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1

Administration municipale, inventaires et affaires diverses (1790-1903). Inventaire de différents procès-verbaux (1790-1793) 1 p. ; état des plans déposés aux archives de la municipalité, 1er mars 1792, 1 p. ; inventaire des meubles, effets et ustensiles à la charge du concierge de la maison commune, 28 vendémiaire an VI (2 ex). Fourniture des imprimés et articles de bureau nécessaires aux services municipaux : nomenclature, cahier des charges, bordereau des prix, avis d'adjudication (1900-1910). Réponse à un questionnaire général : renseignements divers sur des sujets tels que l'hygiène ou l'urbanisme [1941] A noter : Ce dernier dossier contient les plans de la ville de 1883 et 1937, des cartes et graphiques, des photos et des cartes postales de Besançon.

Date

1790-1941

Cote

3D3

2

Extraits de plans cadastraux : Chailluz, La Vèze, Bois d'Anglans, Chaudanne, Bregille, Planoise. Copies des délibérations concernant la Vèze (1679-1817). Demande des habitants de cette commune pour obtenir la séparation de leur territoire de celui de Besançon. Contestation entre Besançon et la Vèze au sujet des limites de leur territoire (1836-1875) A noter : Iconographie : Plan et coupe d'une fontaine à construire à la Vèze, retable pour l'église de la Vèze

Date

1679-1862

Cote

3D4

3
Place Saint-Quentin, place Saint-Jean, rue Rondot et rue Saint-Jean.- Propriétés communales et maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Acquisition de terrains pour former la place Saint-Quentin et établissement d'une boucherie en ce lieu, achat de maison pour démasquer la porte Noire (1315-1778). - Baux d'amodiation d'une maison possédée par la ville place Saint-Quentin (1742-1785). - Maisons Petitbenoit, Lefèvre, Painchaux, église Saint-Jean-Baptiste, Bérard, Claude François Atthalin, Etienne Coste, Louis Bonard, Barratte, Adriet, Michelet, Gadet, Lonchamp, Baquet et chanoine d'Orival (1711-1789).

2 lots 240 medias

Place Saint-Quentin, place Saint-Jean, rue Rondot et rue Saint-Jean.- Propriétés communales et maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Acquisition de terrains pour former la place Saint-Quentin et établissement d'une boucherie en ce lieu, achat de maison pour démasquer la porte Noire (1315-1778). - Baux d'amodiation d'une maison possédée par la ville place Saint-Quentin (1742-1785). - Maisons Petitbenoit, Lefèvre, Painchaux, église Saint-Jean-Baptiste, Bérard, Claude François Atthalin, Etienne Coste, Louis Bonard, Barratte, Adriet, Michelet, Gadet, Lonchamp, Baquet et chanoine d'Orival (1711-1789).

Date

1315-1789

Cote

DD1

4
Grande rue (partie haute). - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Requêtes des propriétaires de la Grande rue, partie haute : maisons Tanière, Jean Vernier, de Cernay, Colin, d'Etrabonne, Lammert, de Bermont, Cusin, Mareschal, de Chatillon, Latreille, Varin, d'Esnans, Muiron, Grandes Carmes, Jaloux, abbé Boisot, Bertrand, Blanc, baron de Jouffroy, Poulet, Mme d'André, Tharin (1734-1789). - Arrangements conclus par la Ville pour la transformation de la ruelle des Carmes en une rue continuant la rue nouvelle de Traverse (1782).

2 lots 173 medias

Grande rue (partie haute). - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Requêtes des propriétaires de la Grande rue, partie haute : maisons Tanière, Jean Vernier, de Cernay, Colin, d'Etrabonne, Lammert, de Bermont, Cusin, Mareschal, de Chatillon, Latreille, Varin, d'Esnans, Muiron, Grandes Carmes, Jaloux, abbé Boisot, Bertrand, Blanc, baron de Jouffroy, Poulet, Mme d'André, Tharin (1734-1789). - Arrangements conclus par la Ville pour la transformation de la ruelle des Carmes en une rue continuant la rue nouvelle de Traverse (1782).

Date

1734-1789

Cote

DD2

5
Palais Granvelle : - Testament du garde des sceaux Granvelle (1545). - Lettres de Caroline d'Autriche à la municipalité touchant la conservation des biens de la maison Granvelle, au nom de son petit-fils (1645-1652). - Achat du palais par la municipalité et affectation de cet immeuble au logement des gouverneurs (1712). - Lettres des ducs de Tallard et de Duras. - Transformation du jardin en promenade publique (1778-1779). - Baux des locataires du palais. - Réparations faites au palais à diverses époques. - Construction d'un salon de rafraîchissement dans la promenade (1789). - Conflit avec la ville et la famille Talbert de Nancray, propriétaire d'un immeuble voisin au sujet d'ouvertures sur la cour de cette maison (1748-1749).

2 lots 401 medias

Palais Granvelle : - Testament du garde des sceaux Granvelle (1545). - Lettres de Caroline d'Autriche à la municipalité touchant la conservation des biens de la maison Granvelle, au nom de son petit-fils (1645-1652). - Achat du palais par la municipalité et affectation de cet immeuble au logement des gouverneurs (1712). - Lettres des ducs de Tallard et de Duras. - Transformation du jardin en promenade publique (1778-1779). - Baux des locataires du palais. - Réparations faites au palais à diverses époques. - Construction d'un salon de rafraîchissement dans la promenade (1789). - Conflit avec la ville et la famille Talbert de Nancray, propriétaire d'un immeuble voisin au sujet d'ouvertures sur la cour de cette maison (1748-1749).

Date

1545-1790

Cote

DD3

6
Rues du Clos et Casenat. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Barthelet, de Sorans, Boichard, Faivre, Paris, Cornette, Bonnerot, Mourot, Bourgon, Grimont, Monnoye, Noirot, Nicole, Limasset, Besse.

2 lots 172 medias

Rues du Clos et Casenat. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Barthelet, de Sorans, Boichard, Faivre, Paris, Cornette, Bonnerot, Mourot, Bourgon, Grimont, Monnoye, Noirot, Nicole, Limasset, Besse.

Date

1723-1789

Cote

DD4

7
Rues de la Vieille-Monnaie et de Billon, rue Saint-Vincent (partie haute), rue Ronchaux, rue et place Saint-Maurice, ruelle de la Ray et ruelle Baron. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Ruelles de la Vieille-Monnaie et de Billon : maisons de Crécy, Langrognet, Noé, Bardot, Duchon, Guillemin, Couthaud, Pellie, Bailly, Gournin, Paris, Noé (1744-1786). - Rue Saint-Vincent : maison Binétruy, Vermot, Reddet (1733-1780). - Rue Ronchaux : maisons Gressot, de Jouffroy Livremon, Damondans, Desnoyers et Amaudru, d'Eternoz, Baudot, Archeret, d'Escard, de Laviron, Braillard, Ouvrot, Billet, Nicolas, de la Verrière, Bas, Richard, Duban (1704-1789). - Achat par la ville de deux maisons du bas de la rue Ronchaux pour y transporter la boucherie supprimée sur la place Saint-Quentin (1654-1707). - Rue et place Saint-Maurice (cure de Saint-Maurice, maison Perrinot, Marquis de Falletans, Morel (1761-1787). - Pose d'une barrière à l'entrée de la ruelle de la Raye. Etablissement de pousse-roues aux angles de la rue Baron et de la rue des Granges (1782-1785).

