AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

1

Administration Générale. - Conseil Municipal de la Ville de Besançon, rapports (décembre 2010 à septembre 2011).

Date

2010-2011

Cote

63W_GB19

Contexte : 63W_GB
Administration générale
Administration Générale. - Conseil Municipal de la...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

2

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- conseil d'Administration : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2008-2011) ; assemblées Générales : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2005-2010) ; transports : dossiers de réunions, notes, correspondances, comptes-rendus, étude OBIFIVE (2007).

Date

2007-2011

Cote

63W_GB4

Contexte : 63W_GB
Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- conseil d'Administration...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

3

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier à mars 2010).

Date

2010

Cote

63W_GB6

Contexte : 63W_GB
Administration générale
Administration Générale. - réunions du président et...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

4

Administration Générale. - commissions : rapports et dossiers de réunions. - Commission 1 (Finances Personnel) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 3 (Economie, Aménagement, Emploi) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 5 (Tourisme, Culture, Sports) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (juillet 2008 à mai 2009) - Commission 6 (Prospective) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2009 à mars 2010) - Commission 7 (Habitat Politique de la Ville) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mars 2010) - Commission 8 (Partenaires) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mai 2009) - Commission 9 (Déchets) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à août 2008)

Date

2008-2010

Cote

63W_GB17

Contexte : 63W_GB
Administration générale
Administration Générale. - commissions : rapports et...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

5

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre et décembre 2010) ; réunions Directions Générales Ville-CAGB : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (octobre 2004 à décembre 2009).

Date

2004-2010

Cote

63W_GB9

Contexte : 63W_GB
Administration générale
Administration Générale. - réunions du président et...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

6

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril à juin 2010).

Date

2010

Cote

63W_GB7

Contexte : 63W_GB
Administration générale
Administration Générale. - réunions du président et...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

7

Administration Générale. - Voeux adressés à Jean Paul Vogel, directeur général de la CAGB : cartes (2010).

Date

2010

Cote

63W_GB15

Contexte : 63W_GB
Administration générale
Administration Générale. - Voeux adressés à Jean Paul...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

8

Administration Générale. - dossiers de réunion de la Municipalité : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2010).

Date

2010

Cote

63W_GB13

Contexte : 63W_GB
Administration générale
Administration Générale. - dossiers de réunion de la...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

9

Administration Générale. - Conseil Municipal de la Ville de Besançon, rapports (janvier-novembre 2010).

Date

2010

Cote

63W_GB18

Contexte : 63W_GB
Administration générale
Administration Générale. - Conseil Municipal de la...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

10

Administration Générale. - dossier de suivi sur l'étude Mutualisation des services Ville-CAGB : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (29/09/2006-18/10/2007) ; dossier de suivi Mutualisation des services : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (01/09/2004-11/04/2005) ; Dossier de suivi Mutualisation des Ressources Humaines : correspondance, notes, étude ALGOE (2008) ; dossier de suivi des transferts de compétences : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (11/04/2002-18/06/2004) ; dossier de suivi de la signature convention EDF : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (27/08/2008-22/01/2009) ; dossier de suivi des réunions de Direction Générale Ville-Agglo 2010 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (26/02/2010-03/09/2010).

Date

2005-2010

Cote

63W_GB23

Contexte : 63W_GB
Relations avec les partenaires de la CAGB
Administration Générale. - dossier de suivi sur l'étude...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

11

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juillet à octobre 2010).

Date

2010

Cote

63W_GB8

Contexte : 63W_GB
Administration générale
Administration Générale. - réunions du président et...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

12

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- ligne Grande Vitesse Rhin Rhône (Normandie) : correspondance (2007) ; ligne Grande Vitesse Rhin Rhône Accueil : correspondance, dossier de réunion (2009) ; comité de Directeur Généraux des Services de la Métropole Rhin Rhône : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2006-2010).

Date

2006-2010

Cote

63W_GB2

Contexte : 63W_GB
Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- ligne Grande Vitesse...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

13

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de suivi (rencontres et assemblées générales) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2004 à juin 2010).

