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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux de la SEDD avec les entreprises (levés topographiques, marchés n°74-01 ; aménagement de la tranche n°1, marché n°79-45 ; voirie première tranche, marché n°80-110 ; travaux topographiques, marché n°79-60 ; collecteur d'assainissement, marché de 1989) : dossiers de marchés (1973-2002) - constitution de syndicat mixte, création, statut, retrait de la commune de Franois, historiques des indemnité perçues par le Président et le receveur : correspondance, délibérations du comité, comptes rendus de réunions, coupures de presse (1973-2003)
Cote
335W7
 Date
1972-2003
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux...
2

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - travaux de VRD (voirie et réseaux divers) et prolongation de l'assainissement aux parcelles GAVIGNET, BEAUNE, PEREZ) : délibérations du comité, dossiers de marchés publics, plans (1985-2000) - Forêt, distraction du régime forestier et taxe de défrichement : correspondance, plans, comptes rendus de réunions, délibérations du comité, arrêté ministériel (1973-1992)
Cote
335W6
 Date
1973-2000
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - travaux de VRD...
3

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - états de trésorerie (1991-2002) - zone industrielle : plans topographiques, plans des réseaux (1986-1990) - travaux réalisés dans le cadre de la convention de mandat avec la SEDD : demandes de remboursement n°1 à 32 (1991-2003)
Cote
335W5
 Date
1986-2003
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - états de trésorerie...
4

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - convention de commercialisation Chambre de commerce et d'industrie du Doubs et syndicat mixte : délibérations, correspondance, convention - renouvellement de la concession avec la S.E.D.D. : délibérations, convention, avenants, correspondance - modifications du périmètre de la ZAC : dossiers de modifications du PAZ (plan d'aménagement de zone)
Cote
335W4
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la...
5

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - concession à la S.E.D.D. (société d'équipement du département du Doubs) : délibérations, correspondance, concession et avenants, bilan de clôture (1987-1991) - acquisition des terrains à la SEDD et à la commune de Chemaudin : extraits des délibérations et copies d'actes notariés (1993-1999)
Cote
335W3
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la...
6

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté - dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) , zone industrielle de Besançon Chemaudin - Franois : plans de zonage, avant-projet sommaire, délibération du comité - alimentation électrique (desserte EDF) : demande en approbation du projet, - évacuation des eaux pluviales : plans, extraits des délibérations du comité ; dossier de demande de création de la ZAC : correspondance, arrêté préfectoral, publications légales, plans, délibérations du comité.
Cote
335W2
 Date
1973-1981
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la...
7

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, emprunts souscrits par le syndicat : délibérations, contrats, correspondance avec les banques (1974-1997) ; état récapitulatif des avances de trésorerie consenties par la ville de Besançon (1981-2002)
Cote
335W1
 Date
1974-2002
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, emprunts souscrits...
8

Ecole nationale d'Horlogerie. Personnel : recrutement, concours, demandes d'emplois, candidatures pour différents postes ....création de postes, traitements, indemnités, retraites, discipline...
Cote
1R96
 Date
1901-1921
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecole nationale d'Horlogerie. Personnel : recrutement,...
9
Ecole nationale d'horlogerie. Administration et organisation : Transformation en école national, convention avec l'état, décret du 22/07/1891 ; Règlements : textes et affiches, admission des élèves, modifications diverses ; Réorganisation et programme : décrets et études diverses. Constitution de la commission, rapports des délégués ... ; Dénomination de l'école, projet de dénationalisation ; Reconstruction : projet, correspondance entre la mairie, l'architecte .... rapports et projets divers ; Travaux : éclairage, plans, réparations, devis