2 lots 470 medias

Rues de la Vieille-Monnaie et de Billon, rue Saint-Vincent (partie haute), rue Ronchaux, rue et place Saint-Maurice, ruelle de la Ray et ruelle Baron. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Ruelles de la Vieille-Monnaie et de Billon : maisons de Crécy, Langrognet, Noé, Bardot, Duchon, Guillemin, Couthaud, Pellie, Bailly, Gournin, Paris, Noé (1744-1786). - Rue Saint-Vincent : maison Binétruy, Vermot, Reddet (1733-1780). - Rue Ronchaux : maisons Gressot, de Jouffroy Livremon, Damondans, Desnoyers et Amaudru, d'Eternoz, Baudot, Archeret, d'Escard, de Laviron, Braillard, Ouvrot, Billet, Nicolas, de la Verrière, Bas, Richard, Duban (1704-1789). - Achat par la ville de deux maisons du bas de la rue Ronchaux pour y transporter la boucherie supprimée sur la place Saint-Quentin (1654-1707). - Rue et place Saint-Maurice (cure de Saint-Maurice, maison Perrinot, Marquis de Falletans, Morel (1761-1787). - Pose d'une barrière à l'entrée de la ruelle de la Raye. Etablissement de pousse-roues aux angles de la rue Baron et de la rue des Granges (1782-1785).

Date

1654-1789

Cote

DD5

8
Rue Saint-Paul, Place des Casernes : - Achats par la Ville des terrains nécessaires à la construction des casernes dites de Saint-Paul, des bâtiments de la munition et du manège ; location du magasin à fourrage dit de Saint-Paul (1735-1780). - Baux d'une maison possédée par la Ville sur la place des casernes, près de l'abbaye Saint-Paul (1757-1762).

2 lots 344 medias

Rue Saint-Paul, Place des Casernes : - Achats par la Ville des terrains nécessaires à la construction des casernes dites de Saint-Paul, des bâtiments de la munition et du manège ; location du magasin à fourrage dit de Saint-Paul (1735-1780). - Baux d'une maison possédée par la Ville sur la place des casernes, près de l'abbaye Saint-Paul (1757-1762).

Date

1735-1782

Cote

DD6

9
Rue du Chateur et partie haute de la rue des Granges, rue et quartier Saint-Paul. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue du Chateur et partie haute de la rue des Granges : maison Langroignet, Barrey, Thiebaud, France, Mursot, Rousey, Amoudru, Genty, Tournier, Cuchot, Humbert, Corne, Luc Breton, Ramelet, Laissez, Faivre, Ramelet, Joly de Mantoche et hôtel du Marquis de Choisel-la-Baume (1721-1790). - Rue et quartier Saint-Paul : maison Maldiné, Mougin, Martin, Barrey, Miroudot et Jusserand, Tardenet, Gagelin, David, Cuchot, Gresset, Raufin, Michelot, Morel, Thiébaud, Amaudru, Boulanger, Willey (1548-1787).

2 lots 513 medias

Rue du Chateur et partie haute de la rue des Granges, rue et quartier Saint-Paul. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue du Chateur et partie haute de la rue des Granges : maison Langroignet, Barrey, Thiebaud, France, Mursot, Rousey, Amoudru, Genty, Tournier, Cuchot, Humbert, Corne, Luc Breton, Ramelet, Laissez, Faivre, Ramelet, Joly de Mantoche et hôtel du Marquis de Choisel-la-Baume (1721-1790). - Rue et quartier Saint-Paul : maison Maldiné, Mougin, Martin, Barrey, Miroudot et Jusserand, Tardenet, Gagelin, David, Cuchot, Gresset, Raufin, Michelot, Morel, Thiébaud, Amaudru, Boulanger, Willey (1548-1787).

Date

1548-1790

Cote

DD7

10
Place Dauphine, rue des Martelots, rue de la Lue, rue du Mont Sainte-Marie et Place des Veaux. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Place Dauphine : hôtel du Temple, maisons Jobelot, Marivats, achat d'une maison pour l'établissement de la fontaine Dauphine, couvents des Bénédictines, hôtel de la Vicomté, hôtel du président Camus (1699-1782). - Rue de la Lue : Visitation, maison du Marquis du Châtelet, Tinseau, Darc, Jannin, Pellier, Huot, Durand, de Barjon Doroz (1732-1788). - Rue des Martelots : maison Rouge, du Ban, de Mesche, Marquis de Bauffremont, Parizot, Roussel, Longchamps (1705-1788). - Rue du Mont Sainte-Marie et Place des Veaux : maison du chapitre, Bichot, Bouquier, Daguay, Boisot, de Lasnans, Jolitru, de Bouligney, Grandjean (1715-1790). Numérisation partielle (hôtel Petit de Marivat).

2 lots 382 medias

Place Dauphine, rue des Martelots, rue de la Lue, rue du Mont Sainte-Marie et Place des Veaux. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Place Dauphine : hôtel du Temple, maisons Jobelot, Marivats, achat d'une maison pour l'établissement de la fontaine Dauphine, couvents des Bénédictines, hôtel de la Vicomté, hôtel du président Camus (1699-1782). - Rue de la Lue : Visitation, maison du Marquis du Châtelet, Tinseau, Darc, Jannin, Pellier, Huot, Durand, de Barjon Doroz (1732-1788). - Rue des Martelots : maison Rouge, du Ban, de Mesche, Marquis de Bauffremont, Parizot, Roussel, Longchamps (1705-1788). - Rue du Mont Sainte-Marie et Place des Veaux : maison du chapitre, Bichot, Bouquier, Daguay, Boisot, de Lasnans, Jolitru, de Bouligney, Grandjean (1715-1790). Numérisation partielle (hôtel Petit de Marivat).

