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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Administration municipale, inventaires et affaires diverses (1790-1903). Inventaire de différents procès-verbaux (1790-1793) 1 p. ; état des plans déposés aux archives de la municipalité, 1er mars 1792, 1 p. ; inventaire des meubles, effets et ustensiles à la charge du concierge de la maison commune, 28 vendémiaire an VI (2 ex). Fourniture des imprimés et articles de bureau nécessaires aux services municipaux : nomenclature, cahier des charges, bordereau des prix, avis d'adjudication (1900-1910). Réponse à un questionnaire général : renseignements divers sur des sujets tels que l'hygiène ou l'urbanisme [1941] A noter : Ce dernier dossier contient les plans de la ville de 1883 et 1937, des cartes et graphiques, des photos et des cartes postales de Besançon.
Cote
3D3
 Date
1790-1941
 Lieu - Type de document
PLAN, CARTE POSTALE, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Administration municipale, inventaires et affaires...
2

Extraits de plans cadastraux : Chailluz, La Vèze, Bois d'Anglans, Chaudanne, Bregille, Planoise. Copies des délibérations concernant la Vèze (1679-1817). Demande des habitants de cette commune pour obtenir la séparation de leur territoire de celui de Besançon. Contestation entre Besançon et la Vèze au sujet des limites de leur territoire (1836-1875) A noter : Iconographie : Plan et coupe d'une fontaine à construire à la Vèze, retable pour l'église de la Vèze
Cote
3D4
 Date
1679-1862
 Lieu - Type de document
PLAN, PLAN CADASTRAL, LIASSE

  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Extraits de plans cadastraux : Chailluz, La Vèze, Bois...
3
Place Saint-Quentin, place Saint-Jean, rue Rondot et rue Saint-Jean.- Propriétés communales et maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Acquisition de terrains pour former la place Saint-Quentin et établissement d'une boucherie en ce lieu, achat de maison pour démasquer la porte Noire (1315-1778). - Baux d'amodiation d'une maison possédée par la ville place Saint-Quentin (1742-1785). - Maisons Petitbenoit, Lefèvre, Painchaux, église Saint-Jean-Baptiste, Bérard, Claude François Atthalin, Etienne Coste, Louis Bonard, Barratte, Adriet, Michelet, Gadet, Lonchamp, Baquet et chanoine d'Orival (1711-1789).

2 lots 240 medias

Place Saint-Quentin, place Saint-Jean, rue Rondot et rue Saint-Jean.- Propriétés communales et maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Acquisition de terrains pour former la place Saint-Quentin et établissement d'une boucherie en ce lieu, achat de maison pour démasquer la porte Noire (1315-1778). - Baux d'amodiation d'une maison possédée par la ville place Saint-Quentin (1742-1785). - Maisons Petitbenoit, Lefèvre, Painchaux, église Saint-Jean-Baptiste, Bérard, Claude François Atthalin, Etienne Coste, Louis Bonard, Barratte, Adriet, Michelet, Gadet, Lonchamp, Baquet et chanoine d'Orival (1711-1789).
Cote
DD1
 Date
1315-1789
 Lieu - Type de document
PARCHEMIN, LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
  • Place Saint-Quentin, place Saint-Jean, rue Rondot et...
4
Grande rue (partie haute). - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Requêtes des propriétaires de la Grande rue, partie haute : maisons Tanière, Jean Vernier, de Cernay, Colin, d'Etrabonne, Lammert, de Bermont, Cusin, Mareschal, de Chatillon, Latreille, Varin, d'Esnans, Muiron, Grandes Carmes, Jaloux, abbé Boisot, Bertrand, Blanc, baron de Jouffroy, Poulet, Mme d'André, Tharin (1734-1789). - Arrangements conclus par la Ville pour la transformation de la ruelle des Carmes en une rue continuant la rue nouvelle de Traverse (1782).

2 lots 173 medias

Grande rue (partie haute). - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Requêtes des propriétaires de la Grande rue, partie haute : maisons Tanière, Jean Vernier, de Cernay, Colin, d'Etrabonne, Lammert, de Bermont, Cusin, Mareschal, de Chatillon, Latreille, Varin, d'Esnans, Muiron, Grandes Carmes, Jaloux, abbé Boisot, Bertrand, Blanc, baron de Jouffroy, Poulet, Mme d'André, Tharin (1734-1789). - Arrangements conclus par la Ville pour la transformation de la ruelle des Carmes en une rue continuant la rue nouvelle de Traverse (1782).
Cote
DD2
 Date
1734-1789
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
  • Grande rue (partie haute). - Maisons particulières,...
5
Palais Granvelle : - Testament du garde des sceaux Granvelle (1545). - Lettres de Caroline d'Autriche à la municipalité touchant la conservation des biens de la maison Granvelle, au nom de son petit-fils (1645-1652). - Achat du palais par la municipalité et affectation de cet immeuble au logement des gouverneurs (1712). - Lettres des ducs de Tallard et de Duras. - Transformation du jardin en promenade publique (1778-1779). - Baux des locataires du palais. - Réparations faites au palais à diverses époques. - Construction d'un salon de rafraîchissement dans la promenade (1789). - Conflit avec la ville et la famille Talbert de Nancray, propriétaire d'un immeuble voisin au sujet d'ouvertures sur la cour de cette maison (1748-1749).

2 lots 401 medias

Palais Granvelle : - Testament du garde des sceaux Granvelle (1545). - Lettres de Caroline d'Autriche à la municipalité touchant la conservation des biens de la maison Granvelle, au nom de son petit-fils (1645-1652). - Achat du palais par la municipalité et affectation de cet immeuble au logement des gouverneurs (1712). - Lettres des ducs de Tallard et de Duras. - Transformation du jardin en promenade publique (1778-1779). - Baux des locataires du palais. - Réparations faites au palais à diverses époques. - Construction d'un salon de rafraîchissement dans la promenade (1789). - Conflit avec la ville et la famille Talbert de Nancray, propriétaire d'un immeuble voisin au sujet d'ouvertures sur la cour de cette maison (1748-1749).
Cote
DD3
 Date
1545-1790
 Lieu - Type de document
PARCHEMIN, PLAN, LIASSE

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
  • Palais Granvelle : - Testament du garde des sceaux...
6
Rues du Clos et Casenat. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Barthelet, de Sorans, Boichard, Faivre, Paris, Cornette, Bonnerot, Mourot, Bourgon, Grimont, Monnoye, Noirot, Nicole, Limasset, Besse.

2 lots 172 medias

Rues du Clos et Casenat. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Barthelet, de Sorans, Boichard, Faivre, Paris, Cornette, Bonnerot, Mourot, Bourgon, Grimont, Monnoye, Noirot, Nicole, Limasset, Besse.
Cote
DD4
 Date
1723-1789
 Lieu - Type de document
PLAN, LIASSE

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
  • Rues du Clos et Casenat. - Maisons particulières, requêtes...
7
Rues de la Vieille-Monnaie et de Billon, rue Saint-Vincent (partie haute), rue Ronchaux, rue et place Saint-Maurice, ruelle de la Ray et ruelle Baron. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Ruelles de la Vieille-Monnaie et de Billon : maisons de Crécy, Langrognet, Noé, Bardot, Duchon, Guillemin, Couthaud, Pellie, Bailly, Gournin, Paris, Noé (1744-1786). - Rue Saint-Vincent : maison Binétruy, Vermot, Reddet (1733-1780). - Rue Ronchaux : maisons Gressot, de Jouffroy Livremon, Damondans, Desnoyers et Amaudru, d'Eternoz, Baudot, Archeret, d'Escard, de Laviron, Braillard, Ouvrot, Billet, Nicolas, de la Verrière, Bas, Richard, Duban (1704-1789). - Achat par la ville de deux maisons du bas de la rue Ronchaux pour y transporter la boucherie supprimée sur la place Saint-Quentin (1654-1707). - Rue et place Saint-Maurice (cure de Saint-Maurice, maison Perrinot, Marquis de Falletans, Morel (1761-1787). - Pose d'une barrière à l'entrée de la ruelle de la Raye. Etablissement de pousse-roues aux angles de la rue Baron et de la rue des Granges (1782-1785).