1 media

Ecole nationale d'horlogerie. Administration et organisation : Transformation en école national, convention avec l'état, décret du 22/07/1891 ; Règlements : textes et affiches, admission des élèves, modifications diverses ; Réorganisation et programme : décrets et études diverses. Constitution de la commission, rapports des délégués ... ; Dénomination de l'école, projet de dénationalisation ; Reconstruction : projet, correspondance entre la mairie, l'architecte .... rapports et projets divers ; Travaux : éclairage, plans, réparations, devis
Cote
1R94
 Date
1861-1948
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecole nationale d'horlogerie. Administration et organisation...
10

Ecoles des Beaux Arts. Bibliothèque, tableaux modèle, matériel, dons, acquisitions, installation, mise en état, fonctionnement, nomination directeur, prêt de livres, reliures ...
Cote
1R77
 Date
1885-1954
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles des Beaux Arts. Bibliothèque, tableaux modèle,...
11

Caisse des écoles. Garderies de vacances : organisation et fonctionnement, rapports hebdomadaires, surveillance, personnel d'encadrement, demandes d'emploi, états de présences des enfants; Recettes ou participations diverses, dépenses.
Cote
1R73
 Date
1949-1955
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles. Garderies de vacances : organisation...
12

Caisse des écoles. Garderie de vacances : écoles maternelles et primaires : organisation et fonctionnement, comité de patronage, surveillance (1911-1913) ; Garderie de vacances au Fort de Bregille (1910-1920) ; Organisation, fonctionnement, rapports, dépenses, factures (1934-1943) ; Demandes d'emploi, comptabilité (1946-1947) ; fonctionnement, listes d'enfants, surveillance, demandes d'emplois (1948)
Cote
1R72
 Date
1911-1948
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles. Garderie de vacances : écoles maternelles...
13

Colonies de vacances : enfants du personnel municipal, indemnités, participation de la Croix Rouge
Cote
1R71
 Date
1954-1955
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Colonies de vacances : enfants du personnel municipal,...
14

Colonies de vacances /comptabilité : pièces de dépense, fonctionnement, matériel et fournitures, indemnités de vacances des enfants des personnels municipaux, participations de la Croix Rouge
Cote
1R70
 Date
1950-1953
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Colonies de vacances /comptabilité : pièces de dépense,...
15

Colonies de vacances. Comptabilité : dépenses pour salaires et allocations au personnel, travaux, fournitures, subvention dons, participation des familles
Cote
1R69
 Date
1949-1950
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Colonies de vacances. Comptabilité : dépenses pour...
16

Caisse des écoles : colonies de vacances : comptabilité, demandes de subvention et divers, dépenses pour travaux, fournitures, recettes, subventions, participation des familles.
Cote
1R68
 Date
1938-1950
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles : colonies de vacances : comptabilité,...
17

Ecoles primaires supérieures : Eps filles , rue d'Alsace et cours Villarceau annexé : comptes, personnel ... ; ES Granvelle : bourses ...; Collège moderne et technique de filles (devenu Collège Lumière) : personnel, bourses, acquisition de matériel, dénomination du collège... ; EPS garçons de l'Arsenal : subventions, renseignements et correspondance, enseignement, création de cours, acquisition d'outillage, personnel, aide aux élèves , transfert rue d'Alsace EPS garçons, 1908-1924 EPS filles, 1919-1949 Ecole Villarceau : prix des repas payants, 1911-1921
Cote
1R62
 Date
1905-1954
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires supérieures : Eps filles , rue d'Alsace...
18

Ecole primaire supérieure de garçons ; Ecole pratique de commerce et d'Industrie : fonctionnement, organisation, comité de patronage, conseil de perfectionnement, personnel.
Cote
1R61
 Date
1903-1939
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecole primaire supérieure de garçons ; Ecole pratique...
19

Caisse des écoles. Cantines scolaires, factures de dépenses, comptabilité, subventions, salaires indemnités diverses, fournitures ...
Cote
1R60
 Date
1950-1951
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles. Cantines scolaires, factures de...
20

Cantines scolaires, Recettes et dépenses 1949-1951
Cote
1R59
 Date
1949-1951
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Cantines scolaires, Recettes et dépenses 1949-1951
21