Date

1699-1790

Cote

DD9

11
Rues Rivotte, du Moulin et du Chambrier, Faubourg Rivotte, Grottes Saint-Léonard, carrières Saint-Etienne, route de Morre et la Vèze : - Rues Rivotte, du Moulin, du Chambrier : maison Sauterey, maison des dominicains, maisons Barret et Bressand, Corne, Chappuis, Bertin, Laudet, Tournier, Roland (1707-1789). - Faubourg Rivotte : maisons Peticolas, Comte, Henriet, Fleuret, Longchamps, Guyonvernier, Grosjean, Courbet, Vauthier, Damotte (1748-1790). - Construction et entretien par la Ville d'une maison au port de Rivotte pour servir de logement à l'exécuteur de la Haute justice (1752-1792). - Acte d'acquisition et baux d'amodiation d'un jardin appartenant à la Ville, situé en dehors de la porte Rivotte (1630-1788). - Acensements par la Ville de terrains lui appartenant au faubourg Rivotte, sur la route de Morre et à Trochâtey (1748-1782). - Travaux de voirie près de la porte Malpas, au Pontot de la Malate et au faubourg Rivotte (1745-1783). - Acte d'acquisition par la Ville de deux grottes situées au-dessus de Saint-Léonard (1519). - Droits de propriété de la commune sur les carrières de la montagne Saint-Etienne (1431-1756). - Route de Morre et de la Vèze : maisons Sauvageot, Charpy, Richard, Martin (1768-1790).

2 lots 399 medias

Rues Rivotte, du Moulin et du Chambrier, Faubourg Rivotte, Grottes Saint-Léonard, carrières Saint-Etienne, route de Morre et la Vèze : - Rues Rivotte, du Moulin, du Chambrier : maison Sauterey, maison des dominicains, maisons Barret et Bressand, Corne, Chappuis, Bertin, Laudet, Tournier, Roland (1707-1789). - Faubourg Rivotte : maisons Peticolas, Comte, Henriet, Fleuret, Longchamps, Guyonvernier, Grosjean, Courbet, Vauthier, Damotte (1748-1790). - Construction et entretien par la Ville d'une maison au port de Rivotte pour servir de logement à l'exécuteur de la Haute justice (1752-1792). - Acte d'acquisition et baux d'amodiation d'un jardin appartenant à la Ville, situé en dehors de la porte Rivotte (1630-1788). - Acensements par la Ville de terrains lui appartenant au faubourg Rivotte, sur la route de Morre et à Trochâtey (1748-1782). - Travaux de voirie près de la porte Malpas, au Pontot de la Malate et au faubourg Rivotte (1745-1783). - Acte d'acquisition par la Ville de deux grottes situées au-dessus de Saint-Léonard (1519). - Droits de propriété de la commune sur les carrières de la montagne Saint-Etienne (1431-1756). - Route de Morre et de la Vèze : maisons Sauvageot, Charpy, Richard, Martin (1768-1790).

Date

1519-1792

Cote

DD10

12
Hôtel de ville : titres relatifs à l'achat d'immeubles sur l'emplacement desquels a été construit l'hôtel de ville, édifié primitivement en 1380, puis agrandi à plusieurs reprises.

2 lots 30 medias

Hôtel de ville : titres relatifs à l'achat d'immeubles sur l'emplacement desquels a été construit l'hôtel de ville, édifié primitivement en 1380, puis agrandi à plusieurs reprises.

Date

1380-1521

Cote

DD13

13
Hôtel de ville : - Constructions et réparations faites à l'hôtel de ville. - Baux des locations des boutiques ouvertes en 1744 dans l'un des couloirs inférieurs de l'hôtel de ville. - Inventaire du mobilier de l'hôtel de ville (1684, 1737, 1759, 1783).

2 lots 247 medias

Hôtel de ville : - Constructions et réparations faites à l'hôtel de ville. - Baux des locations des boutiques ouvertes en 1744 dans l'un des couloirs inférieurs de l'hôtel de ville. - Inventaire du mobilier de l'hôtel de ville (1684, 1737, 1759, 1783).

Date

1694-1790

Cote

DD14

14
Place et rue Saint-Pierre (anciennement rue Henry ou rue de Vezet).- Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Richard, Calf, Maire, Attiret, Bas, Cornet, Barette et Manarat.

2 lots 153 medias

Place et rue Saint-Pierre (anciennement rue Henry ou rue de Vezet).- Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Richard, Calf, Maire, Attiret, Bas, Cornet, Barette et Manarat.

Date

1740-1791

Cote

DD18

15
Grande Rue (partie moyenne) et rue d'Anvers. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Pelier, Dupuis, Deloges, Bietrix, de Mutigney, Pourcheresse, Mouton, Marmillon, Oeuillet, Talbert, Bullet, Hugon, Pelay, Marquis, Paliard, d'Authume, Foraisse, Couchepin, Maitre, Tharin, Bouchet, Detrey, de Terrier Santans, Thierin, Agniel, Marhand, Baille, Michaud, Girardet, Maréchal de Vezet, de Thurey, Damey de Saint-Bresson, Wey, Angelot, Coste, Charmet, Pochet et André.

2 lots 409 medias

Grande Rue (partie moyenne) et rue d'Anvers. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Pelier, Dupuis, Deloges, Bietrix, de Mutigney, Pourcheresse, Mouton, Marmillon, Oeuillet, Talbert, Bullet, Hugon, Pelay, Marquis, Paliard, d'Authume, Foraisse, Couchepin, Maitre, Tharin, Bouchet, Detrey, de Terrier Santans, Thierin, Agniel, Marhand, Baille, Michaud, Girardet, Maréchal de Vezet, de Thurey, Damey de Saint-Bresson, Wey, Angelot, Coste, Charmet, Pochet et André.

Date

1727-1789

Cote

DD19

16
Rue des Granges (partie basse) : - Actes d'acquisition et baux à loyers de deux maisons possédées par la Ville rue des Granges (1599-1782). - Requêtes de particuliers pour reconstruire ou réparer leurs maisons (maisons de Trepot, Chifflet, de Montureux, Brenot, Guernetot, Puricelle, Guillon, Passeret, Couvent des Annonciades, Lange, Brocard, Arbilleur, Pretet, Romand, Bogillot, Jolicard, Lacour, Comte de Beaujeu, Derognat, Cuchot, Babaud, Bullet, Dunod, Ramelet, Maucourt, missionnaires de Beaupré et Marquis de Choisel-la-Baume) (1698-1790).

2 lots 401 medias

Rue des Granges (partie basse) : - Actes d'acquisition et baux à loyers de deux maisons possédées par la Ville rue des Granges (1599-1782). - Requêtes de particuliers pour reconstruire ou réparer leurs maisons (maisons de Trepot, Chifflet, de Montureux, Brenot, Guernetot, Puricelle, Guillon, Passeret, Couvent des Annonciades, Lange, Brocard, Arbilleur, Pretet, Romand, Bogillot, Jolicard, Lacour, Comte de Beaujeu, Derognat, Cuchot, Babaud, Bullet, Dunod, Ramelet, Maucourt, missionnaires de Beaupré et Marquis de Choisel-la-Baume) (1698-1790).