Date

2004-2010

Cote

63W_GB21

Contexte : 63W_GB
Relations avec les partenaires de la CAGB
Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

14

Plan Local d'Insertion par l'Emploi (PLIE), dossier de suivi : comités de pilotage, conseil d'administration, fonctionnement-statuts, assemblées générales, financement, bureaux, comités techniques (octobre 2003 à juin 2010). Maison de l'Emploi, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril 2005 à juin 2007). Mission Locale, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre 2006 à juin 2010). Service Emploi : note de service du 22/9/9. Zone Franche urbaine, ZFU, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (décembre 2008 à juin 2010). Charte Locale Emploi Insertion, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2003 à octobre 2008).

Date

2003-2010

Cote

63W_GB22

Contexte : 63W_GB
Relations avec les partenaires de la CAGB
Plan Local d'Insertion par l'Emploi (PLIE), dossier...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

15

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- fonctionnement et statuts : correspondance, comptes-rendus (2005-2008) ; déclaration d'intention : correspondance, notes, comptes-rendus, pièces du dossier de consultation pour la mission de définition des fonctions et emplois métropolitains à promouvoir et de mise en place d'un projet métropolitain, délibérations (2004-2005) ; assises du Réseau : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2006-2009) ; Pôle Scientifique IRSN (Institut Radioprotection Sureté Nucléaire) : correspondance (2006) ; ligne Grande Vitesse Rhin Rhône (Branche Sud) : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2006-2010).

Date

2004-2010

Cote

63W_GB1

Contexte : 63W_GB
Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- fonctionnement et...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

16

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (septembre à décembre 2009).

Date

2009

Cote

63W_GB12

Contexte : 63W_GB
Administration générale
Administration Générale. - réunions du président et...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

17

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juin à septembre 2009).

Date

2009

Cote

63W_GB11

Contexte : 63W_GB
Administration générale
Administration Générale. - réunions du président et...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

18

Administration Générale. - dossiers de réunion de la Municipalité : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2009).

Date

2009

Cote

63W_GB14

Contexte : 63W_GB
Administration générale
Administration Générale. - dossiers de réunion de la...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

19

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- partenariat Haute Saône : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2007-2008) ; plateforme internationale, forum transfrontalier : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2006-2009). .

Date

2007-2009

Cote

63W_GB3

Contexte : 63W_GB
Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- partenariat Haute...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

20

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (mars à mai 2009).

Date

2009

Cote

63W_GB10

Contexte : 63W_GB
Administration générale
Administration Générale. - réunions du président et...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

21

Administration Générale. - secrétariat général : chrono courrier : bordereaux d'envoi par courrier et fax (février 2006 à août 2007), bordereaux d'envoi par fax (mars 2006 à janvier 2009), courriers (décembre 2004 à décembre 2008).

Date

2004-2008

Cote

63W_GB16

Contexte : 63W_GB
Administration générale
Administration Générale. - secrétariat général : chrono...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

22

Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), dossier de suivi (convention, construction casernes, projet d'implantation, conseil d'administration) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juillet 2003 à décembre 2008).

Date

2003-2008

Cote

63W_GB20

Contexte : 63W_GB
Relations avec les partenaires de la CAGB
Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS),...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

23

Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat d'Agglomération 2003-2015 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (26/02/2002-06/09/2005) ; dossier de suivi du comité de pilotage Contrat d'Agglomération 2004-2006 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2005) ; dossier de suivi du groupe de travail Projet d'agglomération : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (29/01/2004-09/02/2005) ; documentation : plaquettes de présentation (01/01/2003-01/01/2004) ; dossier de suivi Association Bourgogne Franche Comté : statuts, correspondance (01/07/2005-20/04/2007).

Date

2002-2007

Cote

63W_GB24

Contexte : 63W_GB
Relations avec les partenaires de la CAGB
Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

24

Syndicat mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), participation de la CAGB pour l'année 2006 : comptes rendus de réunion du comité syndical et du Bureau (2006) ; TVA (2006) ; titres de recettes (2006) ; comptabilité des communes membres pour l'année 2006 : comptes de gestion, comptes administratifs, budgets primitifs (2006).

Date

2006

Cote

34W_GB21

Contexte : 34W_GB
Syndicat mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

25

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- comité de Directeur Généraux des Services de la Métropole Rhin Rhône : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2004-2006) ; réseau de Villes : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2003-2004) ; documentation : plaquettes de présentation des métropoles (2002-2004).