2 lots 470 medias

Rues de la Vieille-Monnaie et de Billon, rue Saint-Vincent (partie haute), rue Ronchaux, rue et place Saint-Maurice, ruelle de la Ray et ruelle Baron. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Ruelles de la Vieille-Monnaie et de Billon : maisons de Crécy, Langrognet, Noé, Bardot, Duchon, Guillemin, Couthaud, Pellie, Bailly, Gournin, Paris, Noé (1744-1786). - Rue Saint-Vincent : maison Binétruy, Vermot, Reddet (1733-1780). - Rue Ronchaux : maisons Gressot, de Jouffroy Livremon, Damondans, Desnoyers et Amaudru, d'Eternoz, Baudot, Archeret, d'Escard, de Laviron, Braillard, Ouvrot, Billet, Nicolas, de la Verrière, Bas, Richard, Duban (1704-1789). - Achat par la ville de deux maisons du bas de la rue Ronchaux pour y transporter la boucherie supprimée sur la place Saint-Quentin (1654-1707). - Rue et place Saint-Maurice (cure de Saint-Maurice, maison Perrinot, Marquis de Falletans, Morel (1761-1787). - Pose d'une barrière à l'entrée de la ruelle de la Raye. Etablissement de pousse-roues aux angles de la rue Baron et de la rue des Granges (1782-1785).
Cote
DD5
 Date
1654-1789
 Lieu - Type de document
PLAN, LIASSE

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
  • Rues de la Vieille-Monnaie et de Billon, rue Saint-Vincent...
8
Rue Saint-Paul, Place des Casernes : - Achats par la Ville des terrains nécessaires à la construction des casernes dites de Saint-Paul, des bâtiments de la munition et du manège ; location du magasin à fourrage dit de Saint-Paul (1735-1780). - Baux d'une maison possédée par la Ville sur la place des casernes, près de l'abbaye Saint-Paul (1757-1762).

2 lots 344 medias

Rue Saint-Paul, Place des Casernes : - Achats par la Ville des terrains nécessaires à la construction des casernes dites de Saint-Paul, des bâtiments de la munition et du manège ; location du magasin à fourrage dit de Saint-Paul (1735-1780). - Baux d'une maison possédée par la Ville sur la place des casernes, près de l'abbaye Saint-Paul (1757-1762).
Cote
DD6
 Date
1735-1782
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
  • Rue Saint-Paul, Place des Casernes : - Achats par la...
9
Rue du Chateur et partie haute de la rue des Granges, rue et quartier Saint-Paul. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue du Chateur et partie haute de la rue des Granges : maison Langroignet, Barrey, Thiebaud, France, Mursot, Rousey, Amoudru, Genty, Tournier, Cuchot, Humbert, Corne, Luc Breton, Ramelet, Laissez, Faivre, Ramelet, Joly de Mantoche et hôtel du Marquis de Choisel-la-Baume (1721-1790). - Rue et quartier Saint-Paul : maison Maldiné, Mougin, Martin, Barrey, Miroudot et Jusserand, Tardenet, Gagelin, David, Cuchot, Gresset, Raufin, Michelot, Morel, Thiébaud, Amaudru, Boulanger, Willey (1548-1787).

2 lots 513 medias

Rue du Chateur et partie haute de la rue des Granges, rue et quartier Saint-Paul. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue du Chateur et partie haute de la rue des Granges : maison Langroignet, Barrey, Thiebaud, France, Mursot, Rousey, Amoudru, Genty, Tournier, Cuchot, Humbert, Corne, Luc Breton, Ramelet, Laissez, Faivre, Ramelet, Joly de Mantoche et hôtel du Marquis de Choisel-la-Baume (1721-1790). - Rue et quartier Saint-Paul : maison Maldiné, Mougin, Martin, Barrey, Miroudot et Jusserand, Tardenet, Gagelin, David, Cuchot, Gresset, Raufin, Michelot, Morel, Thiébaud, Amaudru, Boulanger, Willey (1548-1787).
Cote
DD7
 Date
1548-1790
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
  • Rue du Chateur et partie haute de la rue des Granges,...
10
Place Dauphine, rue des Martelots, rue de la Lue, rue du Mont Sainte-Marie et Place des Veaux. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Place Dauphine : hôtel du Temple, maisons Jobelot, Marivats, achat d'une maison pour l'établissement de la fontaine Dauphine, couvents des Bénédictines, hôtel de la Vicomté, hôtel du président Camus (1699-1782). - Rue de la Lue : Visitation, maison du Marquis du Châtelet, Tinseau, Darc, Jannin, Pellier, Huot, Durand, de Barjon Doroz (1732-1788). - Rue des Martelots : maison Rouge, du Ban, de Mesche, Marquis de Bauffremont, Parizot, Roussel, Longchamps (1705-1788). - Rue du Mont Sainte-Marie et Place des Veaux : maison du chapitre, Bichot, Bouquier, Daguay, Boisot, de Lasnans, Jolitru, de Bouligney, Grandjean (1715-1790). Numérisation partielle (hôtel Petit de Marivat).

2 lots 382 medias

Place Dauphine, rue des Martelots, rue de la Lue, rue du Mont Sainte-Marie et Place des Veaux. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Place Dauphine : hôtel du Temple, maisons Jobelot, Marivats, achat d'une maison pour l'établissement de la fontaine Dauphine, couvents des Bénédictines, hôtel de la Vicomté, hôtel du président Camus (1699-1782). - Rue de la Lue : Visitation, maison du Marquis du Châtelet, Tinseau, Darc, Jannin, Pellier, Huot, Durand, de Barjon Doroz (1732-1788). - Rue des Martelots : maison Rouge, du Ban, de Mesche, Marquis de Bauffremont, Parizot, Roussel, Longchamps (1705-1788). - Rue du Mont Sainte-Marie et Place des Veaux : maison du chapitre, Bichot, Bouquier, Daguay, Boisot, de Lasnans, Jolitru, de Bouligney, Grandjean (1715-1790). Numérisation partielle (hôtel Petit de Marivat).
Cote
DD9
 Date
1699-1790
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
  • Place Dauphine, rue des Martelots, rue de la Lue, rue...
11
Rues Rivotte, du Moulin et du Chambrier, Faubourg Rivotte, Grottes Saint-Léonard, carrières Saint-Etienne, route de Morre et la Vèze : - Rues Rivotte, du Moulin, du Chambrier : maison Sauterey, maison des dominicains, maisons Barret et Bressand, Corne, Chappuis, Bertin, Laudet, Tournier, Roland (1707-1789). - Faubourg Rivotte : maisons Peticolas, Comte, Henriet, Fleuret, Longchamps, Guyonvernier, Grosjean, Courbet, Vauthier, Damotte (1748-1790). - Construction et entretien par la Ville d'une maison au port de Rivotte pour servir de logement à l'exécuteur de la Haute justice (1752-1792). - Acte d'acquisition et baux d'amodiation d'un jardin appartenant à la Ville, situé en dehors de la porte Rivotte (1630-1788). - Acensements par la Ville de terrains lui appartenant au faubourg Rivotte, sur la route de Morre et à Trochâtey (1748-1782). - Travaux de voirie près de la porte Malpas, au Pontot de la Malate et au faubourg Rivotte (1745-1783). - Acte d'acquisition par la Ville de deux grottes situées au-dessus de Saint-Léonard (1519). - Droits de propriété de la commune sur les carrières de la montagne Saint-Etienne (1431-1756). - Route de Morre et de la Vèze : maisons Sauvageot, Charpy, Richard, Martin (1768-1790).