Date

1599-1790

Cote

DD20

17
Grande rue (partie basse), rue du Pont, rue de la Bouteille et rue des Chambrettes. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Hugenot, Accarier, Ecureux, Riboux, Mourot, Sarragnoz, Ratte, Borin, Colombot, Amet, Pidancet, de Rosières, Guerillot et Godin.

2 lots 269 medias

Grande rue (partie basse), rue du Pont, rue de la Bouteille et rue des Chambrettes. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Hugenot, Accarier, Ecureux, Riboux, Mourot, Sarragnoz, Ratte, Borin, Colombot, Amet, Pidancet, de Rosières, Guerillot et Godin.

Date

1737-1790

Cote

DD21

18
Place Labourey, place des Boucheries, rue Basse, rue des Noyers, rue de Glères, rue de l'Abreuvoir, rue du Rempart Saint-Esprit, rue Poitune, quai des Cordeliers et Port Nayne. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Place Labourey et place des Boucheries : maisons d'Arvisenet, Demay, Rey, Chalon, Coulon, Dunod de Charnage, Gros, Poulet et Faivre d'Esnans (1742-1790). - Rue de Glères : maisons Rigney, Bouchet, Perrier, Martin, Gurgey, Baliet, Grosjean, Molle, Michaud, Gurnod et Pajet du Vezet (1727-1790). - Rue Poitune, place du quai des Cordeliers et Port Nayme : maisons Bret, Laurent, Mussote, Bellegingue, Gras et Monvoisin (1738-1798). - Réserve par la Ville du droit de passage public sous l'arcade de Port Nayne (1776-1779).

2 lots 368 medias

Place Labourey, place des Boucheries, rue Basse, rue des Noyers, rue de Glères, rue de l'Abreuvoir, rue du Rempart Saint-Esprit, rue Poitune, quai des Cordeliers et Port Nayne. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Place Labourey et place des Boucheries : maisons d'Arvisenet, Demay, Rey, Chalon, Coulon, Dunod de Charnage, Gros, Poulet et Faivre d'Esnans (1742-1790). - Rue de Glères : maisons Rigney, Bouchet, Perrier, Martin, Gurgey, Baliet, Grosjean, Molle, Michaud, Gurnod et Pajet du Vezet (1727-1790). - Rue Poitune, place du quai des Cordeliers et Port Nayme : maisons Bret, Laurent, Mussote, Bellegingue, Gras et Monvoisin (1738-1798). - Réserve par la Ville du droit de passage public sous l'arcade de Port Nayne (1776-1779).

Date

1727-1790

Cote

DD22

19
Place Labourey et place des Boucheries : - Achat de maisons ruinées par la commune pour la création d'une place publique, centre des marchés (1458). - Actes d'acquisition d'expropriation des immeubles nécessaires à l'agrandissement de la place Labourey. - Don d'immeuble sur la place Dauphine au prince d'Isenghien en échange des bâtiments de l'ancienne mairie dont il était le propriétaire comme héritier des droits des Chalon (1729-1790). - Baux des maisons acquises par la Ville sur la place Labourey (1739-1764). - Achat et expropriation des maisons nécessaires à la réunion des places Labourey et des Boucheries (1759-1782).

2 lots 683 medias

Place Labourey et place des Boucheries : - Achat de maisons ruinées par la commune pour la création d'une place publique, centre des marchés (1458). - Actes d'acquisition d'expropriation des immeubles nécessaires à l'agrandissement de la place Labourey. - Don d'immeuble sur la place Dauphine au prince d'Isenghien en échange des bâtiments de l'ancienne mairie dont il était le propriétaire comme héritier des droits des Chalon (1729-1790). - Baux des maisons acquises par la Ville sur la place Labourey (1739-1764). - Achat et expropriation des maisons nécessaires à la réunion des places Labourey et des Boucheries (1759-1782).

Date

1458-1790

Cote

DD23

20
Rue de l 'Orme, rue de Chamars, rue de l'Arbalète, rue des Chambrettes, rue du Collège, rue des Bains du Pontot et rue des Clarisses. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue de Chamars et rue de l'Arbalète : maisons Thiebaud, Guillemein, Charlot, Macheperrin, Ligier, Couchery et Coste (1734-1790). - Rue des Chambrettes : maisons de Fretigney, Guillaume, de Rosières, Maréchal de Sauvagney, Lanchy, premier président Chiflet, Ballot, Philippe, Bonard, Chazerand, Salomon, Serre, Cuche, Gillet, Muiron et Bouquet (1732-1789). - Rues du Collège et rue des Bains du Pontot : maisons des Cordeliers, des Jésuites, Guillaume, Jannot de l'Egouthail, Monnet, Maréchal de Sauvagney, Couchery, Belot et de Lavernette (1655-1789). - Rue des Clarisses : maisons Coste et Leis (1757-1789).

2 lots 386 medias

Rue de l 'Orme, rue de Chamars, rue de l'Arbalète, rue des Chambrettes, rue du Collège, rue des Bains du Pontot et rue des Clarisses. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue de Chamars et rue de l'Arbalète : maisons Thiebaud, Guillemein, Charlot, Macheperrin, Ligier, Couchery et Coste (1734-1790). - Rue des Chambrettes : maisons de Fretigney, Guillaume, de Rosières, Maréchal de Sauvagney, Lanchy, premier président Chiflet, Ballot, Philippe, Bonard, Chazerand, Salomon, Serre, Cuche, Gillet, Muiron et Bouquet (1732-1789). - Rues du Collège et rue des Bains du Pontot : maisons des Cordeliers, des Jésuites, Guillaume, Jannot de l'Egouthail, Monnet, Maréchal de Sauvagney, Couchery, Belot et de Lavernette (1655-1789). - Rue des Clarisses : maisons Coste et Leis (1757-1789).

Date

1655-1790

Cote

DD29

21
Rue Saint-Vincent (partie basse) et rue de la Traverse ou de l'intendance. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue Saint-Vincent : maisons Quegain, Séminaire, Barbier, Bourlet de Boulot, Marchand, Rance, Girardot, Terrier de Maillecourt, Philippe de Saint-André de Vercel, Abbé d'Acey, Lapoue, Droz de Rozet, Attiret, Caseaux, Cuche, Bertin, Lacaze et Marrey (1733-1792). - Rue de la Traverse ou de l'intendance : maisons du Bureau des Finances, Abbé de Saint-Vincent, Maguet (?), Perrod, Vieille, Gavinet, Guyet, Séminaire, de Valley, Isabey et Roslin de Lemont (1773-1786).