Cantines scolaires. Comptabilité. Pièces de dépense, fournitures pour les cantines scolaires, fonctionnement, matériel, recettes subventions de repas payant
Cote
1R58
 Date
1946-1948
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Cantines scolaires. Comptabilité. Pièces de dépense,...
22

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1948-1949 à 1951-1952
Cote
1R56
 Date
1948-1952
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants...
23

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1946-1947 et 1947-1948
Cote
1R55
 Date
1947-1948
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants...
24

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1943-1944 à 1945-1946
Cote
1R54
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants...
25

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1941-1942 et 1942-1943
Cote
1R53
 Date
1941-1943
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants...
26

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1938-1939 à 1940-1941
Cote
1R52
 Date
1938-1941
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants...
27

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1933-1934 et 1934-1935
Cote
1R49
 Date
1933-1935
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants...
28

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1929-1930 à 1932-1933
Cote
1R48
 Date
1929-1933
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants...
29

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1927-1928 et 1928-1929
Cote
1R47
 Date
1927-1929
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants...
30

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1925-1926 et 1926-1927
Cote
1R46
 Date
1925-1927
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants...
31

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1921-1922 à 1924-1925
Cote
1R45
 Date
1921-1925
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants...
32

Bibliothèques scolaires. Fournitures de bureau. Fourniture de livres destinés aux écoles primaires, bibliothèques, livres de prix, adjudication, mémoires ; fourniture d'articles de bureau, d'imprimés en usage dans les écoles communales et autres services municipaux.
Cote
1R44
 Date
1891-1951
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Bibliothèques scolaires. Fournitures de bureau. Fourniture...
33
Caisse des écoles. Distribution de lait dans les écoles, bains-douches gratuits, recettes et dépenses; distribution de lait aux enfants des écoles maternelles, facture (1947-1948) ; Bains Douches gratuits aux écoles communales, liste des bénéficiaires ; Caisse des écoles : dépenses diverses (impôts, assurances et entretien d'immeuble, allocation au personnel ...) ; Recettes diverses (loyer de la propriété restes à recouvrer d'exercices antérieurs, dons, titres de recettes)

2 medias

Caisse des écoles. Distribution de lait dans les écoles, bains-douches gratuits, recettes et dépenses; distribution de lait aux enfants des écoles maternelles, facture (1947-1948) ; Bains Douches gratuits aux écoles communales, liste des bénéficiaires ; Caisse des écoles : dépenses diverses (impôts, assurances et entretien d'immeuble, allocation au personnel ...) ; Recettes diverses (loyer de la propriété restes à recouvrer d'exercices antérieurs, dons, titres de recettes)
Cote
1R43
 Date
1923-1951
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles. Distribution de lait dans les écoles,...
34

Caisse des écoles : organisation de représentation théâtrales, facture, dépense, produits des fêtes ...
Cote
1R42
 Date
1933-1951
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles : organisation de représentation...
35

Caisse des écoles : fêtes, organisation de représentation théâtrales ou soirées de gala au profit de la Caisse des écoles : programmes, recettes et dépenses, affiches invitations, publicités et correspondance diverses
Cote
1R40
 Date
1926-1931
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles : fêtes, organisation de représentation...
36

Caisse des écoles. Budgets et comptes administratif de la Caisse des Ecoles de 1909 à 1951 (lacunes).
Cote
1R38
 Date
1909-1951
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles. Budgets et comptes administratif...
37

Ecole de musique
Cote
1R36
 Date
1870-1915
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecole de musique
38
Sociétés savantes. Ecoles des Beaux-arts, école de musique, Ecole d'horlogerie.

