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1

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux de la SEDD avec les entreprises (levés topographiques, marchés n°74-01 ; aménagement de la tranche n°1, marché n°79-45 ; voirie première tranche, marché n°80-110 ; travaux topographiques, marché n°79-60 ; collecteur d'assainissement, marché de 1989) : dossiers de marchés (1973-2002) - constitution de syndicat mixte, création, statut, retrait de la commune de Franois, historiques des indemnité perçues par le Président et le receveur : correspondance, délibérations du comité, comptes rendus de réunions, coupures de presse (1973-2003)

Date

1972-2003

Cote

335W7

2

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - travaux de VRD (voirie et réseaux divers) et prolongation de l'assainissement aux parcelles GAVIGNET, BEAUNE, PEREZ) : délibérations du comité, dossiers de marchés publics, plans (1985-2000) - Forêt, distraction du régime forestier et taxe de défrichement : correspondance, plans, comptes rendus de réunions, délibérations du comité, arrêté ministériel (1973-1992)

Date

1973-2000

Cote

335W6

3

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - états de trésorerie (1991-2002) - zone industrielle : plans topographiques, plans des réseaux (1986-1990) - travaux réalisés dans le cadre de la convention de mandat avec la SEDD : demandes de remboursement n°1 à 32 (1991-2003)

Date

1986-2003

Cote

335W5

4

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - convention de commercialisation Chambre de commerce et d'industrie du Doubs et syndicat mixte : délibérations, correspondance, convention - renouvellement de la concession avec la S.E.D.D. : délibérations, convention, avenants, correspondance - modifications du périmètre de la ZAC : dossiers de modifications du PAZ (plan d'aménagement de zone)

Date

1989-1991

Cote

335W4

5

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - concession à la S.E.D.D. (société d'équipement du département du Doubs) : délibérations, correspondance, concession et avenants, bilan de clôture (1987-1991) - acquisition des terrains à la SEDD et à la commune de Chemaudin : extraits des délibérations et copies d'actes notariés (1993-1999)

Date

1987-1999

Cote

335W3

6

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté - dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) , zone industrielle de Besançon Chemaudin - Franois : plans de zonage, avant-projet sommaire, délibération du comité - alimentation électrique (desserte EDF) : demande en approbation du projet, - évacuation des eaux pluviales : plans, extraits des délibérations du comité ; dossier de demande de création de la ZAC : correspondance, arrêté préfectoral, publications légales, plans, délibérations du comité.

Date

1973-1981

Cote

335W2

7

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, emprunts souscrits par le syndicat : délibérations, contrats, correspondance avec les banques (1974-1997) ; état récapitulatif des avances de trésorerie consenties par la ville de Besançon (1981-2002)

Date

1974-2002

Cote

335W1

8

Ecole nationale d'Horlogerie. Personnel : recrutement, concours, demandes d'emplois, candidatures pour différents postes ....création de postes, traitements, indemnités, retraites, discipline...

Date

1901-1921

Cote

1R96

9
Ecole nationale d'horlogerie. Administration et organisation : Transformation en école national, convention avec l'état, décret du 22/07/1891 ; Règlements : textes et affiches, admission des élèves, modifications diverses ; Réorganisation et programme : décrets et études diverses. Constitution de la commission, rapports des délégués ... ; Dénomination de l'école, projet de dénationalisation ; Reconstruction : projet, correspondance entre la mairie, l'architecte .... rapports et projets divers ; Travaux : éclairage, plans, réparations, devis

1 media

Ecole nationale d'horlogerie. Administration et organisation : Transformation en école national, convention avec l'état, décret du 22/07/1891 ; Règlements : textes et affiches, admission des élèves, modifications diverses ; Réorganisation et programme : décrets et études diverses. Constitution de la commission, rapports des délégués ... ; Dénomination de l'école, projet de dénationalisation ; Reconstruction : projet, correspondance entre la mairie, l'architecte .... rapports et projets divers ; Travaux : éclairage, plans, réparations, devis

Date

1861-1948

Cote

1R94

10

Ecoles des Beaux Arts. Bibliothèque, tableaux modèle, matériel, dons, acquisitions, installation, mise en état, fonctionnement, nomination directeur, prêt de livres, reliures ...

Date

1885-1954

Cote

1R77

11

Caisse des écoles. Garderies de vacances : organisation et fonctionnement, rapports hebdomadaires, surveillance, personnel d'encadrement, demandes d'emploi, états de présences des enfants; Recettes ou participations diverses, dépenses.