2 lots 399 medias

Rues Rivotte, du Moulin et du Chambrier, Faubourg Rivotte, Grottes Saint-Léonard, carrières Saint-Etienne, route de Morre et la Vèze : - Rues Rivotte, du Moulin, du Chambrier : maison Sauterey, maison des dominicains, maisons Barret et Bressand, Corne, Chappuis, Bertin, Laudet, Tournier, Roland (1707-1789). - Faubourg Rivotte : maisons Peticolas, Comte, Henriet, Fleuret, Longchamps, Guyonvernier, Grosjean, Courbet, Vauthier, Damotte (1748-1790). - Construction et entretien par la Ville d'une maison au port de Rivotte pour servir de logement à l'exécuteur de la Haute justice (1752-1792). - Acte d'acquisition et baux d'amodiation d'un jardin appartenant à la Ville, situé en dehors de la porte Rivotte (1630-1788). - Acensements par la Ville de terrains lui appartenant au faubourg Rivotte, sur la route de Morre et à Trochâtey (1748-1782). - Travaux de voirie près de la porte Malpas, au Pontot de la Malate et au faubourg Rivotte (1745-1783). - Acte d'acquisition par la Ville de deux grottes situées au-dessus de Saint-Léonard (1519). - Droits de propriété de la commune sur les carrières de la montagne Saint-Etienne (1431-1756). - Route de Morre et de la Vèze : maisons Sauvageot, Charpy, Richard, Martin (1768-1790).
Cote
DD10
 Date
1519-1792
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
  • Rues Rivotte, du Moulin et du Chambrier, Faubourg Rivotte,...
12
Hôtel de ville : titres relatifs à l'achat d'immeubles sur l'emplacement desquels a été construit l'hôtel de ville, édifié primitivement en 1380, puis agrandi à plusieurs reprises.

2 lots 30 medias

Hôtel de ville : titres relatifs à l'achat d'immeubles sur l'emplacement desquels a été construit l'hôtel de ville, édifié primitivement en 1380, puis agrandi à plusieurs reprises.
Cote
DD13
 Date
1380-1521
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN, PARCHEMIN, SCEAUX

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-PIERRE (DD13 à DD20)
  • Hôtel de ville : titres relatifs à l'achat d'immeubles...
13
Hôtel de ville : - Constructions et réparations faites à l'hôtel de ville. - Baux des locations des boutiques ouvertes en 1744 dans l'un des couloirs inférieurs de l'hôtel de ville. - Inventaire du mobilier de l'hôtel de ville (1684, 1737, 1759, 1783).

2 lots 247 medias

Hôtel de ville : - Constructions et réparations faites à l'hôtel de ville. - Baux des locations des boutiques ouvertes en 1744 dans l'un des couloirs inférieurs de l'hôtel de ville. - Inventaire du mobilier de l'hôtel de ville (1684, 1737, 1759, 1783).
Cote
DD14
 Date
1694-1790
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-PIERRE (DD13 à DD20)
  • Hôtel de ville : - Constructions et réparations faites...
14
Place et rue Saint-Pierre (anciennement rue Henry ou rue de Vezet).- Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Richard, Calf, Maire, Attiret, Bas, Cornet, Barette et Manarat.

2 lots 153 medias

Place et rue Saint-Pierre (anciennement rue Henry ou rue de Vezet).- Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Richard, Calf, Maire, Attiret, Bas, Cornet, Barette et Manarat.
Cote
DD18
 Date
1740-1791
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-PIERRE (DD13 à DD20)
  • Place et rue Saint-Pierre (anciennement rue Henry ou...
15
Grande Rue (partie moyenne) et rue d'Anvers. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Pelier, Dupuis, Deloges, Bietrix, de Mutigney, Pourcheresse, Mouton, Marmillon, Oeuillet, Talbert, Bullet, Hugon, Pelay, Marquis, Paliard, d'Authume, Foraisse, Couchepin, Maitre, Tharin, Bouchet, Detrey, de Terrier Santans, Thierin, Agniel, Marhand, Baille, Michaud, Girardet, Maréchal de Vezet, de Thurey, Damey de Saint-Bresson, Wey, Angelot, Coste, Charmet, Pochet et André.

2 lots 409 medias

Grande Rue (partie moyenne) et rue d'Anvers. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Pelier, Dupuis, Deloges, Bietrix, de Mutigney, Pourcheresse, Mouton, Marmillon, Oeuillet, Talbert, Bullet, Hugon, Pelay, Marquis, Paliard, d'Authume, Foraisse, Couchepin, Maitre, Tharin, Bouchet, Detrey, de Terrier Santans, Thierin, Agniel, Marhand, Baille, Michaud, Girardet, Maréchal de Vezet, de Thurey, Damey de Saint-Bresson, Wey, Angelot, Coste, Charmet, Pochet et André.
Cote
DD19
 Date
1727-1789
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-PIERRE (DD13 à DD20)
  • Grande Rue (partie moyenne) et rue d'Anvers. - Maisons...
16
Rue des Granges (partie basse) : - Actes d'acquisition et baux à loyers de deux maisons possédées par la Ville rue des Granges (1599-1782). - Requêtes de particuliers pour reconstruire ou réparer leurs maisons (maisons de Trepot, Chifflet, de Montureux, Brenot, Guernetot, Puricelle, Guillon, Passeret, Couvent des Annonciades, Lange, Brocard, Arbilleur, Pretet, Romand, Bogillot, Jolicard, Lacour, Comte de Beaujeu, Derognat, Cuchot, Babaud, Bullet, Dunod, Ramelet, Maucourt, missionnaires de Beaupré et Marquis de Choisel-la-Baume) (1698-1790).

2 lots 401 medias

Rue des Granges (partie basse) : - Actes d'acquisition et baux à loyers de deux maisons possédées par la Ville rue des Granges (1599-1782). - Requêtes de particuliers pour reconstruire ou réparer leurs maisons (maisons de Trepot, Chifflet, de Montureux, Brenot, Guernetot, Puricelle, Guillon, Passeret, Couvent des Annonciades, Lange, Brocard, Arbilleur, Pretet, Romand, Bogillot, Jolicard, Lacour, Comte de Beaujeu, Derognat, Cuchot, Babaud, Bullet, Dunod, Ramelet, Maucourt, missionnaires de Beaupré et Marquis de Choisel-la-Baume) (1698-1790).
Cote
DD20
 Date
1599-1790
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-PIERRE (DD13 à DD20)
  • Rue des Granges (partie basse) : - Actes d'acquisition...
17
Grande rue (partie basse), rue du Pont, rue de la Bouteille et rue des Chambrettes. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Hugenot, Accarier, Ecureux, Riboux, Mourot, Sarragnoz, Ratte, Borin, Colombot, Amet, Pidancet, de Rosières, Guerillot et Godin.

2 lots 269 medias

Grande rue (partie basse), rue du Pont, rue de la Bouteille et rue des Chambrettes. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Hugenot, Accarier, Ecureux, Riboux, Mourot, Sarragnoz, Ratte, Borin, Colombot, Amet, Pidancet, de Rosières, Guerillot et Godin.
Cote
DD21
 Date
1737-1790
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DU BOURG (DD21 à DD28)
  • Grande rue (partie basse), rue du Pont, rue de la Bouteille...
18
Place Labourey, place des Boucheries, rue Basse, rue des Noyers, rue de Glères, rue de l'Abreuvoir, rue du Rempart Saint-Esprit, rue Poitune, quai des Cordeliers et Port Nayne. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Place Labourey et place des Boucheries : maisons d'Arvisenet, Demay, Rey, Chalon, Coulon, Dunod de Charnage, Gros, Poulet et Faivre d'Esnans (1742-1790). - Rue de Glères : maisons Rigney, Bouchet, Perrier, Martin, Gurgey, Baliet, Grosjean, Molle, Michaud, Gurnod et Pajet du Vezet (1727-1790). - Rue Poitune, place du quai des Cordeliers et Port Nayme : maisons Bret, Laurent, Mussote, Bellegingue, Gras et Monvoisin (1738-1798). - Réserve par la Ville du droit de passage public sous l'arcade de Port Nayne (1776-1779).