1 media

Sociétés savantes. Ecoles des Beaux-arts, école de musique, Ecole d'horlogerie.
Cote
1R35
 Date
1870-1905
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Sociétés savantes. Ecoles des Beaux-arts, école de...
39
Lycée Victor Hugo (1938) ; Lycée Pasteur (1927-1939) ; Lycée Pasteur : installation de bains-douches, 1938 (devis estimatif, 1 plan) Subventions scolaires (1940) ; conférences, cours d'adules, cours d'instruction commerciale, cours professionnels (1936-1940) ; Cours d'accouchement, d'infirmières, cours d'espéranto, école primaire et primaire supérieure

1 media

Lycée Victor Hugo (1938) ; Lycée Pasteur (1927-1939) ; Lycée Pasteur : installation de bains-douches, 1938 (devis estimatif, 1 plan) Subventions scolaires (1940) ; conférences, cours d'adules, cours d'instruction commerciale, cours professionnels (1936-1940) ; Cours d'accouchement, d'infirmières, cours d'espéranto, école primaire et primaire supérieure
Cote
1R33
 Date
1920-1940
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Lycée Victor Hugo (1938) ; Lycée Pasteur (1927-1939)...
40

Facultés : administration. Ecoles normales, bourses, règlement. Ecole Polytechnique, école navale, école de préparation militaire Saint Cyr (1938-1939) ; Ecoles des Arts et métiers. Ecoles de médecine et de pharmacie (1930-1939) ; Ecoles militaires, vétérinaires, divers, Cité universitaire (1936-1941)
Cote
1R32
 Date
1920-1941
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Facultés : administration. Ecoles normales, bourses,...
41
Observatoire (1884-1804-1926)

61 medias

Observatoire (1884-1804-1926)
Cote
1R30
 Date
1884-1926
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Observatoire (1884-1804-1926)
42

Bourses accordées dans les écoles primaires (1908-1919 - 1938).
Cote
1R29
 Date
1908-1938
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Bourses accordées dans les écoles primaires (1908-1919...
43
Instruction publique. Cours d'enseignement secondaire à l'usage des jeunes filles ; organisation et fonctionnement (1880-1882) ; Projet d'une chaire particulière de langue allemande (1838) ; Ecole de mathématiques appliquées, gymnastique (1804-1879) ; Enseignement libre : instituteurs privés, institutions et méthodes particulières (1810-1862) ; Cours d'infirmières (1905).

1 media

Instruction publique. Cours d'enseignement secondaire à l'usage des jeunes filles ; organisation et fonctionnement (1880-1882) ; Projet d'une chaire particulière de langue allemande (1838) ; Ecole de mathématiques appliquées, gymnastique (1804-1879) ; Enseignement libre : instituteurs privés, institutions et méthodes particulières (1810-1862) ; Cours d'infirmières (1905).
Cote
1R28
 Date
1798-1908
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Instruction publique. Cours d'enseignement secondaire...
44

Instruction publique. Facultés de l'Etat : circulaires, règlements (1794-1872) ; Ecoles centrales : école normale supérieure, écoles polytechniques, Saint Cyr, de Chalons ; bourses, affaires diverses (1795-1881). Ecole de médecine et de pharmacie (1804-1870) ; Prytanée (1800-1865). Correspondance concernant l'instruction publique, avec de académies étrangères (1795-1873)
Cote
1R27
 Date
1794-1881
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Instruction publique. Facultés de l'Etat : circulaires,...
45

Instruction publique. Lycées : garçons et filles. Bâtiments, bourses, affaires diverse (1815-1881) ; Lycée Pasteur et Victor Hugo (1882-1919)
Cote
1R26
 Date
1815-1919
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Instruction publique. Lycées : garçons et filles. Bâtiments,...
46
Instruction publique. Ecoles congréganistes. Filles (1823-1881) ; Enseignement libre. Ecoles et pensionnats de jeunes filles (1804-1880, 1900) ; Conférences et cours publics (1827-1865) ; Conseil départemental de l'instruction publique (1808) ; Instituteurs et institutrices, demandes d'emploi (1829-1879)