Date

2002-2006

Cote

63W_GB5

Contexte : 63W_GB
Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- comité de Directeur...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

26

Agence de Développement Economique et Touristique du Doubs (ADED), relations avec la CAGB : comptes-rendus du conseil d'administration (14/05/2001, 12/12/2001, 11/02/2001, 14/05/2002), Lettre de l'ADED n° 25 et n° 29 (2004), comptes annuels détaillés (2000-2001), statuts (1999, copie), correspondance (1999-2005). Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), comité syndical : comptes rendus, convocations et ordres du jour (2001-2002). Comités syndicaux du 10 mai 2001, 8 octobre 2001, 8 décembre 2001, 10 février 2002, 26 février 2002, 11 mars 2002, 21 octobre 2002, 19 décembre 2002.

Date

1999-2005

Cote

5W_GB44

Contexte : 5W_GB
Agence de Développement Economique et Touristique du...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

27

Agenda 21 de la Ville de Besançon et de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : développement durable en application des accords adoptés à Rio (gestion environnementale d'un territoire) : - Charte pour l'environnement - Compte-rendus de réunions (2003-2004 ) - prédiagnostic territorial (2004) - forum du développement durable, 20/05/2004 : document préparatoire, discours d'ouverture et de clôture du Maire - Le Temps du développement durable, 19/11/2003 : document de présentation - Etudes, documentation, correspondance, (2003-2004)

Date

2003-2004

Cote

525W1

Contexte : 525W
Agenda 21 de la Ville de Besançon et de la Communauté...

Producteur :

CABINET DU MAIRE

28

Commission 6, Projet et Contrat d'Agglomération : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Commission 5, aménagement de l'espace : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), dossiers de suivi : correspondance, notes, document de présentation de l'AUDAB, organigramme (2004) ; conseil d'administration : rapports, documents préparatoires aux Assemblées Générales, rapports d'activité 2003, documents relatifs à l'inauguration de l'AUDAB (2004). Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), comités syndicaux : rapports, comptes-rendus, documents sur le plateau de Saône/Voie des Mercureaux ; bureaux : rapports, comptes-rendus, notes (2004) ; commissions : comptes-rendus, rapports, études (2004).

Date

2004

Cote

2W_GB5

Contexte : 2W_GB
Commission 6, Projet et Contrat d'Agglomération : rapports...

Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

29

Collection d'études de l'Association Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL). Ces études contiennent une partie concernant le Grand Besançon, notamment : - Les mutations immobilières dans le Doubs (1999). - Le logement dans le département du Doubs - Atlas départemental et fiches synthétiques par canton (2000). - La connaissance des marchés locaux du logement dans l'agglomération bisontine (1999). - Comparaison des niveaux de loyers observés dans le parc locatif privé et dans le parc locatif social de l'agglomération bisontine (février 2000). - Les caractéristiques des "entrants" dans le parc locatif privé bisontin (1999). Collection de documents relatifs à l'aménagement du territoire du Grand Besançon, notamment : - Avenir du Territoire entre Saône et Rhin - Espaces de projets agglomération bisontine (2000). - Notes, comptes-rendus de réunion et documentations relatifs au projet d'un pays du Grand Besançon (2001). - Plaquettes, comptes-rendus de réunion et notes relatifs au Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) de l'agglomération du Grand Besançon (2000-2002). - Documents de travail sur le projet d'agglomération (2001). Statistiques sur l'agglomération du Grand Besançon : - Tableaux statistiques sur la programmation des aides au logement de l'Etat et son financement dans le Doubs, dont les communes du Grand Besançon (1997-1998 - documents établis par la Direction Départementale de l'Equipement). - Tableaux statistiques sur le parc locatif (propriétaires, locataires, maisons individuelles, logements dans les immeubles, construction) des communes du Grand Besançon, réalisés à partir du recensement de la population de 1990.

Date

1999-2002

Cote

4W_GB35

Contexte : 4W_GB
Collection d'études de l'Association Départementale...

Producteur :

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

30

Zone aménagement concertée du Val des Grands Bas (chemin des Grands Bas et rue du Souvenir Français), assainissement primaire, réseaux divers et aménagement voirie pour conduite d'eau : dossier de marché (MA 22-097)

Date

2001-2002

Cote

620W314

Contexte : 620W
Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
Dossier de marchés de travaux
Zone aménagement concertée du Val des Grands Bas (chemin...