2 lots 368 medias

Place Labourey, place des Boucheries, rue Basse, rue des Noyers, rue de Glères, rue de l'Abreuvoir, rue du Rempart Saint-Esprit, rue Poitune, quai des Cordeliers et Port Nayne. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Place Labourey et place des Boucheries : maisons d'Arvisenet, Demay, Rey, Chalon, Coulon, Dunod de Charnage, Gros, Poulet et Faivre d'Esnans (1742-1790). - Rue de Glères : maisons Rigney, Bouchet, Perrier, Martin, Gurgey, Baliet, Grosjean, Molle, Michaud, Gurnod et Pajet du Vezet (1727-1790). - Rue Poitune, place du quai des Cordeliers et Port Nayme : maisons Bret, Laurent, Mussote, Bellegingue, Gras et Monvoisin (1738-1798). - Réserve par la Ville du droit de passage public sous l'arcade de Port Nayne (1776-1779).
Cote
DD22
 Date
1727-1790
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DU BOURG (DD21 à DD28)
  • Place Labourey, place des Boucheries, rue Basse, rue...
19
Place Labourey et place des Boucheries : - Achat de maisons ruinées par la commune pour la création d'une place publique, centre des marchés (1458). - Actes d'acquisition d'expropriation des immeubles nécessaires à l'agrandissement de la place Labourey. - Don d'immeuble sur la place Dauphine au prince d'Isenghien en échange des bâtiments de l'ancienne mairie dont il était le propriétaire comme héritier des droits des Chalon (1729-1790). - Baux des maisons acquises par la Ville sur la place Labourey (1739-1764). - Achat et expropriation des maisons nécessaires à la réunion des places Labourey et des Boucheries (1759-1782).

2 lots 683 medias

Place Labourey et place des Boucheries : - Achat de maisons ruinées par la commune pour la création d'une place publique, centre des marchés (1458). - Actes d'acquisition d'expropriation des immeubles nécessaires à l'agrandissement de la place Labourey. - Don d'immeuble sur la place Dauphine au prince d'Isenghien en échange des bâtiments de l'ancienne mairie dont il était le propriétaire comme héritier des droits des Chalon (1729-1790). - Baux des maisons acquises par la Ville sur la place Labourey (1739-1764). - Achat et expropriation des maisons nécessaires à la réunion des places Labourey et des Boucheries (1759-1782).
Cote
DD23
 Date
1458-1790
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DU BOURG (DD21 à DD28)
  • Place Labourey et place des Boucheries : - Achat de...
20
Rue de l 'Orme, rue de Chamars, rue de l'Arbalète, rue des Chambrettes, rue du Collège, rue des Bains du Pontot et rue des Clarisses. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue de Chamars et rue de l'Arbalète : maisons Thiebaud, Guillemein, Charlot, Macheperrin, Ligier, Couchery et Coste (1734-1790). - Rue des Chambrettes : maisons de Fretigney, Guillaume, de Rosières, Maréchal de Sauvagney, Lanchy, premier président Chiflet, Ballot, Philippe, Bonard, Chazerand, Salomon, Serre, Cuche, Gillet, Muiron et Bouquet (1732-1789). - Rues du Collège et rue des Bains du Pontot : maisons des Cordeliers, des Jésuites, Guillaume, Jannot de l'Egouthail, Monnet, Maréchal de Sauvagney, Couchery, Belot et de Lavernette (1655-1789). - Rue des Clarisses : maisons Coste et Leis (1757-1789).

2 lots 386 medias

Rue de l 'Orme, rue de Chamars, rue de l'Arbalète, rue des Chambrettes, rue du Collège, rue des Bains du Pontot et rue des Clarisses. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue de Chamars et rue de l'Arbalète : maisons Thiebaud, Guillemein, Charlot, Macheperrin, Ligier, Couchery et Coste (1734-1790). - Rue des Chambrettes : maisons de Fretigney, Guillaume, de Rosières, Maréchal de Sauvagney, Lanchy, premier président Chiflet, Ballot, Philippe, Bonard, Chazerand, Salomon, Serre, Cuche, Gillet, Muiron et Bouquet (1732-1789). - Rues du Collège et rue des Bains du Pontot : maisons des Cordeliers, des Jésuites, Guillaume, Jannot de l'Egouthail, Monnet, Maréchal de Sauvagney, Couchery, Belot et de Lavernette (1655-1789). - Rue des Clarisses : maisons Coste et Leis (1757-1789).
Cote
DD29
 Date
1655-1790
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Rue de l 'Orme, rue de Chamars, rue de l'Arbalète,...
21
Rue Saint-Vincent (partie basse) et rue de la Traverse ou de l'intendance. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue Saint-Vincent : maisons Quegain, Séminaire, Barbier, Bourlet de Boulot, Marchand, Rance, Girardot, Terrier de Maillecourt, Philippe de Saint-André de Vercel, Abbé d'Acey, Lapoue, Droz de Rozet, Attiret, Caseaux, Cuche, Bertin, Lacaze et Marrey (1733-1792). - Rue de la Traverse ou de l'intendance : maisons du Bureau des Finances, Abbé de Saint-Vincent, Maguet (?), Perrod, Vieille, Gavinet, Guyet, Séminaire, de Valley, Isabey et Roslin de Lemont (1773-1786).

2 lots 275 medias

Rue Saint-Vincent (partie basse) et rue de la Traverse ou de l'intendance. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue Saint-Vincent : maisons Quegain, Séminaire, Barbier, Bourlet de Boulot, Marchand, Rance, Girardot, Terrier de Maillecourt, Philippe de Saint-André de Vercel, Abbé d'Acey, Lapoue, Droz de Rozet, Attiret, Caseaux, Cuche, Bertin, Lacaze et Marrey (1733-1792). - Rue de la Traverse ou de l'intendance : maisons du Bureau des Finances, Abbé de Saint-Vincent, Maguet (?), Perrod, Vieille, Gavinet, Guyet, Séminaire, de Valley, Isabey et Roslin de Lemont (1773-1786).
Cote
DD30
 Date
1733-1791
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Rue Saint-Vincent (partie basse) et rue de la Traverse...
22
Rue de la Traverse ou de l'intendance : pièces relatives à l'ouverture de cette rue, à l'acquisition des terrains et immeubles nécessaires : arrêts du Conseil et lettres de l'intendant concernant le percement de la rue, don par la Ville des terrains sur lesquels devait s'élever l'Hôtel de l'intendance.

2 lots 624 medias

Rue de la Traverse ou de l'intendance : pièces relatives à l'ouverture de cette rue, à l'acquisition des terrains et immeubles nécessaires : arrêts du Conseil et lettres de l'intendant concernant le percement de la rue, don par la Ville des terrains sur lesquels devait s'élever l'Hôtel de l'intendance.
Cote
DD31
 Date
1745-1782
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN, PARCHEMIN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Rue de la Traverse ou de l'intendance : pièces relatives...
23
Rue Neuve et rue du Porteau. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Gaulard, Guillaume, Deveriat, Gullaud, Gardaire, Demillers, Dufeu, Minot, Renand, Muiron, Gaiffe, Nicole, Marchant, Premier Président Chifflet, Henriet, Menelotte, Henryon, Lepgany, Coste, Comtesse de Staal et Grosjean.

2 lots 213 medias

Rue Neuve et rue du Porteau. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Gaulard, Guillaume, Deveriat, Gullaud, Gardaire, Demillers, Dufeu, Minot, Renand, Muiron, Gaiffe, Nicole, Marchant, Premier Président Chifflet, Henriet, Menelotte, Henryon, Lepgany, Coste, Comtesse de Staal et Grosjean.
Cote
DD32
 Date
1742-1790
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Rue Neuve et rue du Porteau. - Maisons particulières,...
24
Rue Neuve : pièces relatives au percement de la rue Neuve et à l'achat des terrains nécessaires à cet effet.

2 lots 224 medias

Rue Neuve : pièces relatives au percement de la rue Neuve et à l'achat des terrains nécessaires à cet effet.
Cote
DD33
 Date
1739-1766
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN, PARCHEMIN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Rue Neuve : pièces relatives au percement de la rue...
25
Rue du Perron, rue Sainte-Anne et rue des Minimes, Faubourg Tarragnoz et Casamène. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue du Perron, rue Sainte-Anne et rue des Minimes : maisons Bailly, de Grammont, Pommey, Joseph Nodier, de Clévans, Boquet de Courbouzon, Boudard, de Fleury, Minimes, Mouré et Nodier, Chéry, Billebaud, Cormont, Querret, Guerinot, Silvant et Goy (1692-1789). - Faubourg Tarragnoz et Casamène : maisons Barry, Luc Breton, Moulin du Chapitre, Jobard, Mazarin et Gérard (1753-1785).