2 lots 275 medias

Rue Saint-Vincent (partie basse) et rue de la Traverse ou de l'intendance. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue Saint-Vincent : maisons Quegain, Séminaire, Barbier, Bourlet de Boulot, Marchand, Rance, Girardot, Terrier de Maillecourt, Philippe de Saint-André de Vercel, Abbé d'Acey, Lapoue, Droz de Rozet, Attiret, Caseaux, Cuche, Bertin, Lacaze et Marrey (1733-1792). - Rue de la Traverse ou de l'intendance : maisons du Bureau des Finances, Abbé de Saint-Vincent, Maguet (?), Perrod, Vieille, Gavinet, Guyet, Séminaire, de Valley, Isabey et Roslin de Lemont (1773-1786).

Date

1733-1791

Cote

DD30

22
Rue de la Traverse ou de l'intendance : pièces relatives à l'ouverture de cette rue, à l'acquisition des terrains et immeubles nécessaires : arrêts du Conseil et lettres de l'intendant concernant le percement de la rue, don par la Ville des terrains sur lesquels devait s'élever l'Hôtel de l'intendance.

2 lots 624 medias

Rue de la Traverse ou de l'intendance : pièces relatives à l'ouverture de cette rue, à l'acquisition des terrains et immeubles nécessaires : arrêts du Conseil et lettres de l'intendant concernant le percement de la rue, don par la Ville des terrains sur lesquels devait s'élever l'Hôtel de l'intendance.

Date

1745-1782

Cote

DD31

23
Rue Neuve et rue du Porteau. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Gaulard, Guillaume, Deveriat, Gullaud, Gardaire, Demillers, Dufeu, Minot, Renand, Muiron, Gaiffe, Nicole, Marchant, Premier Président Chifflet, Henriet, Menelotte, Henryon, Lepgany, Coste, Comtesse de Staal et Grosjean.

2 lots 213 medias

Rue Neuve et rue du Porteau. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Gaulard, Guillaume, Deveriat, Gullaud, Gardaire, Demillers, Dufeu, Minot, Renand, Muiron, Gaiffe, Nicole, Marchant, Premier Président Chifflet, Henriet, Menelotte, Henryon, Lepgany, Coste, Comtesse de Staal et Grosjean.

Date

1742-1790

Cote

DD32

24
Rue Neuve : pièces relatives au percement de la rue Neuve et à l'achat des terrains nécessaires à cet effet.

2 lots 224 medias

Rue Neuve : pièces relatives au percement de la rue Neuve et à l'achat des terrains nécessaires à cet effet.

Date

1739-1766

Cote

DD33

25
Rue du Perron, rue Sainte-Anne et rue des Minimes, Faubourg Tarragnoz et Casamène. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue du Perron, rue Sainte-Anne et rue des Minimes : maisons Bailly, de Grammont, Pommey, Joseph Nodier, de Clévans, Boquet de Courbouzon, Boudard, de Fleury, Minimes, Mouré et Nodier, Chéry, Billebaud, Cormont, Querret, Guerinot, Silvant et Goy (1692-1789). - Faubourg Tarragnoz et Casamène : maisons Barry, Luc Breton, Moulin du Chapitre, Jobard, Mazarin et Gérard (1753-1785).

2 lots 195 medias

Rue du Perron, rue Sainte-Anne et rue des Minimes, Faubourg Tarragnoz et Casamène. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue du Perron, rue Sainte-Anne et rue des Minimes : maisons Bailly, de Grammont, Pommey, Joseph Nodier, de Clévans, Boquet de Courbouzon, Boudard, de Fleury, Minimes, Mouré et Nodier, Chéry, Billebaud, Cormont, Querret, Guerinot, Silvant et Goy (1692-1789). - Faubourg Tarragnoz et Casamène : maisons Barry, Luc Breton, Moulin du Chapitre, Jobard, Mazarin et Gérard (1753-1785).

Date

1692-1789

Cote

DD34

26
Nouvelle intendance et salle de spectacle : - Pièces relatives à la construction de la nouvelle intendance, à l'emprunt contracté par la Ville à cet effet, inscription de la première pierre du nouveau bâtiment (1767-1782). - Arrêts du conseil royal, délibérations des magistrats, lettres et décisions des intendants, achats de terrains, comptes relatifs à la construction et à l'ameublement d'une nouvelle salle de spectacle (1776-1786).

2 lots 561 medias

Nouvelle intendance et salle de spectacle : - Pièces relatives à la construction de la nouvelle intendance, à l'emprunt contracté par la Ville à cet effet, inscription de la première pierre du nouveau bâtiment (1767-1782). - Arrêts du conseil royal, délibérations des magistrats, lettres et décisions des intendants, achats de terrains, comptes relatifs à la construction et à l'ameublement d'une nouvelle salle de spectacle (1776-1786).

Date

1767-1786

Cote

DD35

27
Abbaye de Saint-Vincent : plans de diverses constructions et réparations faites à l'abbaye Saint-Vincent et à l'église Notre-Dame.

2 lots 29 medias

Abbaye de Saint-Vincent : plans de diverses constructions et réparations faites à l'abbaye Saint-Vincent et à l'église Notre-Dame.

Date

1691-1789

Cote

DD36

28
Collège et séminaire diocésain : - Titres de propriété des terrains cédés par la Ville aux Jésuites pour la construction de leur collège, l'un des terrains ayant déjà été acquis par la Ville en 1548 (1548-1566). - Plan du Portail du Séminaire diocésain.

2 lots 11 medias

Collège et séminaire diocésain : - Titres de propriété des terrains cédés par la Ville aux Jésuites pour la construction de leur collège, l'un des terrains ayant déjà été acquis par la Ville en 1548 (1548-1566). - Plan du Portail du Séminaire diocésain.

Date

1548-1735

Cote

DD38

29
Promenade de Chamars : - Baux d'amodiation des herbes de Chamars, de la pêche dans le cours d'eau de cette promenade, du droit d'y avoir des bacs à lessive.

2 lots 457 medias

Promenade de Chamars : - Baux d'amodiation des herbes de Chamars, de la pêche dans le cours d'eau de cette promenade, du droit d'y avoir des bacs à lessive.

Date

1740-1790

Cote

DD42

30
Promenade de Chamars : listes de souscription pour l'entretien et l'embellissement de la promenade de Chamars.

2 lots 571 medias

Promenade de Chamars : listes de souscription pour l'entretien et l'embellissement de la promenade de Chamars.

Date

1773-1790

Cote

DD43

31
Promenade de Chamars : - Quittance des dépenses effectuées pour la promenade de Chamars. - Etat des dépenses faites par la Ville pour l'embellissement de Chamars et mandements passés au nommé Coste, concierge en 1772-1773.

2 lots 932 medias

Promenade de Chamars : - Quittance des dépenses effectuées pour la promenade de Chamars. - Etat des dépenses faites par la Ville pour l'embellissement de Chamars et mandements passés au nommé Coste, concierge en 1772-1773.