Date

1949-1955

Cote

1R73

12

Caisse des écoles. Garderie de vacances : écoles maternelles et primaires : organisation et fonctionnement, comité de patronage, surveillance (1911-1913) ; Garderie de vacances au Fort de Bregille (1910-1920) ; Organisation, fonctionnement, rapports, dépenses, factures (1934-1943) ; Demandes d'emploi, comptabilité (1946-1947) ; fonctionnement, listes d'enfants, surveillance, demandes d'emplois (1948)

Date

1911-1948

Cote

1R72

13

Colonies de vacances : enfants du personnel municipal, indemnités, participation de la Croix Rouge

Date

1954-1955

Cote

1R71

14

Colonies de vacances /comptabilité : pièces de dépense, fonctionnement, matériel et fournitures, indemnités de vacances des enfants des personnels municipaux, participations de la Croix Rouge

Date

1950-1953

Cote

1R70

15

Colonies de vacances. Comptabilité : dépenses pour salaires et allocations au personnel, travaux, fournitures, subvention dons, participation des familles

Date

1949-1950

Cote

1R69

16

Caisse des écoles : colonies de vacances : comptabilité, demandes de subvention et divers, dépenses pour travaux, fournitures, recettes, subventions, participation des familles.

Date

1938-1950

Cote

1R68

17

Ecoles primaires supérieures : Eps filles , rue d'Alsace et cours Villarceau annexé : comptes, personnel ... ; ES Granvelle : bourses ...; Collège moderne et technique de filles (devenu Collège Lumière) : personnel, bourses, acquisition de matériel, dénomination du collège... ; EPS garçons de l'Arsenal : subventions, renseignements et correspondance, enseignement, création de cours, acquisition d'outillage, personnel, aide aux élèves , transfert rue d'Alsace EPS garçons, 1908-1924 EPS filles, 1919-1949 Ecole Villarceau : prix des repas payants, 1911-1921

Date

1905-1954

Cote

1R62

18

Ecole primaire supérieure de garçons ; Ecole pratique de commerce et d'Industrie : fonctionnement, organisation, comité de patronage, conseil de perfectionnement, personnel.

Date

1903-1939

Cote

1R61

19

Caisse des écoles. Cantines scolaires, factures de dépenses, comptabilité, subventions, salaires indemnités diverses, fournitures ...

Date

1950-1951

Cote

1R60

20

Cantines scolaires, Recettes et dépenses 1949-1951

Date

1949-1951

Cote

1R59

21

Cantines scolaires. Comptabilité. Pièces de dépense, fournitures pour les cantines scolaires, fonctionnement, matériel, recettes subventions de repas payant

Date

1946-1948

Cote

1R58

22

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1948-1949 à 1951-1952

Date

1948-1952

Cote

1R56

23

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1946-1947 et 1947-1948

Date

1947-1948

Cote

1R55

24

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1943-1944 à 1945-1946

Date

1943-1946

Cote

1R54

25

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1941-1942 et 1942-1943

Date

1941-1943

Cote

1R53

26

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1938-1939 à 1940-1941

Date

1938-1941

Cote

1R52

27

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1933-1934 et 1934-1935

Date

1933-1935

Cote

1R49

28

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1929-1930 à 1932-1933

Date

1929-1933

Cote

1R48

29

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1927-1928 et 1928-1929

Date

1927-1929

Cote

1R47

30

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1925-1926 et 1926-1927

Date

1925-1927

Cote

1R46

31

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1921-1922 à 1924-1925

Date

1921-1925

Cote

1R45

32

Bibliothèques scolaires. Fournitures de bureau. Fourniture de livres destinés aux écoles primaires, bibliothèques, livres de prix, adjudication, mémoires ; fourniture d'articles de bureau, d'imprimés en usage dans les écoles communales et autres services municipaux.