5 medias

Instruction publique. Ecoles congréganistes. Filles (1823-1881) ; Enseignement libre. Ecoles et pensionnats de jeunes filles (1804-1880, 1900) ; Conférences et cours publics (1827-1865) ; Conseil départemental de l'instruction publique (1808) ; Instituteurs et institutrices, demandes d'emploi (1829-1879)
Cote
1R25
 Date
1804-1900
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Instruction publique. Ecoles congréganistes. Filles...
47

Instruction publique. Cours secondaire pour les jeunes filles (1867) ; Ecole normale et école primaire annexée (1842-1874) ; Ecole normale d'institutrices (1847) ; Ecole des Arts et métiers de Chalons. Demandes de bourses (1827-1869) ; Ecole centrale des Arts et Manufactures ; Demandes de bourses (1842-1845) ; Ecoles des Chartes (1831) ; Enseignement supérieur. Cours divers (1826-1840) ; Frères de la doctrine chrétienne (1807-1880)
Cote
1R24
 Date
1807-1880
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Instruction publique. Cours secondaire pour les jeunes...
48
Instruction publique. Ecole de droit (1794-1867) ; Lycée municipal des lettres et des sciences (1828-1874) ; Lycée, bourses (1805-1869)

2 lots 6 medias

Instruction publique. Ecole de droit (1794-1867) ; Lycée municipal des lettres et des sciences (1828-1874) ; Lycée, bourses (1805-1869)
Cote
1R23
 Date
1794-1874
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Instruction publique. Ecole de droit (1794-1867) ;...
49

Registre des délibérations du conseil d'administration
Cote
1R22bis
 Date
1796-1891
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Registre des délibérations du conseil d'administration
50

Ecole municipale d'Horlogerie. Pièces diverses (1796-1891)
Cote
1R22
 Date
1794-1874
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecole municipale d'Horlogerie. Pièces diverses (1796-1891)
51

Instruction publique. Enseignement professionnel. Demandes de bourses (1826-1863) ; Ecole de médecine (1794-1884)
Cote
1R21
 Date
1794-1884
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Instruction publique. Enseignement professionnel. Demandes...
52

Instruction publique. Ecole d'horlogerie
Cote
1R20
 Date
1837-1875
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Instruction publique. Ecole d'horlogerie
53
Ecoles de dessin des Beaux-arts. Pièces diverses.

13 medias

Ecoles de dessin des Beaux-arts. Pièces diverses.
Cote
1R19
 Date
1803-1889
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles de dessin des Beaux-arts. Pièces diverses.
54

Ecole de musique. Correspondance diverse
Cote
1R18
 Date
1817-1915
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecole de musique. Correspondance diverse
55

Ecole de Musique. Examens de fin d'année, distributions des prix
Cote
1R17
 Date
1893-1897
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecole de Musique. Examens de fin d'année, distributions...
56

Ecole de Musique. Examens de fin d'année, distributions des prix
Cote
1R16
 Date
1889-1893
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecole de Musique. Examens de fin d'année, distributions...
57
Ecole gratuite de musique instrumentale (1838-1839) ; Ecole de Musique. Commission de l'école, minutes des procès-verbaux. Concours pour la nomination des professeurs et l'administration des élèves. Cours divers. Engagement et Correspondance relatifs à la saison théâtrale (1867-1902).

