma directeur de l'agglomération bisontine) : rapport de synthèse (mars et juillet 1998), avis du conseil municipal, plan de déplacement urbain des transports du Grand Besançon élaboré par les Syndicat mixte des transports du Grand Besançon (document provisoire, janvier 2000), comptes rendus des réunions du comité technique, correspondance, études

Date

1998-2000

Cote

328W14

74

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), étude réalisée par la société Transitec "Les scénarios" : rapports techniques, étude comparative des scénarios, délibération du conseil municipal du 4/10/1999, correspondance

Date

1999

Cote

328W4

75
Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports, études, plans, notes, comptes-rendus de commissions et sous-commissions, extraits des délibération du Conseil Municipal, correspondance, programme des travaux importants du service des eaux en 1953. Liste non exhaustive des rapports contenus dans cet article : - "Alimentation en eau potable" (mai 1962) - "Les nappes phréatiques et arésiennes du Jura septentrional (département du Doubs), leurs relations avec les réseaux karstiques" (après 1944) - "Renseignements généraux : analyses chimiques et bactériologiques des points d'eau de la forêt de Chailluz" (1951) - "Rapport de R. Jacquemain [doyen de la Faculté des Sciences] sur l'alimentation en eau de Besançon" (s.d.) - Rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France sur le projet d'alimentation en eau potable de Besançon (1962) - "Rapport sur l'alimentation en eau de Besançon par L. Glangeaud : étude sur la nappe de Thise" (1954) - "Etudes géologiques des ressources en eau potable de la Ville de Besançon" (1952) - note sur le "programme du service des eaux pour palier aux besoins actuels et futurs en toutes saisons - Etat de la question en 1956" (1956) - "Les besoins en eau à Besançon" (note des services techniques) (1953 ?) - Rapport du Directeur des Services Techniques (P. Lheureux) sur l'alimentation de Besançon en eau potable (1920-1921 ?) - Rapports rédigés par M. Dreyfuss, professeur de géologie à la Faculté des Sciences de Besançon (1957-1965) - Rapports sur les eaux d'Arcier : "Distribution d'eau en ville et dans sa banlieue" (vers 1877), "Historique de l'acquisition des sources d'Arcier par la Ville de Besançon" (s.d.), "Rapport de M. l'Ingénieur Mary sur le projet de conduite et de distribution des eaux d'Arcier" (1850) - Rapports internes : "Les eaux d'Arcier, leur amélioration" (1903), "Amélioration de la distribution d'eau à Besançon - Etat des Etudes" (1952), "Adduction des eaux de la plaine de Chalèze - Programme du concours - Situation actuelle de l'alimentation de la Ville" (1950), "Distribution des eaux" (1943-1944), "Le problème de l'eau à Besançon depuis 1953" (1965), "Alimentation en eau de la Ville de Besançon - Projet d'adduction nouvelle" (1961 ?) - Rapports géologiques rédigés par L. Glangeaud, professeur à la Faculté des Sciences (1945-1955) - dossier relatif au projet d'adduction d'eau dans la Loue à Chenecey (1953-1964) - dossier relatif aux eaux souterraines de la forêt de Chailluz suivi par R. Maisonneuve, conseiller municipal (1941-1953) - questionnaire pour l'établissement de l'annuaire des distributions d'eau de France, de Belgique et de Suisse (données historiques, notamment statistiques) (1899-1900)

55 medias

Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports, études, plans, notes, comptes-rendus de commissions et sous-commissions, extraits des délibération du Conseil Municipal, correspondance, programme des travaux importants du service des eaux en 1953. Liste non exhaustive des rapports contenus dans cet article : - "Alimentation en eau potable" (mai 1962) - "Les nappes phréatiques et arésiennes du Jura septentrional (département du Doubs), leurs relations avec les réseaux karstiques" (après 1944) - "Renseignements généraux : analyses chimiques et bactériologiques des points d'eau de la forêt de Chailluz" (1951) - "Rapport de R. Jacquemain [doyen de la Faculté des Sciences] sur l'alimentation en eau de Besançon" (s.d.) - Rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France sur le projet d'alimentation en eau potable de Besançon (1962) - "Rapport sur l'alimentation en eau de Besançon par L. Glangeaud : étude sur la nappe de Thise" (1954) - "Etudes géologiques des ressources en eau potable de la Ville de Besançon" (1952) - note sur le "programme du service des eaux pour palier aux besoins actuels et futurs en toutes saisons - Etat de la question en 1956" (1956) - "Les besoins en eau à Besançon" (note des services techniques) (1953 ?) - Rapport du Directeur des Services Techniques (P. Lheureux) sur l'alimentation de Besançon en eau potable (1920-1921 ?) - Rapports rédigés par M. Dreyfuss, professeur de géologie à la Faculté des Sciences de Besançon (1957-1965) - Rapports sur les eaux d'Arcier : "Distribution d'eau en ville et dans sa banlieue" (vers 1877), "Historique de l'acquisition des sources d'Arcier par la Ville de Besançon" (s.d.), "Rapport de M. l'Ingénieur Mary sur le projet de conduite et de distribution des eaux d'Arcier" (1850) - Rapports internes : "Les eaux d'Arcier, leur amélioration" (1903), "Amélioration de la distribution d'eau à Besançon - Etat des Etudes" (1952), "Adduction des eaux de la plaine de Chalèze - Programme du concours - Situation actuelle de l'alimentation de la Ville" (1950), "Distribution des eaux" (1943-1944), "Le problème de l'eau à Besançon depuis 1953" (1965), "Alimentation en eau de la Ville de Besançon - Projet d'adduction nouvelle" (1961 ?) - Rapports géologiques rédigés par L. Glangeaud, professeur à la Faculté des Sciences (1945-1955) - dossier relatif au projet d'adduction d'eau dans la Loue à Chenecey (1953-1964) - dossier relatif aux eaux souterraines de la forêt de Chailluz suivi par R. Maisonneuve, conseiller municipal (1941-1953) - questionnaire pour l'établissement de l'annuaire des distributions d'eau de France, de Belgique et de Suisse (données historiques, notamment statistiques) (1899-1900)

Date

1850-1965

Cote

355W4

76

Plan de Déplacements Urbains, conférence des Autorités Organisatrices de Transports (A.O.T.) de l'agglomération bisontine : correspondance, documents préparatoires, comptes rendus de réunions, projet de schéma régional de transport, notes, études.

Date

1999-2000

Cote

328W15

77

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial. - Choix du cabinet d'architecte en charge en projet, offre retenue (cabinet DUGUET) : dossier de candidature, étude.

Date

2008-2009

Cote

779W8

78

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, estimation des travaux à réaliser : délibérations du conseil municipal, schéma directeur d'urbanisme, études, cahier des charges, comptes rendus de réunions, notes d'information, plans.

Date

1999-2003

Cote

779W4

79

CRD (collecteur rive droite) : inspections télévisées, dossiers marchés (75-18, 76-86, 76-168), dossier pénalités, étude géotechnique, dossiers pénalités, conventions de raccordements des particuliers, conventions.

Date

1975-1980

Cote

354W35

80

Centre directionnel, projet d'établissement : études, correspondance

Date

1969

Cote

88W14