Date

1772-1789

Cote

DD44

32
Hôpital Saint-Jacques, hôpital Saint-Antoine et hôpital du Saint-Esprit : - Plans de diverses constructions faites aux hôpitaux Saint-Jacques et Saint-Antoine, plan du portail de l'église du Refuge (1738-1790). - Plans de diverses constructions à l'hôpital du Saint-Esprit (1753-1785). - Procès de l'hôpital du Saint-Esprit contre l'administration du collège : l'hôpital réclamait une rente de 700 livres résultant de l'achat fait par la Ville, lors du percement de la rue Neuve, des terrains d'une chapelle à Chamars, attribuée par la famille Valle aux Jésuites, tant que ces religieux la desserviraient. En cas de cessation du service des Jésuites, la chapelle devait revenir à l'hôpital (1766-1768). - Procès intenté à l'hôpital du Saint-Esprit par un cultivateur au sujet des terres à Torcol (1694-1699).

2 lots 340 medias

Hôpital Saint-Jacques, hôpital Saint-Antoine et hôpital du Saint-Esprit : - Plans de diverses constructions faites aux hôpitaux Saint-Jacques et Saint-Antoine, plan du portail de l'église du Refuge (1738-1790). - Plans de diverses constructions à l'hôpital du Saint-Esprit (1753-1785). - Procès de l'hôpital du Saint-Esprit contre l'administration du collège : l'hôpital réclamait une rente de 700 livres résultant de l'achat fait par la Ville, lors du percement de la rue Neuve, des terrains d'une chapelle à Chamars, attribuée par la famille Valle aux Jésuites, tant que ces religieux la desserviraient. En cas de cessation du service des Jésuites, la chapelle devait revenir à l'hôpital (1766-1768). - Procès intenté à l'hôpital du Saint-Esprit par un cultivateur au sujet des terres à Torcol (1694-1699).

Date

1694-1790

Cote

DD45

33
Moulin de la Ville : - Actes d'acquisition (1487), d'acensement (1615-1727) et d'amodiation (1735-1790) par la Ville du moulin de Chamars, jadis appelé moulin Mouchet (1487-1790). - Traités, devis et procès-verbaux relatifs aux réparations faites à diverses époques aux bâtiments et à l'écluse du moulin de la Ville (1572-1790).

2 lots 724 medias

Moulin de la Ville : - Actes d'acquisition (1487), d'acensement (1615-1727) et d'amodiation (1735-1790) par la Ville du moulin de Chamars, jadis appelé moulin Mouchet (1487-1790). - Traités, devis et procès-verbaux relatifs aux réparations faites à diverses époques aux bâtiments et à l'écluse du moulin de la Ville (1572-1790).

Date

1487-1790

Cote

DD46

34
Moulins : - Contestation entre le fermier du moulin de la Ville et celui de l'archevêque au sujet de la réparation d'une écluse qui avait modifié notablement les dispositions du barrage (1766-1769). - Pièces relatives à la délimitation du terrain communal avec celui des moulins de Tarragnoz (1740-1772).

2 lots 268 medias

Moulins : - Contestation entre le fermier du moulin de la Ville et celui de l'archevêque au sujet de la réparation d'une écluse qui avait modifié notablement les dispositions du barrage (1766-1769). - Pièces relatives à la délimitation du terrain communal avec celui des moulins de Tarragnoz (1740-1772).

Date

1740-1772

Cote

DD47

35
Porte de Malpas : correspondance entre le génie militaire et la ville au sujet de l'abaissement du sol sous la porte de Malpas.

2 lots 9 medias

Porte de Malpas : correspondance entre le génie militaire et la ville au sujet de l'abaissement du sol sous la porte de Malpas.

Date

1786

Cote

DD48

36
Rue de Battant. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Baclin, Marin, Guyon, d'André, Grosperrin, Boudret, Morel, Adriet, Perrot, Aydrey, de Courchetet, d'Esnans, Rozet, Bonjour, Gallet, Durney, Janson, Barthelemot, Grappey Bruand, Carmes Déchaussés, Arbilleur, Russin, Marguet, Mausand, Legrand, abbé de la Charité, Charton, Bernardin Duchailluz, Muiron, Tourtelle, Roch, Poête, aumône générale, Morel, Gurgez, Griffet, Bataillard, Dupré, Visselin, Saint et Monnot.

2 lots 443 medias

Rue de Battant. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Baclin, Marin, Guyon, d'André, Grosperrin, Boudret, Morel, Adriet, Perrot, Aydrey, de Courchetet, d'Esnans, Rozet, Bonjour, Gallet, Durney, Janson, Barthelemot, Grappey Bruand, Carmes Déchaussés, Arbilleur, Russin, Marguet, Mausand, Legrand, abbé de la Charité, Charton, Bernardin Duchailluz, Muiron, Tourtelle, Roch, Poête, aumône générale, Morel, Gurgez, Griffet, Bataillard, Dupré, Visselin, Saint et Monnot.

Date

1721-1790

Cote

DD49

37
Rue de Mayence, rue du Petit Battant et rue de Champrond. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue de Mayence : maisons Guenar, Roland et Bataillard (1737-1781). - Rue du petit Battant : maisons Cheval et Simonin, Martin, Bergerot, Lançon, Ferraux, Jussy, Bourlot, Gay, Perle, Petit, Marcellin, Magnin et Guyon (1724-1787). - Rue de Champrond : maisons Bernard, Champion et Perrin.

2 lots 135 medias

Rue de Mayence, rue du Petit Battant et rue de Champrond. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue de Mayence : maisons Guenar, Roland et Bataillard (1737-1781). - Rue du petit Battant : maisons Cheval et Simonin, Martin, Bergerot, Lançon, Ferraux, Jussy, Bourlot, Gay, Perle, Petit, Marcellin, Magnin et Guyon (1724-1787). - Rue de Champrond : maisons Bernard, Champion et Perrin.

Date

1724-1787

Cote

DD50

38
Près de Champs, Fontenottes, Chaprais, rue de la Cassotte, route de Baume, Palente, Pater, La Viotte, Chanot et Quatre Vents. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Regard, Clerc, Marival, Bolle, de Courbouzon, Fleur, Oudet, Couley, Ripaille, Jolyot, Carpy, Riflard, Nélaton et Caillier.

2 lots 293 medias

Près de Champs, Fontenottes, Chaprais, rue de la Cassotte, route de Baume, Palente, Pater, La Viotte, Chanot et Quatre Vents. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Regard, Clerc, Marival, Bolle, de Courbouzon, Fleur, Oudet, Couley, Ripaille, Jolyot, Carpy, Riflard, Nélaton et Caillier.

Date

1737-1790

Cote

DD53

39
Bregille, Beauregard, Prés de Vaux, Fontaine-Argent, Saint-Claude, Montarmot, Torcol et Fonds de Chailluz. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Prévost, Comte d'Hannezey, Moutrille, Bouvet, Guenet, Joliot, Bardet, Bourgoin, Jeune, Caire, Chaufournier, Bruchet et Pauset.