2 lots 15 medias

Ecole gratuite de musique instrumentale (1838-1839) ; Ecole de Musique. Commission de l'école, minutes des procès-verbaux. Concours pour la nomination des professeurs et l'administration des élèves. Cours divers. Engagement et Correspondance relatifs à la saison théâtrale (1867-1902).
Cote
1R15
 Date
1838-1902
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecole gratuite de musique instrumentale (1838-1839)...
58

Instruction publique. Cours d'adulte (1825-1890) ; Cours spécial à l'usage des ramoneurs (1884-1892) ; Bataillon scolaire (1882-1888) ; Bibliothèque populaire (1876-1911) ; Salles d'asile (1876-1919) Ecoles : propositions budgétaires (1906-1925)
Cote
1R14
 Date
1825-1925
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Instruction publique. Cours d'adulte (1825-1890) ;...
59

Cantines scolaires. Feuilles de présence Renseignements divers, années 1899-1900
Cote
1R13
 Date
1899-1900
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Cantines scolaires. Feuilles de présence Renseignements...
60

Commission scolaire. Demandes des parents. Séances de la commission, avertissement et pénalités, prononcés par la commission, années 1886-1892 ; Délégations cantonales 1884-1888.
Cote
1R12
 Date
1884-1892
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Commission scolaire. Demandes des parents. Séances...
61

Ecoles primaires. Listes d'appel, demandes de secours en faveur des élèves. 1897-1898
Cote
1R11
 Date
1897-1898
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires. Listes d'appel, demandes de secours...
62

Ecoles communales. Listes nominatives des élèves, entrées, sorties, fiches scolaires. Années 1896-1897
Cote
1R10
 Date
1896-1897
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles communales. Listes nominatives des élèves, entrées,...
63

Fiches scolaires 1895-1896
Cote
1R9bis
 Date
1895-1896
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Fiches scolaires 1895-1896
64

Ecoles communales. Listes nominatives des élèves, entrées, sorties, extraits du registre d'appel, demandes de secours, fournitures scolaires.
Cote
1R9
 Date
1895-1896
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles communales. Listes nominatives des élèves, entrées,...
65

Ecoles communales. Extraits du registre d'appel, entrées sorties, fiches scolaires, années 1893-1895 (fiches scolaires jointes aux fiches de 1R7).
Cote
1R8
 Date
1893-1895
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles communales. Extraits du registre d'appel, entrées...
66

Instruction publique. Ecoles communales. Entrées, sorties des élèves, extraits du registre d'appel, distributions de prix, années scolaires 1891-1893, Fiches scolaires rattachées à 1R8.
Cote
1R7
 Date
1891-1893
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Instruction publique. Ecoles communales. Entrées, sorties...
67
Instruction publique. Ecoles communales. Extrait du registre d'appel, entrées, sorties, fiches, distributions de prix.

4 medias

Instruction publique. Ecoles communales. Extrait du registre d'appel, entrées, sorties, fiches, distributions de prix.
Cote
1R6
 Date
1889-1891
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Instruction publique. Ecoles communales. Extrait du...
68
Instituteurs, commissions délégations et Matériel. Laïcisation des écoles.

2 medias

Instituteurs, commissions délégations et Matériel. Laïcisation des écoles.
Cote
1R5bis
 Date
1884-1893
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Instituteurs, commissions délégations et Matériel....
69

Instruction publique. Ecoles communales. Listes des enfants de 6 à 13 ans, (1884-1893) ; Ecoles libres (1887-1889)
Cote
1R5
 Date
1884-1893
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Instruction publique. Ecoles communales. Listes des...
70

Ecoles primaires, salles d'asile, écoles maternelles, cantines scolaires. Ecoles primaires diverses
Cote
1R4bis
 Date
1897-1910
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires, salles d'asile, écoles maternelles,...
71
Instruction publique. Ecoles primaires communales, écoles supérieures ; Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices : personnel, classes, décrets, instructions & Correspondance de la ville avec L'inspection académique (1795-1890) ; Ecoles libres primaire et supérieur. Ecole de droit, faculté des sciences, Lycée.