2 lots 195 medias

Rue du Perron, rue Sainte-Anne et rue des Minimes, Faubourg Tarragnoz et Casamène. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue du Perron, rue Sainte-Anne et rue des Minimes : maisons Bailly, de Grammont, Pommey, Joseph Nodier, de Clévans, Boquet de Courbouzon, Boudard, de Fleury, Minimes, Mouré et Nodier, Chéry, Billebaud, Cormont, Querret, Guerinot, Silvant et Goy (1692-1789). - Faubourg Tarragnoz et Casamène : maisons Barry, Luc Breton, Moulin du Chapitre, Jobard, Mazarin et Gérard (1753-1785).
Cote
DD34
 Date
1692-1789
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Rue du Perron, rue Sainte-Anne et rue des Minimes,...
26
Nouvelle intendance et salle de spectacle : - Pièces relatives à la construction de la nouvelle intendance, à l'emprunt contracté par la Ville à cet effet, inscription de la première pierre du nouveau bâtiment (1767-1782). - Arrêts du conseil royal, délibérations des magistrats, lettres et décisions des intendants, achats de terrains, comptes relatifs à la construction et à l'ameublement d'une nouvelle salle de spectacle (1776-1786).

2 lots 561 medias

Nouvelle intendance et salle de spectacle : - Pièces relatives à la construction de la nouvelle intendance, à l'emprunt contracté par la Ville à cet effet, inscription de la première pierre du nouveau bâtiment (1767-1782). - Arrêts du conseil royal, délibérations des magistrats, lettres et décisions des intendants, achats de terrains, comptes relatifs à la construction et à l'ameublement d'une nouvelle salle de spectacle (1776-1786).
Cote
DD35
 Date
1767-1786
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Nouvelle intendance et salle de spectacle : - Pièces...
27
Abbaye de Saint-Vincent : plans de diverses constructions et réparations faites à l'abbaye Saint-Vincent et à l'église Notre-Dame.

2 lots 29 medias

Abbaye de Saint-Vincent : plans de diverses constructions et réparations faites à l'abbaye Saint-Vincent et à l'église Notre-Dame.
Cote
DD36
 Date
1691-1789
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Abbaye de Saint-Vincent : plans de diverses constructions...
28
Collège et séminaire diocésain : - Titres de propriété des terrains cédés par la Ville aux Jésuites pour la construction de leur collège, l'un des terrains ayant déjà été acquis par la Ville en 1548 (1548-1566). - Plan du Portail du Séminaire diocésain.

2 lots 11 medias

Collège et séminaire diocésain : - Titres de propriété des terrains cédés par la Ville aux Jésuites pour la construction de leur collège, l'un des terrains ayant déjà été acquis par la Ville en 1548 (1548-1566). - Plan du Portail du Séminaire diocésain.
Cote
DD38
 Date
1548-1735
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN, PARCHEMIN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Collège et séminaire diocésain : - Titres de propriété...
29
Promenade de Chamars : - Baux d'amodiation des herbes de Chamars, de la pêche dans le cours d'eau de cette promenade, du droit d'y avoir des bacs à lessive.

2 lots 457 medias

Promenade de Chamars : - Baux d'amodiation des herbes de Chamars, de la pêche dans le cours d'eau de cette promenade, du droit d'y avoir des bacs à lessive.
Cote
DD42
 Date
1740-1790
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Promenade de Chamars : - Baux d'amodiation des herbes...
30
Promenade de Chamars : listes de souscription pour l'entretien et l'embellissement de la promenade de Chamars.

2 lots 571 medias

Promenade de Chamars : listes de souscription pour l'entretien et l'embellissement de la promenade de Chamars.
Cote
DD43
 Date
1773-1790
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Promenade de Chamars : listes de souscription pour...
31
Promenade de Chamars : - Quittance des dépenses effectuées pour la promenade de Chamars. - Etat des dépenses faites par la Ville pour l'embellissement de Chamars et mandements passés au nommé Coste, concierge en 1772-1773.

2 lots 932 medias

Promenade de Chamars : - Quittance des dépenses effectuées pour la promenade de Chamars. - Etat des dépenses faites par la Ville pour l'embellissement de Chamars et mandements passés au nommé Coste, concierge en 1772-1773.
Cote
DD44
 Date
1772-1789
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Promenade de Chamars : - Quittance des dépenses effectuées...
32
Hôpital Saint-Jacques, hôpital Saint-Antoine et hôpital du Saint-Esprit : - Plans de diverses constructions faites aux hôpitaux Saint-Jacques et Saint-Antoine, plan du portail de l'église du Refuge (1738-1790). - Plans de diverses constructions à l'hôpital du Saint-Esprit (1753-1785). - Procès de l'hôpital du Saint-Esprit contre l'administration du collège : l'hôpital réclamait une rente de 700 livres résultant de l'achat fait par la Ville, lors du percement de la rue Neuve, des terrains d'une chapelle à Chamars, attribuée par la famille Valle aux Jésuites, tant que ces religieux la desserviraient. En cas de cessation du service des Jésuites, la chapelle devait revenir à l'hôpital (1766-1768). - Procès intenté à l'hôpital du Saint-Esprit par un cultivateur au sujet des terres à Torcol (1694-1699).

2 lots 340 medias

Hôpital Saint-Jacques, hôpital Saint-Antoine et hôpital du Saint-Esprit : - Plans de diverses constructions faites aux hôpitaux Saint-Jacques et Saint-Antoine, plan du portail de l'église du Refuge (1738-1790). - Plans de diverses constructions à l'hôpital du Saint-Esprit (1753-1785). - Procès de l'hôpital du Saint-Esprit contre l'administration du collège : l'hôpital réclamait une rente de 700 livres résultant de l'achat fait par la Ville, lors du percement de la rue Neuve, des terrains d'une chapelle à Chamars, attribuée par la famille Valle aux Jésuites, tant que ces religieux la desserviraient. En cas de cessation du service des Jésuites, la chapelle devait revenir à l'hôpital (1766-1768). - Procès intenté à l'hôpital du Saint-Esprit par un cultivateur au sujet des terres à Torcol (1694-1699).
Cote
DD45
 Date
1694-1790
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Hôpital Saint-Jacques, hôpital Saint-Antoine et hôpital...
33
Moulin de la Ville : - Actes d'acquisition (1487), d'acensement (1615-1727) et d'amodiation (1735-1790) par la Ville du moulin de Chamars, jadis appelé moulin Mouchet (1487-1790). - Traités, devis et procès-verbaux relatifs aux réparations faites à diverses époques aux bâtiments et à l'écluse du moulin de la Ville (1572-1790).

2 lots 724 medias

Moulin de la Ville : - Actes d'acquisition (1487), d'acensement (1615-1727) et d'amodiation (1735-1790) par la Ville du moulin de Chamars, jadis appelé moulin Mouchet (1487-1790). - Traités, devis et procès-verbaux relatifs aux réparations faites à diverses époques aux bâtiments et à l'écluse du moulin de la Ville (1572-1790).
Cote
DD46
 Date
1487-1790
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Moulin de la Ville : - Actes d'acquisition (1487),...
34
Moulins : - Contestation entre le fermier du moulin de la Ville et celui de l'archevêque au sujet de la réparation d'une écluse qui avait modifié notablement les dispositions du barrage (1766-1769). - Pièces relatives à la délimitation du terrain communal avec celui des moulins de Tarragnoz (1740-1772).

2 lots 268 medias

Moulins : - Contestation entre le fermier du moulin de la Ville et celui de l'archevêque au sujet de la réparation d'une écluse qui avait modifié notablement les dispositions du barrage (1766-1769). - Pièces relatives à la délimitation du terrain communal avec celui des moulins de Tarragnoz (1740-1772).
Cote
DD47
 Date
1740-1772
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Moulins : - Contestation entre le fermier du moulin...
35
Porte de Malpas : correspondance entre le génie militaire et la ville au sujet de l'abaissement du sol sous la porte de Malpas.