Date

1891-1951

Cote

1R44

33
Caisse des écoles. Distribution de lait dans les écoles, bains-douches gratuits, recettes et dépenses; distribution de lait aux enfants des écoles maternelles, facture (1947-1948) ; Bains Douches gratuits aux écoles communales, liste des bénéficiaires ; Caisse des écoles : dépenses diverses (impôts, assurances et entretien d'immeuble, allocation au personnel ...) ; Recettes diverses (loyer de la propriété restes à recouvrer d'exercices antérieurs, dons, titres de recettes)

2 medias

Caisse des écoles. Distribution de lait dans les écoles, bains-douches gratuits, recettes et dépenses; distribution de lait aux enfants des écoles maternelles, facture (1947-1948) ; Bains Douches gratuits aux écoles communales, liste des bénéficiaires ; Caisse des écoles : dépenses diverses (impôts, assurances et entretien d'immeuble, allocation au personnel ...) ; Recettes diverses (loyer de la propriété restes à recouvrer d'exercices antérieurs, dons, titres de recettes)

Date

1923-1951

Cote

1R43

34

Caisse des écoles : organisation de représentation théâtrales, facture, dépense, produits des fêtes ...

Date

1933-1951

Cote

1R42

35

Caisse des écoles : fêtes, organisation de représentation théâtrales ou soirées de gala au profit de la Caisse des écoles : programmes, recettes et dépenses, affiches invitations, publicités et correspondance diverses

Date

1926-1931

Cote

1R40

36

Caisse des écoles. Budgets et comptes administratif de la Caisse des Ecoles de 1909 à 1951 (lacunes).

Date

1909-1951

Cote

1R38

37

Ecole de musique

Date

1870-1915

Cote

1R36

38
Sociétés savantes. Ecoles des Beaux-arts, école de musique, Ecole d'horlogerie.

1 media

Sociétés savantes. Ecoles des Beaux-arts, école de musique, Ecole d'horlogerie.

Date

1870-1905

Cote

1R35

39
Lycée Victor Hugo (1938) ; Lycée Pasteur (1927-1939) ; Lycée Pasteur : installation de bains-douches, 1938 (devis estimatif, 1 plan) Subventions scolaires (1940) ; conférences, cours d'adules, cours d'instruction commerciale, cours professionnels (1936-1940) ; Cours d'accouchement, d'infirmières, cours d'espéranto, école primaire et primaire supérieure

1 media

Lycée Victor Hugo (1938) ; Lycée Pasteur (1927-1939) ; Lycée Pasteur : installation de bains-douches, 1938 (devis estimatif, 1 plan) Subventions scolaires (1940) ; conférences, cours d'adules, cours d'instruction commerciale, cours professionnels (1936-1940) ; Cours d'accouchement, d'infirmières, cours d'espéranto, école primaire et primaire supérieure

Date

1920-1940

Cote

1R33

40

Facultés : administration. Ecoles normales, bourses, règlement. Ecole Polytechnique, école navale, école de préparation militaire Saint Cyr (1938-1939) ; Ecoles des Arts et métiers. Ecoles de médecine et de pharmacie (1930-1939) ; Ecoles militaires, vétérinaires, divers, Cité universitaire (1936-1941)

Date

1920-1941

Cote

1R32

41
Observatoire (1884-1804-1926)

61 medias

Observatoire (1884-1804-1926)

Date

1884-1926

Cote

1R30

42

Bourses accordées dans les écoles primaires (1908-1919 - 1938).

Date

1908-1938

Cote

1R29

43
Instruction publique. Cours d'enseignement secondaire à l'usage des jeunes filles ; organisation et fonctionnement (1880-1882) ; Projet d'une chaire particulière de langue allemande (1838) ; Ecole de mathématiques appliquées, gymnastique (1804-1879) ; Enseignement libre : instituteurs privés, institutions et méthodes particulières (1810-1862) ; Cours d'infirmières (1905).

1 media

Instruction publique. Cours d'enseignement secondaire à l'usage des jeunes filles ; organisation et fonctionnement (1880-1882) ; Projet d'une chaire particulière de langue allemande (1838) ; Ecole de mathématiques appliquées, gymnastique (1804-1879) ; Enseignement libre : instituteurs privés, institutions et méthodes particulières (1810-1862) ; Cours d'infirmières (1905).

Date

1798-1908

Cote

1R28

44

Instruction publique. Facultés de l'Etat : circulaires, règlements (1794-1872) ; Ecoles centrales : école normale supérieure, écoles polytechniques, Saint Cyr, de Chalons ; bourses, affaires diverses (1795-1881). Ecole de médecine et de pharmacie (1804-1870) ; Prytanée (1800-1865). Correspondance concernant l'instruction publique, avec de académies étrangères (1795-1873)

Date

1794-1881

Cote

1R27

45

Instruction publique. Lycées : garçons et filles. Bâtiments, bourses, affaires diverse (1815-1881) ; Lycée Pasteur et Victor Hugo (1882-1919)