6 medias

Instruction publique. Ecoles primaires communales, écoles supérieures ; Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices : personnel, classes, décrets, instructions & Correspondance de la ville avec L'inspection académique (1795-1890) ; Ecoles libres primaire et supérieur. Ecole de droit, faculté des sciences, Lycée.
Cote
1R4
 Date
1795-1890
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Instruction publique. Ecoles primaires communales,...
72
Instruction publique. Ecoles primaires communales (1870-1883) ; Délégations cantonales et communales. Rapports de l'inspecteur (1816-1880) ; Cours d'adultes (1835-1875) ; Salles d'asile (1835-1880) ; Ecoles primaires supérieures et professionnelles. Affaire Droz (1834-1863)

26 medias

Instruction publique. Ecoles primaires communales (1870-1883) ; Délégations cantonales et communales. Rapports de l'inspecteur (1816-1880) ; Cours d'adultes (1835-1875) ; Salles d'asile (1835-1880) ; Ecoles primaires supérieures et professionnelles. Affaire Droz (1834-1863)
Cote
1R3
 Date
1816-1883
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Instruction publique. Ecoles primaires communales (1870-1883)...
73
Instruction publique. Ecoles primaires communales intra-muros (1830-1848) ; Ecoles communales primaires extra-muros (1806-1880) ; Ecoles communales primaires de filles (1819-1880) ; Ecoles primaires et salles d'asile protestantes (1810-1877) ; Ecoles primaires israélites (1834-1876) ; Ecoles primaires communales. Correspondance et renseignements divers (1853-1868) ; Ecoles dites du Grenier de la Ville (1862-1875)

2 lots 5 medias

Instruction publique. Ecoles primaires communales intra-muros (1830-1848) ; Ecoles communales primaires extra-muros (1806-1880) ; Ecoles communales primaires de filles (1819-1880) ; Ecoles primaires et salles d'asile protestantes (1810-1877) ; Ecoles primaires israélites (1834-1876) ; Ecoles primaires communales. Correspondance et renseignements divers (1853-1868) ; Ecoles dites du Grenier de la Ville (1862-1875)
Cote
1R2
 Date
1806-1880
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Instruction publique. Ecoles primaires communales intra-muros...
74
Anciens bâtiments religieux, demandes de réutilisation pour des usages "profanes" : correspondance.

1 media

Anciens bâtiments religieux, demandes de réutilisation pour des usages "profanes" : correspondance.
Cote
1M157
 Date
1871, 1874
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1M - Edifices publics

  • Anciens bâtiments religieux
  • Anciens bâtiments religieux, demandes de réutilisation...
75
Bâtiments du Saint-Esprit, projet d'établissement municipal pour la vente de denrées à prix réduit : avant-projet, devis, plan, correspondance (1874-1880) ; demandes d'utilisation de la grande salle pour des réunions : correspondance (1903-1917).

1 media

Bâtiments du Saint-Esprit, projet d'établissement municipal pour la vente de denrées à prix réduit : avant-projet, devis, plan, correspondance (1874-1880) ; demandes d'utilisation de la grande salle pour des réunions : correspondance (1903-1917).
Cote
1M156
 Date
1874-1917
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1M - Edifices publics

  • Anciens bâtiments religieux
  • Bâtiments du Saint-Esprit, projet d'établissement municipal...
76
Bâtiment des Petits Carmes, exécution d'une porte en fer pour fermer le couloir du rez-de-chaussée de l'école des garçons : dossier de marché, contrat (1867) ; réfection de la cuisine pour la vente de denrées à prix réduit : contrat, devis, plan (1870) ; réparation du mur de séparation : soumission, devis (1886).

1 media

Bâtiment des Petits Carmes, exécution d'une porte en fer pour fermer le couloir du rez-de-chaussée de l'école des garçons : dossier de marché, contrat (1867) ; réfection de la cuisine pour la vente de denrées à prix réduit : contrat, devis, plan (1870) ; réparation du mur de séparation : soumission, devis (1886).
Cote
1M155
 Date
1867, 1870
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1M - Edifices publics

  • Anciens bâtiments religieux
  • Bâtiment des Petits Carmes, exécution d'une porte en...
77
Église des Jacobins, location du bâtiment au Génie qui l'utilise comme écurie : délibérations du conseil municipal, correspondance (1824-1843) ; construction sur un terrain attenant d'un hangar pour y conserver la guillotine : rapport, correspondance (1829).