2 lots 349 medias

Bregille, Beauregard, Prés de Vaux, Fontaine-Argent, Saint-Claude, Montarmot, Torcol et Fonds de Chailluz. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Prévost, Comte d'Hannezey, Moutrille, Bouvet, Guenet, Joliot, Bardet, Bourgoin, Jeune, Caire, Chaufournier, Bruchet et Pauset.

Date

1737-1790

Cote

DD55

40
Sainte-Colombe, Vieilles Perrières, Canot, Chaudanne, Saint-Ferjeux, Chateaufarine, Polygone, La Grette et Velotte. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Maisons Tharin, Grillot, Bourgeois, Guernetot, Cimetière de Saint-Ferjeux et Doney.

2 lots 284 medias

Sainte-Colombe, Vieilles Perrières, Canot, Chaudanne, Saint-Ferjeux, Chateaufarine, Polygone, La Grette et Velotte. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Maisons Tharin, Grillot, Bourgeois, Guernetot, Cimetière de Saint-Ferjeux et Doney.

Date

1751-1790

Cote

DD64

41
N°1 à 100 (manquent les 42 à 45, 71 et 84). Les pièces 4, 9, 11, 24, 29, 30, 36 à 39, 41, 46, 51 à 53, 55, 60, 62 à 69 et 78 à 80 sont illustrées par un plan.

1 media

N°1 à 100 (manquent les 42 à 45, 71 et 84). Les pièces 4, 9, 11, 24, 29, 30, 36 à 39, 41, 46, 51 à 53, 55, 60, 62 à 69 et 78 à 80 sont illustrées par un plan.

Date

1781-1785

Cote

DD100

42
N°101 à 200 (manquent les 108, 114, 130 et 131).

1 media

N°101 à 200 (manquent les 108, 114, 130 et 131).

Date

1781-1785

Cote

DD101

43
N°201 à 300 (manquent les 224, 225, 230, 235, 252, 257, 260, 264, 268, 271, 273, 274 et 276). Les pièces 232, 233 et 261 sont illustrées par un plan.

1 media

N°201 à 300 (manquent les 224, 225, 230, 235, 252, 257, 260, 264, 268, 271, 273, 274 et 276). Les pièces 232, 233 et 261 sont illustrées par un plan.

Date

1781-1785

Cote

DD102

44
N° 301 à 400 (manquent les 321, 386, 387, 389, 398). Années 1715 et 1782 à 1785. La pièce 317 est illustrée par un plan. Présence d'un plan de la Grange des Perrenet non folioté de 1715.

1 media

N° 301 à 400 (manquent les 321, 386, 387, 389, 398). Années 1715 et 1782 à 1785. La pièce 317 est illustrée par un plan. Présence d'un plan de la Grange des Perrenet non folioté de 1715.

Date

1715-1785

Cote

DD103

45
N°401 à 512 (manquent les 403, 418, 419, 446, 497, 499 et 510). Les pièces 474, 506, 507 et 512 sont illustrées par un plan.

1 media

N°401 à 512 (manquent les 403, 418, 419, 446, 497, 499 et 510). Les pièces 474, 506, 507 et 512 sont illustrées par un plan.

Date

1781-1785

Cote

DD104

46
Pièces concernant la première exploitation du quart en réserve.

1 media

Pièces concernant la première exploitation du quart en réserve.

Date

1738-1743

Cote

DD114

47
Forêt de Chailluz et d'Anglans : pièces concernant la première et la seconde exploitation du quart en réserve.

1 media

Forêt de Chailluz et d'Anglans : pièces concernant la première et la seconde exploitation du quart en réserve.

Date

1739-1787

Cote

DD115

48
Pièces diverses : - Plans de la forêt de Chailluz (fin XVIIe). - Mémoires de la Ville contre les négligences de l'agent de chantier de Battant pour la vente du bois de chauffage provenant de la forêt de Chailluz (1784). - Visite des forêts de la Ville par l'autorité municipale (1778). - Construction d'une maison de garde dans la forêt de Chailluz (1784). - Difficultés de la Ville avec l'adjudication du quart en réserve de la forêt de Chailluz (1772-1774).

1 media

Pièces diverses : - Plans de la forêt de Chailluz (fin XVIIe). - Mémoires de la Ville contre les négligences de l'agent de chantier de Battant pour la vente du bois de chauffage provenant de la forêt de Chailluz (1784). - Visite des forêts de la Ville par l'autorité municipale (1778). - Construction d'une maison de garde dans la forêt de Chailluz (1784). - Difficultés de la Ville avec l'adjudication du quart en réserve de la forêt de Chailluz (1772-1774).

Date

1464-1784

Cote

DD132

49
Procès entre la Ville de Besançon, propriétaire du bois d'Aglans, et les Carmélites de Besançon, propriétaires de la grange du Liège, au sujet de la possession d'un pré et de la jouissance d'un chemin contigu à ces deux domaines.

1 media

Procès entre la Ville de Besançon, propriétaire du bois d'Aglans, et les Carmélites de Besançon, propriétaires de la grange du Liège, au sujet de la possession d'un pré et de la jouissance d'un chemin contigu à ces deux domaines.

Date

1698-1701

Cote

DD134

50
- Arrêt préparatoire du 29 septembre 1722 et lettres patentes du 17 octobre 1735 affectant au chauffage des citoyens et de la garnison de Besançon la totalité du produit des forêts situées à distance de moins d'une lieue du lit du Doubs et des cours d'eau y affluant. - Plan général des bois situés à proximité du Doubs dressé par Carpentier et Ferret.

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- Arrêt préparatoire du 29 septembre 1722 et lettres patentes du 17 octobre 1735 affectant au chauffage des citoyens et de la garnison de Besançon la totalité du produit des forêts situées à distance de moins d'une lieue du lit du Doubs et des cours d'eau y affluant. - Plan général des bois situés à proximité du Doubs dressé par Carpentier et Ferret.

Date

1722-1738

Cote

DD140

51
Puits, adjudication de l'entretien des fontaines de la Ville : - Concessions de filets d'eau faites par la municipalité à divers particuliers (1686-1768). - Entretien des puits de la ville, établissement de pompes publiques. - Construction de la citerne publique de Saint-Ferjeux.

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Puits, adjudication de l'entretien des fontaines de la Ville : - Concessions de filets d'eau faites par la municipalité à divers particuliers (1686-1768). - Entretien des puits de la ville, établissement de pompes publiques. - Construction de la citerne publique de Saint-Ferjeux.