Date

1815-1919

Cote

1R26

46
Instruction publique. Ecoles congréganistes. Filles (1823-1881) ; Enseignement libre. Ecoles et pensionnats de jeunes filles (1804-1880, 1900) ; Conférences et cours publics (1827-1865) ; Conseil départemental de l'instruction publique (1808) ; Instituteurs et institutrices, demandes d'emploi (1829-1879)

5 medias

Instruction publique. Ecoles congréganistes. Filles (1823-1881) ; Enseignement libre. Ecoles et pensionnats de jeunes filles (1804-1880, 1900) ; Conférences et cours publics (1827-1865) ; Conseil départemental de l'instruction publique (1808) ; Instituteurs et institutrices, demandes d'emploi (1829-1879)

Date

1804-1900

Cote

1R25

47

Instruction publique. Cours secondaire pour les jeunes filles (1867) ; Ecole normale et école primaire annexée (1842-1874) ; Ecole normale d'institutrices (1847) ; Ecole des Arts et métiers de Chalons. Demandes de bourses (1827-1869) ; Ecole centrale des Arts et Manufactures ; Demandes de bourses (1842-1845) ; Ecoles des Chartes (1831) ; Enseignement supérieur. Cours divers (1826-1840) ; Frères de la doctrine chrétienne (1807-1880)

Date

1807-1880

Cote

1R24

48
Instruction publique. Ecole de droit (1794-1867) ; Lycée municipal des lettres et des sciences (1828-1874) ; Lycée, bourses (1805-1869)

2 lots 6 medias

Instruction publique. Ecole de droit (1794-1867) ; Lycée municipal des lettres et des sciences (1828-1874) ; Lycée, bourses (1805-1869)

Date

1794-1874

Cote

1R23

49

Registre des délibérations du conseil d'administration

Date

1796-1891

Cote

1R22bis

50

Ecole municipale d'Horlogerie. Pièces diverses (1796-1891)

Date

1794-1874

Cote

1R22

51

Instruction publique. Enseignement professionnel. Demandes de bourses (1826-1863) ; Ecole de médecine (1794-1884)

Date

1794-1884

Cote

1R21

52

Instruction publique. Ecole d'horlogerie

Date

1837-1875

Cote

1R20

53
Ecoles de dessin des Beaux-arts. Pièces diverses.

13 medias

Ecoles de dessin des Beaux-arts. Pièces diverses.

Date

1803-1889

Cote

1R19

54

Ecole de musique. Correspondance diverse

Date

1817-1915

Cote

1R18

55

Ecole de Musique. Examens de fin d'année, distributions des prix

Date

1893-1897

Cote

1R17

56

Ecole de Musique. Examens de fin d'année, distributions des prix

Date

1889-1893

Cote

1R16

57
Ecole gratuite de musique instrumentale (1838-1839) ; Ecole de Musique. Commission de l'école, minutes des procès-verbaux. Concours pour la nomination des professeurs et l'administration des élèves. Cours divers. Engagement et Correspondance relatifs à la saison théâtrale (1867-1902).

2 lots 15 medias

Ecole gratuite de musique instrumentale (1838-1839) ; Ecole de Musique. Commission de l'école, minutes des procès-verbaux. Concours pour la nomination des professeurs et l'administration des élèves. Cours divers. Engagement et Correspondance relatifs à la saison théâtrale (1867-1902).

Date

1838-1902

Cote

1R15

58

Instruction publique. Cours d'adulte (1825-1890) ; Cours spécial à l'usage des ramoneurs (1884-1892) ; Bataillon scolaire (1882-1888) ; Bibliothèque populaire (1876-1911) ; Salles d'asile (1876-1919) Ecoles : propositions budgétaires (1906-1925)

Date

1825-1925

Cote

1R14

59

Cantines scolaires. Feuilles de présence Renseignements divers, années 1899-1900

Date

1899-1900

Cote

1R13

60

Commission scolaire. Demandes des parents. Séances de la commission, avertissement et pénalités, prononcés par la commission, années 1886-1892 ; Délégations cantonales 1884-1888.

Date

1884-1892

Cote

1R12

61

Ecoles primaires. Listes d'appel, demandes de secours en faveur des élèves. 1897-1898

Date

1897-1898

Cote

1R11

62

Ecoles communales. Listes nominatives des élèves, entrées, sorties, fiches scolaires. Années 1896-1897

Date

1896-1897

Cote

1R10

63

Fiches scolaires 1895-1896

Date

1895-1896

Cote

1R9bis

64

Ecoles communales. Listes nominatives des élèves, entrées, sorties, extraits du registre d'appel, demandes de secours, fournitures scolaires.