1 media

Église des Jacobins, location du bâtiment au Génie qui l'utilise comme écurie : délibérations du conseil municipal, correspondance (1824-1843) ; construction sur un terrain attenant d'un hangar pour y conserver la guillotine : rapport, correspondance (1829).
Cote
1M154
 Date
1824-1843
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1M - Edifices publics

  • Anciens bâtiments religieux
  • Église des Jacobins, location du bâtiment au Génie...
78
Bâtiment des Dominicains, partage entre les services civils et militaires de la Ville : procès-verbal de cession, correspondance (1806) ; construction d'un mur de séparation : cahier des charges, devis, affiche, notes (1806) ; échanges entre la Ville et les autorités militaires dans le cadre de l'agrandissement de leur prison : procès-verbal de cession, correspondance (1806).

1 media

Bâtiment des Dominicains, partage entre les services civils et militaires de la Ville : procès-verbal de cession, correspondance (1806) ; construction d'un mur de séparation : cahier des charges, devis, affiche, notes (1806) ; échanges entre la Ville et les autorités militaires dans le cadre de l'agrandissement de leur prison : procès-verbal de cession, correspondance (1806).
Cote
1M153
 Date
1806
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1M - Edifices publics

  • Anciens bâtiments religieux
  • Bâtiment des Dominicains, partage entre les services...
79
Bâtiment des Capucins, acquisition par la ville : décrets, délibération du conseil municipal, contrat de bail, rapport, correspondance (1804-1833) ; réparation des murs de clôture : devis, affiche, correspondance (1806, 1812-1813) ; location : actes notariés, cahiers des charges, reconnaissances, correspondance (1815-1817) ; adjudication et résiliation du bail à M. Goguillot : affiche, correspondance (1818-1825) ; location à l'abbé Breuillot, responsable d'une institution s'occupant des sourds-muets : observations, correspondance (1824-1825) ; adjudication du bail : délibération du conseil municipal, contrats de bail, cahier des charges, reconnaissance, affiche, correspondance (1828-1839).

1 media

Bâtiment des Capucins, acquisition par la ville : décrets, délibération du conseil municipal, contrat de bail, rapport, correspondance (1804-1833) ; réparation des murs de clôture : devis, affiche, correspondance (1806, 1812-1813) ; location : actes notariés, cahiers des charges, reconnaissances, correspondance (1815-1817) ; adjudication et résiliation du bail à M. Goguillot : affiche, correspondance (1818-1825) ; location à l'abbé Breuillot, responsable d'une institution s'occupant des sourds-muets : observations, correspondance (1824-1825) ; adjudication du bail : délibération du conseil municipal, contrats de bail, cahier des charges, reconnaissance, affiche, correspondance (1828-1839).
Cote
1M152
 Date
1804-1839
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1M - Edifices publics

  • Anciens bâtiments religieux
  • Bâtiment des Capucins, acquisition par la ville : décrets,...
80
Promenades publiques, projets de création : notes (1838) ; installation de bancs : délibérations du conseil municipal, soumission, devis, plans, correspondance (1866, 1873, 1882) ; travaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports, devis, mandat de paiement, titre de recette, plans, correspondance (1867-1917) ; achat de plantes : soumissions (1884).

1 media

Promenades publiques, projets de création : notes (1838) ; installation de bancs : délibérations du conseil municipal, soumission, devis, plans, correspondance (1866, 1873, 1882) ; travaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports, devis, mandat de paiement, titre de recette, plans, correspondance (1867-1917) ; achat de plantes : soumissions (1884).
Cote
1M116
 Date
1838-1917
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1M - Edifices publics

  • Places, promenades et jardins publics
  • Promenades et jardins publics
  • Promenades publiques, projets de création : notes (1838)...