Producteur :

DIRECTION EAUX

31

Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB), volet habitat et démographie : documentation, études, documents statistiques, documents de présentation (1997-2000) ; communication : plaquettes et documents de préparation, notamment plaquette de présentation des résultats du recensement de 1999, en collaboration avec l'INSEE, comptes-rendus d'une réunion de concertation et de débat (2000-2001).

Date

1997-2001

Cote

4W_GB17

Contexte : 4W_GB
Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération...

Producteur :

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

32

Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB), Prospective habitat/démographie/foncier : collecte de données, études, notamment étude INSEE/SDAB "Besançon, pôle de croissance", correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, documents de présentation.

Date

1993-2001

Cote

4W_GB15

Contexte : 4W_GB
Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération...

Producteur :

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

33

Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.- Prés de Vaux et Port fluvial, projet de reconversion : correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, dossier relatif à l'acquisition et la démolition de bâtiments du site des Prés de Vaux, coupures de presse, dossier de consultation des entreprises d'un marché d'étude.

Date

1998-2001

Cote

502W2

Contexte : 502W
DISTRICT DU GRAND BESANÇON
Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.-...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

34

Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) : relevés de décisions concernant l'agglomération de Besançon, relatives notamment à la "relance de l'économie bisontine", correspondance (1999-2001)

Date

1999-2001

Cote

474W8

Contexte : 474W
Comité interministériel d'aménagement et de développement...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

35

Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), relations avec la CAGB : comptes rendus de réunion, notes, correspondance, dossier relatif au transfert des ZAE du SMAIBO (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

5W_GB45

Contexte : 5W_GB
Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

36

District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement : dossiers de programmation des projets d'aménagement.

Date

1998-2000

Cote

502W5

Contexte : 502W
DISTRICT DU GRAND BESANÇON
District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

37

Charte d'aménagement du District du Grand Besançon, suivi : correspondance, documents de travail, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal.

Date

1994-2000

Cote

502W3

Contexte : 502W
DISTRICT DU GRAND BESANÇON
Charte d'aménagement du District du Grand Besançon,...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

38

Ville de Besançon, programme d'aménagement urbain : documents de présentation, délibération du 4 novembre 1996 relative à une convention avec le Conseil Régional de Franche-Comté, dossier de presse sur la "Convention relative à la mise en oeuvre du programme urbain entre le Conseil Régional et la Ville de Besançon" (février 1997), documents de suivi.

Date

1995-2000

Cote

502W6

Contexte : 502W
DOSSIERS ISOLÉS
Ville de Besançon, programme d'aménagement urbain :...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

39

Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) : relevés de décisions concernant l'agglomération de Besançon, relatives notamment à la "relance de l'économie bisontine", correspondance (1999-2000)

Date

1999-2000

Cote

474W1

Contexte : 474W
Comité interministériel d'aménagement et de développement...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

40

Schéma directeur de l'agglomération de Besançon et révision du schéma directeur : rapport, bilan, études

Date

1978-1999

Cote

474W9

Contexte : 474W
Schéma directeur de l'agglomération de Besançon et...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Résultats de la recherche

Administration Générale. - Conseil Municipal de la Ville de Besançon, rapports (décembre 2010 à septembre 2011).

Date

Cote

Contexte : 63W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 63W_GB

Producteur :

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier à mars 2010).

Date

Cote

Contexte : 63W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 63W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 63W_GB

Producteur :

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril à juin 2010).

Date

Cote

Contexte : 63W_GB

Producteur :

Administration Générale. - Voeux adressés à Jean Paul Vogel, directeur général de la CAGB : cartes (2010).

Date

Cote

Contexte : 63W_GB

Producteur :

Administration Générale. - dossiers de réunion de la Municipalité : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2010).

Date

Cote

Contexte : 63W_GB

Producteur :

Administration Générale. - Conseil Municipal de la Ville de Besançon, rapports (janvier-novembre 2010).

Date

Cote

Contexte : 63W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 63W_GB

Producteur :

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juillet à octobre 2010).

Date

Cote

Contexte : 63W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 63W_GB

Producteur :

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de suivi (rencontres et assemblées générales) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2004 à juin 2010).

Date

Cote

Contexte : 63W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 63W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 63W_GB

Producteur :

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (septembre à décembre 2009).

Date

Cote

Contexte : 63W_GB

Producteur :

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juin à septembre 2009).

Date

Cote

Contexte : 63W_GB

Producteur :

Administration Générale. - dossiers de réunion de la Municipalité : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2009).