Date

1895-1896

Cote

1R9

65

Ecoles communales. Extraits du registre d'appel, entrées sorties, fiches scolaires, années 1893-1895 (fiches scolaires jointes aux fiches de 1R7).

Date

1893-1895

Cote

1R8

66

Instruction publique. Ecoles communales. Entrées, sorties des élèves, extraits du registre d'appel, distributions de prix, années scolaires 1891-1893, Fiches scolaires rattachées à 1R8.

Date

1891-1893

Cote

1R7

67
Instruction publique. Ecoles communales. Extrait du registre d'appel, entrées, sorties, fiches, distributions de prix.

4 medias

Instruction publique. Ecoles communales. Extrait du registre d'appel, entrées, sorties, fiches, distributions de prix.

Date

1889-1891

Cote

1R6

68
Instituteurs, commissions délégations et Matériel. Laïcisation des écoles.

2 medias

Instituteurs, commissions délégations et Matériel. Laïcisation des écoles.

Date

1884-1893

Cote

1R5bis

69

Instruction publique. Ecoles communales. Listes des enfants de 6 à 13 ans, (1884-1893) ; Ecoles libres (1887-1889)

Date

1884-1893

Cote

1R5

70

Ecoles primaires, salles d'asile, écoles maternelles, cantines scolaires. Ecoles primaires diverses

Date

1897-1910

Cote

1R4bis

71
Instruction publique. Ecoles primaires communales, écoles supérieures ; Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices : personnel, classes, décrets, instructions & Correspondance de la ville avec L'inspection académique (1795-1890) ; Ecoles libres primaire et supérieur. Ecole de droit, faculté des sciences, Lycée.

6 medias

Instruction publique. Ecoles primaires communales, écoles supérieures ; Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices : personnel, classes, décrets, instructions & Correspondance de la ville avec L'inspection académique (1795-1890) ; Ecoles libres primaire et supérieur. Ecole de droit, faculté des sciences, Lycée.

Date

1795-1890

Cote

1R4

72
Instruction publique. Ecoles primaires communales (1870-1883) ; Délégations cantonales et communales. Rapports de l'inspecteur (1816-1880) ; Cours d'adultes (1835-1875) ; Salles d'asile (1835-1880) ; Ecoles primaires supérieures et professionnelles. Affaire Droz (1834-1863)

26 medias

Instruction publique. Ecoles primaires communales (1870-1883) ; Délégations cantonales et communales. Rapports de l'inspecteur (1816-1880) ; Cours d'adultes (1835-1875) ; Salles d'asile (1835-1880) ; Ecoles primaires supérieures et professionnelles. Affaire Droz (1834-1863)

Date

1816-1883

Cote

1R3

73
Instruction publique. Ecoles primaires communales intra-muros (1830-1848) ; Ecoles communales primaires extra-muros (1806-1880) ; Ecoles communales primaires de filles (1819-1880) ; Ecoles primaires et salles d'asile protestantes (1810-1877) ; Ecoles primaires israélites (1834-1876) ; Ecoles primaires communales. Correspondance et renseignements divers (1853-1868) ; Ecoles dites du Grenier de la Ville (1862-1875)

2 lots 5 medias

Instruction publique. Ecoles primaires communales intra-muros (1830-1848) ; Ecoles communales primaires extra-muros (1806-1880) ; Ecoles communales primaires de filles (1819-1880) ; Ecoles primaires et salles d'asile protestantes (1810-1877) ; Ecoles primaires israélites (1834-1876) ; Ecoles primaires communales. Correspondance et renseignements divers (1853-1868) ; Ecoles dites du Grenier de la Ville (1862-1875)

Date

1806-1880

Cote

1R2

74
Anciens bâtiments religieux, demandes de réutilisation pour des usages "profanes" : correspondance.

1 media

Anciens bâtiments religieux, demandes de réutilisation pour des usages "profanes" : correspondance.

Date

1871, 1874

Cote

1M157

75
Bâtiments du Saint-Esprit, projet d'établissement municipal pour la vente de denrées à prix réduit : avant-projet, devis, plan, correspondance (1874-1880) ; demandes d'utilisation de la grande salle pour des réunions : correspondance (1903-1917).