Date

1543-1789

Cote

DD172

52

Défense passive : Organisation, service Z. Lois et consignes. Instructions générales et particulières, lois, décrets, instructions, mesures permanentes, directives en cas d'alerte, de bombardement, abris (affiches), personnel ... ; Organisation générale de la défense passive à Besançon (plan général de la ville) ; Postes de commandement, secteurs, postes de secours ; Service de guet ; Ravitaillement et hébergement des sinistrés en cas de bombardement

Date

1939-1945

Cote

4H67

53

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

Date

1931-1984

Cote

2T1

54

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

Date

1931-1971

Cote

2T2

55

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

Date

1935-1969

Cote

2T3

56

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)

Date

1931-1972

Cote

2T4

57

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1924-1985)

Date

1924-1985

Cote

2T5

58

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1923-1965)

Date

1923-1965

Cote

2T6

59

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

Date

1951-1986

Cote

2T7

60

Centre administratif municipal, projet de construction d'un nouveau bâtiment : plans, notes, estimations financières

Date

1967-1974

Cote

28W90

61

Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule" : dossier d'approbation (plans, résultats de l'enquête publique, règlement d'urbanisme, correspondance, documents photographiques) (1969-1970). Plan d'urbanisme de détail, secteurs Canot, La Butte, Champforgeron : plans, délibérations du conseil municipal (1969). Quartier des Vaites, suppression du passage à niveau, électrification des voies SNCF : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1968)

Date

1968-1970

Cote

46W1

62

Espaces verts et piétonniers, schéma de structure verte : documents de présentation, reportages photographiques, documents de travail, plans, croquis, esquisses

Date

1978-1979

Cote

46W2

63

Promenade Chamars, réaménagement (1966-1967) Foire exposition comtoise (Palais des Congrès), projet : rapports techniques, plans, correspondance, plan des bâtiments existants (1965 ?) Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule" : examen des plans d'aménagement, correspondance, plans (1957-1968) Groupement d'urbanisme : plan directeur, projet d'agglomération (plans, correspondance, dossier de l'agglomération du district urbain de Montbéliard) (1971-1976)

Date

1957-1976

Cote

46W3

64

Plan d'urbanisme de détail, quartier de La Chaille-Saint Ferjeux : plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, dossier d'approbation (1968-1969) Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Près de Vaux" : plans, correspondance, plan d'urbanisme, reportage photographique, extraits des délibérations du conseil municipal (1968-1970) Plan d'urbanisme de détail, plan d'aménagement du secteur de Fontaine-Ecu : plans, dossier d'approbation, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1959-1962)

Date

1959-1970

Cote

46W4

65

Plan d'urbanisme de détail, secteur de la Malcombe : plans, dossier d'approbation, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1964-1970) ; quartier Les Vaites Sud : plans, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1961-1962)

Date

1961-1970

Cote

46W5

66

Kursaal, projet d'installation du Conservatoire : plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, programme, reportages photographiques (1968-1974) Plan d'urbanisme directeur, plan de zoning : plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1957-1965)

Date

1957-1974

Cote

46W6

67

Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions de règlement (1972) Quartier Battant, restauration des immeubles rue du Petit Battant et rue Battant : avant-projet, plans (1977) ; observations et propositions (octobre 1979) Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : rapport de présentation (mars 1985) Quartier Battant, restauration, réalisation Battant 2 : dossier de fin d'étude (1979), programme de résorption de l'habitat insalubre (février 1980) ; amélioration de l'habitat Battant 2 : rapport justificatif (1980), programme d'action sociale et aide aux occupants (1980) ; opération de résorption de l'habitat insalubre 1ère tranche : dossier administratif et technique (juin 1980) ; correspondance (1979-1982) Rue de la Madeleine, projet d'aménagement des combles d'un particulier au n°13 : correspondance, plan (1983)

Date

1972-1985

Cote

46W11

68

Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)

Date

1977-1987

Cote

46W12

69

Secteur sauvegardé Battant : plans relatifs à la résorption de l'habitat insalubre (1982), documents de travail (1978-1980), fiches descriptives parcelle par parcelle (rue Battant du n°82 au n°122, toute la rue du Petit Battant et rue du grand Charmont) (1975-1976)

Date

1975-1982

Cote

46W15

70
Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : directives temporaires, rappel historique, archéologique et social (décembre 1964), plans (avril 1965), correspondance (1965-1966)

2 medias

Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : directives temporaires, rappel historique, archéologique et social (décembre 1964), plans (avril 1965), correspondance (1965-1966)

Date

1964-1966

Cote

46W19

71

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

Date

1986-1988

Cote

46W20

72

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration du pavillon et de la galerie B : dossier de consultation des entreprises (1987) ; aménagement du passage de Champagney (1986) ; opération d'amélioration de l'habitat : dossier de demande de subventions (juin 1987) ; bail emphytéotique avec l'OPHLM (mai 1985) ; aménagement de la cour principale : plans (février 1987) ; galeries : plans détaillés (février 1989)

Date

1985-1989

Cote

46W21

73

Quartier Battant, immeubles du n°78 au n°122 rue Battant (n° pairs), du n°1 au n°27 rue du Petit Battant (n° impairs), du n°81 au n°115 rue Battant (n° impair), appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête

Date

1973

Cote

46W22

74

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz, appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête

Date

1973

Cote

46W23

75

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Charmont (rue de Vignier, rue de l'Ecole, place Marulaz, rue de la Madeleine du n°3 au n°17), appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête

Date

1973

Cote

46W24

76

Secteur sauvegardé Battant, plan de sauvegarde : plans, délibérations du conseil municipal

Date

1973-1978

Cote

46W27

77

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement social, médical, culturel et sportif : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1964-1969) ; parkings, garages : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1966-1977) ; projet de création d'un terrain d'aventure : plans, notice de présentation (1976) ; création : correspondance (1962-1965)

Date

1962-1977

Cote

46W34

78

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, implantation d'une station-service-garage : dossier de consultation des entreprises (1968-1969) ; projets d'implantation d'établissements scolaires et universitaires : correspondance, plans (1968-1977) ; aménagement d'espaces verts : correspondance, plans (1971-1972)

Date

1968-1977

Cote

46W37

79

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier de Chateaufarine, construction de 1107 logements : plans (1968) ; plan de détail du secteur ouest : rapport justificatif, projet de lotissement ferme Prabey, demande de permis de lotir (1965)

Date

1965-1968

Cote

46W38

80

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier de Chateaufarine, avant-projet d'aménagement d'espaces libres : dossier de consultation des entreprises, plans (1972) ; cession des terrains : cahier des charges (1965-1973) ; étude du sol par sondages sismiques (1968) ; plan de masse de Planoise (1963) ; Commission Départementale Urbanisme Commercial (CDUC) : comptes-rendus de réunions (1974-1983) ; plan de masse du deuxième quartier (1970)

Date

1963-1983

Cote

46W39