2 lots 9 medias

Porte de Malpas : correspondance entre le génie militaire et la ville au sujet de l'abaissement du sol sous la porte de Malpas.
Cote
DD48
 Date
1786
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Porte de Malpas : correspondance entre le génie militaire...
36
Rue de Battant. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Baclin, Marin, Guyon, d'André, Grosperrin, Boudret, Morel, Adriet, Perrot, Aydrey, de Courchetet, d'Esnans, Rozet, Bonjour, Gallet, Durney, Janson, Barthelemot, Grappey Bruand, Carmes Déchaussés, Arbilleur, Russin, Marguet, Mausand, Legrand, abbé de la Charité, Charton, Bernardin Duchailluz, Muiron, Tourtelle, Roch, Poête, aumône générale, Morel, Gurgez, Griffet, Bataillard, Dupré, Visselin, Saint et Monnot.

2 lots 443 medias

Rue de Battant. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Baclin, Marin, Guyon, d'André, Grosperrin, Boudret, Morel, Adriet, Perrot, Aydrey, de Courchetet, d'Esnans, Rozet, Bonjour, Gallet, Durney, Janson, Barthelemot, Grappey Bruand, Carmes Déchaussés, Arbilleur, Russin, Marguet, Mausand, Legrand, abbé de la Charité, Charton, Bernardin Duchailluz, Muiron, Tourtelle, Roch, Poête, aumône générale, Morel, Gurgez, Griffet, Bataillard, Dupré, Visselin, Saint et Monnot.
Cote
DD49
 Date
1721-1790
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE BATTANT (DD49 à DD56 ; DD62 à DD63)
  • BATTANT (DD49 à DD52 ; DD62)
  • Rue de Battant. - Maisons particulières, requêtes avec...
37
Rue de Mayence, rue du Petit Battant et rue de Champrond. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue de Mayence : maisons Guenar, Roland et Bataillard (1737-1781). - Rue du petit Battant : maisons Cheval et Simonin, Martin, Bergerot, Lançon, Ferraux, Jussy, Bourlot, Gay, Perle, Petit, Marcellin, Magnin et Guyon (1724-1787). - Rue de Champrond : maisons Bernard, Champion et Perrin.

2 lots 135 medias

Rue de Mayence, rue du Petit Battant et rue de Champrond. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue de Mayence : maisons Guenar, Roland et Bataillard (1737-1781). - Rue du petit Battant : maisons Cheval et Simonin, Martin, Bergerot, Lançon, Ferraux, Jussy, Bourlot, Gay, Perle, Petit, Marcellin, Magnin et Guyon (1724-1787). - Rue de Champrond : maisons Bernard, Champion et Perrin.
Cote
DD50
 Date
1724-1787
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE BATTANT (DD49 à DD56 ; DD62 à DD63)
  • BATTANT (DD49 à DD52 ; DD62)
  • Rue de Mayence, rue du Petit Battant et rue de Champrond....
38
Près de Champs, Fontenottes, Chaprais, rue de la Cassotte, route de Baume, Palente, Pater, La Viotte, Chanot et Quatre Vents. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Regard, Clerc, Marival, Bolle, de Courbouzon, Fleur, Oudet, Couley, Ripaille, Jolyot, Carpy, Riflard, Nélaton et Caillier.

2 lots 293 medias

Près de Champs, Fontenottes, Chaprais, rue de la Cassotte, route de Baume, Palente, Pater, La Viotte, Chanot et Quatre Vents. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Regard, Clerc, Marival, Bolle, de Courbouzon, Fleur, Oudet, Couley, Ripaille, Jolyot, Carpy, Riflard, Nélaton et Caillier.
Cote
DD53
 Date
1737-1790
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE BATTANT (DD49 à DD56 ; DD62 à DD63)
  • BANLIEUE (DD53 à DD56)
  • Près de Champs, Fontenottes, Chaprais, rue de la Cassotte,...
39
Bregille, Beauregard, Prés de Vaux, Fontaine-Argent, Saint-Claude, Montarmot, Torcol et Fonds de Chailluz. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Prévost, Comte d'Hannezey, Moutrille, Bouvet, Guenet, Joliot, Bardet, Bourgoin, Jeune, Caire, Chaufournier, Bruchet et Pauset.

2 lots 349 medias

Bregille, Beauregard, Prés de Vaux, Fontaine-Argent, Saint-Claude, Montarmot, Torcol et Fonds de Chailluz. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Prévost, Comte d'Hannezey, Moutrille, Bouvet, Guenet, Joliot, Bardet, Bourgoin, Jeune, Caire, Chaufournier, Bruchet et Pauset.
Cote
DD55
 Date
1737-1790
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE BATTANT (DD49 à DD56 ; DD62 à DD63)
  • BANLIEUE (DD53 à DD56)
  • Bregille, Beauregard, Prés de Vaux, Fontaine-Argent,...
40
Sainte-Colombe, Vieilles Perrières, Canot, Chaudanne, Saint-Ferjeux, Chateaufarine, Polygone, La Grette et Velotte. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Maisons Tharin, Grillot, Bourgeois, Guernetot, Cimetière de Saint-Ferjeux et Doney.

2 lots 284 medias

Sainte-Colombe, Vieilles Perrières, Canot, Chaudanne, Saint-Ferjeux, Chateaufarine, Polygone, La Grette et Velotte. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Maisons Tharin, Grillot, Bourgeois, Guernetot, Cimetière de Saint-Ferjeux et Doney.
Cote
DD64
 Date
1751-1790
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE D'ARÈNES (DD61 ; DD64 à DD65)
  • BANLIEUE
  • Sainte-Colombe, Vieilles Perrières, Canot, Chaudanne,...
41
N°1 à 100 (manquent les 42 à 45, 71 et 84). Les pièces 4, 9, 11, 24, 29, 30, 36 à 39, 41, 46, 51 à 53, 55, 60, 62 à 69 et 78 à 80 sont illustrées par un plan.

1 media

N°1 à 100 (manquent les 42 à 45, 71 et 84). Les pièces 4, 9, 11, 24, 29, 30, 36 à 39, 41, 46, 51 à 53, 55, 60, 62 à 69 et 78 à 80 sont illustrées par un plan.
Cote
DD100
 Date
1781-1785
 Lieu - Type de document
PLAN, LIASSE

  • Contexte : DD

  • RECONNAISSANCE DES TERRAINS ACENSÉS DE LA VILLE DE...
  • N°1 à 100 (manquent les 42 à 45, 71 et 84). Les pièces...
42
N°101 à 200 (manquent les 108, 114, 130 et 131).

1 media

N°101 à 200 (manquent les 108, 114, 130 et 131).
Cote
DD101
 Date
1781-1785
 Lieu - Type de document
PLAN, LIASSE

  • Contexte : DD

  • RECONNAISSANCE DES TERRAINS ACENSÉS DE LA VILLE DE...
  • N°101 à 200 (manquent les 108, 114, 130 et 131).
43
N°201 à 300 (manquent les 224, 225, 230, 235, 252, 257, 260, 264, 268, 271, 273, 274 et 276). Les pièces 232, 233 et 261 sont illustrées par un plan.

1 media

N°201 à 300 (manquent les 224, 225, 230, 235, 252, 257, 260, 264, 268, 271, 273, 274 et 276). Les pièces 232, 233 et 261 sont illustrées par un plan.
Cote
DD102
 Date
1781-1785
 Lieu - Type de document
PLAN, LIASSE

  • Contexte : DD

  • RECONNAISSANCE DES TERRAINS ACENSÉS DE LA VILLE DE...
  • N°201 à 300 (manquent les 224, 225, 230, 235, 252,...
44
N° 301 à 400 (manquent les 321, 386, 387, 389, 398). Années 1715 et 1782 à 1785. La pièce 317 est illustrée par un plan. Présence d'un plan de la Grange des Perrenet non folioté de 1715.