1 media

Bâtiments du Saint-Esprit, projet d'établissement municipal pour la vente de denrées à prix réduit : avant-projet, devis, plan, correspondance (1874-1880) ; demandes d'utilisation de la grande salle pour des réunions : correspondance (1903-1917).

Date

1874-1917

Cote

1M156

76
Bâtiment des Petits Carmes, exécution d'une porte en fer pour fermer le couloir du rez-de-chaussée de l'école des garçons : dossier de marché, contrat (1867) ; réfection de la cuisine pour la vente de denrées à prix réduit : contrat, devis, plan (1870) ; réparation du mur de séparation : soumission, devis (1886).

1 media

Bâtiment des Petits Carmes, exécution d'une porte en fer pour fermer le couloir du rez-de-chaussée de l'école des garçons : dossier de marché, contrat (1867) ; réfection de la cuisine pour la vente de denrées à prix réduit : contrat, devis, plan (1870) ; réparation du mur de séparation : soumission, devis (1886).

Date

1867, 1870

Cote

1M155

77
Église des Jacobins, location du bâtiment au Génie qui l'utilise comme écurie : délibérations du conseil municipal, correspondance (1824-1843) ; construction sur un terrain attenant d'un hangar pour y conserver la guillotine : rapport, correspondance (1829).

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Église des Jacobins, location du bâtiment au Génie qui l'utilise comme écurie : délibérations du conseil municipal, correspondance (1824-1843) ; construction sur un terrain attenant d'un hangar pour y conserver la guillotine : rapport, correspondance (1829).

Date

1824-1843

Cote

1M154

78
Bâtiment des Dominicains, partage entre les services civils et militaires de la Ville : procès-verbal de cession, correspondance (1806) ; construction d'un mur de séparation : cahier des charges, devis, affiche, notes (1806) ; échanges entre la Ville et les autorités militaires dans le cadre de l'agrandissement de leur prison : procès-verbal de cession, correspondance (1806).

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Bâtiment des Dominicains, partage entre les services civils et militaires de la Ville : procès-verbal de cession, correspondance (1806) ; construction d'un mur de séparation : cahier des charges, devis, affiche, notes (1806) ; échanges entre la Ville et les autorités militaires dans le cadre de l'agrandissement de leur prison : procès-verbal de cession, correspondance (1806).

Date

1806

Cote

1M153

79
Bâtiment des Capucins, acquisition par la ville : décrets, délibération du conseil municipal, contrat de bail, rapport, correspondance (1804-1833) ; réparation des murs de clôture : devis, affiche, correspondance (1806, 1812-1813) ; location : actes notariés, cahiers des charges, reconnaissances, correspondance (1815-1817) ; adjudication et résiliation du bail à M. Goguillot : affiche, correspondance (1818-1825) ; location à l'abbé Breuillot, responsable d'une institution s'occupant des sourds-muets : observations, correspondance (1824-1825) ; adjudication du bail : délibération du conseil municipal, contrats de bail, cahier des charges, reconnaissance, affiche, correspondance (1828-1839).

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Bâtiment des Capucins, acquisition par la ville : décrets, délibération du conseil municipal, contrat de bail, rapport, correspondance (1804-1833) ; réparation des murs de clôture : devis, affiche, correspondance (1806, 1812-1813) ; location : actes notariés, cahiers des charges, reconnaissances, correspondance (1815-1817) ; adjudication et résiliation du bail à M. Goguillot : affiche, correspondance (1818-1825) ; location à l'abbé Breuillot, responsable d'une institution s'occupant des sourds-muets : observations, correspondance (1824-1825) ; adjudication du bail : délibération du conseil municipal, contrats de bail, cahier des charges, reconnaissance, affiche, correspondance (1828-1839).

Date

1804-1839

Cote

1M152

80
Promenades publiques, projets de création : notes (1838) ; installation de bancs : délibérations du conseil municipal, soumission, devis, plans, correspondance (1866, 1873, 1882) ; travaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports, devis, mandat de paiement, titre de recette, plans, correspondance (1867-1917) ; achat de plantes : soumissions (1884).

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Promenades publiques, projets de création : notes (1838) ; installation de bancs : délibérations du conseil municipal, soumission, devis, plans, correspondance (1866, 1873, 1882) ; travaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports, devis, mandat de paiement, titre de recette, plans, correspondance (1867-1917) ; achat de plantes : soumissions (1884).

Date

1838-1917

Cote

1M116