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N° 301 à 400 (manquent les 321, 386, 387, 389, 398). Années 1715 et 1782 à 1785. La pièce 317 est illustrée par un plan. Présence d'un plan de la Grange des Perrenet non folioté de 1715.
Cote
DD103
 Date
1715-1785
 Lieu - Type de document
PLAN, LIASSE

  • Contexte : DD

  • RECONNAISSANCE DES TERRAINS ACENSÉS DE LA VILLE DE...
  • N° 301 à 400 (manquent les 321, 386, 387, 389, 398)....
45
N°401 à 512 (manquent les 403, 418, 419, 446, 497, 499 et 510). Les pièces 474, 506, 507 et 512 sont illustrées par un plan.

1 media

N°401 à 512 (manquent les 403, 418, 419, 446, 497, 499 et 510). Les pièces 474, 506, 507 et 512 sont illustrées par un plan.
Cote
DD104
 Date
1781-1785
 Lieu - Type de document
PLAN, LIASSE

  • Contexte : DD

  • RECONNAISSANCE DES TERRAINS ACENSÉS DE LA VILLE DE...
  • N°401 à 512 (manquent les 403, 418, 419, 446, 497,...
46
Pièces concernant la première exploitation du quart en réserve.

1 media

Pièces concernant la première exploitation du quart en réserve.
Cote
DD114
 Date
1738-1743
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • FORÊTS (DD105 à DD137 ; DD105bis)
  • FORÊT DE CHAILLUZ (DD105 à DD111 ; DD105 bis ; DD114...
  • PROPRIETE ET EXPLOITATION (DD105 à DD111 ; DD105 bis...
  • Pièces concernant la première exploitation du quart...
47
Forêt de Chailluz et d'Anglans : pièces concernant la première et la seconde exploitation du quart en réserve.

1 media

Forêt de Chailluz et d'Anglans : pièces concernant la première et la seconde exploitation du quart en réserve.
Cote
DD115
 Date
1739-1787
 Lieu - Type de document
PLAN, LIASSE

  • Contexte : DD

  • FORÊTS (DD105 à DD137 ; DD105bis)
  • FORÊTS DE LA VILLE (D112 à DD113 ; DD115 ; DD135)
  • Forêt de Chailluz et d'Anglans : pièces concernant...
48
Pièces diverses : - Plans de la forêt de Chailluz (fin XVIIe). - Mémoires de la Ville contre les négligences de l'agent de chantier de Battant pour la vente du bois de chauffage provenant de la forêt de Chailluz (1784). - Visite des forêts de la Ville par l'autorité municipale (1778). - Construction d'une maison de garde dans la forêt de Chailluz (1784). - Difficultés de la Ville avec l'adjudication du quart en réserve de la forêt de Chailluz (1772-1774).

1 media

Pièces diverses : - Plans de la forêt de Chailluz (fin XVIIe). - Mémoires de la Ville contre les négligences de l'agent de chantier de Battant pour la vente du bois de chauffage provenant de la forêt de Chailluz (1784). - Visite des forêts de la Ville par l'autorité municipale (1778). - Construction d'une maison de garde dans la forêt de Chailluz (1784). - Difficultés de la Ville avec l'adjudication du quart en réserve de la forêt de Chailluz (1772-1774).
Cote
DD132
 Date
1464-1784
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • FORÊTS (DD105 à DD137 ; DD105bis)
  • FORÊT DE CHAILLUZ (DD105 à DD111 ; DD105 bis ; DD114...
  • PROPRIETE ET EXPLOITATION (DD105 à DD111 ; DD105 bis...
  • Pièces diverses : - Plans de la forêt de Chailluz (fin...
49
Procès entre la Ville de Besançon, propriétaire du bois d'Aglans, et les Carmélites de Besançon, propriétaires de la grange du Liège, au sujet de la possession d'un pré et de la jouissance d'un chemin contigu à ces deux domaines.

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Procès entre la Ville de Besançon, propriétaire du bois d'Aglans, et les Carmélites de Besançon, propriétaires de la grange du Liège, au sujet de la possession d'un pré et de la jouissance d'un chemin contigu à ces deux domaines.
Cote
DD134
 Date
1698-1701
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • FORÊTS (DD105 à DD137 ; DD105bis)
  • BOIS D'AGLANS (DD133 à DD134)
  • Procès entre la Ville de Besançon, propriétaire du...
50
- Arrêt préparatoire du 29 septembre 1722 et lettres patentes du 17 octobre 1735 affectant au chauffage des citoyens et de la garnison de Besançon la totalité du produit des forêts situées à distance de moins d'une lieue du lit du Doubs et des cours d'eau y affluant. - Plan général des bois situés à proximité du Doubs dressé par Carpentier et Ferret.

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- Arrêt préparatoire du 29 septembre 1722 et lettres patentes du 17 octobre 1735 affectant au chauffage des citoyens et de la garnison de Besançon la totalité du produit des forêts situées à distance de moins d'une lieue du lit du Doubs et des cours d'eau y affluant. - Plan général des bois situés à proximité du Doubs dressé par Carpentier et Ferret.
Cote
DD140
 Date
1722-1738
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • BOIS DE CHAUFFAGE (DD138 à DD147 ; DD150 ; DD155 à...
  • - Arrêt préparatoire du 29 septembre 1722 et lettres...
51
Puits, adjudication de l'entretien des fontaines de la Ville : - Concessions de filets d'eau faites par la municipalité à divers particuliers (1686-1768). - Entretien des puits de la ville, établissement de pompes publiques. - Construction de la citerne publique de Saint-Ferjeux.

1 media

Puits, adjudication de l'entretien des fontaines de la Ville : - Concessions de filets d'eau faites par la municipalité à divers particuliers (1686-1768). - Entretien des puits de la ville, établissement de pompes publiques. - Construction de la citerne publique de Saint-Ferjeux.
Cote
DD172
 Date
1543-1789
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • FONTAINES PUBLIQUES (DD169 à DD172 ; DD194)
  • Puits, adjudication de l'entretien des fontaines de...
52

Défense passive : Organisation, service Z. Lois et consignes. Instructions générales et particulières, lois, décrets, instructions, mesures permanentes, directives en cas d'alerte, de bombardement, abris (affiches), personnel ... ; Organisation générale de la défense passive à Besançon (plan général de la ville) ; Postes de commandement, secteurs, postes de secours ; Service de guet ; Ravitaillement et hébergement des sinistrés en cas de bombardement
Cote
4H67
 Date
1939-1945
 Lieu - Type de document
PLAN, AFFICHE

  • Contexte : 4H - Mesures d'exception et faits de guerre

  • Défense passive : Organisation, service Z. Lois et...
53

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)
Cote
2T1
 Date
1931-1984
 Lieu
BERT, Paul (rue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Charigney (rue de), Corvée (rue de la), Cras (rue des), DANTON (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu, A (lieu-dit), Founottes (rue des), LECOURBE (rue du Général), MARMIER,Xavier (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Refuge (rue du), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Trey (rue de), Vieilley (chemin de), WYRSCH, Jean (rue)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES

  • Contexte : 2T

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
54

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)
Cote
2T2
 Date
1931-1971
 Lieu
BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)
 Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2T

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
55

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)
Cote
2T3
 Date
1935-1969
 Lieu
Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Fontaine Ecu (rue de), GRENIER (rue), MERMOZ, Jean (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Polygone (rue du), Refuge (rue du), RESAL (rue), SEMARD, Pierre (rue), Tamaris (rue des), Vieilley (chemin de)
 Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2T

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
56

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)
Cote
2T4
 Date
1931-1972
 Lieu
BAILLE, Edouard (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Fluttes Agasses (rue des), Gray (route de), MARCEAU (avenue du Commandant), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Vaîtes, Les (lieu-dit), Verdun (rue de)
 Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2T

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
57

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1924-1985)
Cote
2T5
 Date
1924-1985
 Lieu
Benoit (chemin du Fort), Bougney (rue du), Chaillot (rue de), JOUCHOUX, Auguste (rue), NICOLE, Nicolas (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue)
 Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2T

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
58

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1923-1965)
Cote
2T6
 Date
1923-1965
 Lieu
Casamènes, Les (lieu-dit), Chalezeule (rue de), KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MARMIER,Xavier (rue), Montrapon (avenue de), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), TREMOLIERES (rue), Vosselle (chemin de la)
 Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2T

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
59

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)
Cote
2T7
 Date
1951-1986
 Lieu
Casamènes, Les (lieu-dit), Chaillot (rue de), Chalezeule (rue de), KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MARMIER,Xavier (rue), Montrapon (avenue de), MOURAS (rue du Docteur), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Point du Jour (chemin du ), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), VERNIER, Pierre (rue), Vosselle (chemin de la)
 Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2T

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
60

Centre administratif municipal, projet de construction d'un nouveau bâtiment : plans, notes, estimations financières
Cote
28W90
 Date
1967-1974
 Lieu - Type de document
PLAN, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 28W

  • Centre administratif municipal, projet de construction...
61

Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule" : dossier d'approbation (plans, résultats de l'enquête publique, règlement d'urbanisme, correspondance, documents photographiques) (1969-1970). Plan d'urbanisme de détail, secteurs Canot, La Butte, Champforgeron : plans, délibérations du conseil municipal (1969). Quartier des Vaites, suppression du passage à niveau, électrification des voies SNCF : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1968)
Cote
46W1
 Date
1968-1970
 Lieu
Vaîtes, Les (lieu-dit)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule"...
62

Espaces verts et piétonniers, schéma de structure verte : documents de présentation, reportages photographiques, documents de travail, plans, croquis, esquisses
Cote
46W2
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document
PHOTOGRAPHIQUE, PLAN

  • Contexte : 46W

  • Espaces verts et piétonniers, schéma de structure verte...
63

Promenade Chamars, réaménagement (1966-1967) Foire exposition comtoise (Palais des Congrès), projet : rapports techniques, plans, correspondance, plan des bâtiments existants (1965 ?) Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule" : examen des plans d'aménagement, correspondance, plans (1957-1968) Groupement d'urbanisme : plan directeur, projet d'agglomération (plans, correspondance, dossier de l'agglomération du district urbain de Montbéliard) (1971-1976)
Cote
46W3
 Date
1957-1976
 Lieu
Chamars (promenade)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 46W

  • Promenade Chamars, réaménagement (1966-1967) Foire...
64

Plan d'urbanisme de détail, quartier de La Chaille-Saint Ferjeux : plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, dossier d'approbation (1968-1969) Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Près de Vaux" : plans, correspondance, plan d'urbanisme, reportage photographique, extraits des délibérations du conseil municipal (1968-1970) Plan d'urbanisme de détail, plan d'aménagement du secteur de Fontaine-Ecu : plans, dossier d'approbation, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1959-1962)
Cote
46W4
 Date
1959-1970
 Lieu - Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Plan d'urbanisme de détail, quartier de La Chaille-Saint...
65

Plan d'urbanisme de détail, secteur de la Malcombe : plans, dossier d'approbation, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1964-1970) ; quartier Les Vaites Sud : plans, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1961-1962)
Cote
46W5
 Date
1961-1970
 Lieu - Type de document
PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Plan d'urbanisme de détail, secteur de la Malcombe...
66

Kursaal, projet d'installation du Conservatoire : plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, programme, reportages photographiques (1968-1974) Plan d'urbanisme directeur, plan de zoning : plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1957-1965)
Cote
46W6
 Date
1957-1974
 Lieu - Type de document
PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Kursaal, projet d'installation du Conservatoire : plans,...
67

Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions de règlement (1972) Quartier Battant, restauration des immeubles rue du Petit Battant et rue Battant : avant-projet, plans (1977) ; observations et propositions (octobre 1979) Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : rapport de présentation (mars 1985) Quartier Battant, restauration, réalisation Battant 2 : dossier de fin d'étude (1979), programme de résorption de l'habitat insalubre (février 1980) ; amélioration de l'habitat Battant 2 : rapport justificatif (1980), programme d'action sociale et aide aux occupants (1980) ; opération de résorption de l'habitat insalubre 1ère tranche : dossier administratif et technique (juin 1980) ; correspondance (1979-1982) Rue de la Madeleine, projet d'aménagement des combles d'un particulier au n°13 : correspondance, plan (1983)
Cote
46W11
 Date
1972-1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions...
68

Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)
Cote
46W12
 Date
1977-1987
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Madeleine (rue de la), Richebourg (rue), Sechal (rue du)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, ETUDE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977),...
69

Secteur sauvegardé Battant : plans relatifs à la résorption de l'habitat insalubre (1982), documents de travail (1978-1980), fiches descriptives parcelle par parcelle (rue Battant du n°82 au n°122, toute la rue du Petit Battant et rue du grand Charmont) (1975-1976)
Cote
46W15
 Date
1975-1982
 Lieu
Battant (quartier), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Charmont (rue du Grand)
 Type de document
PLAN, FICHE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant : plans relatifs à la résorption...
70
Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : directives temporaires, rappel historique, archéologique et social (décembre 1964), plans (avril 1965), correspondance (1965-1966)

2 medias

Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : directives temporaires, rappel historique, archéologique et social (décembre 1964), plans (avril 1965), correspondance (1965-1966)
Cote
46W19
 Date
1964-1966
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : directives...
71

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif
Cote
46W20
 Date
1986-1988
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, PRESSE

  • Contexte : 46W

  • Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...
72

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration du pavillon et de la galerie B : dossier de consultation des entreprises (1987) ; aménagement du passage de Champagney (1986) ; opération d'amélioration de l'habitat : dossier de demande de subventions (juin 1987) ; bail emphytéotique avec l'OPHLM (mai 1985) ; aménagement de la cour principale : plans (février 1987) ; galeries : plans détaillés (février 1989)
Cote
46W21
 Date
1985-1989
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...
73

Quartier Battant, immeubles du n°78 au n°122 rue Battant (n° pairs), du n°1 au n°27 rue du Petit Battant (n° impairs), du n°81 au n°115 rue Battant (n° impair), appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête
Cote
46W22
 Date
1973
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
FICHE, PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, immeubles du n°78 au n°122 rue Battant...
74

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz, appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête
Cote
46W23
 Date
1973
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz,...
75

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Charmont (rue de Vignier, rue de l'Ecole, place Marulaz, rue de la Madeleine du n°3 au n°17), appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête
Cote
46W24
 Date
1973
 Lieu
Ecole (rue de l'), Madeleine (rue de la), MARULAZ (place), Vignier (rue de )
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, immeubles de l'îlot Charmont (rue...
76

Secteur sauvegardé Battant, plan de sauvegarde : plans, délibérations du conseil municipal
Cote
46W27
 Date
1973-1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant, plan de sauvegarde : plans,...
77

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement social, médical, culturel et sportif : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1964-1969) ; parkings, garages : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1966-1977) ; projet de création d'un terrain d'aventure : plans, notice de présentation (1976) ; création : correspondance (1962-1965)
Cote
46W34
 Date
1962-1977
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement...
78

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, implantation d'une station-service-garage : dossier de consultation des entreprises (1968-1969) ; projets d'implantation d'établissements scolaires et universitaires : correspondance, plans (1968-1977) ; aménagement d'espaces verts : correspondance, plans (1971-1972)
Cote
46W37
 Date
1968-1977
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 46W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, implantation...
79

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier de Chateaufarine, construction de 1107 logements : plans (1968) ; plan de détail du secteur ouest : rapport justificatif, projet de lotissement ferme Prabey, demande de permis de lotir (1965)
Cote
46W38
 Date
1965-1968
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 46W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier...
80

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier de Chateaufarine, avant-projet d'aménagement d'espaces libres : dossier de consultation des entreprises, plans (1972) ; cession des terrains : cahier des charges (1965-1973) ; étude du sol par sondages sismiques (1968) ; plan de masse de Planoise (1963) ; Commission Départementale Urbanisme Commercial (CDUC) : comptes-rendus de réunions (1974-1983) ; plan de masse du deuxième quartier (1970)
Cote
46W39
 Date
1963-1983
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
CAHIER DES CHARGES, ETUDE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 46W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier...